Le contrôle URSSAF des indemnités versées aux sportifs en formation : requalification en salaire, preuve du lien de subordination, franchise de cotisations et contentieux du redressement
Le financement de la formation sportive repose en grande partie sur le versement d’indemnités forfaitaires aux jeunes joueurs intégrés dans les centres de formation des clubs. Ces sommes, encadrées par les conventions de formation prévues à l’article L. 211-5 du Code du sport, constituent en principe la contrepartie des contraintes inhérentes au parcours de formation et non la rémunération d’un travail subordonné. Or, l’URSSAF entend régulièrement requalifier ces indemnités en salaires soumis à cotisations sociales, au motif qu’elles rétribueraient une activité sportive exercée au profit du club. Un jugement du tribunal judiciaire de Bordeaux du 25 juin 2026, n° 24/01772, a annulé un redressement de 59 581 euros opéré à l’encontre d’une association de rugby, au motif que l’organisme de recouvrement n’avait pas démontré l’existence d’un lien de subordination entre le club et les joueurs en formation (TJ Bordeaux, 25 juin 2026, n° 24/01772). Cette décision illustre la tension permanente entre la logique de protection sociale portée par l’URSSAF et le régime dérogatoire applicable aux associations sportives. À cet égard, l’analyse du contentieux récent met en lumière les exigences probatoires pesant sur l’organisme de recouvrement ainsi que les mécanismes de franchise et d’assiette forfaitaire dont disposent les clubs formateurs.
I. La requalification en salaire des indemnités de formation : l’exigence de la preuve du lien de subordination
A. Le principe : l’URSSAF doit caractériser le lien de subordination pour soumettre les indemnités à cotisations
En application des articles L. 136-1-1 et L. 242-1 du Code de la sécurité sociale (article L. 242-1 CSS, Légifrance), les cotisations de sécurité sociale sont assises sur les revenus d’activité versés en contrepartie ou à l’occasion d’un travail. Dès lors, toute somme versée par un club à un joueur ne peut être soumise à cotisations que si elle constitue la contrepartie d’un travail exécuté dans le cadre d’un lien de subordination juridique. Ce principe, rappelé de manière constante par la Cour de cassation, impose à l’URSSAF de démontrer que le bénéficiaire des sommes se trouve placé sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de lui donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements.
La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a précisé, dans un arrêt du 9 mai 2019, n° 18-11.158, que « le versement des cotisations de sécurité sociale n’implique pas par lui-même l’existence d’un tel lien pour l’application des règles d’assujettissement à des régimes distincts » (Cass. 2e civ., 9 mai 2019, n° 18-11.158). En l’espèce, la Cour avait jugé que l’URSSAF, « n’ayant pas rapporté la preuve de l’existence d’un lien de subordination » entre une société et des formateurs occasionnels, ne pouvait pas procéder au redressement des contributions à l’assurance chômage ni des cotisations AGS. Par ailleurs, cet arrêt consacre le principe selon lequel il appartient à l’organisme de recouvrement, et non au cotisant, de caractériser les éléments constitutifs du salariat lorsqu’il entend élargir l’assiette des cotisations au-delà des déclarations du cotisant.
En matière sportive, la question se pose avec une acuité particulière. Les conventions de formation conclues entre les clubs et les jeunes joueurs prévoient fréquemment le versement d’indemnités forfaitaires, destinées à couvrir les frais liés à la pratique sportive et aux déplacements. L’URSSAF tend à considérer que ces indemnités, dès lors qu’elles sont versées avec une régularité mensuelle et qu’elles sont proportionnelles à la participation aux entraînements, constituent en réalité la contrepartie d’un travail salarié. Des lors, l’enjeu probatoire est déterminant. Le tribunal judiciaire de Bordeaux, dans son jugement du 25 juin 2026, a retenu que l’URSSAF, « en se bornant à indiquer que la convention type de formation ne prévoyant pas de possibilité de versement de rémunération autre que celle visée à l’article 9, de sorte qu’il convient de considérer que ces sommes constituent la contrepartie de l’activité, ne démontre pas l’existence d’un lien de subordination entre l’association et les joueurs concernés par les sommes objets du redressement » (TJ Bordeaux, 25 juin 2026, n° 24/01772). Le tribunal a en conséquence annulé la totalité du premier chef de redressement, portant sur 59 581 euros de cotisations et contributions sociales dues au titre des années 2020 à 2022.
B. L’application aux sportifs amateurs et aux joueurs en formation : la frontière entre indemnité et salaire déguisé
La distinction entre l’indemnité de formation et le salaire déguisé constitue une problématique récurrente dans le contentieux social du sport amateur. Les clubs de niveau intermédiaire, en particulier les associations de rugby et de football évoluant dans les championnats régionaux, versent à leurs joueurs des sommes mensuelles qualifiées tantôt de « défraiements », tantôt de « fixes », tantôt de « primes ». La cour d’appel de Nîmes, dans un arrêt du 31 mars 2026, n° 24/03179, a été confrontée à cette problématique à propos d’un joueur de football amateur percevant 500 euros mensuels qualifiés de « fixe » par les attestants (CA Nîmes, 31 mars 2026, n° 24/03179).
La cour a rappelé que « tout versement d’une somme d’argent ne constitue pas un salaire » et que « le vocabulaire employé par les attestants n’a aucune conséquence sur la nature juridique des versements ». Elle a relevé que le joueur était « défaillant à justifier un lien de subordination dans le cadre de son activité sportive de joueur de football avec l’association », précisant que « le respect des entrainements et des déplacements pour participer aux matchs découle du respect inhérent aux règles d’un sport d’équipe et ne caractérise pas la capacité de l’association à donner des directives et à contrôler l’exécution de la prestation de l’appelant et encore moins à sanctionner ». La cour a en outre souligné que l’intéressé avait pu changer de club « sans que l’association ne s’y oppose », ce qui excluait tout pouvoir de sanction caractéristique du lien de subordination.
À cet égard, la cour d’appel de Besançon, dans un arrêt du 21 janvier 2025, n° 23/00853, a adopté une position plus nuancée en requalifiant un « gentlemen’s agreement » en contrat de travail à durée déterminée à temps partiel au profit d’un joueur de rugby (CA Besançon, 21 janvier 2025, n° 23/00853). La cour a reconnu l’existence d’un lien de subordination et condamné le club au paiement de rappels de salaires ainsi qu’à une indemnité de 4 820,55 euros au titre du travail dissimulé. Cette décision illustre le risque encouru par les clubs qui formalisent insuffisamment la relation avec leurs joueurs et leur versent des sommes dépassant le cadre de la franchise de cotisations sans les déclarer. En conséquence, la frontière entre l’indemnité de formation légitime et le salaire déguisé repose sur un faisceau d’indices que chaque juridiction apprécie souverainement.
La Cour de cassation a en outre rappelé, dans un arrêt du 12 mai 2021, n° 19-24.610, que la « présentation directe au public d’un produit par un athlète à l’occasion de diverses manifestations » entre dans le champ de la présomption de salariat instituée par les articles L. 7123-2 à L. 7123-4 du Code du travail (Cass. 2e civ., 12 mai 2021, n° 19-24.610). La deuxième chambre civile avait censuré une cour d’appel qui avait inversé la charge de la preuve en exigeant que l’URSSAF démontre le lien de subordination, alors que les conventions litigieuses « emportaient pour les athlètes concernés l’obligation, moyennant rémunération, de porter les équipements de la marque en vue d’en assurer la promotion à l’occasion de diverses manifestations ». Cet arrêt ne concerne pas directement les indemnités de formation, mais il éclaire la logique probatoire applicable : lorsqu’une présomption légale de salariat existe, c’est au cotisant de la renverser. En l’absence de telle présomption, la charge de la preuve du lien de subordination pèse intégralement sur l’URSSAF.
II. Les mécanismes de franchise et d’assiette forfaitaire : un régime dérogatoire fragilisé par les contrôles
A. La franchise de cotisations et l’assiette forfaitaire des associations sportives : conditions et limites
Le régime social des associations sportives repose sur deux mécanismes dérogatoires instaurés par l’arrêté du 27 juillet 1994 et la circulaire interministérielle n° DSS/A1/94-60 du 28 juillet 1994 relative à la situation des sportifs au regard de la sécurité sociale et du droit du travail. Le premier mécanisme est la franchise de cotisations, qui exonère de toute charge sociale les sommes versées aux sportifs à l’occasion de manifestations sportives donnant lieu à compétition, dans la limite de 70 % du plafond journalier de la sécurité sociale par manifestation. Le second mécanisme est l’assiette forfaitaire, qui permet de calculer les cotisations sur une base réduite lorsque la rémunération mensuelle n’excède pas 115 fois le SMIC horaire.
La cour d’appel de Bordeaux, dans un arrêt du 15 janvier 2026, n° 24/01362, a rappelé les conditions d’application de ces dispositifs avec une grande précision (CA Bordeaux, 15 janvier 2026, n° 24/01362). La cour a souligné que « le dispositif d’assiette forfaitaire permet de calculer les cotisations sociales, non pas sur le salaire réel, mais sur une base réduite » et que « l’application de cette base forfaitaire est facultative ». Elle a précisé que « lorsque le montant total des rémunérations mensuelles (primes de résultat, salaire, prime d’engagement) est égal ou supérieur au montant cumulé de la limite d’application de la base forfaitaire (115 Smic horaires) et de celle relative à la mesure de non-assujettissement concernant les manifestations sportives, il en résulte que les sommes allouées sont soumises aux cotisations et contributions sociales dès le 1er euro ». La cour a validé le redressement de l’URSSAF, relevant que l’association avait réalisé un calcul erroné en déterminant l’assiette forfaitaire à partir de la rémunération nette et non de la rémunération brute.
La franchise de cotisations prévue par la circulaire du 28 juillet 1994 est « réservée aux sommes versées par les organisateurs, les associations, les clubs sportifs et les sections sportives des associations et clubs omnisports employant moins de 10 salariés permanents », comme le rappelle le jugement du tribunal judiciaire de Bordeaux du 25 juin 2026 (TJ Bordeaux, 25 juin 2026, n° 24/01772). Dès lors, le seuil de dix salariés permanents constitue une condition d’éligibilité essentielle. Par ailleurs, l’association qui entend bénéficier de l’exonération au titre des frais professionnels doit justifier du moyen de transport utilisé par le salarié ou assimilé, du nombre de kilomètres effectués et de la puissance du véhicule, conformément à l’article 4 de l’arrêté du 20 décembre 2002. Le même jugement bordelais a d’ailleurs validé le second chef de redressement portant sur 28 755 euros d’indemnités kilométriques non justifiées, soulignant que les « seuls éléments » versés aux débats, à savoir des tableaux Excel, « ne peuvent suffire à déterminer le montant forfaitaire de la prime match versée à chaque bénévole ».
La cour d’appel de Rennes, dans un arrêt du 1er juillet 2026, n° 22/00858, a confirmé un redressement portant sur les franchises de cotisations d’un club de football (CA Rennes, 1er juillet 2026, n° 22/00858). La cour a relevé que les indemnités kilométriques versées ne constituaient pas des frais professionnels car l’association ne rapportait « aucune preuve des déplacements » et ne fournissait pas de justificatifs, ajoutant que « des déplacements sont réalisés pour des motifs strictement personnels ». S’agissant de l’assiette forfaitaire, la cour a validé le constat de l’inspecteur selon lequel « les personnes mentionnées sur les états ayant permis le calcul de l’assiette forfaitaire par l’association bénéficient d’un contrat de travail avec une rémunération supérieure à 115 fois le SMIC horaire ». En conséquence, la franchise ne pouvait s’appliquer et l’intégralité des montants devait être soumise à cotisations dès le premier euro.
B. Le contentieux du redressement : moyens de défense des clubs et limites procédurales du contrôle URSSAF
Les clubs sportifs confrontés à un redressement URSSAF disposent de plusieurs moyens de défense, tant sur le fond que sur la procédure. Le premier moyen, illustré par le jugement bordelais du 25 juin 2026, consiste à contester l’existence même du lien de subordination. Le tribunal judiciaire de Bordeaux a jugé que le chef de redressement « n’est pas fondé tant en son principe que pour son entier montant » et a condamné l’URSSAF Aquitaine à « procéder au remboursement de la somme de cinquante neuf mille cinq cent quatre-vingt-un euros (59 581 euros) auprès de l’association, au titre du 1er chef de redressement non fondé, en cotisations et contributions sociales dues pour les années 2020 à 2022, ainsi qu’au remboursement des majorations de retards afférentes » (TJ Bordeaux, 25 juin 2026, n° 24/01772).
Le deuxième moyen de défense repose sur l’invocation de l’accord tacite de l’URSSAF lors d’un précédent contrôle. En application de l’article R. 243-59, dernier alinéa, du Code de la sécurité sociale, « l’absence d’observations vaut accord tacite concernant les pratiques ayant donné lieu à vérification, dès lors que l’organisme de recouvrement a eu les moyens de se prononcer en toute connaissance de cause ». La cour d’appel de Rennes, dans l’arrêt précité du 1er juillet 2026, a toutefois rappelé que trois conditions cumulatives doivent être réunies : une identité de situation, une absence d’observations sur le point concerné et une décision prise en toute connaissance de cause (CA Rennes, 1er juillet 2026, n° 22/00858). La cour a relevé que « le fait que l’inspecteur du recouvrement ait été amené à consulter les mêmes documents que son prédécesseur est insuffisant à faire la preuve d’un accord tacite » et a rejeté ce moyen de défense. Par ailleurs, la cour d’appel de Bordeaux, dans son arrêt du 15 janvier 2026, avait déjà relevé que l’association « ne peut se prévaloir d’un accord tacite de l’URSSAF » dès lors que la lettre d’observations antérieure « mentionnait une observation pour l’avenir prévoyant qu’elle devait être en mesure de produire la liste détaillée et datée des différentes manifestations » (CA Bordeaux, 15 janvier 2026, n° 24/01362).
Le troisième moyen de défense porte sur la régularité procédurale du contrôle. L’article L. 243-13 du Code de la sécurité sociale limite à trois mois la durée du contrôle pour les employeurs versant des rémunérations à moins de dix salariés. La cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 8 mars 2024, n° 19/09142, a annulé la totalité d’un contrôle URSSAF portant sur une association au motif que « le contrôle a duré plus de trois mois, de la première visite de l’inspecteur du recouvrement le 2 mai 2016 à la lettre d’observations du 4 novembre 2016 » (CA Paris, 8 mars 2024, n° 19/09142). La cour a précisé que l’URSSAF, « qui n’a pas sollicité de prorogation du délai de trois mois et qui n’a pas établi au cours de la période de contrôle un constat d’une comptabilité insuffisante ou d’une documentation inexploitable », ne pouvait invoquer l’exception prévue par ce texte. La cour a ajouté que « les dispositions de l’article L. 243-13 étant impératives, tout dépassement du délai prescrit rend irrégulière la lettre d’observations tardivement adressée, indépendamment de la démonstration d’un grief ». Ce moyen procédural constitue une arme redoutable pour les associations sportives employant moins de dix salariés permanents, puisque la nullité du contrôle entraîne l’annulation des mises en demeure établies à sa suite.
La cour d’appel de Toulouse, dans un arrêt du 13 mars 2025, n° 23/03376, a en revanche validé un redressement portant sur des sommes comptabilisées dans un compte « autres charges exceptionnelles » par une association sportive (CA Toulouse, 13 mars 2025, n° 23/03376). La cour a relevé que « le contrôle a démontré la présence de salariés au sein de cette association » et que « l’existence de travail rémunéré et d’un lien de subordination ne fait pas débat », de sorte qu’il existait « une présomption d’un contrat de travail entre l’association et les compagnons qui y travaillent ». L’association, « en l’absence de tout élément de nature à renverser la présomption de salariat », avait « échoué à démontrer que les sommes découvertes lors du contrôle pourraient revêtir une autre nature que le versement de rémunérations soumises à cotisations ». Cet arrêt illustre la fragilité de la position des clubs qui ne tiennent pas une comptabilité rigoureuse et transparente.
La cour d’appel d’Orléans, dans un arrêt du 31 mars 2026, n° 25/00822, a quant à elle partiellement infirmé un jugement en reconnaissant le bénéfice de l’exonération des primes de match pour certains joueurs bénévoles qui occupaient par ailleurs d’autres fonctions salariées au sein du club (CA Orléans, 31 mars 2026, n° 25/00822). La cour a jugé qu’« il importe peu que ces joueurs aient occupé d’autres fonctions au sein du club, les rémunérations que certains ont perçues en raison de ces autres fonctions faisant d’ailleurs l’objet d’un autre chef de redressement ». En revanche, s’agissant des avantages en nature tels que la prise en charge de séances de kinésithérapie ou d’un hébergement, la cour a relevé que « le fait que l’employeur tire profit d’une dépense engagée par un salarié ne peut suffire à conférer à celle-ci le caractère de frais professionnel » et a validé leur réintégration dans l’assiette des cotisations. Les clubs formateurs qui prennent en charge le logement ou les soins médicaux de leurs sportifs doivent en conséquence déclarer ces prestations comme des avantages en nature soumis à cotisations.
Conclusion
Le contentieux des contrôles URSSAF dans les associations et clubs sportifs met en lumière une tension structurelle entre le régime dérogatoire applicable au sport et les impératifs de protection sociale. Le jugement du tribunal judiciaire de Bordeaux du 25 juin 2026 confirme que l’URSSAF ne peut se contenter d’affirmer que des indemnités de formation constituent la contrepartie d’une activité sportive : elle doit démontrer positivement l’existence d’un lien de subordination juridique entre le club et le sportif en formation. En l’absence de cette preuve, le redressement est annulé en totalité. Par ailleurs, les mécanismes de franchise de cotisations et d’assiette forfaitaire offrent aux associations sportives des outils de réduction des charges sociales dont l’application est toutefois conditionnée au respect scrupuleux des plafonds, des seuils d’effectifs et des obligations de justification. Les clubs formateurs ont dès lors intérêt à formaliser avec rigueur les conventions de formation, à documenter la nature des sommes versées aux joueurs et à conserver l’ensemble des pièces justificatives susceptibles d’être exigées lors d’un contrôle. Le moyen tiré de la limitation de la durée du contrôle à trois mois pour les structures employant moins de dix salariés constitue en outre un levier procédural dont la portée ne saurait être sous-estimée. En définitive, la sécurisation juridique des clubs formateurs passe par une articulation rigoureuse entre les règles du Code du sport, les dispositions du Code de la sécurité sociale et les exigences documentaires de l’URSSAF.