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Grève RATP septembre 2026 : faire grève dès lundi, retenue sur salaire et service minimum

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Maître Hassan KOHEN
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Grève RATP septembre 2026 : faire grève dès lundi, retenue sur salaire et service minimum

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Grève : la retenue sur salaire doit être proportionnelle

La CGT-RATP appelle les agents à une grève illimitée à partir du lundi 28 septembre 2026 à 19 heures. Selon 20 Minutes, le syndicat, premier des quatre syndicats représentatifs de l’entreprise, a déposé mardi un préavis couvrant l’ensemble de l’entreprise, veille de la mobilisation nationale pour la défense du service public programmée le mardi 29 septembre. Les revendications portent sur le pouvoir d’achat : une prime carburant de 600 euros pour tous les agents, rejetée par la direction, la revalorisation de l’allocation complémentaire de déplacement versée aux agents qui travaillent de nuit ou en horaires décalés, une indexation automatique des salaires sur l’inflation et la réouverture immédiate des négociations annuelles obligatoires. Le mouvement pourrait affecter les lignes de métro, les RER A et B ainsi que plusieurs lignes de bus. Agent de la RATP, vous vous demandez si vous pouvez cesser le travail dès lundi, ce que vous devez déclarer et combien la grève amputera votre paie. Usager du métro parisien, vous voulez savoir quels trains circuleront et si votre abonnement Navigo sera remboursé. Les réponses se trouvent dans le Code du travail, dans le Code des transports et dans trois arrêts récents de la chambre sociale de la Cour de cassation.

I. Grève RATP demain : qui peut cesser le travail dès lundi 28 septembre

A. Grève RATP 2026 : un préavis CGT qui couvre toute l’entreprise

Le droit de grève est un droit à valeur constitutionnelle, proclamé par l’alinéa 7 du préambule de la Constitution de 1946, et le Code du travail protège son exercice avec une fermeté rare : l’article L. 2511-1 dispose que l’exercice du droit de grève ne peut justifier la rupture du contrat de travail, sauf faute lourde imputable au salarié, et ajoute que tout licenciement prononcé en absence de faute lourde est nul de plein droit. Mais dans les entreprises chargées d’une mission de service public, ce droit s’exerce selon des règles spéciales. L’article L. 2512-1 du Code du travail vise les personnels des entreprises, des organismes et des établissements publics ou privés lorsque ces entreprises, organismes et établissements sont chargés de la gestion d’un service public : la RATP, établissement public à caractère industriel et commercial qui exploite le métro, une partie des RER et les bus parisiens, entre directement dans ce champ.

Première condition : un préavis régulier. L’article L. 2512-2 du Code du travail exige que la cessation concertée du travail soit précédée d’un préavis qui émane d’une organisation syndicale représentative, qui précise les motifs du recours à la grève et qui doit parvenir cinq jours francs avant le déclenchement de la grève à la direction de l’entreprise, en mentionnant le champ géographique et l’heure du début ainsi que la durée limitée ou non de la grève envisagée. Le texte ajoute que pendant la durée du préavis, les parties intéressées sont tenues de négocier. En l’espèce, le préavis déposé mardi pour un démarrage lundi à 19 heures respecte ce délai de cinq jours francs, il émane du syndicat le plus représentatif de l’entreprise et il couvre l’ensemble de l’entreprise : sur le papier du droit, sa régularité formelle est solide.

Deuxième condition, propre aux transports : la négociation préalable avant même le dépôt du préavis. L’article L. 1324-2 du Code des transports prévoit que le dépôt d’un préavis de grève ne peut intervenir qu’après une négociation préalable entre l’employeur et la ou les organisations syndicales représentatives qui envisagent de déposer le préavis. C’est exactement ce que décrit la presse : les représentants syndicaux avaient déposé une alarme sociale dès le mercredi précédent, dans le cadre de la procédure de prévention des conflits, avant le préavis de grève illimitée. L’article L. 1324-5 du même code encadre cette phase : l’employeur doit réunir les syndicats dans un délai qui ne peut dépasser trois jours à compter de la notification des motifs, et la négociation préalable ne peut excéder huit jours francs. Si la direction refuse de négocier ou si la négociation échoue, le préavis peut alors être déposé valablement.

La Cour de cassation vient de rappeler avec netteté qui peut déposer un tel préavis. Dans un arrêt du 5 février 2025 rendu contre la société Keolis, la chambre sociale énonce : « Il résulte de la combinaison de ces textes que, dans les entreprises de transport gérant les services publics de transport terrestre régulier de personnes, le dépôt d’un préavis de grève ne pouvant intervenir qu’après une négociation préalable entre l’employeur et la ou les organisations syndicales représentatives qui envisagent de déposer le préavis, cette négociation ayant pour objet de tenter de parvenir à un accord et d’éviter le déclenchement de la grève envisagée dans l’entreprise, seules les organisations syndicales représentatives au sein de cette entreprise peuvent procéder au dépôt d’un préavis de grève. » (Cass. soc., 5 février 2025, pourvoi n° 22-24.601, arrêt n° 132 FS-B, publié au Bulletin). La Haute juridiction a cassé sans renvoi l’arrêt de la cour d’appel de Paris qui avait validé un préavis irrégulier : « CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l’arrêt rendu le 3 novembre 2022, entre les parties, par la cour d’appel de Paris ». Pour les agents RATP, l’enseignement est direct : le préavis de la CGT-RATP, syndicat représentatif au sein de l’entreprise, déposé après l’alarme sociale, sécurise juridiquement la grève du 28 septembre, et un préavis déposé par un syndicat non représentatif dans l’entreprise exposerait au contraire les grévistes à des sanctions.

Troisième garde-fou : la forme du mouvement lui-même. L’article L. 2512-3 du Code du travail interdit les arrêts de travail affectant par échelonnement successif ou par roulement concerté les divers secteurs ou catégories professionnelles d’un même établissement ou service : les grèves tournantes et les grèves perlées restent prohibées dans le service public. L’appel à une grève illimitée couvrant toute l’entreprise, comme celui de la CGT-RATP, respecte cette exigence d’un mouvement franc et collectif, à condition que l’heure de cessation et celle de reprise du travail ne diffèrent pas selon les catégories de personnel.

B. Grève 29 septembre : agents concernés, déclaration, renonciation et reprise du service

Le préavis couvre l’ensemble de l’entreprise, mais chaque agent doit accomplir une démarche personnelle : la déclaration individuelle d’intention. L’article L. 1324-7 du Code des transports impose aux salariés relevant des catégories recensées dans l’accord de prévisibilité d’informer, au plus tard quarante-huit heures avant de participer à la grève, le chef d’entreprise ou la personne désignée par lui de leur intention d’y participer. Concrètement, un conducteur qui veut cesser le travail lundi 28 septembre à 19 heures doit se déclarer au plus tard samedi à 19 heures. Ces informations ne servent qu’à organiser le service : elles sont couvertes par le secret professionnel et leur utilisation à d’autres fins est passible des peines prévues à l’article 226-13 du Code pénal. L’employeur ne peut donc ni ficher les grévistes ni s’en servir pour des représailles.

La déclaration n’enferme pas l’agent : le salarié qui a déclaré son intention de participer à la grève et qui renonce à y participer en informe son employeur au plus tard vingt-quatre heures avant l’heure prévue de sa participation afin que ce dernier puisse l’affecter dans le cadre du plan de transport, et celui qui décide de reprendre son service en cours de grève doit également prévenir vingt-quatre heures avant l’heure de sa reprise. Ces délais permettent à la RATP d’ajuster le plan de transport adapté et d’affecter les agents disponibles. La Cour de cassation a validé ce dispositif dans un litige opposant la SNCF au syndicat Sud-Rail : en application des articles L. 1222-7 et L. 1324-7, les personnels disponibles que l’employeur peut réaffecter sont les personnels non grévistes, et un agent gréviste ne peut exiger d’être utilisé entre la fin de son repos et l’heure annoncée de sa participation (Cass. soc., 16 janvier 2019, pourvoi n° 17-27.124, arrêt n° 74 FS-P+B, rejet). Autrement dit, pendant ses heures déclarées de grève, l’agent reste à la disposition du mouvement et ne peut pas cumuler salaire et participation.

Qui est concerné ? Tous les salariés de l’EPIC RATP couverts par le préavis, y compris les agents qui travaillent de nuit ou en horaires décalés, ceux-là mêmes dont l’allocation complémentaire de déplacement est au coeur des revendications. L’article L. 1222-7 du Code des transports prévoit que l’accord de prévisibilité recense par métier et par qualification les catégories d’agents indispensables à chaque niveau de service, et qu’en cas de grève les personnels disponibles sont les personnels de l’entreprise non grévistes : un agent indispensable qui ne s’est pas déclaré gréviste peut donc être réaffecté pour assurer le service minimum, sans que cela constitue une réquisition individuelle. En revanche, un agent qui ferait grève sans préavis valable, ou en dehors du champ du préavis, s’exposerait aux sanctions de son statut. L’article L. 2512-4 du Code du travail rappelle que l’inobservation de ces règles entraîne les sanctions statutaires, mais seulement après que les intéressés ont été mis à même de présenter leurs observations et d’avoir accès à leur dossier, et que la révocation ne peut être prononcée avec perte des droits à la retraite.

La protection du gréviste régulier reste la plus forte du droit du travail : outre la nullité du licenciement sans faute lourde déjà citée, aucune mesure discriminatoire en matière de rémunération, d’avancement ou d’avantages sociaux ne peut sanctionner la participation à une grève licite. Si votre direction vous menace, vous écarte d’une formation ou gèle votre avancement après le mouvement, conservez les écrits et saisissez le conseil de prud’hommes : la nullité encourue ouvre droit à réintégration et à rappel de salaire. Les salariés non grévistes bloqués par le mouvement relèvent d’une autre logique : le salarié qui ne peut rejoindre son poste en raison des perturbations doit prévenir son employeur sans délai, et la question de la retenue sur salaire ou du télétravail se règle avec chaque entreprise. Les travailleurs frontaliers et les usagers bloqués le 29 septembre trouveront des réponses complémentaires dans notre analyse des droits des salariés empêchés de travailler pendant la grève du 29 septembre.

II. Grève RATP demain bus : salaire amputé et rames maintenues

A. Retenue sur salaire : la règle proportionnelle des transports

Faire grève suspend le contrat de travail et prive de rémunération, mais selon une règle propre aux transports, plus favorable que le régime général du service public. L’article L. 1324-11 du Code des transports dispose que la rémunération d’un salarié participant à une grève, incluant le salaire et ses compléments directs et indirects, à l’exclusion des suppléments pour charges de famille, est réduite en fonction de la durée non travaillée en raison de la participation à cette grève. Pour un conducteur qui cesse le travail trois heures lundi soir, la retenue correspond à trois heures de rémunération, ni plus ni moins. Les compléments de salaire sont inclus dans l’assiette, seuls les suppléments pour charges de famille sont épargnés.

Cette proportionnalité stricte écarte le barème forfaitaire applicable aux autres agents publics. L’article L. 2512-5 du Code du travail renvoie en principe aux durées d’absence définies par la loi du 19 octobre 1982 : une absence d’une heure au plus entraîne une retenue d’un cent soixantième du traitement mensuel, une absence de plus d’une heure sans excéder une demi-journée une retenue d’un cinquantième, et une absence de plus d’une demi-journée une retenue d’un trentième. La chambre sociale a tranché l’articulation des deux régimes dans un arrêt du 8 juillet 2020 concernant un conducteur de bus Keolis, représentant syndical, qui contestait des retenues équivalant à quatre fois cinquante-neuf minutes pour deux jours de grève : « Si l’article L. 2512-5 du code du travail, complété par l’article 2 de la loi n° 82-889 du 19 octobre 1982 relative aux retenues pour absence de service fait par les personnels de l’Etat, des collectivités locales et des services publics, s’applique de manière générale aux retenues effectuées sur les rémunérations des personnels des établissements privés chargés d’un service public, il en va autrement lorsqu’un texte spécifique prévoit un autre mode de calcul de ces retenues pour un service public particulier, en conformité avec la décision du Conseil constitutionnel n° 87-230 du 28 juillet 1987 » (Cass. soc., 8 juillet 2020, pourvoi n° 19-13.767, arrêt n° 646 FS-P+B, rejet). Et la Cour conclut : « Il en résulte que c’est à bon droit que le conseil de prud’hommes a dit que l’employeur était fondé à appliquer une retenue sur salaire proportionnelle aux heures non travaillées en raison de la grève en application de l’article L. 1324-11 du code des transports. »

Pour les agents RATP, la leçon est double. D’abord, vérifiez votre bulletin de paie d’octobre : toute retenue forfaitaire d’un trentième pour une grève de quelques heures serait illégale dans les transports, seule compte la durée exacte non travaillée. Ensuite, si la retenue dépasse cette mesure, vous pouvez saisir le conseil de prud’hommes en rappel de salaire, comme l’ont fait le conducteur et les syndicats dans l’affaire jugée en 2020. Notez que la grève n’autorise aucune retenue sur les suppléments pour charges de famille, et qu’elle ne peut pas non plus justifier une retenue sur des jours non grévés : l’employeur qui décompterait une journée entière pour un arrêt de deux heures s’exposerait à une condamnation pour atteinte au droit de grève, avec dommages-intérêts. La prime carburant de 600 euros réclamée par la CGT-RATP, elle, n’a aucun lien avec ces retenues : c’est une revendication salariale pour compenser la flambée des prix, rejetée par la direction, et elle illustre pourquoi le mouvement s’inscrit dans la durée.

Durée, justement : le préavis annonce une grève illimitée, et le Code des transports organise la vie démocratique d’un conflit long. L’article L. 1324-10 prévoit qu’au-delà de huit jours de grève, l’employeur, une organisation syndicale représentative ou le médiateur éventuellement désigné peut décider l’organisation par l’entreprise d’une consultation des salariés concernés sur la poursuite de la grève, dans des conditions garantissant le secret du vote, et précise que son résultat n’affecte pas l’exercice du droit de grève. Une consultation défavorable ne met donc pas fin au mouvement : seuls les grévistes, individuellement, décident de reprendre, avec le préavis de vingt-quatre heures déjà décrit.

B. Service minimum, information et remboursement des usagers

La grève des transports est une perturbation prévisible, et la loi impose à l’entreprise un service garanti. L’article L. 1222-2 du Code des transports dispose que sont réputées prévisibles les perturbations qui résultent de grèves, et confie à l’autorité organisatrice, en Île-de-France Île-de-France Mobilités, la définition des dessertes prioritaires. L’article L. 1222-3 fixe l’exigence : le niveau minimal de service doit permettre d’éviter que soit portée une atteinte disproportionnée à la liberté d’aller et venir, à la liberté du travail et à l’organisation des transports scolaires, car il correspond à la couverture des besoins essentiels de la population. Concrètement, la RATP doit publier un plan de transport adapté ligne par ligne : l’article L. 1222-4 lui impose d’élaborer un plan de transports adapté aux priorités de desserte et un plan d’information des usagers, soumis à l’approbation de l’autorité organisatrice. Attendez-vous donc à un trafic indiqué en nombre de rames sur trois ou en fréquence réduite sur le métro, le RER A et le RER B, ainsi qu’à des bus supprimés par tronçons.

L’information des voyageurs est un droit, pas une faveur. L’article L. 1222-8 du Code des transports reconnaît à tout usager le droit de disposer d’une information gratuite, précise et fiable sur le service assuré, et impose qu’en cas de perturbation prévisible, l’information soit délivrée au plus tard vingt-quatre heures avant le début de la perturbation. Pour une grève qui commence lundi à 19 heures, les prévisions de trafic doivent donc être publiées au plus tard dimanche à 19 heures sur les écrans, les applications et le site de la RATP. Si l’information manque ou si le plan de transport adapté n’est pas tenu, l’usager n’est pas démuni : l’article L. 1222-11 permet à l’autorité organisatrice d’imposer à l’entreprise responsable un remboursement total des titres de transport aux usagers en fonction de la durée d’inexécution des plans, et l’article L. 1222-12 ouvre à l’abonné qui n’a pu utiliser son moyen de transport le droit à la prolongation de son abonnement pour une durée équivalente, ou à l’échange ou au remboursement du titre non utilisé. Conservez vos justificatifs et surveillez les dispositifs de dédommagement Navigo qu’Île-de-France Mobilités met en place après chaque grève d’ampleur : les plateformes de remboursement ouvrent généralement quelques semaines après le conflit.

À Paris et en Île-de-France, où des millions de trajets dépendent chaque jour du métro et des RER, ces règles prennent un relief particulier : les salariés qui cumulent grève RATP le 28 et mobilisation nationale le 29 doivent anticiper deux journées de perturbations, prévenir leur propre employeur s’ils risquent d’arriver en retard, et privilégier le télétravail quand leur entreprise le permet. Les agents RATP qui hésitent encore ont jusqu’à samedi 19 heures pour se déclarer, peuvent renoncer jusqu’à dimanche 19 heures, et savent que leur paie ne sera amputée qu’au prorata exact des heures non travaillées. La grève illimitée se jouera donc autant dans les dépôts et les ateliers que dans les bulletins de paie et les applications de trafic.

Conclusion

La grève illimitée appelée par la CGT-RATP à partir du lundi 28 septembre 2026 à 19 heures repose sur un préavis qui, déposé après l’alarme sociale par le syndicat le plus représentatif de l’entreprise, satisfait aux exigences combinées du Code du travail et du Code des transports. Chaque agent peut s’y joindre à condition de déclarer son intention quarante-huit heures avant, peut renoncer ou reprendre avec un préavis de vingt-quatre heures, et bénéficie de la protection absolue contre le licenciement sans faute lourde. Sa rémunération ne sera réduite qu’en proportion exacte des heures non travaillées, conformément à l’article L. 1324-11 validé par la Cour de cassation. Les usagers franciliens, eux, doivent recevoir une information fiable vingt-quatre heures avant le début du conflit et peuvent prétendre au remboursement ou à la prolongation de leurs titres si le service garanti n’est pas tenu. Grévistes, non-grévistes et voyageurs : chacun gagne à connaître ces règles avant lundi soir, car une grève bien encadrée protège autant ceux qui la font que ceux qui la subissent.

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