A Figeac, dans le Lot, la rivière du Célé est au plus bas et l’eau potable de près de 10 000 habitants tient à un fil. Le 25 octobre 2026, dans un entretien à la presse locale, le maire de la commune, Philippe Landrein, décrit une sécheresse « historique », une inquiétude « toujours pas levée » malgré une légère remontée du niveau de la rivière, et des solutions inédites : recourir au citernage, interconnecter les réseaux, réutiliser les eaux traitées. Dès le 9 juillet 2026, la Ville avait lancé un appel solennel au civisme, expliquant que son eau potable est directement pompée dans le Célé et que l’objectif absolu est d’éviter des coupures d’eau en journée. En août, la presse régionale annonçait que Figeac préparait un recours au citernage à partir du 21 août, une première pour la commune, alors que des mesures de restriction étaient déjà actives et consultables sur la plateforme nationale VigiEau. Cette situation concentre en un seul territoire toutes les questions que le droit de l’environnement pose en période de pénurie d’eau : jusqu’où le préfet peut-il restreindre les usages, la commune peut-elle couper l’eau ou doit-elle l’acheminer par camions-citernes, qui répond des coupures et de la qualité dégradée, comment partager la rivière entre eau potable et irrigation, et que permet vraiment la réutilisation des eaux usées traitées. Les développements qui suivent répondent à ces questions avec les textes en vigueur et la jurisprudence récente des juridictions administratives.
I. Pénurie d’eau potable : qui garantit l’eau au robinet quand la rivière est à sec ?
A. Arrêté sécheresse : ce que le préfet peut interdire et comment le contester
Face à la sécheresse, le premier instrument juridique est l’arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau pris par le préfet du département. L’article L. 211-3 du code de l’environnement prévoit que l’autorité administrative peut « Prendre des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau, pour faire face à une menace ou aux conséquences d’accidents, de sécheresse, d’inondations ou à un risque de pénurie » (article L. 211-3 du code de l’environnement). Le détail figure à l’article R. 211-66 du même code : « Les mesures générales ou particulières prévues par le 1° du II de l’article L. 211-3 pour faire face à une menace ou aux conséquences d’accidents, de sécheresse, d’inondations ou à un risque de pénurie sont prescrites par arrêté du préfet du département dit arrêté de restriction temporaire des usages de l’eau » et « Ces mesures, proportionnées au but recherché, ne peuvent être prescrites que pour une période limitée, éventuellement renouvelable » (article R. 211-66 du code de l’environnement). Quatre niveaux de gravité rythment le dispositif : « Concernant les situations de sécheresse, les mesures sont graduées selon les quatre niveaux de gravité suivants : vigilance, alerte, alerte renforcée et crise », avec des mesures pouvant aller jusqu’à l’arrêt total des prélèvements, définies par usage ou par type d’activités selon des considérations sanitaires, économiques et environnementales. Géographiquement, « Les mesures de restriction mentionnées à l’article R. 211-66 s’appliquent à l’échelle de zones d’alerte » et « Une zone d’alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d’un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau » (article R. 211-67 du code de l’environnement), le préfet prenant en outre un arrêté-cadre pour préparer la gestion de crise. Concrètement, chaque habitant peut vérifier les restrictions applicables à son adresse sur la plateforme VigiEau, et c’est bien de telles mesures de restriction, déjà actives à Figeac selon la presse régionale d’août 2026, dont dépendent l’arrosage, le lavage des véhicules ou le remplissage des piscines, usages que le communiqué municipal du 9 juillet 2026 invitait à limiter strictement.
La commune n’est pas spectatrice de ces arrêtés, et Figeac l’a montré : dans son communiqué du 9 juillet 2026, la Ville regrette de ne pas avoir été entendue lors de la rédaction du dernier arrêté de restriction et estime que les spécificités de son terrain n’ont pas été suffisamment prises en compte. Un tel arrêté peut être contesté devant le tribunal administratif, et la jurisprudence récente encadre précisément les moyens invocables. Par un arrêt du 8 juin 2026, la cour administrative d’appel de Nantes a ainsi rejeté le recours de deux sociétés de lavage automobile contre l’arrêté du 26 août 2022 par lequel le préfet du Calvados avait interdit le lavage des véhicules et ordonné la fermeture des stations de lavage sur l’ensemble du département : « La requête de la société Hydro Normandie est rejetée » (CAA Nantes, 8 juin 2026, n° 24NT02020). La cour écarte d’abord l’argument tiré de l’absence de participation du public, au motif que, selon la cour, « il ne ressort pas des pièces du dossier que cet arrêté restreignant provisoirement les usages de l’eau dans le département du Calvados afin de faire face à une situation de sécheresse aurait eu des effets directs et significatifs sur l’environnement », puis valide des mesures générales et temporaires proportionnées à la sécheresse. L’enseignement est net : contester un arrêté sécheresse suppose de démontrer une disproportion concrète ou une erreur d’appréciation sur l’état de la ressource dans la zone d’alerte visée, plutôt que d’invoquer des vices de procédure généraux. A l’inverse, la cour administrative d’appel de Bordeaux, le 21 avril 2026, a annulé partiellement un arrêté du préfet de la Charente-Maritime du 3 mai 2022 limitant les usages agricoles de l’eau, uniquement « en tant qu’il prévoit que les mesures qu’il adopte s’appliquent à une date antérieure à son entrée en vigueur », soit : « L’arrêté du préfet de la Charente-Maritime du 3 mai 2022 est annulé en tant qu’il prévoit que les mesures qu’il adopte s’appliquent à une date antérieure à son entrée en vigueur » (CAA Bordeaux, 21 avril 2026, n° 24BX01191). La rétroactivité est donc sanctionnée, tandis que le fond des restrictions, adossé aux articles R. 211-66 et R. 211-67, est préservé. Pour un habitant, un agriculteur ou une commune comme Figeac qui s’estime mal prise en compte, la voie utile consiste à saisir le tribunal administratif contre l’arrêté, sachant que « La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée » (article R. 421-1 du code de justice administrative). Celui qui estime qu’un arrêté de restriction applicable à sa parcelle, à son forage ou à son activité méconnaît l’état réel de la ressource de sa zone d’alerte a donc intérêt à faire exposer votre situation au cabinet sans attendre l’expiration de ce délai, pièces de la zone d’alerte et relevés à l’appui.
B. Coupures, citernage et qualité : la responsabilité de la commune qui distribue l’eau
Restreindre les usages ne suffit pas toujours : quand la rivière ne fournit plus assez, c’est la continuité même de l’alimentation en eau potable qui est en jeu. Le code général des collectivités territoriales définit le cadre : « Tout service assurant tout ou partie de la production, du transport, du stockage et de la distribution d’eau destinée à la consommation humaine est un service d’eau potable » (article L. 2224-7 du code général des collectivités territoriales), et le maire détient la police municipale dont l’objet est « d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques » (article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales). A Figeac, la municipalité l’a dit sans détour le 9 juillet 2026 : l’objectif absolu est d’éviter des coupures d’eau potable en journée, et chaque litre économisé contribue à maintenir la continuité du service public. Quand le débit du Célé ne permet plus d’alimenter la station, la commune prépare le citernage, c’est-à-dire l’acheminement de l’eau par camions-citernes, solution envisagée dès le 21 août 2026 selon la presse régionale, une première dans l’histoire récente de la ville, seule commune du Grand Figeac concernée à ce stade. Le citernage n’est pas une faveur : il traduit l’obligation de continuité qui pèse sur le service public de l’eau potable, y compris en recourant à l’interconnexion avec les réseaux voisins, piste également explorée par Figeac avec les communes voisines et l’idée d’aller chercher de l’eau dans le Lot en secours, sans renoncer pour autant à la ressource du Célé.
Lorsque l’eau manque ou se dégrade, la responsabilité de la collectivité distributrice peut être recherchée, et un arrêt récent le démontre avec éclat. Le 11 juin 2026, la cour administrative d’appel de Douai a condamné la commune d’Oursel-Maison, qui assure son service d’eau en régie, pour sa carence à remédier à l’insuffisante qualité de l’eau distribuée : le jugement du tribunal administratif d’Amiens du 11 mars 2024 « est annulé » et « La commune d’Oursel-Maison versera à l’association Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (ROSO) en réparation de son préjudice la somme de 2 000 euros tous intérêts compris au jour du présent arrêt », plus 2 000 euros au titre des frais de procès (CAA Douai, 11 juin 2026, n° 24DA00878). La cour rappelle le socle des obligations : « Toute personne qui met à la disposition du public de l’eau destinée à la consommation humaine […] est tenue de s’assurer que cette eau est propre et salubre » (article L. 1321-1 du code de la santé publique), les fournisseurs devant surveiller la qualité, se soumettre au contrôle sanitaire, prendre des mesures correctives et informer les consommateurs en cas de risque sanitaire, tandis que « la personne responsable de la production ou de la distribution d’eau doit prendre le plus rapidement possible les mesures correctives nécessaires afin de rétablir la qualité de l’eau ». Deux leçons pratiques en découlent pour Figeac et pour toute commune en tension : d’une part, le juge sanctionne la carence, c’est-à-dire l’inaction face à une eau dégradée ou insuffisante, et la commune avisée documente au contraire ses mesures, du citernage aux interconnexions ; d’autre part, l’association de protection de l’environnement ou l’usager qui veut agir doit d’abord adresser une demande indemnitaire préalable à la commune, comme l’avait fait l’association ROSO par courrier du 18 octobre 2021 avant de saisir le tribunal, car « Lorsque la requête tend au paiement d’une somme d’argent, elle n’est recevable qu’après l’intervention de la décision prise par l’administration sur une demande préalablement formée devant elle » (article R. 421-1 du code de justice administrative). Agir contre le bon défendeur est tout aussi décisif : le 5 novembre 2020, la cour administrative d’appel de Lyon a rejeté la demande d’un éleveur dont des centaines de poulets et un veau étaient morts après une coupure d’eau survenue en pleine canicule le 18 août 2012, faute de lien avec l’ouvrage du syndicat intercommunal mis en cause. La cour rappelle pourtant que « Le maître de l’ouvrage est responsable, même en l’absence de faute, des dommages que les ouvrages publics dont il a la garde peuvent causer aux tiers tant en raison de leur existence que de leur fonctionnement. Il ne peut dégager sa responsabilité que s’il établit que ces dommages résultent de la faute de la victime ou d’un cas de force majeure », mais constate que l’éleveur, usager du service communal de distribution, « n’établit pas l’existence d’un lien de causalité direct et certain » avec la station de pompage du syndicat, pas plus que la durée exacte de la privation d’eau (CAA Lyon, 5 novembre 2020, n° 18LY04252 ; « La requête de l’EARL Boucherat est rejetée »). Autrement dit, en cas de coupure, il faut assigner le gestionnaire du service qui distribue l’eau au robinet, prouver la durée de l’interruption et chiffrer les dommages, faute de quoi même un préjudice réel reste sans réparation. Face à une coupure annoncée, une eau au goût suspect ou un citernage improvisé, l’analyse d’un avocat en droit de l’environnement à Paris permet d’identifier le bon responsable, commune, syndicat ou délégataire, et la bonne voie, gracieuse puis contentieuse.
II. Partager le Célé à l’étiage : prélèvements agricoles, interconnexion et eaux réutilisées
A. Irriguer en amont : autorisation, quotas collectifs et baisse des volumes
La pénurie de Figeac ne se joue pas seulement au robinet : elle se joue en amont, là où l’eau du bassin est prélevée avant d’atteindre la station de production. Le maire le reconnaît lui-même dans son entretien du 25 octobre 2026 : en amont, il existe de nombreuses consommations, notamment agricoles, aux besoins importants, et chacun, particuliers, agriculteurs, industriels et collectivités, devra s’adapter, sans pour autant faire de la gestion de l’eau une guerre entre usages. Le droit organise précisément cet arbitrage. D’abord, les prélèvements importants relèvent de la police de l’eau : « Sont soumis à autorisation de l’autorité administrative les installations, ouvrages, travaux et activités susceptibles de présenter des dangers pour la santé et la sécurité publique, de nuire au libre écoulement des eaux, de réduire la ressource en eau » (article L. 214-3 du code de l’environnement), les autres relevant d’une simple déclaration, et l’ensemble doit servir « une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau » (article L. 211-1 du code de l’environnement). Ensuite, dans les bassins sous tension, les prélèvements agricoles pour l’irrigation sont gérés collectivement par un organisme unique de gestion collective, qui reçoit une autorisation unique pluriannuelle se substituant aux autorisations individuelles. La cour administrative d’appel de Bordeaux l’a confirmé le 27 mars 2025 à propos du bassin de la Vienne aval, classé en zone de répartition des eaux : l’autorisation délivrée en 2019 pour dix ans, jusqu’au 31 décembre 2029, applique une baisse minimale de 3 % par an des volumes d’irrigation attribués, et « La requête de l’association départementale des irrigants de la Vienne est rejetée » (CAA Bordeaux, 27 mars 2025, n° 23BX00786). Le message vaut pour le bassin du Célé et son affluent le Lot : les volumes prélevables diminuent structurellement, et l’irrigant qui dépasse son quota ou prélève sans titre s’expose aux sanctions de la police de l’eau, tandis que le riverain ou la commune qui subit l’étiage peut signaler les prélèvements suspects aux services de l’Etat. Pour Figeac, dont l’eau potable dépend directement du débit du Célé, chaque mètre cube prélevé en amont en période d’étiage compte, et la concertation engagée avec le syndicat mixte du bassin Célé-Lot médian, saluée par le maire qui dit partager la même conviction et les mêmes objectifs que son président, illustre la seule méthode durable : gérer la ressource à l’échelle du bassin plutôt qu’additionner des décisions isolées.
B. Sécuriser sans remplacer : interconnexion, eaux usées traitées et gestion de bassin
Figeac a posé le principe qui devrait guider tous les territoires en tension : sécuriser l’approvisionnement sans remplacer la ressource. Le maire l’affirme dans l’entretien du 25 octobre 2026 : certains proposent d’aller chercher l’eau dans le Lot à la place de l’eau du Célé, et la commune refuse cette bascule, car ce qu’elle recherche, c’est de continuer à bénéficier de l’eau du Célé et, quand il n’y en a plus, de sécuriser l’approvisionnement avec de l’eau d’une autre source, non de substituer l’une à l’autre. Juridiquement, cette interconnexion de secours suppose des conventions entre services d’eau, des travaux soumis le cas échéant à la police de l’eau et une vigilance sur la qualité de l’eau mélangée, mais elle reste l’outil classique de la solidarité entre réseaux, que la commune explore avec les communes voisines et les élus du secteur. L’autre piste annoncée, la réutilisation de l’eau traitée pour arroser les plantations de la ville, bénéficie d’un cadre juridique désormais stabilisé. L’article L. 211-9 du code de l’environnement prévoit qu’un décret en Conseil d’Etat « Définit les usages, autres que ceux prévus par l’article L. 1322-14 du code de la santé publique, pour lesquels l’utilisation d’eaux usées traitées peut être autorisée, et les conditions auxquelles ils sont soumis » (article L. 211-9 du code de l’environnement), et le décret n° 2023-835 du 29 août 2023 a précisé ces usages non domestiques, notamment l’arrosage des espaces verts, avec des exigences de traitement et de suivi définies à la section dédiée du code, qui vise les eaux issues d’installations de traitement d’une certaine capacité (article R. 211-123 du code de l’environnement). Surtout, ce décret a résisté à l’examen du Conseil d’Etat : le 2 mai 2025, la Haute juridiction a jugé : « Il résulte de tout ce qui précède que les requérants ne sont pas fondés à demander l’annulation du décret qu’ils attaquent » et décidé que « La requête de M. CH… et autres est rejetée » (CE, 2 mai 2025, n° 489135). Une commune peut donc, dans ce cadre, substituer de l’eau réutilisée à de l’eau potable pour les arrosages municipaux, les nettoiements ou certains usages industriels, libérant d’autant la ressource du Célé pour l’eau potable, à condition de respecter les catégories d’usages autorisés, distinctes des usages domestiques et alimentaires, et les prescriptions sanitaires. Reste la méthode collective : Figeac souhaite que la crise serve de déclencheur à une concertation avec les acteurs concernés pour tirer les enseignements de l’épisode et mieux préparer le territoire aux prochains étiages sévères, réflexion à mener avec l’intercommunalité dans le cadre de sa planification climat-air-énergie. Cette échelle est la bonne, car ni le citernage, ni l’interconnexion, ni la réutilisation ne dispensent de réduire la vulnérabilité structurelle : économies d’eau dans les réseaux fuyards, protection des captages, stockage hivernal encadré et sobriété des usages non essentiels, que la commune promeut déjà auprès de ses habitants, forment ensemble le seul programme capable d’éviter que chaque été ne recommence la même alerte.
Conclusion
A Figeac, la sécheresse dite historique de 2026 a mis à nu une chaîne juridique complète : un arrêté préfectoral de restriction que la Ville elle-même a jugé inadapté à son terrain, une station d’eau potable suspendue au débit du Célé, un citernage inédit préparé pour 10 000 habitants, des irrigants en amont aux besoins légitimes mais croissants, et une commune qui cherche à sécuriser sans renoncer à sa rivière. Le droit applicable tient en quelques repères solides : le préfet restreint les usages par arrêté proportionné et temporaire, contestable devant le tribunal administratif dans les deux mois de sa publication ; la commune distributrice répond de ses carences, qualité comme continuité, après une demande préalable chiffrée et contre le bon défendeur ; les prélèvements agricoles sont contingentés et orientés à la baisse dans les bassins sous tension ; les eaux usées traitées peuvent légalement arroser les espaces verts dans le cadre validé par le Conseil d’Etat. Pour les Figeacois comme pour tous les usagers confrontés à une ressource qui s’épuise, la vigilance commence par la lecture de l’arrêté applicable et des données de suivi, se poursuit par la conservation des preuves, factures, relevés, photographies et correspondances avec le distributeur, et s’achève si nécessaire devant le juge, qui a déjà condamné une commune carencée et annulé des restrictions rétroactives. La prochaine sécheresse n’est qu’une question de temps ; sa gestion juridique, elle, peut commencer dès aujourd’hui.