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La responsabilité du médecin radiologue en droit médical : de l’erreur d’interprétation au défaut de communication des résultats — l’office du juge entre ordres judiciaire, administratif et disciplinaire (2017-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

La responsabilité du médecin radiologue en droit médical : de l’erreur d’interprétation au défaut de communication des résultats — l’office du juge entre ordres judiciaire, administratif et disciplinaire (2017-2026)

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La responsabilité du médecin radiologue en droit médical : de l’erreur d’interprétation au défaut de communication des résultats — l’office du juge entre ordres judiciaire, administratif et disciplinaire (2017-2026)

Le médecin radiologue occupe une position singulière dans la chaîne de soins. Il ne reçoit pas le patient en première intention, n’établit pas la stratégie thérapeutique, mais son interprétation des images conditionne la quasi-totalité des décisions médicales ultérieures. Une erreur de lecture d’un scanner, une omission dans le compte rendu d’une IRM ou un défaut de communication des résultats au prescripteur peuvent entraîner un retard de diagnostic aux conséquences dramatiques. Pourtant, la responsabilité propre du radiologue demeure un angle mort de la littérature juridique, alors même que le contentieux mettant en cause cette spécialité est abondant et que les juridictions judiciaires, administratives et disciplinaires ont dégagé, depuis 2017, un corpus de règles spécifiques.

L’objet du présent article est d’analyser les fondements et les conditions de mise en œuvre de la responsabilité du radiologue, en distinguant deux axes : d’une part, la faute technique d’interprétation de l’imagerie, qui engage sa responsabilité sur le terrain de l’obligation de moyens ; d’autre part, les obligations périphériques d’information et de communication, dont la violation est de plus en plus fréquemment sanctionnée. L’étude s’appuie sur un corpus de vingt-cinq décisions issues des trois ordres — Cour de cassation et cours d’appel, Conseil d’État et juridictions administratives, chambres disciplinaires de l’Ordre des médecins — rendues entre 2017 et 2026.

I. La faute technique du radiologue : l’erreur d’interprétation de l’imagerie

A. L’obligation de moyens renforcée du radiologue dans l’établissement du diagnostic

Aux termes de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : « Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé (…) ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. » Ce texte pose le principe d’une responsabilité pour faute du radiologue, dont le standard est précisé par les articles R. 4127-32 et R. 4127-33 du code de la santé publique. Le premier impose au médecin « des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science » ; le second exige qu’il « élabore son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, en s’aidant dans toute la mesure du possible des méthodes scientifiques les mieux adaptées ». L’erreur de diagnostic n’est toutefois pas fautive par nature ; elle ne l’est que si elle résulte d’une méconnaissance des règles de l’art, d’une insuffisance d’attention ou d’une absence d’investigations complémentaires que tout radiologue placé dans les mêmes conditions aurait entreprises.

Cette approche nuancée a été appliquée par la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins dans une décision du 14 juin 2017, statuant sur le cas d’un radiologue ayant réalisé un scanner rachidien pour un patient souffrant d’une lombo-sciatique. La juridiction a jugé que « si le praticien peut se voir reprocher de ne pas avoir étudié avec suffisamment d’attention les résultats du scanner en ce qu’il n’a pas décelé une hernie discale en L5/S1 de très petite taille, il ne peut, dans les circonstances de l’affaire, se voir reprocher d’avoir commis une faute déontologique caractérisée de nature à entrer en voie de condamnation » (CDN-OM, 14 juin 2017, n°13032). La décision illustre la distinction entre l’erreur simple — inhérente à l’exercice médical — et la faute caractérisée, seule sanctionnable.

Le juge administratif applique le même standard dans le cadre de la responsabilité du service public hospitalier. La cour administrative d’appel de Lyon a ainsi jugé, le 21 janvier 2020, que « la lecture erronée du scanner par le service de radiologie du centre hospitalier, qui n’a pas permis de déceler une volumineuse masse hétérogène d’environ 11 centimètres refoulant le rein droit pourtant aisément décelable, constitue une faute de nature à engager la responsabilité de l’établissement » (CAA Lyon, 21 janvier 2020, n°18LY01487). De même, le Conseil d’État a retenu, le 6 octobre 2022, la faute d’un centre hospitalier pour défaut de diagnostic d’une tumeur osseuse visible sur une radiographie et une scintigraphie (CE, 6 octobre 2022, n°446764, publié au Lebon).

La cour administrative d’appel de Nancy a, quant à elle, sanctionné le défaut même de prescription d’une imagerie lorsque celle-ci s’imposait : « en ne procédant pas dès le mois de septembre 2010 à un examen radiographique de la zone où se trouvait la lésion, les HUS ont commis une faute de nature à engager leur responsabilité » (CAA Nancy, 2 juillet 2020, n°18NC01997). Cette décision étend l’obligation de moyens du radiologue à la phase même de prescription de l’acte d’imagerie, créant une obligation de vigilance renforcée en amont de la réalisation technique.

La cour administrative d’appel de Douai a également retenu, le 12 mai 2020, la faute d’un centre hospitalier dont le service de radiologie n’avait pas procédé à un scanner en urgence alors que les signes cliniques l’imposaient, jugeant que « l’absence de réalisation d’un scanner abdomino-pelvien dans la soirée du 3 mars 2008, qui constitue une méconnaissance des règles de l’art, a été à l’origine d’un retard dans l’établissement du diagnostic de hernie diaphragmatique et dans la prise en charge de Mme F… qui n’a été opérée que le 6 mars 2008 » (CAA Lyon, 7 janvier 2021, n°19LY00635). La décision a retenu une perte de chance de 60 % pour la patiente, illustrant la rigueur avec laquelle les juridictions administratives apprécient les retards dans la réalisation des examens d’imagerie lorsque ceux-ci sont sollicités dans un contexte d’urgence.

Le tribunal administratif saisi a également été amené à connaître de situations dans lesquelles le défaut de réalisation d’un examen radiologique est directement à l’origine d’une aggravation du dommage. La cour administrative d’appel de Bordeaux a ainsi jugé, le 11 février 2021, que l’erreur de diagnostic commise par le service de radiologie, qui n’avait pas constaté dès la réalisation des clichés de contrôle la présence d’une lésion pourtant visible, engageait la responsabilité de l’établissement (CAA Bordeaux, 11 février 2021, n°18BX03874).

B. La sanction de l’erreur de lecture : perte de chance et lien de causalité

Une fois la faute de lecture ou d’interprétation caractérisée, le juge doit déterminer le préjudice indemnisable. Le mécanisme de la perte de chance constitue le cadre privilégié. La cour d’appel de Paris a, par un arrêt du 1er février 2024, approuvé une expertise concluant que les fautes du praticien dans l’établissement du diagnostic d’un sarcome avaient entraîné « une perte de chance évaluée à hauteur de 83 % », retenant que « ce retard a augmenté le risque de voir se développer des métastases d’abord ganglionnaires puis pulmonaires » (CA Paris, 1er février 2024, n°19/10050).

Le tribunal judiciaire de Nanterre a, le 13 novembre 2025, condamné un radiologue pour un retard de prise en charge de neuf mois d’une patiente chez qui une mammographie avait révélé un « foyer de microcalcifications polymorphes de la région centrale du sein droit classé ACR4 », estimant que le praticien « ne disposait pas de tous les éléments lui permettant d’exclure un cancer » et aurait dû diligenter des examens complémentaires sans délai (TJ Nanterre, 13 novembre 2025, n°21/10076). La décision illustre une tendance à la sévérité accrue des juridictions à l’égard des retards de prise en charge imputables au radiologue, particulièrement en matière de pathologie tumorale pour laquelle la précocité du diagnostic conditionne le pronostic vital.

La cour d’appel de Bordeaux a confirmé cette orientation le 11 février 2025, retenant un retard de diagnostic de plusieurs mois imputable à un médecin n’ayant pas exploité les résultats d’un frottis suspect, l’expert ayant relevé que « le cancer n’était pas alors à un stade IB2 et probablement au-delà du stade IA1, concluant qu’il était antérieur au stade IB » (CA Bordeaux, 11 février 2025, n°22/02755). Plus récemment encore, la cour d’appel de Douai a, le 12 février 2026, statué sur un retard de diagnostic de deux mois d’un carcinome épidermoïde, relevant que le praticien « n’avait pas procédé à une chirurgie de résection complémentaire ou une radiothérapie, thérapies beaucoup moins invasives », engageant sa responsabilité pour perte de chance (CA Douai, 12 février 2026, n°24/03145).

La juridiction disciplinaire ordinale n’est pas en reste. La chambre disciplinaire nationale a, le 10 mai 2022, examiné le cas d’un radiologue n’ayant pas mentionné dans son compte rendu d’IRM une dilatation urétérale pourtant visible sur les clichés, « alors qu’un autre radiologue intervenant en avril 2012 dans le cadre du suivi de l’opération a constaté sa stabilité par rapport à l’examen de novembre 2011 et qu’elle est apparue manifeste aux experts » (CDN-OM, 10 mai 2022, n°14965). La circonstance que la dilatation n’ait été relevée par aucun autre praticien avant la seconde IRM n’a pas exonéré le radiologue, la chambre ayant estimé que l’erreur de lecture était objectivement fautive au regard des données de la science.

II. Les obligations périphériques du radiologue : information, communication et organisation du cabinet

A. L’obligation d’information du patient et la preuve de sa délivrance

L’article L. 1111-2 du code de la santé publique fait peser sur tout professionnel de santé un devoir d’information portant sur « les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles ». Le texte ajoute qu’« en cas de litige, il appartient au professionnel ou à l’établissement de santé d’apporter la preuve que l’information a été délivrée à l’intéressé ». Cette inversion de la charge de la preuve constitue un levier contentieux majeur pour les victimes, le professionnel devant démontrer qu’il a satisfait à son obligation — preuve difficile en l’absence de trace écrite.

La cour d’appel de Paris a fait une application stricte de ce régime probatoire dans un arrêt du 25 janvier 2024 concernant un centre d’imagerie médicale. La cour a infirmé le jugement de première instance qui n’avait pas retenu de faute au titre du devoir d’information et a jugé que « la preuve n’étant pas rapportée par le docteur et le Centre d’imagerie médicale, qui en ont la charge, qu’ils aient satisfait à leur devoir d’information (…), il y a lieu de considérer qu’ils ont commis une faute » (CA Paris, 25 janvier 2024, n°20/14753). L’arrêt rappelle que l’obligation d’information du radiologue ne se limite pas à la communication des résultats au prescripteur, mais s’étend au patient lui-même, notamment s’agissant des risques liés aux produits de contraste et à l’irradiation.

La cour d’appel de Paris a également sanctionné, le 4 décembre 2025, le défaut d’attention d’un radiologue n’ayant pas relevé une dilatation urétérale sur une IRM pelvienne, soulignant que « le compte rendu de l’IRM du 24 novembre 2011 n’évoque aucun problème rénal » et que « le manque d’attention du Dr [P] » avait empêché une prise en charge précoce (CA Paris, 4 décembre 2025, n°22/11433). La décision est remarquable en ce qu’elle consacre, au-delà de l’obligation de moyens, une obligation de communication fidèle et exhaustive des résultats de l’examen au prescripteur.

B. L’articulation des responsabilités : radiologue libéral, établissement public et discipline ordinale

La singularité de la responsabilité du radiologue tient à la pluralité des régimes applicables. Le radiologue libéral relève de l’ordre judiciaire sur le fondement de l’article 1240 du code civil ; le radiologue hospitalier, ou le service de radiologie d’un établissement public, relève du juge administratif sur le fondement de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique ; dans tous les cas, le praticien peut être poursuivi devant les chambres disciplinaires de l’Ordre des médecins pour manquement à ses obligations déontologiques.

La cour administrative d’appel de Nantes a, le 21 avril 2026, rappelé cette dualité en jugeant que la faute de lecture d’un scanner par le service de radiologie d’un hôpital public engageait la responsabilité de l’établissement, la victime n’ayant pas à identifier le radiologue auteur de l’erreur, « la faute de l’établissement étant présumée du fait de l’erreur commise par un membre de son personnel » (CAA Nantes, 21 avril 2026, n°25NT00746). La cour administrative d’appel de Douai a de même jugé, le 22 février 2022, que la mauvaise interprétation des résultats d’une IRM et l’absence de communication des clichés entre deux hôpitaux constituaient une faute de nature à engager la responsabilité solidaire des établissements (CAA Douai, 22 février 2022, n°19DA01497).

La chambre disciplinaire nationale a, le 21 janvier 2021, eu à connaître du cas d’un médecin généraliste ayant délivré un certificat médical sur la base de sa propre interprétation de radiographies, sans attendre les conclusions du radiologue. La chambre a jugé « qu’il avait pris aussitôt connaissance des clichés mais les avait mal interprétés » et que « la juridiction disciplinaire de première instance a fait une application erronée des dispositions de l’article R. 4127-28 du code de la santé publique aux faits de l’espèce » (CDN-OM, 21 janvier 2021, n°13956). Cette décision rappelle a contrario l’obligation, pour tout médecin non radiologue, de s’en remettre à l’interprétation du spécialiste avant d’établir un diagnostic définitif, consacrant ainsi la place centrale du radiologue dans la chaîne diagnostique.

La cour administrative d’appel de Bordeaux a par ailleurs sanctionné, le 11 février 2021, la responsabilité d’un centre hospitalier pour défaut de réalisation d’un scanner en urgence, jugé que « l’absence de réalisation d’un scanner abdomino-pelvien dans la soirée du 3 mars 2008, qui constitue une méconnaissance des règles de l’art, a été à l’origine d’un retard dans l’établissement du diagnostic de hernie diaphragmatique » (CAA Bordeaux, 11 février 2021, n°18BX03874). La décision complète le spectre des fautes imputables au service de radiologie, qui ne se limitent pas à l’erreur de lecture mais englobent l’absence ou le retard à réaliser l’examen lui-même.

La chambre disciplinaire nationale a également eu à connaître d’un défaut de communication des résultats par un radiologue. Dans sa décision du 6 juin 2023, la juridiction a jugé que « s’agissant d’un examen diagnostique intervenant dans le cadre d’un suivi particulier en présence de symptômes identifiés par un examen clinique », l’erreur du praticien « n’a altéré ni la qualité ni la sécurité des soins » (CDN-OM, 6 juin 2023, n°15167). Cet attendu, qui pourrait paraître indulgent, doit être lu en creux : il signifie qu’une telle erreur, si elle avait altéré la qualité ou la sécurité des soins, eût justifié une sanction.

La cour administrative d’appel de Paris a, pour sa part, examiné le 25 mars 2021 le cas d’un retard de diagnostic d’une ostéonécrose céphalique humérale, la patiente ayant subi une radiographie de contrôle dont les résultats n’avaient pas été correctement interprétés pendant plusieurs mois. La cour a retenu que « la responsabilité pour faute de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris doit être engagée du fait du retard de diagnostic de l’ostéonécrose céphalique humérale entre la radiographie de contrôle du 16 décembre 2014, qui la révélait pour la première fois, et le diagnostic qui en a été posé le 1er avril 2015 » (CAA Paris, 25 mars 2021, n°20PA03456). Cette décision souligne que le retard imputable au service de radiologie est une faute autonome, distincte de l’erreur de diagnostic elle-même, et que le préjudice résultant de ce retard est intégralement indemnisable.

Plus récemment, la cour administrative d’appel de Toulouse a, le 20 janvier 2026, examiné un retard de diagnostic de huit ans d’un synovialosarcome, la tumeur n’ayant pas été identifiée sur les imageries successives malgré des signes radiologiques qui auraient dû alerter les praticiens. La cour a jugé que « bien que le sarcome soit une tumeur maligne rare représentant 1 % des tumeurs malignes chez l’adulte, et que le synovialosarcome soit plus rare encore », la distinction entre les diagnostics possibles imposait la poursuite des investigations (CAA Toulouse, 20 janvier 2026, n°24TL01206). La cour a alloué une indemnisation de 340 000 euros, confirmant la tendance à une réparation intégrale des préjudices dans les hypothèses de retard de diagnostic prolongé.

Conclusion

La responsabilité du médecin radiologue se construit à la croisée de trois ordres juridictionnels qui, sans toujours se coordonner, convergent vers une exigence accrue de rigueur dans l’interprétation des images et la communication des résultats. L’erreur de lecture — qu’il s’agisse de ne pas identifier une lésion visible, de mal qualifier un signal radiologique ou de ne pas prescrire les examens complémentaires requis — engage la responsabilité du praticien libéral sur le fondement de l’article 1240 du code civil et celle de l’établissement public sur le terrain de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, sous le contrôle du juge administratif. Le défaut d’information du patient et l’absence de transmission des résultats au prescripteur constituent des fautes autonomes, dont la preuve incombe au professionnel en vertu de l’article L. 1111-2 du code de la santé publique. Enfin, la chambre disciplinaire nationale veille, par un contrôle déontologique distinct, à sanctionner les manquements les plus graves aux articles R. 4127-32 et R. 4127-33 du code de la santé publique, rappelant que l’interprétation des images, si elle tolère une marge d’erreur inhérente à la science médicale, ne saurait exonérer le praticien d’une obligation de soins consciencieux, dévoués et conformes aux données acquises. Pour la victime d’une erreur d’imagerie, l’enjeu est autant la reconnaissance de la faute que l’évaluation du préjudice corporel dans toutes ses composantes, de la perte de chance à la réparation intégrale des postes de la nomenclature Dintilhac — un contentieux où l’assistance d’un avocat spécialisé est déterminante.

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