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Bien déjà grevé d’usufruit au décès : l’avis de 2026 qui permet au conjoint survivant de récupérer des droits de succession

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Bien déjà grevé d’usufruit au décès : l’avis de 2026 qui permet au conjoint survivant de récupérer des droits de succession

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Lorsqu’un époux meurt en laissant des enfants, le conjoint survivant choisit souvent l’usufruit de toute la succession. Et lorsque, dans cette succession, figure un bien déjà occupé par un autre usufruitier — par exemple un immeuble donné en nue-propriété des années plus tôt avec réserve d’usufruit —, que recueille exactement le conjoint sur ce bien-là ? Depuis deux avis rendus le 20 mai 2026 par la première chambre civile de la Cour de cassation, rapportés par la lettre d’actualité des Éditions Francis Lefebvre (EFL) du 2 septembre 2026, la réponse est fixée : le conjoint recueille un second usufruit, différé, qui ne s’ouvrira qu’à la fin du premier. La conséquence est très concrète pour le portefeuille des familles : les nus-propriétaires, qui ont payé des droits de succession calculés sur l’âge du premier usufruitier, peuvent en obtenir la restitution partielle sur le fondement de l’article 1965 B du code général des impôts. Dans une affaire jugée à Paris en 2024, cette restitution a atteint 209 662 euros.

Cette solution reste toutefois encadrée, et trois réserves doivent être posées d’emblée. D’abord, elle ne joue qu’en l’absence de dispositions contraires prises par le conjoint prédécédé : un testament ou une donation qui écarte le conjoint de ce bien prime son option. Ensuite, l’issue définitive des deux pourvois fiscaux à l’origine des avis n’est pas encore connue : la chambre commerciale, qui avait sursis à statuer dans l’attente des avis, avait renvoyé les affaires à son audience du 7 juillet 2026. Enfin, chaque succession se juge sur ses actes — l’acte de donation ancien, la déclaration d’option et la déclaration de succession — et sur ses dates. C’est précisément l’objet de cet article : comparer deux situations réelles, montrer le choix caché qu’elles contiennent et expliquer la démarche de restitution, sans promettre un résultat acquis d’avance.

I. Le même choix d’option, deux situations opposées

A. Premier scénario : le bien est libre, l’usufruit du conjoint est immédiat

Le cas le plus simple est celui d’une succession composée de biens libres, sans usufruit antérieur. Le conjoint survivant qui, en présence d’enfants, opte pour l’usufruit de la totalité des biens existants recueille un droit dont il jouit dès le décès. Le texte qui fonde cette option est l’article 757 du code civil, dans sa rédaction issue de la loi du 3 décembre 2001 : « Si l’époux prédécédé laisse des enfants ou descendants, le conjoint survivant recueille, à son choix, l’usufruit de la totalité des biens existants ou la propriété du quart des biens lorsque tous les enfants sont issus des deux époux et la propriété du quart en présence d’un ou plusieurs enfants qui ne sont pas issus des deux époux. »

Ce que recueille le conjoint, c’est un usufruit au sens classique du code civil. L’article 578 dispose que « L’usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d’en conserver la substance. » Et l’article 579 ajoute que « L’usufruit est établi par la loi, ou par la volonté de l’homme. » L’option du conjoint relève de la première branche : un usufruit établi par la loi, qui naît du décès et de la déclaration d’option, et dont la fin est régie notamment par l’article 617, aux termes duquel « L’usufruit s’éteint : Par la mort de l’usufruitier ; Par l’expiration du temps pour lequel il a été accordé ; Par la consolidation ou la réunion sur la même tête, des deux qualités d’usufruitier et de propriétaire ; Par le non-usage du droit pendant trente ans ; Par la perte totale de la chose sur laquelle l’usufruit est établi. »

Sur le plan fiscal, la situation est alors lisible : les nus-propriétaires — ici les enfants — sont taxés sur la nue-propriété des biens, évaluée d’après l’âge de l’usufruitier, c’est-à-dire du conjoint survivant. L’article 669 du code général des impôts prévoit en effet que « la valeur de la nue-propriété et de l’usufruit est déterminée par une quotité de la valeur de la propriété entière, conformément au barème ci-après », barème qui fait dépendre la part respective de l’usufruit et de la nue-propriété de l’âge de l’usufruitier : 90 % d’usufruit et 10 % de nue-propriété avant 21 ans, 70 % et 30 % entre 41 et 51 ans, 50 % et 50 % entre 61 et 71 ans, 10 % et 90 % après 91 ans. Plus l’usufruitier est âgé, plus la nue-propriété taxée entre les mains des enfants est lourde, puisque l’extinction de l’usufruit — et donc la reconstitution de la pleine propriété — est statistiquement plus proche.

Dans ce premier scénario, il n’y a ni surprise ni rattrapage : les droits payés correspondent à la réalité du démembrement, et aucun mécanisme de restitution n’a vocation à jouer. Tout change lorsque le bien était déjà grevé d’un usufruit au jour du décès.

B. Second scénario : le bien est déjà grevé, l’usufruit du conjoint est différé

Le second scénario part d’un document beaucoup plus ancien : un acte de donation en nue-propriété, parfois signé une génération plus tôt, par lequel les grands-parents ont transmis un immeuble à leurs petits-enfants en s’en réservant l’usufruit, puis en transmettant cet usufruit à un autre proche à leur propre décès. Au jour du décès de l’époux, la succession ne comprend donc que la nue-propriété d’un bien dont un tiers a la jouissance. C’est exactement la configuration des deux affaires qui ont conduit aux avis du 20 mai 2026.

Dans la première affaire, un homme est décédé en 2011 en laissant son épouse et ses deux filles. Dépendait de la succession la nue-propriété de divers biens dont sa propre mère était usufruitière. La veuve a opté pour l’usufruit de la totalité de la succession, et les filles ont acquitté des droits de mutation à titre gratuit portant notamment sur ces biens. Lorsque la grand-mère usufruitière est décédée à son tour en 2017, les filles ont déposé une déclaration de succession rectificative pour obtenir la restitution partielle des droits, sur le fondement de l’article 1965 B du code général des impôts. Après le rejet de leur réclamation par l’administration, elles ont saisi la justice, puis formé un pourvoi contre l’arrêt de la cour d’appel de Rouen du 17 novembre 2022 : ce sont elles, les héritières, qui se pourvoient en cassation, ce qui signifie que la décision rouennaise leur avait été défavorable.

Dans la seconde affaire, un homme est décédé en 2012 en laissant son épouse et deux enfants alors mineurs. Dépendait de la succession le tiers indivis en nue-propriété d’un immeuble qui avait fait l’objet d’une donation en nue-propriété le 14 août 1981 par les grands-parents au profit de leurs trois petits-enfants, l’acte stipulant que les donataires n’auraient la jouissance du bien qu’au décès du dernier survivant des donateurs et d’une tante des donataires, au profit de laquelle un usufruit successif avait été constitué par un acte distinct. La veuve a opté pour l’usufruit total et acquitté, pour ses enfants mineurs, des droits portant notamment sur cet immeuble, dont la valeur vénale en pleine propriété avait été discutée avec l’administration — d’abord 4 500 000 euros déclarés, puis 11 930 400 euros réclamés, enfin 6 750 000 euros retenus — avec un taux de nue-propriété de 70 % appliqué du fait de l’âge de la tante usufruitière, née en 1937. Au décès de cette dernière en 2015, la veuve a réclamé, pour ses enfants, la restitution partielle des droits. Déboutée en première instance par le tribunal judiciaire de Paris le 1er juin 2022, elle a obtenu gain de cause devant la cour d’appel de Paris le 18 novembre 2024 : décharge de 209 662 euros de droits, avec condamnation de l’État aux dépens et à 3 000 euros de frais. Cette fois, c’est l’administration fiscale qui s’est pourvue en cassation.

Deux cours d’appel, deux réponses inverses, une même question de droit : saisie des deux pourvois, la chambre commerciale de la Cour de cassation a, par deux arrêts du 26 novembre 2025, transmis pour avis à la première chambre civile la question suivante, dans des termes identiques : l’option du conjoint survivant pour l’usufruit de la totalité des biens existants, exercée alors que la succession comprend un bien grevé d’usufruit, institue-t-elle à son profit un second usufruit sur ce bien, qui prendra effet à la fin du premier ? Cette transmission s’est faite sur le fondement de l’article 1015-1 du code de procédure civile, aux termes duquel « La chambre saisie d’un pourvoi peut solliciter l’avis d’une autre chambre saisie sur un point de droit qui relève de la compétence de celle-ci. », avec sursis à statuer et renvoi à l’audience du 7 juillet 2026.

La réponse est intervenue le 20 mai 2026 : la première chambre civile a admis qu’un usufruit successif puisse être d’origine légale, y compris au profit du conjoint survivant. C’est ce qu’a rapporté la lettre d’actualité des Éditions Francis Lefebvre (EFL) du 2 septembre 2026 : selon ce compte rendu, la première chambre civile admet désormais clairement qu’un usufruit successif puisse être créé par la loi elle-même, y compris au profit du conjoint survivant, en s’appuyant sur l’article 617 du code civil et sur une jurisprudence ancienne admettant qu’un nu-propriétaire puisse concéder un usufruit dont la jouissance ne commencera qu’à la fin du premier. Autrement dit, le conjoint qui opte pour l’usufruit total ne se heurte pas au mur du bien grevé : il recueille bien un droit sur ce bien, mais un droit éventuel, qui ne s’ouvrira qu’au décès du premier usufruitier.

La cour d’appel de Paris, dès 2024, avait tenu le même raisonnement, dans des motifs que les praticiens liront avec attention : par l’effet de l’article 757, l’option du conjoint pour l’usufruit total fait naître à son profit, sur les biens déjà grevés d’un usufruit au jour du décès et sauf dispositions contraires prises par le défunt, un second usufruit dont la jouissance est reportée à la fin du premier La cour ajoutait que le bien grevé n’est pas exclu des « biens existants » qui forment l’assiette de l’option, et que cette lecture concourt à l’objectif du législateur de 2001 : permettre au conjoint de conserver autant que possible ses conditions d’existence, sans porter une atteinte excessive aux droits des autres héritiers.

II. La conséquence cachée : des droits payés trop tôt, et parfois restitués

A. Payer sur l’âge du premier usufruitier, être restitué sur l’âge du second

Voici la conséquence que les familles découvrent après coup. Au jour de la succession, les droits sont liquidés sur la nue-propriété du bien grevé, évaluée d’après l’âge du premier usufruitier — la grand-mère, la grand-tante — en application du barème de l’article 669. Dans l’affaire parisienne, c’est le taux de 70 % de nue-propriété, lié à l’âge avancé de la tante, qui a servi de base. Les enfants ont donc payé des droits lourds, calculés comme si le seul horizon était la fin de l’usufruit en cours.

Or, lorsque cet usufruit s’éteint, ce n’est pas la pleine propriété qui se reconstitue entre les mains des enfants : c’est l’usufruit différé du conjoint survivant qui s’ouvre. Les enfants restent nus-propriétaires, désormais face à un usufruitier plus jeune — le conjoint — dont la jouissance durera statistiquement plus longtemps. Si les droits avaient été calculés dès l’origine d’après l’âge de ce second usufruitier, ils auraient été moins élevés, puisque la nue-propriété face à un usufruitier jeune vaut moins cher. C’est précisément ce différentiel que l’article 1965 B du code général des impôts restitue : « Dans le cas d’usufruits successifs, l’usufruit éventuel venant à s’ouvrir, le nu-propriétaire a droit à la restitution d’une somme égale à ce qu’il aurait payé en moins si le droit acquitté par lui avait été calculé d’après l’âge de l’usufruitier éventuel. »

En pratique, la démarche suit un chemin balisé par les deux affaires. D’abord, conserver et relire les actes : l’acte de donation ancien qui a constitué la réserve puis l’usufruit successif, la déclaration d’option du conjoint pour l’usufruit total, la déclaration de succession et les avis de mise en recouvrement. Ensuite, déposer une déclaration rectificative et former une réclamation contentieuse auprès de l’administration en invoquant l’article 1965 B, en joignant la preuve du décès du premier usufruitier et le calcul du différentiel d’âge. En cas de rejet, explicite ou implicite, assigner l’administration devant le tribunal judiciaire : dans l’affaire parisienne, la réclamation du 11 avril 2016, restée sans réponse dans le délai de l’article R*. 198-10 du livre des procédures fiscales, a conduit à une assignation en 2019, un jugement défavorable en 2022, puis l’infirmation en appel en 2024. Les délais de réclamation et de recours en matière fiscale sont stricts et se calculent au cas par cas : ils doivent être vérifiés sur pièces, avec un conseil, avant toute démarche, car une demande tardive est perdue quel que soit le bien-fondé de l’argument.

Deux limites doivent être rappelées avec netteté. La première tient aux dispositions que le défunt aurait prises : si le conjoint prédécédé a, par testament ou donation, exclu le bien grevé de l’emprise du conjoint survivant, l’usufruit successif légal ne naît pas. La seconde tient à l’état du contentieux : les avis du 20 mai 2026 tranchent la question civile — oui, le second usufruit existe — mais l’application fiscale définitive dans les deux pourvois dépend des arrêts que la chambre commerciale rendra après son audience du 7 juillet 2026. La décharge parisienne de 209 662 euros existe et elle est exécutoire entre les parties, mais elle était frappée d’un pourvoi ; il faut donc lire ces décisions pour ce qu’elles sont : une orientation très forte, pas encore une jurisprudence définitivement scellée sur le volet fiscal.

C’est ici que l’accompagnement prend son sens : identifier, dans une succession déjà liquidée, le bien grevé oublié, reconstituer la chaîne des actes depuis la donation ancienne, chiffrer le différentiel et engager la réclamation dans les délais. Lorsqu’une indivision familiale se profile après le décès, l’intervention d’un avocat du partage successoral à Paris permet de traiter ensemble la restitution fiscale et la liquidation des droits de chacun, au lieu de laisser l’impôt payé en trop se perdre par ignorance ou par prescription.

B. Le second choix : garder l’usufruit, le convertir ou l’avoir évité

L’option pour l’usufruit total n’épuise pas les choix de la famille : une fois l’usufruit — immédiat ou différé — recueilli, la loi ouvre une faculté de conversion qui concerne aussi, potentiellement, l’usufruit successif du conjoint. L’article 759 du code civil dispose que « Tout usufruit appartenant au conjoint sur les biens du prédécédé, qu’il résulte de la loi, d’un testament ou d’une donation de biens à venir, donne ouverture à une faculté de conversion en rente viagère, à la demande de l’un des héritiers nus-propriétaires ou du conjoint successible lui-même. » La conversion substitue à la jouissance en nature une rente viagère versée au conjoint, ce qui libère le bien et éteint l’indivision de jouissance entre le conjoint et les enfants.

À défaut d’accord, c’est le juge qui tranche, et il peut être saisi jusqu’au partage définitif : « A défaut d’accord entre les parties, la demande de conversion est soumise au juge. Elle peut être introduite jusqu’au partage définitif. » Le même article protège toutefois le logement : « le juge ne peut ordonner contre la volonté du conjoint la conversion de l’usufruit portant sur le logement qu’il occupe à titre de résidence principale, ainsi que sur le mobilier le garnissant. » Par accord unanime, les héritiers et le conjoint peuvent aller plus loin et convertir l’usufruit en capital : « Par accord entre les héritiers et le conjoint, il peut être procédé à la conversion de l’usufruit du conjoint en un capital. » Et l’article 762 précise le cadre temporel de l’opération : « La conversion de l’usufruit est comprise dans les opérations de partage. Elle ne produit pas d’effet rétroactif, sauf stipulation contraire des parties. »

Ce second choix éclaire en retour le premier. Le conjoint qui, au décès, aurait opté pour le quart en propriété plutôt que pour l’usufruit total n’aurait recueilli aucun usufruit — donc aucun usufruit successif, et aucune restitution de droits sur ce fondement pour les nus-propriétaires. Symétriquement, les héritiers qui redoutent l’ouverture différée de l’usufruit du conjoint sur un bien familial peuvent, le moment venu, en demander la conversion en rente pour solder la situation en argent plutôt qu’en années d’attente. Chaque branche a son prix : le quart en propriété donne au conjoint un droit définitif mais réduit ; l’usufruit total, éventuellement converti, maintient ses conditions d’existence au prix d’une nue-propriété durablement grevée pour les enfants.

On mesure ainsi ce que l’argent révèle dans ces familles : un acte de donation signé en 1981, apparemment épuisé, continue de commander la fiscalité d’une succession ouverte trente ans plus tard ; une option successorale exercée en quelques lignes devant le notaire fait naître un droit invisible dont personne ne jouit encore ; et c’est au décès du premier usufruitier, parfois une décennie après, que la facture initiale peut être rouverte. Les familles qui conservent leurs actes et font vérifier la chaîne des démembrements récupèrent parfois des centaines de milliers d’euros ; celles qui ignorent le mécanisme paient l’oubli plein tarif.

Conclusion

Depuis les avis du 20 mai 2026, la règle est posée : lorsque la succession comprend un bien déjà grevé d’usufruit, l’option du conjoint survivant pour l’usufruit de la totalité des biens existants fait naître à son profit un second usufruit, d’origine légale, qui s’ouvrira à la fin du premier — sauf dispositions contraires du défunt. Les nus-propriétaires qui ont acquitté des droits calculés sur l’âge du premier usufruitier peuvent alors en demander la restitution partielle sur le fondement de l’article 1965 B du code général des impôts, comme l’a admis la cour d’appel de Paris à hauteur de 209 662 euros dans une affaire où l’immeuble venait d’une donation en nue-propriété de 1981. Reste à la chambre commerciale à tirer les conséquences définitives de ces avis dans les deux pourvois dont elle avait sursis à statuer.

Pour les familles concernées, la conduite à tenir est simple dans son principe, exigeante dans son exécution : retrouver l’acte ancien et la déclaration d’option, vérifier l’absence de clause contraire, faire chiffrer le différentiel d’âge et engager la réclamation dans les délais. C’est un travail de preuves et de dates, où chaque pièce compte et où l’attente passive coûte cher.

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