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La prestation compensatoire à l’épreuve de la Constitution : la QPC sur l’article 274 du Code civil et le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN
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La prestation compensatoire à l’épreuve de la Constitution : la QPC sur l’article 274 du Code civil et le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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La prestation compensatoire, mécanisme central du droit du divorce depuis la loi du 11 juillet 1975, fait l’objet d’un contentieux nourri devant la première chambre civile de la Cour de cassation. Les arrêts rendus entre 2023 et 2026 révèlent une double dynamique : d’une part, un contrôle constitutionnel renouvelé par la voie de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui a conduit le Conseil constitutionnel à consacrer une liberté de mettre fin aux liens du mariage comme composante de la liberté personnelle ; d’autre part, un contrôle méthodologique renforcé de la Cour de cassation sur la fixation et les modalités d’exécution de la prestation compensatoire.

L’actualité récente a été marquée par une nouvelle QPC visant le 1° de l’article 274 du Code civil, qui permet au juge de subordonner le prononcé du divorce à la constitution de garanties par le débiteur de la prestation compensatoire en capital. La décision du Conseil constitutionnel, analysée avec précision par la doctrine, éclaire d’un jour nouveau l’équilibre entre la liberté de divorcer et la protection du créancier. Parallèlement, la première chambre civile n’a cessé de censurer les cours d’appel qui méconnaissent l’obligation de prendre en considération l’ensemble des ressources et charges des époux dans l’appréciation de la disparité.

Cet article propose une analyse de ces deux mouvements jurisprudentiels à partir des textes et des arrêts les plus récents.

I. La prestation compensatoire à l’épreuve de la Constitution : la liberté de divorcer et l’article 274 du Code civil

A. La consécration d’une liberté constitutionnelle de mettre fin aux liens du mariage

Aux termes de l’article 270 du Code civil, « le divorce met fin au devoir de secours entre époux. L’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives. Cette prestation a un caractère forfaitaire. Elle prend la forme d’un capital dont le montant est fixé par le juge. » (article 270 du Code civil).

Ce texte fonde le droit à prestation compensatoire sur la disparité que crée la rupture du mariage dans les conditions de vie respectives des époux. Il exprime le passage du devoir de secours, obligation du mariage, à une logique compensatoire forfaitaire qui opère une liquidation définitive des rapports pécuniaires entre époux.

Le Conseil constitutionnel a été saisi d’une QPC portant sur le 1° de l’article 274 du Code civil, qui dispose que le prononcé du divorce peut être subordonné à la constitution des garanties prévues à l’article 277. Le requérant soutenait que ce pouvoir conféré au juge portait une atteinte disproportionnée à la liberté de mettre fin aux liens du mariage. Le Conseil constitutionnel, dans une décision qui intéresse moins par son dispositif que par ses motifs, a jugé les dispositions contrôlées conformes à la Constitution sans réserve. Il a considéré qu’il résulte des articles 2 et 4 de la Déclaration des droits de 1789 « une liberté pour chacun de se marier ainsi qu’une liberté de mettre fin aux liens du mariage, composantes de la liberté personnelle ».

Cette consécration est remarquable : la haute instance constitutionnelle érige ainsi la liberté de divorcer en liberté constitutionnelle autonome, distincte de la liberté de mariage et de la liberté de remariage. Elle drape cette liberté d’une fondamentalité formelle que la Cour européenne des droits de l’homme lui dénie, celle-ci ne reconnaissant qu’un droit de se remarier sans restrictions déraisonnables sur le fondement de l’article 12 de la Convention.

La première chambre civile, pour sa part, rappelle constamment le fondement de la prestation compensatoire dans les termes mêmes de l’article 270. Ainsi, dans un arrêt du 10 décembre 2025 (Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 24-15.658), elle énonce qu’« il résulte du premier de ces textes que l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives ». (lien officiel). La Cour y censure une cour d’appel qui avait, pour rejeter une demande de prestation compensatoire, pris en compte la pension alimentaire accordée à l’épouse au titre du devoir de secours pendant l’instance, alors que celle-ci, ayant un caractère provisoire, ne peut être prise en considération pour apprécier l’existence d’une disparité créée par le divorce.

Le même attendu est reproduit dans un arrêt du 20 mai 2026 (Civ. 1re, 20 mai 2026, n° 24-11.431), où la première chambre civile casse une décision qui avait omis de prendre en considération la contribution du débiteur à l’entretien et à l’éducation des trois enfants du couple, constitutive de charges devant venir en déduction de ses ressources (lien officiel).

Dans un arrêt du 10 décembre 2025 publié au Bulletin (Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 23-22.356), la première chambre civile a précisé une règle essentielle en droit international privé de la famille : « la loi française était seule applicable à la demande de prestation compensatoire, de sorte qu’il lui appartenait d’apprécier l’existence d’une disparité créée par la rupture du mariage, au détriment de l’épouse, dans les conditions de vie respectives des époux, sans tenir compte de la part qui lui sera attribuée dans le partage ». (lien officiel). La Cour censure ainsi une cour d’appel qui avait rejeté une demande de prestation compensatoire au motif que le partage selon la loi anglaise intégrerait déjà des mécanismes de compensation. La solution affirme l’autonomie de la prestation compensatoire par rapport à la liquidation du régime matrimonial lorsque celle-ci est soumise à une loi étrangère.

B. L’encadrement constitutionnel du pouvoir de subordonner le divorce à la constitution d’une garantie

L’article 274 du Code civil dispose : « Le juge décide des modalités selon lesquelles s’exécutera la prestation compensatoire en capital parmi les formes suivantes : 1° Versement d’une somme d’argent, le prononcé du divorce pouvant être subordonné à la constitution des garanties prévues à l’article 277 ; 2° Attribution de biens en propriété ou d’un droit temporaire ou viager d’usage, d’habitation ou d’usufruit, le jugement opérant cession forcée en faveur du créancier. Toutefois, l’accord de l’époux débiteur est exigé pour l’attribution en propriété de biens qu’il a reçus par succession ou donation. » (article 274 du Code civil).

La réserve d’interprétation émise par le Conseil constitutionnel dans sa décision n° 2011-151 QPC du 13 juillet 2011 constitue un jalon essentiel. La Cour de cassation la rappelle dans un arrêt du 20 novembre 2024 (Civ. 1re, 20 nov. 2024, n° 22-19.154, Publié au Bulletin) : « La réserve d’interprétation émise par le Conseil constitutionnel dans sa décision n° 2011-151 QPC du 13 juillet 2011, aux termes de laquelle l’atteinte au droit de propriété qui résulte de l’attribution forcée prévue par le 2° de l’article 274 du code civil ne peut être regardée comme une mesure proportionnée au but d’intérêt général poursuivi que si elle constitue une modalité subsidiaire d’exécution de la prestation compensatoire en capital de sorte qu’elle ne saurait être ordonnée par le juge que dans le cas où, au regard des circonstances de l’espèce, les modalités prévues au 1° n’apparaissent pas suffisantes pour garantir le versement de cette prestation, ne s’applique qu’en l’absence de consentement du débiteur à l’attribution envisagée, le juge retrouvant, dans le cas contraire, son pouvoir souverain pour déterminer les modalités d’exécution de la prestation compensatoire en capital qu’il estime les plus appropriées. » (lien officiel).

Cette motivation est capitale. La Cour de cassation opère une distinction nette entre deux hypothèses. Lorsque le débiteur consent à l’attribution forcée d’un bien en propriété ou d’un droit d’usage, d’habitation ou d’usufruit, le juge retrouve son pouvoir souverain d’appréciation sans être tenu par le caractère subsidiaire de cette modalité. En revanche, en l’absence de consentement, l’attribution forcée ne peut être ordonnée que si les modalités du 1° (versement d’une somme d’argent, assorti le cas échéant de garanties) n’apparaissent pas suffisantes. Cette lecture préserve l’équilibre entre le droit de propriété du débiteur, protégé par la réserve d’interprétation du Conseil constitutionnel, et la liberté contractuelle qui autorise le débiteur à consentir à une modalité d’exécution qu’il estime conforme à ses intérêts.

La QPC de 2026 s’inscrit dans le prolongement de cette construction. En jugeant conforme à la Constitution le 1° de l’article 274 sans réserve, le Conseil constitutionnel a validé le pouvoir du juge de conditionner le prononcé du divorce à la constitution de garanties, au nom de la protection du créancier et du droit de mener une vie familiale normale, lequel est également protégé par le dixième alinéa du Préambule de la Constitution de 1946.

La première chambre civile a précisé dans un arrêt du 14 janvier 2026 (Civ. 1re, 14 janv. 2026, n° 23-22.958, Publié au Bulletin) que « pour décider de l’exécution de la prestation compensatoire en capital sous la forme de l’attribution d’un droit d’usufruit, le juge doit tenir compte de l’entière valeur du bien ». (lien officiel). Elle y censure une cour d’appel qui n’avait pris en considération que la seule valeur attribuée à la construction, à l’exclusion de la valeur du sol, pour évaluer le droit d’usufruit attribué au créancier.

Aux termes de l’article 271 du Code civil, « la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les ressources de l’autre en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l’évolution de celle-ci dans un avenir prévisible. À cet effet, le juge prend en considération notamment : la durée du mariage ; l’âge et l’état de santé des époux ; leur qualification et leur situation professionnelles ; les conséquences des choix professionnels faits par l’un des époux pendant la vie commune pour l’éducation des enfants et du temps qu’il faudra encore y consacrer ou pour favoriser la carrière de son conjoint au détriment de la sienne ; le patrimoine estimé ou prévisible des époux, tant en capital qu’en revenu, après la liquidation du régime matrimonial ; leurs droits existants et prévisibles ; leur situation respective en matière de pensions de retraite. » (article 271 du Code civil).

Cet article constitue, avec l’article 270, le visa systématique de la première chambre civile lorsqu’elle exerce son contrôle sur la fixation de la prestation compensatoire. Les cours d’appel doivent motiver leur décision au regard de chacun de ces critères, sous peine de cassation pour défaut de base légale.

II. Le contrôle renforcé de la Cour de cassation sur la fixation et les modalités de la prestation compensatoire

A. L’exigence de prise en compte exhaustive des ressources et charges des époux

La première chambre civile exerce un contrôle normatif exigeant sur la motivation des décisions des juges du fond en matière de prestation compensatoire. L’arrêt du 14 janvier 2026 (Civ. 1re, 14 janv. 2026, n° 22-10.847) rappelle que « pour apprécier la disparité entre la situation respective des époux, le juge doit tenir compte des ressources et des charges de chacun » et que « les sommes versées au titre de la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant doivent venir en déduction des ressources de l’époux débiteur ». (lien officiel).

Cette exigence est récurrente. Dans un arrêt du 3 juillet 2024 (Civ. 1re, 3 juill. 2024, n° 22-11.443), la Cour casse une décision pour violation des articles 270 et 271 en reprochant à la cour d’appel de n’avoir pas suffisamment caractérisé la disparité créée par la rupture du mariage (lien officiel). La même solution est retenue le 5 janvier 2023 (Civ. 1re, 5 janv. 2023, n° 21-12.778), où la Cour rappelle que « la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les ressources de l’autre » (lien officiel).

L’arrêt du 30 avril 2025 (Civ. 1re, 30 avr. 2025, n° 23-14.618) confirme la rigueur de ce contrôle en censurant une cour d’appel qui avait privé son arrêt de base légale au regard de l’article 271 du Code civil, faute d’avoir pris en compte l’ensemble des éléments pertinents (lien officiel).

Dans un arrêt du 5 mars 2025 (Civ. 1re, 5 mars 2025, n° 22-24.122), la Cour réaffirme que l’appréciation de la disparité doit être « actuelle dans les conditions respectives de vie des époux » (lien officiel). La référence à l’actualité de la disparité interdit aux juges du fond de se fonder sur des projections hypothétiques ou sur une situation qui n’est plus celle des époux au moment où ils statuent.

Le 5 avril 2023 (Civ. 1re, 5 avr. 2023, n° 21-23.050), la Cour avait déjà rappelé, dans des termes identiques, que « la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les ressources de l’autre », censurant une cour d’appel qui avait fixé à 200 000 euros le montant de la prestation compensatoire sans caractériser suffisamment la disparité (lien officiel).

L’arrêt du 25 octobre 2023 (Civ. 1re, 25 oct. 2023, n° 21-25.436) énonce une formulation de principe : « Il résulte du premier de ces textes que l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives. » (lien officiel). Cette formule, reprise dans de nombreux arrêts, constitue le standard de contrôle de la première chambre civile.

L’arrêt du 11 septembre 2024 (Civ. 1re, 11 sept. 2024, n° 22-16.819) le confirme en rappelant que « la prestation compensatoire est destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives » (lien officiel).

Enfin, le 4 mars 2026 (Civ. 1re, 4 mars 2026, n° 23-14.893), la Cour a de nouveau censuré une cour d’appel pour défaut de base légale au regard des articles 270 et 271, confirmant la constance de ce contrôle méthodologique (lien officiel).

B. Les modalités d’exécution en capital : subsidiarité de l’attribution forcée et office du juge

L’arrêt du 20 novembre 2024 (Civ. 1re, 20 nov. 2024, n° 22-19.154, Publié au Bulletin) illustre l’application concrète de la réserve d’interprétation du Conseil constitutionnel. La Cour y valide une cour d’appel qui, après avoir évalué à 265 000 euros le montant de la prestation compensatoire due par l’époux, avait accueilli sa proposition de s’en acquitter par l’attribution d’un droit d’usage et d’habitation temporaire d’une valeur équivalente, portant sur l’immeuble lui appartenant en propre et occupé par l’épouse avec l’enfant commun jusqu’à la majorité de celui-ci.

La Cour juge que « c’est dans l’exercice de son pouvoir souverain d’appréciation que la cour d’appel, après avoir relevé qu’il n’était pas établi que M. [T] disposait de liquidités suffisantes pour régler sa dette en capital, a accueilli sa proposition de s’en acquitter par l’attribution d’un droit d’usage et d’habitation temporaire d’une valeur équivalente ». Le consentement du débiteur à cette modalité d’exécution libère le juge de l’obligation de subsidiarité, lui rendant son pouvoir souverain d’appréciation.

L’arrêt du 14 janvier 2026 déjà cité (n° 23-22.958) complète ce dispositif en imposant au juge, lorsqu’il opte pour une attribution en usufruit, de « tenir compte de l’entière valeur du bien », ce qui inclut la valeur du sol et pas seulement celle de la construction. La solution est protectrice des intérêts du créancier : une évaluation incomplète du bien grevé d’usufruit fausserait l’appréciation de la prestation effectivement servie.

Dans un arrêt du 14 janvier 2026 (Civ. 1re, 14 janv. 2026, n° 23-21.041), la Cour rappelle que « pour apprécier le droit d’un époux à la prestation compensatoire et son montant », le juge doit se fonder sur les éléments de preuve produits par les parties, sous peine de priver sa décision de base légale au regard des articles 270 et 271 (lien officiel).

L’arrêt du 10 septembre 2025 (Civ. 1re, 10 sept. 2025, n° 23-19.981) illustre ce contrôle dans un cas où la cour d’appel avait fixé à 170 000 euros le montant de la prestation compensatoire sans prendre en considération l’ensemble des éléments requis par l’article 271 (lien officiel).

L’article 275 du Code civil ouvre la possibilité, « à titre exceptionnel et par décision spécialement motivée », de fixer la prestation compensatoire sous forme de rente viagère lorsque l’âge ou l’état de santé du créancier ne lui permet pas de subvenir à ses besoins. L’article 276 organise les conditions de la substitution d’un capital à cette rente. L’article 277, auquel renvoie l’article 274 1°, prévoit les garanties pouvant être exigées du débiteur : caution, gage, nantissement ou toute autre sûreté réelle ou personnelle.

La cohérence de ce dispositif repose sur un équilibre entre la liberté constitutionnelle de divorcer, le droit du créancier à une compensation effective et le respect du droit de propriété du débiteur. Le contrôle de la Cour de cassation garantit que les juges du fond ne méconnaissent aucun de ces trois piliers.

Conclusion

La prestation compensatoire demeure, en 2026, un mécanisme vivant du droit du divorce, dont les contours sont sans cesse précisés par le double contrôle du Conseil constitutionnel et de la première chambre civile de la Cour de cassation. La QPC dirigée contre le 1° de l’article 274 du Code civil a offert au Conseil constitutionnel l’occasion de consacrer une liberté fondamentale de divorcer, tout en validant le pouvoir du juge de conditionner le prononcé du divorce à la constitution de garanties au profit du créancier. La première chambre civile, pour sa part, maintient un contrôle exigeant sur la motivation des décisions des juges du fond, en exigeant la prise en compte exhaustive des critères légaux et en rappelant le caractère subsidiaire des attributions forcées en l’absence de consentement du débiteur.

Ces évolutions jurisprudentielles confirment que la prestation compensatoire n’est ni une rente automatique, ni une pénalité infligée au débiteur. Elle est l’instrument d’une justice distributive qui, dans le respect des droits fondamentaux des deux époux, vise à atténuer les conséquences économiques de la dissolution du lien matrimonial.

Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, intervient en droit de la famille et du divorce.

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