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L’opposition à contrainte dans le recouvrement des cotisations sociales : la recevabilité du recours du cotisant, l’étendue du contrôle du juge et la régularité de la signification de la contrainte dans la jurisprudence de la deuxième chambre civile (2022-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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L’opposition à contrainte dans le recouvrement des cotisations sociales : la recevabilité du recours du cotisant, l’étendue du contrôle du juge et la régularité de la signification de la contrainte dans la jurisprudence de la deuxième chambre civile (2022-2026)

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I. La recevabilité de l’opposition à contrainte, voie de recours autonome du cotisant

A. L’arrêt de revirement du 22 septembre 2022 et la disparition de la condition de contestation préalable de la mise en demeure

La contrainte décernée par le directeur d’un organisme de recouvrement constitue le dernier acte de la phase administrative du recouvrement forcé des cotisations sociales. Aux termes de l’article L. 244-9 du code de la sécurité sociale, la contrainte comporte, à défaut d’opposition du débiteur devant le tribunal judiciaire spécialement désigné, tous les effets d’un jugement et confère notamment le bénéfice de l’hypothèque judiciaire. L’article R. 133-3 du même code, dans sa rédaction applicable jusqu’au 30 septembre 2026, précise que le débiteur peut former opposition dans les quinze jours à compter de la notification ou de la signification de la contrainte, l’opposition devant être motivée et accompagnée d’une copie de la contrainte contestée.

La question s’est longtemps posée de savoir si cette opposition demeurait ouverte au cotisant qui n’avait pas contesté, préalablement et devant la commission de recours amiable, la mise en demeure sur le fondement de laquelle la contrainte avait été décernée. La commission de recours amiable constitue en effet, depuis la réforme du contentieux de la sécurité sociale, le recours préalable obligatoire à la saisine de la juridiction compétente, en application de l’article L. 142-4 du code de la sécurité sociale, les recours contentieux formés dans les matières mentionnées aux articles L. 142-1 et L. 142-3 étant précédés d’un recours préalable ; l’article R. 142-1 du code de la sécurité sociale dispose que cette commission doit être saisie dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision contre laquelle les intéressés entendent former une réclamation.

Par un arrêt du 4 avril 2019, la deuxième chambre civile avait retenu une lecture restrictive de ces textes, en jugeant que le cotisant qui n’avait pas contesté en temps utile la mise en demeure qui lui avait été adressée au terme des opérations de contrôle, ni la décision de la commission de recours amiable saisie à la suite de la notification de la mise en demeure, « n’est pas recevable à contester, à l’appui de l’opposition à la contrainte décernée sur le fondement de celle-ci, la régularité et le bien-fondé des chefs de redressement qui font l’objet de la contrainte ». Cette jurisprudence, reprise dans l’arrêt du 22 septembre 2022 dont la formulation est ici citée, a toutefois suscité des critiques en ce qu’elle méconnaissait le droit à un recours effectif devant une juridiction, au sens des exigences du procès équitable, et a donné lieu à des divergences de jurisprudence des juridictions du fond.

Par cet arrêt du 22 septembre 2022, publié au Bulletin et rendu en formation de section, la Cour de cassation a opéré un revirement complet. Elle énonce que, contrairement au cotisant qui a saisi la commission de recours amiable d’une contestation de la mise en demeure et qui, dûment informé des voies et délais de recours qui lui sont ouverts devant les juridictions du contentieux de la sécurité sociale, n’a pas contesté en temps utile la décision de cette commission, le cotisant qui n’a pas contesté la mise en demeure devant celle-ci « ne dispose d’un recours effectif devant une juridiction, pour contester la régularité de la procédure et le bien-fondé des sommes qui font l’objet de la contrainte, que par la seule voie de l’opposition à contrainte ». Or la conséquence en est directement formulée par la Cour dans le considérant suivant : « le cotisant qui n’a pas contesté la mise en demeure devant la commission de recours amiable peut, à l’appui de l’opposition à la contrainte décernée sur le fondement de celle-ci, contester la régularité de la procédure et le bien-fondé des causes de la contrainte » (Cass. 2e civ., 22 septembre 2022, n° 21-10.105).

Le fondement de cette solution réside dans l’architecture même des voies de recours. La contestation de la mise en demeure doit être présentée à la commission de recours amiable dans le délai d’un mois à compter de sa notification, ainsi qu’il résulte des textes visés par l’arrêt dans leur rédaction applicable au litige ; lorsque le cotisant a laissé ce délai s’écouler sans agir, il ne lui reste aucune voie pour saisir le juge du bien-fondé de la créance, sinon l’opposition à contrainte, seule saisine possible une fois l’acte de recouvrement signifié. Dès lors, priver ce cotisant de la faculté de contester, à l’occasion de cette opposition, la régularité de la procédure et le bien-fondé des sommes réclamées reviendrait à le priver de tout accès au juge, en méconnaissance du droit à un recours effectif. La haute juridiction a ainsi restauré l’unité de la contestation du cotisant, en faisant de l’opposition à contrainte la voie unique et suffisante de sa défense au fond.

B. La consécration répétée du principe par la jurisprudence de 2023 à 2025

La solution dégagée le 22 septembre 2022 a été constamment réaffirmée par la deuxième chambre civile, qui en a fait application avec une régularité remarquable. Par un arrêt du 28 septembre 2023, statuant sur l’opposition formée par une cotisante à l’encontre d’une contrainte signifiée le 18 octobre 2019, la Cour de cassation a cassé le jugement du tribunal judiciaire d’Alençon qui avait déclaré cette opposition irrecevable au motif que la mise en demeure n’avait pas été contestée devant la commission de recours amiable ; elle approuve l’argument du moyen selon lequel « l’opposition à contrainte est dispensée de recours amiable » (Cass. 2e civ., 28 septembre 2023, n° 21-20.718). Le même jour, dans une espèce relative à une contrainte décernée pour le recouvrement de cotisations dues au titre de plusieurs trimestres, la Cour a relevé d’office le moyen tiré de la violation des textes susvisés et a censuré l’arrêt de la cour d’appel de Versailles qui avait opposé au cotisant, qui n’avait pas saisi la commission de recours amiable, une fin de non-recevoir tirée de ce que le recours préalable « n’est pas une faculté offerte au débiteur mais est institué pour tout cotisant contestant le principe ou le montant porté dans la mise en demeure » (Cass. 2e civ., 28 septembre 2023, n° 22-10.855).

La même formule a été reprise dans un arrêt du 30 novembre 2023, rendu sur pourvois joints, dans le litige opposant un cotisant à l’URSSAF d’Île-de-France venant aux droits du régime social des indépendants, à propos d’une contrainte décernée le 12 février 2016 : la cour d’appel de Versailles avait déclaré l’opposition irrecevable au motif que les mises en demeure, régulièrement adressées avec la mention des voies et délais de recours, n’avaient fait l’objet d’aucune contestation devant la commission de recours amiable ; la Cour de cassation a jugé que la cour d’appel a violé les articles R. 133-3, R. 142-1 et R. 142-18 du code de la sécurité sociale (Cass. 2e civ., 30 novembre 2023, n° 21-20.778 et n° 21-20.779). Par un arrêt du 14 novembre 2024, la Cour a de nouveau cassé un arrêt de la cour d’appel de Rennes qui avait déclaré une société irrecevable à contester le bien-fondé des chefs de redressement portés par une contrainte signifiée le 16 novembre 2015, pour un montant de 192 344 euros, au motif que la mise en demeure n’avait pas été contestée dans le mois de sa réception et aurait acquis un caractère définitif (Cass. 2e civ., 14 novembre 2024, n° 22-23.710).

La jurisprudence s’est également appliquée aux hypothèses dans lesquelles le cotisant se trouve en procédure collective. Par un arrêt du 5 décembre 2024, statuant sur l’opposition formée par une société ensuite mise en liquidation judiciaire, la Cour de cassation a censuré l’arrêt de la cour d’appel de Bastia qui, sur le fondement d’une jurisprudence qu’elle qualifie elle-même de révolue, avait déclaré la société irrecevable à contester les chefs de redressement au motif que la mise en demeure n’avait pas été contestée devant la commission de recours amiable ; la Cour rappelle la formule constante selon laquelle le cotisant qui n’a pas contesté la mise en demeure devant celle-ci « ne dispose d’un recours effectif devant une juridiction, pour contester la régularité de la procédure et le bien-fondé des sommes qui font l’objet de la contrainte, que par la seule voie de l’opposition à contrainte » (Cass. 2e civ., 5 décembre 2024, n° 22-22.490). La haute juridiction a, en conséquence, fait application de l’article 624 du code de procédure civile pour étendre la cassation aux chefs de dispositif ayant validé la contrainte pour son entier montant, lesquels se rattachaient aux chefs censurés par un lien de dépendance nécessaire.

Enfin, par un arrêt du 30 janvier 2025, la Cour de cassation a réaffirmé le principe dans le contentieux des cotisations des professions libérales, à propos d’une contrainte décernée par la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse pour le recouvrement des cotisations des années 2011 à 2013. Elle a jugé que le cotisant qui n’a pas contesté la mise en demeure devant la commission de recours amiable est recevable à contester, dans le cadre de l’opposition à la contrainte, la régularité et le bien-fondé des sommes réclamées, et que l’absence de contestation de la mise en demeure n’a pas pour effet de rendre l’opposition irrecevable (Cass. 2e civ., 30 janvier 2025, n° 21-13.120). Or ces six arrêts, rendus entre 2022 et 2025, n’ont fait l’objet d’aucune synthèse par les cabinets spécialisés du contentieux du recouvrement, qui continuent pour certains de diffuser la lecture antérieure au revirement, selon laquelle le défaut de contestation préalable de la mise en demeure rendrait l’opposition irrecevable. En conséquence, le cotisant qui reçoit une contrainte sans avoir contesté la mise en demeure conserve l’intégralité de ses moyens, qu’ils portent sur la régularité de la procédure de contrôle ou sur le bien-fondé des sommes réclamées ; un avocat du contentieux du recouvrement des cotisations à Paris peut utilement l’assister dans la mise en œuvre de cette voie de recours.

II. Le contrôle du juge de l’opposition : la régularité de la signification et les limites du débat

A. La validité de la signification de la contrainte, condition de la recevabilité de l’opposition

L’opposition à contrainte suppose, pour être recevable, que le délai de quinze jours ait commencé à courir, ce qui suppose une notification ou une signification régulière de la contrainte. L’article R. 133-3 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction applicable jusqu’au 30 septembre 2026, exige à peine de nullité que l’acte d’huissier de justice ou la notification mentionne la référence de la contrainte et son montant, le délai dans lequel l’opposition doit être formée, l’adresse du tribunal compétent et les formes requises pour sa saisine. Or la signification de la contrainte obéit également aux règles de droit commun de la signification des actes, édictées par les articles 655, 656, 658 et 693 du code de procédure civile, dont il résulte qu’un acte ne peut, à peine de nullité, être délivré à domicile que si la signification à personne s’avère impossible, cette impossibilité devant être constatée dans l’acte lui-même ; l’article 655 du même code impose à l’huissier de justice de relater dans l’acte les diligences accomplies pour effectuer la signification à la personne du destinataire et les circonstances caractérisant l’impossibilité d’une telle signification.

Par un arrêt du 10 avril 2025, la Cour de cassation a fait application de ces exigences au contentieux du recouvrement. Un cotisant avait formé opposition à une contrainte qui lui avait été signifiée le 25 avril 2018 ; la cour d’appel de Pau avait déclaré son opposition irrecevable en retenant que l’huissier avait expressément mentionné le domicile du destinataire et précisé que la signification à sa personne s’avérait impossible, l’intéressé étant absent et la personne présente ayant refusé le pli. La Cour de cassation a cassé cette décision, en jugeant que la cour d’appel s’était déterminée « sans rechercher si les mentions figurant sur l’acte lui-même étaient propres à justifier du domicile de l’intéressé et d’une impossibilité de le signifier à personne » (Cass. 2e civ., 10 avril 2025, n° 23-12.313). La haute juridiction rappelle ainsi que la simple affirmation de l’impossibilité de la signification à personne ne suffit pas ; l’acte doit rapporter la preuve des diligences accomplies, faute de quoi la signification est nulle et la forclusion opposée au cotisant perd son fondement.

Par ailleurs, la régularité de la signification conditionne la computation du délai d’opposition, et partant la validité de la contrainte elle-même. La contrainte qui n’a pas fait l’objet d’une opposition dans le délai de quinze jours acquiert, en application de l’article L. 244-9 du code de la sécurité sociale, tous les effets d’un jugement ; elle devient alors exécutoire et sa prescription est soumise au délai de trois ans prévu par le même texte. Or le cotisant qui entend former opposition doit être dûment informé des conditions de forme de son recours. À cet égard, la jurisprudence a précisé que l’acte de signification doit indiquer de manière complète les modalités du recours ouvert au cotisant, et que les mentions portées dans la contrainte elle-même ou dans les documents joints à la signification ne sauraient suppléer l’irrégularité de l’acte de signification. Le cotisant doit donc vérifier avec une attention particulière la régularité de l’acte par lequel la contrainte lui est signifiée, qu’il s’agisse de la réalité des diligences de l’huissier ou du contenu des mentions obligatoires, ces vérifications commandant directement la recevabilité de son opposition.

B. L’objet du litige et le sort des demandes annexes dans le contentieux de l’opposition

La juridiction saisie d’une opposition à contrainte statue dans les limites des prétentions dont elle est saisie, en application des principes directeurs du procès. L’article 4 du code de procédure civile dispose que l’objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; l’article 5 du même code ajoute que le juge doit se prononcer sur tout ce qui est demandé et seulement sur ce qui est demandé. Par un arrêt du 16 mai 2024, la Cour de cassation a censuré l’arrêt de la cour d’appel de Paris qui avait validé pour son entier montant une contrainte portant sur un rappel forfaitaire de cotisations d’accident du travail, alors que l’URSSAF d’Île-de-France n’avait sollicité, dans ses conclusions d’appel, que la reconnaissance de l’assujettissement de la cotisante pour une partie seulement des élèves concernés, sans demander la validation de la contrainte ; la Cour en déduit que la cour d’appel, « qui a modifié l’objet du litige, a violé les textes susvisés » (Cass. 2e civ., 16 mai 2024, n° 22-15.233).

L’opposition à contrainte peut également donner lieu au prononcé de condamnations accessoires, dont le sort obéit aux mêmes règles. Par un arrêt du 4 septembre 2025, la Cour de cassation a rappelé que la demande reconventionnelle en dommages-intérêts formée à l’occasion de l’opposition doit être examinée au regard de l’objet du litige, tel qu’il résulte des prétentions respectives des parties ; elle a censuré l’arrêt de la cour d’appel de Rennes qui avait refusé de statuer sur la demande de dommages-intérêts formée contre l’URSSAF de Bretagne, aux motifs que la cotisante n’avait chiffré sa demande que contre la caisse primaire d’assurance maladie, alors qu’elle « faisait état des divers manquements qu’elle imputait sans distinction au RSI pour en déduire qu’elle subissait un préjudice financier et moral très important et qu’elle sollicitait la condamnation solidaire de l’URSSAF et de la caisse primaire, venant aux droits du RSI » ; la cour d’appel a ainsi « méconnu l’objet du litige » (Cass. 2e civ., 4 septembre 2025, n° 23-11.634). Le même arrêt rappelle, par un motif de pur droit substitué, que les décisions rendues par les tribunaux judiciaires spécialement désignés jugeant des différends portant sur la contribution sociale généralisée et la contribution au remboursement de la dette sociale sont susceptibles d’appel quel que soit le montant du litige, en application de l’article L. 136-5 du code de la sécurité sociale, les décisions rendues sur les différends portant sur ces contributions étant susceptibles d’appel quel que soit le montant du litige.

Le régime de l’opposition à contrainte connaît, par ailleurs, une évolution réglementaire qui sera applicable à compter du 1er octobre 2026, résultant du décret n° 2026-683 du 27 juillet 2026. La nouvelle rédaction de l’article R. 133-3 du code de la sécurité sociale, qui entre en vigueur à cette date, maintient le délai d’opposition de quinze jours à compter de la notification ou de la signification et l’obligation de motiver l’opposition ; elle précise en outre que « la décision du tribunal, statuant sur opposition, se substitue à la contrainte » et qu’elle est exécutoire de droit à titre provisoire (R. 133-3 du code de la sécurité sociale, rédaction applicable à compter du 1er octobre 2026). Dès lors, le sort de la contrainte se trouve définitivement lié à la décision rendue sur l’opposition, ce qui renforce encore l’importance, pour le cotisant, de la régularité de la signification et de la précision de ses demandes.

Conclusion

La jurisprudence de la deuxième chambre civile, de l’arrêt de revirement du 22 septembre 2022 aux arrêts de 2025, a bâti un régime cohérent de l’opposition à contrainte, dont la vocation est de garantir au cotisant un recours effectif contre la contrainte de l’organisme de recouvrement. Le cotisant qui n’a pas contesté la mise en demeure devant la commission de recours amiable conserve la faculté de contester, par la seule voie de l’opposition, la régularité de la procédure et le bien-fondé des sommes réclamées ; la recevabilité de son recours demeure subordonnée à la régularité de la signification de la contrainte, appréciée tant au regard des mentions exigées par l’article R. 133-3 du code de la sécurité sociale qu’au regard des diligences de l’huissier constatées dans l’acte ; enfin, le juge de l’opposition statue dans les limites des prétentions dont il est saisi, sans pouvoir valider la contrainte au-delà de ce qui lui est demandé. Cette architecture, que la réforme du 27 juillet 2026 consacre en substituant la décision du tribunal à la contrainte, offre au cotisant un cadre de défense complet, à condition que celui-ci agisse dans les quinze jours de la signification et présente des conclusions précises sur chacun des chefs contestés. L’opposition à contrainte demeure ainsi, dans le contentieux du recouvrement des cotisations sociales, l’instrument central de la protection du cotisant contre les excès de la procédure de recouvrement forcé.

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