Apologie du terrorisme : la chambre criminelle à la recherche de l’équilibre entre répression et liberté d’expression (2024-2026)
Le 18 juin 2026, le tribunal correctionnel de Paris examinait une énième poursuite pour apologie d’actes de terrorisme à l’encontre de Dieudonné M’Bala M’Bala, à qui le parquet a requis un an d’emprisonnement ferme pour des propos tenus en réaction aux massacres du 7 octobre 2023. Cette affaire, largement relayée par la presse généraliste, illustre avec acuité la tension persistante entre l’impératif de répression des discours apologétiques et la sauvegarde de la liberté d’expression garantie par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme.
En réalité, la chambre criminelle de la Cour de cassation a, au cours des trois dernières années, construit un édifice jurisprudentiel d’une remarquable cohérence qui circonscrit avec une précision croissante les contours de l’incrimination prévue à l’article 421-2-5 du code pénal tout en imposant aux juges du fond un contrôle rigoureux de proportionnalité de la peine. À travers l’analyse de onze décisions rendues entre 2022 et 2026, le présent article se propose de dégager les lignes de force de cette construction prétorienne et d’en mesurer la portée pour les justiciables confrontés à ce type de poursuites.
Le contentieux de l’apologie du terrorisme se déploie très majoritairement devant le tribunal correctionnel, juridiction de droit commun pour les délits. La technicité des débats qui s’y déroulent, entre qualification juridique des propos et contrôle de proportionnalité, exige une défense rompue aux arcanes de la procédure pénale et de la jurisprudence de la chambre criminelle.
I. La définition circonscrite de l’apologie du terrorisme par la chambre criminelle
A. L’exigence d’une incitation publique à porter un jugement favorable
Aux termes de l’article 421-2-5 du code pénal, « le fait de provoquer directement à des actes de terrorisme ou de faire publiquement l’apologie de ces actes est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende ». La chambre criminelle a, de longue date, défini l’apologie comme le fait d’inciter publiquement à porter sur ces infractions ou leurs auteurs un jugement favorable. Cette définition, en apparence simple, recèle une exigence probatoire que la Cour de cassation a considérablement renforcée au cours des derniers mois.
L’arrêt rendu le 10 février 2026 constitue à cet égard une décision cardinale (Crim. 10 fév. 2026, n° 25-81.130). En l’espèce, un détenu avait déclaré dans un couloir d’établissement pénitentiaire : « je suis un enfant du djihad, un enfant de la guerre », puis « tous les jours je vais tuer des Français, je vais lui couper la gorge ». La cour d’appel d’Angers l’avait déclaré coupable d’apologie d’actes de terrorisme en retenant que ces propos constituaient « une assimilation, par glorification et héroïsation, aux auteurs des actes terroristes, et par extension un soutien à ces actes terroristes ».
La chambre criminelle casse l’arrêt au motif déterminant que ces propos « ne caractérisaient pas, à eux seuls, une incitation à porter un jugement favorable sur un acte terroriste ou l’un de ses auteurs, l’adhésion du prévenu à une telle idéologie étant à cet égard inopérante tout comme la prise en compte de propos similaires tenus antérieurement à ceux objet de la poursuite » (Crim. 10 fév. 2026, n° 25-81.130).
Cette solution est d’une portée considérable. Elle signifie que la simple adhésion idéologique au terrorisme, même proférée publiquement, ne suffit pas à caractériser l’infraction. Encore faut-il que les propos incitent autrui à partager cette adhésion. La chambre criminelle opère ainsi une distinction subtile entre l’expression d’une conviction personnelle, fût-elle radicale et profondément choquante, et le prosélytisme terroriste que le législateur a entendu réprimer. Elle refuse également que l’on puisse puiser dans des propos antérieurs du prévenu, étrangers à la poursuite, la preuve de l’intention apologétique.
À l’inverse, l’arrêt du 31 mars 2026 (Crim. 31 mars 2026, n° 24-86.949, Publié au Bulletin) rejette le pourvoi formé contre une déclaration de culpabilité pour apologie d’actes de terrorisme. En l’espèce, le prévenu, responsable politique et associatif, avait diffusé sur la page Facebook de son association une tribune qualifiant les actes commis par le Hamas le 7 octobre 2023 de « mouvements de résistance face à une occupation illégitime de l’État israélien ». La chambre criminelle approuve la cour d’appel d’avoir retenu qu’« en n’apportant aucune critique ni nuance à cette tribune, il a manifesté son approbation aux propos tenus, incitant à porter un jugement favorable aux exactions commises à l’encontre des victimes israéliennes par le Hamas » (Crim. 31 mars 2026, n° 24-86.949).
La même chambre criminelle, statuant le même jour sur un autre pourvoi (Crim. 31 mars 2026, n° 25-82.324), a également rejeté le pourvoi d’un prévenu condamné pour avoir diffusé sur les réseaux Telegram et Snapchat des vidéos de l’État islamique montrant des exécutions et des décapitations, accompagnées de son propre tutoriel expliquant « comment égorger avec envie, avec force une personne ». La cour d’appel avait retenu à bon droit que ces vidéos « incitaient publiquement à porter sur des actes de terrorisme et leurs auteurs un jugement favorable » (Crim. 31 mars 2026, n° 25-82.324).
La confrontation de ces trois arrêts, rendus à quelques semaines d’intervalle, révèle avec netteté la grille d’analyse de la chambre criminelle. Lorsque les propos se bornent à exprimer une adhésion personnelle à l’idéologie terroriste sans chercher à convaincre, l’incrimination ne trouve pas à s’appliquer. En revanche, lorsque les propos consistent à disqualifier activement des actes terroristes en actes de résistance légitime, à les présenter sous un jour favorable ou à en faire la propagande active auprès d’un public, l’élément matériel est caractérisé. La frontière ainsi tracée par la Cour de cassation est celle de l’incitation : elle seule transforme la parole, même odieuse, en infraction.
Cette analyse est confortée par la décision de non-transmission d’une question prioritaire de constitutionnalité visant l’article 421-2-5 du code pénal, rendue le 17 juin 2025 par la chambre criminelle (Crim. 17 juin 2025, n° 24-86.949). La Cour a estimé que la question ne présentait pas un caractère sérieux, validant ainsi implicitement la constitutionnalité de l’incrimination au regard des principes de légalité des délits et des peines et de liberté d’expression garantis par les articles 5, 8, 10 et 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.
B. La distinction entre apologie et provocation : le contrôle de la motivation
La frontière entre l’apologie et la provocation directe à des actes de terrorisme, que l’article 421-2-5 réprime dans un même mouvement, a donné lieu à un contrôle exigeant de la chambre criminelle sur la motivation des juges du fond et sur le respect des limites de leur saisine.
L’arrêt du 10 janvier 2023 (Crim. 10 janv. 2023, n° 20-85.968, Publié au Bulletin), rendu en formation de section, rappelle avec force que s’il appartient aux juges répressifs de restituer aux faits dont ils sont saisis leur véritable qualification, « c’est à la condition de n’y rien ajouter ou de ne pas substituer des faits distincts à ceux de la prévention, sauf acceptation expresse par le prévenu d’être jugé sur des faits et circonstances non compris dans la poursuite » (Crim. 10 janv. 2023, n° 20-85.968). En l’espèce, le prévenu avait été cité pour menaces de mort réitérées mais la cour d’appel l’avait requalifié en provocation directe à des actes de terrorisme, en se fondant sur des faits qui n’étaient pas compris dans la citation. La chambre criminelle censure cette requalification qui excédait les limites de la saisine.
Cet arrêt illustre la rigueur procédurale qui s’impose en la matière. La qualification terroriste ne saurait être retenue par prétérition des garanties fondamentales de la défense, au premier rang desquelles figure le droit de n’être jugé que sur les faits expressément visés par la poursuite. Cette exigence procédurale est le prolongement naturel de la protection substantielle de la liberté d’expression : le juge ne peut condamner du chef d’apologie du terrorisme que s’il est régulièrement saisi de faits précis susceptibles de recevoir cette qualification.
La chambre criminelle du 31 mars 2026 (n° 25-82.324 précité) confirme cette exigence de motivation circonstanciée. Elle valide l’arrêt de la cour d’appel qui avait caractérisé de manière détaillée, vidéo par vidéo, en quoi les contenus diffusés par le prévenu constituaient une apologie, en distinguant soigneusement la glorification des actes terroristes de la simple détention ou consultation de ces mêmes contenus. Il en résulte que le juge répressif doit, dans chaque espèce, identifier précisément en quoi les propos ou les images incriminés constituent une incitation à porter un jugement favorable, par opposition à une simple fascination morbide ou à une consultation passive.
II. Le contrôle de proportionnalité de la peine : une exigence constitutionnelle et conventionnelle
A. La motivation spéciale exigée par l’article 132-19 du code pénal
L’article 132-19 du code pénal dispose que « toute peine d’emprisonnement sans sursis ne peut être prononcée qu’en dernier recours si la gravité de l’infraction et la personnalité de son auteur rendent cette peine indispensable et si toute autre sanction est manifestement inadéquate ». Il impose au tribunal de « spécialement motiver sa décision, au regard des faits de l’espèce et de la personnalité de leur auteur ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale » (article 132-19 du code pénal).
La chambre criminelle exerce sur cette motivation un contrôle exigeant, particulièrement en matière d’apologie du terrorisme où la tentation est grande de prononcer des peines d’emprisonnement ferme à titre symbolique ou exemplaire. L’arrêt du 9 novembre 2022 (Crim. 9 nov. 2022, n° 21-80.172) a censuré une décision de condamnation à une peine d’emprisonnement ferme, au motif que la cour d’appel avait prononcé « sans mieux s’expliquer sur le caractère inadéquat de toute autre sanction qu’une peine d’emprisonnement ferme ». La chambre criminelle rappelle que le juge doit « établir, au regard de ces éléments, que la gravité de l’infraction et la personnalité de son auteur rendent cette peine indispensable et que toute autre sanction est manifestement inadéquate » (Crim. 9 nov. 2022, n° 21-80.172).
En matière de récidive, l’arrêt du 15 juin 2022 (Crim. 15 juin 2022, n° 21-83.409, Publié au Bulletin) précise que l’état de récidive légale ne dispense pas le juge de motiver spécialement le choix de la peine d’emprisonnement ferme. La Cour a retenu que « la circonstance aggravante personnelle de récidive ne peut être prise en compte pour la détermination de la peine encourue pour l’infraction qui sert de premier terme à la récidive, seule devant être retenue la peine édictée par la disposition réprimant l’infraction » (Crim. 15 juin 2022, n° 21-83.409).
Appliquée à l’apologie du terrorisme, cette jurisprudence impose au juge de ne pas céder à la facilité d’une peine d’emprisonnement ferme automatique, même en présence d’un état de récidive. Il doit au contraire examiner concrètement si une peine d’emprisonnement avec sursis, éventuellement assortie d’un sursis probatoire renforcé comprenant une obligation de soins ou de formation, ne serait pas de nature à prévenir plus efficacement la récidive tout en satisfaisant aux exigences de la répression.
L’arrêt du 31 mars 2026 (n° 24-86.949) en fournit une illustration remarquable : la chambre criminelle y valide une peine de quatre mois d’emprisonnement avec sursis et deux ans d’inéligibilité, après avoir relevé que la cour d’appel avait « pris en compte la gravité des faits, mais aussi la personnalité du prévenu et son absence d’antécédents judiciaires ». La Cour de cassation considère que cette peine « ne constitue pas une ingérence disproportionnée dans l’exercice de la liberté d’expression de l’intéressé ».
La Cour européenne des droits de l’homme a, dans l’arrêt Rouillan c. France du 19 mai 2022 (CEDH, 19 mai 2022, Rouillan c. France, req. n° 38798/18), jugé que la condamnation à une peine d’emprisonnement ferme pour apologie du terrorisme ne constituait pas une violation de l’article 10 de la Convention, dès lors que les juridictions internes avaient procédé à une mise en balance concrète des intérêts en présence et que la peine prononcée n’était pas disproportionnée au but légitime poursuivi. Cette décision fixe le standard conventionnel applicable : la peine ne doit pas être excessive au point d’emporter un effet dissuasif sur l’exercice légitime de la liberté d’expression.
B. Le contrôle de conventionnalité au regard de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme
La chambre criminelle a, par deux arrêts de principe rendus en 2025 et 2026, formalisé la méthodologie du contrôle de proportionnalité que doivent opérer les juges du fond lorsqu’un prévenu invoque une atteinte disproportionnée à sa liberté d’expression.
L’arrêt du 8 janvier 2025 (Crim. 8 janv. 2025, n° 23-80.226, Publié au Bulletin, Publié au Rapport), rendu en formation de section, énonce de manière solennelle : « Lorsque le prévenu invoque une atteinte disproportionnée à sa liberté d’expression, il appartient au juge, après s’être assuré, dans l’affaire qui lui est soumise, du lien direct entre le comportement incriminé et la liberté d’expression sur un sujet d’intérêt général, de vérifier le caractère proportionné de la déclaration de culpabilité, puis de la peine. Ce contrôle de proportionnalité nécessite un examen d’ensemble, qui doit prendre en compte, concrètement, entre autres éléments, les circonstances des faits, la gravité du dommage ou du trouble éventuellement causé » (Crim. 8 janv. 2025, n° 23-80.226).
Ce considérant de principe, qui synthétise une décennie d’évolution jurisprudentielle, a été confirmé et précisé par l’arrêt du 14 janvier 2026 (Crim. 14 janv. 2026, n° 24-83.632, Publié au Bulletin), qui ajoute que « dès lors que la Cour de cassation est en mesure de s’assurer que les actions menées par les prévenus se sont inscrites dans le cadre de manifestations pacifiques portant sur un sujet d’intérêt général, qui peuvent être considérées comme une expression au sens de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme, l’existence d’un lien direct entre le comportement incriminé et la liberté d’expression sur un sujet d’intérêt général est établie » (Crim. 14 janv. 2026, n° 24-83.632).
L’arrêt du 4 février 2025 (Crim. 4 fév. 2025, n° 23-86.384, Publié au Bulletin) complète cette construction en rappelant que les juridictions d’instruction elles-mêmes sont tenues à ce contrôle de proportionnalité. La chambre criminelle y énonce qu’il appartenait à la juridiction d’instruction, « après s’être assurée, dans l’affaire qui lui était soumise, du lien direct allégué entre le comportement incriminé et la liberté d’expression sur un sujet d’intérêt général, qu’elle devait caractériser, de vérifier le caractère proportionné de la poursuite » (Crim. 4 fév. 2025, n° 23-86.384).
Transposé au contentieux de l’apologie du terrorisme, ce cadre d’analyse impose un contrôle en trois temps. Le juge doit d’abord vérifier que les propos incriminés relèvent bien de la liberté d’expression et s’inscrivent dans un débat d’intérêt général. Il doit ensuite s’assurer que la déclaration de culpabilité ne constitue pas une ingérence disproportionnée dans cette liberté. Il doit enfin contrôler que la peine prononcée n’excède pas ce qui est strictement nécessaire à la protection de l’ordre public et à la prévention du terrorisme.
L’arrêt du 31 mars 2026 (n° 24-86.949 précité) applique rigoureusement cette grille au cas d’espèce. La chambre criminelle relève que les propos poursuivis « s’inscrivaient dans un débat d’intérêt général » mais constate que « compte tenu de leur proximité temporelle avec les actes terroristes en cause, de la personnalité de leur auteur, responsable politique et associatif, et de leur large diffusion publique sur le réseau social Facebook », ils doivent être regardés « comme une incitation indirecte à la violence terroriste ». La Cour conclut que « la déclaration de culpabilité du prévenu et les peines prononcées par la cour d’appel ne constituent pas une ingérence disproportionnée dans l’exercice de la liberté d’expression de l’intéressé ».
L’arrêt du 2 juin 2026 (Crim. 2 juin 2026, n° 25-87.329) rappelle a contrario que les juges du fond ne peuvent se dispenser de ce contrôle de proportionnalité. La cour d’appel avait omis de rechercher « si l’incrimination pénale des comportements poursuivis ne constituait pas, en l’espèce, une atteinte disproportionnée aux libertés d’expression, de réunion et d’association du prévenu », ce qui justifie la cassation (Crim. 2 juin 2026, n° 25-87.329). L’obligation de motivation est donc sanctionnée avec la plus grande rigueur.
Conclusion
La jurisprudence de la chambre criminelle en matière d’apologie du terrorisme, telle qu’elle se dégage des décisions rendues entre 2022 et 2026, témoigne d’une recherche constante d’équilibre entre deux impératifs également légitimes. D’un côté, la nécessité de réprimer les discours qui, sous couvert d’expression d’une opinion, incitent à la violence terroriste et menacent la cohésion de la société démocratique. De l’autre, la protection de la liberté d’expression contre les ingérences disproportionnées de l’État, dans un domaine où la tentation de l’extension du champ de l’incrimination est particulièrement forte.
La définition circonscrite de l’élément matériel de l’infraction, l’exigence d’une motivation spéciale de la peine d’emprisonnement ferme, et le contrôle de proportionnalité in concreto constituent les trois piliers de cet équilibre. Ils imposent au juge pénal de résister à la double tentation de l’automaticité répressive et de la sanction symbolique, pour ne prononcer que des condamnations à la fois nécessaires et proportionnées.
Pour les personnes mises en cause dans des procédures d’apologie du terrorisme, la maîtrise de cette jurisprudence est déterminante. Qu’il s’agisse de contester la qualification des propos devant le tribunal correctionnel, de solliciter un complément d’information auprès du juge d’instruction lorsque la complexité des faits le justifie, ou de discuter la proportionnalité de la peine en cause d’appel, chaque étape de la procédure offre des leviers de défense que la jurisprudence de la chambre criminelle a considérablement renforcés.
La décision à intervenir dans l’affaire Dieudonné, attendue dans les prochaines semaines, constituera un nouveau test pour cette construction jurisprudentielle. Elle dira si le tribunal correctionnel de Paris a su faire application de ces principes, ou si la Cour de cassation devra, une fois encore, rappeler que la répression de la parole ne se conçoit que dans les strictes limites de l’État de droit.
Pour toute personne confrontée à une procédure pour apologie d’actes de terrorisme, qu’elle soit poursuivie devant le tribunal correctionnel ou, pour les faits les plus graves, devant la cour d’assises, le cabinet Kohen Avocats se tient à votre disposition pour vous assister et vous défendre.