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Le devoir de fidélité entre époux : violation et conséquences contentieuses dans la jurisprudence de la première chambre civile (2020-2026)

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Le devoir de fidélité entre époux : violation et conséquences contentieuses dans la jurisprudence de la première chambre civile (2020-2026)

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Le devoir de fidélité entre époux : violation et conséquences contentieuses dans la jurisprudence de la première chambre civile (2020-2026)

Le 16 décembre 2020, la première chambre civile de la Cour de cassation rendait un arrêt remarqué à propos de la campagne publicitaire du site de rencontres extra-conjugales Gleeden.com, affirmant que « si les époux se doivent mutuellement fidélité et si l’adultère constitue une faute civile, celle-ci ne peut être utilement invoquée que par un époux contre l’autre à l’occasion d’une procédure de divorce ». Cette décision, publiée au Bulletin, cristallise l’état du droit positif sur la nature et la portée du devoir de fidélité entre époux. L’article 212 du Code civil énonce sobrement que « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance ». Derrière la simplicité apparente de cette formule se dissimule un contentieux abondant, qui interroge la sanction civile de l’infidélité conjugale, la persistance de l’obligation pendant la procédure de divorce et les conséquences patrimoniales de sa violation.

Selon les données du ministère de la Justice, plus de 120 000 divorces sont prononcés chaque année en France, dont une proportion significative sur le fondement de la faute au sens de l’article 242 du Code civil. Dans un contexte où la durée de la procédure peut atteindre plusieurs années, la question de la persistance du devoir de fidélité pendant l’instance et de son articulation avec les autres causes de divorce — altération définitive du lien conjugal, divorce accepté — se pose avec une acuité renouvelée. L’arrêt Gleeden, en rappelant que l’adultère constitue une faute civile exclusivement invocable entre époux, a relancé le débat sur la place du devoir de fidélité dans le droit contemporain du mariage, à l’heure où la société interroge la permanence des obligations nées de l’union conjugale.

La présente analyse confronte le fondement juridique du devoir de fidélité à sa mise en œuvre contentieuse. Elle s’adresse aux praticiens du droit de la famille comme aux justiciables qui s’interrogent sur la portée juridique de l’infidélité dans le mariage. L’étude s’appuie sur quatorze décisions de la première chambre civile rendues entre 2020 et 2026, dont l’arrêt de principe du 16 décembre 2020 publié au Bulletin, et sur les textes fondateurs du Code civil.

I. La nature juridique du devoir de fidélité : un devoir d’ordre public à la portée circonscrite

A. Le fondement textuel et sa qualification

Le devoir de fidélité trouve son fondement dans l’article 212 du Code civil, aux termes duquel « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance ». Ce texte, inchangé depuis la loi du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple, figure dans le chapitre VI du titre V du livre Ier du Code civil, consacré aux devoirs et droits respectifs des époux. Il constitue, avec les articles 203 (obligation de nourrir, entretenir et élever les enfants), 213 (direction morale et matérielle de la famille), 214 (contribution aux charges du mariage) et 215 (protection du logement familial), le socle du régime primaire impératif du mariage.

La qualification juridique de ce devoir a donné lieu à une discussion doctrinale et judiciaire nourrie, tranchée par l’arrêt de la première chambre civile du 16 décembre 2020 (pourvoi n° 19-19.387, publié au Bulletin). Dans cette affaire, la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC) poursuivait la société éditrice du site Gleeden.com en nullité des contrats conclus avec les utilisateurs et en interdiction des publicités faisant référence à l’infidélité. La Cour de cassation a rejeté le pourvoi, en énonçant un principe dont la portée dépasse largement le cadre de la publicité commerciale :

« L’arrêt énonce, d’abord, à bon droit, que si les époux se doivent mutuellement fidélité et si l’adultère constitue une faute civile, celle-ci ne peut être utilement invoquée que par un époux contre l’autre à l’occasion d’une procédure de divorce. » (Cass. 1re civ., 16 déc. 2020, n° 19-19.387, Publié au Bulletin).

Cette formulation consacre la nature exclusivement personnelle et conjugale du devoir de fidélité. La faute d’adultère n’est pas une infraction pénale — la loi du 11 juillet 1975 portant réforme du divorce a abrogé le délit pénal d’adultère qui figurait à l’ancien article 339 du Code pénal — et elle n’est pas davantage opposable aux tiers. Seul l’époux victime peut s’en prévaloir dans le cadre d’une instance en divorce. La Cour de cassation a ainsi refusé d’ériger le devoir de fidélité en règle d’ordre public de direction qui interdirait, par exemple, la promotion commerciale de rencontres extra-conjugales, au motif que l’interdiction d’une telle publicité porterait « une atteinte disproportionnée au droit à la liberté d’expression » protégé par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme (précité).

La jurisprudence a également précisé que l’adultère de l’un des époux ne peut constituer la cause illicite d’un contrat conclu avec un tiers. Dans l’arrêt du 16 décembre 2020, la Cour approuve la cour d’appel de Paris d’avoir écarté l’action de la CNAFC, en relevant que la faute d’adultère « ne peut être utilement invoquée que par un époux contre l’autre » et qu’elle est dénuée de sanction civile en dehors de la sphère des relations entre époux. La première chambre civile confirme ainsi que le devoir de fidélité, bien que d’ordre public en ce qu’il s’impose aux époux sans possibilité de dérogation conventionnelle en application de l’article 226 du Code civil, relève d’un ordre public de protection — et non de direction — dont la sanction est circonscrite au contentieux du divorce.

Cette qualification emporte des conséquences pratiques déterminantes. D’une part, elle interdit à un tiers — association, entreprise, membre de la famille — de se prévaloir du devoir de fidélité pour solliciter une sanction civile ou une interdiction. D’autre part, elle réserve à l’époux qui s’estime victime le monopole de l’action en divorce pour faute sur le fondement de l’article 242 du Code civil. Enfin, elle interdit au juge de relever d’office l’adultère : la demande en divorce pour faute est une action personnelle qui appartient exclusivement à l’époux demandeur, et le juge ne peut suppléer d’office les moyens des parties.

B. La persistance de l’obligation pendant la procédure de divorce

Une question récurrente en pratique concerne la survie du devoir de fidélité après l’introduction d’une instance en divorce ou après l’autorisation judiciaire de résider séparément. La réponse de la jurisprudence est constante et sans équivoque : l’obligation de fidélité perdure tant que le mariage n’est pas dissous.

La Cour de cassation a jugé, par un arrêt de la première chambre civile du 18 novembre 2020 (pourvoi n° 19-19.231), que la violation du « devoir de fidélité pendant le mariage » constitue « par conséquent une faute au sens de l’article 242 du Code civil », sans distinguer selon que les époux vivent ou non sous le même toit. Cette solution est d’une parfaite constance.

De même, la première chambre civile a rappelé, dans une décision du 3 novembre 2021 (pourvoi n° 19-18.492), que l’adultère commis « après l’autorisation judiciaire de séparation qui ne délie pas les époux de leur obligation de fidélité » constitue une faute pouvant fonder le divorce. La Cour approuve ainsi les juges du fond d’avoir retenu que « l’intimé rapporte ainsi la preuve d’une violation grave des devoirs et obligations du mariage » à raison de faits commis postérieurement à l’ordonnance de non-conciliation.

Cette solution avait été affirmée avec une particulière netteté par l’arrêt du 10 février 2021 (pourvoi n° 19-24.543), aux termes duquel la Cour de cassation a jugé que la « procédure en cours ne dispensant pas les époux de l’obligation de fidélité », l’adultère commis pendant cette période est fautif. Le pourvoi contestait précisément cette appréciation, en vain. L’ordonnance de non-conciliation, qui autorise les époux à résider séparément en application de l’article 255 du Code civil, ne les dispense nullement de leur devoir de fidélité : la séparation de fait, même autorisée judiciairement, ne met pas fin aux obligations nées du mariage.

La première chambre civile a également eu l’occasion de préciser, par un arrêt du 23 juin 2021 (pourvoi n° 20-14.191), qu’« aux termes des articles 212, 213 et 215 du code civil, les époux se doivent mutuellement respect, fidélité », et que des griefs postérieurs à la séparation de fait ou à la requête en divorce peuvent valablement fonder une demande de divorce pour faute. La Cour confirme ainsi la persistance intégrale des devoirs du mariage — respect, fidélité, secours, assistance, cohabitation — pendant toute la durée de l’instance, et ce jusqu’au prononcé définitif du divorce.

Cette permanence du devoir de fidélité revêt une importance pratique considérable pour les stratégies contentieuses. L’époux qui s’installe dans une nouvelle relation pendant la procédure de divorce s’expose à une demande reconventionnelle en divorce pour faute, voire à voir le divorce prononcé à ses torts exclusifs, ce qui emporte des conséquences sur la prestation compensatoire qu’il pourrait solliciter et sur les dommages et intérêts auxquels il pourrait être condamné. La jurisprudence rappelle ainsi que la séparation de fait, même prolongée, ne libère pas les époux de leurs obligations matrimoniales.

II. La mise en œuvre contentieuse du devoir de fidélité

A. L’adultère comme cause de divorce pour faute

L’article 242 du Code civil dispose que « le divorce peut être demandé par l’un des époux lorsque des faits constitutifs d’une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputables à son conjoint et rendent intolérable le maintien de la vie commune ». L’adultère, en ce qu’il constitue une violation du devoir de fidélité énoncé à l’article 212, est traditionnellement la première des causes de divorce pour faute.

La Cour de cassation exerce un contrôle normatif sur la qualification des faits par les juges du fond. Les juges doivent caractériser une violation grave ou renouvelée des devoirs du mariage et constater que cette violation rend intolérable le maintien de la vie commune. Ce double critère — gravité de la faute et intolérabilité de la vie commune — est cumulatif et relève de l’appréciation souveraine des juges du fond, sous le contrôle de la Cour de cassation qui vérifie la motivation des décisions.

Dans l’arrêt du 17 mars 2021 (pourvoi n° 19-24.724), la première chambre civile a approuvé une cour d’appel d’avoir estimé que « l’ensemble de ces faits ne caractérisent nullement une relation adultère consommée et ne constituent pas une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune ». Cet arrêt illustre l’exigence de preuve pesant sur le demandeur : il ne suffit pas d’alléguer des soupçons ou de produire des échanges ambigus ; il faut établir la réalité d’une relation adultère consommée.

La preuve de l’adultère obéit au principe de la liberté de la preuve en matière de divorce, conformément à l’article 259 du Code civil. Les modes de preuve admis sont variés : constat d’huissier de justice (ou constat de commissaire de justice depuis la fusion des professions), attestations de témoins conformes à l’article 202 du Code de procédure civile, captures d’écran de conversations, échanges de messages, photographies, ou encore factures d’hôtel. La Cour de cassation a toutefois encadré cette liberté probatoire par le respect de la vie privée et le principe de loyauté de la preuve, particulièrement depuis le revirement de l’assemblée plénière du 22 décembre 2023 sur la recevabilité de la preuve déloyale en matière civile.

L’arrêt du 15 décembre 2021 (pourvoi n° 20-16.481) a retenu, au soutien d’une demande de divorce pour faute, l’existence de « plusieurs attestations concordantes datées de l’année 1990, faisant état d’une relation adultère » au mépris du « devoir de fidélité auquel elle était tenue de par le mariage ». La concordance et la précision des témoignages constituent des éléments déterminants de l’appréciation judiciaire. À l’inverse, des attestations imprécises, non circonstanciées ou contradictoires seront écartées par le juge.

La jurisprudence a également développé des tempéraments à la rigueur du principe. En premier lieu, la réconciliation des époux intervenue postérieurement aux faits allégués fait obstacle à ce qu’ils soient invoqués comme cause de divorce, en application de l’article 244 du Code civil. En deuxième lieu, le pardon ou l’excuse accordés par l’époux qui subit l’adultère ne privent pas ce dernier de son caractère fautif, mais ils peuvent conduire le juge à estimer que le maintien de la vie commune n’est pas devenu intolérable. En troisième lieu, l’adultère peut être excusé par le comportement de l’autre époux, notamment lorsque ce dernier a lui-même gravement manqué à ses obligations — provocation, injures graves, abandon du domicile conjugal, violence.

Enfin, l’adultère commis par les deux époux peut conduire au prononcé du divorce à leurs torts partagés, sur le fondement de l’article 245 du Code civil. Dans cette hypothèse, le juge examine les demandes respectives et, si les deux époux établissent des fautes à l’encontre de l’autre, prononce le divorce aux torts partagés, ce qui a pour effet d’exclure le prononcé de dommages et intérêts sur le fondement de l’article 266 (Cass. 1re civ., 2 déc. 2020, pourvoi n° 19-19.001). Chaque époux conserve alors la charge de ses propres dépens, sauf décision contraire du juge.

B. Les conséquences patrimoniales de la violation du devoir de fidélité

La violation du devoir de fidélité n’emporte pas seulement le prononcé du divorce aux torts exclusifs de l’époux fautif. Elle produit également des conséquences financières significatives, tant sur le terrain de la prestation compensatoire que sur celui des dommages et intérêts et du sort des libéralités entre époux.

L’article 266 du Code civil dispose que « des dommages et intérêts peuvent être accordés à un époux en réparation des conséquences d’une particulière gravité qu’il subit du fait de la dissolution du mariage ». Ce texte fonde une indemnisation autonome, distincte de la prestation compensatoire, qui répare le préjudice spécifique né de la rupture du lien conjugal — et non la faute elle-même. L’époux victime de l’adultère peut ainsi solliciter des dommages et intérêts sur ce fondement s’il démontre que la dissolution du mariage lui cause un préjudice d’une particulière gravité, distinct de la simple perte de niveau de vie que compense la prestation compensatoire. Il peut s’agir, par exemple, de la perte d’un droit à la pension de réversion, de la nécessité de vendre le domicile familial dans des conditions défavorables, ou du préjudice moral résultant des circonstances particulièrement humiliantes de la rupture.

La jurisprudence de la première chambre civile a également admis le cumul des dommages et intérêts de l’article 266 avec ceux fondés sur le droit commun de la responsabilité civile. L’arrêt du 16 décembre 2020 énonce que « l’adultère est une faute civile comme l’ont jugé de nombreuses décisions » (précité), ce qui ouvre la voie, en théorie, à une action en responsabilité délictuelle sur le fondement de l’article 1240 du Code civil, à la condition que l’époux demandeur établisse un préjudice distinct de celui réparé par l’article 266 (Cass. 1re civ., 2 déc. 2020, n° 19-19.001). La distinction repose sur la nature du préjudice : le préjudice né de la dissolution du mariage relève de l’article 266 ; le préjudice né de la faute elle-même — indépendamment de la dissolution — relève du droit commun.

S’agissant de la prestation compensatoire, l’article 270 du Code civil prévoit que celle-ci est destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives des époux. Cette prestation n’a pas de caractère indemnitaire et n’est donc pas subordonnée à la démonstration d’une faute. Toutefois, le juge peut, à titre exceptionnel, refuser à l’époux aux torts exclusifs duquel le divorce est prononcé le bénéfice de la prestation compensatoire, en application de l’article 267 du Code civil, si l’équité le commande eu égard aux circonstances particulières de la rupture. Ce refus, qui doit être spécialement motivé, constitue une sanction indirecte de la violation grave des devoirs du mariage.

Enfin, le sort des libéralités entre époux est directement affecté par le prononcé du divorce pour faute. L’article 265 du Code civil prévoit que le divorce emporte révocation de plein droit des avantages matrimoniaux qui ne prennent effet qu’à la dissolution du régime matrimonial ou au décès de l’un des époux, et des dispositions à cause de mort accordées par contrat de mariage ou pendant l’union. Le divorce aux torts exclusifs de l’époux adultère permet à l’autre époux de conserver le bénéfice des donations et avantages matrimoniaux qui lui avaient été consentis, tandis que l’époux fautif perd ceux qui lui avaient été accordés — à moins que le jugement de divorce ou une convention ultérieure n’en dispose autrement. Cette règle, qui constitue une sanction civile indirecte de l’adultère, peut avoir des conséquences patrimoniales considérables lorsque les époux se sont consentis des donations importantes.

Conclusion

Le devoir de fidélité, inscrit à l’article 212 du Code civil, demeure l’un des piliers du mariage en droit français. La jurisprudence de la première chambre civile, entre 2020 et 2026, en a précisé la nature — faute civile exclusivement invocable entre époux dans le cadre d’une procédure de divorce —, la portée temporelle — persistance pendant toute la durée de l’instance jusqu’au prononcé définitif du divorce — et les conséquences contentieuses — divorce pour faute, dommages et intérêts, sort des avantages matrimoniaux. L’adultère n’est plus une infraction pénale depuis la loi du 11 juillet 1975, mais il demeure une cause majeure de divorce pour faute, dont les répercussions patrimoniales peuvent être considérables.

Les praticiens du droit de la famille doivent conseiller leurs clients avec précision sur l’état du droit positif : l’adultère commis après l’ordonnance de non-conciliation est fautif, la preuve doit être rapportée avec rigueur par des attestations concordantes et circonstanciées, les modes de preuve doivent respecter la vie privée et le principe de loyauté, et les conséquences financières — prestation compensatoire, dommages et intérêts, libéralités — doivent être anticipées dès le début de la procédure. L’articulation entre la demande pour faute et les autres cas de divorce, notamment l’altération définitive du lien conjugal, doit faire l’objet d’une stratégie contentieuse réfléchie, le choix entre les différents fondements n’étant pas neutre sur le plan patrimonial.

La consolidation jurisprudentielle opérée par la première chambre civile offre désormais un cadre clair et prévisible, dont l’effectivité repose sur l’information des justiciables et la vigilance de leurs conseils. Pour approfondir ces questions, le lecteur pourra consulter les pages consacrées au droit de la famille sur le site du cabinet.

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