Par Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris
Le 10 juin 2026, la première chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt publié au Bulletin qui clarifie une question pratique majeure en droit patrimonial de la famille : l’époux marié sous le régime de la communauté légale qui a fourni sans rémunération à son conjoint l’assistance quotidienne que son état de santé nécessitait peut-il agir en enrichissement sans cause lors de la séparation ? La Cour répond par la négative, cassant un arrêt de la cour d’appel de Nancy qui avait condamné le mari à verser 412 680 euros à son épouse. Cette décision, qui s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle constante, mérite une analyse approfondie tant ses conséquences pratiques sont importantes pour les praticiens du divorce et de la liquidation des régimes matrimoniaux.
I. La qualification de dette commune de l’assistance nécessaire à l’époux
A. Le fondement textuel combiné des articles 214, 1401 et 1409 du Code civil
La solution dégagée par la première chambre civile le 10 juin 2026 repose sur une combinaison de textes qui, pris isolément, ne disent rien de la question de l’assistance non rémunérée entre époux, mais qui, combinés, y apportent une réponse cohérente.
Aux termes de l’article 214 du Code civil, « si les conventions matrimoniales ne règlent pas la contribution des époux aux charges du mariage, ils y contribuent à proportion de leurs facultés respectives ». Ce texte, pilier du droit patrimonial de la famille, définit l’obligation de contribution aux charges du mariage comme une obligation légale pesant sur chacun des époux. La jurisprudence a progressivement précisé les contours de cette notion, en y incluant non seulement les dépenses de la vie courante mais également l’aide effective apportée à un époux en situation de vulnérabilité Civ. 1re, 17 mars 2021, n° 19-21.463, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/6054bea170526d97cf3cc632 : « chaque époux doit contribuer aux charges du mariage à proportion de ses facultés respectives, à moins qu’il ne soit établi qu’il s’est acquitté de cette obligation par son activité au foyer ».
L’article 1401 du même code dispose que « la communauté se compose activement des acquêts faits par les époux ensemble ou séparément durant le mariage, et provenant tant de leur industrie personnelle que des économies faites sur les fruits et revenus de leurs biens propres ». Aux termes de l’article 1409, « la communauté se compose passivement, à titre définitif, des aliments dus par les époux et des dettes contractées par eux pour l’entretien du ménage et l’éducation des enfants, conformément à l’article 220 ». C’est de la combinaison de ces textes que la Cour de cassation déduit, dans son arrêt du 10 juin 2026, que « le financement de l’aide effective d’une tierce personne pour les actes essentiels de l’existence nécessitée par l’état d’incapacité d’un époux est une dépense commune à titre définitif ».
La Cour opère ici un syllogisme rigoureux : les gains et salaires constituent des acquêts de communauté (article 1401) ; les dettes d’aliments et les dettes contractées pour l’entretien du ménage sont des dettes communes à titre définitif (article 1409) ; l’aide d’une tierce personne rendue nécessaire par l’état de santé d’un époux relève de l’entretien du ménage au sens large. Il s’ensuit que son financement par prélèvement sur les acquêts de communauté constitue une dépense commune, qui ne saurait fonder un appauvrissement personnel de l’époux qui l’a assumée.
B. La solution de l’arrêt du 10 juin 2026 : une réponse à l’argumentation de la cour d’appel de Nancy
L’espèce soumise à la Cour de cassation était la suivante. M. R. et Mme N., qui vivaient en concubinage depuis le 15 juillet 2006, se sont mariés le 21 juin 2009 sans contrat préalable, se trouvant donc soumis au régime légal de la communauté réduite aux acquêts. Le 20 octobre 2006, M. R. avait été victime d’un accident de la route qui l’avait laissé lourdement handicapé. Le couple s’est séparé courant 2015. En mai 2018, Mme N. a assigné M. R. et son tuteur, l’UDAF de la Meurthe-et-Moselle, aux fins de se voir reconnaître une créance sur le fondement de l’enrichissement sans cause au titre de l’assistance apportée à M. R. entre le 3 avril 2007 et le 19 octobre 2015.
La cour d’appel de Nancy, par arrêt du 25 septembre 2023, avait fait droit à cette demande en retenant que Mme N. « remplissait le rôle de tierce personne à temps plein au domicile des époux, de sorte que M. R., qui avait perçu de son assureur une indemnisation à hauteur de 759 985,89 euros incluant l’assistance tierce personne, a évité une dépense certaine et incontournable tandis que Mme N. s’est trouvée dans l’impossibilité d’avoir une activité propre rémunérée ou tout investissement social, son investissement total aux côtés de son époux dépassant à l’évidence les obligations résultant du mariage ». La condamnation s’élevait à 412 680 euros.
La Cour de cassation censure ce raisonnement au visa des articles 1401, 1409 et 1371 du Code civil, ce dernier dans sa rédaction antérieure à celle issue de l’ordonnance du 10 février 2016 Civ. 1re, 10 juin 2026, n° 23-22.486, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/6a28fcfbcdc6046d47cb1111. En relevant d’office le moyen tiré de la violation de ces textes, la Cour rappelle avec force que « l’époux commun en biens qui a fourni sans rémunération à son conjoint l’assistance dans la vie quotidienne que son état de santé nécessitait ne subit aucun appauvrissement personnel lui permettant d’agir au titre de l’enrichissement sans cause ».
Cette solution est d’autant plus remarquable que la Cour de cassation a relevé le moyen d’office, sur le fondement de l’article 620, alinéa 2, du Code de procédure civile, après avoir donné avis aux parties. Cette initiative procédurale témoigne de l’importance que la Cour attache à la clarification des principes applicables.
II. L’impossible action de in rem verso entre époux communs en biens
A. L’absence d’appauvrissement personnel comme obstacle dirimant à l’action fondée sur l’enrichissement sans cause
L’article 1371 du Code civil, dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance du 10 février 2016 (devenu article 1303 du même code), dispose que « l’enrichissement sans cause oblige celui qui en profite à indemniser celui qui s’en trouve appauvri, à concurrence de la moindre des deux valeurs de l’enrichissement et de l’appauvrissement ». L’action de in rem verso suppose donc la réunion de quatre conditions : un enrichissement du défendeur, un appauvrissement corrélatif du demandeur, un lien de causalité entre les deux, et l’absence de cause légitime à l’enrichissement.
Dans l’arrêt du 10 juin 2026, la Cour de cassation écarte l’action sur le fondement de la première condition — l’appauvrissement — en jugeant que l’époux commun en biens qui fournit l’assistance nécessaire à son conjoint ne subit aucun appauvrissement personnel. La raison en est que le financement de cette assistance est, par nature, une dépense commune à titre définitif au sens de l’article 1409 du Code civil. En d’autres termes, ce que l’épouse a dépensé (en temps, en énergie, en renonciation à une activité professionnelle) correspond précisément à sa contribution aux charges du mariage, et non à un sacrifice personnel dépourvu de contrepartie juridique.
La jurisprudence avait déjà esquissé cette solution. Dans un arrêt du 17 mars 2021, la première chambre civile avait jugé que « chaque époux doit contribuer aux charges du mariage à proportion de ses facultés respectives, à moins qu’il ne soit établi qu’il s’est acquitté de cette obligation par son activité au foyer » Civ. 1re, 17 mars 2021, n° 19-21.463, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/6054bea170526d97cf3cc632. Cette décision avait déjà posé le principe selon lequel l’activité au foyer constitue une modalité de contribution aux charges du mariage, excluant par là même la qualification d’appauvrissement personnel.
De même, par un arrêt du 5 avril 2023, la Cour de cassation avait jugé que l’épouse qui avait financé des travaux sur un immeuble commun ne pouvait agir en enrichissement sans cause, dès lors que ces travaux relevaient des charges du mariage Civ. 1re, 5 avril 2023, n° 21-22.296, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/642d118fcb8fa004f57d9e97 : « Vu l’article 214 du Code civil ; Attendu que l’obligation de contribution aux charges du mariage fait obstacle à l’action de in rem verso ». La solution du 10 juin 2026 s’inscrit donc dans le prolongement direct de cette ligne jurisprudentielle, en l’étendant au cas particulier de l’assistance à un époux handicapé.
Il convient de relever que la Cour de cassation avait déjà, par un arrêt du 9 juin 2022, jugé que l’apport d’un capital pour financer l’acquisition d’un bien indivis ne relevait pas de la contribution aux charges du mariage et pouvait donc fonder une créance entre époux Civ. 1re, 9 juin 2022, n° 20-21.277, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/62a198f9fa7283a9d4ab3440. La distinction est donc subtile : l’apport en capital excédant la proportion des facultés respectives peut fonder une créance, tandis que l’assistance en nature — y compris sous forme d’aide à la personne — relève des charges du mariage.
La Cour de cassation avait également fixé, dans un arrêt du 17 octobre 2018, le principe selon lequel les dettes contractées pour l’entretien du ménage au sens de l’article 220 du Code civil entrent dans le passif définitif de la communauté en application de l’article 1409 Civ. 1re, 17 oct. 2018, n° 17-26.713, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/5fca839e5d308873e842bd6e. L’arrêt du 10 juin 2026 étend cette logique à la dette née de l’assistance nécessaire à l’époux, qu’il qualifie expressément de « dépense commune à titre définitif ».
Enfin, un arrêt du 17 avril 2019 avait déjà posé, dans une espèce où un époux avait financé des travaux sur un bien commun, que les articles 1401 et 1371 du Code civil excluent l’action de in rem verso lorsque l’enrichissement trouve sa cause dans le fonctionnement du régime matrimonial Civ. 1re, 17 avril 2019, n° 18-15.486, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/5fca71a83a47785d9aa91506. L’arrêt du 10 juin 2026 confirme cette approche tout en l’appliquant à une hypothèse inédite : celle de l’assistance quotidienne à un conjoint lourdement handicapé.
B. Conséquences pratiques pour la liquidation du régime matrimonial après divorce
La portée pratique de l’arrêt du 10 juin 2026 est considérable pour les praticiens du droit de la famille et, en particulier, pour les avocats intervenant en matière de divorce et de liquidation du régime matrimonial. La décision rappelle que l’assistance fournie par un époux à son conjoint pendant le mariage ne peut, en principe, faire l’objet d’une indemnisation sur le fondement de l’enrichissement sans cause, dès lors que les époux sont mariés sous le régime de la communauté légale.
Premièrement, l’arrêt consacre une interprétation extensive de la notion de « charges du mariage » au sens de l’article 214 du Code civil, en y incluant l’assistance nécessaire à un époux en situation de handicap. Cette interprétation est cohérente avec le devoir de secours et d’assistance entre époux énoncé à l’article 212 du Code civil, qui dispose que « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance ». L’assistance dans la vie quotidienne n’est donc pas un sacrifice unilatéral mais l’exécution d’une obligation légale.
Deuxièmement, la solution invite les praticiens à distinguer soigneusement, lors de la liquidation du régime matrimonial, ce qui relève des charges du mariage (insusceptible de fonder une créance entre époux) de ce qui constitue un appauvrissement personnel pouvant donner lieu à récompense ou à créance. Ainsi, l’époux qui a financé, au moyen de fonds propres, une dépense excédant sa contribution normale aux charges du mariage peut prétendre à récompense. À l’inverse, l’époux qui a apporté une assistance en nature à son conjoint ne peut revendiquer aucune indemnisation de ce chef, quelle que soit l’ampleur du sacrifice consenti Civ. 1re, 28 mars 2018, n° 17-16.198, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/5fca95acbedfb58a3b771609 : sur la distinction entre acquêts de communauté et créances entre époux.
Troisièmement, l’arrêt du 10 juin 2026 pourrait avoir une incidence sur le montant de la prestation compensatoire. En effet, l’article 270 du Code civil dispose que le juge prend en considération « la situation des époux au moment du divorce et l’évolution de celle-ci dans un avenir prévisible ». La disparité que le divorce crée dans les conditions de vie respectives peut résulter, notamment, de ce que l’un des époux a sacrifié sa carrière professionnelle pour assister l’autre. Si cet élément ne peut fonder une créance entre époux au titre de l’enrichissement sans cause, il n’en demeure pas moins pertinent pour l’appréciation de la prestation compensatoire. Le juge peut, dans ce cadre, tenir compte de l’investissement personnel de l’époux qui a renoncé à une activité professionnelle pour assister son conjoint.
Quatrièmement, la solution pourrait être différente pour les époux mariés sous le régime de la séparation de biens. En effet, dans le régime de séparation de biens, il n’existe pas de masse commune permettant d’absorber la dépense d’assistance. La qualification de « dépense commune à titre définitif » retenue par l’arrêt du 10 juin 2026 est intrinsèquement liée à l’existence d’une communauté. Pour les époux séparés de biens, l’assistance fournie par l’un à l’autre pourrait, en théorie, donner lieu à une créance sur le fondement de l’enrichissement sans cause, sous réserve de démontrer l’appauvrissement corrélatif Civ. 1re, 16 janv. 2019, n° 18-10.459, https://www.courdecassation.fr/decision/5fca7aed823cda6952e78ce8 : « chaque époux contribue aux charges du mariage à proportion de ses facultés respectives ».
Cinquièmement, il faut souligner que M. R. avait perçu une indemnisation de son assureur à hauteur de 759 985,89 euros incluant l’assistance tierce personne. L’arrêt de la cour d’appel avait retenu que cette indemnisation avait évité à M. R. une dépense certaine. La Cour de cassation ne remet pas en cause ce constat factuel, mais le neutralise juridiquement : le fait que l’époux ait perçu une indemnisation d’assurance ne transforme pas l’assistance conjugale en appauvrissement personnel de l’épouse. L’indemnité d’assurance entre dans la communauté en tant qu’acquêt (article 1401), et la dépense d’assistance en ressort comme dette commune. Il n’y a donc ni enrichissement ni appauvrissement, mais simplement un flux au sein du patrimoine commun.
Enfin, cet arrêt illustre de manière éclatante la rigueur avec laquelle la Cour de cassation contrôle le maniement de l’action de in rem verso en droit patrimonial de la famille. Comme le rappelait la Cour dans un arrêt du 5 avril 2018, « l’action fondée sur l’enrichissement sans cause ne peut être admise que si aucun autre fondement juridique ne permet d’obtenir satisfaction » Civ. 1re, 5 avril 2018, n° 17-12.595, Publié au Bulletin, https://www.courdecassation.fr/decision/5fca9486b2275a88d84785de : subsidiarité de l’action de in rem verso. Or, en l’espèce, le régime primaire impératif (articles 212 et 214) et les règles de la communauté légale (articles 1401 et 1409) fournissaient précisément ce cadre juridique, excluant par là même le recours à l’enrichissement sans cause.
Conclusion
L’arrêt de la première chambre civile du 10 juin 2026 apporte une clarification bienvenue à une question qui divise la pratique. En jugeant que l’époux commun en biens qui a fourni sans rémunération à son conjoint l’assistance dans la vie quotidienne que son état de santé nécessitait ne subit aucun appauvrissement personnel lui permettant d’agir au titre de l’enrichissement sans cause, la Cour de cassation rappelle avec fermeté que les obligations du mariage — secours, assistance, contribution aux charges — forment un ensemble cohérent qui ne saurait être contourné par le recours aux quasi-contrats.
Cette solution, qui s’inscrit dans le droit fil de la jurisprudence de la première chambre civile sur l’articulation entre le régime primaire impératif et les règles du régime matrimonial, invite les praticiens à distinguer trois niveaux d’analyse lors de la liquidation des intérêts patrimoniaux des époux après divorce : les charges du mariage, qui sont absorbées par le fonctionnement normal du régime et ne donnent lieu à aucune créance ; les dépenses excédant la contribution normale, qui peuvent fonder une récompense au profit de l’époux qui les a assumées au moyen de fonds propres ; et l’enrichissement sans cause, dont le domaine se trouve ainsi considérablement réduit en présence d’un régime matrimonial. La frontière est ténue, et la Cour de cassation entend veiller à ce que les praticiens ne la franchissent pas par inadvertance.
L’arrêt du 10 juin 2026 revêt également une portée symbolique. En cassant une décision qui condamnait un époux lourdement handicapé à verser 412 680 euros à celle qui l’avait assisté pendant huit ans, la Cour de cassation rappelle que le mariage n’est pas un contrat d’assistance rémunérée. L’obligation de secours et d’assistance entre époux, prévue à l’article 212 du Code civil, est une obligation d’essence légale qui trouve sa contrepartie dans la solidarité du couple, non dans une indemnisation financière. Cette conception exigeante du mariage, qui fait primer les devoirs personnels sur la logique comptable des quasi-contrats, pourrait cependant susciter des interrogations lorsque le sacrifice consenti par l’époux assistant est disproportionné par rapport aux facultés respectives des époux au sens de l’article 214. La Cour de cassation laisse ici entendre que c’est au juge du divorce, dans le cadre de la prestation compensatoire, et non au juge de la liquidation, dans le cadre de l’enrichissement sans cause, qu’il appartient de corriger les déséquilibres nés de l’assistance unilatérale fournie pendant le mariage.
Sur le plan procédural, le relevé d’office par la Cour de cassation du moyen tiré de la violation des articles 1401, 1409 et 1371 du Code civil, sur le fondement de l’article 620, alinéa 2, du Code de procédure civile, démontre la volonté de la haute juridiction de rappeler des principes qu’elle estime fondamentaux, au-delà de l’argumentation des parties. Ce procédé, rare en pratique, confère à la décision une autorité particulière : il ne s’agit pas simplement de trancher un litige entre époux, mais d’affirmer un principe qui s’impose à l’ensemble des juridictions du fond.
Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, intervient en droit de la famille et en droit du divorce. Le cabinet accompagne les justiciables dans toutes les étapes de la procédure de divorce, de la requête initiale à la liquidation du régime matrimonial, en passant par les mesures provisoires et la fixation de la prestation compensatoire.
Pour approfondir : Avocat droit de la famille Paris — L’indivision post-conjugale — Contribution aux charges du mariage — Séparation de biens et divorce