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La responsabilité du fait des produits de santé défectueux : vaccins, prothèses et médicaments face au juge (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La responsabilité du fait des produits de santé défectueux : vaccins, prothèses et médicaments face au juge (2023-2026)

La directive européenne du 25 juillet 1985, relative au rapprochement des dispositions législatives en matière de responsabilité du fait des produits défectueux, a posé un cadre que le législateur français a transposé aux articles 1245 et suivants du Code civil. Ce régime de responsabilité de plein droit du producteur, sans égard à la faute, a été conçu pour offrir aux victimes une voie d’indemnisation directe lorsque le produit n’offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre. Les produits de santé — vaccins, médicaments, prothèses, implants, dispositifs médicaux — constituent un champ d’application particulièrement sensible de ce régime : les attentes des patients y sont élevées, les risques parfois graves, et la frontière entre l’aléa thérapeutique inhérent à tout acte médical et le défaut du produit lui-même est souvent difficile à tracer.

La jurisprudence récente a considérablement enrichi et complexifié ce paysage. La Cour de cassation, par une série d’arrêts rendus entre 2023 et 2026, a précisé les règles de prescription, le cumul des fondements de responsabilité et la charge de la preuve. La Cour de justice de l’Union européenne, dans un arrêt très attendu du 26 mars 2026, a validé la conformité du dispositif français au droit de l’Union. Les juridictions du fond, quant à elles, continuent d’appliquer ces principes aux contentieux de masse — prothèses mammaires, vaccins, médicaments — qui mettent en cause des milliers de victimes.

Le présent article se propose de dresser un état des lieux critique de ce contentieux, d’identifier les lignes de force et les tensions qui le traversent, et d’en tirer les conséquences pratiques pour les justiciables. L’approche retenue distingue, d’une part, les règles constitutives du régime spécial de responsabilité du fait des produits défectueux — défectuosité, prescription, charge de la preuve — et, d’autre part, l’articulation de ce régime avec les autres fondements de responsabilité que le droit français met à la disposition des victimes.

Le droit des produits de santé défectueux connaît depuis quelques années une actualité jurisprudentielle d’une densité exceptionnelle. La Cour de cassation, par sa première chambre civile, a rendu plus d’une dizaine d’arrêts publiés au Bulletin entre 2020 et 2026 sur cette seule matière. Le Conseil constitutionnel a été saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité visant le régime d’exonération du producteur. La Cour de justice de l’Union européenne a été interrogée à deux reprises sur l’interprétation de la directive du 25 juillet 1985. Les juridictions du fond, de Paris à Troyes en passant par Poitiers, rendent chaque mois des décisions qui façonnent le droit vivant de la responsabilité du fait des produits de santé. Cette effervescence contentieuse révèle l’importance sociale et économique du sujet : des milliers de patients sont concernés, et les enjeux indemnitaires se chiffrent en centaines de millions d’euros.

I. Le régime spécial de responsabilité du fait des produits de santé défectueux : une construction prétorienne entre protection et rigueur

A. La défectuosité du produit appréciée à l’aune de la sécurité légitime

L’article 1245-3 du Code civil dispose qu’« un produit est défectueux lorsqu’il n’offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre ». L’appréciation de ce critère, s’agissant des produits de santé, obéit à une méthode particulière. La Cour de cassation a rappelé, dans un arrêt du 26 février 2020, que la victime d’un dommage causé par un produit de santé doit rapporter la preuve du dommage, du défaut et du lien de causalité entre le défaut et le dommage (Civ. 1re, 26 févr. 2020, n° 18-26.256, courdecassation.fr). Les juges du fond apprécient souverainement les éléments de preuve qui leur sont soumis.

Dans l’affaire des prothèses mammaires PIP, la Cour de cassation a jugé, le 25 mai 2023, que la défectuosité pouvait être déduite d’un faisceau d’indices concordants : utilisation d’un gel de silicone non conforme au dossier de marquage CE, écarts constatés lors des audits de certification, volumes de gel autorisé insuffisants au regard de la production. Elle a retenu que « le marquage CE apposé sur des dispositifs médicaux, en ce qu’il a pour finalité d’assurer que la fabrication des produits a été soumise à des contrôles stricts notamment en termes de sécurité sanitaire, suscite la confiance des utilisateurs » (Civ. 1re, 25 mai 2023, n° 22-11.541, courdecassation.fr). La Cour a en outre jugé que la responsabilité de l’organisme notifié, le TÜV Rheinland, était engagée pour avoir manqué à son obligation de vigilance en ne procédant pas aux visites inopinées que les indices de non-conformité imposaient.

Les juridictions du fond appliquent ces principes avec constance. Le tribunal judiciaire de Paris, dans un jugement du 14 mars 2024, a retenu que la présentation de l’implant mammaire Allergan comme l’information sur l’usage qui pouvait en être raisonnablement attendu étaient « insuffisantes au sens des dispositions de l’article 1245-3 du Code civil », dès lors que les patientes pouvaient légitimement comprendre des informations délivrées que les ruptures ne se produisent que très rarement et après plusieurs années (TJ Paris, 14 mars 2024, n° 23/06176, courdecassation.fr). Le tribunal judiciaire de Troyes, le 16 janvier 2026, a de même retenu la responsabilité de la société ABBVIE, productrice des implants Allergan, relevant que la décision de l’ANSM d’interdire la mise sur le marché de ces dispositifs, sans toutefois imposer leur explantation préventive, plaçait les patientes dans une situation d’incertitude constitutive d’un préjudice indemnisable (TJ Troyes, 16 janv. 2026, n° 23/01179, courdecassation.fr).

Ces décisions illustrent une tendance lourde : le juge apprécie la sécurité légitime non pas dans l’abstrait, mais en tenant compte de la vulnérabilité particulière du patient, des informations qui lui ont été délivrées et du contexte réglementaire dans lequel le produit a été mis sur le marché.

Le contentieux des vaccins illustre de manière emblématique la difficulté de l’exercice. Dans l’affaire du vaccin Revaxis, une patiente imputait à la vaccination une myofasciite à macrophages. La Cour de cassation, par l’arrêt du 5 juillet 2023, n’a pas eu à trancher le fond du litige mais a dû se prononcer sur la question préalable de la prescription, renvoyant l’affaire devant la cour d’appel de Rouen. Cette dernière a posé une question préjudicielle à la CJUE, qui a donné lieu à l’arrêt du 26 mars 2026. Le débat de fond — la vaccination peut-elle être tenue pour cause d’une pathologie auto-immune en l’absence de preuve scientifique certaine ? — demeure ouvert, et chaque affaire donne lieu à une appréciation in concreto par les juges du fond.

Le contentieux des médicaments, quant à lui, a été profondément marqué par l’affaire du Mediator. Le tribunal judiciaire de Poitiers, dans un jugement du 2 juin 2025 concernant un autre médicament — l’Androcur, commercialisé par les laboratoires Bayer — a appliqué le même raisonnement. Il a retenu que « les laboratoires défendeurs soutiennent que le seul régime de responsabilité applicable au titre des dommages dénoncés par Madame F. est celui prescrit par les articles 1245 et suivant du code civil », tout en rappelant que la directive n’exclut pas l’application d’autres régimes de responsabilité contractuelle ou extracontractuelle reposant sur des fondements différents (TJ Poitiers, 2 juin 2025, n° 22/01472, courdecassation.fr).

B. La prescription de l’action et la question cruciale des pathologies évolutives

L’article 1245-16 du Code civil, transposant l’article 10 de la directive du 25 juillet 1985, prévoit que l’action en réparation fondée sur la responsabilité du fait des produits défectueux se prescrit par trois ans à compter de la date à laquelle le demandeur a eu ou aurait dû avoir connaissance du dommage, du défaut et de l’identité du producteur. La Cour de cassation a précisé, dans un arrêt du 5 juillet 2023, qu’« en cas de dommage corporel, la date de la connaissance du dommage doit s’entendre de celle de la consolidation, permettant seule au demandeur de mesurer l’étendue de son dommage » (Civ. 1re, 5 juill. 2023, n° 22-18.914, courdecassation.fr). L’arrêt ajoute que « en cas de pathologie évolutive, qui rend impossible la fixation d’une date de consolidation, le délai de prescription fixé par ce texte ne peut commencer à courir ».

Cette solution, protectrice des victimes, a été réaffirmée avec force dans un arrêt du 4 juin 2025 concernant le Mediator. La Cour de cassation y a jugé que le délai de prescription de l’action en responsabilité dirigée contre le producteur d’un produit défectueux, lorsqu’il s’agit d’un dommage corporel, est de dix ans « à compter du jour où le demandeur a eu ou aurait dû avoir connaissance de la consolidation du dommage, du défaut et de l’identité du producteur » (Civ. 1re, 4 juin 2025, n° 24-13.470, courdecassation.fr). La Cour a pris soin d’ancrer cette solution dans l’interprétation de l’article 2270-1 du Code civil, lu à la lumière de l’article 10 de la directive du 25 juillet 1985, consolidant ainsi une jurisprudence qui refuse de faire courir la prescription tant que le dommage n’est pas consolidé.

L’arrêt rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 26 mars 2026 dans l’affaire Sanofi Pasteur (C-338/24, curia.europa.eu) a validé la compatibilité de ce dispositif avec le droit de l’Union. La CJUE a jugé que la directive du 25 juillet 1985 ne s’oppose pas à ce que le délai de prescription de trois ans ne commence à courir qu’à compter de la consolidation du dommage corporel, et que le délai butoir de dix ans prévu à l’article 11 de la directive est conforme au principe de sécurité juridique, dès lors qu’il laisse aux victimes un temps raisonnable pour agir. La Cour a toutefois souligné que la nouvelle directive (UE) 2024/2853 sur les produits défectueux, applicable aux produits mis sur le marché à compter du 9 décembre 2026, apportera des aménagements significatifs, notamment en matière d’allègement de la charge de la preuve et d’obligations de divulgation à la charge du producteur.

II. L’articulation du régime spécial avec les autres fondements de responsabilité

A. Le cumul avec la responsabilité pour faute : une voie confirmée et élargie

L’une des questions les plus débattues du contentieux des produits de santé défectueux est celle du cumul entre le régime spécial de responsabilité sans faute et le régime général de responsabilité pour faute de l’article 1240 du Code civil. La Cour de cassation a tranché le débat dans deux arrêts remarqués du 15 novembre 2023, rendus dans le contentieux du Mediator.

La Cour y énonce que « la victime d’un dommage imputé à un produit défectueux peut agir en responsabilité contre le producteur sur le fondement de l’article 1240 du code civil si elle établit que son dommage résulte d’une faute commise par le producteur, telle que le maintien en circulation du produit dont il connaît le défaut ou encore un manquement à son devoir de vigilance quant aux risques présentés par le produit » (Civ. 1re, 15 nov. 2023, n° 22-21.179, courdecassation.fr ; et n° 22-21.180, courdecassation.fr). La Cour s’appuie sur l’arrêt González Sánchez de la CJCE du 25 avril 2002 (C-183/00), qui avait dit pour droit que le régime mis en place par la directive n’exclut pas l’application d’autres régimes de responsabilité contractuelle ou extracontractuelle reposant sur des fondements différents.

Cette solution est d’une importance pratique considérable. En effet, le régime spécial des articles 1245 et suivants enferme l’action dans un délai de forclusion de dix ans à compter de la mise en circulation du produit (article 1245-15). La voie de la responsabilité pour faute, fondée sur l’article 1240, échappe à ce délai butoir : elle se prescrit par cinq ans à compter de la connaissance du dommage (article 2224 du Code civil), ou par dix ans en matière de dommage corporel (article 2226). Cette voie subsidiaire permet donc aux victimes dont l’action serait forclose sur le terrain des produits défectueux de rechercher la responsabilité du producteur pour faute, à condition de caractériser une faute distincte du seul défaut de sécurité du produit.

La Cour de cassation a toutefois maintenu une exigence stricte : la faute invoquée doit être distincte du défaut de sécurité. La Cour de justice de l’Union européenne, dans son arrêt du 26 mars 2026, a confirmé que cette distinction était conforme au droit de l’Union, tout en laissant aux juridictions nationales le soin d’apprécier, dans chaque cas d’espèce, si le comportement reproché au producteur constitue une faute distincte du défaut de sécurité du produit.

B. La responsabilité du professionnel de santé utilisateur du produit : le maintien de l’exigence d’une faute

La question de la responsabilité du chirurgien ou du médecin qui utilise un produit de santé défectueux a donné lieu à une divergence persistante entre les deux ordres de juridiction. La Cour de cassation maintient que le praticien ne peut voir sa responsabilité engagée que pour faute. Dans l’arrêt du 26 février 2020 déjà cité, elle a expressément jugé que « la responsabilité du chirurgien ne peut être engagée qu’en présence d’une faute de celui-ci », le régime de responsabilité de plein droit du fait des produits défectueux ne s’appliquant qu’au producteur.

Cette position s’explique par la lettre de l’article L. 1142-1, I, du Code de la santé publique, qui dispose que « hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé (…) ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ». La Cour de cassation justifie sa solution par des considérations pragmatiques : « le fait que les professionnels de santé ou les établissements de santé privés peuvent ne pas être en mesure d’appréhender la défectuosité d’un produit, dans les mêmes conditions que le producteur », et le constat qu’une responsabilité sans faute serait « plus sévère que celle applicable au producteur, lequel, bien que soumis à une responsabilité de droit, peut bénéficier de causes exonératoires de responsabilité » (Civ. 1re, 26 févr. 2020, n° 18-26.256, précité).

Le tribunal judiciaire de Paris, dans l’affaire des implants Allergan, a rappelé ce principe en ces termes : « Aux termes de l’article L. 1142-1, I, du Code de la santé publique, hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé (…) ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute » (TJ Paris, 14 mars 2024, n° 23/06176, précité). La responsabilité du chirurgien ayant posé l’implant n’a donc pas été retenue, seul le producteur ayant été condamné.

Cette architecture — responsabilité de plein droit du producteur et responsabilité pour faute du praticien — crée une situation où la victime doit identifier avec précision l’origine de son dommage : défaut du produit ou faute du médecin. L’enjeu est d’autant plus crucial que les délais de prescription et les causes d’exonération diffèrent sensiblement d’un régime à l’autre.

La question prioritaire de constitutionnalité transmise par la Cour de cassation le 5 janvier 2023, dans le contentieux du Mediator, illustre les tensions qui traversent ce dispositif. Les consorts C. contestaient la possibilité pour le producteur d’invoquer la cause d’exonération prévue au 4° de l’article 1245-10 (devenu l’ancien 1386-11, 4°) selon laquelle « le producteur peut s’exonérer en établissant que l’état des connaissances scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du produit ne permettait pas de déceler l’existence du défaut ». La Cour de cassation a renvoyé cette QPC au Conseil constitutionnel, estimant que la question présentait un caractère sérieux au regard du principe d’égalité devant la loi (Civ. 1re, 5 janv. 2023, n° 22-17.439, courdecassation.fr).

Conclusion

Le contentieux de la responsabilité du fait des produits de santé défectueux est aujourd’hui régi par un corps de règles précis, construit par stratification jurisprudentielle autour du noyau dur de la directive du 25 juillet 1985. La Cour de cassation a su, par une série d’arrêts rendus entre 2023 et 2026, clarifier les règles de prescription en faveur des victimes, notamment en faisant courir le délai de trois ans à compter de la consolidation du dommage corporel et en suspendant ce délai en présence de pathologies évolutives. Elle a également ouvert la voie du cumul des fondements de responsabilité, permettant aux victimes de rechercher la faute du producteur sur le terrain de l’article 1240 du Code civil lorsque le délai de forclusion décennal est expiré. La Cour de justice de l’Union européenne, par son arrêt du 26 mars 2026, a conforté cet équilibre tout en annonçant les aménagements que la nouvelle directive du 23 octobre 2024 apportera à compter de décembre 2026.

Les victimes disposent aujourd’hui de plusieurs voies d’action : la responsabilité de plein droit du producteur sur le fondement des articles 1245 et suivants du Code civil, la responsabilité pour faute du producteur sur le fondement de l’article 1240, la responsabilité pour faute du praticien sur le fondement de l’article L. 1142-1, I, du Code de la santé publique, et, lorsque la responsabilité d’aucun acteur n’est engagée mais que le dommage présente une gravité suffisante, la prise en charge par la solidarité nationale via l’ONIAM. Le choix de la voie procédurale la plus adaptée, l’identification du bon défendeur et la préservation des délais de prescription — qui diffèrent selon le fondement invoqué et selon que le dommage est ou non consolidé — sont les trois clés d’un recours efficace.

L’évolution la plus notable à venir réside dans la transposition de la directive (UE) 2024/2853 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2024, qui élargira le cercle des opérateurs économiques responsables, allégera la charge de la preuve pesant sur la victime, et introduira des obligations de divulgation des preuves à la charge du producteur. La directive prévoit également un allongement du délai de forclusion pour les dommages corporels qui se manifestent tardivement, ainsi qu’une facilitation de l’accès à la preuve par la création d’un devoir de communication des éléments de preuve détenus par le producteur. Ces avancées, qui entreront en vigueur pour les produits mis sur le marché à compter du 9 décembre 2026, devraient sensiblement améliorer la situation procédurale des victimes de produits de santé défectueux et rééquilibrer un contentieux dans lequel l’asymétrie d’information entre le producteur et la victime constitue, aujourd’hui encore, le principal obstacle à l’exercice effectif du droit à réparation.

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