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Le droit des étrangers à Mayotte : un régime d’exception sous le contrôle du juge administratif

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des étrangers à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Le droit des étrangers à Mayotte : un régime d’exception sous le contrôle du juge administratif

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Le droit des étrangers à Mayotte : un régime d’exception sous le contrôle du juge administratif

Par Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris

Mayotte constitue, en droit des étrangers, un territoire juridique à part. Le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) y est applicable de plein droit, certes, mais sous réserve d’adaptations si substantielles qu’elles dessinent un régime dérogatoire d’une ampleur inédite dans l’ordre juridique français. L’OQTF y est dépourvue d’effet suspensif, les conditions matérielles d’accueil des demandeurs d’asile y sont réduites à leur plus simple expression, les locaux de rétention administrative y échappent, jusqu’à une date récente, aux normes de droit commun, et la procédure contentieuse elle-même y obéit à des règles dérogatoires qui imposent à l’étranger une réactivité procédurale sans équivalent en métropole. Ce particularisme, justifié par les autorités publiques au nom de la pression migratoire exceptionnelle que subit le 101e département français, a été systématiquement contesté devant le juge administratif par les associations de défense des droits des étrangers. Le Conseil d’État, saisi à plusieurs reprises depuis 2015, a progressivement construit une jurisprudence qui valide le principe des dérogations tout en imposant des garde-fous procéduraux destinés à préserver l’effectivité des droits fondamentaux. L’analyse de cette construction prétorienne révèle un équilibre fragile entre les spécificités du territoire mahorais et les exigences du droit au recours effectif, telles qu’elles découlent de la Convention européenne des droits de l’homme et du droit de l’Union européenne. Cet équilibre est d’autant plus précaire que la Cour européenne des droits de l’homme a, par deux fois, condamné la France pour des manquements au droit au recours effectif dans des contentieux d’éloignement en outre-mer : dans l’arrêt Gebremedhin c. France du 26 avril 2007 (n° 25389/05), la Cour a jugé que l’absence de recours suspensif de plein droit contre les décisions de refus d’admission au séjour au titre de l’asile emportait violation de l’article 13 de la Convention ; dans l’arrêt De Souza Ribeiro c. France du 13 décembre 2012 (n° 22689/07), elle a étendu cette solution au régime dérogatoire applicable en Guyane, qui présentait des garanties procédurales insuffisantes contre l’éloignement arbitraire. Ces condamnations ont contraint le législateur et l’administration à renforcer les voies de recours dans les territoires ultramarins, et la jurisprudence du Conseil d’État de 2015 et 2024 doit être lue à la lumière de cette exigence conventionnelle renouvelée.

I. Mayotte, laboratoire d’un droit des étrangers dérogatoire consacré par le législateur et validé par le juge

A. L’architecture législative d’un CESEDA à deux vitesses

L’article L. 761-1 du CESEDA pose le principe d’applicabilité de plein droit du livre VI à Mayotte, tout en renvoyant aux adaptations prévues par le chapitre Ier du titre VI. Ces adaptations ne sont pas marginales. L’article L. 651-6 du même code prévoit expressément que les articles L. 614-1 à L. 614-18, qui organisent la procédure contentieuse de droit commun applicable aux OQTF, ne sont pas applicables à Mayotte. L’étranger qui souhaite contester une obligation de quitter le territoire français prise à son encontre dans ce département ne peut donc pas bénéficier du caractère suspensif du recours organisé par ces dispositions. L’éloignement effectif ne peut toutefois intervenir, en vertu de l’article L. 761-9, si l’étranger a saisi le tribunal administratif d’une demande en référé-liberté sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, avant que le juge ait informé les parties de la tenue ou non d’une audience, et le cas échéant, avant qu’il ait statué. Ce mécanisme, sans conférer un caractère suspensif de plein droit au recours en annulation, assure un différé d’exécution que le Conseil d’État a jugé conforme aux exigences conventionnelles.

S’agissant des demandeurs d’asile enregistrés à Mayotte, l’article L. 591-4 du CESEDA substitue au droit commun de l’allocation pour demandeur d’asile un simple bénéfice d’« aides matérielles » et d’un hébergement dans des structures spécifiques. Les centres d’accueil pour demandeurs d’asile prévus à l’article L. 552-1 du CESEDA ne sont pas accessibles aux demandeurs dont la demande est enregistrée à Mayotte, et l’allocation pour demandeur d’asile instituée par l’article L. 553-1 de droit commun y est remplacée par un mécanisme de simples aides matérielles, dont la nature et le quantum ne sont pas précisément définis par la loi. Ce traitement différencié a été critiqué par les associations requérantes devant le Conseil d’État, qui ont soulevé une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la conformité de ces dispositions au droit constitutionnel d’asile, au principe de dignité de la personne humaine et à l’article 73 de la Constitution, lequel prohibe les différences de traitement injustifiées entre collectivités régies par le même principe d’identité législative. Le Conseil d’État a toutefois refusé de transmettre cette QPC, estimant que les dispositions contestées n’étaient pas applicables au litige dont il était saisi, l’instruction attaquée ne réglant pas les conditions matérielles d’accueil des demandeurs d’asile à Mayotte (CE, 6e-5e ch. réunies, 22 mai 2024, n° 465868, points 3 et 4).

Ce refus de transmission ne préjuge toutefois pas de la constitutionnalité intrinsèque des dispositions de l’article L. 591-4, et il est permis de penser que la question sera à nouveau posée dans un cadre contentieux où ces dispositions seront directement applicables. Il convient de rappeler que le Conseil constitutionnel avait déjà, par sa décision n° 2018-741 QPC du 19 octobre 2018, déclaré contraires à la Constitution certaines dispositions dérogatoires du CESEDA relatives à Mayotte, en ce qu’elles privaient les étrangers placés en rétention de la garantie d’un recours juridictionnel effectif. Cette décision a conduit à l’abrogation des dispositions contestées et a imposé au législateur de rétablir une voie de recours effective, ce dont témoigne la rédaction actuelle des articles L. 651-6 et L. 761-9.

B. La validation prétorienne d’un corpus dérogatoire contesté

Dès 2015, le Conseil d’État a été saisi de recours contre l’ordonnance n° 2014-464 du 7 mai 2014 et le décret n° 2014-527 du 23 mai 2014 portant extension et adaptation du CESEDA à Mayotte. Par deux décisions du 22 juillet 2015 (n° 381550 et n° 383034), la Haute juridiction a validé l’essentiel de ces dispositions. Elle a jugé que l’absence d’effet suspensif de plein droit du recours contre l’OQTF ne méconnaissait pas le droit au recours effectif garanti par l’article 13 de la Convention européenne des droits de l’homme, dès lors que « les dispositions attaquées […] ne peuvent recevoir application que dans le respect des engagements internationaux de la France » et que « le respect des exigences découlant du droit au recours effectif […] implique que la mise en œuvre des mesures d’éloignement forcé soit différée dans le cas où l’étranger qui en fait l’objet a saisi le juge des référés du tribunal administratif, jusqu’à ce que ce dernier ait informé les parties de la tenue ou non d’une audience ou, en cas de tenue d’une audience, jusqu’à ce qu’il ait statué ».

Cette position, qui remonte à 2015, a été réaffirmée avec force en 2024 dans la décision précitée du 22 mai 2024 (n° 465868, point 9). La continuité de la jurisprudence du Conseil d’État sur près d’une décennie atteste de l’ancrage désormais solide de ce corpus dérogatoire dans l’ordre juridique français. La Haute juridiction a également écarté les moyens tirés de la méconnaissance de l’article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et de l’article 13 de la directive 2008/115/CE du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier, en relevant que les voies de référé offraient une protection suffisante au regard de ces standards européens.

S’agissant des conditions de rétention, le décret n° 2022-818 du 16 mai 2022 portant adaptation de la durée de maintien en local de rétention administrative à Mayotte a également été contesté. Par une décision du 22 mai 2024 (n° 465883, publiée au recueil), la Haute juridiction a rappelé la distinction entre les centres de rétention administrative (CRA) et les locaux de rétention administrative (LRA). Elle a validé le décret, tout en rappelant que le recours aux LRA doit demeurer subsidiaire et justifié par des circonstances particulières. Plus récemment, par une décision du 9 avril 2026 (n° 511469, 10e-9e ch. réunies), le Conseil d’État a examiné une QPC soulevée par La Cimade contre l’ordonnance n° 2025-1073 du 10 novembre 2025 étendant à Mayotte les dispositions de la loi du 26 janvier 2024. Il a refusé le renvoi, confirmant la constitutionnalité des aménagements procéduraux spécifiques au territoire mahorais, y compris dans leur version la plus récente.

II. L’office du juge administratif, garde-fou des libertés fondamentales dans un territoire sous tension migratoire

A. Le référé-liberté, voie de droit cardinale pour la protection des étrangers à Mayotte

Le référé-liberté prévu à l’article L. 521-2 du code de justice administrative constitue, à Mayotte, l’instrument procédural central de protection des droits des étrangers. Alors même que le recours en annulation contre l’OQTF est dépourvu d’effet suspensif, l’introduction d’un référé-liberté impose à l’administration de surseoir à l’exécution de la mesure d’éloignement jusqu’à l’intervention du juge. Le Conseil d’État a eu l’occasion de rappeler l’importance de ce mécanisme dans des circonstances révélatrices des défaillances administratives à Mayotte.

Dans une espèce emblématique, un ressortissant comorien résidant à Mayotte auprès de son épouse, titulaire d’une carte de résident, et de leurs enfants, avait fait l’objet d’un arrêté du préfet de Mayotte du 24 décembre 2017 portant OQTF sans délai. Placé en rétention, il avait été éloigné à destination de l’Union des Comores dès le 25 décembre, alors même que l’OQTF ne pouvait faire l’objet d’une exécution d’office, l’intéressé ayant saisi le tribunal administratif d’une demande de référé-liberté avant son éloignement. Le juge des référés du tribunal administratif de Mayotte avait suspendu l’exécution de l’arrêté, mais n’avait pas ordonné le retour de l’intéressé. Saisi en appel, le juge des référés du Conseil d’État a constaté que, postérieurement à l’introduction de la requête, l’administration avait permis le retour de l’intéressé à Mayotte et l’avait autorisé à y séjourner provisoirement, rendant sans objet les conclusions aux fins d’injonction (CE, ord., 31 janvier 2018, n° 417174). Cette décision, bien que concluant à un non-lieu, illustre la fonction régulatrice du juge des référés dans un contexte où l’administration, sous pression migratoire, est susceptible de méconnaître les garanties procédurales élémentaires. La Cimade et le GISTI étaient d’ailleurs intervenus volontairement à l’instance au soutien du requérant, témoignant de l’importance du contentieux pour la défense collective des droits des étrangers à Mayotte.

Le GISTI a recensé de manière systématique la jurisprudence relative aux OQTF sans délai délivrées à Mayotte, documentant notamment quatre décisions en référé du Conseil d’État et plusieurs décisions du tribunal administratif de Mayotte qui confirment l’exigence d’un examen rigoureux de la situation personnelle de l’étranger avant toute mesure d’éloignement. La CAA de Nancy a ainsi jugé, dans une espèce concernant une ressortissante comorienne titulaire de cartes de séjour temporaire délivrées à Mayotte pendant près de neuf ans avant son transfert en métropole, que le préfet du Jura avait commis une erreur manifeste d’appréciation en prenant à son encontre une OQTF, eu égard à l’ancienneté et à la stabilité de son séjour à Mayotte (CAA Nancy, 5e ch., 6 mars 2026, n° 25NC00458).

La CAA de Lyon a quant à elle jugé, dans une décision publiée au recueil, que le préfet ne tient d’aucune disposition le pouvoir d’éloigner un ressortissant d’un État tiers séjournant régulièrement à Mayotte à destination de ce département, toute obligation de quitter le territoire devant se traduire par un éloignement hors des frontières nationales (CAA Lyon, 7e ch., 30 septembre 2021, n° 21LY00363). Cette solution, qui prohibe l’utilisation de l’OQTF comme instrument de restriction de la liberté de circulation à l’intérieur du territoire national, rappelle que Mayotte fait partie intégrante de la République française et que le droit des étrangers qui y résident ne saurait être ravalé au rang d’un droit d’exception colonial. La décision du Défenseur des droits n° 2026-115 du 20 mai 2026, concernant l’exécution d’une mesure d’éloignement à l’encontre d’un ressortissant comorien né à Mayotte et y ayant toujours vécu, illustre la persistance de ces tensions entre le pouvoir administratif d’éloignement et la réalité sociologique d’un territoire où les attaches familiales et culturelles transcendent les frontières étatiques.

B. Le contrôle du juge administratif sur les conditions de rétention et l’accès au juge

Le contentieux des conditions de rétention administrative à Mayotte constitue le second front sur lequel l’office du juge administratif s’est déployé. Le décret n° 2022-818 du 16 mai 2022 et le décret n° 2023-1167 du 11 décembre 2023 ont successivement aménagé les normes applicables aux locaux de rétention administrative de Mayotte, en dérogeant aux standards de droit commun relatifs à la superficie minimale, aux équipements sanitaires et aux espaces collectifs. Le Conseil d’État a validé ces dérogations au motif qu’elles étaient « justifiées, pendant la période de construction d’un centre de rétention administrative répondant aux normes de droit commun, par les contraintes particulières, notamment d’ordre matériel, qui existent à Mayotte » (CE, 22 juillet 2015, n° 383034).

Cette approche pragmatique n’a toutefois pas conduit le juge administratif à abdiquer tout contrôle. Dans sa décision du 22 mai 2024 relative au décret du 16 mai 2022, le Conseil d’État a procédé à un examen minutieux de la proportionnalité des dérogations, en les cantonnant dans une limite temporelle stricte et en vérifiant que les locaux de rétention, même aménagés, garantissaient des conditions minimales conformes à la dignité humaine (CE, 22 mai 2024, n° 465883).

La question de l’accès effectif au juge et à l’aide juridictionnelle a également été au cœur du contentieux. Le Conseil d’État a expressément examiné, dans sa décision du 22 mai 2024, le grief tiré de ce que les étrangers faisant l’objet d’une OQTF à Mayotte ne pourraient bénéficier d’une assistance juridique effective. Il l’a écarté, en relevant que l’article 3 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l’aide juridique prévoit, dans son quatrième alinéa, que la condition de résidence habituelle et régulière en France ne s’applique pas aux procédures d’OQTF, et que le troisième alinéa du même article permet, à titre exceptionnel, d’accorder l’aide juridictionnelle aux personnes ne remplissant pas les conditions de résidence, « lorsque leur situation apparaît particulièrement digne d’intérêt au regard de l’objet du litige ou des charges prévisibles du procès » (CE, 22 mai 2024, n° 465868, point 12).

La CAA de Bordeaux, compétente pour les appels des jugements du tribunal administratif de Mayotte, a également contribué à préciser l’office du juge dans le contrôle de la motivation des arrêtés préfectoraux. Elle a ainsi jugé, dans une espèce où le préfet de Mayotte s’était fondé sur un avis du médecin de l’OFII sans que ses conclusions aient été portées à la connaissance de l’intéressé, que « le préfet de Mayotte ne pouvait valablement se fonder sur cet avis pour rejeter la demande de renouvellement de titre de séjour » (CAA Bordeaux, 1re ch. bis, 26 octobre 2018, n° 18BX02504). Ce faisant, elle a rappelé que les spécificités procédurales applicables à Mayotte ne sauraient exonérer l’administration du respect des garanties fondamentales du contradictoire.

La même cour a précisé, dans une affaire où l’intéressé s’était vu interdire le retour sur le territoire français après une OQTF, que l’exécution de la mesure ne pouvait intervenir qu’une fois levée par le juge judiciaire l’interdiction de sortie du département de Mayotte, marquant ainsi les limites du pouvoir administratif face à la compétence du juge judiciaire, gardien de la liberté individuelle (CAA Bordeaux, 1re ch. bis, 26 février 2019, n° 18BX03416). La CAA de Marseille a, pour sa part, appliqué la jurisprudence du Conseil constitutionnel du 19 octobre 2018 pour censurer une procédure d’OQTF qui ne respectait pas les garanties de recours juridictionnel effectif (CAA Marseille, 2e ch., 28 mars 2019, n° 16MA02527).

Conclusion

Le droit des étrangers à Mayotte se présente ainsi comme un compromis permanent entre les impératifs de maîtrise des flux migratoires, particulièrement aigus dans ce territoire, et les exigences de l’État de droit. Le législateur a construit un édifice normatif dérogatoire que le juge administratif, sans en remettre en cause le principe, s’emploie à encadrer par un contrôle de proportionnalité rigoureux et par l’affirmation constante de la primauté des voies de recours d’urgence. La jurisprudence la plus récente du Conseil d’État, et notamment l’arrêt du 9 avril 2026 validant la constitutionnalité des adaptations issues de l’ordonnance du 10 novembre 2025, confirme que cette architecture juridique singulière est appelée à perdurer. Elle impose aux praticiens du droit des étrangers une vigilance accrue et une maîtrise parfaite des spécificités procédurales propres à Mayotte, sous peine d’irrecevabilité ou d’ineffectivité des recours. Il appartient à l’avocat de mobiliser avec célérité les voies de droit appropriées, et en premier lieu le référé-liberté, pour assurer à l’étranger la protection effective de ses droits fondamentaux dans ce département où le droit commun du CESEDA s’efface derrière un régime d’exception dont la légitimité constitutionnelle et conventionnelle demeure, en dépit de la validation prétorienne, un objet de débat doctrinal intense. Les praticiens du droit des étrangers intervenant à Mayotte, ou pour des justiciables ayant transité par ce territoire, doivent ainsi composer avec un corpus normatif hybride dont la complexité n’a d’égale que l’instabilité, chaque réforme législative métropolitaine appelant son pendant mahorais, fréquemment adopté avec retard et dans des conditions de précipitation qui nourrissent le contentieux.


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