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Le travail pendant l’arrêt maladie à l’épreuve de la chambre sociale : la summa divisio entre l’initiative propre du salarié et la sollicitation patronale

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Le travail pendant l’arrêt maladie à l’épreuve de la chambre sociale : la summa divisio entre l’initiative propre du salarié et la sollicitation patronale

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Le travail pendant l’arrêt maladie à l’épreuve de la chambre sociale : la summa divisio entre l’initiative propre du salarié et la sollicitation patronale

La chambre sociale de la Cour de cassation a rendu, le 1er juillet 2026, un arrêt publié au Bulletin qui introduit une distinction décisive dans le régime de l’indemnisation du travail accompli pendant un arrêt maladie. En rejetant le pourvoi d’une salariée qui avait travaillé de sa propre initiative durant la suspension de son contrat de travail, la Haute juridiction consacre une summa divisio entre l’hypothèse où le salarié se porte spontanément au travail et celle où l’employeur le sollicite. Cette distinction n’était pas acquise. Elle éclaire rétrospectivement l’arrêt du 14 mai 2025, qui avait posé le principe d’une réparation automatique en cas de manquement de l’employeur, et en dessine les contours avec une précision nouvelle. L’enjeu est considérable pour le contentieux prud’homal : il commande l’office du juge, la charge de la preuve et le quantum des dommages et intérêts dans un nombre croissant de litiges où les frontières entre vie professionnelle et suspension du contrat se brouillent sous l’effet des outils numériques.

I. La summa divisio entre l’initiative propre du salarié et la sollicitation de l’employeur

A. Le principe d’indemnisation automatique en cas de sollicitation patronale

La chambre sociale a posé, par un arrêt du 14 mai 2025, un principe dont la portée doit être mesurée avec exactitude. Elle a énoncé que « le seul constat du manquement de l’employeur en ce qu’il a fait travailler un salarié pendant son arrêt de travail pour maladie ouvre droit à réparation » (Cass. soc., 14 mai 2025, n° 24-12.175). Cet attendu, délibérément formulé au présent de l’indicatif et dépourvu de toute réserve, emporte deux conséquences. La première est que le préjudice du salarié n’a pas à être démontré distinctement du manquement lui-même : il est intrinsèquement constitué par l’accomplissement d’un travail en période de suspension du contrat. La seconde est que le juge du fond ne dispose d’aucun pouvoir d’appréciation pour écarter la demande d’indemnisation au motif que le salarié n’établirait pas un préjudice distinct.

Cette solution s’inscrit dans le sillage d’une jurisprudence plus ancienne qui avait déjà consacré le caractère automatique de la réparation en cas de violation du droit au repos. L’arrêt du 4 septembre 2024 avait jugé, à propos du temps de pause quotidien, que « le seul constat du non-respect du temps de pause quotidien ouvre droit à réparation » (Cass. soc., 4 sept. 2024, n° 23-15.944, Publié au Bulletin). La transposition de ce raisonnement au travail accompli pendant l’arrêt maladie procède de la même logique protectrice : la suspension du contrat de travail n’est pas une simple dispense de prestation, elle est une interdiction de travailler dont le non-respect, imputable à l’employeur, constitue en lui-même un dommage.

La cour d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 26 février 2025, a fait application de ce principe en relevant que l’employeur « a laissé travailler durant son arrêt maladie le salarié sans mot dire et l’a même sollicité », pour en déduire qu’il « a manqué à son obligation de sécurité et doit être condamné à payer au salarié la somme de 5 000 euros à titre de dommages intérêts » (CA Bordeaux, 26 févr. 2025, n° 22/03072). Cet arrêt illustre la manière dont la juridiction du fond applique le principe d’indemnisation automatique lorsque l’employeur est resté passif face au travail du salarié en arrêt maladie, a fortiori lorsqu’il l’a encouragé.

Par ailleurs, la chambre sociale a précisé que le suivi des notes de frais, des clients et de la notation d’équipe « ne constitue pas la simple transmission d’informations essentielles au bon fonctionnement du service » et engage donc la responsabilité de l’employeur lorsqu’il est toléré ou sollicité par ce dernier (CA Bordeaux, 26 févr. 2025, précité). Cette distinction entre information essentielle et prestation de travail effective trace la frontière entre ce que l’employeur peut légitimement demander pendant la suspension et ce qui constitue un manquement à l’obligation de sécurité.

L’arrêt de la cour d’appel de Besançon du 12 mai 2026 a, dans le même sens, constaté que le salarié « a été régulièrement sollicité pendant son arrêt de travail, non pas seulement pour communiquer des informations nécessaires à la poursuite de l’activité et procéder à quelques interventions » (CA Besançon, 12 mai 2026, n° 25/01032). La cour a retenu un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité, confirmant que la sollicitation patronale, même ponctuelle, engage sa responsabilité au-delà du simple échange d’informations strictement indispensables.

B. La preuve du préjudice exigée en cas d’initiative propre du salarié

L’arrêt du 1er juillet 2026 marque un infléchissement significatif par rapport à la ligne dégagée en mai 2025. La chambre sociale y approuve la cour d’appel d’Amiens d’avoir constaté « que c’était de sa propre initiative que la salariée avait travaillé alors qu’elle était en arrêt de travail pour maladie » et d’avoir estimé, « dans l’exercice de son pouvoir souverain d’appréciation, qu’elle n’établissait pas la réalité et la consistance de son préjudice » (Cass. soc., 1er juil. 2026, n° 25-15.732, Publié au Bulletin).

Cette solution introduit une exigence probatoire qui n’existe pas lorsque le travail est imputable à l’employeur. Le salarié qui, de son propre chef, poursuit son activité professionnelle durant un arrêt maladie ne peut prétendre à une indemnisation automatique : il lui incombe d’établir l’existence d’un préjudice distinct, et le juge du fond apprécie souverainement si cette preuve est rapportée. La chambre sociale confère ainsi à la cour d’appel un pouvoir d’appréciation discrétionnaire sur la réalité du dommage allégué par le salarié dans cette configuration particulière.

Cette distinction ne repose pas sur une hiérarchie des fautes mais sur une analyse causale. Lorsque l’employeur sollicite le salarié ou tolère qu’il travaille, le manquement à l’obligation de sécurité est premier et le préjudice en découle nécessairement. En revanche, lorsque le salarié se porte de lui-même au travail, la causalité entre le comportement de l’employeur et le dommage n’est plus présumée : elle doit être établie. La chambre sociale refuse ainsi de faire peser sur l’employeur une obligation de résultat qui le contraindrait à surveiller activement l’absence de toute activité du salarié pendant la suspension du contrat.

En conséquence, la charge de la preuve se déplace selon l’origine du travail accompli. Dans l’hypothèse d’une sollicitation patronale, le constat du manquement suffit. Dans l’hypothèse d’une initiative propre, le salarié doit démontrer que ce travail lui a causé un préjudice distinct, par exemple un retard dans sa convalescence ou une aggravation de son état de santé. Cette exigence, qui peut paraître sévère, est tempérée par la nature des éléments de preuve que le salarié peut produire : certificats médicaux, témoignages, échanges écrits avec l’employeur établissant que ce dernier avait connaissance du travail accompli sans s’y opposer.

La cour d’appel de Lyon, dans un arrêt du 18 février 2026, a illustré cette logique probatoire en constatant que des salariés de l’entreprise « ont sollicité la salariée pour effectuer des tâches relevant de ses attributions alors qu’elle se trouvait en arrêt maladie » et que l’employeur n’avait pas « tenu compte de l’état de santé de la salariée ni de son arrêt maladie, en la sollicitant régulièrement et en ne prenant pas les mesures nécessaires à son rétablissement » (CA Lyon, 18 févr. 2026, n° 22/06381). La cour en a déduit un manquement à l’obligation de sécurité et a alloué des dommages et intérêts, sans exiger du salarié la preuve d’un préjudice autonome, car la sollicitation était imputable à l’entreprise.

II. L’obligation de sécurité, fondement commun aux deux régimes

A. L’obligation de l’employeur de faire cesser toute activité pendant la suspension

Les deux régimes dégagés par la chambre sociale reposent sur un fondement commun : l’obligation de sécurité édictée par l’article L. 4121-1 du code du travail. Ce texte dispose que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs », et précise que ces mesures comprennent « des actions de prévention des risques professionnels », « des actions d’information et de formation » et « la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés » (C. trav., art. L. 4121-1). L’employeur « veille à l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l’amélioration des situations existantes ».

La Cour de cassation, dans son arrêt du 14 mai 2025, a expressément visé les articles L. 4121-1, L. 4121-2 et L. 4121-4 « interprétés à la lumière des articles 5 et 6 de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 » pour énoncer que « l’employeur, tenu d’une obligation de sécurité envers les salariés, doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs » et que « lorsqu’il confie des tâches à un travailleur, l’employeur doit prendre en considération les capacités de ce travailleur en matière de sécurité et de santé » (Cass. soc., 14 mai 2025, n° 24-12.175).

L’obligation de sécurité pèse sur l’employeur de manière continue, y compris pendant la suspension du contrat de travail. La cour d’appel de Bordeaux l’a rappelé avec netteté : « L’arrêt de travail pour maladie interrompt l’exécution du contrat de travail, entraînant de ce fait la suspension dudit contrat. Le salarié — qui est donc déchargé de son obligation de prestation de travail — a interdiction de travailler en arrêt maladie. L’employeur doit veiller strictement à ce que le salarié n’accomplisse aucune prestation de travail » (CA Bordeaux, 26 févr. 2025, précité). Cette obligation de vigilance impose à l’employeur non seulement de s’abstenir de solliciter le salarié, mais aussi de prendre des mesures positives pour empêcher que le travail ne se poursuive.

La généralisation des outils numériques et du télétravail a rendu cette obligation plus difficile à satisfaire et, paradoxalement, plus impérieuse. La messagerie professionnelle, les applications de collaboration et les terminaux mobiles permettent au salarié en arrêt maladie de demeurer connecté à son environnement de travail sans intervention active de l’employeur. Cette porosité numérique entre vie professionnelle et suspension du contrat place l’employeur face à une obligation de moyens renforcée : il lui appartient de désactiver les accès distants, de suspendre les comptes de messagerie ou, à tout le moins, d’instruire le salarié de l’interdiction de travailler et d’en conserver la trace écrite. La chambre sociale n’a pas encore eu l’occasion de se prononcer sur les mesures concrètes que l’employeur doit mettre en œuvre à cet égard, mais la logique de l’arrêt du 14 mai 2025 commande que l’absence de telles mesures soit retenue comme un manquement à l’obligation de sécurité.

La cour d’appel de Montpellier a également rappelé ce principe en visant expressément l’article L. 4121-1 et en constatant que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs » (CA Montpellier, 24 sept. 2025, n° 22/04351). Le non-respect de cette obligation, même en l’absence de sollicitation expresse lorsque l’employeur a connaissance du travail accompli et ne s’y oppose pas, constitue un manquement susceptible d’engager sa responsabilité.

L’article L. 1221-1 du code du travail, qui dispose que « le contrat de travail est soumis aux règles du droit commun » et « peut être établi selon les formes que les parties contractantes décident d’adopter », fonde également l’exigence d’exécution de bonne foi du contrat (C. trav., art. L. 1221-1). La chambre sociale a, de longue date, déduit de ce texte une obligation de loyauté qui interdit à l’employeur de tirer profit du travail accompli par un salarié dont le contrat est suspendu pour raison de santé. Cette obligation de loyauté se superpose à l’obligation de sécurité sans s’y substituer : elle fonde, en complément, la condamnation de l’employeur qui, sans avoir expressément sollicité le salarié, a néanmoins bénéficié de son travail pendant l’arrêt maladie et ne s’y est pas opposé.

B. La portée pratique de la distinction pour le contentieux prud’homal

La portée de cette summa divisio dépasse la seule question de la charge de la preuve. Elle commande l’office du juge prud’homal dans la qualification des faits et la détermination du préjudice indemnisable. La distinction entre initiative propre et sollicitation patronale constitue désormais le premier point de vérification pour toute demande d’indemnisation fondée sur un travail accompli pendant un arrêt maladie.

Sur le terrain indemnitaire, l’enjeu est substantiel. Dans l’hypothèse d’une sollicitation patronale, le préjudice est présumé et le juge fixe souverainement le montant des dommages et intérêts sans que le salarié ait à établir l’étendue de son dommage. Dans l’hypothèse d’une initiative propre, le rejet de la demande est encouru si le salarié ne rapporte pas la preuve d’un préjudice distinct du seul fait d’avoir travaillé. Cette exigence probatoire, qui peut sembler rigoureuse, s’explique par la considération que le salarié qui choisit de travailler pendant son arrêt maladie ne subit pas, de ce seul fait, un dommage imputable à l’employeur.

La chambre sociale ne va toutefois pas jusqu’à exonérer l’employeur de toute responsabilité lorsque le salarié travaille de sa propre initiative. L’employeur qui a connaissance du travail accompli et qui s’en abstient de l’interdire peut voir sa responsabilité engagée, non plus sur le fondement du travail imposé, mais sur celui de l’obligation de sécurité qui lui impose de « veiller strictement à ce que le salarié n’accomplisse aucune prestation de travail ». La distinction opérée par l’arrêt du 1er juillet 2026 n’est donc pas une immunité pour l’employeur passif : elle est un correctif à l’automaticité de la réparation lorsque l’initiative du travail émane du salarié lui-même.

Cette jurisprudence s’inscrit dans un mouvement plus large de rééquilibrage du droit de la réparation dans le contentieux du travail. L’arrêt du 4 septembre 2024 sur le temps de pause, celui du 14 mai 2025 sur le travail pendant l’arrêt maladie et celui du 1er juillet 2026 sur l’initiative propre du salarié forment un triptyque qui dessine une gradation dans l’exigence probatoire selon l’origine du manquement et l’imputabilité du dommage. Le principe général demeure que la violation d’un droit fondamental du salarié — qu’il s’agisse du droit au repos ou du droit à la suspension du contrat pour maladie — ouvre droit à réparation sans preuve d’un préjudice distinct. La nouveauté introduite par l’arrêt du 1er juillet 2026 est que ce principe ne s’applique que lorsque la violation est imputable à l’employeur.

En pratique, la situation du salarié qui travaille pendant son arrêt maladie doit être appréciée au regard d’un faisceau d’indices dont la jurisprudence dégage progressivement les contours. Les juridictions du fond examinent notamment : la nature des tâches accomplies, la fréquence des sollicitations, l’existence d’instructions de l’employeur interdisant le travail pendant la suspension, la connaissance par l’employeur de l’activité déployée et les mesures prises pour y mettre un terme. La qualification retenue — initiative propre ou sollicitation patronale — détermine ensuite le régime probatoire applicable et, partant, l’issue du litige.

L’arrêt du 1er juillet 2026 s’inscrit également en cohérence avec la jurisprudence relative à l’articulation entre indemnités journalières et maintien de salaire. L’arrêt du 1er mars 2023 avait déjà posé qu’en application de l’article L. 1226-4 du code du travail, « aucune réduction ne peut être opérée sur la somme, fixée forfaitairement au montant du salaire antérieur à la suspension du contrat, que l’employeur doit verser au salarié » et que les indemnités journalières ne peuvent être déduites des sommes dues par l’employeur (Cass. soc., 1er mars 2023, n° 21-19.956, Publié au Bulletin). Cette solution, qui prohibait toute réduction du salaire maintenu, témoigne de la volonté constante de la chambre sociale de protéger le salarié contre les conséquences financières de la suspension de son contrat.

Par ailleurs, la jurisprudence relative à la preuve des heures supplémentaires, rappelée par l’arrêt du 1er juillet 2026 sur le fondement de l’article L. 3171-4 du code du travail, illustre la méthode probatoire applicable en droit du travail : « il appartient au salarié de présenter, à l’appui de sa demande, des éléments suffisamment précis quant aux heures non rémunérées qu’il prétend avoir accomplies afin de permettre à l’employeur, qui assure le contrôle des heures de travail effectuées, d’y répondre utilement en produisant ses propres éléments » (Cass. soc., 1er juil. 2026, n° 25-15.732, précité). Cette méthode de partage de la charge probatoire, qui ne fait pas peser sur le seul salarié l’intégralité de la preuve, irrigue l’ensemble du contentieux du travail et trouve une application nouvelle dans le contentieux du travail pendant l’arrêt maladie.

La réception de ces arrêts par les juridictions du fond confirme l’importance pratique de la distinction. Si le salarié peut solliciter l’assistance d’un avocat en droit du travail à Paris pour établir l’imputabilité du travail accompli à l’employeur, la qualification des faits relève de l’office du juge qui doit déterminer, au cas par cas, si le travail procède d’une initiative propre ou d’une sollicitation patronale.

Conclusion

La chambre sociale de la Cour de cassation a, par l’arrêt du 1er juillet 2026, introduit une distinction qui n’existait pas dans sa jurisprudence antérieure. En subordonnant l’indemnisation automatique à l’imputabilité du travail à l’employeur, elle opère un rééquilibrage qui préserve la protection du salarié sans imposer à l’employeur une obligation de surveillance permanente de l’inactivité de ses collaborateurs en arrêt maladie. Cette summa divisio entre initiative propre et sollicitation patronale constitue désormais la clé de voûte du contentieux du travail pendant la suspension du contrat de travail pour maladie. Elle impose aux praticiens une analyse rigoureuse des circonstances de fait et une stratégie probatoire adaptée à la qualification retenue. La distinction n’est toutefois pas figée : la jurisprudence des cours d’appel, sous le contrôle de la chambre sociale, en précisera les contours au gré des espèces qui lui seront soumises. La directive européenne du 12 juin 1989 et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne continuent, en tout état de cause, d’irriguer l’interprétation nationale de l’obligation de sécurité.

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