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L’obligation de formation de l’employeur à l’épreuve de l’exigence du préjudice : la chambre sociale du 17 juin 2026 et la confirmation du pouvoir souverain des juges du fond

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Maître Hassan KOHEN
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L’obligation de formation de l’employeur à l’épreuve de l’exigence du préjudice : la chambre sociale du 17 juin 2026 et la confirmation du pouvoir souverain des juges du fond

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L’obligation de formation de l’employeur à l’épreuve de l’exigence du préjudice : la chambre sociale du 17 juin 2026 et la confirmation du pouvoir souverain des juges du fond

Le 17 juin 2026, la chambre sociale de la Cour de cassation a rendu un arrêt publié au Bulletin dont la portée doctrinale dépasse largement les circonstances de l’espèce qui lui était soumise. Une salariée comptant vingt-huit années d’ancienneté, n’ayant bénéficié que d’une seule formation professionnelle durant l’intégralité de sa carrière, s’est vu refuser toute indemnisation au titre du manquement de l’employeur à son obligation de formation, motif pris de l’absence de démonstration d’un préjudice. La décision, qui rejette le pourvoi, pose une règle dont la concision ne doit pas masquer la portée : le non-respect par l’employeur de son obligation de formation n’ouvre droit à réparation que sous réserve de la démonstration d’un préjudice par le salarié (Cass. soc., 17 juin 2026, n° 25-10.517, Publié au Bulletin).

Cette solution s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle qui, depuis plusieurs années, exige du salarié qu’il établisse non seulement le manquement de l’employeur à ses obligations légales et conventionnelles, mais également l’existence d’un préjudice distinct et actuel en résultant. Or le contentieux de l’obligation de formation présente une singularité : fondée sur l’article L. 6321-1 du code du travail, qui impose à l’employeur d’assurer l’adaptation des salariés à leur poste de travail et de veiller au maintien de leur capacité à occuper un emploi, cette obligation est à la fois structurelle, continue et prospective. Elle ne se réduit pas à une prestation ponctuelle dont l’inexécution serait immédiatement mesurable. Par ailleurs, le législateur en a fait un pilier de la relation de travail contemporaine, au point que le manquement à cette obligation est fréquemment invoqué au soutien d’une demande de résiliation judiciaire du contrat de travail ou de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

La question que pose l’arrêt du 17 juin 2026 est dès lors la suivante : le manquement avéré à l’obligation de formation cause-t-il nécessairement un préjudice au salarié, ou bien le préjudice doit-il être démontré de manière autonome, distincte du seul constat du manquement ? La chambre sociale répond sans ambiguïté en faveur de la seconde branche de l’alternative, confirmant que la responsabilité de l’employeur pour manquement à l’obligation de formation obéit au droit commun de la responsabilité civile, lequel suppose la réunion d’une faute, d’un préjudice et d’un lien de causalité. Dès lors, l’analyse commande d’examiner, d’une part, le régime du manquement à l’obligation de formation (I) et, d’autre part, l’autonomie de l’exigence du préjudice dans le contentieux indemnitaire (II).

I. Le manquement à l’obligation de formation, condition nécessaire mais non suffisante de la réparation

A. Le contenu et l’étendue de l’obligation de formation pesant sur l’employeur

L’article L. 6321-1 du code du travail, dans sa rédaction issue de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, dispose que « l’employeur assure l’adaptation des salariés à leur poste de travail » et qu’il « veille au maintien de leur capacité à occuper un emploi, au regard notamment de l’évolution des emplois, des technologies et des organisations ». Ce texte, dont la rédaction est demeurée inchangée depuis lors, institue une obligation à double détente : une obligation d’adaptation au poste, tournée vers le présent de la relation de travail, et une obligation de veille au maintien de la capacité à occuper un emploi, tournée vers l’avenir et l’employabilité du salarié. A cet égard, la jurisprudence rappelle de manière constante que l’employeur ne peut se contenter d’une exécution passive de cette obligation ; il lui incombe de prendre les mesures concrètes permettant au salarié de maintenir ses compétences à niveau.

Cette obligation s’inscrit dans un dispositif légal plus vaste qui comprend également le compte personnel de formation et les entretiens professionnels prévus à l’article L. 6315-1 du code du travail. L’obligation de l’employeur ne se limite pas à la seule adaptation au poste de travail actuel ; elle s’étend au maintien de la capacité du salarié à occuper un emploi, ce qui implique une dimension prospective et préventive. L’employeur doit ainsi anticiper les évolutions de l’emploi et des technologies pour proposer des formations qui permettent au salarié de conserver son employabilité tout au long de la relation contractuelle. Le manquement à cette obligation peut revêtir diverses formes : absence totale de formation sur une longue période, refus systématique des demandes de formation formulées par le salarié, ou encore exclusion du salarié des plans de formation mis en oeuvre dans l’entreprise.

La cour d’appel de Bordeaux a ainsi jugé, dans un arrêt du 20 mai 2025, qu’il « pèse sur chaque employeur une obligation de formation spécifique à la sécurité mais également une obligation d’adaptation des salariés à leur poste de travail ainsi qu’une obligation de veiller au maintien de leur employabilité » (CA Bordeaux, 20 mai 2025, n° 22/04680). La cour d’appel de Grenoble a précisé, le 27 novembre 2025, que « la preuve du respect de l’obligation pèse sur l’employeur » et que « l’évaluation du préjudice distinct de celui indemnisé au titre du licenciement relève de l’appréciation souveraine des juges du fond » (CA Grenoble, 27 novembre 2025, n° 23/01931).

En l’espèce, dans l’affaire soumise à la Cour de cassation le 17 juin 2026, la cour d’appel de Bourges avait constaté que la salariée, engagée en qualité d’hôtesse télévision en 1994 puis devenue responsable de site, n’avait bénéficié que d’une seule formation professionnelle en vingt-huit années d’emploi. Elle en avait déduit un manquement de l’employeur à son obligation de veiller au maintien de sa capacité à occuper un emploi et à son obligation de formation. Ce constat n’était pas contesté devant la Cour de cassation, qui l’a tenu pour acquis. Par suite, le manquement à l’obligation de formation était caractérisé sans équivoque, ce qui eût pu, dans une conception extensive de la responsabilité contractuelle, suffire à fonder une condamnation indemnitaire.

B. La preuve du manquement et son insuffisance à fonder une condamnation automatique

La caractérisation du manquement à l’obligation de formation obéit à un régime probatoire désormais bien établi. En application de l’adage selon lequel la preuve du respect de l’obligation incombe au débiteur de celle-ci, il appartient à l’employeur de démontrer qu’il a satisfait à ses obligations légales en matière de formation. La cour d’appel de Lyon a ainsi énoncé, le 16 janvier 2026, que « au visa de l’article L. 6321-1 du code du travail, la salariée reproche à l’employeur de ne pas rapporter la preuve, alors que la charge lui en incombe, d’avoir respecté son obligation de formation et d’adaptation » (CA Lyon, 16 janvier 2026, n° 20/04754). La même juridiction a jugé, le 3 juin 2026, qu’il résulte d’une jurisprudence constante de la Cour de cassation que « la violation de l’obligation de formation exige la preuve d’un préjudice » (CA Lyon, 3 juin 2026, n° 22/07830), citant expressément un arrêt de la chambre sociale du 3 mai 2018 (n° 16-26.796).

Or le débat qui traverse le contentieux de la formation professionnelle porte précisément sur ce point : le manquement avéré à l’obligation de formation cause-t-il, par lui-même, un préjudice au salarié ? La position défendue par la salariée dans le pourvoi du 17 juin 2026 illustre parfaitement cette thèse. Elle soutenait, d’une part, que « le seul constat du manquement de l’employeur à son obligation de formation du salarié et à son obligation de maintenir la capacité du salarié à occuper un emploi ouvre droit à réparation » et, d’autre part, que « le manquement de l’employeur à son obligation de formation du salarié et à son obligation de maintenir la capacité du salarié à occuper un emploi cause nécessairement un préjudice au salarié ». Ces deux moyens, qui tendaient à consacrer un préjudice automatique ou inhérent au manquement, ont été écartés par la Cour de cassation.

La cour d’appel de Caen a, de son côté, retenu dans un arrêt du 30 octobre 2025 que le salarié « n’a bénéficié d’aucune réelle formation depuis son embauche bien que ses fonctions » aient évolué, mais que le manquement ne suffisait pas, en l’absence de préjudice distinct démontré (CA Caen, 30 octobre 2025, n° 24/01178). La cour d’appel de Versailles a, le 8 juin 2026, procédé à une analyse similaire en considérant qu’il « ressort des pièces que dans le cas d’espèce, le manquement de l’employeur à son obligation de formation est justifié » et que le salarié ne rapportait pas la preuve du préjudice allégué (CA Versailles, 8 juin 2026, n° 23/02835). Dès lors, la preuve du manquement constitue une condition nécessaire de la responsabilité de l’employeur, mais elle n’en est pas une condition suffisante. C’est précisément ce que confirme l’arrêt commenté, en réaffirmant le principe de l’autonomie du préjudice.

II. L’exigence du préjudice comme condition autonome de la réparation

A. La démonstration d’un préjudice distinct dans le contentieux de la formation

L’arrêt du 17 juin 2026 s’inscrit dans une construction prétorienne qui, loin d’être isolée, forme un corps de règles cohérent. La Cour de cassation avait déjà jugé, par un arrêt du 14 octobre 2020, que l’appréciation des juges du fond quant à l’existence d’un préjudice résultant d’un manquement de l’employeur relevait de leur pouvoir souverain (Cass. soc., 14 octobre 2020, n° 19-10.167). La chambre sociale a réitéré cette position le 28 janvier 2026, en approuvant une cour d’appel d’avoir rejeté une demande indemnitaire pour défaut de « préjudice avéré au titre du non-respect de l’obligation de formation » (Cass. soc., 28 janvier 2026, n° 23/01717, inédit).

Par ailleurs, la jurisprudence exige que le préjudice invoqué soit distinct de celui que le salarié pourrait solliciter au titre d’autres chefs de demande. La cour d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 17 juin 2025, a ainsi examiné distinctement la demande indemnitaire pour violation de l’obligation d’adaptation, au visa de l’article L. 6321-1 du code du travail, de la demande fondée sur le manquement à l’obligation de sécurité et de la demande relative au licenciement sans cause réelle et sérieuse (CA Bordeaux, 17 juin 2025, n° 22/05841). La cour d’appel de Grenoble a également souligné, le 27 novembre 2025, que « l’évaluation du préjudice distinct de celui indemnisé au titre du licenciement relève de l’appréciation souveraine des juges du fond », consacrant ainsi le principe d’une indemnisation autonome du préjudice de formation par rapport au préjudice de licenciement (CA Grenoble, 27 novembre 2025, n° 23/01931).

En conséquence, le salarié qui entend obtenir réparation du préjudice résultant du défaut de formation doit caractériser ce préjudice de manière concrète et circonstanciée. Il ne peut se borner à invoquer une perte de chance générale ou une atteinte abstraite à son droit à la formation. La jurisprudence exige qu’il démontre, par exemple, que l’absence de formation l’a empêché d’évoluer vers un poste supérieur, qu’elle a entraîné une stagnation salariale, qu’elle l’a privé d’une certification nécessaire à son métier, ou encore qu’elle a compromis ses perspectives de reclassement externe. Cette exigence probatoire, qui peut paraître sévère pour le salarié, est le corollaire du principe selon lequel la responsabilité civile a une fonction réparatrice et non punitive ; elle vise à indemniser un dommage réel et non à sanctionner un comportement fautif indépendamment de ses conséquences.

En l’espèce, la salariée n’avait pas démontré en quoi l’absence de formation avait concrètement affecté sa situation professionnelle. La cour d’appel de Bourges avait relevé que l’intéressée ne justifiait « d’aucun préjudice résultant du non-respect par l’employeur de son obligation de formation » et qu’elle n’avait pas « justifié d’une dégradation de son adaptation à son poste de travail ou de son employabilité ». Ces constatations, qui relèvent du pouvoir souverain d’appréciation des juges du fond, ont été jugées exemptes de toute violation de la loi par la Cour de cassation. En conséquence, la chambre sociale a considéré que le moyen, en ses première et deuxième branches, n’était pas fondé.

B. Le contrôle de cassation et la souveraineté des juges du fond

L’arrêt du 17 juin 2026 constitue une illustration remarquable de l’articulation entre le contrôle normatif de la Cour de cassation et le pouvoir souverain des juges du fond en matière d’évaluation du préjudice. La Cour énonce, dans un attendu de principe qui mérite d’être cité intégralement, que « l’existence d’un préjudice et l’évaluation de celui-ci relèvent du pouvoir souverain d’appréciation des juges du fond ». Cette formule, qui rappelle une règle fondamentale du droit processuel, produit des effets considérables dans le contentieux de la formation : elle signifie que la Cour de cassation ne substituera pas son appréciation à celle des juges du fond pour déterminer si un salarié a subi un préjudice du fait du manquement de l’employeur à son obligation de formation. La chambre sociale se borne ainsi à un contrôle de la motivation, vérifiant que les juges du fond ont bien caractérisé l’absence de préjudice sans dénaturer les éléments de preuve qui leur étaient soumis.

Cette retenue du juge de cassation se justifie par la nature même du préjudice invoqué en matière de formation professionnelle. A la différence d’un préjudice matériel aisément chiffrable, comme le non-paiement d’un salaire ou d’une indemnité, le préjudice résultant d’un défaut de formation est par essence diffus et prospectif. Il touche à l’employabilité du salarié, à sa capacité à évoluer dans l’entreprise et sur le marché du travail, autant d’éléments dont l’évaluation requiert une connaissance intime du parcours professionnel de l’intéressé et du contexte de l’entreprise. Les juges du fond, qui ont eu accès à l’intégralité des pièces et ont entendu les parties, sont les mieux placés pour apprécier si le défaut de formation a effectivement causé un dommage au salarié.

A cet égard, la solution retenue s’articule avec le droit commun de la responsabilité civile contractuelle. En application des articles 1231-1 et 1231-2 du code civil, le créancier de l’obligation inexécutée doit établir l’existence d’un préjudice en lien causal avec le manquement. L’obligation de formation pesant sur l’employeur en vertu de l’article L. 6321-1 du code du travail ne déroge pas à ce principe. Dès lors, le constat d’un manquement, même caractérisé sur une période de vingt-huit années, ne dispense pas le salarié de rapporter la preuve du dommage qu’il allègue.

La cour d’appel de Douai, dans un arrêt du 19 décembre 2025, a également eu l’occasion de rappeler que l’obligation de formation s’inscrit dans un ensemble plus large d’obligations patronales dont la violation doit être appréciée de manière distincte, notamment au regard des exigences de l’égalité de traitement et de la non-discrimination (CA Douai, 19 décembre 2025, n° 24/01984). De même, la cour d’appel de Caen a jugé, le 6 février 2025, que le manquement à l’obligation de formation ne pouvait être indemnisé que si le salarié établissait un préjudice concret, ce qui n’était pas le cas en l’espèce, le salarié n’ayant pas démontré en quoi l’absence de formation spécifique à l’amiante avait nui à son évolution professionnelle (CA Caen, 6 février 2025, n° 23/01717).

En revanche, lorsque le salarié parvient à démontrer un préjudice concret, les juges du fond allouent des dommages et intérêts dont le montant est laissé à leur appréciation souveraine. La cour d’appel de Lyon, dans l’arrêt précité du 16 janvier 2026, a ainsi examiné la réalité du préjudice invoqué par la salariée au titre du défaut de formation, avant de se prononcer sur son indemnisation. La cour d’appel de Caen a, le 30 octobre 2025, procédé au même examen en relevant que le manquement à l’obligation de formation était établi mais que le préjudice n’était pas démontré. En conséquence, la ligne de partage est désormais clairement tracée : le manquement à l’obligation de formation se prouve par la carence de l’employeur, tandis que le préjudice se démontre par la dégradation effective de la situation professionnelle du salarié.

La solution dégagée par l’arrêt du 17 juin 2026 invite à repenser la place de l’obligation de formation dans le dispositif protecteur du salarié. Si l’employeur est tenu d’une obligation de moyens renforcée en matière d’adaptation et d’employabilité, le salarié ne peut se borner à invoquer abstraitement le défaut de formation pour obtenir réparation. Il lui incombe d’établir, par des éléments concrets, en quoi cette carence a effectivement compromis son parcours professionnel. Un avocat en droit du travail à Paris pourra utilement accompagner le salarié dans la constitution de cette preuve, en identifiant les formations qui auraient dû être dispensées, en démontrant le lien entre l’absence de formation et la stagnation ou la régression professionnelle, et en chiffrant le préjudice qui en résulte.

Conclusion

L’arrêt rendu par la chambre sociale le 17 juin 2026 confirme avec netteté que le manquement de l’employeur à son obligation de formation ne se confond pas avec le préjudice qu’il est susceptible de causer. La faute de l’employeur, si caractérisée soit-elle, n’ouvre droit à réparation qu’à la condition que le salarié démontre un dommage actuel, certain et directement lié à cette carence. Cette solution, qui s’inscrit dans le droit commun de la responsabilité civile, rappelle que l’obligation de formation ne constitue pas une garantie autonome de résultat mais une obligation de moyens dont la violation doit être sanctionnée à la mesure du préjudice effectivement subi. La chambre sociale, en rappelant que l’existence et l’évaluation du préjudice relèvent du pouvoir souverain des juges du fond, réaffirme le rôle central des juridictions du premier degré et d’appel dans l’appréciation concrète des situations individuelles. Cette distribution des offices entre la Cour de cassation et les juges du fond garantit une application équilibrée de l’article L. 6321-1 du code du travail, qui protège le salarié sans pour autant ériger l’obligation de formation en une source d’indemnisation automatique. En définitive, l’arrêt du 17 juin 2026 trace une ligne de partage qui, pour être sévère à l’égard des salariés n’ayant pas conservé les preuves de leur préjudice, n’en demeure pas moins conforme aux principes généraux de la responsabilité civile et à une certaine conception du rôle du juge dans l’appréciation souveraine du dommage.

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