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La portée de l’assentiment en enquête préliminaire : une construction prétorienne de la chambre criminelle (2023-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
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La portée de l’assentiment en enquête préliminaire : une construction prétorienne de la chambre criminelle (2023-2026)

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La perquisition constitue l’acte d’enquête le plus intrusif dans la vie privée des justiciables. En enquête préliminaire, elle obéit à un régime dérogatoire qui place le consentement de la personne concernée au cœur de sa légalité. L’article 76 du code de procédure pénale pose un principe simple en apparence : « Les perquisitions, visites domiciliaires et saisies de pièces à conviction ou de biens dont la confiscation est prévue à l’article 131-21 du code pénal ne peuvent être effectuées sans l’assentiment exprès de la personne chez laquelle l’opération a lieu. »

Pourtant, derrière cette formulation limpide se cache une construction prétorienne foisonnante. En l’espace de trois années seulement, la chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu une dizaine d’arrêts publiés qui redessinent les contours de cet assentiment — son domaine d’application matériel, la rigueur de son formalisme et la portée de sa sanction en cas d’irrégularité. Une chronique récente parue à la Gazette du Palais le 7 juillet 2026, sous la plume de Rodolphe Mésa, témoigne de l’actualité persistante de la question.

Dans un contexte où la loi n° 2026-651 du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle et le respect des victimes vient de refondre une partie du code de procédure pénale sans toucher au régime de l’enquête préliminaire classique, il est utile de dresser le panorama doctrinal complet de cette construction jurisprudentielle. La chambre criminelle fait œuvre de précision et d’extension : précision dans le formalisme protecteur du recueil du consentement, extension dans le champ des actes soumis à l’exigence d’assentiment.

Cet article propose une analyse structurée de la jurisprudence la plus récente de la chambre criminelle (2023-2026), en distinguant le régime du consentement (I) et celui de sa sanction contentieuse (II).

I. Le consentement à la perquisition en enquête préliminaire : un formalisme protecteur à l’épreuve de l’extension matérielle

L’article 76 du code de procédure pénale impose que l’assentiment soit « exprès » et fasse « l’objet d’une déclaration écrite de la main de l’intéressé ». L’exigence est d’ordre substantiel : elle protège le droit au respect du domicile et de la vie privée garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. La chambre criminelle en tire deux séries de conséquences, l’une relative au formalisme du recueil (A), l’autre au champ des actes soumis à cette exigence (B).

A. La déclaration écrite de la main de l’intéressé : une exigence formelle à contenu variable

Le texte de l’article 76, alinéa 2, est impératif : « Cet assentiment doit faire l’objet d’une déclaration écrite de la main de l’intéressé ou, si celui-ci ne sait écrire, il en est fait mention au procès-verbal ainsi que de son assentiment. » La mention est une garantie essentielle contre les consentements équivoques ou extorqués. Dans l’arrêt le plus récent sur la question, la chambre criminelle a eu l’occasion de préciser la portée de ce consentement écrit.

Aux termes de l’arrêt du 19 mai 2026 (n° 25-87.563, Publié au Bulletin), la Cour énonce que :

« Le demandeur, en donnant régulièrement son assentiment, en application de l’article 76 du code de procédure pénale, à la fouille de ses effets personnels et à la saisie de tout objet utile à la manifestation de la vérité que ceux-ci pourraient contenir, a consenti à l’exploitation des données à caractère personnel contenues dans les téléphones saisis à cette occasion, y compris par le recours à une personne qualifiée sur le fondement de l’article 77-1 de ce code. » (Crim. 19 mai 2026, n° 25-87.563, Publié au Bulletin)

Cette décision est remarquable à un double titre. D’une part, elle consacre l’effet extensif de l’assentiment : le consentement à la fouille et à la saisie des effets personnels emporte, de plein droit, autorisation d’exploiter les données à caractère personnel contenues dans les téléphones saisis. La chambre criminelle affirme ainsi que le périmètre du consentement donné au moment de la perquisition irradie l’ensemble de la chaîne probatoire ultérieure. D’autre part, elle articule ce régime avec le droit de l’Union européenne : la Cour précise, en se référant à l’arrêt de la CJUE du 4 octobre 2024 (C-548/21), que « l’autorisation préalable d’un juge ou d’une entité administrative indépendante requise par la Cour de justice de l’Union européenne pour l’exploitation, dans le cadre d’une enquête pénale, des données à caractère personnel contenues dans un téléphone ne s’impose qu’à défaut du consentement de la personne concernée à cette exploitation. »

En cela, la chambre criminelle valide l’articulation entre le droit interne, qui fonde la perquisition sur le consentement, et le droit de l’Union, qui fait du consentement une alternative suffisante à l’autorisation judiciaire préalable. Le consentement écrit de l’article 76 acquiert ainsi une portée fonctionnelle qui dépasse le seul acte matériel de la perquisition pour s’étendre aux opérations d’exploitation des données saisies.

Par ailleurs, la chambre criminelle rappelle constamment, au visa combiné des articles 56 et 76 du code de procédure pénale, que l’assentiment est le principe et que la perquisition sans consentement est l’exception. L’arrêt du 15 mars 2023 (n° 22-81.516) énonce ainsi qu’« il résulte des dispositions combinées de ces textes que, s’il n’a reçu mandat du juge d’instruction, un officier de police judiciaire ne peut, sans l’assentiment exprès de la personne chez qui l’opération a lieu, légalement procéder à une perquisition ou à une saisie qu’en cas de crime ou de délit flagrants. » (Crim. 15 mars 2023, n° 22-81.516)

Ce principe doit se lire en combinaison avec la jurisprudence récente sur la frontière entre enquête préliminaire et enquête de flagrance.

B. L’extension prétorienne du champ de l’assentiment : véhicules, correspondances et données numériques

La chambre criminelle a progressivement étendu le champ des actes d’enquête soumis à l’exigence d’assentiment au-delà de la perquisition domiciliaire stricto sensu. Cette extension se déploie dans trois directions.

En premier lieu, s’agissant de la fouille des véhicules. Par un arrêt de section du 16 janvier 2024 (n° 22-87.593, Publié au Bulletin), la chambre criminelle a jugé que « la fouille d’un véhicule, par l’intrusion dans l’intimité de la vie privée qu’elle permet, est assimilable à une perquisition » et que « sauf si un texte l’autorise expressément, elle ne peut être effectuée, durant une enquête préliminaire, qu’avec l’assentiment du propriétaire ou du conducteur du véhicule recueilli dans les conditions prescrites par l’article 76 du code de procédure pénale. » (Crim. 16 janv. 2024, n° 22-87.593, Publié au Bulletin)

Cette assimilation est capitale pour la défense pénale : elle signifie que toute fouille de véhicule effectuée en enquête préliminaire sans l’assentiment exprès, écrit et préalable de son propriétaire ou conducteur, encourt la nullité. La Cour tempère toutefois cette protection en précisant que, « l’ingérence dans la vie privée qui résulte de la fouille d’un véhicule étant, par sa nature même, moindre que celle résultant d’une perquisition dans un domicile, il appartient au requérant d’établir qu’un tel acte lui a occasionné un grief. »

En deuxième lieu, s’agissant des correspondances postales. L’arrêt du 13 février 2024 (n° 23-82.950, Publié au Bulletin) a jugé que « la saisie d’une correspondance postale adressée à un particulier pour procéder à l’ouverture des enveloppes et au contrôle de leur contenu est assimilable à une perquisition ou visite domiciliaire » et que « sauf si un texte l’autorise expressément, elle ne peut être effectuée que dans les conditions prescrites par l’article 76 précité. » (Crim. 13 fév. 2024, n° 23-82.950, Publié au Bulletin)

En troisième lieu, la question du consentement à la fouille de locaux non affectés à l’habitation s’est également trouvée posée. L’arrêt du 18 novembre 2025 (n° 25-83.027, Publié au Bulletin) illustre les enjeux de qualification procédurale qui conditionnent la licéité de la perquisition. En l’espèce, une perquisition avait été annulée par la chambre de l’instruction au motif que « les enquêteurs ont déclaré agir dans un cadre préliminaire et ne pouvaient dès lors effectuer celle-ci en l’absence d’assentiment de l’occupant des lieux. » La chambre criminelle censure cette analyse en rappelant que le juge ne pouvait « s’interdire de retenir que l’acte litigieux avait été accompli en enquête de flagrance, alors qu’elle avait relevé des indices apparents d’un comportement révélant l’existence d’infractions à la législation sur les stupéfiants en train de se commettre, avant le début de cet acte d’enquête, et ce, à partir des seules constatations initiales des officiers de police judiciaire, et sans substituer sa propre déduction quant aux infractions qu’ils avaient constatées. » (Crim. 18 nov. 2025, n° 25-83.027, Publié au Bulletin)

Cette décision est essentielle en ce qu’elle rappelle que la qualification procédurale (enquête préliminaire ou de flagrance) n’est pas déterminée par la seule étiquette déclarée par les enquêteurs, mais par les circonstances objectives constatées. Le régime protecteur de l’article 76 ne s’applique que lorsque l’enquête est véritablement préliminaire ; si les constatations révèlent un état de flagrance, l’officier de police judiciaire peut procéder à une perquisition coercitive sur le fondement de l’article 53.

II. La sanction contentieuse des irrégularités de l’assentiment : entre nullité substantielle et exigence du grief

Si l’exigence de l’assentiment est fermement rappelée, la sanction de son irrégularité obéit à un régime nuancé que la chambre criminelle a progressivement affiné. Deux axes structurent cette jurisprudence : l’identification des nullités d’ordre substantiel (A) et la modulation de l’exigence du grief (B).

A. La nullité pour méconnaissance des formalités substantielles

La chambre criminelle distingue les formalités dont la méconnaissance entraîne une nullité de plein droit de celles soumises à l’exigence d’un grief. S’agissant des premières, l’arrêt du 5 février 2025 (n° 24-84.978) est d’une importance pratique considérable.

La Cour y énonce que « en cas de méconnaissance des prescriptions de l’article 57, alinéa 2, du code de procédure pénale, dont l’objet est d’authentifier, lors d’une perquisition, la présence effective sur les lieux des objets saisis, il y a lieu à annulation des opérations si la personne concernée subit une atteinte à ses intérêts, laquelle peut résulter de ce que cette personne conteste la présence des objets saisis. L’absence de contestation ne peut se déduire de ce que le requérant a exercé son droit de se taire pendant ses auditions et interrogatoires. » (Crim. 5 fév. 2025, n° 24-84.978)

La Cour ajoute, de manière décisive pour la pratique des nullités, que « les juges n’étaient pas fondés à déduire du silence opposé par l’intéressé lors de ses auditions et interrogatoires qu’il ne contestait pas la présence des objets saisis à son domicile et que de ce fait, il ne subissait aucun grief par suite de l’irrégularité des opérations de perquisition. » L’arrêt impose ainsi de ne jamais inférer du droit au silence une renonciation à contester la régularité des actes de perquisition. Cette jurisprudence protège le droit fondamental de ne pas contribuer à sa propre incrimination tout en préservant la possibilité de soulever ultérieurement les nullités de procédure.

S’agissant de la qualité pour agir en nullité, l’arrêt du 9 octobre 2024 (n° 24-80.871, Publié au Bulletin) a élargi le cercle des requérants potentiels en jugeant que « toute partie a qualité pour invoquer la méconnaissance de cette formalité, qui a pour objet d’authentifier la présence effective sur les lieux des objets découverts et saisis au cours de la perquisition. » (Crim. 9 oct. 2024, n° 24-80.871, Publié au Bulletin)

La Cour précise que cette qualité n’est pas subordonnée à un droit réel ou personnel sur les lieux perquisitionnés. En l’espèce, la chambre de l’instruction avait refusé au demandeur la qualité pour contester la perquisition d’une chambre d’hôtel au motif qu’il n’avait « jamais disposé d’aucun droit sur le local en cause. » La cassation est prononcée, la chambre criminelle rappelant que la formalité de présence et d’authentification prévue par l’article 57 du code de procédure pénale bénéficie à toute partie à la procédure, indépendamment de son lien juridique avec le lieu perquisitionné.

En matière de criminalité organisée, le formalisme est renforcé par l’article 706-94 du code de procédure pénale, dont la chambre criminelle a précisé les exigences dans l’arrêt du 7 juin 2023 (n° 22-84.442, Publié au Bulletin) : « l’accord du magistrat doit faire l’objet d’un écrit motivé, ou bien de son accord à une demande d’un enquêteur, mentionné dans un procès-verbal, indiquant les circonstances de nature à justifier le recours à ces modalités dérogatoires. Une telle obligation vise à garantir du caractère contradictoire du déroulement des opérations ainsi que de l’authentification de la présence effective sur les lieux des objets découverts et saisis. » (Crim. 7 juin 2023, n° 22-84.442, Publié au Bulletin)

La Cour censure la chambre de l’instruction qui « a substitué sa propre appréciation à celle du procureur de la République » en s’abstenant de vérifier l’existence d’un écrit motivé ou d’une mention au procès-verbal. Ce rappel est d’ordre méthodologique : le juge du fond ne peut pas pallier par son propre raisonnement l’absence de motivation formelle du magistrat autorisant la mesure.

B. La preuve du grief : une exigence modulée par la nature de l’atteinte

La chambre criminelle module l’exigence de preuve d’un grief en fonction de la gravité de l’atteinte portée aux droits de la défense. Deux décisions illustrent cette modulation.

L’arrêt du 13 février 2024 précité pose le principe selon lequel, pour la saisie de correspondances postales en enquête préliminaire, « en cas de non-respect de ces dispositions, il appartient au requérant d’établir qu’un tel acte lui a causé un grief. » Toutefois, la Cour tempère cette exigence en précisant que « le demandeur n’allègue pas un grief distinct de celui qui résulte de la seule saisie des produits stupéfiants », ce qui laisse entendre que l’identification d’un grief spécifique — distinct du seul fait que la saisie a révélé des produits illicites — est nécessaire mais peut être caractérisée par des circonstances concrètes.

L’arrêt du 16 janvier 2024 sur la fouille des véhicules module quant à lui l’exigence du grief en fonction de l’intensité de l’ingérence dans la vie privée. La Cour juge que « l’ingérence dans la vie privée qui résulte de la fouille d’un véhicule étant, par sa nature même, moindre que celle résultant d’une perquisition dans un domicile, il appartient au requérant d’établir qu’un tel acte lui a occasionné un grief. »

Il résulte de cette motivation une hiérarchie des protections : la perquisition du domicile bénéficie d’une protection renforcée, la fouille du véhicule et la saisie de correspondances bénéficient d’une protection intermédiaire, subordonnée à la preuve d’un grief. Cette architecture jurisprudentielle reflète la gradation des ingérences que l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme autorise en fonction de l’intimité du lieu ou de l’objet investigué.

Un arrêt complémentaire du 21 janvier 2025 (n° 24-83.403) a également précisé la question de la qualité pour agir des personnes concernées par une perquisition dans un conteneur. La Cour y censure la chambre de l’instruction pour avoir dénié à un requérant la qualité pour solliciter l’annulation de la perquisition alors que « tant la personne ayant donné son consentement à la perquisition que le témoin y ayant assisté, avec elle, sont identifiés par leur seul numéro matricule au sein de la société de manutention », ce qui ne permet pas de garantir le respect des formalités de l’article 57. (Crim. 21 janv. 2025, n° 24-83.403)

La chambre criminelle veille ainsi à ce que le formalisme protecteur de la perquisition ne soit pas vidé de sa substance par des pratiques d’enquête qui, sous couvert d’un consentement apparent, contournent les exigences légales d’identification et d’authentification des personnes présentes lors des opérations.

Enfin, l’arrêt du 12 mars 2025 (n° 23-86.798) a rappelé que la qualité pour soulever la nullité d’une perquisition de véhicule effectuée sans assentiment, sur autorisation du juge des libertés et de la détention, n’est pas réservée au seul propriétaire, dès lors que l’ordonnance d’autorisation « mentionne que le demandeur était susceptible de faire usage de ce véhicule. » (Crim. 12 mars 2025, n° 23-86.798)

Conclusion

La construction prétorienne de la chambre criminelle sur l’article 76 du code de procédure pénale révèle une tension constante entre deux impératifs : la protection effective de la vie privée garantie par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, et l’efficacité des investigations pénales. La Cour ne tranche jamais cette tension de manière dogmatique : elle l’arbitre cas par cas, en fonction de la nature du lieu investigué, de l’intensité de l’ingérence et du formalisme observé par les enquêteurs.

Pour l’avocat de la défense, cette jurisprudence offre des leviers contentieux substantiels : la contestation de la validité du consentement lorsqu’il se réduit à un formulaire pré-rédigé sans mention manuscrite circonstanciée, la nullité des fouilles de véhicules effectuées sans assentiment exprès, l’irrecevabilité des actes d’exploitation de données numériques lorsque le consentement initial n’en couvrait pas expressément l’objet, ou encore la nullité des perquisitions pour lesquelles l’identité des témoins n’est pas suffisamment établie.

Dans la pratique, la rédaction de la requête en nullité doit s’attacher à démontrer, lorsque l’assentiment a été recueilli de manière équivoque ou par un formulaire standardisé dépourvu de mention manuscrite circonstanciée, que la méconnaissance des prescriptions de l’article 76 a causé un grief distinct. Ce grief peut résider dans le fait que les objets saisis n’auraient pas été découverts ou authentifiés si la perquisition avait été régulièrement conduite, ou dans l’impossibilité pour la défense de contester utilement la présence des scellés en l’absence de témoins dûment identifiés. La chambre criminelle, par sa jurisprudence exigeante sur l’identification des personnes assistant aux opérations et sur la prohibition de toute déduction du silence, offre à la défense des points d’appui solides pour articuler ces contestations.

La vigilance procédurale reste le premier rempart du justiciable face à l’intrusion de la puissance publique dans sa sphère privée. La jurisprudence récente de la chambre criminelle, en rappelant avec constance les exigences formelles de l’article 76 et en sanctionnant les contournements, conforte ce rôle essentiel de la défense.

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