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La nullité du licenciement du salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle : les frontières renouvelées de la protection par la chambre sociale (2025-2026)

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La nullité du licenciement du salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle : les frontières renouvelées de la protection par la chambre sociale (2025-2026)

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La nullité du licenciement du salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle : les frontières renouvelées de la protection par la chambre sociale (2025-2026)

L’articulation entre la suspension du contrat de travail pour raison médicale et le pouvoir de rupture de l’employeur constitue l’un des points de tension les plus aigus du droit du travail contemporain. Les articles L. 1226-7, L. 1226-9 et L. 1226-13 du code du travail instaurent, au profit du salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, un régime protecteur dérogatoire au droit commun du licenciement : la rupture ne peut intervenir, pendant la période de suspension, que pour faute grave ou impossibilité de maintenir le contrat pour un motif étranger à l’accident ou à la maladie, toute méconnaissance de ces dispositions étant frappée de nullité. Ce régime, dont les racines remontent à la loi du 7 janvier 1981, a connu, au cours des années 2025 et 2026, des précisions jurisprudentielles significatives qui en redessinent les contours. La chambre sociale de la Cour de cassation, par une série d’arrêts rendus entre septembre et décembre 2025, a en effet opéré un resserrement des conditions d’application de la protection tout en réaffirmant avec vigueur la sanction de sa violation. L’analyse de ces décisions met en lumière une double exigence pesant sur le juge du fond : vérifier rigoureusement les conditions d’ouverture du statut protecteur, au premier rang desquelles figure l’origine professionnelle de la suspension médicale et la connaissance qu’en a l’employeur, puis contrôler étroitement le motif de rupture invoqué au regard des causes limitativement énumérées par la loi. L’arrêt de la Cour d’appel de Douai du 25 avril 2025, confirmant la nullité du licenciement d’un salarié dont le contrat était suspendu à la suite d’une maladie professionnelle, illustre la rigueur avec laquelle les juridictions du fond sanctionnent la méconnaissance de ces dispositions protectrices (CA Douai, 25 avr. 2025, n° 24/00513).

La présente étude se propose d’examiner, à travers les décisions les plus récentes de la chambre sociale, comment s’articulent les deux versants de ce contentieux : l’acquisition du statut protecteur, subordonnée à des conditions probatoires rigoureuses, et les conséquences de sa méconnaissance, sanctionnées par une nullité aux effets indemnitaires renforcés.

I. Les conditions d’ouverture du régime protecteur : la double exigence de l’origine professionnelle et de la connaissance patronale

A. L’origine professionnelle de la suspension : un préalable dont la preuve incombe au salarié

Aux termes de l’article L. 1226-7 du code du travail, « le contrat de travail du salarié victime d’un accident du travail, autre qu’un accident de trajet, ou d’une maladie professionnelle est suspendu pendant la durée de l’arrêt de travail provoqué par l’accident ou la maladie ». Cette suspension emporte, en application de l’article L. 1226-9 du même code, une protection renforcée contre le licenciement : « au cours des périodes de suspension du contrat de travail, l’employeur ne peut rompre ce dernier que s’il justifie soit d’une faute grave de l’intéressé, soit de son impossibilité de maintenir ce contrat pour un motif étranger à l’accident ou à la maladie ». La mise en oeuvre de cette protection suppose toutefois que soit établie l’origine professionnelle de la suspension médicale, condition que la chambre sociale a récemment précisée dans un arrêt publié au Bulletin du 10 septembre 2025.

Dans cette décision, la Cour de cassation énonce que « la prise en charge d’un arrêt de travail au titre de la législation sur les risques professionnels n’est pas de nature à constituer à lui seul la preuve de l’origine professionnelle de l’accident et il appartient au juge, en cas de contestation de l’existence de cet accident, de former sa conviction, au vu de l’ensemble des éléments qui lui sont soumis par les parties » (Cass. soc., 10 sept. 2025, n° 24-12.900, Publié au Bulletin). La décision de prise en charge par la caisse primaire d’assurance maladie ne lie donc pas le juge prud’homal, qui doit se livrer à une appréciation autonome des éléments de fait produits par le salarié. Cette solution, qui consacre un contrôle judiciaire accru sur la condition d’ouverture du statut protecteur, invite le praticien à ne pas se reposer sur la seule reconnaissance administrative de l’accident du travail ou de la maladie professionnelle.

En l’espèce, la cour d’appel de Rouen avait relevé que la salariée, si elle établissait avoir appelé le SAMU en déclarant une chute, ne produisait « aucune attestation de témoins, aucune indication quant aux circonstances exactes de l’accident », l’examen médical n’ayant révélé « aucune fracture, aucune luxation, ni même aucun hématome paravertébral ». La chambre sociale approuve ce raisonnement et rejette le pourvoi, confirmant que l’absence de lésion objectivable peut, parmi d’autres éléments, fonder le rejet de l’existence d’un accident du travail. La Cour d’appel de Versailles, dans un arrêt du 6 février 2025, a de même écarté la protection de l’article L. 1226-9 après avoir constaté que la preuve du caractère professionnel de l’accident n’était pas rapportée (CA Versailles, 6 févr. 2025, n° 23/01088).

Or, cette exigence probatoire resserrée, si elle renforce la sécurité juridique des employeurs confrontés à des contestations infondées, expose les salariés à un risque de déperdition probatoire dans les hypothèses où les circonstances de l’accident sont difficiles à établir. Dès lors, il appartient au conseil du salarié de réunir, dès la survenance de l’accident, l’ensemble des éléments de nature à caractériser l’origine professionnelle de l’arrêt de travail, indépendamment de la procédure administrative de reconnaissance.

B. La connaissance par l’employeur de l’origine professionnelle : condition cumulative de la protection

Au-delà de l’existence objective d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, la chambre sociale subordonne l’application du régime protecteur à une condition supplémentaire : l’employeur doit avoir eu connaissance de cette origine professionnelle au moment du licenciement. Cette exigence, dégagée de longue date par la jurisprudence, a été réaffirmée et précisée dans un arrêt de cassation publié au Bulletin du 24 septembre 2025.

Dans cette affaire, la Cour de cassation énonce que « les règles protectrices édictées par le premier de ces textes s’appliquent dès lors que la suspension du contrat de travail a pour origine, au moins partiellement, un accident du travail ou une maladie professionnelle et que l’employeur avait connaissance de cette origine professionnelle au moment du licenciement » (Cass. soc., 24 sept. 2025, n° 22-20.155, Publié au Bulletin). La chambre sociale censure la cour d’appel qui s’était bornée à constater que l’employeur avait eu connaissance de la demande de reconnaissance de maladie professionnelle, sans rechercher, alors que le caractère professionnel était contesté, si l’arrêt de travail avait effectivement pour origine, au moins partiellement, une maladie professionnelle.

Par ailleurs, la Cour impose au juge du fond un examen concret de la connaissance patronale, qui ne saurait se déduire de la seule existence d’une procédure administrative en cours. La contestation par l’employeur de l’origine professionnelle de la maladie devant la caisse primaire d’assurance maladie ne suffit pas, à elle seule, à caractériser la connaissance requise ; encore faut-il que le juge vérifie si l’arrêt de travail trouve son origine, fût-ce partiellement, dans l’accident ou la maladie alléguée. Cette solution, qui renforce la rigueur du contrôle de cassation, s’inscrit dans une logique de protection équilibrée des intérêts en présence : le salarié bénéficie d’une protection renforcée dès lors que les conditions en sont objectivement réunies, sans que la simple invocation d’une procédure de reconnaissance suffise à paralyser le pouvoir de rupture de l’employeur.

À cet égard, la jurisprudence impose au praticien une vigilance particulière dans la gestion des situations de maladie professionnelle non encore reconnues par l’organisme social. L’employeur qui conteste l’origine professionnelle ne saurait se prévaloir de sa propre contestation pour échapper au régime protecteur, mais le salarié doit néanmoins rapporter la preuve d’un lien de causalité, au moins partiel, entre la pathologie et l’activité professionnelle. Cette articulation subtile entre connaissance patronale et réalité de l’origine professionnelle constitue, pour un cabinet d’avocats en droit du travail à Paris, un enjeu contentieux majeur, notamment dans les dossiers de licenciement intervenant pendant une période d’arrêt de travail prolongé.

II. L’étendue de la nullité protectrice : le contrôle renforcé des causes de rupture admises

A. La rigueur du contrôle des motifs de rupture : l’impossibilité de maintenir le contrat pour motif étranger

Une fois le statut protecteur acquis, l’employeur ne peut rompre le contrat de travail que pour l’une des deux causes limitativement énumérées par l’article L. 1226-9 du code du travail : la faute grave de l’intéressé ou l’impossibilité de maintenir le contrat pour un motif étranger à l’accident ou à la maladie. La chambre sociale, dans un arrêt du 10 décembre 2025, a rappelé avec une particulière fermeté l’étanchéité de cette dualité causale.

En l’espèce, un salarié, chef de dépôt, avait été placé en arrêt de travail pour maladie professionnelle puis licencié au motif de la nécessité de pourvoir à son remplacement définitif en raison de la désorganisation de l’entreprise causée par son absence prolongée. La cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion avait débouté le salarié de sa demande de nullité, retenant que l’employeur justifiait de la désorganisation du service. La chambre sociale censure cette décision au visa des articles L. 1226-7, alinéa 1er, L. 1226-9 et L. 1226-13 du code du travail : « en statuant ainsi, alors qu’il résultait de ses constatations que le licenciement était intervenu pendant une période de suspension du contrat de travail consécutive à une maladie professionnelle pour un motif autre que ceux limitativement énumérés par l’article L. 1226-9 du code du travail, de sorte qu’il était nul, la cour d’appel a violé les textes susvisés » (Cass. soc., 10 déc. 2025, n° 24-19.959).

En conséquence, la perturbation objective de l’activité de l’entreprise causée par l’absence prolongée du salarié ne constitue pas un motif étranger à l’accident ou à la maladie au sens de l’article L. 1226-9. La désorganisation du service et la nécessité de pourvoir au remplacement définitif du salarié absent, qui peuvent fonder un licenciement pour cause réelle et sérieuse dans le cadre du droit commun de la maladie simple, sont inopérantes dans le cadre du régime protecteur des accidents du travail et maladies professionnelles. Cette distinction fondamentale entre le régime de droit commun et le régime protecteur constitue l’un des apports majeurs de la jurisprudence de décembre 2025.

Il résulte de cette décision que le motif étranger à l’accident ou à la maladie doit s’entendre strictement : il ne saurait s’agir des conséquences mêmes de l’arrêt de travail, telles que la perturbation du fonctionnement de l’entreprise, mais exclusivement de circonstances indépendantes de l’état de santé du salarié, telles que la suppression du poste pour un motif économique étranger à l’accident, la cessation d’activité de l’entreprise ou une réorganisation indépendante de l’absence du salarié.

B. Les conséquences indemnitaires de la nullité : l’articulation avec le droit commun de l’indemnisation

Aux termes de l’article L. 1226-13 du code du travail, « toute rupture du contrat de travail prononcée en méconnaissance des dispositions des articles L. 1226-9 et L. 1226-18 est nulle ». Cette nullité emporte des conséquences indemnitaires spécifiques, régies par l’article L. 1235-3-1 du même code, aux termes duquel le barème d’indemnisation prévu à l’article L. 1235-3 n’est pas applicable lorsque le licenciement est entaché de l’une des nullités énumérées, au nombre desquelles figure, en son sixième alinéa, le « licenciement d’un salarié en méconnaissance des protections mentionnées aux articles L. 1225-71 et L. 1226-13 ». La Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion, dans un arrêt du 18 septembre 2025, a ainsi condamné un employeur au paiement d’une indemnité de nullité représentant plusieurs mois de salaire pour avoir licencié une salariée en arrêt de travail pour accident du travail sans justifier ni d’une faute grave ni d’un motif étranger (CA Saint-Denis de la Réunion, 18 sept. 2025, n° 23/01102).

L’article L. 1235-3-1 prévoit que « lorsque le salarié ne demande pas la poursuite de l’exécution de son contrat de travail ou que sa réintégration est impossible, le juge lui octroie une indemnité, à la charge de l’employeur, qui ne peut être inférieure aux salaires des six derniers mois ». Cette indemnité plancher de six mois de salaire, qui échappe au barème d’indemnisation du licenciement sans cause réelle et sérieuse, constitue une garantie substantielle pour le salarié protégé. Elle est due sans préjudice du paiement du salaire qui aurait été perçu pendant la période couverte par la nullité et, le cas échéant, de l’indemnité de licenciement légale, conventionnelle ou contractuelle.

Par ailleurs, la chambre sociale a eu l’occasion de préciser que l’indemnité pour nullité du licenciement se cumule avec l’indemnité compensatrice de préavis, dès lors que le salarié, en raison de la nullité, est réputé n’avoir jamais été valablement licencié et peut prétendre au paiement des salaires qu’il aurait perçus jusqu’à la date de l’arrêt prononçant la nullité. Cette solution, dégagée de manière constante par la jurisprudence, confère au régime de la nullité une portée indemnitaire significativement plus favorable au salarié que le régime du licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Dès lors, la qualification de nullité du licenciement revêt, en pratique, un enjeu indemnitaire considérable. L’écart entre l’indemnité plancher de six mois de salaire prévue par l’article L. 1235-3-1 et celle résultant du barème de l’article L. 1235-3 peut, selon l’ancienneté du salarié et la taille de l’entreprise, être substantiel. Cette différence de traitement indemnitaire justifie que les conditions d’ouverture du régime protecteur soient examinées avec une rigueur particulière par les juridictions du fond, ainsi que l’illustrent les décisions commentées.

À cet égard, il importe d’observer que la chambre sociale, tout en maintenant une protection élevée du salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, a sensiblement renforcé le contrôle des conditions d’accès à cette protection. La décision du 24 septembre 2025, en imposant au juge du fond de vérifier l’origine professionnelle de la suspension au-delà de la simple connaissance patronale d’une demande de reconnaissance, et celle du 10 septembre 2025, en rappelant que la décision de prise en charge par la caisse ne lie pas le juge prud’homal, traduisent une volonté de ne pas étendre mécaniquement le bénéfice de la nullité à des situations où le lien entre l’arrêt de travail et l’accident ou la maladie professionnelle n’est pas suffisamment caractérisé.

En conséquence, le contentieux de la nullité du licenciement du salarié en arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle se trouve désormais structuré autour d’une double démonstration probatoire. D’une part, le salarié doit rapporter la preuve de l’origine professionnelle de son arrêt de travail et de la connaissance qu’en avait l’employeur au moment du licenciement. D’autre part, si ces conditions sont réunies, il incombe à l’employeur de justifier que la rupture est intervenue soit pour faute grave, soit pour un motif véritablement étranger à l’accident ou à la maladie, à l’exclusion de toute considération tirée des conséquences de l’absence sur le fonctionnement de l’entreprise.

La chambre sociale, par ces décisions de l’automne 2025, a ainsi dessiné un équilibre qui, sans remettre en cause la protection substantielle du salarié victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, en précise les conditions d’accès et en renforce la prévisibilité pour les employeurs. La Cour d’appel de Nîmes a également eu l’occasion de rappeler que la nullité du licenciement prononcé en méconnaissance de l’article L. 1226-9 s’applique même lorsque l’accident du travail a été reconnu postérieurement au licenciement, dès lors que l’employeur avait connaissance des circonstances de l’accident au moment de la rupture (CA Nîmes, 27 janv. 2025, n° 23/01491). La Cour d’appel de Versailles, statuant le 24 mars 2025, a de même confirmé que la protection de l’article L. 1226-7 du code du travail impose à l’employeur de procéder à une visite de reprise avant toute rupture du contrat, à défaut de quoi le licenciement est privé d’effet (CA Versailles, 24 mars 2025, n° 22/03104).

Conclusion

La jurisprudence de la chambre sociale rendue au cours du second semestre 2025 opère un resserrement significatif des conditions d’accès au régime protecteur des articles L. 1226-9 et L. 1226-13 du code du travail, tout en réaffirmant avec force la sanction de nullité qui s’attache à sa méconnaissance. La double exigence de l’origine professionnelle de la suspension, dont la preuve incombe au salarié indépendamment de la décision de prise en charge par la caisse, et de la connaissance patronale de cette origine au moment du licenciement, soumet le bénéfice de la protection à un contrôle judiciaire renforcé. Corrélativement, l’employeur qui entend rompre le contrat de travail d’un salarié protégé doit justifier d’une faute grave ou d’un motif étranger à l’accident ou à la maladie, à l’exclusion de toute considération tirée de la désorganisation de l’entreprise causée par l’absence du salarié. Cet équilibre jurisprudentiel, qui conjugue rigueur probatoire et fermeté de la sanction, appelle de la part des praticiens une vigilance accrue dans la gestion des situations de suspension du contrat de travail pour raison médicale, qu’il s’agisse pour le salarié de constituer un dossier probatoire solide dès la survenance de l’accident, ou pour l’employeur d’apprécier avec précision l’étendue de son pouvoir de rupture. La Cour d’appel de Riom, dans un arrêt du 15 avril 2025, a opportunément rappelé que le licenciement économique d’un salarié dont le contrat est suspendu à la suite d’un accident du travail ne peut échapper à la nullité que si l’employeur démontre l’impossibilité de maintenir le contrat pour un motif étranger à l’accident, le simple rattachement à un plan de sauvegarde de l’emploi ne suffisant pas à caractériser cette impossibilité (CA Riom, 15 avr. 2025, n° 22/00734). La Cour d’appel de Lyon, dans une décision du 23 mai 2025, a de même jugé que la protection de l’article L. 1226-9 ne cède pas devant les nécessités de réorganisation de l’entreprise, la nullité s’imposant au juge dès lors que le licenciement est intervenu pendant la période de suspension sans que l’une des deux causes limitatives de rupture soit caractérisée (CA Lyon, 23 mai 2025, n° 22/03975).

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