Les clauses temps partiel remplacent les articles 5 et 6 du contrat de base ; complétez ensuite l’ensemble comme un contrat ordinaire. Mentionnez la durée hebdomadaire ou mensuelle, la répartition entre les jours ou les semaines, les cas et la nature des modifications de répartition, les modalités de communication des horaires et la limite des heures complémentaires.
L’absence d’écrit mentionnant la durée du travail et sa répartition fait présumer un emploi à temps plein, que l’employeur peut combattre par la preuve contraire ; le défaut de mention d’une autre clause, par exemple les modalités de communication des horaires, fragilise le contrat sans entraîner à lui seul cette requalification. Respectez aussi la durée minimale légale ou conventionnelle, sauf dérogation prévue par la loi et demandée par écrit par le salarié, dont le motif figure au contrat.
La répartition peut être modifiée dans les cas que vous énumérez au contrat, par une notification écrite avant sa prise d’effet. Le modèle prévoit sept jours ouvrés, qui est le délai légal à défaut d’accord collectif ; seul un accord d’entreprise ou d’établissement ou, à défaut, un accord de branche étendu peut le raccourcir, sans jamais descendre sous trois jours ouvrés, et il doit alors prévoir des contreparties. Pour les heures complémentaires, le modèle propose comme limite un dixième de la durée contractuelle ou la limite supérieure autorisée par la convention collective, sans que la durée du travail atteigne la durée légale ou, si elle est inférieure, la durée conventionnelle ; elles sont rémunérées avec la majoration prévue par la loi ou la convention collective.
La rémunération est proportionnelle à celle d’un salarié à temps plein de même qualification. Le salarié bénéficie des mêmes droits qu’un salarié à temps plein, au prorata de son temps de travail lorsque la loi le prévoit, et d’une priorité pour l’attribution d’un emploi à temps plein relevant de sa catégorie professionnelle.