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La prescription des infractions sexuelles sur mineurs : l’office de la chambre criminelle face à l’empilement législatif (2023-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
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La prescription des infractions sexuelles sur mineurs : l’office de la chambre criminelle face à l’empilement législatif (2023-2026)

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I. L’architecture légale de la prescription des infractions sexuelles sur mineurs

A. La stratification des délais de prescription : du droit commun au régime dérogatoire

La prescription de l’action publique constitue l’une des institutions les plus sensibles du droit pénal contemporain. Le législateur français, depuis plus de trois décennies, n’a cessé d’allonger les délais applicables aux infractions sexuelles commises sur les mineurs, créant un édifice normatif d’une redoutable complexité. La directive européenne du 22 juin 2026, adoptée par le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne, prévoyant l’allongement des délais de prescription à compter de la majorité des victimes, s’inscrit dans ce mouvement de fond.

Le droit commun de la prescription est fixé par les articles 7 et 8 du code de procédure pénale. L’article 7 fixe à vingt années révolues le délai de prescription des crimes à compter du jour où l’infraction a été commise, tandis que l’article 8 prévoit un délai de six ans pour les délits. Ces délais de droit commun ont toutefois été profondément remaniés pour les infractions sexuelles commises sur les mineurs.

L’article 7, alinéa 3, du code de procédure pénale dispose désormais que « l’action publique des crimes mentionnés à l’article 706-47 du présent code, lorsqu’ils sont commis sur des mineurs, se prescrit par trente années révolues à compter de la majorité de ces derniers ». Ce délai trentenaire, introduit par la loi n° 2018-703 du 3 août 2018, représente l’aboutissement d’un processus législatif amorcé par la loi du 10 juillet 1989, qui avait déjà porté le délai de prescription des crimes sexuels sur mineurs à dix ans à compter de la majorité de la victime.

Pour les délits, l’article 8 distingue plusieurs régimes. Les délits mentionnés à l’article 706-47 du code de procédure pénale commis sur des mineurs, à l’exception de ceux prévus aux articles 222-29-1 et 227-26 du code pénal, se prescrivent par dix années révolues à compter de la majorité de la victime. En revanche, les délits prévus aux articles 222-12, 222-29-1 et 227-26 du code pénal commis sur des mineurs se prescrivent par vingt années révolues à compter de la majorité. Cette distinction, apparemment technique, emporte des conséquences pratiques considérables que la chambre criminelle a eu à trancher à plusieurs reprises.

La complexité de ce dispositif est encore aggravée par l’existence d’un mécanisme de prolongation en cascade : lorsqu’une nouvelle infraction sexuelle est commise sur un autre mineur avant l’expiration du délai, le délai de prescription de la première infraction est prolongé jusqu’à la date de prescription de la nouvelle infraction. Ce dispositif, introduit par la loi du 3 août 2018 puis étendu par la loi du 21 avril 2021, témoigne de la volonté du législateur de ne laisser aucune infraction impunie.

L’actualité législative récente confirme cette tendance. Le 22 juin 2026, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont trouvé un accord sur une directive relative à la lutte contre les exploitations et violences sexuelles sur mineurs, prévoyant un allongement des délais de prescription à compter de la majorité des victimes. Parallèlement, le projet de loi relatif à la protection des enfants, présenté par le gouvernement en mai 2026, a été amendé par les députés afin d’instaurer l’imprescriptibilité des crimes commis sur les enfants d’une particulière gravité. Le débat juridique sur l’imprescriptibilité, qui agite la doctrine et le Parlement depuis plusieurs années, trouve ainsi un écho dans l’actualité la plus récente.

B. L’article 112-2, 4° du code pénal : l’application immédiate des lois de prescription

L’article 112-2, 4° du code pénal constitue la clé de voûte de l’application des lois de prescription dans le temps. Ce texte dispose que « lorsque les prescriptions ne sont pas acquises, les lois relatives à la prescription de l’action publique et à la prescription des peines » sont applicables immédiatement à la répression des infractions commises avant leur entrée en vigueur.

Cette règle déroge au principe fondamental de non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère consacré par l’article 112-1 du même code. Elle s’explique par la nature même des lois de prescription, qui ne touchent ni à l’incrimination ni à la peine, mais seulement à la durée pendant laquelle les poursuites peuvent être exercées. Le législateur a ainsi entendu permettre l’application immédiate des lois allongeant les délais de prescription, à la condition expresse que la prescription ne soit pas déjà acquise au moment de leur entrée en vigueur.

La chambre criminelle de la Cour de cassation a rappelé ce principe avec une netteté particulière dans un arrêt du 3 septembre 2025 : « Selon le premier de ces textes, les lois nouvelles relatives à la réouverture du délai de prescription sont applicables aux infractions non encore prescrites lors de leur entrée en vigueur » (Crim., 3 septembre 2025, n° 24-86.707). Cette formulation, qui fait écho à la lettre même de l’article 112-2, 4°, illustre le contrôle rigoureux exercé par la Haute juridiction sur l’application de ce texte par les juridictions du fond.

Le mécanisme de l’article 112-2, 4° revêt une importance cruciale dans le contentieux des infractions sexuelles sur mineurs, compte tenu de la succession rapide des réformes législatives en la matière. La loi du 9 mars 2004 a créé l’article 706-47 du code de procédure pénale et porté le délai de prescription des délits sexuels sur mineurs à dix ans à compter de la majorité. La loi du 5 août 2013 a créé le délit autonome d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans (article 222-29-1 du code pénal) et prévu un délai de prescription de vingt ans à compter de la majorité pour certaines infractions. La loi du 4 août 2014 a étendu ce délai de vingt ans aux infractions de l’article 222-29-1. Enfin, la loi du 3 août 2018 a porté à trente ans le délai de prescription des crimes sexuels sur mineurs et introduit le mécanisme de prolongation en cascade. Chaque réforme est venue se superposer aux précédentes, créant un maquis législatif dont le juge doit déterminer l’application dans le temps.

La chambre criminelle, dans un arrêt du 5 mai 2026, a ainsi été conduite à rappeler que « l’article 222-29 précité a été modifié par la loi n° 2013-711 du 5 août 2013, en ce qu’il ne prévoit plus le délit d’agression sexuelle sur mineur de 15 ans, désormais incriminé par un nouvel article 222-29-1 du code pénal, auquel ne renvoie pas l’article 222-30, ce dont il résulte que le délai de prescription de l’action publique pour le délit connexe d’agression sexuelle sur mineure de 15 ans, commis avant l’entrée en vigueur de cette loi, est de dix ans à compter de la majorité de la victime » (Crim., 5 mai 2026, n° 26-80.909).

Cet attendu illustre la méthode d’analyse en deux temps mise en œuvre par la chambre criminelle : détermination de la loi applicable ratione temporis, puis détermination du délai de prescription correspondant. La complexité de l’exercice est considérable, chaque loi nouvelle devant être examinée au regard de la date des faits, de la date de mise en mouvement de l’action publique et de l’état de la prescription à chaque étape de la procédure.

II. Le contrôle de la chambre criminelle sur l’application des règles de prescription

A. La censure des erreurs d’application de la loi dans le temps

La chambre criminelle exerce un contrôle exigeant sur la correcte application des règles de prescription par les juridictions du fond. Ce contrôle se manifeste notamment par la cassation des arrêts qui méconnaissent les principes d’application de la loi pénale dans le temps ou qui retiennent une durée de prescription erronée.

L’arrêt du 18 mars 2026 fournit une illustration éclairante de ce contrôle. La Cour y rappelle que « l’article 8 du code de procédure pénale, dans sa rédaction précitée, a fixé à dix ans, à compter de la majorité de la victime, le délai de prescription de l’action publique pour les délits mentionnés à l’article 706-47 du même code, ce dernier texte étant applicable aux agressions sexuelles commises sur la personne d’un mineur de quinze ans » (Crim., 18 mars 2026, n° 25-83.209). En l’espèce, la cour d’assises avait déclaré le prévenu coupable d’agression sexuelle aggravée alors que la prescription de l’action publique pour ce délit connexe était acquise depuis le 31 juillet 2011. La cassation est prononcée par voie de retranchement, la Cour constatant l’extinction de l’action publique de ce chef.

L’arrêt du 3 septembre 2025, déjà cité, pousse plus loin l’analyse. La Cour y censure l’arrêt de la cour d’appel de Rennes qui avait écarté la prescription pour des faits d’agressions sexuelles commis entre 1987 et 1997. La chambre criminelle, après avoir rappelé le visa des articles 112-2 du code pénal, 222-29 et 222-30 du même code et 8 du code de procédure pénale, constate que « la loi n° 2013-711 du 5 août 2013, en ce qu’elle a modifié l’article 222-29 du code pénal pour ne plus y faire figurer le délit d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans, désormais incriminé par un nouvel article 222-29-1 du code pénal, a eu pour effet de faire perdre à l’article 222-30 du même code sa portée en matière d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans » (Crim., 3 septembre 2025, n° 24-86.707).

Cette analyse est d’une particulière subtilité. En remaniant l’architecture des incriminations, le législateur de 2013 a indirectement modifié le champ d’application des circonstances aggravantes et, par ricochet, les délais de prescription applicables. La chambre criminelle constate que l’article 222-30 du code pénal, qui aggrave les peines des infractions définies à l’article 222-29, ne renvoie pas à l’article 222-29-1. Ainsi, pour les faits commis antérieurement à la loi du 5 août 2013, le délit d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans, prévu par l’ancien article 222-29, relevait du délai de prescription de dix ans à compter de la majorité, et non de vingt ans.

La Cour censure également l’arrêt de la cour d’appel qui avait cru pouvoir appliquer rétroactivement la loi du 4 août 2014, laquelle avait porté à vingt ans le délai de prescription pour les délits de l’article 222-29-1 : « La loi n° 2014-873 du 4 août 2014, qui a porté à vingt ans le délai de la prescription de l’action publique pour les délits prévus par l’article 222-29-1 du code pénal, étant postérieure, ne peut être applicable au présent délit » (Crim., 18 mars 2026, précité). Cette formule, d’apparence simple, rappelle que l’article 112-2, 4° ne permet l’application immédiate d’une loi nouvelle que si la prescription n’est pas déjà acquise au moment de son entrée en vigueur. Or, en l’espèce, le délai de dix ans était expiré depuis le 31 juillet 2011, de sorte que la prescription était définitivement acquise avant même l’entrée en vigueur de la loi de 2014.

Dans un arrêt du 5 mai 2026, la chambre criminelle applique le même raisonnement à l’espèce suivante : la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Colmar avait retenu que les faits d’agression sexuelle reprochés au mis en examen, commis entre 2000 et 2004, n’étaient pas prescrits lorsque l’action publique a été mise en mouvement le 9 avril 2019, au motif que la loi du 9 mars 2004 avait étendu le délai à vingt ans. La Cour de cassation censure cette analyse : « En statuant ainsi, la chambre de l’instruction a méconnu les textes susvisés et les principes ci-dessus rappelés » (Crim., 5 mai 2026, n° 26-80.909). La cassation est prononcée par voie de retranchement, la Cour constatant que le délit connexe d’agression sexuelle est prescrit.

B. Le report du point de départ à la majorité : entre automaticité et obstacles insurmontables

Le report du point de départ du délai de prescription à la majorité de la victime constitue l’une des innovations majeures du droit pénal contemporain en matière d’infractions sexuelles. Ce mécanisme, désormais solidement ancré dans les articles 7 et 8 du code de procédure pénale, répond à la difficulté particulière que rencontrent les victimes mineures pour dénoncer les faits avant leur majorité.

La chambre criminelle a eu l’occasion de préciser la portée de ce report dans un arrêt du 21 juin 2023, publié au Bulletin. La Cour y approuve la chambre de l’instruction qui, « pour déclarer non prescrits des faits qui se sont déroulés essentiellement de 1979 à 2002 », avait constaté que « le délai de prescription de l’action publique n’a commencé à courir qu’à la majorité des victimes » (Crim., 21 juin 2023, n° 23-80.106, Bull.). La Cour ajoute que la chambre de l’instruction a justifié sa décision en retenant que « la personne mise en examen avait autorité sur les victimes, au sens de l’article 7 du code de procédure pénale dans sa version en vigueur du 14 juillet 1989 au 18 juin 1998 », et en énonçant que « les patients mineurs ont été confiés à l’intéressée, en sa qualité de chirurgien, et se sont trouvés dans un rapport de dépendance lors de l’exécution de soins et d’actes chirurgicaux, en particulier pendant leur sommeil anesthésique ».

Cet arrêt illustre la combinaison de deux mécanismes distincts de report du point de départ de la prescription : le report à la majorité, prévu par les textes spéciaux relatifs aux infractions sexuelles, et la suspension pour obstacle insurmontable résultant de l’autorité exercée par l’auteur sur la victime. La Cour retient que le chirurgien, en sa qualité de médecin, exerçait une autorité de fait sur ses patients mineurs, ce qui caractérisait un obstacle insurmontable à l’exercice de l’action publique.

La notion d’obstacle insurmontable, consacrée par l’article 9-3 du code de procédure pénale, permet de suspendre le cours de la prescription lorsque la victime se trouve dans l’impossibilité absolue d’agir. Dans l’affaire précitée, les juges relèvent que « s’agissant des victimes qui se sont interrogées, après leur hospitalisation, sur des sensations de gêne ou de douleur dans la zone génito-anale, qu’elles ne pouvaient en rattacher l’origine à une agression sexuelle commise par ce chirurgien, lequel agissait dans un contexte et selon un mode opératoire qui rendait impossible pour les victimes, au moment des faits, de les appréhender comme une agression sexuelle » (Crim., 21 juin 2023, précité).

La chambre criminelle, dans un arrêt du 9 avril 2025, a également eu à connaître de la prescription en matière civile des infractions sexuelles sur mineurs. La Cour y rappelle que « la contradiction de motifs équivaut à leur absence » et censure l’arrêt qui, « pour écarter la prescription et condamner M. [Z] à indemniser les parties civiles pour avoir, d’une part, courant 1986 et 1987, et, d’autre part, courant 1989 à 1995, commis des fautes civiles résultant d’atteintes sexuelles sur mineures de quinze ans par une personne ayant autorité sur elles », avait retenu que « le point de départ du délai de prescription de l’action civile se situe à la date de la première plainte pénale et non à celle des faits » (Crim., 9 avril 2025, n° 24-83.109). La cassation est prononcée, la Cour rappelant que l’action civile se prescrit selon les règles du droit civil, dont le point de départ ne saurait être arbitrairement fixé à la date du dépôt de plainte.

Cette décision met en lumière la dualité des régimes de prescription en matière d’infractions sexuelles sur mineurs : le régime pénal, régi par les articles 7 et 8 du code de procédure pénale et l’article 112-2, 4° du code pénal, et le régime civil, soumis aux règles de droit commun de la prescription extinctive. La chambre criminelle veille à ce que les juridictions du fond ne confondent pas ces deux régimes et n’appliquent pas aux actions civiles les règles dérogatoires de la prescription pénale.

L’empilement législatif en matière de prescription des infractions sexuelles sur mineurs a créé un système d’une grande technicité, dont la chambre criminelle assure la cohérence par un contrôle exigeant. La succession des lois de 1989, 1998, 2004, 2013, 2014, 2018 et 2021 a multiplié les délais, les points de départ et les causes d’interruption ou de suspension, rendant nécessaire une analyse minutieuse au cas par cas. L’office du juge pénal consiste à déterminer, pour chaque infraction poursuivie, la loi applicable au moment des faits, les lois postérieures susceptibles de s’appliquer immédiatement en vertu de l’article 112-2, 4° du code pénal, et l’état de la prescription à chaque étape de la procédure.

Le débat sur l’imprescriptibilité des crimes sexuels sur mineurs, relancé par la directive européenne du 22 juin 2026 et le projet de loi sur la protection des enfants, pose une question fondamentale : celle de la conciliation entre le droit des victimes à obtenir justice et le principe de sécurité juridique qui fonde l’institution de la prescription. La chambre criminelle, gardienne de l’application du droit pénal, sera appelée à contrôler la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions si elles venaient à être adoptées, dans le respect des principes constitutionnels et conventionnels qui encadrent l’application de la loi pénale dans le temps.

L’étude de la jurisprudence récente révèle une constante : la Haute juridiction exerce un contrôle normatif rigoureux sur la correcte détermination des délais de prescription applicables, censurant sans hésitation les erreurs de droit commises par les juridictions du fond. Ce contrôle, qui touche à la fois à la qualification juridique des faits, à l’application de la loi dans le temps et à la computation des délais, participe de l’office régulateur de la Cour de cassation et garantit la prévisibilité du droit pénal dans un domaine où les réformes se succèdent à un rythme soutenu.

Pour le praticien du droit pénal, la maîtrise de ces règles revêt une importance stratégique considérable. L’exception de prescription constitue bien souvent le premier moyen de défense soulevé devant les juridictions d’instruction comme de jugement, et sa correcte argumentation suppose une connaissance précise de la chronologie législative applicable à chaque infraction poursuivie. L’avocat doit ainsi être en mesure de reconstituer, pour chaque fait dénoncé, la loi en vigueur au moment de sa commission, les lois postérieures ayant allongé les délais, et l’état de la prescription au jour de la mise en mouvement de l’action publique. La jurisprudence de la chambre criminelle, en ce qu’elle fixe le cadre de l’application de l’article 112-2, 4° du code pénal et précise la portée exacte de chaque réforme, constitue à cet égard un outil indispensable pour la défense pénale contemporaine, dans un contexte où la pression législative et sociétale tend vers un allongement continu des délais de prescription, voire vers leur suppression pure et simple.

Si vous êtes concerné, un avocat expert en atteinte sexuelle sur mineur peut examiner votre dossier. Plus généralement, Kohen Avocats exerce comme avocat pénaliste à Paris.

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