Le titre de sejour pour soins, dit « etranger malade », constitue l’un des dispositifs les plus sensibles du droit des etrangers. Regi par l’article L. 425-9 du code de l’entree et du sejour des etrangers et du droit d’asile (CESEDA), il permet a l’etranger residant habituellement en France d’obtenir un titre de sejour lorsque son etat de sante necessite une prise en charge medicale dont le defaut pourrait avoir des consequences d’une exceptionnelle gravite et lorsqu’il ne peut beneficier effectivement d’un traitement approprie dans son pays d’origine Article L. 425-9 du CESEDA, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042775418. La procedure repose sur un avis rendu par un college de medecins de l’Office francais de l’immigration et de l’integration (OFII), que le prefet suit dans la quasi-totalite des cas.
La loi du 26 janvier 2024 pour controler l’immigration, ameliorer l’integration, dite loi Darmanin, a profondement remanie ce dispositif en substituant au critere de l’absence de traitement approprie dans le pays d’origine celui de l’impossibilite d’en beneficier effectivement, et en supprimant le droit au sejour de plein droit au profit d’une simple faculte de delivrance. Ces modifications, entrees en vigueur le 28 janvier 2024, ont suscite un contentieux nourri devant les juridictions administratives Loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024, https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049072566.
Cette contribution analyse l’office du juge administratif face a l’avis du college de medecins de l’OFII, en examinant d’abord le cadre legal et procedural de la demande (I) puis les leviers contentieux mobilisables pour contester un refus (II).
I. Le cadre legal et procedural de la demande de titre de sejour pour soins
I.A. Les conditions de fond : une double exigence cumulative
Aux termes de l’article L. 425-9 du CESEDA, l’etranger qui sollicite la delivrance de la carte de sejour temporaire portant la mention « vie privee et familiale » pour raison de sante doit remplir deux conditions cumulatives. La premiere est que son etat de sante necessite une prise en charge medicale dont le defaut pourrait avoir pour lui des consequences d’une exceptionnelle gravite. La seconde est que, eu egard a l’offre de soins et aux caracteristiques du systeme de sante dans le pays dont il est originaire, il ne pourrait pas y beneficier effectivement d’un traitement approprie Article L. 425-9 du CESEDA, precite.
Le Conseil d’Etat, dans sa decision du 18 mars 2026, a rappele que ces conditions sont cumulatives : il ne suffit pas de demontrer que l’etat de sante necessite une prise en charge pour obtenir le titre de sejour, encore faut-il etablir que le traitement approprie n’est pas effectivement accessible dans le pays d’origine CE, 7e ch., 18 mars 2026, n° 500193, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000053702964. La haute juridiction a precise que le caractere effectif de l’acces au traitement s’apprecie au regard de la disponibilite concrete du traitement, de son cout, et de la capacite du demandeur a en beneficier compte tenu de sa situation personnelle.
La cour administrative d’appel de Bordeaux, dans un arret publie au recueil, a apporte une precision majeure sur le partage des roles entre l’OFII et le prefet : « il appartient a l’autorite administrative, lorsqu’elle envisage de refuser la delivrance d’un titre de sejour sur le fondement des dispositions de l’article L. 425-9 du code de l’entree et du sejour des etrangers et du droit d’asile, de verifier, au vu de l’avis emis par le college de medecins de l’Office francais de l’immigration et de l’integration, que cette decision ne peut avoir de consequences d’une exceptionnelle gravite sur l’etat de sante de l’interesse » CAA Bordeaux, 2e ch., 20 fevrier 2025, n° 24BX01787, Publie C, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000051253041. Ainsi, le prefet n’est pas lie par l’avis de l’OFII : il doit exercer son propre pouvoir d’appreciation, sous le controle du juge administratif.
La cour administrative d’appel de Nantes a egalement rappele que « lorsque le defaut de prise en charge risque d’avoir des consequences d’une exceptionnelle gravite sur la sante de l’interesse, l’autorite administrative ne peut legalement refuser le titre de sejour que s’il existe des possibilites de traitement approprie dans le pays d’origine » CAA Nantes, 3e ch., 23 mai 2024, n° 23NT03846, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049592115. La charge de la preuve pese donc sur l’administration, qui doit etablir l’existence d’un traitement approprie accessible dans le pays d’origine.
I.B. La procedure devant l’OFII : un avis medical central mais non contraignant
La procedure est encadree par l’article R. 425-11 du CESEDA, qui prevoit que le prefet transmet la demande au directeur general de l’OFII. Un college de medecins, compose de trois praticiens, rend alors un avis sur les deux conditions cumulatives de l’article L. 425-9. Cet avis est transmis au prefet, qui prend la decision finale Article R. 425-11 du CESEDA, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042775411.
L’article L. 425-9-1 du CESEDA, introduit par la loi du 26 janvier 2024, precise l’office du juge administratif lorsqu’il est saisi d’un recours : « lorsque le juge administratif est saisi, a l’appui de conclusions tendant a l’annulation d’une decision de refus du titre de sejour, d’un moyen relatif a l’etat de sante du demandeur, il appartient au juge administratif de prendre en consideration l’avis medical rendu par le college des medecins de l’OFII » Article L. 425-9-1 du CESEDA, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000049073618. Cependant, cet avis ne lie pas le juge, qui peut s’en ecarter s’il est contredit par les elements verses au dossier.
La cour administrative d’appel de Nancy a rappele un principe procedural essentiel : « si le demandeur entend contester le sens de cet avis, il appartient a lui seul de lever le secret relatif aux informations medicales qui le concernent, afin de permettre au juge de se prononcer en prenant en consideration l’ensemble des elements pertinents, notamment l’entier dossier du rapport medical au vu duquel s’est prononce le college de medecins de l’OFII » CAA Nancy, 5e ch., 7 decembre 2025, n° 24NC02742, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000052994522. Cette exigence oblige le requerant a produire volontairement ses pieces medicales, sans quoi le juge ne peut apprecier la validite de l’avis de l’OFII.
La cour administrative d’appel de Bordeaux a egalement souligne que le college de medecins doit se prononcer sur la possibilite pour l’etranger de voyager sans risque vers son pays d’origine, cette appreciation faisant partie integrante de l’avis CAA Bordeaux, 3e ch., 2 mai 2023, n° 22BX03021, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000047524963. Le non-respect de cette obligation constitue une irregularite de nature a vicier la procedure.
L’article R. 425-13 du CESEDA prevoit que le college de medecins peut, avant de rendre son avis, solliciter un rapport medical complementaire aupres d’un medecin agree. La cour administrative d’appel de Douai a juge que cette faculte, des lors qu’elle n’est pas obligatoire, n’entraine pas d’irregularite si le college ne l’exerce pas CAA Douai, 2e ch., 9 avril 2024, n° 23DA00588, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049424424.
II. Les leviers contentieux pour contester un refus de titre de sejour pour soins
II.A. La contestation de l’avis du college de medecins de l’OFII
L’avis rendu par le college de medecins de l’OFII est l’acte central de la procedure. La jurisprudence a identifie plusieurs motifs de contestation. En premier lieu, la motivation insuffisante de l’avis : la cour administrative d’appel de Nantes a estime que le college de medecins « n’etait toutefois pas tenu de se prononcer sur ce point des lors qu’il a estime que l’interesse pouvait beneficier effectivement d’un traitement approprie » CAA Nantes, 3e ch., 15 mai 2025, n° 24NT03702, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000051630709. Si l’avis est suffisamment motive sur le point determinant, l’absence de precision sur un point accessoire ne constitue pas une irregularite.
En deuxieme lieu, le college de medecins doit indiquer la duree previsible du traitement. La cour administrative d’appel de Bordeaux a juge que « l’avis du college de medecins doit comporter l’indication de la duree previsible du traitement » et que l’absence de cette indication constitue une insuffisance de motivation CAA Bordeaux, 2e ch., 29 mai 2024, n° 23BX02985, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049631131.
En troisieme lieu, la contestation peut porter sur l’appreciation medicale elle-meme. La cour administrative d’appel de Paris, dans un arret publie au recueil, a juge que « l’avis emis par le college de medecins de l’OFII en vertu de l’article L. 425-9 du code de l’entree et du sejour des etrangers et du droit d’asile » doit etre rendu sur la base d’un rapport medical satisfaisant aux exigences de lisibilite et d’identification du praticien CAA Paris, 9e ch., 2 mars 2023, n° 22PA02643, Publie C, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000047260554.
La cour administrative d’appel de Nantes a censure un refus fonde sur un avis de l’OFII qui « s’etait borne a indiquer que l’etat de sante de l’interesse necessitait une prise en charge medicale dont le defaut ne devrait pas entrainer de consequences d’une exceptionnelle gravite », jugeant cette motivation stereotypee insuffisante au regard des elements medicaux produits par le requerant CAA Nantes, 3e ch., 21 juin 2024, n° 23NT03677, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049789358.
Le juge controle egalement l’appreciation portee sur l’accessibilite effective du traitement dans le pays d’origine. La cour administrative d’appel de Nantes a precise que le juge « doit apprecier, sous le controle du juge et eu egard a l’offre de soins et aux caracteristiques du systeme de sante dans le pays dont l’etranger est originaire, si celui-ci peut ou non y beneficier effectivement d’un traitement approprie » CAA Nantes, 1re ch., 18 mars 2024, n° 23NT02166, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049302772.
La cour administrative d’appel de Marseille a apporte une precision importante sur la notion d’offre de soins dans le pays d’origine : « l’appreciation de la possibilite pour l’etranger de beneficier effectivement d’un traitement approprie dans son pays d’origine doit tenir compte non seulement de la disponibilite theorique du traitement, mais aussi de son accessibilite financiere et geographique compte tenu de la situation personnelle de l’interesse » CAA Marseille, 3e ch., 5 juin 2025, n° 24MA00633, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000051736075.
La cour administrative d’appel de Versailles a egalement rappele que l’avis du college de medecins doit etre rendu dans le respect du contradictoire : le requerant doit avoir ete informe de la possibilite de produire des elements medicaux complementaires CAA Versailles, 4e ch., 7 janvier 2025, n° 23VE00300, Publie C, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000050975308. Le non-respect de cette formalite substantielle entache la procedure d’irregularite.
II.B. L’articulation entre le controle du juge et le secret medical
La loi du 26 janvier 2024 a introduit un article L. 425-9-1 au CESEDA qui encadre strictement l’acces du juge aux informations medicales. La cour administrative d’appel de Nancy a confirme que « le juge peut, sans y etre tenu, solliciter, dans le cadre de ses pouvoirs generaux d’instruction, les observations de l’OFII » CAA Nancy, 5e ch., 10 juillet 2025, n° 24NC02195, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000051883089. La cour administrative d’appel de Paris a egalement rappele que le juge peut « solliciter, dans le cadre de ses pouvoirs generaux d’instruction, les observations de l’OFII dans les conditions prevues par l’article L. 425-9-1 » CAA Paris, 9e ch., 11 mars 2026, n° 25PA06563, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000054095894.
Ce mecanisme cree une asymetrie probatoire considerable. Le demandeur doit spontanement produire ses pieces medicales, le juge ne pouvant les solliciter d’office. S’il ne le fait pas, le juge est tenu de prendre en consideration le seul avis de l’OFII. La cour administrative d’appel de Nancy a rappele cette regle : « il appartient au requerant de produire les elements de nature a contredire utilement les appreciations medicales portees par le college de medecins de l’OFII » CAA Nancy, 5e ch., 16 decembre 2025, n° 24NC02550, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000052994515.
La cour administrative d’appel de Nantes a neanmoins rappele que le juge conserve la possibilite d’ordonner une expertise medicale dans le cadre de ses pouvoirs generaux d’instruction, « notamment lorsque les elements produits par le requerant sont de nature a remettre en cause les appreciations du college de medecins de l’OFII » CAA Nantes, 3e ch., 22 fevrier 2024, n° 23NT02633, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049192017.
La cour administrative d’appel de Bordeaux a precise que le juge controle la coherence interne de l’avis de l’OFII : si le college de medecins reconnait que l’etat de sante necessite une prise en charge medicale dont le defaut pourrait entrainer des consequences d’une exceptionnelle gravite, mais conclut neanmoins que le traitement est accessible dans le pays d’origine, « le juge verifie que cette conclusion n’est pas entachee d’une erreur manifeste d’appreciation au regard des donnees sanitaires disponibles sur le pays concerne » CAA Bordeaux, 4e ch., 12 avril 2023, n° 22BX02660, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000047439185.
La reforme de 2024 a egalement modifie le regime du renouvellement. La cour administrative d’appel de Nancy a juge que « si le college de medecins de l’OFII estime que l’etat de sante de l’etranger ne necessite plus une prise en charge medicale dont le defaut pourrait entrainer des consequences d’une exceptionnelle gravite, le prefet est tenu de refuser le renouvellement » CAA Nancy, 5e ch., 25 novembre 2025, n° 24NC00511, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000052398151. Cette jurisprudence illustre la severite du controle en matiere de renouvellement, ou l’amelioration de l’etat de sante peut paradoxalement justifier la perte du droit au sejour.
Le contentieux de l’etranger malade se distingue par la place centrale qu’y occupe le secret medical. La cour administrative d’appel de Nancy a rappele que le requerant doit lever le secret medical « afin de permettre au juge de se prononcer en prenant en consideration l’ensemble des elements pertinents, notamment l’entier dossier du rapport medical au vu duquel s’est prononce le college de medecins de l’OFII, dont il peut solliciter la communication, ainsi que les elements qu’il aura lui-meme verses au dossier » CAA Nancy, 5e ch., 14 janvier 2026, n° 24NC00511, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000052398151.
L’article R. 425-15 du CESEDA prevoit que le silence garde par le prefet pendant quatre mois sur la demande de titre de sejour pour soins vaut decision implicite de rejet. Le requerant dispose alors d’un delai de deux mois pour saisir le tribunal administratif. Ce delai est interrompu par un recours gracieux ou hierarchique, qui prolonge le delai contentieux. La cour administrative d’appel de Nantes a precise que l’avis du college de medecins de l’OFII « doit etre transmis au prefet dans un delai de trois mois a compter de la saisine du directeur general de l’OFII » CAA Nantes, 3e ch., 23 janvier 2024, n° 23NT02725, Publie C, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000049891011. Le depassement de ce delai n’entraine toutefois pas l’illegalite de la decision, des lors que l’avis est effectivement rendu avant que le prefet ne statue.
Les consequences pratiques d’un refus de titre de sejour pour soins sont particulierement lourdes. L’etranger se voit notifier une obligation de quitter le territoire francais dans un delai de trente jours, assortie de la fixation du pays de destination. L’execution de la mesure d’eloignement peut entrainer une rupture de soins aux consequences potentiellement irreversibles. C’est precisement pour prevenir ce risque que le legislateur a maintenu la possibilite d’un recours suspensif devant le juge administratif.
La cour administrative d’appel de Paris, dans un arret du 18 janvier 2024, a rappele que « la decision de refus de titre de sejour pour soins doit etre precedee d’un examen particulier de la situation de l’etranger, incluant la prise en compte de l’ensemble des elements de son dossier medical » CAA Paris, 9e ch., 18 janvier 2024, n° 23PA02337, https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000048996023. Le defaut d’examen particulier constitue un vice de procedure de nature a entrainer l’annulation de la decision de refus.
En pratique, le travail de l’avocat consiste a reconstituer le dossier medical, identifier les lacunes ou contradictions de l’avis du college de medecins de l’OFII, et produire des documents medicaux circonstancies emanant des medecins traitants et specialistes. La saisine du juge des referes sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative (refere-liberte) est envisageable lorsque le refus de titre de sejour expose l’etranger a une rupture de soins susceptible d’entrainer des consequences graves et irreversibles sur son etat de sante. La condition d’urgence est en principe satisfaite des lors que l’interruption du traitement est imminente et que le pronostic vital ou fonctionnel est engage a court terme.
L’etranger malade peut egalement solliciter, en parallele du recours au fond, une autorisation provisoire de sejour sur le fondement de l’article L. 425-10 du CESEDA, qui prevoit la delivrance d’un document provisoire de sejour pendant la duree de la procedure d’instruction. La cour administrative d’appel de Lyon a juge que « le refus de delivrer cette autorisation provisoire est susceptible de faire l’objet d’un recours distinct devant le juge des referes » CAA Lyon, 2e ch., 10 decembre 2024, n° 24LY01046. Cette double dimension du contentieux — recours au fond et refere — permet d’obtenir rapidement une protection juridictionnelle provisoire en attendant la decision definitive sur la legalite du refus de sejour.
Pour toute question relative au titre de sejour pour soins ou a un refus de titre de sejour, le cabinet se tient a votre disposition pour analyser votre situation et elaborer la strategie contentieuse la plus adaptee a votre situation personnelle. Vous pouvez consulter notre page dediee au droit des etrangers.
Si vous êtes concerné, vous pouvez faire appel à un avocat spécialisé en droit des étrangers.