La loi n° 2026-668 du 27 juillet 2026, dite loi Neuder, promulguée il y a une semaine et publiée au Journal officiel le 28 juillet 2026, marque un tournant dans l’approche française de la prévention sanitaire. En inscrivant dans le code de la santé publique l’obligation pour l’État de définir une stratégie nationale pluriannuelle de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires, elle crée un corpus normatif inédit dont les implications pour la responsabilité médicale sont considérables.
Les chiffres justifient cette ambition : les maladies cardio-neuro-vasculaires constituent la deuxième cause de mortalité en France, avec un infarctus toutes les deux minutes et un accident vasculaire cérébral touchant six Français sur dix au cours de leur vie. Le plan Cœur national, que la loi institue, fixera les orientations prioritaires en matière de prévention, de dépistage et d’organisation des parcours de soins. Mais au-delà de la planification sanitaire, la loi Neuder redessine les obligations qui pèsent sur les professionnels de santé et, par voie de conséquence, les standards de la responsabilité médicale.
Le texte, adopté définitivement par l’Assemblée nationale le 20 juillet 2026 après un parcours parlementaire engagé le 23 décembre 2025, résulte d’une coconstruction avec l’ensemble des acteurs de santé concernés. Il modifie le code de la santé publique, le code du travail et le code de l’éducation, avec pour fil conducteur l’idée que la prévention n’est plus une simple recommandation médicale mais une obligation légale dont la violation est susceptible d’engager la responsabilité de ses débiteurs.
L’analyse qui suit se propose de décomposer ce nouveau cadre légal (I) avant d’en mesurer l’impact sur le contentieux de la responsabilité médicale, entre les ordres judiciaire et administratif (II).
I. Le cadre légal renforcé de la prévention cardio-neuro-vasculaire
A. Une stratégie nationale inédite et de nouveaux acteurs de la prévention
L’article 1er de la loi n° 2026-668 du 27 juillet 2026 crée dans le code de la santé publique l’article L.1411-6-6, qui impose à l’État de définir une stratégie nationale pluriannuelle de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires. Ce plan Cœur national, dont le contenu sera précisé par décret, constitue la première déclinaison d’une politique publique de prévention organisée autour d’une pathologie déterminée. Il rompt avec l’approche fragmentée qui prévalait jusqu’alors, où la prévention relevait davantage de l’initiative individuelle du praticien que d’un cadre structuré.
L’article 5 de la loi prévoit que le Gouvernement remette au Parlement, dans un délai de trois ans, un rapport d’évaluation de sa mise en œuvre, incluant une analyse médico-économique des mesures engagées. Ce rapport devra indiquer le nombre de personnes ayant bénéficié des actions de dépistage et retracer le coût de ces actions ainsi que les économies générées. Cette obligation de traçabilité et d’évaluation introduit une dimension nouvelle dans le droit de la santé publique : l’efficacité de la politique de prévention devient un objet de contrôle parlementaire, ce qui pourrait indirectement peser sur l’appréciation juridictionnelle du respect des obligations de dépistage.
La loi élargit par ailleurs le cercle des professionnels habilités à intervenir dans le dépistage. L’article 2 modifie les articles L.4161-1 et L.4321-1 du code de la santé publique pour autoriser les pharmaciens et les masseurs-kinésithérapeutes à mesurer la pression artérielle de leurs patients. L’hypertension artérielle étant le premier facteur de risque d’accident vasculaire cérébral, cette mesure de santé publique transforme chaque officine et chaque cabinet de kinésithérapie en point de dépistage. L’architecture normative qui en résulte redistribue les responsabilités : le pharmacien qui mesure une tension anormale engage-t-il sa responsabilité s’il ne communique pas le résultat au médecin traitant ? La question, aujourd’hui sans réponse jurisprudentielle directe, se posera inévitablement.
L’extension du dépistage aux pharmaciens et masseurs-kinésithérapeutes n’est pas une simple mesure organisationnelle. Elle emporte des conséquences juridiques immédiates. Le pharmacien d’officine, dont le rôle traditionnel se limitait à la dispensation du médicament, se voit désormais investi d’une mission de prévention qui l’expose à un risque contentieux nouveau. La cour d’appel de Toulouse, dans un arrêt du 30 avril 2025 (n° 22/03635), a rappelé sur le fondement de l’article L.1142-1 du code de la santé publique que les professionnels de santé « ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute » — mais la loi Neuder, en définissant précisément les actes de prévention attendus, pourrait faciliter la démonstration de cette faute en objectivant le standard de diligence.
Le tribunal judiciaire de Paris, dans un jugement du 6 octobre 2025 (n° 24/03996), a jugé qu’un praticien ne peut s’exonérer de sa responsabilité en invoquant la complexité du cas lorsque les données acquises de la science imposaient des investigations complémentaires. Ce précédent est particulièrement pertinent pour les nouveaux acteurs du dépistage : le pharmacien comme le kinésithérapeute ne pourront se retrancher derrière leur champ de compétence traditionnel pour justifier une omission dans la chaîne de prévention instaurée par la loi.
Ce maillage territorial du dépistage rappelle, sur le fondement de l’article L.1142-1 du code de la santé publique, que la responsabilité médicale est une responsabilité pour faute. Le standard d’appréciation de cette faute, déjà exigeant pour les médecins en vertu de l’article R.4127-32 du code de la santé publique qui impose des « soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science », s’étendra nécessairement aux nouveaux acteurs du dépistage. La cour administrative d’appel de Nancy a rappelé, dans un arrêt du 10 février 2021 (n° 18NC00227), que « les professionnels de santé ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute » — rappel constant de la jurisprudence administrative qui devra désormais intégrer ces nouveaux intervenants.
B. L’obligation de dépistage aux âges-clés de la vie : de l’enfance à la mi-carrière
La loi Neuder instaure un continuum de dépistage qui jalonne l’existence du patient. L’article 1er crée l’article L.2132-2-3 du code de la santé publique, qui impose un rendez-vous de dépistage précoce des maladies cardio-neuro-vasculaires, notamment de l’hypercholestérolémie familiale, lors de la visite médicale obligatoire des six ans de l’enfant. Plus de 300 000 personnes seraient atteintes d’hypercholestérolémie familiale en France ; son repérage précoce permettrait d’éviter la survenue d’accidents vasculaires cérébraux pédiatriques. Cette obligation nouvelle fait du médecin scolaire ou du pédiatre un acteur de première ligne du dépistage.
L’article 1er modifie également l’article L.1411-6-2 pour intégrer le dépistage cardio-neuro-vasculaire aux rendez-vous de prévention à certains âges-clés de la vie. Le médecin pourra, en fonction de l’évaluation des facteurs de risques, mettre à disposition du patient des outils de repérage précoce dans l’espace numérique de santé. L’article 3 de la loi, modifiant les articles L.4622-2 et L.4624-2-2 du code du travail, étend cette obligation à la visite médicale obligatoire de mi-carrière, entre quarante-cinq et cinquante ans, confiée au médecin du travail. Celui-ci devra sensibiliser les salariés aux facteurs de risques cardio-neuro-vasculaires et leur proposer un dépistage.
L’article 4 de la loi modifie les articles L.121-4-1 et L.541-1 du code de l’éducation pour étendre les actions de prévention en milieu scolaire à la prévention des maladies cardio-neuro-vasculaires. Cette extension est capitale : elle fait entrer la prévention cardio-vasculaire dans le champ de l’éducation nationale, au même titre que la prévention des conduites addictives ou de l’éducation à la sexualité. Un décret est prévu pour en préciser les modalités.
Ce dispositif gradué, de l’âge de six ans à la mi-carrière, crée une chaîne d’obligations de prévention dont la méconnaissance est susceptible d’engager une responsabilité. La cour administrative d’appel de Bordeaux a eu l’occasion de juger, dans un arrêt du 5 mars 2025 (n° 22BX03019), que l’absence d’information sur la possibilité d’un dépistage constitue un manquement à l’obligation de conseil, même lorsque le test n’est pas encore remboursé par l’assurance maladie. La loi Neuder, en standardisant les moments du dépistage, réduit la marge d’appréciation du praticien : le rendez-vous n’est plus une faculté, il devient une obligation normative dont l’inexécution pourra être invoquée comme une faute.
La cour administrative d’appel de Douai, dans un arrêt du 8 avril 2025 (n° 23DA01001), a retenu la responsabilité du département pour n’avoir pas assuré le dépistage systématique de la luxation congénitale de la hanche dans le cadre des examens de protection maternelle et infantile. La cour s’est fondée sur les articles L.2112-1 et L.2112-2 du code de la santé publique, qui imposent des examens préventifs obligatoires pour les enfants de moins de six ans. Le parallèle avec la loi Neuder est saisissant : l’obligation de dépistage, lorsqu’elle procède d’un texte législatif, cesse d’être une simple recommandation de bonne pratique pour devenir une norme dont le non-respect caractérise une faute.
II. L’impact de la loi Neuder sur le contentieux de la responsabilité médicale
A. De l’obligation de moyens à l’obligation de prévention : un standard juridictionnel renforcé
La responsabilité médicale repose classiquement sur une obligation de moyens. L’article L.1142-1 du code de la santé publique dispose que les professionnels de santé « ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ». L’article R.4127-32 du même code précise que le médecin « s’engage à assurer personnellement au patient des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science, en faisant appel, s’il y a lieu, à l’aide de tiers compétents ». L’article R.4127-33 ajoute que le médecin « doit toujours élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, s’aidant dans toute la mesure du possible des méthodes scientifiques les mieux adaptées ».
La loi Neuder transforme la nature de cette obligation. En imposant des dépistages à des moments déterminés de la vie du patient, elle fait entrer la prévention dans le champ des diligences attendues du professionnel de santé. Le médecin traitant qui ne proposerait pas le dépistage cardio-neuro-vasculaire lors du rendez-vous de prévention, ou le médecin du travail qui omettrait la sensibilisation lors de la visite de mi-carrière, s’exposera à un grief distinct du défaut de diagnostic classique : le manquement à une obligation légale de prévention. Ce grief nouveau est d’autant plus redoutable qu’il se prouve par la seule constatation de l’absence de l’acte de dépistage, sans qu’il soit nécessaire de démontrer une erreur d’appréciation médicale.
La jurisprudence a déjà posé les jalons de cette évolution. Le tribunal judiciaire de Paris, dans un jugement du 1er juillet 2024 (n° 22/04726), a rappelé que « tout professionnel de santé est tenu, en application des articles L.1111-2 et R.4127-35 du code de la santé publique, d’un devoir de conseil et d’information » portant « de manière claire, loyale et adaptée, sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences ». Ce devoir de conseil, déjà consacré dans son principe, voit son contenu substantiellement enrichi par la loi Neuder : il ne s’agit plus seulement d’informer sur les actions de prévention proposées, mais de les proposer activement, selon un calendrier défini par la loi. L’article R.4127-35 du code de la santé publique, qui fonde cette obligation d’information, trouve dans la loi Neuder une densité normative nouvelle.
Un arrêt du tribunal judiciaire de Paris en date du 8 janvier 2024 (n° 22/05960) a encore précisé que l’obligation d’information inclut les « actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent ainsi que les autres solutions possibles ». Cette formulation, qui sera nécessairement convoquée dans les contentieux postérieurs à la loi Neuder, dessine les contours d’une obligation de prévention active, dont le contenu n’est plus laissé à la seule appréciation du praticien mais se trouve objectivé par le cadre légal.
B. Le défaut de dépistage et la perte de chance : un contentieux annoncé
La perte de chance est la figure centrale du contentieux de la responsabilité médicale lorsque le dommage résulte non d’un acte positif, mais d’une omission ou d’un retard imputable au professionnel de santé. Le tribunal judiciaire de Reims, dans un jugement du 10 avril 2026 (n° 22/01836), a retenu la responsabilité d’un médecin qui n’avait pas transmis à sa patiente les résultats d’un frottis, estimant que « le seul envoi d’un courrier à sa patiente constitue une faute, la praticienne ayant manqué à ses obligations légales et réglementaires de dispenser des soins attentifs, consciencieux et conformes aux données acquises de la science, en n’assurant pas le suivi des soins entrepris ». L’expert avait retenu une perte de chance de 10 % pour la patiente, privée d’un diagnostic précoce du cancer du col de l’utérus.
Ce raisonnement est directement transposable aux obligations nouvelles créées par la loi Neuder. Le médecin qui n’aurait pas proposé le dépistage cardio-neuro-vasculaire à un patient présentant des facteurs de risque, et chez lequel un infarctus surviendrait ultérieurement, pourrait se voir reprocher un défaut fautif de prévention, constitutif d’une perte de chance pour le patient d’éviter l’accident cardiaque ou d’en limiter les conséquences. La cour administrative d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 12 octobre 2023 (n° 21BX03649), a retenu la responsabilité du centre hospitalier de Mayotte pour n’avoir pas pratiqué sans délai la biopsie demandée par le gynécologue, alors même que le courrier médical en faisait expressément état.
La cour d’appel d’Aix-en-Provence, dans un arrêt du 13 février 2025 (n° 23/05334), a jugé que le médecin traitant qui n’avait pas informé son patient de la nécessité d’une coloscopie de contrôle après des résultats anormaux avait commis une faute et privé le patient d’une chance de diagnostic précoce. Cet arrêt rappelle que « pour apprécier le lien de causalité avec le préjudice qui est la perte de chance de ne pas avoir effectué cet examen, de suivre un traitement régulier et d’éviter la maladie, il convient de se placer à la date de la faute, c’est-à-dire à la date à laquelle l’obligation aurait dû être exécutée ».
Cette méthode d’appréciation de la perte de chance, par référence à la date du manquement, est particulièrement adaptée au contentieux du défaut de dépistage. Le juge devra se placer à la date à laquelle le praticien aurait dû proposer le dépistage — le rendez-vous de prévention, la visite des six ans, la visite de mi-carrière — pour apprécier si le patient a perdu une chance réelle et sérieuse d’éviter le dommage. La standardisation des moments de dépistage par la loi Neuder facilite cette analyse en objectivant la date du manquement.
Le contentieux du défaut de dépistage sera d’autant plus nourri que la loi Neuder multiplie les intervenants. La cour administrative d’appel de Bordeaux, dans l’arrêt précité du 12 octobre 2023, a retenu la responsabilité d’un établissement hospitalier pour n’avoir pas exécuté l’acte de prévention prescrit par un confrère. Appliqué au dépistage cardio-neuro-vasculaire, ce précédent suggère que le pharmacien qui mesurerait une hypertension artérielle sans en informer le médecin traitant, ou le kinésithérapeute qui constaterait une anomalie tensionnelle sans orienter le patient vers une consultation, pourraient voir leur responsabilité recherchée pour avoir interrompu la chaîne de prévention.
Le tribunal judiciaire de Paris, dans un jugement du 14 octobre 2024 (n° 22/13633), a consacré le préjudice d’impréparation comme un chef de préjudice autonome, distinct de la perte de chance : le patient qui n’a pas été informé d’un risque et qui, de ce fait, n’a pu s’y préparer psychologiquement, subit un préjudice indemnisable indépendamment de l’issue médicale. Le défaut de proposition de dépistage pourrait ainsi générer un double contentieux : celui de la perte de chance, fondé sur la probabilité d’une issue plus favorable, et celui du préjudice d’impréparation, fondé sur la privation d’une information déterminante sur l’état de santé.
Le tribunal judiciaire de Paris encore, dans un jugement du 15 décembre 2025 (n° 23/12479), a rappelé que l’information du patient « doit porter de manière claire, loyale et adaptée, sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent ainsi que sur les autres solutions possibles ». La loi Neuder, en inscrivant le dépistage dans les textes, fait de cette information une obligation normative dont la méconnaissance sera plus difficile à justifier devant les juridictions civiles.
Quant au contentieux administratif, la cour administrative d’appel de Nancy, dans l’arrêt précité du 10 février 2021 (n° 18NC00227), a statué dans le sens d’une appréciation exigeante de la faute médicale dans le cadre du service public hospitalier. La loi Neuder, en étendant les obligations de prévention aux établissements publics de santé, donne aux juridictions administratives un nouveau prisme d’analyse : la faute pourra être caractérisée non seulement par un acte défectueux, mais par une abstention contraire à une obligation légale de dépistage. L’article L.1142-1 du code de la santé publique, applicable tant aux professionnels libéraux qu’aux praticiens hospitaliers, constitue le fondement commun de cette responsabilité.
Conclusion
La loi Neuder du 27 juillet 2026 inaugure une ère nouvelle pour la prévention sanitaire, en faisant du dépistage cardio-neuro-vasculaire une obligation légale jalonnant la vie du patient, de six ans à la mi-carrière. Si le plan Cœur national en est la manifestation la plus visible, l’essentiel de la réforme réside dans la redistribution des obligations entre professionnels de santé et dans l’enrichissement du standard juridictionnel de la responsabilité médicale. Le médecin traitant, le pédiatre, le médecin du travail, le pharmacien et le masseur-kinésithérapeute deviennent des maillons d’une chaîne de prévention, dont la rupture est susceptible d’engager leur responsabilité. Le contentieux à venir se nouera autour de deux figures classiques — la perte de chance et le préjudice d’impréparation — mais sur un terrain normatif profondément renouvelé par la loi. L’article 5 de la loi, en prévoyant un rapport d’évaluation dans les trois ans, offre aux praticiens et aux juridictions un délai pour construire les standards de diligence qui structureront ce contentieux émergent.
Pour toute question relative à un préjudice corporel consécutif à un acte médical ou à un défaut de diagnostic, le cabinet se tient à votre disposition.
Cabinet Kohen Avocats — Droit médical et réparation du dommage corporel — Paris