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Le refus d’entrée au titre de l’asile à la frontière : l’office du juge administratif entre le filtre du caractère manifestement infondé et l’impératif absolu de non-refoulement

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des étrangers à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Le refus d’entrée au titre de l’asile à la frontière : l’office du juge administratif entre le filtre du caractère manifestement infondé et l’impératif absolu de non-refoulement

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Le refus d’entrée sur le territoire français opposé à un étranger qui se présente à la frontière et sollicite l’asile constitue l’une des décisions administratives les plus lourdes de conséquences. Elle intervient dans un contexte de vulnérabilité maximale : l’intéressé, maintenu en zone d’attente, privé de la liberté d’aller et venir, se voit opposer un refus susceptible de le renvoyer vers un pays où il allègue craindre des persécutions. Le juge administratif, saisi dans un délai de quarante-huit heures et tenu de statuer dans les soixante-douze heures, exerce alors un office singulier, à la fois sommaire par sa temporalité et fondamental par son objet. La réforme du contentieux des étrangers intervenue avec le décret du 2 juillet 2024, les modifications procédurales successives devant la Cour nationale du droit d’asile et l’entrée en vigueur du Pacte européen sur la migration et l’asile le 12 juin 2026 renouvellent l’actualité de cette question. Le présent article propose une analyse de l’office du juge administratif dans le contentieux du refus d’entrée au titre de l’asile, entre le contrôle du caractère manifestement infondé de la demande et la garantie absolue du principe de non-refoulement.

I. Le contrôle du caractère manifestement infondé : un office de qualification entre retenue et intensité

A. Le standard du caractère manifestement infondé : une notion-cadre progressivement précisée par le juge

L’article L. 352-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) dispose que la décision de refuser l’entrée en France à un étranger qui se présente à la frontière et demande à bénéficier du droit d’asile ne peut être prise que dans trois hypothèses limitativement énumérées : lorsque l’examen de la demande relève de la compétence d’un autre État en application du règlement Dublin III, lorsque la demande est irrecevable en application de l’article L. 531-32, ou lorsque « la demande d’asile est manifestement infondée ». Le texte précise qu’une demande est manifestement infondée lorsqu’elle « est manifestement dénuée de pertinence au regard des conditions d’octroi de l’asile ou manifestement dépourvue de toute crédibilité en ce qui concerne le risque de persécutions ou d’atteintes graves ». Le texte intégral de l’article L. 352-1 est publié sur Légifrance.

La jurisprudence a progressivement précisé le contenu de ce standard. La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 2 juillet 2024, a rappelé que le ministre chargé de l’immigration « peut rejeter la demande d’asile présentée par un étranger se présentant à la frontière du territoire national lorsque ses déclarations, et les documents qu’il produit à leur appui, sont sans pertinence au regard des conditions d’octroi de l’asile ou, du fait notamment de leur caractère inconsistant ou trop général, incohérent ou très peu plausible, sont manifestement dépourvus de crédibilité et font apparaître comme manifestement dénuées de fondement les craintes de persécutions ou d’atteintes graves alléguées par l’intéressé » (CAA Paris, 2 juillet 2024, n° 24PA00566). Cette formulation, reprise de manière constante, délimite l’office du ministre et, par ricochet, celui du juge : l’appréciation ne porte pas sur le bien-fondé de la demande d’asile elle-même — qui relève, au fond, de la compétence de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et, en recours, de la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) — mais sur son caractère manifestement dépourvu de crédibilité.

Le juge exerce sur cette qualification un contrôle entier. Il vérifie que les déclarations du demandeur ne sont ni inconsistantes, ni trop générales, ni incohérentes, ni très peu plausibles. Dans l’arrêt précité du 2 juillet 2024, la cour a ainsi censuré le jugement de première instance qui avait annulé le refus d’entrée au motif d’une prétendue absence de prise en considération de la vulnérabilité du demandeur, après avoir constaté que le récit de l’intéressé était « particulièrement sommaire ou évasif » sur son activité professionnelle, « élusif ou inconsistant et très peu plausible » sur les conditions de diffusion des informations, et « dépourvu de tout développement un tant soit peu précis et crédible » sur les menaces alléguées. L’office du juge se déploie ici comme un contrôle de la qualification juridique des faits : il ne substitue pas son appréciation à celle de l’administration, mais vérifie que les éléments recueillis lors de l’entretien avec l’officier de protection de l’OFPRA caractérisent effectivement un défaut manifeste de crédibilité.

La cour administrative d’appel de Bordeaux a, dans le même sens, retenu que des déclarations « vagues et peu circonstanciées » relatives aux risques encourus du fait de l’appartenance de membres de la famille aux Tigres libérateurs de l’Eelam tamoul (LTTE) ne permettaient pas d’établir des menaces de persécution actuelles et personnelles, de sorte que le ministre n’avait pas commis d’erreur d’appréciation en estimant la demande manifestement infondée (CAA Bordeaux, 28 septembre 2023, n° 23BX00338). L’intensité du contrôle juridictionnel apparaît donc élevée, le juge ne se bornant pas à un contrôle restreint de l’erreur manifeste d’appréciation mais exerçant un contrôle normal sur la qualification de la demande comme manifestement infondée.

Il en résulte que l’office du juge ne se limite pas à vérifier le respect formel de la procédure consultative devant l’OFPRA. Il contrôle également la matérialité des faits sur lesquels l’administration s’est fondée et leur qualification juridique. Cependant, ce contrôle demeure cantonné à la frontière du « manifestement infondé » : le juge ne se prononce pas sur le point de savoir si la demande d’asile est fondée, mais seulement sur celui de savoir si elle n’est pas manifestement infondée. Cette distinction, subtile en théorie, s’avère déterminante en pratique : elle trace la ligne de partage entre l’office du juge de l’entrée et celui du juge de l’asile.

B. Les garanties procédurales substantielles : la consultation de l’OFPRA et la prise en compte de la vulnérabilité

L’article L. 352-2 du CESEDA subordonne la décision de refus d’entrée à la consultation préalable de l’OFPRA, qui rend un avis dans un délai fixé par voie réglementaire et « dans le respect des garanties procédurales prévues au titre III du livre V ». Le même article précise que « l’office tient compte de la vulnérabilité du demandeur d’asile ». Surtout, il dispose que « sauf si l’accès de l’étranger au territoire français constitue une menace grave pour l’ordre public, l’avis de l’office, s’il est favorable à l’entrée en France de l’intéressé au titre de l’asile, lie le ministre chargé de l’immigration ». La version en vigueur de l’article L. 352-2 est accessible sur Légifrance.

La portée de l’avis conforme de l’OFPRA a été précisée par la jurisprudence. Lorsque l’avis est favorable à l’entrée, le ministre est en principe lié, sauf à établir que l’accès de l’étranger constitue une menace grave pour l’ordre public. La cour administrative d’appel de Paris a ainsi jugé, dans un arrêt du 30 mai 2023, que le ministre pouvait légalement refuser l’entrée à un étranger ayant obtenu un avis favorable de l’OFPRA dès lors qu’il établissait que son comportement constituait une menace grave pour l’ordre public. En l’espèce, l’intéressé, ressortissant jamaïcain, avait commis vingt-et-une infractions en Allemagne — où il s’était vu accorder le statut de réfugié en 2019 avant d’en être expulsé en janvier 2022 —, incluant des faits de vol, de cambriolage, d’infraction à la législation sur les stupéfiants et d’atteinte à l’intégrité physique, et avait fait l’objet de deux signalements aux fins de non-admission dans le système d’information Schengen. La cour a retenu que « compte tenu du comportement délinquant de l’intéressé lors de son séjour en Allemagne et, en particulier, du caractère récent et répété des faits qu’il a commis sur une période d’un an et demi et de la gravité de certains d’entre eux, le ministre de l’intérieur et des outre-mer, en estimant que son accès au territoire français constituait une menace grave pour l’ordre public (…) n’a pas fait une inexacte appréciation des circonstances de l’espèce » (CAA Paris, 30 mai 2023, n° 23PA01056).

La question de la vulnérabilité occupe une place croissante dans le contentieux. La cour administrative d’appel de Paris a dû trancher, dans l’arrêt du 2 juillet 2024 précité, la question de savoir si le juge de première instance pouvait relever d’office le moyen tiré de la méconnaissance de l’obligation de prise en compte de la vulnérabilité par l’OFPRA. La cour a répondu par la négative, jugeant que ce moyen « n’est pas d’ordre public » et ne pouvait donc être soulevé d’office par le juge. Elle a en outre relevé que l’intéressé, qui alléguait un cancer de la prostate et un diabète sévère, n’avait pas fait état de son état de santé lors de l’entretien avec l’OFPRA ni produit de document médical avant la décision de refus. L’office du juge est donc ici doublement encadré : il ne peut suppléer la carence du demandeur dans l’administration de la preuve de sa vulnérabilité, mais il contrôle néanmoins que l’OFPRA a effectivement pris en compte les éléments portés à sa connaissance.

La question du recours effectif, garantie par l’article 13 de la Convention européenne des droits de l’homme, irrigue également ce contentieux. Dans l’arrêt du 28 septembre 2023, la cour administrative d’appel de Bordeaux a écarté le moyen tiré de la méconnaissance du droit au recours effectif, après avoir constaté que le demandeur avait exercé son recours dans le délai, que le magistrat désigné avait statué dans les soixante-douze heures et que l’intéressé avait été assisté d’un conseil et d’un interprète en langue tamoule (CAA Bordeaux, 28 septembre 2023, n° 23BX00338). La célérité de la procédure — quarante-huit heures pour saisir le juge, soixante-douze heures pour statuer — n’est pas en elle-même contraire au droit au recours effectif, dès lors que les garanties procédurales essentielles sont respectées.

II. L’impératif de non-refoulement : un principe absolu au cœur de l’office du juge

A. L’articulation entre le principe de non-refoulement et la décision fixant le pays de renvoi

Le principe de non-refoulement constitue un impératif absolu qui transcende l’ensemble du contentieux des étrangers. Consacré par l’article 33 de la Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés — « Aucun des États contractants n’expulsera ou ne refoulera, de quelque manière que ce soit, un réfugié sur les frontières des territoires où sa vie ou sa liberté serait menacée » — et par l’article 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales — « Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants » —, il innerve l’office du juge administratif à deux niveaux distincts. D’une part, au stade de la décision de refus d’entrée elle-même, le ministre ne peut refuser l’entrée que dans les trois hypothèses limitativement énumérées à l’article L. 352-1 du CESEDA, sans pouvoir se fonder sur un motif étranger à l’asile. D’autre part, au stade de la décision fixant le pays de réacheminement, l’interdiction de refoulement s’impose avec une vigueur particulière.

L’article L. 721-4 du CESEDA, dans sa version en vigueur depuis le 1er mai 2021, dispose que « un étranger ne peut être éloigné à destination d’un pays s’il établit que sa vie ou sa liberté y sont menacées ou qu’il y est exposé à des traitements contraires aux stipulations de l’article 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ». Cette disposition, qui codifie le principe de non-refoulement en droit interne, impose au juge administratif, lorsqu’il est saisi d’un recours contre une décision de refus d’entrée assortie d’une décision fixant le pays de renvoi, de vérifier que l’éloignement ne expose pas l’intéressé à des traitements prohibés par l’article 3 de la Convention.

La cour administrative d’appel de Paris, dans son arrêt du 17 mars 2023, a fait application de ce principe en rejetant le moyen tiré de la méconnaissance de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, après avoir constaté que la requérante « n’établit pas (…) la réalité des menaces dont elle allègue avoir été victime dans son pays d’origine et des risques actuels et personnels auxquels elle serait exposée en République démocratique du Congo à raison de son orientation sexuelle », tout en relevant que « la décision en litige prévoit son réacheminement vers tout pays où elle serait légalement admissible », cette dernière précision permettant de garantir que l’intéressée ne serait pas renvoyée vers un pays où elle risquerait des traitements inhumains ou dégradants (CAA Paris, 17 mars 2023, n° 22PA02431). La formulation alternative du pays de renvoi — « ou tout pays dans lequel il serait légalement admissible » — constitue ainsi une garantie essentielle contre le refoulement indirect.

Dans le même sens, la cour administrative d’appel de Bordeaux a écarté le moyen tiré de la violation de l’article 3 de la Convention, après avoir relevé que le récit et les pièces de caractère général produits par le demandeur sri lankais n’étaient « pas suffisants pour faire regarder comme réels les risques allégués » (CAA Bordeaux, 28 septembre 2023, n° 23BX00338). Le juge exerce ici un contrôle de la charge de la preuve : il appartient au demandeur d’établir, par des éléments personnalisés et circonstanciés, la réalité des risques qu’il encourt en cas de retour. Des considérations générales sur la situation du pays d’origine ou l’appartenance à un groupe social exposé ne suffisent pas, à elles seules, à caractériser une violation de l’article 3 de la Convention.

B. L’intensité variable du contrôle juridictionnel et les perspectives ouvertes par les réformes récentes

L’office du juge administratif dans le contentieux du refus d’entrée au titre de l’asile se caractérise par une intensité variable. À l’égard de la qualification de la demande comme manifestement infondée, le juge exerce un contrôle normal, vérifiant la matérialité des faits et leur qualification juridique. À l’égard de l’appréciation de la menace grave pour l’ordre public, il exerce également un contrôle normal, comme l’illustre l’arrêt précité du 30 mai 2023 par lequel la cour de Paris a censuré l’appréciation portée par le premier juge sur le degré de menace que constituait le comportement délinquant de l’intéressé. À l’égard de l’obligation de prise en compte de la vulnérabilité, le contrôle est plus circonscrit : le juge ne peut relever d’office le moyen, et il ne censure l’administration que si des éléments de vulnérabilité ont été portés à sa connaissance en temps utile.

Cette graduation de l’intensité du contrôle reflète la nature hybride du contentieux du refus d’entrée. Il ne s’agit ni d’un contentieux de pleine juridiction — le juge ne se prononce pas sur le droit à l’asile — ni d’un contentieux de l’excès de pouvoir classique — le juge dispose d’un pouvoir d’injonction et statue dans des délais contraints. La doctrine y voit un contentieux objectif de légalité teinté d’éléments subjectifs, où l’office du juge oscille entre la protection des garanties procédurales du demandeur et la préservation des prérogatives de l’administration dans le contrôle des flux migratoires.

L’entrée en vigueur du Pacte européen sur la migration et l’asile le 12 juin 2026, et son incorporation en droit français par trois ordonnances, ouvre de nouvelles perspectives. Le règlement (UE) 2024/1348 établissant une procédure de protection internationale à la frontière modifie substantiellement l’économie du contentieux : la procédure à la frontière devient la norme pour certaines catégories de demandeurs, et les délais de recours sont resserrés. Le décret n° 2026-635 du 17 juillet 2026 relatif à la procédure contentieuse devant la CNDA, commenté par la doctrine, adapte le cadre procédural national à ces nouvelles exigences européennes. Dans ce contexte de réforme, le juge administratif français devra concilier les impératifs de célérité imposés par le droit de l’Union avec le respect des garanties fondamentales, au premier rang desquelles le principe de non-refoulement, dont la Cour de justice de l’Union européenne a récemment rappelé, dans son arrêt du 29 janvier 2026 (affaire C-431/24), qu’il constitue la pierre angulaire du régime international de protection des réfugiés et que les informations relatives à la manière dont l’enquête de crédibilité a été menée sont essentielles pour garantir le respect des droits de la défense.

La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme exerce également une influence déterminante. L’arrêt M.S.S. c. Belgique et Grèce du 21 janvier 2011, constamment rappelé, impose aux États de ne pas renvoyer un demandeur d’asile vers un pays où il existe des motifs sérieux de croire qu’il serait exposé à un risque réel de traitements contraires à l’article 3. La Cour de Strasbourg a également développé une jurisprudence protectrice sur l’obligation d’examiner d’office le risque de violation de l’article 3, y compris lorsque le demandeur n’invoque pas expressément ce moyen, ce qui impose au juge administratif français une vigilance particulière dans l’examen des décisions fixant le pays de renvoi.

La combinaison de ces sources — Convention de Genève, Convention européenne des droits de l’homme, droit de l’Union européenne, CESEDA — confère au contentieux du refus d’entrée une densité normative qui rend l’office du juge particulièrement exigeant. Le juge doit naviguer entre des sources de valeur et de portée différentes, en veillant à assurer la primauté du principe de non-refoulement, qui ne souffre aucune dérogation. La question de l’effectivité du recours dans un délai de soixante-douze heures, y compris pour des demandeurs ne maîtrisant pas la langue française et placés en zone d’attente, demeure un enjeu central pour la protection effective des droits fondamentaux.

Conclusion

L’office du juge administratif dans le contentieux du refus d’entrée au titre de l’asile à la frontière se déploie dans un cadre temporel contraint — quarante-huit heures pour saisir, soixante-douze heures pour statuer — mais porte sur des enjeux fondamentaux. Le contrôle du caractère manifestement infondé de la demande, qui s’exerce avec une intensité normale sur la matérialité et la qualification des faits, ne doit pas occulter l’impératif absolu de non-refoulement, qui transcende l’ensemble de la procédure. L’entrée en vigueur du Pacte européen et les réformes procédurales récentes renforcent la nécessité d’un contrôle juridictionnel effectif, garant de la protection des étrangers contre les traitements inhumains et dégradants. La vigilance du juge, conjuguée à l’adaptation du cadre procédural, constitue le rempart ultime contre le risque de renvoyer un demandeur vers un pays où sa vie ou sa liberté seraient menacées.

Pour toute question relative à une procédure de refus d’entrée au titre de l’asile ou à une mesure d’éloignement, le cabinet Kohen Avocats se tient à votre disposition.

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