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La dualité de compétence juridictionnelle en droit de la responsabilité médicale : l’office du juge judiciaire et du juge administratif entre principe de séparation et droit à réparation de la victime (1957-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La dualité de compétence juridictionnelle en droit de la responsabilité médicale : l’office du juge judiciaire et du juge administratif entre principe de séparation et droit à réparation de la victime (1957-2026)

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La victime d’un accident médical qui souhaite obtenir réparation de son préjudice corporel se heurte, avant même d’aborder le fond de son dossier, à une question redoutable : devant quel juge agir ? Cette interrogation, qui paraît purement procédurale, engage en réalité l’issue même du litige. Se tromper d’ordre de juridiction, c’est exposer le dossier à une exception d’incompétence, à un renvoi, à des délais supplémentaires et, dans les cas les plus graves, à une contrariété de décisions pouvant conduire à un déni de justice.

Le droit français de la responsabilité médicale reste gouverné par le principe de la dualité des ordres de juridiction, hérité de la loi des 16 et 24 août 1790 et du décret du 16 fructidor an III. Ce principe, qui impose une séparation étanche entre le juge judiciaire et le juge administratif, produit en matière médicale des conséquences d’autant plus sensibles que le même patient peut, au cours d’un même parcours de soins, être pris en charge alternativement par des établissements publics et des praticiens libéraux. La loi du 4 mars 2002, codifiée à l’article L. 1142-1 du Code de la santé publique, a certes unifié les règles de fond de la responsabilité médicale — responsabilité pour faute, régime de l’aléa thérapeutique, solidarité nationale — mais elle n’a pas créé de bloc de compétence juridictionnelle unique.

Les juridictions du fond ont rendu, entre 2022 et 2026, une série de décisions qui précisent avec une remarquable constance les règles de répartition des compétences entre les deux ordres. Ces décisions, rendues le plus souvent sur exceptions d’incompétence, dessinent une architecture juridictionnelle à deux niveaux : un principe de séparation fondé sur le critère organique, tempéré par des mécanismes correcteurs qui visent à préserver le droit à réparation de la victime.

I. Le principe de séparation des ordres de juridiction en matière médicale

A. Le critère organique de la compétence : établissement public versus établissement privé

Le critère de répartition des compétences entre le juge judiciaire et le juge administratif est, en matière de responsabilité médicale, exclusivement organique. Il dépend de la nature juridique de l’établissement dans lequel les soins ont été dispensés, et non de la nature des soins eux-mêmes. Ce principe, posé par un arrêt du Tribunal des conflits du 25 mars 1957, n’a jamais été remis en cause et continue d’irriguer la jurisprudence contemporaine.

Le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Lyon l’a rappelé avec netteté dans une ordonnance du 3 juin 2025 : « Les Hospices Civils de Lyon sont un établissement de santé de droit public relevant de la compétence du Tribunal administratif en application de la loi des 16 et 24 août 1790 et du décret du 16 fructidor an III. En outre, l’article L. 211-1 du Code de justice administrative dispose que les tribunaux administratifs sont, en premier ressort et sous réserve des compétences attribuées aux autres juridictions administratives, juges de droit commun du contentieux administratif. » Il en a déduit que « le fait que les responsabilités soient susceptibles d’être partagées entre des personnes de droit privé et de droit public ne constitue pas un motif permettant de passer outre à la séparation entre les ordres judiciaires et administratifs » (TJ Lyon, 3 juin 2025, n° 24/09183).

Cette règle a été appliquée avec la même rigueur par le juge des référés du tribunal judiciaire de Tarbes le 9 décembre 2025. Saisi d’une demande d’expertise dirigée contre un centre hospitalier public, le juge a relevé qu’« il ressort d’une jurisprudence constante que le juge administratif est seul compétent pour statuer sur les litiges relatifs à la responsabilité des établissements publics hospitaliers en raison de leur activité de soins ainsi que pour déterminer les éventuels préjudices en résultant, depuis un arrêt du Tribunal des conflits du 25 mars 1957 ». Il a ajouté que « peu importe que la responsabilité du praticien soit également recherchée dans le cadre de la même instance, le juge judiciaire est incompétent pour connaître de la responsabilité d’un établissement public hospitalier en raison de son activité de soins » (TJ Tarbes, 9 décembre 2025, n° 25/00216).

La conséquence pratique est brutale pour le patient : s’il saisit le tribunal judiciaire d’une action contre un hôpital public, il se verra opposer une exception d’incompétence et devra recommencer la procédure devant le tribunal administratif. C’est ce qui est arrivé au demandeur dans l’affaire de Tarbes, qui s’est vu condamné aux dépens et à verser 1 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, en plus du renvoi devant la juridiction administrative.

Le tribunal judiciaire de Mulhouse, dans une ordonnance du 15 mai 2025, a synthétisé cette architecture en des termes limpides : « Ce droit peut être constaté par la juridiction devant laquelle la victime porte son action, administrative si les actes en cause ont été prodigués dans le cadre du service public hospitalier, judiciaire s’ils l’ont été par un médecin exerçant à titre libéral ou dans un établissement de santé privé » (TJ Mulhouse, 15 mai 2025, n° 24/00461). La distinction est donc binaire : secteur public, juge administratif ; secteur privé, juge judiciaire.

B. La faute personnelle détachable du service : l’exception tempérée

Le principe de la compétence administrative pour les actes accomplis dans le cadre du service public hospitalier connaît une exception : la faute personnelle détachable du service. Cette notion, forgée par la jurisprudence administrative classique, permet au juge judiciaire de connaître de l’action en responsabilité dirigée contre un médecin hospitalier lorsque la faute commise révèle une intention malveillante, une exceptionnelle gravité ou un caractère inexcusable qui la détache des fonctions exercées.

L’ordonnance du tribunal judiciaire de Tarbes du 9 décembre 2025 illustre les limites de cette exception. Le patient reprochait au praticien hospitalier « un défaut de prise en charge en pré-opératoire, une absence d’information sur le diagnostic, les moyens thérapeutiques mis en œuvre et les complications éventuelles, un délai de prise en charge anormalement long et une mauvaise intervention chirurgicale ». Le juge des référés a écarté la qualification de faute personnelle détachable au motif qu’« aucun de ces manquements allégués ne peut constituer une faute personnelle détachable du service par son exceptionnelle gravité, son intention malveillante ou son caractère inexcusable ». La faute personnelle détachable est donc une notion étroite, qui ne saurait se confondre avec la simple faute médicale ou le manquement au devoir d’information. Le patient qui invoque un défaut de prise en charge, même caractérisé, ne peut se prévaloir de cette exception pour attraire le praticien hospitalier devant le juge judiciaire.

Cette interprétation restrictive est conforme à la logique du système : la faute personnelle est une soupape de sécurité qui évite que le médecin hospitalier soit irresponsable de ses actes les plus graves, mais elle n’est pas un instrument de choix de juridiction pour le patient. Celui-ci doit, dans l’immense majorité des cas, agir devant le juge administratif lorsque les soins ont été dispensés dans un hôpital public.

La difficulté est encore accrue lorsque le praticien exerce à la fois en secteur public et en secteur libéral au sein du même établissement. Dans une décision du Tribunal des conflits du 25 mars 1957, déjà citée, la juridiction avait posé le principe selon lequel le juge administratif est seul compétent pour connaître de l’activité du service public hospitalier. Mais lorsque le patient parvient à démontrer que les soins litigieux ont été dispensés dans le cadre de l’activité libérale du praticien — par exemple, une consultation privée au sein de l’hôpital public — le juge judiciaire retrouve sa compétence. Le tribunal judiciaire de Bordeaux, dans une ordonnance du 21 mai 2025, a ainsi refusé de se déclarer incompétent au motif que le patient rapportait la preuve du caractère libéral des interventions litigieuses : « la recherche de responsabilité du docteur [C] et d’indemnisation par son assureur au titre de la greffe osseuse du 4 juin 2008 et de la pose des quatre implants du 28 juillet 2009 relève bien de la compétence du juge judiciaire » (TJ Bordeaux, 21 mai 2025, n° 21/03155). La charge de la preuve du caractère libéral de l’activité incombe au patient demandeur, ce qui peut s’avérer délicat lorsque le praticien a exercé son activité de manière hybride, entre vacations publiques et consultations privées. La frontière entre les deux secteurs, en pratique, est parfois poreuse, et c’est au patient qu’il appartient d’en établir le tracé.

II. Les mécanismes correcteurs au profit de la victime

A. L’option de compétence en cas de faits générateurs distincts et le principe de l’obligation à la dette

La rigueur du principe de séparation des ordres est tempérée par deux mécanismes qui visent à éviter que la victime soit contrainte d’engager des procédures parallèles devant les deux ordres de juridiction.

Le premier mécanisme est l’option de compétence ouverte à la victime lorsque le dommage trouve sa cause dans des faits générateurs distincts relevant d’ordres de juridiction différents. Le tribunal judiciaire de Mulhouse a exposé ce tempérament en ces termes : « Toutefois, lorsque les préjudices constatés sont le fruit de faits générateurs successifs et d’une nature distincte, la victime peut rechercher la réparation de l’entier dommage devant le juge administratif ou le juge judiciaire. Le juge saisi suivant le choix de la victime ou de ses ayants droit statue alors sur l’entier dommage (Tribunal des conflits, 2 décembre 2024, n° 4323) » (TJ Mulhouse, 15 mai 2025, n° 24/00461).

Cette option est toutefois étroitement conditionnée. Le tribunal judiciaire de Reims, saisi d’une exception d’incompétence soulevée par l’ONIAM le 20 juin 2025, a rappelé qu’elle suppose l’existence avérée de critères de rattachement aux deux ordres de juridiction : « Il est de droit constant que lorsque le dommage trouve sa cause dans plusieurs accidents médicaux ou aléas thérapeutiques successifs résultant d’actes de soin réalisés, d’une part, par un médecin exerçant à titre libéral ou dans un établissement de santé privé et, d’autre part, dans le cadre du service public hospitalier et que la commission de conciliation et d’indemnisation a été saisie d’une demande globale, puis que l’ONIAM s’est prononcé sur celle-ci, la victime peut, si aucune offre ne lui a été présentée ou si elle n’a pas accepté l’offre qui lui a été faite, rechercher la réparation de son entier dommage soit devant le juge administratif, soit devant le juge judiciaire ». Mais il a aussitôt ajouté que « tel n’est pas le cas en l’espèce, dès lors qu’en contemplation des propres conclusions de la demanderesse, ne sont intervenus au titre du fait générateur que des établissements de santé publics et du personnel de santé dans le cadre de leur activité hospitalière, critères de rattachement à l’ordre administratif » (TJ Reims, 20 juin 2025, n° 24/01897).

L’option de compétence n’est donc pas un choix discrétionnaire du patient : elle est subordonnée à l’existence objective de faits générateurs relevant effectivement des deux ordres de juridiction. Le simple fait d’attraire la CPAM à la cause, comme le soutenait la demanderesse dans l’affaire de Reims, n’ouvre pas une option de compétence. Le juge de Reims l’a clairement signifié : « la circonstance que la CPAM ait été attraite à la cause pour lui permettre de faire valoir sa créance n’ouvrant pas, pour la demanderesse, une option de compétence laissée à sa discrétion ».

Le second mécanisme correcteur, plus large, est le principe de l’obligation à la dette. Il permet à la victime d’obtenir la réparation intégrale de son préjudice devant le juge saisi, même si celui-ci ne peut connaître de l’action contre l’un des co-obligés. La cour d’appel de Douai, dans un arrêt du 22 mai 2025, a exposé ce principe avec une grande précision : « La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, réformant le droit de la responsabilité médicale, a offert un corpus de règles communes au secteur privé et au secteur public sans toutefois aller jusqu’à la reconnaissance d’un bloc de compétence. Au stade de l’obligation à la dette, l’existence de plusieurs co-obligés relevant d’ordres de juridiction différents est par conséquent indifférente : dans ses rapports avec la victime et dès lors qu’il a contribué à la réalisation de l’entier dommage, chacun des co-obligés est ainsi tenu d’indemniser l’intégralité du préjudice subi devant la juridiction de l’ordre dont il relève, à charge d’exercer un recours récursoire à l’encontre de son co-obligé devant la juridiction compétente pour solliciter la condamnation à l’indemniser à hauteur de la part contributive de ce dernier » (CA Douai, 22 mai 2025, n° 24/03144).

Elle a ajouté, en se référant à la jurisprudence du Tribunal des conflits, que « la solution est identique lorsque l’action indemnitaire est engagée devant la juridiction administrative (Tribunal des conflits, 8 novembre 2021, n° C 4194, condamnant pour le tout l’établissement public hospitalier) ». Ce mécanisme du recours récursoire est essentiel : il permet au médecin libéral condamné pour le tout par le juge judiciaire d’exercer ensuite un recours en contribution contre l’hôpital public devant le juge administratif, et réciproquement. La victime n’a donc pas à supporter les inconvénients de la dualité juridictionnelle : elle obtient réparation intégrale devant un seul juge, et c’est aux co-obligés de régler entre eux, devant l’autre ordre de juridiction, la répartition de la charge définitive de la dette.

B. Le Tribunal des conflits comme garant de la cohérence juridictionnelle

Le Tribunal des conflits occupe une position centrale dans l’architecture juridictionnelle de la responsabilité médicale. Créé par la loi du 24 mai 1872, cette juridiction paritaire — composée de conseillers d’État et de conseillers à la Cour de cassation — est chargée de trancher les conflits de compétence entre les deux ordres et de prévenir les contrariétés de décisions.

L’une de ses interventions les plus significatives en matière médicale est intervenue dans une décision récente, enregistrée au secrétariat le 10 juillet 2025 (TC, décision n° C 4358), relative à l’action récursoire d’un centre hospitalier à l’encontre d’un praticien libéral exerçant au sein de sa maternité dans le cadre d’un groupement de coopération sanitaire (GCS). La question, renvoyée par le Conseil d’État, portait sur l’ordre de juridiction compétent pour connaître de l’action récursoire du centre hospitalier d’Oloron-Sainte-Marie à l’encontre de M. G…, gynécologue obstétricien libéral, avec lequel il était lié par une convention prévoyant que le praticien exercerait « en toute indépendance et sous sa seule responsabilité ». Le Tribunal des conflits a dû déterminer si ce contrat, conclu dans le cadre d’un GCS, relevait du droit privé ou du droit administratif, ce qui commandait la compétence pour l’action récursoire.

Le Tribunal des conflits intervient également sur le fondement de l’article 15 de la loi du 24 mai 1872 pour prévenir le déni de justice résultant d’une contrariété entre des décisions définitives rendues par les deux ordres de juridiction. La décision TC, n° C 4348 en offre une illustration. La Société Mutuelle Assurances Corps Santé Français (MACSF), assureur d’un médecin, avait saisi le Tribunal en invoquant une contrariété entre un jugement du tribunal de grande instance de Grasse du 7 novembre 2017 et un arrêt de la cour administrative d’appel de Marseille du 6 décembre 2024. L’article 15 permet au Tribunal des conflits, lorsqu’il constate une telle contrariété conduisant à un déni de justice, de déclarer nulles et non avenues les décisions concernées et de statuer lui-même sur le fond du litige. Ce mécanisme, exceptionnel, constitue le dernier rempart contre les conséquences les plus graves de la dualité juridictionnelle.

La cour d’appel de Douai, dans son arrêt précité du 22 mai 2025, a d’ailleurs relevé avec justesse qu’en dépit de cette dualité, « aucun risque de contrariété entre la décision rendue par le tribunal administratif et celle critiquée devant la cour n’est ainsi susceptible d’intervenir » lorsque le recours en contribution entre co-obligés est réservé à la juridiction compétente pour en connaître. Le système, bien qu’imparfait, a ainsi construit des garde-fous qui limitent le risque de contrariété de décisions, sans toutefois l’éliminer totalement : la cour administrative d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 11 octobre 2023 (CAA Bordeaux, 11 octobre 2023, n° 21BX03364), a ainsi indiqué à l’assureur qui invoquait un risque de contrariété qu’« il lui appartiendra, si elle s’y croit fondée, de saisir le Tribunal des conflits d’une demande de règlement du litige lorsqu’elle disposera de décisions définitives des deux ordres de juridiction ».

Le dispositif est donc complet mais complexe. La victime dispose, en principe, d’une voie unique pour obtenir réparation intégrale, à condition d’avoir correctement identifié l’ordre de juridiction compétent. Les co-obligés règlent entre eux, devant l’autre ordre, la contribution à la dette. Et le Tribunal des conflits, en dernier recours, garantit la cohérence de l’ensemble.

Conclusion

Le droit de la responsabilité médicale illustre, de manière presque caricaturale, les difficultés pratiques engendrées par la dualité des ordres de juridiction. Alors même que la loi du 4 mars 2002 a unifié les règles de fond — responsabilité pour faute, solidarité nationale, procédure de règlement amiable — la compétence juridictionnelle reste gouvernée par un principe de séparation hérité de la Révolution française.

Les décisions récentes des juridictions du fond confirment que le critère organique demeure le pivot de la répartition : établissement public, juge administratif ; établissement privé, juge judiciaire. La faute personnelle détachable du service constitue une exception étroite, réservée aux cas les plus graves. Et si la jurisprudence a construit des mécanismes correcteurs — option de compétence en cas de faits générateurs distincts, obligation à la dette, recours récursoire, intervention du Tribunal des conflits — ces mécanismes ne dispensent pas la victime d’une analyse préalable rigoureuse de sa situation juridictionnelle.

Pour le patient confronté à un accident médical, l’assistance d’un avocat spécialisé est indispensable dès les premières démarches. L’enjeu n’est pas seulement procédural : une erreur d’aiguillage juridictionnel peut retarder l’indemnisation de plusieurs années, alourdir les frais de procédure et, dans les cas les plus graves, compromettre le droit à réparation. Le cabinet intervient aux côtés des victimes d’accidents médicaux pour déterminer la juridiction compétente, engager les procédures devant l’ordre approprié et coordonner, le cas échéant, les actions parallèles devant les deux ordres de juridiction.

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