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L’obligation de sécurité de résultat en droit de la responsabilité médicale : du principe de la responsabilité de plein droit de l’établissement de santé aux tempéraments jurisprudentiels (2018-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

L’obligation de sécurité de résultat en droit de la responsabilité médicale : du principe de la responsabilité de plein droit de l’établissement de santé aux tempéraments jurisprudentiels (2018-2026)

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L’obligation de sécurité de résultat en droit de la responsabilité médicale : du principe de la responsabilité de plein droit de l’établissement de santé aux tempéraments jurisprudentiels (2018-2026)

En droit français de la responsabilité médicale, une distinction cardinale structure l’office du juge : celle qui sépare l’obligation de moyens — le médecin doit prodiguer des soins consciencieux, attentifs et conformes aux données acquises de la science — de l’obligation de sécurité de résultat, qui impose à l’établissement de santé de garantir l’absence de certains dommages, indépendamment de toute faute. Cette seconde obligation, dérogatoire au principe de responsabilité pour faute posé par le premier alinéa du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, a été progressivement imposée par le législateur dans deux hypothèses majeures : les infections nosocomiales et les produits de santé défectueux. Dans ces deux cas, la victime est libérée de la charge de prouver une faute : le dommage, dès lors qu’il est établi dans des conditions précises, engage une responsabilité de plein droit. Ce double régime, construit entre 2002 et 2009, a depuis été précisé, nuancé et enrichi par une jurisprudence abondante, tant de la Cour de cassation que du Conseil d’État, qui en dessine les contours et les tempéraments. L’enjeu est considérable pour les victimes d’accidents médicaux : la qualification du régime de responsabilité applicable détermine la charge de la preuve, les moyens de défense de l’établissement et, in fine, l’effectivité du droit à réparation. Cet article analyse le régime de l’obligation de sécurité de résultat à la lumière des décisions les plus récentes des juridictions suprêmes (I), avant d’en examiner les atténuations, qu’elles tiennent à la cause étrangère ou à l’intervention subsidiaire de la solidarité nationale (II).

I. L’obligation de sécurité de résultat, fondement d’une responsabilité de plein droit de l’établissement de santé

A. Le régime des infections nosocomiales : une responsabilité objective au service des victimes

Aux termes du second alinéa du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : les établissements de santé « sont responsables des dommages résultant d’infections nosocomiales, sauf s’ils rapportent la preuve d’une cause étrangère ». Ce texte institue une responsabilité de plein droit, objective, qui ne requiert pas la démonstration d’une faute. La Cour administrative d’appel de Nancy en a rappelé avec netteté la définition matérielle : « Doit être regardée comme présentant un caractère nosocomial au sens du second alinéa du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique une infection survenant au cours ou au décours de la prise en charge d’un patient et qui n’était ni présente, ni en incubation au début de celle-ci, sauf s’il est établi qu’elle a une autre origine que la prise en charge » (CAA Nancy, 3e ch., 2 juillet 2020, n° 18NC02389). Cette définition, reprise de manière constante par les deux ordres de juridiction, place le curseur à un niveau favorable à la victime : il suffit que l’infection soit apparue « au cours ou au décours » de la prise en charge pour que la présomption joue.

Le Conseil d’État a eu l’occasion de préciser la portée de ce régime dans un arrêt du 12 février 2020 (CE, 5e-6e ch. réunies, 12 février 2020, n° 421483). En l’espèce, une patiente avait contracté une infection à staphylocoque lors d’une intervention chirurgicale rendue nécessaire par une chute imputable à un défaut de surveillance fautif de l’établissement. La Cour administrative d’appel de Nantes avait écarté le lien de causalité entre la faute de surveillance et l’infection nosocomiale. Le Conseil d’État censure cette analyse : « En statuant ainsi, alors qu’il était constant que l’infection avait été contractée au cours d’une intervention rendue nécessaire par la blessure causée par la chute de Mme A…, la cour a inexactement qualifié les faits de l’espèce. » Cette décision illustre la rigueur avec laquelle le juge administratif apprécie le lien de causalité dans le contentieux des infections nosocomiales : dès lors qu’un établissement de santé a commis une faute à l’origine de l’hospitalisation au cours de laquelle l’infection a été contractée, sa responsabilité de plein droit est engagée pour l’intégralité du dommage.

La Cour de cassation, pour sa part, a renforcé cette approche protectrice en précisant que la qualification d’infection nosocomiale n’est pas subordonnée à l’identification d’un germe pathogène. La première chambre civile a ainsi jugé que le caractère endogène de l’infection — c’est-à-dire dont le germe était déjà présent dans l’organisme du patient avant son hospitalisation — n’est pas de nature à écarter la qualification nosocomiale, dès lors que l’infection survient au cours de la prise en charge (Cass. 1re civ., 23 novembre 2022, n° 21-24.103, Publié au Bulletin). Dans le même sens, la première chambre civile a rappelé le 7 janvier 2026 que « présente un caractère nosocomial l’infection qui survient au cours ou au décours de la prise en charge d’un patient et qui n’était ni présente, ni en incubation au début de celle-ci », confirmant la responsabilité de plein droit des dommages résultant d’infections nosocomiales (Cass. 1re civ., 7 janvier 2026, n° 24-20.829, Publié au Bulletin).

Le juge administratif applique la même rigueur. La Cour administrative d’appel de Douai, dans un arrêt du 14 juin 2022, tout en rejetant la demande au fond pour défaut de preuve de l’infection, a confirmé le principe : la responsabilité de plein droit pèse sur l’établissement qui, pour s’exonérer, doit rapporter la preuve d’une cause étrangère. En l’espèce, l’absence de germe identifié dans les prélèvements et le délai de quatre à cinq mois entre l’intervention et les symptômes ont conduit les juges à écarter le caractère nosocomial « certain » de l’infection (CAA Douai, 2e ch., 14 juin 2022, n° 21DA00213). Cette décision, moins favorable à la victime, rappelle que la charge de la preuve de l’existence même de l’infection incombe au demandeur : le régime de responsabilité objective ne dispense pas d’établir la matérialité du dommage.

La Cour de cassation a également précisé, par un arrêt du 15 janvier 2025, que le juge judiciaire doit rechercher si l’infection contractée par le patient présente un caractère nosocomial, et que les dispositions de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique sont d’ordre public (Cass. 1re civ., 15 janvier 2025, n° 23-13.116, Publié au Bulletin). La Cour de cassation impose ainsi aux juridictions du fond un contrôle rigoureux de la qualification juridique des faits, garantissant l’uniformité d’application du régime protecteur des infections nosocomiales.

B. Le régime des produits de santé défectueux : une responsabilité sans faute distincte

Le premier alinéa du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique réserve expressément le cas où la responsabilité est « encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé ». Cette réserve renvoie à un régime spécifique de responsabilité du fait des produits de santé défectueux, qui se distingue du droit commun de la responsabilité médicale pour faute. L’établissement de santé qui fournit ou utilise un produit de santé défectueux — prothèse, implant, médicament, dispositif médical — voit sa responsabilité engagée sans que la victime ait à démontrer une faute dans l’organisation du service ou dans l’acte médical lui-même.

La Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler la spécificité de ce régime. Par un arrêt du 3 décembre 2025, la première chambre civile a statué sur la prescription applicable à l’action en responsabilité du fait des produits défectueux : « Le délai de prescription de l’action en responsabilité du fait des produits défectueux est de dix ans à compter de la mise en circulation du produit » (Cass. 1re civ., 3 décembre 2025, n° 24-19.536). Ce délai spécifique, plus long que le délai de droit commun, témoigne de la reconnaissance par le législateur et la jurisprudence de la gravité potentielle des dommages causés par les produits de santé.

Le Conseil d’État applique une logique comparable en droit administratif. La Cour administrative d’appel de Nantes, dans un arrêt du 6 novembre 2020, a expressément fondé la responsabilité d’un centre hospitalier universitaire sur la « défectuosité d’un produit de santé », en l’espèce une prothèse ayant causé un dommage au patient (CAA Nantes, 3e ch., 6 novembre 2020, n° 20NT00460). La Cour administrative d’appel de Versailles, le 4 janvier 2021, a également rappelé le principe du cumul possible entre la responsabilité pour faute de l’établissement et la responsabilité du fait du défaut d’un produit de santé, en citant expressément la réserve du premier alinéa du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique (CAA Versailles, 4e ch., 4 janvier 2021, n° 16VE03356).

Le Conseil d’État a par ailleurs précisé, dans un arrêt important du 6 octobre 2022, que la responsabilité de l’établissement public de santé peut être engagée « dès lors que les dommages invoqués sont imputables à un mauvais fonctionnement du service public résultant soit d’une mauvaise installation des locaux, soit d’un matériel défectueux, soit d’une faute commise par un agent de l’établissement » — y compris lorsque le praticien a initialement agi dans le cadre de son activité libérale, l’établissement conservant une action récursoire contre l’auteur initial du choix thérapeutique (CE, 5e-6e ch. réunies, 6 octobre 2022, n° 446764). Cette jurisprudence consolide le principe selon lequel le patient peut toujours se tourner vers l’établissement de santé, débiteur ultime de l’obligation de sécurité, sans avoir à identifier au préalable le responsable direct du dommage.

La distinction entre ces deux régimes — infection nosocomiale et produit de santé défectueux — présente une portée pratique considérable. Dans le premier, la responsabilité de l’établissement est engagée « sauf preuve d’une cause étrangère ». Dans le second, la responsabilité repose sur la défectuosité du produit, notion objective qui s’apprécie indépendamment de toute faute de l’établissement. Dans les deux cas, cependant, la victime est dispensée de la charge, souvent insurmontable, de démontrer une faute médicale : le dommage parle de lui-même. C’est ce renversement de la charge probatoire qui constitue l’essence de l’obligation de sécurité de résultat en droit médical.

II. Les tempéraments à l’obligation de sécurité de résultat : cause étrangère et solidarité nationale

A. La cause étrangère et les limites de la responsabilité de plein droit

La rigueur du régime de responsabilité objective n’est pas absolue. Les deux ordres de juridiction reconnaissent à l’établissement de santé un moyen d’exonération : la démonstration d’une cause étrangère. La charge de cette preuve pèse exclusivement sur l’établissement défendeur. La Cour de cassation en a donné une illustration significative le 16 février 2022 : la clinique qui établit que l’infection contractée par le patient résulte exclusivement d’un germe extérieur, sans lien avec les soins prodigués, peut échapper à la responsabilité de plein droit (Cass. 1re civ., 16 février 2022, n° 20-19.333, Publié au Bulletin).

La jurisprudence administrative précise les contours de cette cause étrangère. La Cour administrative d’appel de Nancy, dans l’arrêt précité du 2 juillet 2020, a jugé que le risque de fistule digestive — complication survenant dans 6 % des cas de sleeve gastrique — ne constituait pas une cause étrangère exonératoire, au motif que ce risque n’était pas imprévisible. Les juges ont expressément écarté la qualification de cause étrangère « compte tenu de l’absence d’imprévisibilité de ce risque qui survient dans 6 % des cas ». La cause étrangère doit donc revêtir un caractère à la fois imprévisible et irrésistible pour exonérer l’établissement ; une complication connue, même statistiquement rare, ne suffit pas.

La Cour de cassation a, elle aussi, encadré strictement cette exonération. Par un arrêt du 6 avril 2022, la première chambre civile a précisé que « la seule circonstance que l’infection nosocomiale ait été causée par un germe extérieur à l’établissement de santé n’est pas, à elle seule, de nature à exonérer celui-ci de sa responsabilité de plein droit. Il lui incombe de démontrer que cette infection est exclusivement imputable à une cause étrangère. » (Cass. 1re civ., 6 avril 2022, n° 20-18.513, Publié au Bulletin).

Le 4 septembre 2024, la première chambre civile est allée plus loin en censurant la décision d’une cour d’appel qui avait écarté la responsabilité de l’établissement au motif que le patient présentait un état antérieur favorisant l’infection. La Cour de cassation a jugé que « la cour d’appel a violé l’article L. 1142-1 du code de la santé publique » en ne recherchant pas si l’établissement rapportait la preuve d’une cause étrangère totale (Cass. 1re civ., 4 septembre 2024, n° 23-17.767). L’état antérieur du patient ne constitue donc pas, en lui-même, une cause étrangère : il peut tout au plus réduire le quantum de l’indemnisation, sans jamais exonérer totalement l’établissement de sa responsabilité de plein droit.

La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins apporte un éclairage complémentaire sur le plan déontologique. Dans une décision du 10 mars 2022, elle a retenu la responsabilité disciplinaire d’un chirurgien qui, à la suite d’une réduction mammaire, n’avait pas assuré de soins post-opératoires consciencieux alors que la patiente présentait des signes manifestes d’infection : « Dès lors qu’il a accepté de répondre à une demande, le médecin s’engage à assurer personnellement au patient des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science » (CDN-OM, 10 mars 2022, n° 14920). Si cette décision relève du droit disciplinaire et non du contentieux indemnitaire, elle illustre la complémentarité des ordres normatifs : la faute déontologique du praticien peut coexister avec la responsabilité objective de l’établissement, renforçant la protection de la victime.

B. L’articulation avec la solidarité nationale : le rôle subsidiaire de l’ONIAM

Le mécanisme de la solidarité nationale, institué par le II de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, constitue le second tempérament au régime de l’obligation de sécurité de résultat. Lorsque la responsabilité d’un professionnel ou d’un établissement de santé « n’est pas engagée », l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) prend en charge la réparation au titre de la solidarité nationale, à condition que le dommage présente une certaine gravité.

La Cour de cassation a précisé les conditions d’intervention de l’ONIAM par un arrêt du 24 novembre 2021, rappelant que « en cas d’infection nosocomiale, les professionnels de santé n’engagent leur responsabilité qu’en cas de faute » (Cass. 1re civ., 10 novembre 2021, n° 19-24.227, Publié au Bulletin). En d’autres termes, si l’infection nosocomiale n’atteint pas le seuil de gravité de 25 % requis par l’article L. 1142-1-1, la victime doit démontrer une faute de l’établissement pour engager sa responsabilité ; à défaut, elle ne peut se tourner vers la solidarité nationale que si le dommage répond aux critères de l’accident médical non fautif.

Le 15 octobre 2025, la première chambre civile a rendu un arrêt publié au Bulletin confirmant que l’ONIAM ne peut être appelé à indemniser une infection nosocomiale que dans les limites strictes posées par la loi, en l’absence de responsabilité de l’établissement de santé (Cass. 1re civ., 15 octobre 2025, n° 24-14.186, Publié au Bulletin). La subsidiarité de l’intervention de l’ONIAM est ainsi réaffirmée avec constance.

La Cour administrative d’appel de Nancy, le 3 juillet 2020, a fait une application rigoureuse de ce principe de subsidiarité : « Il résulte des dispositions du II de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique que la responsabilité de l’ONIAM au titre de la solidarité nationale à l’égard d’une victime d’une infection nosocomiale n’est susceptible d’être engagée qu’en l’absence de responsabilité d’un établissement ou professionnel de santé. Par suite, le CHR de Metz-Thionville étant tenu de réparer l’intégralité des dommages subis par Mme A…, l’ONIAM doit être mis hors de cause » (CAA Nancy, 3e ch., 2 juillet 2020, n° 18NC02389).

Le cadre juridique de cette répartition a été synthétisé par la Cour de cassation le 14 juin 2023 dans un arrêt de principe. La première chambre civile, combinant les articles L. 1142-1, L. 1142-1-1 et L. 1142-3-1 du code de la santé publique, a distingué trois régimes : la responsabilité de plein droit de l’établissement pour les infections nosocomiales n’excédant pas le seuil de 25 %, la solidarité nationale pour les infections nosocomiales les plus graves (supérieures à 25 % ou décès), et la responsabilité pour faute en cas de manquement caractérisé aux obligations de lutte contre les infections nosocomiales (Cass. 1re civ., 14 juin 2023, n° 22-18.400, Publié au Bulletin).

Cette architecture à trois niveaux — responsabilité de plein droit de l’établissement, solidarité nationale subsidiaire, responsabilité pour faute en cas de manquement caractérisé — constitue aujourd’hui le droit positif de l’indemnisation des infections nosocomiales en France. Elle traduit un équilibre pragmatique entre l’objectif de protection des victimes et la nécessité de ne pas faire peser sur les établissements de santé une charge disproportionnée, tout en garantissant que les infections nosocomiales les plus graves trouvent toujours une voie d’indemnisation, fût-ce au titre de la solidarité collective.

Conclusion

L’obligation de sécurité de résultat en droit de la responsabilité médicale témoigne d’une évolution profonde du droit français, qui a progressivement déplacé le centre de gravité du système indemnitaire de la faute vers le dommage. Dans les deux hypothèses de l’infection nosocomiale et du produit de santé défectueux, le législateur, relayé par une jurisprudence exigeante, a fait le choix de faciliter la preuve de la victime en instaurant un régime de responsabilité objective. Ce régime n’est toutefois pas absolu : la cause étrangère, strictement entendue, permet à l’établissement de s’exonérer ; et la solidarité nationale, via l’ONIAM, prend le relais lorsque la responsabilité de plein droit ne peut être engagée. La dualité des ordres de juridiction — judiciaire pour les établissements privés, administratif pour les hôpitaux publics — n’altère pas l’unité du système, tant les principes dégagés par la Cour de cassation et le Conseil d’État convergent vers une même exigence de protection effective des droits des victimes. Pour celles-ci, la maîtrise de ces distinctions — obligation de sécurité de résultat, responsabilité de plein droit, solidarité nationale — est déterminante : elle conditionne l’accès au juge compétent, la charge de la preuve et, en définitive, l’effectivité du droit à réparation.

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