Le 15 juillet 2026, le Collectif pour l’enfance, formé par quarante-huit associations, a relancé le débat sur la création d’une ordonnance de sûreté de l’enfant. Pensée sur le modèle de l’ordonnance de protection dont bénéficient les femmes victimes de violences conjugales, cette mesure figurait parmi les préconisations de la première Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (CIIVISE). Elle vise à offrir au juge un outil d’urgence pour mettre un mineur à l’abri, sans attendre la décision lourde d’une mesure d’assistance éducative.
Le dispositif actuel de protection de l’enfance repose sur des mécanismes qui, pour être protecteurs, n’offrent pas la réactivité qu’exige une situation de danger imminent. L’ordonnance de protection de l’article 515-9 du code civil, introduite par la loi du 9 juillet 2010, a démontré qu’un instrument judiciaire d’urgence, déclenché sur la seule vraisemblance des faits, pouvait sauver des vies. La transposition de ce modèle à la protection des mineurs soulève des questions juridiques complexes que cet article se propose d’analyser à la lumière de la jurisprudence récente de la chambre criminelle de la Cour de cassation.
## I. Le modèle de l’ordonnance de protection : un précédent éprouvé
### I.A. L’ordonnance de protection de l’article 515-9 du code civil : mécanisme et bilan
L’ordonnance de protection constitue l’une des avancées les plus significatives de la lutte contre les violences au sein du couple. L’article 515-9 du code civil dispose que « lorsque les violences exercées au sein du couple ou par un ancien conjoint, un ancien partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou un ancien concubin mettent en danger la personne qui en est victime, un ou plusieurs enfants, le juge aux affaires familiales peut délivrer en urgence une ordonnance de protection ». Ce mécanisme permet au juge de statuer dans un délai de six jours à compter de la fixation de l’audience, sur la base d’un standard probatoire allégé : il suffit que le juge estime, au vu des éléments produits, « qu’il existe des raisons sérieuses de considérer comme vraisemblables la commission des faits de violence allégués et le danger auquel la victime ou un ou plusieurs enfants sont exposés ».
Le bilan quantitatif est éloquent : selon les données du ministère de la Justice, plus de 20 000 ordonnances de protection sont délivrées chaque année. La Cour de cassation a consolidé cet instrument en précisant les contours de l’office du juge. La mesure peut inclure l’attribution de la jouissance du logement conjugal au conjoint victime, l’interdiction pour le défendeur d’entrer en contact avec la victime, la dissimulation de l’adresse de la demanderesse, l’interdiction de détenir une arme, et l’exercice de l’autorité parentale.
La juridiction pénale a progressivement intégré l’ordonnance de protection dans son champ d’intervention. La violation d’une ordonnance de protection est sanctionnée par l’article 227-4-2 du code pénal de deux ans d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende, ce qui confère à ce mécanisme une dimension coercitive réelle. Cette hybridation civil-pénal est une source d’inspiration directe pour le projet d’ordonnance de sûreté de l’enfant.
### I.B. Les insuffisances du dispositif actuel de protection de l’enfance
Le droit positif offre plusieurs instruments de protection de l’enfance, mais aucun n’offre la combinaison de rapidité et de force contraignante que requiert une situation de danger imminent.
L’assistance éducative, prévue aux articles 375 et suivants du code civil, permet au juge des enfants d’ordonner des mesures lorsque « la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises ». Mais la saisine du juge des enfants, l’évaluation par les services sociaux, la convocation des parties et la décision qui s’ensuit prennent un temps incompatible avec l’urgence absolue.
Le signalement au procureur de la République, prévu par l’article 375 du code civil et l’obligation de dénonciation de l’article 434-3 du code pénal, déclenche une réponse pénale. Encore faut-il que les professionnels ou les proches aient connaissance des faits et les dénoncent. La chambre criminelle de la Cour de cassation a rappelé, dans un arrêt du 10 juin 2026 (n° 26-81.714), que « le fait, pour quiconque ayant connaissance d’un crime dont il est encore possible de prévenir ou de limiter les effets, ou dont les auteurs sont susceptibles de commettre de nouveaux crimes qui pourraient être empêchés, de ne pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende ». Dans cette même décision, la Cour a censuré la mise en accusation d’une mère pour non-dénonciation de viols commis sur sa fille majeure par son concubin, en application de l’immunité familiale prévue à l’article 434-1 du code pénal, tout en rappelant que cette immunité ne s’applique pas aux crimes commis sur les mineurs. La chambre criminelle a également précisé, sur le fondement des articles 112-1 et 434-3 du code pénal, que l’extension de l’obligation de dénonciation à tous les mineurs, et non plus seulement aux mineurs de quinze ans, résulte de la loi du 14 mars 2016 et n’est applicable qu’aux faits postérieurs à son entrée en vigueur.
Dans un arrêt du 15 février 2022 (n° 19-82.651, Publié au Bulletin), la chambre criminelle a précisé que l’immunité familiale prévue aux articles 434-1 et 434-2 du code pénal, en ce qu’elle vise les parents et frères et soeurs non seulement de l’auteur mais aussi, alternativement, du complice, est « nécessairement applicable à la situation où plusieurs personnes ont concouru au crime, objet de l’obligation de dénonciation, sans que leur application soit restreinte au cas où celui qui s’en prévaut est uni par ce lien de parenté avec chacune de ces personnes ». Cette construction prétorienne illustre la complexité du régime de l’obligation de dénonciation, qui ne saurait constituer à elle seule un instrument de protection efficace des mineurs en danger.
La chambre criminelle a également confirmé, dans un arrêt du 28 janvier 2026 (n° 25-81.421), la possibilité de retenir la responsabilité civile solidaire de la personne condamnée pour non-dénonciation de mauvais traitements avec les auteurs directs des violences, en retenant que « la demanderesse, en dénonçant les violences, aurait pu en éviter la répétition, et a ainsi caractérisé le lien de connexité unissant les délits reprochés à chacune des prévenues ». La Cour en a déduit que chaque responsable d’un même dommage est tenu de le réparer en totalité, solidairement avec les autres codébiteurs ayant participé à tous les faits poursuivis procédant d’une conception unique.
Le placement provisoire d’urgence, régi par les articles L. 223-5 et suivants du code de l’action sociale et des familles, permet au président du conseil départemental de prendre une décision administrative immédiate, mais cette mesure est par nature provisoire et doit être confirmée par le juge dans un délai contraint. Elle ne s’accompagne pas des garanties procédurales et du contrôle juridictionnel qu’offrirait une véritable ordonnance judiciaire.
La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants a certes renforcé le dispositif, notamment en interdisant l’hébergement hôtelier des mineurs protégés et en créant un référent unique pour chaque enfant, mais elle n’a pas créé l’instrument procédural d’urgence que réclament les professionnels de terrain.
## II. L’ordonnance de sûreté de l’enfant : architecture et enjeux
### II.A. La proposition du Collectif pour l’enfance : un dispositif d’urgence
Le Collectif pour l’enfance, qui regroupe quarante-huit associations, propose un mécanisme inspiré directement de l’ordonnance de protection. L’ordonnance de sûreté de l’enfant permettrait au juge des enfants, saisi par tout intéressé ou par le ministère public, de prendre dans un délai de quelques jours des mesures immédiates lorsqu’un mineur est en situation de danger avéré ou suspecté.
La philosophie du dispositif est simple : ne plus attendre. Le système actuel est construit autour d’un temps long — celui de l’enquête sociale, de l’évaluation, de l’audiencement — qui est incompatible avec l’urgence de certaines situations. Comme le souligne le Collectif, « la mobilisation de l’opinion publique est telle que les pouvoirs publics ne peuvent pas rester inactifs ». La CIIVISE avait identifié ce besoin dès 2021, recommandant la création d’un « cadre juridique protecteur et rapide » pour soustraire un enfant à une situation de danger sans attendre les conclusions d’une évaluation sociale approfondie.
Les mesures envisagées incluent l’éloignement du mis en cause du domicile familial, l’interdiction pour celui-ci d’entrer en contact avec le mineur, l’interdiction de paraître dans certains lieux, la remise du mineur à un tiers digne de confiance ou son placement provisoire. L’innovation principale réside dans l’inversion de la charge procédurale : au lieu de demander au mineur ou à son représentant légal d’engager une procédure longue et éprouvante, c’est le mis en cause qui devrait, dans un second temps, contester la mesure devant le juge. Ce renversement de perspective est emprunté au mécanisme de l’ordonnance de protection.
L’économie du dispositif repose sur un standard probatoire adapté à l’urgence. Il ne s’agirait pas d’exiger la preuve certaine du danger — ce qui rendrait le dispositif inopérant — mais seulement un faisceau d’indices rendant vraisemblable l’existence d’un péril pour le mineur. Ce standard de la vraisemblance est celui qui a fait ses preuves dans le cadre de l’ordonnance de protection. Les parlementaires qui soutiennent l’initiative, notamment via la proposition de loi visant à instaurer une ordonnance de sûreté de l’enfant déposée en 2023 et réactualisée en 2025, entendent faire de ce mécanisme un outil de première ligne.
Sur le plan pénal, la violation d’une ordonnance de sûreté de l’enfant constituerait un délit autonome, sur le modèle de l’article 227-4-2 du code pénal. Cette pénalisation est indispensable : sans sanction pénale, l’ordonnance resterait une injonction sans force. La chambre criminelle a d’ailleurs rappelé la nécessité d’une base légale claire pour toute incrimination, conformément au principe de légalité des délits et des peines issu de l’article 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. L’arrêt de la chambre criminelle du 1er octobre 2025 (n° 24-86.411, Publié au Bulletin) a par exemple jugé que « l’incrimination du délit de fuite n’est possible qu’au cas où le conducteur d’un véhicule cause un dommage accidentel. Elle n’est pas compatible avec l’incrimination d’un comportement intentionnel, qui ne présente pas le caractère d’un événement fortuit ». Cette jurisprudence illustre la rigueur avec laquelle la Haute juridiction contrôle l’adéquation entre le comportement incriminé et la qualification pénale retenue, exigence qui s’appliquera naturellement à toute nouvelle incrimination.
### II.B. Les garanties procédurales et l’articulation avec le droit pénal
La création d’une ordonnance de sûreté de l’enfant ne peut faire l’économie d’une réflexion sur les garanties procédurales. L’atteinte aux droits des parents, et particulièrement au droit au respect de la vie familiale protégé par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, impose un encadrement rigoureux.
Le Conseil constitutionnel a, dans sa décision n° 2025-725 DC du 27 juin 2025, censuré des dispositions relatives à la détention provisoire des mineurs accusés de crimes au motif que le législateur n’avait pas prévu de garanties suffisantes. Cette décision montre que le contrôle de proportionnalité s’applique avec une vigilance particulière lorsque les droits des mineurs sont en jeu — qu’il s’agisse des mineurs mis en cause ou des mineurs à protéger.
La chambre criminelle a également rappelé, dans un arrêt du 16 février 2022 (n° 21-87.007, Publié au Bulletin), que lorsqu’un mineur est placé en détention provisoire, le juge doit prononcer une mesure éducative judiciaire provisoire « afin de permettre une intervention immédiate des services éducatifs auprès du mineur, pendant son incarcération, pour préparer sa sortie ». Cette articulation entre l’acte coercitif et la mesure éducative pourrait inspirer l’architecture de l’ordonnance de sûreté : la mise à l’abri immédiate du mineur devrait s’accompagner, dès le prononcé de l’ordonnance, de la désignation d’un service éducatif chargé d’accompagner l’enfant et sa famille.
La question de l’articulation entre l’ordonnance de sûreté et les procédures pénales en cours est centrale. Lorsqu’une enquête pénale est ouverte pour des violences sur mineur, l’ordonnance de sûreté pourrait être prononcée sans attendre l’issue de l’information judiciaire. Cette dissociation du temps pénal et du temps protecteur est déjà à l’oeuvre dans le mécanisme de l’ordonnance de protection, qui peut être délivrée indépendamment de tout dépôt de plainte.
La chambre criminelle a, dans un arrêt du 1er octobre 2025 (n° 25-84.567), rappelé que les dispositions nouvelles s’appliquent aux infractions commises avant leur entrée en vigueur et n’ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée « lorsqu’elles sont moins sévères que les dispositions anciennes », en application de l’article 112-1 du code pénal. Cette règle de la rétroactivité in mitius, principe fondamental du droit pénal, devra être prise en compte dans la rédaction de la disposition pénale sanctionnant la violation de l’ordonnance de sûreté.
L’effectivité du dispositif repose également sur la coordination des acteurs. L’ordonnance de sûreté doit pouvoir être prononcée sur la base d’un signalement émanant de l’éducation nationale, des services de santé, des forces de l’ordre ou de tout professionnel en contact avec l’enfant. La circulaire du 26 août 2022 relative à l’amélioration du traitement judiciaire des violences intrafamiliales a déjà mis en place des protocoles de transmission d’information entre les parquets et les juges aux affaires familiales pour les ordonnances de protection ; ces protocoles pourraient être étendus aux juges des enfants.
La protection du secret professionnel, régi par l’article 226-13 du code pénal, doit être articulée avec le dispositif. La chambre criminelle a rappelé, à de multiples reprises, que le secret professionnel cède devant l’obligation de dénonciation des crimes et mauvais traitements sur mineur prévue à l’article 434-3 du code pénal. Dans l’arrêt précité du 10 juin 2026, la Cour a précisé que les dispositions de l’article 434-1 du code pénal, qui prévoient une immunité familiale pour la non-dénonciation de crime, excluent expressément de cette immunité « les crimes commis sur les mineurs ». Cette exclusion, introduite par la loi du 3 juin 2016, témoigne de la volonté du législateur de faire primer la protection de l’enfant sur les solidarités familiales.
L’ordonnance de sûreté de l’enfant s’inscrit dans un mouvement plus large de renforcement du rôle du juge dans la protection immédiate des personnes vulnérables. L’ordonnance de protection de l’article 515-9 a ouvert la voie en 2010. Le référé-liberté du juge administratif, le référé mesures utiles, l’assignation à résidence dans le cadre de l’état d’urgence, participent de la même logique : permettre au juge, dans un délai contraint, de prendre des mesures conservatoires dont l’objectif est de faire cesser un trouble ou un danger.
Pour être pleinement efficace, l’ordonnance de sûreté de l’enfant devra être assortie d’un régime de sanctions pénales autonomes, à l’instar de ce qui existe pour l’ordonnance de protection. La violation par le parent ou le tiers des mesures prononcées — interdiction de contact, éloignement du domicile, interdiction de paraître — devrait constituer un délit spécifique, puni d’une peine d’emprisonnement suffisamment dissuasive. La jurisprudence de la chambre criminelle sur les délits d’entrave à l’exercice de l’autorité parentale et de non-représentation d’enfant fournit un cadre de référence utile.
L’adoption d’une ordonnance de sûreté de l’enfant ne doit pas être perçue comme une remise en cause de la compétence du juge des enfants en matière d’assistance éducative, mais comme un complément procédural. L’assistance éducative demeure la réponse de fond à une situation de danger durable. L’ordonnance de sûreté ne serait que le premier maillon d’une chaîne protectrice : elle permet la mise à l’abri immédiate, ouvrant ensuite la voie à l’intervention classique du juge des enfants dans le cadre des articles 375 et suivants du code civil.
Au-delà des aspects techniques, l’ordonnance de sûreté de l’enfant porte une ambition politique et sociale majeure. Elle traduit la reconnaissance par la société que l’enfant est un sujet de droit autonome, dont la protection ne peut être subordonnée aux intérêts ou aux droits des adultes qui l’entourent. La Convention internationale des droits de l’enfant, ratifiée par la France en 1990, énonce en son article 3 que « dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu’elles soient le fait des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux, des autorités administratives ou des organes législatifs, l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale ».
Le Conseil constitutionnel a consacré la valeur constitutionnelle de la protection de l’intérêt supérieur de l’enfant, et le législateur de 2022 a inscrit cette notion au coeur du dispositif de protection de l’enfance. L’ordonnance de sûreté de l’enfant serait la traduction procédurale de cette exigence dans l’urgence.
Le débat parlementaire annoncé pour l’automne 2026 permettra d’éprouver la solidité juridique du dispositif. Les critiques prévisibles porteront sur le risque de saisine abusive, l’atteinte disproportionnée aux droits parentaux, et la capacité des juridictions à absorber ce nouveau contentieux. Ces objections sont sérieuses et méritent une réponse technique : le standard probatoire de la vraisemblance et la limitation dans le temps de la mesure — quelques semaines, renouvelables — devraient suffire à écarter le risque de décisions arbitraires. Le contrôle du juge, la motivation de la décision, l’exercice des voies de recours et l’assistance obligatoire d’un avocat constituent autant de garanties.
La chambre criminelle a, dans sa décision du 9 juin 2026 (n° 25-88.058, Publié au Bulletin), rappelé l’office du juge d’instruction saisi d’une demande d’acte : il lui appartient « d’examiner si les éléments sollicités compléteraient utilement le dossier de la procédure sur les actes ou pièces dont la régularité est critiquée ». Le même raisonnement pourrait guider le juge des enfants saisi d’une demande d’ordonnance de sûreté : il lui appartiendrait d’examiner si les éléments produits justifient une mesure conservatoire immédiate, sans préjudice de l’évaluation ultérieure plus approfondie.
En définitive, l’ordonnance de sûreté de l’enfant répond à une lacune identifiée du droit positif. L’expérience de l’ordonnance de protection démontre qu’un mécanisme judiciaire d’urgence, fondé sur un standard probatoire allégé et assorti de sanctions pénales en cas de violation, peut constituer un instrument efficace de protection des personnes vulnérables. La jurisprudence de la chambre criminelle fournit un cadre théorique solide pour encadrer ce nouveau dispositif, tant sur le plan de la proportionnalité que sur celui de la légalité pénale. Reste au législateur à traduire cette ambition en un texte à la fois protecteur et respectueux des droits fondamentaux.
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