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La responsabilité du promoteur de recherche biomédicale en droit du dommage corporel : entre régime spécial d’indemnisation et office du juge (2018-2026)

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La responsabilité du promoteur de recherche biomédicale en droit du dommage corporel : entre régime spécial d’indemnisation et office du juge (2018-2026)

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La responsabilité du promoteur de recherche biomédicale en droit du dommage corporel : entre régime spécial d’indemnisation et office du juge (2018-2026)

La recherche biomédicale occupe une place singulière dans le droit de la responsabilité médicale. À la différence de l’acte de soin, qui s’inscrit dans une relation thérapeutique individuelle entre le patient et le praticien, la recherche impliquant la personne humaine poursuit une finalité collective — l’avancée des connaissances scientifiques — dont le participant ne retire pas nécessairement un bénéfice direct. Cette asymétrie fondamentale justifie un régime de responsabilité dérogatoire, dont les contours ont été précisés par la jurisprudence judiciaire et administrative au cours des dernières années.

L’article L. 1121-10 du code de la santé publique dispose que « le promoteur assume l’indemnisation des conséquences dommageables de la recherche impliquant la personne humaine pour la personne qui s’y prête et celle de ses ayants droit, sauf preuve à sa charge que le dommage n’est pas imputable à sa faute ou à celle de tout intervenant ». Ce texte, d’ordre public, institue un régime de responsabilité objective qui se distingue à la fois de la responsabilité pour faute de l’article L. 1142-1 du même code et de l’indemnisation au titre de la solidarité nationale. La présente analyse se propose d’examiner, d’une part, le régime spécial d’indemnisation des participants à la recherche (I) et, d’autre part, l’articulation entre la responsabilité du promoteur et le droit commun de la responsabilité médicale (II).

I. Le régime spécial d’indemnisation des participants à la recherche biomédicale

A. La responsabilité de plein droit du promoteur prévue par l’article L. 1121-10 du code de la santé publique

Le législateur a entendu soumettre la recherche impliquant la personne humaine à un régime de responsabilité spécifique, distinct du droit commun de la responsabilité médicale. L’article L. 1121-10 du code de la santé publique, dans sa rédaction issue de l’ordonnance n° 2016-800 du 16 juin 2016, pose un principe d’une portée considérable : le promoteur — personne physique ou morale qui prend l’initiative de la recherche — assume l’indemnisation des conséquences dommageables de celle-ci à l’égard du participant. Il ne peut s’exonérer qu’en rapportant la preuve que le dommage n’est pas imputable à sa faute ou à celle de tout intervenant. Ce renversement de la charge de la preuve, qui pèse sur le promoteur et non sur la victime, constitue une garantie essentielle pour le participant.

Le tribunal judiciaire de Marseille, dans un jugement du 10 juillet 2025 (TJ Marseille, 1re ch., 10 juill. 2025, n° 19/05396), a fait une application rigoureuse de ce texte. En l’espèce, une patiente avait été incluse dans une étude biomédicale portant sur le traitement endovasculaire d’anévrismes intracrâniens. Après avoir rappelé les termes de l’article L. 1121-10, le tribunal a recherché si le dommage subi par la participante — une migration d’endoprothèse — était imputable à la recherche ou à l’acte de soin. L’expert judiciaire avait conclu à un accident médical non fautif, la patiente n’ayant finalement pas été incluse dans le protocole de recherche mais traitée selon les règles de l’art. Le tribunal en a déduit que le régime spécial de l’article L. 1121-10 n’était pas applicable, illustrant la frontière ténue entre recherche et soin.

Le Conseil d’État, dans une décision du 5 février 2018 (CE, 1re-4e ch. réunies, 5 févr. 2018, n° 406933), a eu l’occasion de préciser l’articulation entre la responsabilité du promoteur et celle des autres intervenants. Saisi d’un recours du Conseil national de l’Ordre des médecins contre le décret n° 2016-1538 relatif à la convention unique pour les recherches à finalité commerciale, il a jugé que les dispositions critiquées ne faisaient pas « par elles-mêmes, obstacle à la mise en cause de la responsabilité de la structure tierce destinataire des contreparties pour les dommages qu’elle pourrait causer, le cas échéant, dans le cadre des règles spécifiques prévues par l’article L. 1121-10 du code de la santé publique ». La Haute juridiction administrative consacre ainsi le caractère non exclusif de la responsabilité du promoteur, qui n’efface pas celle des autres intervenants.

B. L’obligation d’assurance et de consentement éclairé du participant

Le régime de responsabilité du promoteur est indissociable de l’obligation d’assurance prévue au quatrième alinéa de l’article L. 1121-10 du code de la santé publique : « La recherche impliquant la personne humaine ne peut être mise en œuvre sans souscription préalable, par son promoteur, d’une assurance garantissant sa responsabilité civile telle qu’elle résulte du présent article et celle de tout intervenant, indépendamment de la nature des liens existant entre les intervenants et le promoteur ». Cette obligation, qui est une condition de licéité de la recherche, garantit la solvabilité du promoteur en cas de dommage.

Le tribunal judiciaire de Paris, dans une ordonnance de référé du 26 janvier 2024 (TJ Paris, référé, 26 janv. 2024, n° 23/58733), a illustré l’importance de cette garantie. Saisi d’une demande d’expertise présentée par une participante à un essai clinique promu par la société Eisai Limited dans le cadre de la maladie d’Alzheimer, le juge des référés a constaté que « parmi les risques couverts par la police d’assurance souscrite par le promoteur, figurent les frais d’assistance à expertise amiable », confirmant que l’obligation d’assurance s’étend aux frais de procédure. La juridiction a également relevé que « l’Hôpital de la Pitié-Salpêtrière a transmis au promoteur de l’étude, la demande de déclenchement de l’assurance », le participant ayant développé des « séquelles neurologiques permanentes » au cours de l’essai.

Le consentement éclairé du participant constitue le second pilier de la protection du sujet de recherche. La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins, dans une décision du 16 décembre 2021 (CDN, 16 déc. 2021, n° 14377), a lourdement sanctionné un chirurgien orthopédique qui avait poursuivi un protocole d’essai clinique au-delà de la durée d’autorisation délivrée par l’Agence nationale de sécurité du médicament. La juridiction ordinale a relevé que « le praticien a sciemment continué à pratiquer et sans autorisation le traitement pour lequel il avait obtenu une autorisation d’essais cliniques devenue caduque » et que « les formulaires de recueil de consentement que le praticien a fait signer au cours de l’année 2014 aux patients auxquels il a dispensé le traitement en cause mentionnaient que ces soins étaient réalisés dans le cadre d’un protocole autorisé par l’AFSSAPS ». Le recueil de consentements sur la base d’informations mensongères constitue un manquement aux articles R. 4127-3, R. 4127-31 et R. 4127-36 du code de la santé publique, et justifie une interdiction temporaire d’exercer.

II. L’articulation entre la responsabilité du promoteur et le droit commun de la responsabilité médicale

A. Le rôle du juge dans la qualification de l’activité de recherche

La frontière entre l’acte de soin et l’acte de recherche est parfois difficile à tracer, en particulier lorsque le patient est inclus dans un protocole en raison même de la pathologie qu’il présente. La qualification de l’activité — soin ou recherche — conditionne le régime applicable : responsabilité pour faute de l’article L. 1142-1 ou responsabilité de plein droit de l’article L. 1121-10.

L’article L. 1121-1 du code de la santé publique distingue trois catégories de recherches impliquant la personne humaine : les recherches interventionnelles qui comportent une intervention sur la personne non justifiée par sa prise en charge habituelle (1°), les recherches interventionnelles ne comportant que des risques et des contraintes minimes (2°), et les recherches non interventionnelles ne comportant aucun risque ni contrainte (3°). Cette classification, introduite par l’ordonnance du 16 juin 2016, a remplacé l’ancienne distinction entre recherche biomédicale et recherche sur les soins courants. Le Conseil d’État, dans une décision du 16 décembre 2019 (CE, 1re-4e ch. réunies, 16 déc. 2019, n° 421582), a jugé que « les recherches interventionnelles mentionnées au 2° ne sont pas limitées aux seuls produits de santé et peuvent inclure toute intervention sur la personne humaine ».

La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 18 juillet 2022 (CAA Paris, 3e ch., 18 juill. 2022, n° 22PA00584), a été saisie d’un litige relatif à l’autorisation par l’ANSM d’un essai clinique portant sur l’ajout d’un probiotique. La cour a rappelé les dispositions de l’article L. 1121-4 alors applicable, qui imposent que « la recherche impliquant la personne humaine ne peut être pratiquée que dans les conditions suivantes : (…) le risque prévisible encouru par les personnes qui se prêtent à la recherche ne doit pas être hors de proportion avec le bénéfice escompté pour ces personnes ou l’intérêt de la recherche ». Ce contrôle de proportionnalité entre le risque et le bénéfice, effectué par l’ANSM sous le contrôle du juge administratif, constitue une garantie fondamentale pour le participant.

Le règlement européen n° 536/2014 du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques de médicaments, entré en application le 31 janvier 2022, a renforcé l’harmonisation des règles applicables aux essais cliniques au sein de l’Union européenne. L’article L. 1124-1 du code de la santé publique renvoie expressément à ce règlement pour les essais cliniques de médicaments, tout en maintenant un socle national de protection. La cour administrative d’appel de Versailles, dans une série d’arrêts du 2 décembre 2025 (CAA Versailles, 5e ch., 2 déc. 2025, n° 23VE01115), a rappelé que « le consentement libre et éclairé du patient indispensable en matière d’essai clinique est garanti par le règlement (CE) n° 536/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 », consacrant la portée normative de ce texte en droit interne.

B. La réparation des préjudices entre faute, aléa thérapeutique et solidarité nationale

La question de l’articulation entre le régime spécial de l’article L. 1121-10 et le droit commun de la réparation du dommage corporel se pose avec une acuité particulière lorsque le dommage subi par le participant résulte non pas de la recherche elle-même, mais d’un acte de soin réalisé à l’occasion de celle-ci. Dans ce cas, la victime peut-elle cumuler les deux régimes ? Peut-elle se tourner indifféremment vers le promoteur, vers l’établissement de santé ou vers l’ONIAM ?

La Cour de cassation, dans un arrêt du 24 avril 2024 (Cass. 1re civ., 24 avr. 2024, n° 23-11.059, Publié au Bulletin), a apporté une clarification importante quant à l’articulation entre la responsabilité pour faute et la solidarité nationale. Elle a jugé que « dans l’hypothèse où un accident médical non fautif est à l’origine de conséquences dommageables mais où une faute a augmenté les risques de sa survenue et fait perdre une chance à la victime d’y échapper, un tel accident ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale si ses conséquences remplissent les conditions posées au II de l’article L. 1142-1, l’indemnité due par l’ONIAM étant réduite du montant de celle mise, le cas échéant, à la charge du responsable de la perte de chance ». Cette solution, transposable en matière de recherche biomédicale, implique que le participant puisse bénéficier à la fois de l’indemnisation par le promoteur et, le cas échéant, d’un complément par l’ONIAM.

Le tribunal judiciaire de Marseille, dans un jugement du 2 juillet 2026 (TJ Marseille, 1re ch., 2 juill. 2026, n° 24/11744), a condamné l’ONIAM à verser à une patiente la somme de plus d’un million d’euros en réparation d’un accident médical non fautif consécutif à une proctectomie totale. Bien que ce litige ne portât pas sur une recherche biomédicale, il illustre le rôle subsidiaire de la solidarité nationale lorsque les conditions du II de l’article L. 1142-1 sont réunies — à savoir un accident médical directement imputable à un acte de soin et présentant des conséquences anormales au regard de l’état de santé du patient et de son évolution prévisible.

La spécificité de la recherche biomédicale réside dans le fait que le participant ne se trouve pas nécessairement dans une situation pathologique justifiant l’acte. Le volontaire sain, qui se prête à une recherche de phase I sans bénéfice thérapeutique individuel, se trouve dans une situation distincte de celle du patient qui accepte de participer à un essai clinique en raison même de sa pathologie. La jurisprudence du Conseil d’État, dans une décision du 30 mars 2022 relative aux essais précoces (CE, 10e-9e ch. réunies, 19 nov. 2024, n° 491644), a rappelé que « la personne qui se prête à une recherche impliquant la personne humaine ne peut être privée de son droit à l’indemnisation des conséquences dommageables de la recherche ». En cas d’accident lors d’un essai de phase I, le promoteur est tenu d’indemniser intégralement le volontaire sans que puisse lui être opposée l’absence de faute.

La cour d’appel de Caen, dans un arrêt du 22 avril 2025 (CA Caen, 1re ch. civ., 22 avr. 2025, n° 24/01389), a rappelé les conditions d’engagement de la solidarité nationale prévues au II de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, confirmant que le caractère anormal du dommage s’apprécie au regard de l’état de santé du patient comme de l’évolution prévisible de celui-ci. Cette exigence, transposée au participant à une recherche, doit tenir compte de son état de santé initial et du risque inhérent au protocole auquel il a consenti.

En matière disciplinaire, la Section des assurances sociales du Conseil national de l’Ordre des médecins, dans une décision du 5 juillet 2017 (SAS CNOM, 5 juill. 2017, n° 5242), a rappelé les obligations déontologiques de l’investigateur en matière de consentement et d’information dans le cadre d’un essai thérapeutique. La juridiction a précisé que « l’article L. 1122-1 fixe les obligations d’information parmi lesquelles l’objectif, la méthodologie et la durée de la recherche, les bénéfices attendus et les risques prévisibles » et que « le consentement est donné par écrit ou, en cas d’impossibilité, attesté par un tiers ». Le non-respect de ces obligations expose l’investigateur à des sanctions disciplinaires distinctes de la responsabilité civile du promoteur.

La directive 2001/20/CE du 4 avril 2001, aujourd’hui remplacée par le règlement n° 536/2014, avait déjà imposé aux États membres de prévoir un régime d’indemnisation spécifique pour les dommages subis par les participants aux essais cliniques. Le droit français, avec l’article L. 1121-10, est allé au-delà du standard minimal européen en instituant une présomption d’imputabilité au bénéfice du participant. La Convention pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine, dite Convention d’Oviedo du 4 avril 1997, ratifiée par la France, impose en son article 15 que « la recherche sur l’être humain ne peut être entreprise librement que si elle remplit notamment les conditions de protection des personnes » et en son article 16 que « la personne concernée doit avoir donné expressément son consentement éclairé ».

La protection offerte par l’article L. 1121-10 est d’autant plus nécessaire que la jurisprudence récente du Conseil d’État en matière de données de santé a renforcé les exigences de sécurité entourant le traitement des informations médicales issues de la recherche. Dans une décision du 13 février 2026 (CE, 10e-9e ch. réunies, 13 févr. 2026, n° 498628), la Haute juridiction a jugé que « la pseudonymisation ne saurait constituer un brevet d’anonymat des données de santé », rappelant que les données collectées dans le cadre des essais cliniques demeurent des données personnelles protégées par le règlement général sur la protection des données (RGPD). Cette solution, qui s’impose aux promoteurs, à leurs sous-traitants et aux investigateurs, consacre un standard élevé de protection des données de santé issues de la recherche.

Enfin, la loi n° 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine, dite loi Jardé, et son décret d’application n° 2016-1537 du 16 novembre 2016, ont profondément rénové le cadre juridique de la recherche biomédicale en France. La distinction entre les trois catégories de recherches, l’institution des comités de protection des personnes (CPP), l’obligation d’assurance du promoteur et le régime spécial de responsabilité constituent les piliers de ce dispositif protecteur. Le Conseil d’État, dans la décision précitée du 5 février 2018, a validé l’essentiel de ce dispositif, tout en exerçant un contrôle exigeant sur les conditions de mise en œuvre des recherches à finalité commerciale.

La Chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins, dans une décision du 13 février 2019 (CDN, 13 févr. 2019, n° 13666), a sanctionné un chirurgien qui avait géré par téléphone les complications post-opératoires d’une sleeve gastrectomie. Si cette espèce ne portait pas sur une recherche biomédicale, la juridiction a rappelé les obligations essentielles du praticien en matière de continuité des soins et de diagnostic, principes dont la violation est a fortiori sanctionnée lorsqu’ils s’inscrivent dans le cadre exigeant d’un protocole de recherche.

La chambre disciplinaire nationale a également eu l’occasion, dans une décision du 9 avril 2019 (CDN, 9 avr. 2019, n° 13581), de rappeler que « le consentement de la personne examinée ou soignée doit être recherché dans tous les cas » et que le document intitulé « consentement éclairé » signé postérieurement aux interventions, n’ayant pas pour objet de recueillir le consentement mais d’opérer une décharge de responsabilité, est sans effet juridique. Ce rappel vaut avec une force particulière dans le cadre de la recherche biomédicale, où le consentement doit être libre, éclairé et recueilli préalablement à l’inclusion.

Conclusion

Le régime de responsabilité du promoteur de recherche biomédicale, tel qu’il résulte de l’article L. 1121-10 du code de la santé publique, constitue un dispositif protecteur original qui place le participant au cœur du système d’indemnisation. En instituant une responsabilité de plein droit assortie d’un renversement de la charge de la preuve et d’une obligation d’assurance obligatoire, le législateur a entendu garantir que l’impératif de progrès scientifique ne se fasse jamais au détriment de la protection des personnes qui acceptent de s’y prêter.

La jurisprudence judiciaire et administrative, en précisant les conditions d’application de ce régime et en veillant à son articulation avec le droit commun de la responsabilité médicale, a consolidé un édifice juridique qui concilie l’innovation thérapeutique et la protection des droits fondamentaux des participants. Pour les victimes de dommages survenus dans le cadre d’une recherche impliquant la personne humaine, l’action contre le promoteur constitue une voie d’indemnisation privilégiée, sans préjudice de la possibilité d’engager la responsabilité de l’établissement de santé, du professionnel investigateur ou, à titre subsidiaire, de solliciter l’indemnisation par la solidarité nationale.


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