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Crédit immobilier payé seul après la séparation : la créance que le partage peut vous rendre

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Maître Hassan KOHEN
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Crédit immobilier payé seul après la séparation : la créance que le partage peut vous rendre

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La séparation est prononcée ou actée, l’un des deux est parti, et le crédit du logement commun continue de tomber chaque mois. Pour éviter l’impayé, le fichage et les pénalités, un seul continue de payer : ses échéances, prélevées sur son compte personnel, remboursent un bien qui appartient aux deux. La question vient plus tard, au moment du partage : cet argent versé seul est-il perdu, ou l’autre devra-t-il le rendre ? La réponse est oui, il se récupère, mais pas automatiquement et pas sous le même nom selon les situations. Quand le logement est en indivision, celui qui a payé de ses deniers personnels dispose d’une créance contre l’indivision ; quand le logement est un bien commun d’époux, le mécanisme s’appelle la récompense. Dans les deux cas, trois filtres décident de tout : le régime exact du bien, la preuve datée de chaque paiement, et le délai pour réclamer. Réserves liminaires : face à la banque, la séparation ne change rien tant qu’elle n’a pas accepté par écrit de libérer l’un des co-emprunteurs ; chaque montant se calcule sur pièces, relevés et tableau d’amortissement ; et ce qui suit éclaire vos démarches sans préjuger de ce qu’un notaire ou un juge retiendra de votre dossier.

I. Le régime du bien donne son nom à votre créance

A. Le logement en indivision : l’échéance payée de vos deniers devient une créance

Après un divorce, entre concubins séparés ou entre partenaires de Pacs, le logement commun se retrouve souvent en indivision : chacun est propriétaire d’une quote-part, et personne ne peut être contraint d’y rester. Quand l’un des indivisaires règle seul les mensualités du prêt, il avance de l’argent pour un bien qui n’est pas seulement le sien. Le Code civil range cette avance dans une catégorie précise : « Lorsqu’un indivisaire a amélioré à ses frais l’état d’un bien indivis, il doit lui en être tenu compte selon l’équité, eu égard à ce dont la valeur du bien se trouve augmentée au temps du partage ou de l’aliénation. Il doit lui être pareillement tenu compte des dépenses nécessaires qu’il a faites de ses deniers personnels pour la conservation desdits biens, encore qu’elles ne les aient point améliorés. » Cette phrase est le premier alinéa de l’article 815-13 du Code civil, et elle vise exactement votre situation.

La Cour de cassation l’a confirmé dans des termes qui ne laissent guère de place au doute. Le 26 janvier 2022, la première chambre civile juge que « Le règlement d’échéances d’emprunts ayant permis l’acquisition d’un immeuble indivis, lorsqu’il est effectué par un indivisaire au moyen de ses deniers personnels au cours de l’indivision, constitue une dépense nécessaire à la conservation de ce bien et donne lieu à indemnité sur le fondement de l’article 815-13, alinéa 1er, du code civil, peu important que le prêt soit un prêt amortissable ou un crédit relais » (Cass. 1re civ., 26 janvier 2022, n° 20-17.898). Autrement dit, que vous remboursiez un prêt classique mois après mois ou que vous ayez soldé d’un coup un crédit relais, la nature juridique est la même : une dépense de conservation qui ouvre une créance contre l’indivision, donc contre l’autre dans les comptes du partage.

Deux précisions de ce même contentieux méritent d’être retenues. D’abord, la part de chacun dans le bien n’est pas modifiée par ces paiements : payer seul ne vous rend pas davantage propriétaire, cela vous rend créancier. Ensuite, l’autre ne peut pas balayer votre demande en prétendant que vous aviez voulu lui faire un cadeau : dans cette affaire, la cour d’appel avait rappelé que l’intention libérale ne se présume pas et doit être prouvée par celui qui l’invoque, et la Cour de cassation a rejeté le pourvoi. Celui qui paie seul n’a donc pas à prouver qu’il ne donnait pas ; c’est à celui qui invoque le don de le démontrer.

Le périmètre de la créance a aussi ses frontières, tracées le 20 octobre 2021 dans une séparation de concubins après vente du bien indivis. La Cour y admet que les cotisations d’assurance habitation payées seul participent à la conservation de l’immeuble et entrent au passif de l’indivision, mais après déduction de la fraction qui couvre la personne elle-même, vol et responsabilité civile. Surtout, elle refuse toute créance pour les mensualités que l’assureur avait réglées à la place de l’emprunteur devenu invalide : « celui-ci, qui n’avait exposé aucune dépense au moyen de ses deniers personnels pendant cette période, n’était pas fondé à obtenir de l’indivision une indemnité correspondant aux sommes ainsi versées pour son compte » (Cass. 1re civ., 20 octobre 2021, n° 20-11.921). La leçon est nette : seules les sommes réellement sorties de votre poche comptent. Ce que l’assurance, la banque ou un tiers a payé pour vous ne crée aucune créance à votre profit.

B. Le logement bien commun : la récompense entre époux obéit à son propre calcul

Quand les époux sont mariés sous un régime de communauté et que le logement est un bien commun, rembourser le crédit avec de l’argent personnel ne crée pas une créance d’indivision mais une récompense. Le principe tient en une phrase de l’article 1433 du Code civil : « La communauté doit récompense à l’époux propriétaire toutes les fois qu’elle a tiré profit de biens propres. » Le texte ajoute une facilité de preuve capitale pour celui qui a payé : « Si une contestation est élevée, la preuve que la communauté a tiré profit de biens propres peut être administrée par tous les moyens, même par témoignages et présomptions. » Relevés bancaires, attestations, tableau d’amortissement annoté : aucun de ces éléments n’est à écarter par principe, même si l’acte d’achat ne mentionnait aucune clause d’emploi ou de remploi de vos fonds propres.

Le montant de la récompense ne se confond pourtant pas avec le total des mensualités versées, et c’est là que beaucoup de décomptes artisanaux se trompent. L’article 1469 du Code civil pose la règle : « La récompense est, en général, égale à la plus faible des deux sommes que représentent la dépense faite et le profit subsistant. Elle ne peut, toutefois, être moindre que la dépense faite quand celle-ci était nécessaire. » Pour un crédit qui a servi à acquérir ou conserver le logement, le calcul distingue donc la dépense réellement sortie de votre poche et l’enrichissement qui subsiste au jour du partage, et retient en principe la plus faible des deux, sauf dépense nécessaire.

Le 21 mai 2025, la Cour de cassation a censuré une cour d’appel qui avait fixé une récompense de 136 136,96 euros sans vérification suffisante : « En se déterminant ainsi, sans vérifier, comme il lui incombait, si cette somme correspondait à la fraction remboursée par la communauté du capital de l’emprunt souscrit pour financer l’acquisition de l’immeuble propre de M. [V], avant d’en rechercher le profit subsistant, la cour d’appel n’a pas donné de base légale à sa décision » (Cass. 1re civ., 21 mai 2025, n° 23-22.151). Concrètement, le juge doit d’abord isoler la part de capital remboursée, avant de comparer avec le profit subsistant. Les intérêts du prêt, charge de la jouissance du logement pendant la vie commune, n’entrent pas dans cette fraction de capital : un décompte qui additionne brutalement toutes les mensualités, intérêts compris, sera écarté.

Le point de départ des intérêts dus sur la récompense elle-même obéit à une règle distincte, précisée le 12 juin 2025. L’article 1473 du Code civil dispose que « les récompenses dues par la communauté ou à la communauté portent intérêts de plein droit du jour de la dissolution », tout en prévoyant que « lorsque la récompense est égale au profit subsistant, les intérêts courent du jour de la liquidation ». Quand le bien a été vendu entre la dissolution et la liquidation sans qu’un nouveau bien lui soit subrogé, la Cour juge que « les intérêts d’une récompense, évaluée selon les règles de l’article 1469, alinéa 3, du code civil, courent, lorsque le bien a été aliéné entre la date de la dissolution de la communauté et celle de la liquidation du régime, sans qu’un nouveau bien lui ait été subrogé, à compter du jour de l’aliénation, qui détermine le profit subsistant » (Cass. 1re civ., 12 juin 2025, n° 24-12.552). La date de revente du logement n’est donc pas qu’un souvenir : elle peut faire courir les intérêts de la récompense.

Premier bilan d’étape, avant d’entrer dans les scénarios : en indivision, chaque échéance payée de vos deniers est une dépense de conservation qui vous rend créancier ; en communauté, chaque remboursement par vos fonds propres ouvre une récompense mesurée au plus faible de la dépense et du profit subsistant, intérêts en sus selon les cas. Dans les deux régimes, l’argent versé par l’assurance ou par un tiers ne compte pas, et le don ne se présume jamais. Reste à voir comment ces créances se défendent concrètement, selon que vous ayez occupé le logement ou non.

II. Deux scénarios, une conséquence cachée : sans preuve datée et sans réclamation, la créance s’évapore

A. Vous payez seul sans occuper le logement : la créance pure et ses trois filtres

C’est le cas le plus lisible : vous avez quitté les lieux, ou vous n’y avez jamais vécu seul, et vous continuez pourtant de rembourser. Votre créance est alors pure, sans compensation à craindre de l’autre côté. Mais pure ne veut pas dire automatique : elle doit passer trois filtres, et chacun d’eux se joue sur des papiers.

Le premier filtre est la preuve, et il est le plus impitoyable. Le 19 octobre 2016, dans un divorce sous séparation de biens où l’ex-mari réclamait 372 348 euros pour avoir remboursé par anticipation, avec des fonds propres, les prêts des biens indivis, la Cour de cassation a approuvé le rejet de sa demande : « la cour d’appel n’était pas tenue de répondre à des allégations non assorties d’une offre de preuve » (Cass. 1re civ., 19 octobre 2016, n° 15-25.329). Affirmer ne suffit pas, même avec des montants précis : il faut offrir la preuve, c’est-à-dire produire les relevés bancaires montrant chaque débit, l’échéancier du prêt, et la démonstration que l’argent venait de vos fonds personnels et non d’un compte commun alimenté par les deux. Conservez donc, mois après mois, les relevés du compte débité, les avis d’échéance et tout virement identifié entre votre compte propre et le prêt ; un tableau récapitulatif mois par mois, adossé à ces pièces, est ce que le notaire chargé du partage et le juge liront en premier.

Le deuxième filtre est le délai. Les créances entre ex-concubins ou ex-époux en indivision sont des actions personnelles qui se prescrivent par cinq ans : « Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer », selon l’article 2224 du Code civil. Cinq ans passent vite quand le partage traîne, et beaucoup imaginent à tort que la procédure de partage elle-même met le compteur à l’arrêt. Le 18 mai 2022, la Cour de cassation a cassé un arrêt qui retenait que l’assignation en liquidation et partage avait interrompu la prescription des créances d’emprunt : « En se déterminant ainsi, sans constater que l’assignation contenait une réclamation, ne serait-ce qu’implicite, à ce titre, la cour d’appel n’a pas donné de base légale à sa décision » (Cass. 1re civ., 18 mai 2022, n° 20-22.234). La règle est posée par l’article 2241 du Code civil : « La demande en justice, même en référé, interrompt le délai de prescription ainsi que le délai de forclusion. » Mais encore faut-il que cette demande réclame effectivement la créance, même implicitement. Une assignation en partage qui ne mentionne vos remboursements ni expressément ni par allusion n’interrompt rien. Concrètement : dès que vous payez seul, adressez à l’autre une mise en demeure ou un courrier qui chiffre vos versements, et vérifiez que vos conclusions en justice contiennent la réclamation de cette créance, avec son montant et sa période.

Le troisième filtre est la banque, et il surprend toujours. Entre vous, les comptes se règlent au partage ; face à l’établissement prêteur, rien n’a changé. La fiche officielle du service public le dit sans détour : divorce ou séparation ne mettent fin ni au contrat de prêt ni à la garantie du co-emprunteur, et la banque peut réclamer chaque mensualité à l’un comme à l’autre tant qu’elle n’a pas accepté par écrit de libérer l’un d’eux (service-public.gouv.fr, Garantie co-emprunteur, vérifié le 27 août 2025). Payer seul ne vous libère donc pas juridiquement, et cesser de payer pour faire pression expose aux impayés, au fichage et aux pénalités, sans accélérer le partage. La bonne discipline est inverse : continuer de payer pour protéger le bien et votre dossier bancaire, tout en constituant mois après mois le dossier de la créance qui vous sera rendue.

B. L’autre occupe le logement pendant que vous payez : la compensation des comptes

Le second scénario est le plus fréquent et le plus conflictuel : l’un reste dans le logement, l’autre paie tout ou partie du crédit depuis l’extérieur. Deux créances marchent alors en sens inverse et se compensent dans les comptes du partage. La première est la vôtre, au titre des échéances réglées de vos deniers. La seconde appartient à l’indivision contre celui qui jouit seul du bien : l’article 815-9 du Code civil dispose que « L’indivisaire qui use ou jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnité ».

Cette indemnité d’occupation est plus sévère qu’on ne l’imagine. Dans l’arrêt du 19 octobre 2016 déjà cité (Cass. 1re civ., 19 octobre 2016, n° 15-25.329), la Cour de cassation juge que « l’indemnité que ce texte met, sauf convention contraire, à la charge de l’indivisaire en contrepartie du droit pour lui de jouir privativement d’un immeuble indivis est due, même en l’absence d’occupation effective ». Il suffit que l’occupant ait conservé la jouissance exclusive, par exemple en gardant les clés sans remettre le bien à la disposition de l’indivision, pour que l’indemnité coure jusqu’à la remise effective. Celui qui reste dans les lieux en pensant que « de toute façon l’autre paie le crédit » accumule donc une dette miroir : chaque mois d’occupation privative augmente ce qu’il devra à l’indivision, pendant que chaque mensualité que vous réglez augmente ce que l’indivision vous devra.

Au moment du partage, le notaire établit le compte : d’un côté vos échéances prouvées, de l’autre l’indemnité d’occupation évaluée d’après la valeur locative du bien, puis il compense. Selon les montants, la soulte, c’est-à-dire la somme versée par celui qui reçoit plus que sa part, diminue, s’inverse ou s’accompagne d’un versement complémentaire. C’est ici que la qualité des pièces décide de tout : valeur locative établie par une estimation sérieuse pour l’indemnité, relevés et échéancier pour la créance, dates exactes d’occupation et de remise des clés des deux côtés. Quand ces situations mêlent divorce, enfants et comptes embrouillés, l’éclairage d’un avocat en droit de la famille à Paris aide à ordonner les pièces avant le rendez-vous chez le notaire, sans rien promettre sur l’issue du partage.

Un dernier poste brouille parfois les comptes : les charges prises en compte pour la prestation compensatoire. Le 14 janvier 2026, la Cour de cassation a rappelé que le juge doit tenir compte de toutes les charges invoquées, dans les deux sens. Dans cette affaire, le mari faisait valoir un crédit immobilier de 1 778,86 euros par mois, et la Cour a censuré la cour d’appel qui n’avait pas en outre déduit de ses ressources « les sommes versées par M. [D] au titre de sa contribution à l’entretien et à l’éducation des trois autres enfants du couple, laquelle, constitutive de charges, devait venir en déduction de ses ressources » (Cass. 1re civ., 14 janvier 2026, n° 23-21.041). Le principe vaut dans les deux sens : le crédit que vous remboursez seul compte parmi vos charges, et les pensions que vous versez aussi. L’article 270 du Code civil rappelle la finalité de cette prestation, « destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans leurs conditions de vie respectives » : elle ne rembourse pas vos échéances, mais elle se calcule en les connaissant.

Reste une question pratique que les relevés seuls ne règlent pas : qui doit payer quoi en attendant le partage, quand aucun des deux ne veut avancer l’argent du premier ? Pendant une procédure de divorce, le juge peut fixer dans les mesures provisoires la répartition provisoire des échéances et l’attribution de la jouissance du logement, ce qui évite que l’un paie tout par défaut pendant des années. Hors mariage, entre concubins ou partenaires séparés, aucun juge ne tranche par défaut : tout repose sur un écrit, même simple, qui constate qui paie, à compter de quand, et à quel titre. Un courriel qui chiffre les versements et réserve expressément le droit d’en obtenir le remboursement au partage vaut infiniment mieux qu’un arrangement oral dont chacun gardera une version différente. Et si l’autre refuse tout écrit, la mise en demeure par lettre recommandée, qui détaille les échéances déjà réglées et celles à venir, remplit le même office : elle date la réclamation, elle chiffre la créance, et elle pourra être produite devant le notaire comme devant le tribunal.

Deux erreurs reviennent dans presque tous les dossiers perdus : attendre le partage pour parler d’argent, et mélanger les enveloppes. Celui qui règle le crédit depuis le compte joint alimenté par les deux ne prouve rien sur l’origine des fonds ; celui qui attend cinq ans pour réclamer découvre la prescription. À l’inverse, le dossier qui aboutit a toujours la même apparence : un compte bancaire dédié ou nettement identifié, des relevés complets, un échéancier annoté, une réclamation écrite et datée, et une estimation de la valeur locative quand le logement est occupé par l’autre. Avec ces cinq pièces, le notaire établit le compte sans reconstituer des années de mémoire, et le juge n’a plus qu’à trancher les points encore discutés.

En conclusion, celui qui paie seul le crédit après la séparation n’offre rien à personne, à condition de se comporter en créancier dès le premier mois. Identifiez le régime du bien, car il donne le nom et la mesure de votre droit : créance de conservation en indivision, récompense plafonnée au plus faible de la dépense et du profit en communauté. Conservez chaque relevé et chaque échéance, chiffrez mois par mois, réclamez par écrit pour interrompre la prescription de cinq ans, et faites constater l’occupation du logement et sa valeur locative. C’est ce dossier daté, et lui seul, qui transformera au partage des années d’échéances solitaires en somme rendue, nette de l’indemnité que l’occupant devra de son côté.

Ces dossiers sont suivis au cabinet par un avocat en liquidation du régime matrimonial à Paris.

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