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Les pouvoirs liquidatifs du juge aux affaires familiales dans le divorce : l’article 267 du Code civil et le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Les pouvoirs liquidatifs du juge aux affaires familiales dans le divorce : l’article 267 du Code civil et le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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La liquidation du régime matrimonial constitue, avec la prestation compensatoire et les mesures relatives aux enfants, l’un des trois piliers du divorce contentieux. Pourtant, elle demeure paradoxalement la moins étudiée par la doctrine contemporaine, alors même qu’elle concentre l’essentiel des difficultés pratiques rencontrées par les justiciables après le prononcé du divorce. L’article 267 du Code civil, dans sa rédaction issue de la loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 puis modifiée par l’ordonnance n° 2015-1288 du 15 octobre 2015, constitue désormais le socle textuel des pouvoirs liquidatifs du juge aux affaires familiales. Il impose au magistrat, lorsqu’il prononce le divorce, d’ordonner la liquidation et le partage des intérêts patrimoniaux des époux, et lui permet, depuis la réforme de 2015, de statuer lui-même sur les désaccords persistants.

La première chambre civile de la Cour de cassation a, au cours des trois dernières années, considérablement précisé l’étendue et les limites de ces pouvoirs liquidatifs. Par un revirement de jurisprudence remarqué du 27 mars 2024, elle a assoupli sa position historique sur l’office du juge au stade de l’ouverture des opérations de partage, tout en maintenant un contrôle rigoureux sur la motivation des décisions homologuant les états liquidatifs. L’arrêt du 1er juillet 2026 est venu rappeler avec force que l’obligation d’ordonner la liquidation et de désigner un notaire demeure une obligation légale impérative, dont la méconnaissance est sanctionnée par la cassation.

L’enjeu est considérable pour la pratique : un époux qui obtient le divorce sans que le juge n’ait ordonné la liquidation de ses intérêts patrimoniaux se trouve dans une situation d’insécurité juridique majeure, contraint d’engager une nouvelle procédure pour faire valoir ses droits. La Cour de cassation, sous la présidence de Madame Champalaune, a entendu mettre un terme à ces situations en rappelant aux juges du fond l’étendue de leurs obligations et en encadrant strictement l’exercice de leurs pouvoirs.

Il convient dès lors d’examiner, dans un premier temps, l’office liquidatif du juge aux affaires familiales tel que redéfini par la Cour de cassation (I), avant d’analyser le contrôle que celle-ci exerce sur la motivation des décisions et la délégation des pouvoirs au notaire (II).

I. L’office liquidatif du juge aux affaires familiales : une obligation légale aux contours renforcés

A. L’obligation impérative d’ordonner la liquidation et de désigner un notaire

Aux termes de l’article 267 du Code civil : « À défaut d’un règlement conventionnel par les époux, le juge statue sur leurs demandes de maintien dans l’indivision, d’attribution préférentielle et d’avance sur part de communauté ou de biens indivis. Il statue sur les demandes de liquidation et de partage des intérêts patrimoniaux, dans les conditions fixées aux articles 1361 à 1378 du code de procédure civile, s’il est justifié par tous moyens des désaccords subsistant entre les parties, notamment en produisant une déclaration commune d’acceptation d’un partage judiciaire, indiquant les points de désaccord entre les époux, ou le projet établi par le notaire désigné sur le fondement du 10° de l’article 255. Il peut, même d’office, statuer sur la détermination du régime matrimonial applicable aux époux. »

L’arrêt rendu par la première chambre civile le 1er juillet 2026 (pourvoi n° 24-13.562) constitue un rappel solennel de la portée de cette disposition. Dans cette affaire, une épouse reprochait à la cour d’appel d’Aix-en-Provence d’avoir refusé d’ordonner la liquidation et le partage des intérêts patrimoniaux des époux, au motif qu’aucune tentative d’accord amiable n’avait été actée entre les parties pour régler leurs intérêts patrimoniaux. La Cour de cassation casse l’arrêt au visa de l’article 267, alinéa 1er, du Code civil, et énonce que « le juge en prononçant le divorce des époux ordonne la liquidation et le partage de leurs intérêts patrimoniaux » (Cass. 1re civ., 1er juill. 2026, n° 24-13.562).

La haute juridiction sanctionne également le refus de la cour d’appel de faire droit à la demande de désignation d’un notaire, alors même que la caducité de la désignation antérieure d’un notaire sur le fondement de l’article 255, 10°, du Code civil avait été constatée depuis le 10 mars 2011. La Cour rappelle que « le juge aux affaires familiales ne statue sur les désaccords persistant entre les époux, à la demande de l’un ou l’autre, que si le projet de liquidation du régime matrimonial établi par le notaire désigné sur le fondement du 10° de l’article 255 du code civil contient des informations suffisantes » (même arrêt). En l’absence d’un tel projet, faute de notaire désigné, le juge ne peut se contenter d’inviter les parties à procéder amiablement : il doit désigner un notaire pour établir ce projet.

Cette solution s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle constante. Déjà, par un arrêt du 11 mai 2023 (pourvoi n° 21-19.682), la première chambre civile avait censuré la cour d’appel de Paris qui, après avoir prononcé le divorce d’époux mariés sous le régime de la séparation de biens, s’était abstenue d’ordonner la liquidation des intérêts patrimoniaux (Cass. 1re civ., 11 mai 2023, n° 21-19.682). De même, le même jour, elle avait rappelé cette obligation pour des époux mariés sans contrat préalable (Cass. 1re civ., 11 mai 2023, n° 21-18.526). L’arrêt du 5 janvier 2023 avait également confirmé ce principe en rejetant le pourvoi contre une décision qui avait ordonné la liquidation et le partage des intérêts patrimoniaux (Cass. 1re civ., 5 janv. 2023, n° 21-14.408).

L’obligation est donc double et cumulative : le juge doit, d’une part, ordonner expressément la liquidation et le partage dans le dispositif de sa décision, et, d’autre part, désigner un notaire pour y procéder. La sanction de la méconnaissance de cette obligation est la cassation, ce qui témoigne du caractère d’ordre public de cette disposition protectrice des intérêts patrimoniaux des époux divorcés.

B. L’extension des pouvoirs du juge : statuer sur les désaccords persistants

La version actuelle de l’article 267 du Code civil, applicable aux instances introduites depuis le 1er janvier 2016, a considérablement élargi les pouvoirs du juge du divorce en matière de liquidation. Alors que la version antérieure se contentait d’imposer au juge d’ordonner la liquidation et le partage, le texte issu de l’ ordonnance du 15 octobre 2015 lui permet désormais de « statuer sur les demandes de liquidation et de partage des intérêts patrimoniaux » lorsque les parties justifient de leurs désaccords.

L’arrêt du 1er octobre 2025 (pourvoi n° 23-19.173) illustre l’application de cette disposition. Une épouse reprochait à la cour d’appel d’Aix-en-Provence de l’avoir renvoyée à mieux se pourvoir s’agissant de sa demande de prise en charge d’un crédit personnel par son ex-époux, au motif qu’il ne relevait pas de la compétence du juge du divorce de statuer sur cette demande. La Cour de cassation, saisie d’un moyen fondé sur la violation de l’article 267 du Code civil, relève que « le juge du divorce peut statuer sur les demandes de liquidation et de partage des intérêts patrimoniaux, s’il est justifié par tous moyens des désaccords subsistants entre les parties » (Cass. 1re civ., 1er oct. 2025, n° 23-19.173).

Si le moyen est déclaré irrecevable en l’espèce, faute pour la cour d’appel d’avoir examiné la demande — ce qui relevait d’une omission de statuer —, le visa de l’article 267 posé par le pourvoi et la réponse de la Cour confirment que le juge du divorce dispose bien de la compétence pour trancher l’ensemble des rapports pécuniaires entre époux à l’occasion du prononcé du divorce. Cette compétence englobe, comme le rappelle également le pourvoi, « tous les rapports pécuniaires entre les parties », y compris les créances entre époux nées avant ou pendant le mariage.

La distinction entre l’ancienne et la nouvelle version de l’article 267 est essentielle en pratique. Sous l’empire du texte antérieur, le juge du divorce devait se borner à ordonner la liquidation et à renvoyer les parties devant le notaire. Désormais, il peut — et doit, si les parties le sollicitent en justifiant de leurs désaccords — statuer lui-même sur les points de désaccord, ce qui permet d’accélérer considérablement le règlement des intérêts patrimoniaux et d’éviter la multiplication des contentieux post-divorce.

L’arrêt du 15 mars 2023 (pourvoi n° 21-11.080) rappelle toutefois que cette compétence élargie doit s’exercer dans le respect du contradictoire et de l’office du juge : celui-ci ne saurait statuer ultra petita ni refuser de trancher une contestation dont il est régulièrement saisi (Cass. 1re civ., 15 mars 2023, n° 21-11.080).

II. Le contrôle de la Cour de cassation sur l’exercice des pouvoirs liquidatifs

A. Le revirement du 27 mars 2024 : le renvoi au notaire n’est plus un déni de justice

L’arrêt rendu par la première chambre civile le 27 mars 2024 (pourvoi n° 22-13.041, Publié au Bulletin) constitue sans doute la décision la plus importante de la période récente en matière de liquidation des intérêts patrimoniaux après divorce. Par un revirement explicite de jurisprudence, la Cour de cassation juge désormais que « ne méconnaît pas son office le juge qui, saisi de demandes au stade de l’ouverture des opérations de partage, estime qu’il y a lieu de renvoyer les parties devant le notaire afin d’en permettre l’instruction » (Cass. 1re civ., 27 mars 2024, n° 22-13.041, Publié au Bulletin).

Ce revirement est d’une portée considérable. Jusqu’alors, la première chambre civile jugeait, depuis un arrêt du 2 avril 1996 (n° 94-14.310, Bulletin 1996, I, n° 162), que constitue une violation de l’article 4 du Code civil le fait, pour le juge saisi d’une demande d’ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage, de s’abstenir de trancher les contestations soulevées par les parties et de renvoyer celles-ci devant le notaire liquidateur pour apporter les justificatifs de leurs demandes. Cette jurisprudence, constamment réaffirmée, avait conduit à une situation paradoxale où le juge se trouvait contraint de statuer prématurément sur des contestations dont l’instruction n’était pas encore achevée.

La Cour de cassation motive son revirement par trois séries de considérations. D’abord, la spécificité de la procédure de partage judiciaire dit complexe, prévue aux articles 1364 à 1376 du Code de procédure civile, qui comprend une phase notariée d’instruction des désaccords, laquelle favorise le règlement amiable. Ensuite, le risque qu’une décision immédiate soit « dépourvue de l’autorité de la chose jugée si elle ne fixe pas la date de jouissance divise », laquelle doit être « la plus proche possible du partage ». Enfin, le mécanisme des articles 1373 et 1375 du Code de procédure civile, qui permet au notaire de référer au juge commis en cas de désaccord persistant, garantissant ainsi que le tribunal tranchera in fine les points de désaccord.

Cette solution, qui s’applique au stade de l’ouverture des opérations de partage, ne remet nullement en cause l’obligation pour le juge de statuer sur les contestations dont il est saisi à un stade ultérieur de la procédure. Elle constitue une adaptation pragmatique de l’office du juge aux réalités de la procédure de partage, dont la complexité justifie que l’instruction des désaccords soit d’abord confiée au notaire, sous la surveillance du juge commis.

B. La sanction des insuffisances de motivation et des délégations abusives

Si la Cour de cassation a assoupli sa position sur le renvoi au notaire au stade de l’ouverture des opérations de partage, elle n’en exerce pas moins un contrôle rigoureux sur la motivation des décisions qui homologuent les projets d’état liquidatif. L’arrêt du 1er octobre 2025 (pourvoi n° 24-15.977) en fournit une illustration éclatante.

Dans cette affaire, la cour d’appel d’Orléans avait homologué dans son intégralité le projet d’état liquidatif dressé par le notaire, en se bornant à affirmer qu’elle retenait l’estimation du bien immobilier « compte tenu des éléments détaillés, étudiés et développés par le notaire dans son projet d’état liquidatif ». Le mari faisait valoir, pièces à l’appui, que la valeur du bien était moindre en raison de désordres structurels apparus postérieurement à la visite du notaire. La Cour de cassation casse l’arrêt au visa de l’article 455 du Code de procédure civile et retient que « en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de M. [G], qui faisait valoir que la valeur de ce bien était moindre que celle proposée par le notaire compte tenu de travaux à prévoir en raison de désordres structurels apparus postérieurement à la visite du notaire ayant procédé à l’évaluation, la cour d’appel n’a pas satisfait aux exigences du texte susvisé » (Cass. 1re civ., 1er oct. 2025, n° 24-15.977).

Le défaut de réponse à conclusions constitue ainsi un cas de cassation systématiquement sanctionné, y compris dans le contentieux de la liquidation. Le juge ne saurait se retrancher derrière le travail du notaire pour s’affranchir de son obligation de motivation.

L’arrêt du 15 janvier 2025 (pourvoi n° 23-13.116, Publié au Bulletin) apporte une précision essentielle sur les règles de fond applicables à la liquidation. La Cour y juge que « la CSG et la CRDS, que chacun des co-partageants doit supporter sur la part lui revenant dans les revenus fonciers tirés du bien indivis, constituent des dettes personnelles et non des dettes de l’indivision » (Cass. 1re civ., 15 janv. 2025, n° 23-13.116, Publié au Bulletin). Elle rappelle également, au visa de l’article 1351 du Code civil et du principe d’égalité dans les partages, que « l’autorité de la chose jugée ne peut être attachée à une décision qui estime la valeur des biens objets du partage que si elle fixe la date de la jouissance divise ».

Cette dernière précision est d’une importance pratique considérable pour les praticiens. Une décision qui évalue les biens sans fixer la date de jouissance divise est dépourvue de l’autorité de la chose jugée quant à l’estimation définitive de ces biens. Il s’ensuit que les parties peuvent, lors des opérations de partage ultérieures, solliciter une réévaluation des biens à la date la plus proche du partage effectif.

L’arrêt du 4 février 2026 (pourvoi n° 23-23.212, Publié au Bulletin) complète ce tableau en précisant les conditions de validité de la représentation des copartageants devant le notaire. La Cour y juge que « satisfait aux exigences [de l’article 22 de l’annexe du code de procédure civile] l’annexion de la procuration au procès-verbal des débats en vue desquels elle a été établie, dressé en la forme notariée et lui-même conservé au rang des minutes par le notaire commis aux opérations de partage » (Cass. 1re civ., 4 fév. 2026, n° 23-23.212, Publié au Bulletin). Cette solution, qui étend aux opérations de partage judiciaire la règle applicable aux actes notariés en général, témoigne du souci de la Cour de cassation de ne pas entraver le déroulement des opérations de liquidation par un formalisme excessif.

L’arrêt du 10 décembre 2025 (pourvoi n° 23-22.356, Publié au Bulletin) rappelle quant à lui l’autonomie de la prestation compensatoire par rapport à la liquidation du régime matrimonial, même lorsque celle-ci est soumise à une loi étrangère. La Cour y juge que « les objectifs de satisfaction des besoins des époux et de compensation des déséquilibres patrimoniaux consécutifs à la rupture du mariage étant, le cas échéant, atteints par l’octroi d’une prestation compensatoire à l’épouse », la cour d’appel, qui avait constaté que la loi française était seule applicable à la demande de prestation compensatoire, ne pouvait refuser d’apprécier l’existence d’une disparité en se fondant sur le partage à intervenir selon la loi anglaise (Cass. 1re civ., 10 déc. 2025, n° 23-22.356, Publié au Bulletin).

Enfin, l’arrêt du 17 juin 2026 (pourvoi n° 23-23.741) rappelle que le notaire désigné pour procéder à la liquidation et au partage engage sa responsabilité professionnelle à l’égard des parties s’il manque à son devoir de conseil, notamment en n’informant pas les époux sur la portée du choix de la date de jouissance divise (Cass. 1re civ., 17 juin 2026, n° 23-23.741).

Conclusion

La période 2023-2026 aura été marquée par une double évolution de la jurisprudence de la première chambre civile en matière de pouvoirs liquidatifs du juge aux affaires familiales. D’un côté, la Cour maintient et renforce l’obligation impérative pour le juge du divorce d’ordonner la liquidation et le partage des intérêts patrimoniaux et de désigner un notaire, sous peine de cassation. De l’autre, elle adapte pragmatiquement l’office du juge aux réalités de la procédure de partage, en admettant que celui-ci puisse, au stade de l’ouverture des opérations, renvoyer les parties devant le notaire sans commettre un déni de justice.

Le contrôle de la Cour de cassation s’exerce désormais moins sur le principe du renvoi que sur la qualité de la motivation des décisions rendues et sur le respect des règles de fond applicables à la liquidation. Pour le praticien, ces évolutions imposent une vigilance accrue dans la rédaction des conclusions et la formulation des demandes : il convient de solliciter expressément du juge qu’il ordonne la liquidation et le partage, de justifier par tous moyens des désaccords subsistants si l’on souhaite qu’il statue sur les points de désaccord, et de veiller à ce que la décision fixe la date de jouissance divise pour lui conférer l’autorité de la chose jugée sur l’évaluation des biens.

La pratique révèle en effet que nombre de difficultés post-divorce trouvent leur origine dans une décision de divorce qui, faute d’avoir ordonné la liquidation ou d’avoir correctement motivé le rejet des demandes, laisse les parties dans une incertitude juridique préjudiciable. La première chambre civile, en rappelant avec constance l’office du juge et en adaptant sa jurisprudence aux spécificités de la procédure de partage, contribue à sécuriser le parcours procédural des justiciables.

Ces développements jurisprudentiels confirment que le contentieux de la liquidation du régime matrimonial, loin d’être une simple question de chiffres, engage des principes fondamentaux du droit processuel — l’office du juge, la motivation des décisions, l’autorité de la chose jugée — dont la Cour de cassation entend assurer le respect avec une rigueur constante.

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