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Le double revirement du 4 juin 2026 : l’abandon de l’obligation prétorienne d’appel en cause des travailleurs et dirigeants dans les contestations de redressement URSSAF

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Le double revirement du 4 juin 2026 : l’abandon de l’obligation prétorienne d’appel en cause des travailleurs et dirigeants dans les contestations de redressement URSSAF

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I. La construction puis l’abandon d’une obligation jurisprudentielle source d’insécurité juridique

A. La genèse d’une exigence procédurale fondée sur le principe du contradictoire

Par deux arrêts rendus en formation de section le 4 juin 2026, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a opéré un revirement de jurisprudence d’une portée pratique considérable en matière de contestation des redressements opérés par les unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales. La Haute juridiction abandonne en effet l’obligation, qu’elle avait elle-même consacrée près de dix ans plus tôt, pour la juridiction du contentieux de la sécurité sociale d’appeler en la cause les travailleurs ou les dirigeants dont la qualification de la relation contractuelle est examinée à l’occasion d’un litige opposant le cotisant à l’organisme de recouvrement. Cette construction prétorienne, initiée par un arrêt du 9 mars 2017 (Cass. 2e civ., 9 mars 2017, n° 16-11.535 et 16-11.536, Bull. 2017, II, n° 54), reposait sur le fondement de l’article 14 du code de procédure civile, aux termes duquel « nul ne peut être jugé sans avoir été entendu ou appelé ». Elle imposait à la juridiction saisie de la contestation d’un redressement de cotisations sociales, lorsque le bien-fondé de celui-ci dépendait de la qualification de la relation de travail liant le cotisant à un travailleur, de ne pouvoir trancher le litige sans avoir préalablement appelé ce dernier à l’instance. La Cour de cassation jugeait ainsi, dans l’arrêt fondateur du 9 mars 2017, que « lorsque la juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale est saisie de la contestation d’une décision de redressement de cotisations et contributions sociales par un organisme de recouvrement, nécessitant qu’il soit statué sur la qualification de la relation de travail liant le cotisant à un travailleur, elle ne peut trancher ce litige sans avoir appelé ce dernier en la cause ».

La solution avait ensuite été étendue à l’hypothèse, fréquente en pratique, où le redressement portait sur la rémunération versée au dirigeant d’une société par actions simplifiée. Par un arrêt du 10 novembre 2022 (Cass. 2e civ., 10 novembre 2022, n° 21-11.806), la Cour de cassation avait jugé que la juridiction ne pouvait statuer sur le bien-fondé d’un redressement fondé sur la requalification de sommes versées à un dirigeant sans que celui-ci fût appelé en la cause. Cette jurisprudence, appliquée avec une rigueur constante, a notamment conduit à la cassation d’un arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence le 20 mars 2025, au motif précis que le président de la société cotisante n’avait pas été mis en mesure de faire valoir ses observations sur sa qualité de dirigeant et sur son affiliation au régime général de la sécurité sociale (Cass. 2e civ., 20 mars 2025, n° 23-12.255). L’arrêt énonçait, au visa des articles 14 du code de procédure civile, L. 311-2 et L. 311-3, 23°, du code de la sécurité sociale, que c’est en violation de ces textes que la cour d’appel avait statué sans que l’intéressé eût été appelé en la cause, alors qu’elle était saisie d’un litige portant sur sa qualité de dirigeant et son affiliation aux assurances sociales du régime général.

Or, cette exigence procédurale, pour légitime qu’elle fût au regard du principe fondamental du contradictoire, a rapidement révélé des difficultés d’application considérables. Par ailleurs, les divergences d’appréciation entre les juges du fond se sont multipliées, certains retenant une application stricte de l’obligation d’appel en cause quand d’autres s’en affranchissaient au motif que le litige ne portait que sur l’assiette des cotisations. À cet égard, la Cour de cassation elle-même relève, dans les motifs des arrêts du 4 juin 2026, que « cette jurisprudence soulève des difficultés d’application et des divergences d’appréciation entre les juges du fond, de nature à affecter les objectifs de sécurité juridique et de bonne administration de la justice dès lors que le moyen tiré de l’absence de mise en cause des travailleurs concernés peut être invoqué en tout état de cause ». L’insécurité juridique générée par cette construction prétorienne était d’autant plus préoccupante que le moyen tiré du défaut d’appel en cause pouvait être soulevé pour la première fois en cause d’appel, voire devant la Cour de cassation, alors même que le cotisant s’était abstenu de toute contestation sur ce point devant les premiers juges.

B. La reconsidération justifiée par la nature bilatérale du contentieux du recouvrement

Le revirement opéré par la deuxième chambre civile le 4 juin 2026 procède d’une analyse renouvelée de la nature du contentieux du recouvrement des cotisations sociales. La Cour de cassation prend soin d’opérer une distinction fondamentale entre le contentieux de l’affiliation au régime général de la sécurité sociale et le contentieux du redressement de cotisations. Dans le premier cas, le litige porte directement sur les conditions d’assujettissement d’une personne déterminée au régime général, ce qui justifie que cette personne soit appelée à l’instance. Dans le second cas, en revanche, la juridiction « ne statue que sur la régularité et le bien-fondé du redressement », de sorte que si elle peut être amenée, pour l’appréciation de celui-ci, « à vérifier les conditions d’assujettissement au régime général des travailleurs concernés, elle ne statue pas sur l’affiliation de ces derniers à ce régime ».

Cette distinction est essentielle. D’une part, elle rappelle que le cotisant est seul redevable des cotisations et, sous sa responsabilité personnelle, de leur versement à l’organisme de recouvrement, conformément à l’article L. 242-1 du code de la sécurité sociale qui définit l’assiette des cotisations dues au titre de l’affiliation au régime général. D’autre part, elle met en évidence le caractère strictement bilatéral du litige en contestation de redressement, qui n’oppose, par son objet, que le cotisant et l’organisme de recouvrement. Dès lors, appeler à l’instance des travailleurs dont les droits ne sont pas susceptibles d’être affectés par la décision statuant sur cette contestation constituait une charge procédurale disproportionnée au regard de l’enjeu véritable du contentieux.

La Cour de cassation relève en outre que la mise en œuvre de la jurisprudence antérieure suscitait « des difficultés pratiques d’identification et de localisation des travailleurs concernés de nature à accroître le coût de traitement et la charge procédurale des juridictions ». En conséquence, elle énonce, par un attendu de principe dont la formulation est identique dans les deux arrêts du même jour (n° 23-18.882 et n° 23-20.189), qu’il convient désormais de juger que « la juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale, qui n’est pas saisie d’un conflit d’affiliation mais de la contestation d’une décision de redressement de cotisations sociales, n’est pas tenue d’appeler en la cause les personnes concernées ni les autres organismes de protection sociale ». Cette nouvelle interprétation, dénuée de toute ambiguïté, constitue un revirement expressément assumé, la Cour indiquant sans détour que la solution antérieure « doit être reconsidérée ».

Par ailleurs, ce revirement s’inscrit dans un mouvement plus large de simplification des procédures de contrôle et de recouvrement engagé par le législateur et le pouvoir réglementaire. La procédure de contrôle, encadrée par l’article R. 243-59 du code de la sécurité sociale, a été substantiellement modifiée par le décret du 26 décembre 2025, qui a renforcé les garanties offertes au cotisant tout en simplifiant le formalisme applicable. De même, la loi du 25 juin 2026 renforçant les pouvoirs de l’URSSAF en matière de lutte contre le travail illégal a assorti la contrainte d’une exécution provisoire de plein droit, traduisant la volonté du législateur d’accélérer le recouvrement des créances sociales. Dans ce contexte, le maintien d’une exigence prétorienne d’appel en cause des travailleurs, qui retardait le cours des instances sans bénéfice procédural tangible pour les personnes concernées, apparaissait de plus en plus difficilement conciliable avec les objectifs d’efficacité du recouvrement poursuivis par les pouvoirs publics. Or, l’article R. 243-59 impose déjà à l’inspecteur du recouvrement de mentionner l’ensemble des documents consultés dans la lettre d’observations et de respecter un délai minimal de trente jours avant l’envoi de la mise en demeure prévue par l’article L. 244-2, de sorte que le contradictoire entre le cotisant et l’URSSAF est déjà substantiellement garanti par les textes, sans qu’il soit nécessaire d’y ajouter une obligation d’appel en cause des tiers.

II. La portée du revirement sur l’office du juge et les droits du cotisant

A. L’allègement de la charge procédurale des juridictions du contentieux de la sécurité sociale

La portée immédiate du revirement du 4 juin 2026 est de libérer les juridictions du contentieux de la sécurité sociale d’une obligation procédurale qui, en pratique, constituait un obstacle récurrent au jugement au fond des contestations de redressement. L’obligation d’appeler en la cause les travailleurs ou dirigeants concernés imposait en effet à la juridiction, avant toute appréciation du bien-fondé du redressement, de procéder à des diligences d’identification et de localisation souvent complexes, en particulier lorsque le contrôle portait sur des périodes anciennes ou sur un nombre important de salariés. Elle impliquait en outre, en cas d’impossibilité de toucher les intéressés, de recourir aux modes de signification prévus par le code de procédure civile, allongeant d’autant les délais de traitement des affaires.

Dans l’affaire ayant donné lieu au pourvoi n° 23-18.882, la société cotisante, à laquelle l’URSSAF de Provence-Alpes-Côte d’Azur avait réintégré dans l’assiette des cotisations le montant des sommes versées à des sportifs de haut niveau chargés de promouvoir des équipements, contestait le redressement en faisant valoir que ces sportifs exerçaient une activité indépendante et non salariée. La cour d’appel d’Aix-en-Provence, dans son arrêt du 23 mai 2023 rendu sur renvoi après cassation, avait statué sur le fond sans appeler les sportifs en cause, estimant que le litige ne portait que sur l’assiette des cotisations dues par la société. La Cour de cassation, par l’arrêt du 4 juin 2026, approuve cette analyse et rejette le pourvoi, jugeant que la cour d’appel n’était pas tenue d’ordonner la mise en cause des sportifs intéressés. Elle relève que le litige portait uniquement sur l’assiette des cotisations de sécurité sociale dues par la société cotisante, sans aucune incidence sur l’affiliation à un régime de sécurité sociale.

Dans la seconde espèce (pourvoi n° 23-20.189), la société cotisante avait conclu avec une société tierce une convention de gestion aux termes de laquelle cette dernière lui fournissait des prestations de direction générale, direction commerciale et financière, en mettant à sa disposition le propre dirigeant de la société cotisante. L’URSSAF de Lorraine avait réintégré dans l’assiette des cotisations les sommes ainsi versées, au motif qu’elles rémunéraient en réalité les fonctions de président de la société cotisante. La cour d’appel de Metz, le 27 juin 2023, avait validé ce chef de redressement sans appeler le dirigeant en la cause. La Cour de cassation rejette également ce pourvoi et approuve la cour d’appel d’avoir considéré que les sommes litigieuses devaient être réintégrées dans l’assiette des cotisations de sécurité sociale, dès lors que l’affiliation des présidents et dirigeants de sociétés par actions simplifiées au régime général est obligatoire en vertu de l’article L. 311-3, 23°, du code de la sécurité sociale, et que le litige ne portait que sur la détermination de l’assiette des cotisations dues.

En conséquence, les juridictions du fond sont désormais dispensées d’une formalité procédurale qui, pour n’être pas dépourvue de fondement théorique, engendrait en pratique des lourdeurs incompatibles avec les exigences de célérité de la justice sociale. Le gain en termes de durée des instances est d’autant plus notable que le contentieux du recouvrement représente une part substantielle de l’activité des pôles sociaux des tribunaux judiciaires et des chambres sociales des cours d’appel. À cet égard, un cabinet intervenant en contentieux social devant ces juridictions mesure quotidiennement l’impact de cette clarification sur le déroulement des instances en contestation de redressement.

B. Les garanties résiduelles au bénéfice du cotisant et la faculté d’intervention volontaire

Le revirement du 4 juin 2026 n’est toutefois pas synonyme d’un abandon de toute garantie procédurale au bénéfice des personnes dont la situation est examinée incidemment à l’occasion de la contestation d’un redressement. La Cour de cassation a pris soin de préciser que la nouvelle interprétation « ne fait pas obstacle à la faculté dont dispose le cotisant d’appeler en la cause les travailleurs dont la qualification de la relation de travail est examinée et au juge d’ordonner toute mesure d’instruction s’il estime ne pas disposer d’éléments suffisants pour statuer ». Dans la seconde espèce (n° 23-20.189), la même réserve est formulée à propos du dirigeant, le cotisant conservant la faculté d’appeler en la cause la personne dont la qualité de dirigeant est examinée. Ces précisions, qui figurent expressément dans les motifs des deux arrêts, démontrent que la Cour de cassation entend préserver une faculté d’intervention volontaire ou provoquée, tout en supprimant l’obligation qui pesait sur la juridiction.

Dès lors, le cotisant confronté à un redressement fondé sur la remise en cause de la qualification de la relation de travail conserve la possibilité, s’il l’estime utile à sa défense, d’attraire les travailleurs concernés en intervention forcée. Cette stratégie procédurale peut se révéler opportune lorsque le cotisant entend démontrer que les travailleurs exercent effectivement une activité indépendante, ou que les sommes versées correspondent à des prestations réelles distinctes de l’exercice d’un mandat social. La charge de cette initiative procédurale est ainsi transférée de la juridiction vers le cotisant, ce qui correspond à une logique d’allègement de l’office du juge cohérente avec la nature accusatoire de la procédure civile. En pratique, cette faculté d’appel en cause volontaire permet au cotisant de préserver l’effectivité de ses droits de la défense tout en évitant les lenteurs qui résultaient auparavant d’une obligation systématique pesant sur la juridiction.

Par ailleurs, le juge conserve la faculté d’ordonner toute mesure d’instruction qu’il estimerait nécessaire à la manifestation de la vérité. Cette réserve, que la Cour de cassation formule dans les mêmes termes dans les deux arrêts, préserve la possibilité pour la juridiction saisie de recourir aux pouvoirs d’investigation que lui confère le code de procédure civile, notamment en ordonnant une comparution personnelle des parties ou en sollicitant la production de pièces complémentaires. L’objectif est d’éviter que la suppression de l’obligation d’appel en cause ne conduise à statuer sur le bien-fondé d’un redressement sans disposer de l’ensemble des éléments nécessaires à une appréciation éclairée de la situation de fait.

Le revirement du 4 juin 2026 ne remet pas davantage en cause les autres garanties procédurales dont bénéficie le cotisant dans le cadre de la procédure de contrôle et de redressement. L’article R. 243-59 du code de la sécurité sociale continue d’imposer à l’organisme de recouvrement le respect d’un formalisme substantiel, dont la méconnaissance est sanctionnée par la nullité des opérations de contrôle. Le cotisant demeure en droit de se faire assister du conseil de son choix pendant le contrôle, de présenter ses observations sur la lettre d’observations dans le délai de trente jours, et de contester la mise en demeure devant la commission de recours amiable puis devant la juridiction du contentieux de la sécurité sociale. Le maintien intégral de ces garanties procédurales, combiné à la faculté nouvelle pour le cotisant de provoquer lui-même l’intervention des personnes concernées, assure un équilibre satisfaisant entre les impératifs de célérité du recouvrement et le respect des droits de la défense. L’abandon de l’obligation d’appel en cause n’affecte en rien ces garanties essentielles, qui demeurent le socle de la protection du cotisant face à la puissance publique.

En définitive, le double revirement opéré par la deuxième chambre civile le 4 juin 2026 consacre une conception plus réaliste du contentieux du recouvrement, recentré sur le rapport d’obligation qui unit le cotisant à l’organisme de recouvrement. En clarifiant que la juridiction saisie d’une contestation de redressement n’a pas à appeler en la cause les personnes dont la situation est incidemment examinée, la Cour de cassation met fin à une source majeure d’insécurité procédurale et de lourdeur juridictionnelle, sans pour autant porter atteinte aux droits de la défense du cotisant, qui conserve la maîtrise de l’initiative procédurale d’intervention forcée. Cette solution, dont le caractère publié au Bulletin et au Rapport dans la première espèce souligne l’importance, s’inscrit dans la continuité d’une politique jurisprudentielle soucieuse de concilier l’efficacité du recouvrement des créances sociales avec le respect des garanties fondamentales du procès équitable. La Cour de cassation a ainsi entendu faire prévaloir, pour reprendre les termes mêmes de ses motifs, une interprétation qui « ne conduit à appeler à l’instance, dans un litige en contestation d’une décision de redressement qui, par son objet, n’oppose que le cotisant et l’organisme de recouvrement, des personnes dont les droits ne sont pas susceptibles d’être affectés par la décision statuant sur cette contestation ».

Conclusion

Le revirement du 4 juin 2026 constitue une étape décisive dans l’évolution de la procédure de contestation des redressements URSSAF. En abandonnant l’obligation prétorienne d’appel en cause des travailleurs et dirigeants, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation opère un rééquilibrage significatif de la charge procédurale, au profit d’une justice sociale plus efficace. La sécurité juridique s’en trouve renforcée, dès lors que le moyen tiré du défaut d’appel en cause ne peut plus être invoqué en tout état de cause pour différer le jugement au fond. Le cotisant conserve toutefois la faculté d’attraire lui-même les personnes concernées à l’instance, et le juge celle d’ordonner toute mesure d’instruction complémentaire. Cette solution équilibrée, qui distingue nettement le contentieux de l’affiliation du contentieux du redressement, devrait contribuer à une accélération bienvenue du traitement des contestations portées devant les pôles sociaux. En définitive, la Cour de cassation a fait prévaloir une conception réaliste de l’office du juge du contentieux de la sécurité sociale, soucieuse de concentrer le débat judiciaire sur l’essentiel : la régularité et le bien-fondé du redressement, à l’exclusion de toute question préjudicielle relative à la situation personnelle des travailleurs ou dirigeants dont la Cour rappelle opportunément qu’elle n’est pas l’objet du litige.

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