L’obligation de reclassement dans le licenciement économique à l’épreuve de la chambre sociale : la double exigence de précision formelle et temporelle (2025-2026)
L’obligation de reclassement préalable au licenciement pour motif économique constitue l’un des piliers du droit protecteur des salariés. L’article L. 1233-4 du code du travail, dans sa rédaction issue de l’ordonnance n° 2017-1718 du 20 décembre 2017, dispose que « le licenciement pour motif économique d’un salarié ne peut intervenir que lorsque tous les efforts de formation et d’adaptation ont été réalisés et que le reclassement de l’intéressé ne peut être opéré sur les emplois disponibles, situés sur le territoire national dans l’entreprise ou les autres entreprises du groupe dont l’entreprise fait partie et dont l’organisation, les activités ou le lieu d’exploitation assurent la permutation de tout ou partie du personnel ». Ce texte, dont la violation prive le licenciement de cause réelle et sérieuse, fait l’objet depuis le début de l’année 2025 d’un resserrement jurisprudentiel significatif sous l’impulsion de la chambre sociale de la Cour de cassation. Deux décisions majeures, l’une du 8 janvier 2025 (pourvoi n° 22-24.724, Publié au Bulletin) et l’autre du 24 juin 2026 (pourvoi n° 25-11.109), en redessinent les contours selon deux axes complémentaires : l’exigence formelle relative au contenu de la liste des postes disponibles et l’exigence temporelle relative au moment où les possibilités de reclassement doivent être appréciées. L’analyse de ces deux décisions, éclairée par la pratique des cours d’appel et notamment l’arrêt de la cour d’appel de Bordeaux du 21 avril 2026 (RG n° 23/04791), permet de mesurer l’ampleur du renforcement du contrôle juridictionnel sur cette obligation.
I. Le renforcement de l’exigence formelle : la mention obligatoire des critères de départage dans la liste des postes disponibles
A. La consécration prétorienne d’une obligation d’information substantielle
L’arrêt rendu par la chambre sociale le 8 janvier 2025 (pourvois n° 22-24.724 et huit autres, Publié au Bulletin) constitue une étape décisive dans la construction du formalisme de l’obligation de reclassement. La Cour, statuant au visa des articles L. 1233-4, alinéa 4, et D. 1233-2-1, III, du code du travail, affirme que « l’employeur doit indiquer, dans la liste des postes disponibles mise à disposition des salariés concernés, les critères de départage arrêtés afin de pouvoir identifier le salarié retenu, sur des bases objectives, en cas de candidatures multiples pour un même poste ». La solution est assortie d’une sanction explicite : « à défaut de cette mention, l’offre est imprécise en ce qu’elle ne donne pas les éléments d’information de nature à donner aux salariés les outils de réflexion déterminant leur décision, ce qui caractérise un manquement de l’employeur à son obligation de reclassement et prive le licenciement de cause réelle et sérieuse ».
Le raisonnement de la Cour de cassation mérite d’être analysé dans son déploiement. L’article L. 1233-4 prévoit que l’employeur « adresse de manière personnalisée les offres de reclassement à chaque salarié ou diffuse par tout moyen une liste des postes disponibles à l’ensemble des salariés, dans des conditions précisées par décret ». Le décret n° 2017-1725 du 21 décembre 2017, codifié à l’article D. 1233-2-1 du code du travail, précise que cette liste doit comprendre « les postes disponibles situés sur le territoire national dans l’entreprise et les autres entreprises du groupe », et qu’elle doit mentionner « les critères de départage entre salariés en cas de candidatures multiples sur un même poste, ainsi que le délai dont dispose le salarié pour présenter sa candidature écrite ». La chambre sociale donne à cette exigence réglementaire une portée contentieuse que les praticiens n’avaient pas anticipée avec une telle intensité.
Dans l’affaire ayant donné lieu à cet arrêt, la liste des offres de reclassement interne avait été communiquée aux salariés le 28 octobre 2019, mais elle ne mentionnait pas les critères de départage des candidatures multiples. La cour d’appel de Reims avait, par arrêts des 26 octobre 2022 et 25 janvier 2023, considéré que ce manquement privait le licenciement de cause réelle et sérieuse. La chambre sociale approuve cette analyse en rejetant le pourvoi de l’employeur, l’association Transitions pro Grand Est. La Cour considère que l’absence des critères de départage vicie la qualité de l’information délivrée aux salariés, qui ne peuvent pas, en l’absence de ces éléments, apprécier objectivement leurs chances d’être retenus sur un poste et donc déterminer utilement s’ils doivent candidater.
Par ailleurs, la cour d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 21 avril 2026 (RG n° 23/04791), a fait une application remarquablement détaillée de ces principes. La cour y rappelle que l’article D. 1233-2-1 du code du travail impose que les offres écrites de reclassement précisent l’intitulé du poste et son descriptif, le nom de l’employeur, la nature du contrat de travail, la localisation du poste, le niveau de rémunération et la classification du poste. Et la cour d’en déduire sans ambiguïté que « à défaut de l’une de ces mentions, l’offre est imprécise, ce qui caractérise un manquement de l’employeur à son obligation de reclassement et prive le licenciement de cause réelle et sérieuse ». La généralité de la formule confère à chaque mention énumérée par le décret le caractère d’une condition de validité de l’offre de reclassement.
L’arrêt bordelais illustre également les carences que peut revêtir la diffusion de la liste des postes disponibles. En l’espèce, la liste générale des postes disponibles diffusée par l’employeur était identique pour l’ensemble des salariés quel que soit leur niveau de compétence, ne comportait pas le descriptif des postes proposés et n’avait fait l’objet d’aucune actualisation. La cour a constaté que, simplement affichée sur un panneau au milieu d’autres informations, la date de sa publication et donc le point de départ du délai accordé au salarié pour déposer sa candidature n’étaient pas connus. Ces éléments cumulés ont conduit les juges à considérer que l’employeur n’avait pas mené des recherches sérieuses en vue du reclassement.
B. Les conséquences pratiques pour l’employeur et l’office du juge prud’homal
La portée pratique de l’arrêt du 8 janvier 2025 est considérable pour les entreprises amenées à mettre en oeuvre un licenciement économique collectif ou un plan de sauvegarde de l’emploi. L’employeur ne peut plus se contenter de lister les postes disponibles avec leurs seules caractéristiques objectives ; il doit désormais y adjoindre la grille complète des critères qu’il utilisera pour départager les candidats multiples. Ces critères doivent être définis « sur des bases objectives », excluant par principe toute considération subjective, discriminatoire ou arbitraire. L’ancienneté, les compétences professionnelles, l’expérience acquise, les charges de famille ou encore la situation particulière des salariés dont le reclassement est le plus difficile constituent autant de critères admissibles, pourvu qu’ils soient énoncés de manière transparente et prévisible.
La difficulté pour le praticien du droit du travail réside dans la détermination de ces critères en amont de la procédure de reclassement. L’employeur doit anticiper les hypothèses de candidatures concurrentes et définir, de manière explicite et non équivoque, les éléments qui permettront de les départager. Une grille insuffisamment précise ou trop générale pourrait être sanctionnée au même titre que l’absence totale de critères, dès lors qu’elle ne permettrait pas aux salariés d’apprécier leurs chances réelles d’être retenus.
L’arrêt du 8 janvier 2025 modifie substantiellement l’office du juge prud’homal saisi d’une contestation du licenciement économique. Le contrôle juridictionnel ne se borne plus à vérifier l’existence d’une recherche effective et sérieuse de reclassement ; il s’étend désormais à la régularité formelle de la liste des postes disponibles au regard des exigences combinées des articles L. 1233-4 et D. 1233-2-1 du code du travail. L’absence des critères de départage constitue un manquement qui, à lui seul et sans qu’il soit nécessaire de démontrer un préjudice distinct, prive le licenciement de cause réelle et sérieuse. La chambre sociale l’affirme sans ambiguïté dans sa motivation publiée.
Cette rigueur formelle trouve son prolongement dans l’obligation de loyauté qui pèse sur l’employeur tout au long de la procédure. La cour d’appel de Bordeaux, dans l’arrêt précité, a également rappelé que l’employeur doit interroger l’ensemble des sociétés du groupe sur l’existence de postes vacants ou susceptibles d’être créés, en leur précisant les caractéristiques des emplois occupés par les salariés dont le licenciement est envisagé. En l’espèce, l’employeur n’avait pas interrogé l’une des sociétés du groupe, spécialisée dans le retriage-reconditionnement et la logistique, alors même que son organisation, son activité ou son lieu d’exploitation permettait la permutation de tout ou partie du personnel. Cette omission a été retenue comme un manquement supplémentaire à l’obligation de reclassement. Un avocat en droit du travail à Paris vérifiera systématiquement, dans le cadre d’un contentieux de licenciement économique, la régularité formelle de la liste des postes disponibles, l’exhaustivité de l’interrogation des sociétés du groupe et la précision des critères de départage comme premiers points de contrôle du bien-fondé de la rupture.
II. La précision temporelle de l’obligation de reclassement : l’ancrage au moment du licenciement
A. La date d’appréciation des postes disponibles consacrée par l’arrêt du 24 juin 2026
Le second axe du resserrement jurisprudentiel porte sur la dimension temporelle de l’obligation de reclassement. L’arrêt rendu par la chambre sociale le 24 juin 2026 (pourvoi n° 25-11.109) apporte une clarification déterminante sur la date à laquelle les possibilités de reclassement doivent être appréciées. La Cour y énonce clairement « qu’il résulte de l’article L. 1233-4 du code du travail que l’obligation de reclassement ne porte que sur les postes disponibles dans l’entreprise, antérieurement à la date du licenciement, au moment où celui-ci est envisagé ».
Les faits de l’espèce éclairent la portée concrète de cette règle. Un salarié, licencié pour motif économique le 30 octobre 2019 en raison de la cessation totale d’activité de l’entreprise consécutive à sa liquidation judiciaire prononcée le 9 octobre précédent, contestait la rupture en invoquant que son employeur avait procédé à des recrutements sous contrat à durée déterminée quelques mois après son licenciement, en janvier 2020. Le salarié soutenait que ces postes auraient dû lui être proposés au titre de l’obligation de reclassement. La cour d’appel avait rejeté cet argument, considérant que l’employeur n’avait pas manqué à son obligation.
La chambre sociale rejette le pourvoi en précisant le raisonnement avec une netteté qui mérite d’être citée intégralement : « De ces constatations, la Cour de cassation déduit que le recours à des contrats de courte durée destinés à assurer le maintien de l’activité avant la fermeture définitive de l’entreprise n’était pas intervenu immédiatement après le licenciement, en sorte que ces emplois n’étaient pas disponibles au moment où celui-ci avait été prononcé. » La solution est limpide : les postes créés postérieurement au licenciement, même de quelques mois, ne peuvent pas être opposés à l’employeur au titre d’un manquement à l’obligation de reclassement, dès lors qu’ils n’existaient pas au moment où la rupture a été décidée et notifiée.
Cette solution s’inscrit dans la continuité d’une jurisprudence constante, rappelée tant par le commentateur autorisé de l’arrêt que par la cour d’appel de Bordeaux dans sa décision du 21 avril 2026. L’arrêt du 4 mai 2017 (pourvoi n° 16-14.779) de la chambre sociale avait déjà posé le principe selon lequel les possibilités de reclassement doivent être recherchées avant la notification du licenciement, dès l’instant où le licenciement est envisagé. L’arrêt du 24 juin 2026 applique cette règle temporelle avec une rigueur renouvelée, en refusant de prendre en compte des recrutements intervenus postérieurement, même lorsque ceux-ci pourraient rétrospectivement apparaître comme des occasions manquées de reclassement.
L’article L. 1233-4 du code du travail organise le périmètre de l’obligation de reclassement en cercles concentriques : l’entreprise elle-même, puis le groupe au sens de l’article L. 233-1 du code de commerce, et enfin les entreprises du groupe dont l’organisation, les activités ou le lieu d’exploitation assurent la permutation de tout ou partie du personnel. La chambre sociale a eu l’occasion de préciser, dans une jurisprudence désormais bien établie, que l’employeur doit procéder à une recherche sérieuse et loyale des postes de reclassement au sein de ce périmètre, en tenant compte des exigences formulées par le salarié. L’arrêt du 24 juin 2026 ajoute à cet édifice une précision temporelle qui borne l’étendue de l’obligation dans le temps, en ancrant l’appréciation à la date où le licenciement est envisagé.
B. La portée de la règle temporelle sur les stratégies contentieuses et la pratique des restructurations
L’arrêt du 24 juin 2026, sans être publié au Bulletin, n’en constitue pas moins un jalon important dans la construction du régime contentieux de l’obligation de reclassement. Il confirme que le juge doit se placer à la date du licenciement pour apprécier si l’employeur a satisfait à ses obligations, excluant par principe la prise en compte des événements postérieurs, fussent-ils de nature à démontrer que des postes auraient pu être proposés au salarié si la procédure avait été différée. Cette solution est logique au regard de la finalité même de l’obligation de reclassement, qui est d’éviter le licenciement ou d’en atténuer les effets en proposant au salarié une solution alternative avant que la rupture ne soit consommée.
La décision présente un intérêt pratique majeur pour les entreprises confrontées à une cessation progressive d’activité. La jurisprudence admet, de manière constante, que la cessation d’activité puisse être mise en oeuvre de manière échelonnée, à condition qu’elle soit définitive. Dans cette hypothèse, l’employeur peut être amené à recruter des salariés sous contrat à durée déterminée après avoir notifié des licenciements pour motif économique, afin d’assurer le maintien temporaire de l’activité résiduelle jusqu’à la fermeture complète de l’établissement. L’arrêt du 24 juin 2026 valide cette pratique sous deux réserves essentielles : d’une part, ces embauches ne doivent pas caractériser une intention frauduleuse d’écarter les salariés licenciés du bénéfice de ces postes ; d’autre part, elles doivent impérativement respecter les interdictions posées par l’article L. 1242-5 du code du travail, qui prohibe le recours au contrat à durée déterminée dans les six mois suivant un licenciement économique sur le même poste, ainsi que celles de l’article L. 1251-9 du même code, qui étend cette prohibition au recours au travail temporaire.
La cour d’appel de Bordeaux, dans son arrêt du 21 avril 2026, a rappelé avec une particulière précision les contours de ces interdictions. Elle énonce que, suivant les dispositions des articles L. 1242-5 et L. 1251-9 du code du travail, « il est interdit, dans les six mois suivant un licenciement pour motif économique, de conclure un contrat de travail à durée déterminée ou de faire appel à un salarié temporaire au titre d’un accroissement temporaire de l’activité, y compris pour l’exécution d’une tâche occasionnelle, précisément définie et non durable, ne relevant pas de l’activité normale de l’entreprise ». La cour précise que cette interdiction « porte sur les postes concernés par le licenciement dans l’établissement » et qu’elle « n’exonère pas l’employeur de respecter la priorité de réembauche de l’article L. 1233-45 ». Cette articulation entre l’interdiction de recourir aux contrats précaires après un licenciement économique et le maintien de la priorité de réembauche constitue un rappel utile de la cohérence du dispositif légal.
L’articulation des deux exigences, formelle et temporelle, dessine un régime juridique de l’obligation de reclassement qui, sans bouleverser les principes établis depuis l’ordonnance du 20 décembre 2017, en accroît sensiblement la rigueur et la prévisibilité. L’employeur doit, avant d’envisager un licenciement économique, constituer un dossier de reclassement exhaustif qui respecte tant les prescriptions formelles issues de l’article D. 1233-2-1 du code du travail et de l’arrêt du 8 janvier 2025 que le cadre temporel précisé par l’arrêt du 24 juin 2026. La charge de la preuve du respect de ces obligations pèse sur l’employeur, conformément aux principes généraux du droit du travail et à la jurisprudence constante de la chambre sociale.
Les deux décisions analysées forment ainsi un diptyque jurisprudentiel cohérent. La première, publiée au Bulletin, renforce l’exigence formelle en imposant la mention des critères de départage dans la liste des postes disponibles, sous peine de nullité du licenciement. La seconde, plus récente, confirme l’ancrage temporel de l’obligation au moment où le licenciement est envisagé, excluant la prise en compte des postes créés postérieurement. Ces solutions, conjuguées à la jurisprudence des cours d’appel qui en précise les modalités d’application, confèrent à l’obligation de reclassement une densité contentieuse accrue, dont les praticiens du droit du travail doivent désormais intégrer toutes les dimensions dans l’évaluation du bien-fondé d’un licenciement économique.
Par ailleurs, l’article L. 1233-45 du code du travail, qui institue une priorité de réembauche au profit du salarié licencié pour motif économique durant un délai d’un an à compter de la rupture, complète le dispositif en offrant au salarié une protection résiduelle après le licenciement. La cour d’appel de Bordeaux, dans l’arrêt précité du 21 avril 2026, a condamné l’employeur à verser au salarié la somme de 10 000 euros de dommages et intérêts pour n’avoir pas respecté cette priorité de réembauche, après avoir constaté qu’un poste compatible avec la qualification du salarié avait été pourvu sans que celui-ci en fût informé. L’articulation entre l’obligation de reclassement, qui se déploie en amont du licenciement, et la priorité de réembauche, qui se prolonge après la rupture, forme ainsi un continuum protecteur dont la méconnaissance expose l’employeur à des condamnations indemnitaires cumulatives, le préjudice résultant de la violation de la priorité de réembauche étant distinct de celui causé par l’absence de cause réelle et sérieuse du licenciement.
Conclusion
La chambre sociale de la Cour de cassation, par les arrêts des 8 janvier 2025 et 24 juin 2026, affine avec une précision croissante les contours de l’obligation de reclassement préalable au licenciement économique. L’exigence formelle de mention des critères de départage dans la liste des postes disponibles, désormais sanctionnée par la privation de cause réelle et sérieuse du licenciement, et l’ancrage temporel de l’appréciation des postes disponibles au moment où la rupture est envisagée, constituent deux avancées significatives dans la protection des droits des salariés. La cour d’appel de Bordeaux, dans son arrêt du 21 avril 2026, a synthétisé ces exigences en rappelant avec une clarté remarquable que chaque mention énumérée par le décret du 21 décembre 2017 constitue une condition de validité de l’offre de reclassement, dont l’absence caractérise un manquement de l’employeur à son obligation. Ces solutions, qui s’inscrivent dans le prolongement d’une jurisprudence constante, offrent aux praticiens un cadre d’analyse renouvelé pour apprécier la régularité des procédures de licenciement économique. Elles confirment que l’obligation de reclassement, loin de se réduire à une formalité administrative, constitue un droit substantiel dont l’effectivité est garantie par un contrôle juridictionnel à la fois formel, temporel et d’une exigence renforcée.