Le 13 août 2026, la presse juridique spécialisée rapportait une ordonnance rendue le 24 juillet 2026 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Marseille (n° 26/02102) : une épouse, dont le mari avait été lourdement handicapé à la suite d’un accident médical survenu le 16 février 2023, sollicitait l’organisation d’une expertise et l’allocation d’une provision de 10 000 euros en réparation de son propre préjudice. Elle soutenait avoir développé des fractures de fatigue et des souffrances psychologiques directement imputables au soutien constant qu’elle apportait à son époux. Le juge a ordonné l’expertise sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile, mais a rejeté la provision au motif que l’existence de l’obligation de réparer n’était pas sérieusement contestable au sens de l’article 835 du même code.
Cette décision illustre une réalité sociale de premier plan : en France, environ onze millions de personnes déclarent apporter une aide régulière à un proche malade, handicapé ou dépendant. Parmi elles, un nombre croissant développe, à raison de cette charge d’accompagnement, des atteintes corporelles et psychiques propres : fractures de fatigue, lombalgies chroniques, troubles anxiodépressifs, épuisement professionnel et familial. Le droit du dommage corporel a progressivement intégré cette figure de la « proche aidante » et du « proche aidant » victime par ricochet, à la condition que le préjudice invoqué soit personnel, direct et certain, et qu’il soit démontré, le plus souvent au terme d’une expertise médicale contradictoire.
Le présent article propose une analyse de ce régime en deux temps. Il s’agira d’abord d’examiner la reconnaissance juridique du préjudice corporel propre de l’aidant, entre dommage distinct des préjudices moraux par ricochet et articulation délicate avec le régime de la solidarité nationale (I). Il conviendra ensuite de décrire les voies de droit ouvertes à l’aidant, de l’expertise avant tout procès à la provision en référé, puis à la liquidation définitive de ses préjudices (II).
I. La reconnaissance du préjudice corporel du proche aidant : un dommage propre entre ricochet et solidarité nationale
Le préjudice corporel du proche aidant ne se confond ni avec le préjudice d’affection, ni avec le préjudice d’accompagnement, qui réparent la souffrance morale ou la perte de jouissance de la vie de la victime indirecte. Il s’agit d’une atteinte somatique ou psychique autonome, subie par l’aidant dans sa propre intégrité physique. Sa reconnaissance judiciaire suppose la démonstration d’un lien de causalité direct et certain entre la prise en charge de la victime directe et les lésions constatées (A), dans un cadre où le champ de la solidarité nationale demeure strictement borné (B).
I.A. Les fractures de fatigue et l’épuisement de l’aidant : un préjudice corporel autonome à démontrer
La jurisprudence admet de longue date que les proches d’une victime directe puissent obtenir réparation de leurs préjudices propres, dès lors qu’ils subissent du fait du fait dommageable un préjudice direct et certain. Dans le contentieux de la responsabilité médicale, la Cour de cassation a rappelé, par un arrêt du 24 juin 2026 (pourvoi n° 25-12.751), la règle selon laquelle « le professionnel de santé ou l’établissement de santé engage sa responsabilité dès lors que sa faute a contribué, au moins pour partie, à la survenue du dommage subi par son patient ou à la perte de chance de l’éviter » (Cass. 1re civ., 24 juin 2026, n° 25-12.751). Cette formule, qui retient une causalité partielle et non exclusive, profite également aux victimes par ricochet lorsque le fait générateur est constitué : il n’est pas exigé de l’aidant qu’il démontre un lien exclusif entre la faute médicale et ses propres lésions, mais un lien certain, direct et personnel.
Le tribunal judiciaire de Marseille, dans son ordonnance du 24 juillet 2026 (TJ Marseille, référé, 24 juillet 2026, n° 26/02102, rapportée par La Gazette des Victimes le 13 août 2026), a fait application de ces principes : les pièces médicales produites par l’épouse de la victime directe, attestant de fractures de fatigue et d’un retentissement psychique en lien avec l’invalidité de son mari, ont été jugées suffisantes pour caractériser le motif légitime justifiant une expertise, alors même que la réalité du préjudice indemnisable demeurait incertaine. Le juge des référés a ainsi distingué la question probatoire, qui commande l’organisation d’une mesure d’instruction, de la question indemnitaire, qui suppose un préjudice établi.
Cette exigence causale constitue la difficulté centrale des dossiers d’aidants. Le lien de causalité entre la charge d’accompagnement et les lésions somatiques de l’aidant n’est jamais présumé : il appartient à l’aidant de rapporter la preuve que ses atteintes trouvent leur origine dans le soutien quotidien apporté à la victime directe, et non dans un état antérieur, une pathologie intercurrente ou une charge professionnelle distincte. L’expertise judiciaire constitue dès lors l’instrument privilégié de cette démonstration, le médecin-expert devant se prononcer sur le lien de causalité direct et certain entre l’invalidité de la victime directe, consécutive à l’accident médical, et les lésions présentées par l’aidant, ainsi que sur l’existence d’un état antérieur et le risque d’aggravation future.
La jurisprudence de la Cour de cassation encadre strictement la charge probatoire dans ce contentieux. Par un arrêt du 3 juin 2026 (pourvoi n° 24-14.444), la première chambre civile a rappelé que « le juge ne peut refuser de réparer le dommage dont il a constaté l’existence en son principe, motif pris de l’insuffisance des preuves qui lui sont fournies par les parties » (Cass. 1re civ., 3 juin 2026, n° 24-14.444). Cette règle, fondée sur l’article 4 du code civil, protège l’aidant qui a démontré le principe de son préjudice : le juge ne peut alors se retrancher derrière l’insuffisance des éléments chiffrés pour le laisser sans réparation. En revanche, lorsque le principe même du préjudice est contesté — ce qui est le cas général des atteintes somatiques de l’aidant —, l’évaluation ne peut intervenir qu’après expertise.
I.B. Le périmètre de l’indemnisation de l’aidant face au régime de la solidarité nationale
La reconnaissance d’un préjudice corporel propre de l’aidant se heurte à une limite structurelle lorsque le fait générateur est un accident médical non fautif relevant de la solidarité nationale. La Cour de cassation a en effet jugé, par un arrêt du 26 juin 2024 (pourvoi n° 23-13.289), que « en l’absence de décès de la victime directe, l’indemnisation des préjudices subis par les victimes indirectes est exclue » (Cass. 1re civ., 26 juin 2024, n° 23-13.289). L’article L. 1142-1, II, du code de la santé publique (L. 1142-1 CSP) n’ouvre droit, au titre de la solidarité nationale, qu’à la réparation des préjudices du patient et, en cas de décès, de ses ayants droit : l’épouse d’une victime vivante, fût-elle devenue proche aidante, ne peut donc pas obtenir de l’ONIAM l’indemnisation de ses propres lésions.
Cette solution a été appliquée par les juridictions administratives avec la même rigueur. La cour administrative d’appel de Bordeaux a jugé que « les dispositions du II de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique ne permettent pas l’indemnisation des victimes par ricochet d’un accident médical » lorsque la victime directe est en vie (CAA Bordeaux, 9 juin 2022, n° 20BX00381). En revanche, en cas de décès de la victime directe, le Conseil d’État a précisé que les dispositions du II de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique « ouvrent un droit à réparation aux proches de la victime, qu’ils aient ou non la qualité d’héritiers, qui entretenaient avec elle des liens étroits, dès lors qu’ils subissent du fait de son décès un préjudice direct et certain » (CE, 24 juillet 2019, n° 422934) ; la même exigence de liens étroits et de préjudice direct et certain a été appliquée par le Conseil d’État statuant en section (CE, section, 3 juin 2019, n° 414098) et par les chambres réunies (CE, 5e-6e chambres réunies, 28 octobre 2022, n° 434968).
Il en résulte une conséquence pratique majeure pour l’aidant : lorsque l’accident médical est fautif, il peut rechercher la responsabilité du professionnel ou de l’établissement de santé sur le fondement de l’article L. 1142-1, I, du code de la santé publique, qui n’exclut pas les victimes par ricochet ; lorsque l’accident est non fautif et que la victime directe survit, aucune indemnisation ne peut être obtenue de l’ONIAM, et la seule voie ouverte est celle de la faute médicale, y compris en matière d’organisation et de surveillance des soins. Enfin, en cas de décès de la victime directe, l’aidant, même dépourvu de la qualité d’héritier, peut prétendre à l’indemnisation de ses préjudices propres par la solidarité nationale s’il établit des liens étroits avec le défunt et un préjudice direct et certain (CAA Nancy, 8 avril 2019, n° 16NC02653).
II. Les voies de droit de l’aidant : de l’expertise avant tout procès à la provision, puis à la liquidation du préjudice
La reconnaissance du préjudice corporel de l’aidant suppose, en pratique, un parcours procédural balisé : l’organisation d’une expertise médicale, le plus souvent en référé sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile, constitue la clé de voûte du dossier (A) ; l’obtention d’une provision en référé et la liquidation définitive du préjudice obéissent ensuite à des conditions distinctes, dont l’appréhension fine commande l’issue du litige (B).
II.A. L’expertise médicale de l’aidant sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile
L’article 145 du code de procédure civile (art. 145 CPC) dispose que « s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé ». Trois conditions président à la mise en œuvre de ce texte : l’absence d’instance au fond au jour de la saisine, l’existence d’un motif légitime, et l’absence d’atteinte illégitime aux droits et libertés fondamentaux d’autrui. Le juge des référés n’a ni à examiner la recevabilité de l’action future, ni à en apprécier les chances de succès, et « l’existence de contestations, même sérieuses, ne constitue pas un obstacle à la mise en œuvre des dispositions de l’article précité », ainsi que l’a rappelé le tribunal judiciaire de Marseille dans l’ordonnance du 24 juillet 2026 précitée.
L’ordonnance marseillaise est remarquable par l’étendue de la mission confiée à l’expert : l’intégralité de la nomenclature Dintilhac a été sollicitée — déficit fonctionnel temporaire, pertes de gains professionnels actuels, déficit fonctionnel permanent, assistance par tierce personne, dépenses de santé futures, frais d’adaptation du logement et du véhicule, pertes de gains professionnels futurs, incidence professionnelle, souffrances endurées, préjudice esthétique temporaire et permanent, préjudice sexuel, préjudice d’établissement, préjudice d’agrément, préjudices permanents exceptionnels — avec prise en compte d’un éventuel état antérieur et d’une possible aggravation future, le tout sous le contrôle du principe de réparation intégrale. Cette exhaustivité traduit l’incertitude initiale propre aux dossiers d’aidants : il appartient à l’expert d’objectiver la situation médicale complexe d’une victime dont le dommage est intermédiaire entre le préjudice direct et le retentissement psychosomatique de la fonction d’aidant.
L’office de l’expert ne se substitue pas à celui du juge. La Cour de cassation a rappelé, par un arrêt du 3 juin 2026 (pourvoi n° 25-11.525), qu’en application de l’article 455 du code de procédure civile, « tout jugement doit être motivé » et que « la contradiction entre les motifs équivaut à un défaut de motifs » (Cass. 1re civ., 3 juin 2026, n° 25-11.525) : le juge qui s’appuie sur un rapport d’expertise doit s’assurer que les constatations qu’il en tire ne sont pas contradictoires, notamment lorsqu’il retient à la fois une privation d’activité professionnelle et une absence d’inaptitude en lien avec l’accident. Cette exigence vaut tout particulièrement pour l’évaluation des préjudices professionnels de l’aidant, dont la reconversion ou l’arrêt d’activité constituent des chefs de préjudice fréquemment discutés.
La portée probatoire de l’expertise explique que l’aidant doive être assisté d’un médecin-conseil et, le cas échéant, d’un avocat lors des opérations d’expertise, afin de garantir le contradictoire et de faire valoir l’ensemble des postes de préjudice. À défaut, les lésions somatiques de l’aidant risquent d’être rattachées à son état antérieur ou à une causalité extra-médicale, hypothèses dans lesquelles le préjudice n’est pas indemnisable. Enfin, il doit être rappelé que l’expertise ordonnée en référé n’est qu’un préalable : elle ne préjuge ni de l’existence du préjudice, ni du montant de la réparation, dont la détermination relève du juge du fond.
II.B. La provision en référé et la liquidation définitive : l’exigence de l’obligation non sérieusement contestable
L’article 835 du code de procédure civile (art. 835 CPC) permet au président du tribunal judiciaire d’accorder une provision au créancier « dans les cas où l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable ». Ce seuil, nettement plus exigeant que le motif légitime de l’article 145, commande une appréciation au fond du litige : lorsque l’expertise est précisément ordonnée pour déterminer si un préjudice indemnisable existe, il est logiquement impossible de considérer que l’obligation de le réparer est certaine au sens de l’article 835. Le tribunal judiciaire de Marseille l’a expressément retenu en rejetant la demande de provision de 10 000 euros formée par la proche aidante, ses demandes de provision ad litem et ses frais irrépétibles, au motif que les pièces produites ne permettaient pas de constater avec évidence la réalité d’un préjudice par ricochet indemnisable.
Cette solution ne doit pas conduire à l’immobilisme : la provision en référé reste un instrument efficace lorsque l’existence du préjudice de l’aidant est établie ou lorsque l’obligation de réparer résulte d’une décision passée en force de chose jugée ou d’une offre d’indemnisation non contestée. La Cour de cassation a par ailleurs rappelé, dans l’arrêt du 24 juin 2026 (pourvoi n° 25-12.751) précité, qu’en application des articles 369 et 372 du code de procédure civile, l’instance est interrompue par la majorité d’une partie et que « les actes accomplis et les jugements même passés en force de chose jugée, obtenus après l’interruption de l’instance, sont réputés non avenus » : ces règles procédurales, qui protègent la victime mineure devenue majeure en cours d’instance, intéressent directement les familles dont l’enfant, devenu majeur, doit reprendre l’instance en son nom personnel, sous peine de nullité des décisions rendues.
Une fois le préjudice établi par expertise, la liquidation obéit au principe de la réparation intégrale sans perte ni profit. La Cour de cassation a jugé, par un arrêt du 16 octobre 2024 (pourvoi n° 23-16.385), que « le juge ne peut indemniser deux fois le même préjudice » et a précisé les modalités de capitalisation du préjudice économique du conjoint survivant (Cass. 1re civ., 16 octobre 2024, n° 23-16.385). Par un arrêt du 14 mai 2025 (pourvoi n° 23-23.499), la première chambre civile a rappelé qu’il y a lieu de déduire de l’indemnisation mise à la charge de l’ONIAM « les prestations énumérées à l’article 29 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985, et plus généralement les indemnités de toute nature reçues ou à recevoir d’autres débiteurs du chef du même préjudice », tout en précisant que les prestations ouvrant droit à un recours subrogatoire ne sont pas intégrées dans le calcul du revenu du foyer après décès, mais imputées poste par poste sur le préjudice économique de chaque bénéficiaire (Cass. 1re civ., 14 mai 2025, n° 23-23.499).
Enfin, plusieurs règles jurisprudentielles récentes encadrent la liquidation des postes de préjudice les plus discutés dans les dossiers d’aidants. S’agissant de l’assistance par tierce personne, la Cour de cassation a jugé, par un arrêt du 29 janvier 2025 (pourvoi n° 23-21.419), que l’allocation personnalisée d’autonomie constitue une prestation indemnitaire dont le montant doit être déduit de l’indemnisation due au titre de l’assistance par tierce personne pour la période échue, mais ne peut être déduite pour l’avenir au-delà de la période pour laquelle elle a été attribuée, la victime ne devant pas être contrainte de produire annuellement des justificatifs (Cass. 1re civ., 29 janvier 2025, n° 23-21.419). S’agissant du recours des tiers payeurs, l’arrêt du 3 juin 2026 (pourvoi n° 24-14.444) précité rappelle que les caisses de sécurité sociale disposent d’un recours subrogatoire « poste par poste » sur les indemnités réparant les préjudices qu’elles ont pris en charge, à l’exclusion des préjudices à caractère personnel, sur le fondement de l’article L. 376-1 du code de la sécurité sociale (L. 376-1 CSS). S’agissant enfin des délais, la première chambre civile a jugé, par un arrêt du 18 mars 2026 (pourvoi n° 24-21.520, publié au Bulletin), que « la prescription de l’action en recouvrement exercée par l’ONIAM est suspendue du jour où il est saisi par la victime d’une telle contamination d’une demande d’indemnisation et jusqu’au jour de son indemnisation » (Cass. 1re civ., 18 mars 2026, n° 24-21.520), solution dont l’esprit protège l’ensemble des victimes confrontées aux aléas des procédures amiables.
Conclusion
Le préjudice corporel du proche aidant constitue une catégorie en construction du droit du dommage corporel. L’ordonnance du tribunal judiciaire de Marseille du 24 juillet 2026 en dessine les contours procéduraux : l’expertise sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile est ouverte dès lors qu’existe un motif légitime, tandis que la provision de l’article 835 suppose une obligation non sérieusement contestable que seule l’expertise permet, le plus souvent, de révéler. La jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d’État, des arrêts du 3 juin 2019 et du 24 juillet 2019 aux arrêts des 3 juin 2026 et 24 juin 2026, délimite quant à elle le périmètre des personnes indemnisables : l’aidant ne peut prétendre à la solidarité nationale que si la victime directe est décédée, et doit, lorsque celle-ci survit, démontrer la faute médicale et établir par expertise le lien de causalité direct et certain entre la charge d’accompagnement et ses propres lésions.
Les fractures de fatigue, l’épuisement psychique et les troubles anxiodépressifs de l’aidant sont désormais des chefs de préjudice identifiés, mais leur indemnisation demeure subordonnée à une stratégie probatoire rigoureuse : constitution du dossier médical, assistance d’un médecin-conseil aux opérations d’expertise, articulation des postes de la nomenclature Dintilhac et neutralisation des recours des tiers payeurs. La victime par ricochet doit ainsi être accompagnée, dès la phase amiable, par un avocat rompu au contentieux de la réparation du dommage corporel, afin de faire reconnaître un préjudice dont la réalité médicale n’a longtemps pas été mesurée à sa juste valeur.