I. L’impasse politique de la régularisation : un débat verrouillé
I.A. L’absence de mécanisme légal de régularisation permanente
Le droit des étrangers français ne connaît pas, à la différence des exemples européens précités, de mécanisme légal permanent de régularisation. Depuis l’abrogation de l’ancien article L. 313-14 du CESEDA par l’ordonnance du 16 décembre 2020, le législateur n’a jamais institué de procédure de régularisation de plein droit. L’admission exceptionnelle au séjour, aujourd’hui codifiée à l’article L. 435-1 du CESEDA, constitue l’unique fondement textuel permettant à un étranger en situation irrégulière de solliciter sa régularisation.
Aux termes de cet article : « L’étranger dont l’admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard des motifs exceptionnels qu’il fait valoir peut se voir délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention « salarié », « travailleur temporaire » ou « vie privée et familiale », sans que soit opposable la condition prévue à l’article L. 412-1. » Cette disposition, qui reprend pour l’essentiel le texte de l’ancien article L. 313-14, se caractérise par son imprécision volontaire : le législateur n’a défini ni les « considérations humanitaires » ni les « motifs exceptionnels », abandonnant au pouvoir réglementaire et à la pratique administrative le soin de préciser ces notions.
Ce texte consacre un pouvoir discrétionnaire du préfet. Comme le rappelle la cour administrative d’appel de Toulouse dans un arrêt du 31 mai 2023 (n°22TL20830) : « il appartient au préfet, dans l’exercice du pouvoir discrétionnaire dont il dispose sur ce point, d’apprécier, en fonction de l’ensemble des éléments de la situation personnelle de l’intéressé, l’opportunité d’une mesure de régularisation. »
Le problème est structurel : en l’absence de critères légaux précis, le préfet dispose d’une latitude considérable pour refuser l’admission exceptionnelle au séjour. Comme l’expose la cour administrative d’appel de Paris dans un arrêt du 5 juin 2025 (n°25PA02959) : « il appartient au préfet, dans l’exercice du pouvoir discrétionnaire dont il dispose sur ce point, d’apprécier, en fonction de l’ensemble des éléments de la situation personnelle de l’intéressé, l’opportunité d’une mesure de régularisation à un ressortissant marocain qui ne remplirait pas les conditions auxquelles est subordonnée la délivrance de plein droit d’un titre de séjour en qualité de salarié. »
Cette situation est d’autant plus préoccupante que la circulaire Retailleau du 23 janvier 2025 a considérablement restreint les conditions d’exercice de ce pouvoir discrétionnaire, en subordonnant la régularisation par le travail à des critères d’ancienneté de séjour, de durée d’emploi et de métiers en tension, transformant de facto un pouvoir discrétionnaire en une grille d’évaluation quasi réglementaire. La circulaire précise notamment que la régularisation par le travail doit être réservée aux étrangers justifiant d’une durée de présence en France d’au moins trois ans et d’une expérience professionnelle d’au moins huit mois. Ces critères, qui n’ont aucune base légale, ont néanmoins été validés par le Conseil d’État dans un arrêt du 21 novembre 2025 (n°502722), qui a jugé que la circulaire se bornait à orienter l’exercice du pouvoir discrétionnaire sans lui ajouter de conditions nouvelles.
L’étude publiée par l’INED en mai 2026, relayée notamment par Sud Ouest, a mis en évidence que les parcours administratifs chaotiques des étrangers fabriquent littéralement l’irrégularité : refus de renouvellement, décisions implicites de rejet, attestations de prolongation d’instruction successives, dysfonctionnements de la plateforme ANEF pointés par l’arrêt d’assemblée du Conseil d’État du 5 mai 2026. Autant de mécanismes qui, en l’absence d’un débat parlementaire sur la régularisation, font du juge administratif le seul contrepoids à des pratiques administratives génératrices de précarité.
L’article L. 435-4 du CESEDA, introduit par la loi du 26 janvier 2024, a certes créé un dispositif temporaire de régularisation par le travail dans les métiers en tension, mais son échéance au 31 décembre 2026 en fait un mécanisme à durée déterminée, dont la prorogation est incertaine. Cette précarité législative est emblématique de l’incapacité du législateur à traiter la question de la régularisation de manière structurelle.
I.B. Les conséquences de l’absence de débat démocratique sur le terrain administratif
L’absence de loi de régularisation a des conséquences directes sur le fonctionnement de l’administration préfectorale et sur l’office du juge. En effet, faute de critères législatifs unifiés, les pratiques préfectorales varient considérablement d’un département à l’autre, créant une rupture d’égalité devant la loi que le juge administratif s’efforce de contenir.
La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 28 novembre 2025 (n°25LY00519), a ainsi été confrontée à une situation où le préfet du Rhône avait fondé à tort son refus sur l’article L. 435-1 alors que la demande relevait d’un autre fondement. La Cour juge qu’une telle erreur de fondement juridique n’entraîne pas nécessairement l’illégalité de la décision, dès lors qu’un autre fondement légal peut lui être substitué, ce qui illustre la complexité du contentieux de la régularisation.
De même, la cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 25 septembre 2024 (n°24PA00885), a jugé que « même si le préfet de police s’est fondé sur les dispositions de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile pour refuser l’admission exceptionnelle au séjour de Mme B…, il doit toutefois être regardé comme ayant exercé en réalité son pouvoir discrétionnaire de régularisation. »
Cette jurisprudence constante révèle une vérité plus profonde : le préfet dispose d’un pouvoir général de régularisation qui ne se limite pas aux cas prévus par la loi, mais ce pouvoir est exercé de manière hétérogène et sans réelle transparence. L’absence de débat politique se traduit mécaniquement par une insécurité juridique que seul le juge administratif peut atténuer.
La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 14 mai 2024 (n°23NC02445), a dû rappeler le texte de l’article L. 435-1 lui-même : « L’étranger dont l’admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard des motifs exceptionnels qu’il fait valoir peut se voir délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention « salarié », « travailleur temporaire » ou « vie privée et familiale » », pour censurer un refus préfectoral insuffisamment motivé. Cette décision illustre la nécessité dans laquelle se trouve le juge de rappeler à l’administration les fondements mêmes de son pouvoir.
La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 17 décembre 2024 (n°23NC03227), a jugé que « c’est sans erreur manifeste d’appréciation que la préfète a refusé de lui délivrer un titre de séjour » après avoir constaté que l’intéressé ne justifiait d’aucune considération humanitaire ni motif exceptionnel. Cette décision, bien que rejetant le recours, confirme que le contrôle du juge s’exerce effectivement, même s’il demeure restreint.
Le rapport de la Cour des comptes du 11 juin 2026, relayé par Libération, a d’ailleurs souligné que l’Île-de-France concentrait 46 % des demandes d’asile pour seulement 19 % des capacités d’accueil, illustrant les déséquilibres territoriaux qui rendent le traitement des demandes de régularisation particulièrement inéquitable selon le lieu de résidence du demandeur.
II. L’office du juge administratif : dernier rempart face à l’arbitraire préfectoral
II.A. Le contrôle du pouvoir discrétionnaire du préfet sous l’article L. 435-1 du CESEDA
Si le pouvoir discrétionnaire du préfet en matière de régularisation est étendu, il n’est pas pour autant illimité. Le juge administratif exerce un contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation sur les refus d’admission exceptionnelle au séjour, comme le rappelle la cour administrative d’appel de Marseille dans un arrêt du 12 mai 2025 (n°24MA00935) : « c’est à bon droit que, après en avoir dûment informé les parties conformément aux dispositions de l’article R. 611-7 du code de justice administrative, les premiers juges ont substitué le pouvoir discrétionnaire de régularisation du préfet aux dispositions de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile. »
Cette technique de la substitution de base légale, que le juge administratif manie avec une maîtrise croissante, permet de neutraliser les erreurs de droit commises par l’administration tout en préservant la légalité de la décision lorsque celle-ci trouve un autre fondement juridique. Elle constitue un instrument de régulation contentieuse qui pallie, dans une certaine mesure, l’imprécision du cadre légal.
La cour administrative d’appel de Toulouse, dans un arrêt du 28 mars 2025 (n°24TL02383), a également rappelé qu’il est « toujours possible, exerçant le pouvoir discrétionnaire qui lui appartient dès lors qu’aucune disposition expresse ne le lui interdit, de régulariser la situation d’un étranger en lui délivrant un titre de séjour, compte tenu de l’ensemble des éléments de sa situation personnelle. »
Ce rappel jurisprudentiel est fondamental : le pouvoir discrétionnaire de régularisation appartient au préfet indépendamment de toute disposition législative expresse. C’est un pouvoir inhérent à la fonction administrative, que le juge se borne à contrôler sans jamais s’y substituer. Cette architecture contentieuse, qui distingue le pouvoir de régularisation (discrétionnaire, appartenant au préfet) du contrôle juridictionnel (restreint à l’erreur manifeste), est la traduction procédurale de l’absence de volonté politique à légiférer sur la régularisation.
La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 28 mars 2025 (n°25PA02439), a précisé la portée de ce contrôle en jugeant qu’il incombe au juge, « saisi d’un moyen en ce sens, de vérifier que le préfet n’a pas commis d’erreur manifeste dans l’appréciation portée sur la situation personnelle de l’intéressé. » La même décision précise que « si M. A… fait valoir que c’est en entachant sa décision d’une erreur de droit et en ne mettant pas en oeuvre son pouvoir de régularisation que le préfet de police a refusé son admission exceptionnelle au séjour, il ressort des termes mêmes de l’arrêté attaqué que le préfet a bien examiné si la situation de l’intéressé justifiait une mesure de régularisation. »
La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 20 juin 2023 (n°22NC01755), a rappelé un principe essentiel : « dès lors qu’un étranger ne détient aucun droit à l’exercice par le préfet de son pouvoir de régularisation, il ne peut utilement se prévaloir, sur le fondement de ces dispositions, de ce que le préfet aurait commis une erreur manifeste d’appréciation. » Cette formulation, qui peut paraître sévère, doit être comprise comme le rappel que le pouvoir discrétionnaire de régularisation n’est pas un droit subjectif de l’étranger, mais une faculté de l’administration.
Le standard de l’erreur manifeste d’appréciation, bien que constituant un contrôle restreint, n’est pas dépourvu d’effectivité. La jurisprudence des cours administratives d’appel révèle une intensification progressive du contrôle, notamment lorsque la situation personnelle du demandeur présente des éléments de vulnérabilité particulière : ancienneté de séjour significative, insertion professionnelle durable, liens familiaux en France, scolarisation des enfants.
La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 9 juillet 2024 (n°23LY02221), a examiné la situation d’un étranger pour lequel le préfet du Puy-de-Dôme avait opposé « la circonstance que le requérant qui déclare être en France depuis cinq ans, ne démontre aucun lien social à l’exception de son épouse. L’intéressé n’établit pas être socialement et professionnellement inséré et n’établit pas davantage maitriser la langue française. » Cette décision illustre la manière dont le juge contrôle l’appréciation portée par le préfet sur l’insertion sociale et professionnelle de l’étranger.
II.B. La proportionnalité comme instrument de régulation contentieuse
Au-delà du contrôle de l’erreur manifeste, le juge administratif mobilise de plus en plus fréquemment le principe de proportionnalité, notamment au visa de l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH), pour encadrer le pouvoir discrétionnaire du préfet en matière de régularisation.
La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 25 avril 2025 (n°25LY01218), a ainsi jugé qu’ « il résulte des stipulations de l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales » que le juge doit vérifier que le refus de titre de séjour ne porte pas une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée et familiale.
La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 16 octobre 2024 (n°23LY03746), a précisé que l’étranger peut « se prévaloir de l’atteinte disproportionnée que le refus de titre de séjour porte à son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par les stipulations de l’article 8 de la convention précitée », et que « dans l’appréciation par l’administration de la gravité de l’atteinte portée à la situation de l’intéressé, la circonstance que l’étranger relèverait, à la date de cet examen, des catégories ouvrant droit au regroupement familial ne fait pas obstacle à ce qu’il puisse invoquer utilement le droit au respect de sa vie privée et familiale. »
Cette jurisprudence, qui refuse d’exclure du bénéfice de l’article 8 de la CEDH les étrangers éligibles au regroupement familial, illustre l’autonomie du contrôle de proportionnalité par rapport au pouvoir discrétionnaire de régularisation. Même lorsque le demandeur ne remplit pas les conditions de la régularisation de plein droit, le juge vérifie que le refus ne porte pas une atteinte disproportionnée à ses droits fondamentaux.
La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 4 décembre 2024 (n°23PA02992), a mis en balance les attaches familiales du demandeur en France et dans son pays d’origine pour apprécier la proportionnalité du refus de titre de séjour, confirmant que le contrôle du juge s’exerce in concreto, au regard de l’ensemble des circonstances de l’espèce. La Cour relève notamment que l’intéressé « ne justifie pas d’une insertion professionnelle stable, étant dépourvu d’emploi à la date de l’arrêté contesté et sa promesse d’embauche en qualité d’électricien, au demeurant postérieure à cet arrêté, étant dépourvue de lien avec l’emploi précédemment occupé dans le secteur maraîcher. »
La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 22 mai 2024 (n°23PA05155), a également jugé que la circonstance que « la cellule familiale de Mme C… épouse B…, qui a eu avec son époux trois enfants nés en 2011, 2013 et 2016, ne pourrait pas se reconstituer dans son pays d’origine ni que leurs trois enfants ne pourraient pas poursuivre une scolarité normale en Tunisie » ne constituait pas à elle seule un motif suffisant pour caractériser une erreur manifeste d’appréciation.
Cette dernière décision illustre les limites du contrôle juridictionnel : le juge administratif, s’il exerce un contrôle réel, reste dans le cadre d’un contrôle restreint qui ne lui permet pas de se substituer à l’appréciation du préfet. C’est précisément cette limite qui rend nécessaire un débat législatif sur les critères de la régularisation.
La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 19 juin 2025 (n°24LY02203), a examiné le cas d’un étranger pour lequel le préfet « a indiqué que, ne présentant aucune promesse d’embauche ni contrat de travail ou autorisation de travail, il ne pouvait être admis au séjour sur le fondement de l’article L. 421-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile et que, ne faisant état d’aucune circonstance humanitaire ou motif exceptionnel, il ne justifiait pas d’une régularisation sur le fondement de l’article L. 435-1. »
Cette jurisprudence confirme que la charge de la preuve pèse sur le demandeur : c’est à l’étranger de faire état des considérations humanitaires ou des motifs exceptionnels justifiant sa régularisation. Le juge contrôle simplement que le préfet n’a pas commis d’erreur manifeste dans l’appréciation de ces éléments.
L’office du juge administratif en matière de régularisation est ainsi traversé par une tension dialectique : d’un côté, le juge ne peut se substituer à l’administration dans l’exercice de son pouvoir discrétionnaire ; de l’autre, il est le garant ultime de la protection des droits fondamentaux des étrangers. Cette tension est d’autant plus aiguë que le nombre de personnes en situation irrégulière ne cesse de croître — entre 450 000 et 800 000 selon les estimations —, tandis que le débat politique reste verrouillé.
Le constat est sans appel : en l’absence de mécanisme légal de régularisation, c’est le juge administratif qui, par un patient travail d’interprétation et de contrôle, tente de concilier les exigences de la maîtrise des flux migratoires et le respect des droits fondamentaux. Mais cette solution juridictionnelle, pour vertueuse qu’elle soit, ne saurait tenir lieu de politique publique. Le débat démocratique sur la régularisation, aussi difficile soit-il, ne peut être indéfiniment esquivé sans porter atteinte à l’État de droit lui-même.
Le cabinet Kohen Avocats assiste les étrangers dans leurs démarches de régularisation et les représente devant les juridictions administratives.
Sources et références :
Article L. 435-1 du CESEDA, Legifrance
CAA Toulouse, 4e ch., 31 mai 2023, n°22TL20830, Legifrance
CAA Paris, 7e ch., 25 septembre 2024, n°24PA00885, Legifrance
CAA Paris, 7e ch., 5 juin 2025, n°25PA02959, Legifrance
CAA Lyon, 3e ch., 28 novembre 2025, n°25LY00519, Legifrance
CAA Marseille, 4e ch., 12 mai 2025, n°24MA00935, Legifrance
CAA Toulouse, 3e ch., 28 mars 2025, n°24TL02383, Legifrance
CAA Paris, 8e ch. B, 28 mars 2025, n°25PA02439, Legifrance
CAA Lyon, 3e ch., 25 avril 2025, n°25LY01218, Legifrance
CAA Lyon, 2e ch., 16 octobre 2024, n°23LY03746, Legifrance
CAA Paris, 4e ch., 4 décembre 2024, n°23PA02992, Legifrance
CAA Paris, 7e ch., 22 mai 2024, n°23PA05155, Legifrance
CAA Nancy, 3e ch., 14 mai 2024, n°23NC02445, Legifrance
CAA Nancy, 4e ch., 17 décembre 2024, n°23NC03227, Legifrance
CAA Nancy, 4e ch., 20 juin 2023, n°22NC01755, Legifrance
CAA Lyon, 3e ch., 9 juillet 2024, n°23LY02221, Legifrance
CAA Lyon, 4e ch., 19 juin 2025, n°24LY02203, Legifrance
Le Monde, 4 août 2026, « Immigration en France : l’impossible débat sur les régularisations des étrangers sans papiers »
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