La fusion-absorption est une opération sociétaire banale : une société en absorbe une autre, laquelle disparaît par transmission universelle de son patrimoine. Mais que devient la responsabilité pénale de la société absorbée lorsque celle-ci a commis une infraction avant l’opération ? La question, longtemps débattue, a trouvé une réponse de principe dans un arrêt de la chambre criminelle du 25 novembre 2020. Depuis, la Cour de cassation a méthodiquement précisé la portée et les limites de ce revirement, jusqu’à son application récente aux établissements publics dans l’affaire emblématique de l’amiante du campus de Jussieu, par un arrêt du 12 novembre 2025. Cet article propose un panorama doctrinal complet de la construction prétorienne de la responsabilité pénale en matière de fusion-absorption, de 2020 à 2026, en croisant l’analyse de huit arrêts majeurs de la chambre criminelle avec les textes du code pénal et du code de commerce.
I. Le revirement fondateur du 25 novembre 2020 et sa consolidation (2020-2024)
A. L’arrêt du 25 novembre 2020 : une interprétation conforme au droit européen
Avant 2020, la chambre criminelle jugeait de manière constante que le principe de personnalité des peines, consacré par l’article 121-1 du code pénal — « nul n’est responsable pénalement que de son propre fait » — interdisait de poursuivre la société absorbante pour des faits commis par la société absorbée avant la fusion. La dissolution de cette dernière, conséquence juridique inéluctable de l’opération, entraînait l’extinction de l’action publique à son égard. Cette solution, protectrice pour les auteurs d’infractions, permettait à une société de faire disparaître sa responsabilité pénale en se faisant absorber, créant ainsi une forme d’impunité structurelle dans les montages sociétaires.
Par un arrêt du 25 novembre 2020 (pourvoi n° 18-86.955, publié au Bulletin), la chambre criminelle a opéré un revirement spectaculaire qui a bouleversé le droit pénal des affaires. Elle a jugé que la société absorbante pouvait être condamnée pénalement à une peine d’amende ou de confiscation pour des faits constitutifs d’une infraction commise par la société absorbée avant l’opération. La Cour s’est fondée sur la directive européenne 78/855/CEE du 9 octobre 1978 relative à la fusion des sociétés anonymes, dont elle a déduit que cette interprétation était la seule à même de rendre le droit interne conforme au droit de l’Union. Comme l’explique le sommaire de l’arrêt, « la personne morale absorbée étant continuée par la société absorbante, cette dernière, qui bénéficie des mêmes droits, doit également répondre des mêmes obligations, y compris pénales ».
Le fondement textuel de cette construction est l’article 121-2 du code pénal, aux termes duquel « les personnes morales, à l’exclusion de l’État, sont responsables pénalement, selon les distinctions des articles 121-4 à 121-7, des infractions commises, pour leur compte, par leurs organes ou représentants ». Cette disposition ne distingue pas entre personnes morales de droit privé et de droit public — sous réserve de la situation particulière de l’État et des collectivités territoriales lorsqu’elles n’agissent pas dans l’exercice d’activités susceptibles de faire l’objet de conventions de délégation de service public. Le principe est donc celui d’une responsabilité pénale générale des personnes morales, que la fusion-absorption ne saurait anéantir. La chambre criminelle a également mobilisé l’article L. 236-3 du code de commerce qui dispose que la fusion-absorption emporte dissolution sans liquidation de la société absorbée, ce qui signifie que son patrimoine est universellement transmis à la société absorbante. Ce mécanisme de transmission universelle du patrimoine, par son caractère global, inclut nécessairement les dettes de responsabilité pénale.
L’arrêt du 25 novembre 2020 a fait l’objet d’une abondante doctrine, commentée dans l’ensemble des revues juridiques. Le professeur Guillaume Beaussonie, dans sa note au Recueil Dalloz 2021, a souligné que cet arrêt consacrait une véritable « transmission de la responsabilité pénale » et non une simple « continuation de la personne morale », distinction doctrinale essentielle qui irrigue l’ensemble des décisions ultérieures. L’avocat général Renaud Salomon, dans son avis également publié, a insisté sur la nécessité de ne pas créer une immunité pénale au bénéfice des sociétés absorbantes, qui serait contraire tant au droit européen qu’à l’effectivité du droit pénal économique.
B. L’extension aux SARL et la confirmation de la prévisibilité du revirement
La question s’est rapidement posée de savoir si la solution dégagée pour les sociétés anonymes était transposable aux autres formes sociales, notamment aux sociétés à responsabilité limitée. Par un arrêt du 22 mai 2024 (pourvoi n° 23-83.180, publié au Bulletin), la chambre criminelle a répondu par l’affirmative avec une motivation explicite. Elle a jugé que « si la Cour de cassation n’a pas encore eu l’occasion de se prononcer sur les conséquences quant à l’action publique d’une fusion-absorption lorsqu’elle concerne une société à responsabilité limitée, sa doctrine était raisonnablement prévisible depuis l’arrêt ayant appliqué pour la première fois aux sociétés anonymes les principes selon lesquels la société absorbante peut être condamnée pénalement à une peine d’amende ou de confiscation pour des faits constitutifs d’une infraction commise par la société absorbée avant l’opération et peut se prévaloir de tout moyen de défense que celle-ci aurait pu invoquer (Crim., 25 novembre 2020, pourvoi n° 18-86.955, publié au Bulletin) ».
La Cour se fonde sur l’article L. 236-3 du code de commerce, applicable aux SARL comme aux sociétés anonymes, selon lequel la fusion-absorption emporte dissolution sans liquidation de la société absorbée et transmission universelle de son patrimoine. La continuité économique et juridique entre les deux entités justifie la transmission de la responsabilité pénale. La Cour précise que cette solution est applicable aux fusions-absorptions conclues postérieurement au 25 novembre 2020, respectant ainsi l’exigence de prévisibilité découlant de l’article 7 de la Convention européenne des droits de l’homme.
Cette exigence de prévisibilité est au cœur du raisonnement de la chambre criminelle. Le revirement n’est pas rétroactif : une opération de fusion réalisée avant le 25 novembre 2020 ne peut fonder la responsabilité pénale de l’absorbante, sauf à caractériser une fraude à la loi. La chambre criminelle trace ainsi une ligne de partage nette entre les fusions anciennes, pour lesquelles la dissolution de l’absorbée éteignait l’action publique, et les fusions récentes, pour lesquelles l’absorbante peut être poursuivie. Cette distinction temporelle est essentielle : elle évite de surprendre les opérateurs économiques qui avaient légitimement structuré leurs opérations de croissance externe sur la foi de la jurisprudence antérieure, tout en permettant au droit pénal de retrouver son effectivité pour l’avenir.
Un arrêt du 29 avril 2025 (pourvoi n° 24-81.555, publié au Bulletin) illustre cette construction sur le terrain procédural. Dans une affaire où une société absorbante, également déclarée coupable et appelante, contestait l’étendue de la saisine de la cour d’appel, la chambre criminelle a jugé « qu’il ne résulte d’aucune mention de l’acte d’appel que la société absorbante, également déclarée coupable et appelante, ait entendu limiter l’objet et les effets de son appel à la seule déclaration de culpabilité la concernant personnellement ». En d’autres termes, l’appel de l’absorbante porte sur l’intégralité du jugement, y compris les dispositions relatives à la société absorbée dont elle continue la personne. La Cour en a déduit « qu’il appartiendra à la juridiction de renvoi de statuer sur l’appel de la société absorbante relatif à la déclaration de culpabilité de la société absorbée, aux droits de laquelle elle vient ». Cet arrêt est remarquable car il montre que le revirement du 25 novembre 2020 ne se limite pas au droit pénal de fond : il produit des effets procéduraux en cascade, obligeant les juridictions à intégrer la fusion-absorption dans la détermination de l’étendue de leur saisine.
II. L’extension aux personnes morales de droit public et la régulation des limites (2025-2026)
A. L’arrêt du 12 novembre 2025 : les établissements publics face au droit pénal
L’arrêt le plus retentissant de cette construction jurisprudentielle est sans doute celui rendu par la chambre criminelle le 12 novembre 2025 (pourvoi n° 23-84.389, publié au Bulletin), dans l’affaire dite de l’amiante du campus de Jussieu. Des plaintes avaient été déposées à partir de 1996 pour dénoncer l’exposition de nombreuses personnes à l’amiante dans les locaux du campus parisien, ensemble de bâtiments construits entre 1964 et 1972 abritant notamment les universités Paris VI et Paris VII. Une information judiciaire avait été ouverte et les deux universités mises en examen en juillet 2005 pour blessures et homicides involontaires ainsi que mise en danger de la vie d’autrui. En 2017 et 2019, chacune de ces deux universités a fusionné au sein d’entités publiques plus larges, Sorbonne Université pour l’une, Université Paris Cité pour l’autre. La chambre de l’instruction de Paris avait confirmé une ordonnance de non-lieu, considérant d’une part que les charges étaient insuffisantes pour justifier un renvoi et d’autre part que l’action publique était éteinte faute de pouvoir engager la responsabilité pénale des nouveaux établissements publics issus de la fusion.
La Cour de cassation a posé un principe fondamental pour l’avenir du droit pénal des personnes publiques. Elle a jugé que « dès lors que l’article 121-2 du code pénal relatif à la responsabilité pénale des personnes morales ne fait aucune distinction entre celles-ci selon qu’elles sont de droit privé ou de droit public, sauf à réserver la situation particulière de l’État et celle des collectivités territoriales lorsque ces dernières n’agissent pas dans l’exercice d’activités susceptibles de faire l’objet de conventions de délégation de service public, les principes dégagés par la Cour de cassation, en matière de sociétés commerciales, s’agissant de la possibilité d’une responsabilité pénale de la personne morale absorbante pour des faits constitutifs d’une infraction pénale commise par la personne morale absorbée avant les opérations de fusion ayant conduit à la disparition de la seconde sont applicables aux établissements publics ».
La Cour ajoute une précision méthodologique importante : « en l’absence de texte de portée générale déterminant les modalités et conséquences des fusions intervenant entre établissements publics, il appartient aux juges de rechercher au cas par cas s’il résulte des textes particuliers régissant les opérations concernées une continuité économique et fonctionnelle conduisant à considérer l’établissement public issu de la fusion comme n’étant pas distinct de l’établissement public fusionné, au sens de l’article 121-1 du code pénal ». Cette approche au cas par cas, pragmatique, évite de poser une règle générale qui serait inadaptée à la diversité des établissements publics et des textes qui les régissent.
La Cour a toutefois refusé d’appliquer cette solution à l’espèce : les fusions des universités Paris VI et Paris VII au sein de Sorbonne Université et Université Paris Cité étaient intervenues avant le 25 novembre 2020, date du revirement fondateur. La Cour précise que « cette solution, constitutive d’un revirement qui n’était pas raisonnablement prévisible au sens de l’article 7 de la Convention européenne des droits de l’homme avant le 25 novembre 2020, ne saurait, sauf fraude à la loi, s’appliquer qu’aux opérations résultant de textes publiés postérieurement à cette date ».
Cette restriction temporelle est capitale pour la pratique des affaires et des restructurations publiques. Elle signifie que toute fusion, qu’elle concerne une société commerciale, une association ou un établissement public, réalisée après le 25 novembre 2020, emporte potentiellement transmission de la responsabilité pénale de l’entité absorbée vers l’entité absorbante. Les avocats d’affaires et les directions juridiques doivent désormais intégrer ce risque dans leurs audits préalables (due diligence pénale) avant toute opération de fusion-acquisition. L’analyse des antécédents pénaux de la société cible n’est plus un exercice purement déclaratif : elle conditionne l’exposition pénale future de la société absorbante. Une condamnation pénale prononcée contre la société absorbée avant la fusion pourra être exécutée contre la société absorbante après l’opération ; une procédure pénale en cours contre la société absorbée pourra se poursuivre contre la société absorbante. La prudence commande donc d’obtenir, avant toute fusion, un état complet des procédures pénales en cours et des condamnations non exécutées, et de provisionner les risques correspondants dans les garanties de passif.
La solution dégagée par la chambre criminelle s’inscrit par ailleurs dans un mouvement plus large de convergence entre droit pénal et droit des sociétés. Le droit commercial, avec la transmission universelle du patrimoine de l’article L. 236-3 du code de commerce, et le droit pénal, avec le principe de responsabilité des personnes morales de l’article 121-2 du code pénal, se rejoignent désormais pour former un bloc de règles cohérent : la personne morale n’est pas une coquille vide que l’on peut dissoudre pour éteindre l’action publique. Elle est un sujet de droit à part entière, dont la disparition formelle ne doit pas faire obstacle à la répression des infractions commises par ses organes ou représentants. C’est une avancée majeure pour l’effectivité du droit pénal économique et du droit pénal de l’environnement, deux branches du droit dans lesquelles les personnes morales sont les premières concernées par les poursuites La solution est une victoire à la Pyrrhus pour les parties civiles : le principe est posé avec une grande clarté, mais il est inapplicable aux faits de l’espèce. C’est un arrêt de compromis qui ouvre la voie à des poursuites futures contre des établissements publics fusionnés après le 25 novembre 2020, tout en verrouillant le passé par la force intangible du principe de prévisibilité. Pour les victimes de l’amiante de Jussieu, la décision sonne comme une cruelle confirmation de l’adage selon lequel le droit ne rétroagit pas : le scandale sanitaire ne trouvera pas de réponse pénale dans le prétoire judiciaire.
B. Les garde-fous et le contrôle de l’imputation à la personne morale
Parallèlement à la construction du régime de la fusion-absorption, la chambre criminelle a maintenu un contrôle rigoureux de l’imputation de l’infraction à la personne morale, rappelant que le mécanisme de l’article 121-2 du code pénal ne saurait être un blanc-seing. La responsabilité pénale de la personne morale absorbante ne peut être engagée que si l’infraction a bien été commise, pour le compte de la personne absorbée, par ses organes ou représentants. La fusion n’est pas un artifice permettant de contourner l’exigence d’imputation : elle est un véhicule de transmission de la responsabilité, non un créateur de responsabilité.
Un arrêt du 14 octobre 2025 (pourvoi n° 24-82.554, publié au Bulletin) est venu rappeler les limites de la responsabilité pénale des collectivités territoriales, cette fois en dehors du cadre de la fusion-absorption. La Cour a cassé l’arrêt qui déclarait une commune coupable de dénonciation calomnieuse, au visa de l’article 121-2, alinéa 2, du code pénal. Elle a jugé que « les collectivités territoriales et leurs groupements ne sont responsables pénalement que des infractions commises dans l’exercice d’activités susceptibles de faire l’objet de conventions de délégation de service public. Une telle responsabilité ne peut être engagée du chef de dénonciation calomnieuse, s’agissant d’une infraction qui n’est pas commise dans l’exercice d’activités susceptibles de faire l’objet de conventions de délégation de service public, peu important que les faits dénoncés aient eux-mêmes pu être commis dans l’exercice d’une telle activité. » La cassation est prononcée sans renvoi, la Cour de cassation faisant application directe de la règle de droit pour mettre fin au litige, ce qui confère à cet arrêt une portée normative particulièrement forte.
Dans le même esprit, plusieurs arrêts récents rappellent que la déclaration de culpabilité d’une personne morale doit être spécialement motivée au regard de l’article 121-2 du code pénal, sous peine de censure. Ainsi, le 7 octobre 2025 (pourvoi n° 24-85.089), la Cour casse un arrêt pour insuffisance de motifs concernant la responsabilité pénale d’une société poursuivie pour déversement de substance nuisible dans les eaux, au double visa des articles 121-2 du code pénal et 593 du code de procédure pénale. Le 1er avril 2025 (pourvoi n° 24-82.506), elle censure une décision relative à la publication d’une vidéo promotionnelle litigieuse par une société exploitant un site internet d’information, qui n’avait pas caractérisé que l’infraction avait été commise pour le compte de la personne morale par ses organes ou représentants. Le 18 mars 2025 (pourvoi n° 24-84.094), elle casse encore pour défaut de motivation sur l’imputation d’une infraction d’hygiène et de sécurité à une société de travail temporaire. Le 11 février 2025 (pourvoi n° 24-81.361), même sanction dans une affaire de blessures involontaires sur un site industriel où un salarié avait été brûlé par une substance chimique. Enfin, le 16 juin 2026 (pourvoi n° 25-85.088), la Cour poursuit ce travail de contrôle en cassant un arrêt de la cour d’appel de Versailles qui, dans une affaire d’intoxication au monoxyde de carbone, n’avait pas suffisamment caractérisé que la société responsable de l’entretien de la chaudière engageait sa responsabilité pénale.
Cette série d’arrêts dessine une ligne directrice cohérente : la transmission de la responsabilité pénale par l’effet d’une fusion-absorption est désormais acquise en droit positif, mais le juge répressif doit toujours vérifier que les conditions de fond de l’article 121-2 du code pénal sont réunies — c’est-à-dire que l’infraction a été commise pour le compte de la personne morale, par ses organes ou représentants. La fusion-absorption ne crée pas une responsabilité pénale qui n’existait pas : elle en assure seulement la survie malgré la disparition formelle de la personne morale absorbée. Ce mécanisme, à la fois audacieux et rigoureusement encadré, constitue une avancée significative du droit pénal des affaires français, qui s’aligne ainsi sur les standards européens tout en préservant les garanties fondamentales de la matière pénale.
Conclusion
La construction jurisprudentielle de la responsabilité pénale en matière de fusion-absorption, initiée par l’arrêt du 25 novembre 2020 et consolidée jusqu’à l’arrêt Jussieu du 12 novembre 2025, marque un infléchissement significatif du droit pénal des affaires. Le principe est simple dans son énoncé mais subtil dans ses applications : la personne morale absorbante continue la personne absorbée, supporte ses obligations pénales et ne peut se retrancher derrière la dissolution de celle-ci pour échapper aux poursuites. Ce principe, désormais applicable aux sociétés anonymes comme aux SARL, aux personnes morales de droit privé comme aux établissements publics, est tempéré par trois garde-fous essentiels : le respect de la prévisibilité de la loi pénale — qui exclut les fusions antérieures au 25 novembre 2020 —, l’exigence d’une motivation spéciale de l’imputation de l’infraction aux organes ou représentants de la personne morale, et le principe de non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère. Les praticiens du droit pénal des affaires doivent intégrer ces paramètres dans l’évaluation des risques liés aux opérations de fusion-acquisition, tant en amont, lors de la due diligence, qu’en aval, lors de la défense des personnes morales poursuivies. Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris, vous assiste en défense ou en conseil pour toute question relative à la responsabilité pénale des personnes morales et aux opérations de fusion-acquisition.