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Prescription des infractions sexuelles sur mineurs : entre rigueur jurisprudentielle et réforme européenne de 2026

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Maître Hassan KOHEN
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Prescription des infractions sexuelles sur mineurs : entre rigueur jurisprudentielle et réforme européenne de 2026

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Le 22 juin 2026, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont trouvé un accord historique sur les délais de prescription applicables aux infractions de violences sexuelles sur mineurs. Cet accord, qui prévoit un délai de prescription de trente-deux ans pour les infractions les plus graves, intervient dans un contexte juridique français marqué par une série de décisions de la chambre criminelle de la Cour de cassation qui, depuis septembre 2025, rappellent avec une rigueur implacable les règles de prescription applicables aux agressions sexuelles commises sur des mineurs.

La question de la prescription des infractions sexuelles sur mineurs est au carrefour de deux exigences fondamentales du droit pénal : la sécurité juridique, qui commande qu’une infraction ne puisse être poursuivie indéfiniment, et la protection des victimes, qui impose que le temps ne constitue pas un obstacle insurmontable à la manifestation de la vérité. L’actualité jurisprudentielle et législative de l’année 2026 illustre la tension entre ces deux pôles et dessine les contours d’une réforme d’ampleur.

La chambre criminelle a, par trois arrêts rendus entre septembre 2025 et mai 2026, procédé à un rappel rigoureux du délai de prescription décennal applicable à certaines agressions sexuelles sur mineurs, censurant des décisions de cours d’appel et de chambres de l’instruction qui avaient fait une application erronée des textes. Parallèlement, l’accord européen du 22 juin 2026, complété par les débats parlementaires français sur l’imprescriptibilité, annonce une transformation profonde du régime de prescription des infractions sexuelles commises à l’encontre des mineurs.

I. L’application rigoureuse des délais de prescription par la chambre criminelle

A. Le rappel du délai décennal et la sanction de l’erreur matérielle du législateur de 2013

L’article 8 du code de procédure pénale, dans sa rédaction applicable jusqu’au 10 mai 2024, fixait le régime de la prescription de l’action publique pour les infractions sexuelles commises sur des mineurs. Selon ce texte, le délai de prescription des délits mentionnés à l’article 706-47 du même code, commis sur des mineurs, était de dix ans à compter de la majorité de la victime. Pour les délits aggravés prévus par l’article 222-30 du code pénal, commis par une personne ayant autorité sur la victime, le délai était porté à vingt ans.

La loi n° 2013-711 du 5 août 2013 a créé un nouvel article 222-29-1 du code pénal, incriminant spécifiquement les agressions sexuelles sur mineur de quinze ans, jusqu’alors comprises dans l’article 222-29. Or, par une omission législative qui allait produire des conséquences considérables, l’article 222-30, qui aggrave la répression des infractions définies par l’article 222-29 lorsqu’elles sont commises par une personne ayant autorité, n’a pas été modifié pour renvoyer au nouvel article 222-29-1. Il en est résulté une réduction du délai de prescription de vingt à dix ans pour les agressions sexuelles sur mineur de quinze ans commises par une personne ayant autorité.

La chambre criminelle a tiré les conséquences de cette anomalie législative dans un arrêt du 3 septembre 2025 (Crim. 3 sept. 2025, n° 24-86.707). Elle y énonce que « l’article 222-29 précité a été modifié par la loi n° 2013-711 du 5 août 2013, en ce qu’il ne prévoit plus le délit d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans, désormais incriminé par un nouvel article 222-29-1 du code pénal, auquel ne renvoie pas l’article 222-30, ce dont il résulte que le délai de prescription de l’action publique pour cette infraction, même lorsqu’elle a été commise par une personne ayant autorité sur la victime, a été ramené à dix ans ». La Cour en a déduit que la prescription était acquise et a constaté l’extinction de l’action publique.

Cette solution a été réitérée à deux reprises au cours de l’année 2026. Par un arrêt du 18 mars 2026 (Crim. 18 mars 2026, n° 25-83.209), la chambre criminelle a censuré une déclaration de culpabilité pour agression sexuelle aggravée, retenant que « l’article 222-29 précité a été modifié par la loi n° 2013-711 du 5 août 2013, en ce qu’il ne prévoit plus le délit d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans, désormais incriminé par un nouvel article 222-29-1 du code pénal, auquel ne renvoie pas l’article 222-30, ce dont il résulte que le délai de prescription de l’action publique pour cette infraction, même lorsqu’elle a été commise par une personne ayant autorité sur la victime, a été ramené à dix ans ».

Puis, par un arrêt du 5 mai 2026 (Crim. 5 mai 2026, n° 26-80.909), elle a de nouveau ordonné le retranchement de la déclaration de culpabilité pour le délit connexe d’agression sexuelle, au motif que « le délai de prescription de l’action publique du délit d’agression sexuelle sur mineur âgé de moins de quinze ans, pour lequel M. [W] a été renvoyé devant la cour criminelle départementale, est de dix ans à compter de la majorité de la victime ». La Cour a également rappelé que la loi n° 2014-873 du 4 août 2014, qui a porté à vingt ans le délai de prescription pour ces infractions, n’était pas applicable aux faits antérieurs à son entrée en vigueur.

Ces trois décisions s’inscrivent dans le cadre de l’article 112-2, 4° du code pénal, aux termes duquel « sont applicables immédiatement à la répression des infractions commises avant leur entrée en vigueur, lorsque les prescriptions ne sont pas acquises, les lois relatives à la prescription de l’action publique et à la prescription des peines ». Elles illustrent la rigueur avec laquelle la chambre criminelle applique le principe de non-rétroactivité des lois pénales plus sévères, principe consacré par l’article 112-1 du code pénal : « sont seuls punissables les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ils ont été commis. Peuvent seules être prononcées les peines légalement applicables à la même date. Toutefois, les dispositions nouvelles s’appliquent aux infractions commises avant leur entrée en vigueur et n’ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée lorsqu’elles sont moins sévères que les dispositions anciennes ».

B. La portée de la prescription glissante et le mécanisme de la connexité

L’article 8 du code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi n° 2024-420 du 10 mai 2024, a introduit un mécanisme de prescription glissante destiné à répondre aux situations de violences sexuelles sérielles : « Toutefois, s’il s’agit d’une agression sexuelle ou d’une atteinte sexuelle commise sur un mineur, en cas de commission sur un autre mineur par la même personne, avant l’expiration des délais prévus aux deuxième et troisième alinéas du présent article, d’une agression sexuelle ou d’une atteinte sexuelle, le délai de prescription de la première infraction est prolongé, le cas échéant, jusqu’à la date de prescription de la nouvelle infraction. »

Ce dispositif, codifié à l’alinéa 4 de l’article 8 du code de procédure pénale, permet d’éviter que des faits prescrits échappent à toute poursuite lorsque leur auteur récidive sur une autre victime mineure avant l’expiration du délai de prescription des premiers faits. Il consacre en droit positif le mécanisme de la prescription glissante, précédemment dégagé par la jurisprudence.

Cette évolution s’inscrit dans un mouvement législatif plus large. La loi du 10 juillet 1989 a d’abord reporté le point de départ du délai de prescription à la majorité de la victime. La loi du 17 juin 1998 a ensuite étendu ce délai à dix ans à compter de la majorité. La loi du 9 mars 2004 l’a porté à vingt ans pour les infractions les plus graves. La loi du 4 août 2014 est venue corriger l’erreur de la loi du 5 août 2013 en rétablissant le délai de vingt ans pour les agressions sexuelles sur mineur de quinze ans. Enfin, la loi du 10 mai 2024 a introduit la prescription glissante et étendu les délais.

La chambre criminelle veille à l’application stricte de cette chronologie législative. Dans l’arrêt du 3 septembre 2025 précité, elle a ainsi refusé de faire produire effet à la loi du 4 août 2014 pour des faits déjà prescrits à la date de son entrée en vigueur. De même, dans l’arrêt du 5 mai 2026, elle a rappelé que la loi de 2014 « étant postérieure, ne peut donc être applicable aux présents délits ».

Parallèlement à cette ligne jurisprudentielle, la chambre criminelle a réaffirmé avec force le principe de non-rétroactivité de la loi pénale dans un arrêt du 1er juillet 2026 (Crim. 1er juill. 2026, n° 26-82.275), publié au Bulletin. Saisie de la question de l’application dans le temps de la loi n° 2025-1057 du 6 novembre 2025 qui a redéfini le consentement en matière d’agressions sexuelles, la Cour a jugé que cette loi nouvelle est plus sévère que l’ancienne et ne peut donc s’appliquer aux faits commis avant son entrée en vigueur. Elle a relevé que « le législateur a souhaité, par la nouvelle rédaction de l’article 222-22 du code pénal, étendre l’incrimination des agressions sexuelles à des comportements qui, auparavant, échappaient à la répression », pour en déduire que « les dispositions nouvelles sont plus sévères et ne peuvent dès lors s’appliquer aux infractions commises avant leur entrée en vigueur ».

Cet arrêt, rendu en formation de section, consolide la jurisprudence de la chambre criminelle sur l’application de l’article 112-1 du code pénal en matière d’infractions sexuelles. Il rappelle que l’intention du législateur, même affichée comme interprétative, ne suffit pas à conférer un caractère rétroactif à une loi qui élargit le champ de l’incrimination.

La chambre criminelle a également eu l’occasion d’appliquer ces principes à l’obligation de dénonciation dans un arrêt du 10 juin 2026 (Crim. 10 juin 2026, n° 26-81.714). La Cour y a censuré la mise en accusation d’une mère pour non-dénonciation de crime, au motif que la loi du 14 mars 2016 qui a étendu cette obligation n’était pas applicable à des faits antérieurs à son entrée en vigueur. Elle rappelle que « selon le premier de ces textes, sont seuls punissables les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ils ont été commis ».

Par un arrêt du 1er octobre 2025 (Crim. 1er oct. 2025, n° 25-84.567), la chambre criminelle avait partiellement censuré une décision de mise en accusation pour des agressions sexuelles commises entre 1999 et 2002, au motif que la chambre de l’instruction avait omis de statuer sur la prescription. Elle a rappelé que les juges doivent vérifier d’office la prescription et que l’omission de le faire constitue une insuffisance de motifs au sens de l’article 593 du code de procédure pénale.

II. La dynamique réformatrice : vers un allongement significatif des délais de prescription

A. L’accord européen du 22 juin 2026 : une harmonisation par le haut

Le 22 juin 2026, les négociateurs du Parlement européen et du Conseil de l’Union européenne ont trouvé un accord sur la révision de la directive relative à la lutte contre les abus sexuels sur mineurs (Parlement européen, communiqué du 22 juin 2026). Cet accord prévoit un allongement substantiel des délais de prescription pour l’ensemble des infractions couvertes par la directive.

Pour les infractions les plus graves, notamment les activités sexuelles impliquant une pénétration et le fait de contraindre des enfants qui n’ont pas atteint l’âge du consentement à se prostituer, passibles d’au moins dix ans d’emprisonnement, le délai de prescription sera fixé à trente-deux ans à compter de l’âge de la victime. Pour la majorité des infractions couvertes par la législation et punies de cinq à dix ans d’emprisonnement, le délai de prescription sera de vingt ans. Pour un troisième groupe d’infractions, incluant la production de matériel pédopornographique, le délai sera de quinze ans.

Le rapporteur du texte, Jeroen Lenaers (PPE, Pays-Bas), a déclaré : « Nous avons écouté les témoignages des victimes, et il est clairement apparu que nous devions actualiser nos lois afin qu’elles reflètent leurs expériences et les défis d’aujourd’hui. Grâce à cet accord, nous avons réussi à prolonger considérablement les délais de prescription pour les crimes graves. »

L’accord européen ne retient toutefois pas l’imprescriptibilité, qui avait été écartée lors des négociations. Comme l’a relevé le quotidien Le Monde dans son édition du 23 juin 2026 (« Violences sexuelles : les délais de prescription allongés dans l’Union européenne, mais l’imprescriptibilité écartée »), la directive actualisée pénalise également de nouvelles infractions technologiques, comme la production de manuels d’instructions relatifs aux crimes d’abus sexuels sur mineurs et l’utilisation de systèmes d’intelligence artificielle conçus pour produire du matériel pédopornographique.

La transposition de cette directive en droit français imposera une révision de l’article 8 du code de procédure pénale, dont la rédaction actuelle, déjà programmée pour être abrogée au 1er janvier 2029 dans le cadre de la recodification du code de procédure pénale, devra être alignée sur les standards européens. Le délai de trente-deux ans, qui excède le délai actuel de trente ans applicable aux crimes de viol sur mineur, constitue une avancée significative pour les victimes.

B. Le débat sur l’imprescriptibilité : entre protection des victimes et principes fondamentaux du droit pénal

Au-delà de l’accord européen, le débat sur l’imprescriptibilité des crimes sexuels commis sur les mineurs continue d’agiter le Parlement français. Plusieurs propositions de loi ont été déposées en ce sens, et un amendement a été adopté par l’Assemblée nationale visant à rendre imprescriptibles les crimes sexuels sur mineurs.

La question divise la doctrine. Les partisans de l’imprescriptibilité invoquent la spécificité des violences sexuelles sur mineurs, qui se caractérisent par un délai de révélation particulièrement long — les victimes mettent en moyenne plus de quinze ans avant de dénoncer les faits — et par la gravité exceptionnelle de ces infractions, qui portent atteinte à l’intégrité psychique de l’enfant en construction. Ils relèvent que plusieurs États européens, comme la Suisse, les Pays-Bas, le Danemark et la Belgique, ont déjà adopté l’imprescriptibilité des crimes sexuels sur mineurs.

Les opposants à l’imprescriptibilité font valoir que la prescription n’est pas un obstacle à la vérité mais une garantie fondamentale de la sécurité juridique. Ils soulignent que l’écoulement du temps dégrade les preuves et fragilise les témoignages, ce qui expose au risque d’erreur judiciaire. Ils rappellent également que la prescription répond à une fonction d’apaisement social et de réinsertion, qui conserve sa pertinence même pour les infractions les plus graves.

L’arrêt du 1er juillet 2026, par le rappel rigoureux qu’il opère du principe de non-rétroactivité de la loi pénale, apporte indirectement un éclairage sur ce débat. En refusant d’appliquer la loi nouvelle sur le consentement à des faits antérieurs, la chambre criminelle rappelle que le droit pénal ne peut être instrumentalisé au service d’une politique répressive rétroactive, fût-elle animée par les intentions les plus légitimes. Ce principe vaut pour la prescription comme pour les éléments constitutifs des infractions : le législateur peut allonger les délais, mais il ne peut le faire que pour l’avenir et dans le respect des prescriptions déjà acquises.

La voie médiane empruntée par l’accord européen du 22 juin 2026 — un allongement significatif sans imprescriptibilité — pourrait constituer un point d’équilibre satisfaisant. Le délai de trente-deux ans à compter de l’âge de la victime permet de couvrir la quasi-totalité des révélations tardives, tout en préservant le principe selon lequel aucune infraction ne peut être poursuivie indéfiniment.

Sur le plan procédural, ces évolutions imposent aux praticiens du droit pénal une vigilance accrue dans le calcul des délais de prescription. La succession des réformes depuis 1989, conjuguée à l’erreur matérielle de la loi du 5 août 2013, a créé un régime d’une complexité redoutable, dont les trois arrêts de censure rendus par la chambre criminelle entre septembre 2025 et mai 2026 sont le symptôme. La détermination du délai applicable suppose de reconstituer la chronologie législative applicable aux faits poursuivis, en tenant compte de la date de commission, de la date d’entrée en vigueur de chaque réforme, et de la date à laquelle la prescription était ou non acquise au moment de l’entrée en vigueur de la loi nouvelle.

Le contentieux de la prescription des infractions sexuelles sur mineurs constitue aujourd’hui l’un des principaux leviers de nullité dans les dossiers correctionnels et criminels. Les arrêts de la chambre criminelle démontrent que les juridictions du fond commettent encore des erreurs d’appréciation dans l’application de ces règles complexes, ce qui expose les décisions de condamnation à la censure et, dans les cas les plus graves, à l’extinction définitive de l’action publique.

La future transposition de la directive européenne du 22 juin 2026 offrira l’occasion d’une remise à plat de ce régime, dans un sens plus protecteur des victimes. Elle devra notamment articuler le nouveau délai de trente-deux ans avec les dispositions existantes de l’article 8 du code de procédure pénale, en veillant à éviter les erreurs de coordination législative qui ont marqué la réforme de 2013. La simplification du régime de prescription est un impératif d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi pénale, qui conditionne la sécurité juridique des justiciables comme l’efficacité de la répression.

En attendant cette réforme, la vigilance reste de mise pour tout justiciable confronté à des faits de violences sexuelles, qu’il soit victime souhaitant déposer plainte ou mis en cause devant les juridictions répressives. Le calcul du délai de prescription applicable constitue un préalable indispensable à toute stratégie de défense ou de poursuite, et l’assistance d’un avocat spécialisé en droit pénal est déterminante pour éviter qu’une erreur d’appréciation ne conduise à l’extinction irréversible de l’action publique ou, à l’inverse, à une condamnation pour des faits prescrits.

Conclusion

La prescription des infractions sexuelles sur mineurs se trouve à un point de bascule. La rigueur jurisprudentielle de la chambre criminelle, qui sanctionne sans faiblesse les erreurs d’application des délais, coexiste avec une dynamique législative nationale et européenne qui tend à repousser toujours plus loin l’horizon de la prescription. L’accord du 22 juin 2026, qui fixe un délai de trente-deux ans pour les infractions les plus graves, constitue une avancée majeure pour les victimes, sans pour autant consacrer l’imprescriptibilité que certains appelaient de leurs vœux. La transposition de cette directive en droit français sera l’occasion de simplifier un régime législatif devenu excessivement complexe et de renforcer la protection des mineurs victimes d’infractions sexuelles, dans le respect des principes fondamentaux du droit pénal.


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