Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris
La Cour européenne des droits de l’homme a rendu, le 30 avril 2026, un arrêt qui mérite une attention particulière de la part des praticiens de la procédure pénale. Dans l’affaire Mastey c/ France (n° 30049/23), la Cour de Strasbourg était saisie du cas d’un prévenu expulsé de la salle d’audience par le président du tribunal correctionnel, alors même qu’il était assisté de son avocat. La question posée était la suivante : la présence de l’avocat aux côtés d’un prévenu exclu de l’audience suffit-elle à garantir l’équité du procès au sens de l’article 6 de la Convention ? La réponse, nuancée, éclaire d’un jour nouveau l’office du juge pénal dans l’exercice de son pouvoir de police de l’audience et les standards conventionnels applicables à la comparution personnelle. L’intérêt de cet arrêt dépasse la seule hypothèse de l’expulsion : il invite à repenser l’articulation entre la présence physique du justiciable et l’assistance de son conseil, et pose les jalons d’un contrôle de proportionnalité dont les juridictions internes devront désormais s’inspirer.
I. Le droit à la comparution personnelle : une garantie procédurale autonome
A. La consécration prétorienne d’un droit distinct de l’assistance par avocat
La Cour européenne rappelle, dans l’arrêt Mastey, un principe dont la portée est parfois sous-estimée par les juridictions internes : « la comparution d’un prévenu revêt une importance capitale en raison tant du droit de celui-ci à être entendu que de la nécessité de contrôler l’exactitude de ses déclarations » CEDH, 30 avr. 2026, Mastey c/ France, n° 30049/23, § 41. La Cour précise que la comparution personnelle ne se réduit pas à une formalité : elle permet au juge d’apprécier la crédibilité du prévenu et garantit l’effectivité du contradictoire.. Cette affirmation consacre le droit à la comparution personnelle comme une garantie autonome, qui ne se confond pas avec le droit à l’assistance d’un avocat prévu par l’article 6, § 3, c), de la Convention.
La genèse de cette distinction mérite d’être rappelée. Dans son arrêt Stanford c/ Royaume-Uni du 23 février 1994, la Cour de Strasbourg avait déjà souligné que « le droit de tout accusé à prendre part à l’audience de manière effective » découle de l’objet et du but de l’article 6 considéré dans son ensemble, et non du seul paragraphe 3, c). Elle avait précisé que ce droit n’est pas absolu, mais que « la renonciation à ce droit doit se trouver établie de manière non équivoque et être entourée d’un minimum de garanties correspondant à la gravité de l’enjeu » CEDH, 23 févr. 1994, Stanford c/ Royaume-Uni, req. n° 16757/90, § 26. La Cour y affirme que la renonciation au droit de comparaître doit être établie de manière non équivoque, principe constamment réaffirmé depuis.. L’arrêt Mastey s’inscrit dans cette lignée en y ajoutant une exigence nouvelle : lorsque l’absence du prévenu n’est pas volontaire mais imposée par le juge, le contrôle de proportionnalité doit être d’autant plus rigoureux.
La chambre criminelle de la Cour de cassation a, pour sa part, construit une jurisprudence protectrice du droit du prévenu d’être présent à son procès. Elle a jugé, sous le visa de l’article 6, § 3, de la Convention, que « les juges ne peuvent, sans motiver leur décision, refuser le renvoi d’une affaire sollicité avant l’audience par l’avocat du prévenu » Crim., 13 janv. 2026, n° 25-80.489. La Cour censure un jugement du tribunal de police de Saint-Étienne qui n’avait pas répondu à une demande de renvoi formulée par lettre recommandée avant l’audience, https://www.courdecassation.fr/decision/6965e5c3cdc6046d471b4b1b. Elle a également affirmé que « toute personne poursuivie, qui ne souhaite pas se défendre elle-même, a droit à l’assistance d’un défenseur de son choix » et que les juges ne peuvent refuser un renvoi sollicité en raison de l’absence de l’avocat choisi sans motiver leur décision Crim., 11 mars 2025, n° 24-87.153 : « Il se déduit de l’article 6, § 3, de la Convention européenne des droits de l’homme, que toute personne poursuivie, qui ne souhaite pas se défendre elle-même, a droit à l’assistance d’un défenseur de son choix et que les juges ne peuvent, sans motiver leur décision, refuser le renvoi d’une affaire, sollicité par cette personne en raison de l’absence de l’avocat choisi », https://www.courdecassation.fr/decision/67d286a2f79d05e49e360b22. Plus récemment, elle a condamné le refus de rouvrir les débats après que l’avocat du prévenu en avait fait la demande en cours de délibéré, au motif que ce dernier n’avait pu exercer effectivement les droits de la défense Crim., 28 mai 2026, n° 25-84.920 : « Selon l’article 6, § 3, c, de la Convention européenne des droits de l’homme, toute personne poursuivie a droit à l’assistance d’un défenseur de son choix », https://www.courdecassation.fr/decision/6a17e10acdc6046d47330640.
L’arrêt Mastey franchit un pas supplémentaire en dissociant clairement la présence physique du prévenu de l’assistance de son conseil. La Cour de Strasbourg considère que, si l’avocat peut utilement représenter le prévenu pour les questions de droit et les débats juridiques, il ne saurait se substituer à lui pour tout ce qui relève de l’établissement des faits et de l’appréciation personnelle du juge sur la sincérité de l’intéressé. En d’autres termes, la présence du conseil n’efface pas l’absence du justiciable lorsque l’enjeu du procès porte sur des questions de fait que seul le prévenu peut éclairer par ses déclarations et son comportement à l’audience.
B. La construction d’un standard conventionnel de motivation de l’expulsion
La Cour de Strasbourg ne condamne pas, par principe, l’expulsion d’un prévenu de la salle d’audience. Elle admet que des considérations liées au maintien de l’ordre et à la sérénité des débats puissent justifier une telle mesure. La police de l’audience, confiée au président de la juridiction par les articles 401 et 404 du code de procédure pénale, répond à un impératif légitime de protection de l’institution judiciaire. Mais la Cour soumet cette décision à un contrôle de proportionnalité rigoureux : le juge interne doit non seulement motiver sa décision, mais aussi expliquer pourquoi la mesure d’expulsion était strictement nécessaire et pourquoi les garanties offertes par la présence de l’avocat étaient suffisantes pour compenser l’absence du prévenu.
Cette exigence de motivation renforcée fait écho à la jurisprudence constante de la chambre criminelle sur l’article 593 du code de procédure pénale, qui impose que « tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision » et que « l’insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence » Crim., 14 oct. 2025, n° 23-86.650. La Cour censure un arrêt qui, pour relaxer des prévenus de harcèlement scolaire ayant conduit au suicide, avait écarté l’existence d’une atteinte à la santé de la victime en contradiction avec les pièces du dossier, https://www.courdecassation.fr/decision/68eddddf0965287eb7636772. Le standard qui se dessine est le suivant : l’expulsion ne peut être prononcée que si le comportement du prévenu rend impossible la poursuite des débats en sa présence, et à la condition que l’avocat présent puisse effectivement exercer les droits de la défense pour les questions de fait restant à examiner. À défaut, l’équité du procès est compromise, et la CEDH sanctionnera la violation de l’article 6.
Ce faisant, la Cour de Strasbourg étend à la question de l’expulsion le raisonnement qu’elle avait développé en matière de visioconférence. Elle avait en effet jugé, dans l’arrêt Sakhnovski c/ Russie du 2 novembre 2010, que le recours à la visioconférence ne porte pas atteinte, en soi, au droit à un procès équitable, à condition que son utilisation poursuive un but légitime et que les modalités de son déroulement garantissent le respect des droits de la défense CEDH, 2 nov. 2010, Sakhnovski c/ Russie, req. n° 21272/03, § 98. La Cour de cassation s’est approprié ce raisonnement en matière de visioconférence devant le JLD : Crim., 26 nov. 2024, n° 24-85.125, publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/67496b93a45e839b4d5f4991. L’analogie est éclairante : dans les deux cas, il s’agit de compenser une altération des conditions de comparution par des garanties procédurales renforcées.
II. L’office du président d’audience à l’épreuve des exigences conventionnelles
A. Le pouvoir de police de l’audience et ses limites intrinsèques
Le président de la juridiction correctionnelle dispose, en vertu des articles 401 et 404 du code de procédure pénale, du pouvoir de direction des débats et de police de l’audience. Il peut ordonner l’expulsion du prévenu dont le comportement trouble l’ordre des débats ou entrave le cours de la justice. Ce pouvoir, inhérent à la fonction de juger, est traditionnellement considéré comme relevant du pouvoir souverain d’appréciation du président, sous le seul contrôle de la Cour de cassation pour excès de pouvoir.
L’arrêt Mastey ne remet pas en cause l’existence de ce pouvoir. Il en encadre l’exercice en imposant au juge de procéder à une balance des intérêts en présence : d’un côté, la nécessité de maintenir l’ordre et la sérénité des débats ; de l’autre, le droit fondamental du prévenu d’être présent et de participer à son procès. La Cour juge que « si la comparution d’un prévenu revêt une importance capitale, la décision d’expulser un prévenu de la salle d’audience ne saurait être considérée comme contraire à l’article 6 de la Convention lorsque l’avocat du prévenu a été en mesure de poursuivre la défense de son client de manière effective » CEDH, 30 avr. 2026, Mastey c/ France, n° 30049/23, § 42-45. La Cour examine concrètement si l’avocat a pu contester les éléments à charge et présenter des observations sur les questions de fait qui restaient en débat après l’expulsion. Cette formulation révèle la méthode du contrôle : ce n’est pas l’expulsion en elle-même qui est jugée, mais ses conséquences sur l’exercice effectif des droits de la défense.
Il importe de souligner que la chambre criminelle avait déjà posé des garde-fous au pouvoir de police du président. Elle a notamment jugé, dans un arrêt du 28 mai 2026 publié au Bulletin, que le droit à l’interrogatoire des témoins à charge, garanti par l’article 6, § 3, d), de la Convention, impose aux juges de mettre en oeuvre « les moyens procéduraux à leur disposition pour tenter d’assurer la comparution de la partie civile à l’audience, afin de permettre à la défense, qui en avait manifesté la volonté, de l’interroger » et de « vérifier si son absence est justifiée par un motif légitime » Crim., 28 mai 2026, n° 25-82.732, publié au Bulletin. L’arrêt précise que la cour d’appel ne pouvait condamner le prévenu sur la seule foi des déclarations de la partie civile sans permettre à la défense de l’interroger, https://www.courdecassation.fr/decision/6a17e10dcdc6046d473307af. Par un raisonnement a fortiori, ce devoir de faciliter le contradictoire s’impose avec plus de force encore lorsque c’est le prévenu lui-même qui est empêché de comparaître.
L’arrêt de la chambre criminelle du 9 décembre 2025 a également précisé les contours du droit de se taire et du droit de faire des déclarations, en jugeant que l’absence d’information donnée au prévenu de son droit de faire des déclarations, de répondre aux questions ou de se taire « est sans incidence sur la régularité de la décision et a pour seule conséquence que les déclarations de l’intéressé ne pourront être utilisées à son encontre par la juridiction appelée à prononcer sur la culpabilité » Crim., 9 déc. 2025, n° 25-86.376, publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/693a85133e607b3c21140a1e. Ce subtil équilibre entre sanction des irrégularités et préservation des droits de la défense illustre la méthode de la chambre criminelle, qui consiste à neutraliser les conséquences de l’irrégularité plutôt qu’à annuler systématiquement la procédure.
B. Le contrôle de proportionnalité comme standard de l’équité du procès
L’apport le plus significatif de l’arrêt Mastey réside dans l’articulation qu’il opère entre le contrôle interne de motivation et le contrôle conventionnel de proportionnalité. La Cour de Strasbourg ne se contente pas de vérifier que le juge interne a motivé sa décision ; elle examine si les motifs retenus sont suffisants au regard de l’ensemble des circonstances de l’espèce, appréciées concrètement. Cette approche, qui caractérise la méthode de la Cour européenne, transcende le formalisme de la motivation pour s’attacher à l’effectivité des droits garantis.
Cette exigence de proportionnalité est cohérente avec la jurisprudence de la chambre criminelle qui, sous le visa de l’article 6 de la Convention, a développé une exigence de motivation renforcée dans plusieurs domaines de la procédure pénale. Le juge des libertés et de la détention doit motiver sa décision lorsqu’il rejette une demande de renvoi, et la Cour de cassation censure l’absence de réponse aux arguments de la défense Crim., 6 mai 2026, n° 26-81.248 : « Il se déduit de l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme que le juge des libertés et de la détention doit motiver sa décision lorsqu’il rejette une demande de renvoi qui lui est présentée », https://www.courdecassation.fr/decision/69fc2a69cdc6046d47e309a4. La personne poursuivie doit être informée « d’une manière détaillée, de la nature et de la cause de l’accusation portée contre elle » et « disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense » Crim., 15 mars 2023, n° 21-87.389, publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/6411793825b075fb02f1b06e.
L’originalité de l’arrêt Mastey est d’appliquer ce standard de motivation renforcée à la décision d’expulsion, qui relevait jusqu’alors d’un pouvoir discrétionnaire du président. La Cour de Strasbourg érige ainsi la comparution personnelle au rang de composante essentielle du procès équitable, dont la limitation doit être justifiée par des motifs pertinents et suffisants, et proportionnée au but poursuivi. Le fait que l’avocat soit resté dans la salle ne dispense pas le juge de cet examen : il doit démontrer en quoi la présence du seul conseil était de nature à garantir, dans les circonstances de l’espèce, l’équité de la procédure.
Cette solution s’inscrit dans le prolongement de la jurisprudence de la Cour de cassation relative aux garanties structurelles du procès pénal. La chambre criminelle a jugé que le magistrat ayant refusé d’homologuer une peine dans le cadre d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ne pouvait ensuite statuer comme juge des libertés et de la détention « sans porter atteinte au principe d’impartialité » garanti par l’article 6, § 1, de la Convention Crim., 25 oct. 2023, n° 23-84.958, publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/653a0a82d0451e8318d0ed33. De même, la Cour a estimé, sous le visa des articles 2 et 3 du code de procédure pénale, que la juridiction pénale pouvait statuer sur les demandes formées contre l’agent judiciaire de l’État lorsque le fait poursuivi caractérisait « un dysfonctionnement du service public de la justice » Crim., 4 juin 2024, n° 23-83.506, publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/665eae04b5277b000889407b. Dans ces deux décisions, la haute juridiction consacre une approche exigeante de l’office du juge pénal, que l’arrêt Mastey vient renforcer en y ajoutant une dimension conventionnelle.
L’incidence pratique de cet arrêt pour les praticiens est immédiate. D’une part, l’avocat dont le client est expulsé de l’audience devra veiller à faire acter au procès-verbal les motifs précis de l’expulsion et à solliciter, le cas échéant, le renvoi de l’affaire si les questions de fait restant à débattre imposent la présence du prévenu. Il lui appartiendra également de démontrer, dans l’hypothèse d’un appel, que son client n’a pu s’expliquer sur des éléments déterminants de la prévention. D’autre part, en cas de condamnation prononcée à l’issue d’une audience dont le prévenu a été exclu, le moyen tiré de la violation de l’article 6, § 1 et § 3, de la Convention, articulé autour des exigences de motivation et de proportionnalité posées par l’arrêt Mastey, constituera un grief sérieux tant devant la chambre des appels correctionnels que, le cas échéant, devant la Cour de cassation.
Les juridictions du fond devront, à l’avenir, motiver avec un soin particulier les décisions d’expulsion en précisant, d’une part, la nature exacte des troubles imputables au prévenu et l’impossibilité d’y remédier par des mesures moins attentatoires à ses droits — telles qu’une suspension d’audience ou un avertissement — et, d’autre part, les raisons pour lesquelles la présence de l’avocat était de nature à garantir l’exercice effectif des droits de la défense pour les questions de fait restant en débat. À défaut d’une telle motivation, la violation de l’article 6 de la Convention pourra être utilement invoquée, tant devant les juridictions internes que, le cas échéant, devant la Cour de Strasbourg elle-même.
L’arrêt commenté s’inscrit dans un mouvement plus large de renforcement des droits procéduraux des justiciables, dont la directive 2016/343 du 9 mars 2016 portant sur la présomption d’innocence et le droit d’assister à son procès constitue le socle législatif européen. L’article 8 de cette directive, qui consacre le droit d’assister à son procès, impose aux États membres de garantir que les suspects et les personnes poursuivies puissent être présents à leur procès. Si la directive prévoit la possibilité d’un procès par défaut, elle l’encadre strictement et ne saurait couvrir l’hypothèse d’une expulsion arbitraire. L’arrêt Mastey peut être lu comme une application concrète des principes directeurs de ce texte, dont la Cour de Strasbourg assure désormais le respect dans le cadre de son contrôle.
En définitive, l’arrêt Mastey c/ France du 30 avril 2026 ne bouleverse pas l’état du droit mais en affine les exigences. Il rappelle que la présence de l’avocat ne constitue pas un blanc-seing permettant au juge de se dispenser de la comparution personnelle du prévenu. Il impose une motivation circonstanciée de la décision d’expulsion, articulée autour de la nature des questions restant à juger et de la capacité du conseil à y répondre seul. Il inscrit la comparution personnelle dans le noyau dur des droits de la défense, aux côtés du droit au silence, du droit à l’assistance d’un avocat et du droit au contradictoire. La pratique de la chambre criminelle de la Cour de cassation, qui a construit depuis 2023 un corpus jurisprudentiel protecteur sous le visa de l’article 6 de la Convention, trouvera dans cet arrêt un point d’appui solide pour renforcer le contrôle des décisions d’expulsion et, plus largement, pour garantir l’effectivité du droit de tout prévenu à être jugé en sa présence, droit sans lequel le procès pénal perd sa légitimité.
Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, intervient devant l’ensemble des juridictions répressives, du tribunal de police à la cour d’assises. Le cabinet assiste les prévenus à tous les stades de la procédure pénale, de la garde à vue à l’audience correctionnelle, et veille au respect scrupuleux des droits de la défense.
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