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Se séparer sans être mariés : qui récupère vraiment l’apport versé pour la maison commune ?

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Se séparer sans être mariés : qui récupère vraiment l’apport versé pour la maison commune ?

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Vous avez acheté une maison à deux sans être mariés, en y mettant 80 000 euros d’apport pendant que l’autre apportait 20 000 euros, et l’acte notarié indique pourtant que vous êtes propriétaires à moitié-moitié. Au moment de la séparation, l’un de vous veut garder la maison et racheter la part de l’autre : quelle somme doit réellement changer de mains ? La réponse tient en une phrase : le rachat se calcule sur les quotes-parts écrites dans l’acte, déduction faite du crédit restant, puis se corrige des créances que chacun peut prouver, apport revalorisé, mensualités payées seul et indemnité d’occupation. Tout ce qui n’est pas prouvé par un écrit se partage par moitié, et entre ex-concubins le fisc applique les droits de mutation ordinaires, sans le taux réduit des divorces. Cet article expose, dans un premier temps, ce que l’acte fige et ce que les preuves de versements permettent de récupérer, puis, dans un second temps, comment chiffrer le rachat sans oublier la banque, le fisc et l’occupation du logement.

I. L’acte dit qui possède quoi, les preuves disent qui a payé quoi

Entre concubins, il n’existe ni communauté ni présomption légale de partage égal des acquêts : chaque euro doit être rattaché à celui qui l’a versé, et la bataille du rachat se joue presque toujours sur les papiers conservés depuis l’achat. L’acte notarié fixe les quotes-parts, les relevés bancaires et les reconnaissances de dette établissent les créances, et le prêt commun obéit à ses propres règles face à la banque. Confondre ces trois plans fait perdre de l’argent dans les deux sens : celui qui a le plus payé sans écrit ne récupère rien, et celui qui rachète sans vérifier le crédit restant paie deux fois.

A. Les quotes-parts écrites dans l’acte priment, même quand les apports étaient inégaux

Le titre de propriété reçu par le notaire le jour de l’achat mentionne les proportions dans lesquelles chacun acquiert : 50/50 le plus souvent, parfois 70/30 ou 81/19 quand le notaire a pris la peine de les faire correspondre aux financements. Ces proportions déterminent tout le reste : la part de chacun dans le prix de vente en cas de revente, la base du calcul de la soulte en cas de rachat, et la répartition des dettes de l’indivision. Les relever est donc le premier geste, avant tout chiffrage.

Quand l’acte ne précise rien, les concubins sont réputés propriétaires à parts égales, même si l’un a fourni l’essentiel de l’apport ou remboursé seul les mensualités. Cette égalité de principe ne se corrige pas par des affirmations : elle se corrige par des créances, c’est-à-dire des sommes que l’un démontre avoir versées au-delà de sa part et qu’il fait reconnaître au moment du partage. La cour d’appel de Paris l’a illustré dans un arrêt du 8 mars 2023 entre ex-concubins : l’acte d’achat de 2010 fixait les droits à 81 % pour l’une et 19 % pour l’autre, et c’est à partir de ces proportions, croisées avec les versements réellement effectués, que les comptes ont été faits, avec une créance d’apport revalorisée à 140 427,59 euros pour celle qui avait le plus financé (cour d’appel de Paris, pôle 3 chambre 1, 8 mars 2023, RG n° 21/06309).

La situation des partenaires de pacte civil de solidarité mérite d’être distinguée, car eux bénéficient d’une règle écrite : « Les biens sur lesquels aucun des partenaires ne peut justifier d’une propriété exclusive sont réputés leur appartenir indivisément, à chacun pour moitié. » Les concubins ne disposent pas d’une telle présomption légale dans leur régime : tout repose sur l’acte et sur les preuves. D’où l’importance du document signé chez le notaire, et, quand il est muet ou approximatif, des écrits complémentaires passés à temps, convention d’indivision ou reconnaissance de dette, qui seuls permettront de sortir de l’égalité apparente.

Enfin, nul n’est prisonnier de l’indivision : « Nul ne peut être contraint à demeurer dans l’indivision et le partage peut toujours être provoqué, à moins qu’il n’y ait été sursis par jugement ou convention. » Celui qui refuse tout rachat amiable ne peut donc pas bloquer indéfiniment l’autre : à défaut d’accord, le tribunal judiciaire ordonne la licitation, c’est-à-dire la vente aux enchères du bien, et chacun reçoit sa part du prix. Cette perspective pèse dans la négociation : un rachat amiable bien chiffré coûte presque toujours moins cher qu’une vente judiciaire, entre frais, décote et délais.

B. L’apport prouvé devient une créance revalorisée, les mensualités payées seul aussi

Deuxième plan, décisif : tout ce que l’un a versé au-delà de sa quote-part ne disparaît pas dans l’indivision, à condition de le prouver et de le qualifier correctement. Le droit distingue deux créances. D’un côté, l’apport personnel qui a servi à acheter le bien donne lieu à une créance directe entre coïndivisaires, évaluée au jour du partage en fonction de la plus-value du bien. De l’autre, les échéances du prêt et les charges payées seul par l’un des indivisaires ouvrent une créance dont le régime suit les dépenses exposées pour le bien commun. Sans écrit ni relevé, aucune de ces créances n’existe : les versements se présument effectués à proportion des droits de chacun.

La revalorisation de l’apport suit une logique que l’article 815-13 du code civil exprime ainsi : « Lorsqu’un indivisaire a amélioré à ses frais l’état d’un bien indivis, il doit lui en être tenu compte selon l’équité, eu égard à ce dont la valeur du bien se trouve augmentée au temps du partage ou de l’aliénation. » Le même article ajoute : « Il doit lui être pareillement tenu compte des dépenses nécessaires qu’il a faites de ses deniers personnels pour la conservation desdits biens, encore qu’elles ne les aient point améliorés. » Concrètement, si la maison a pris de la valeur entre l’achat et la séparation, l’apporteur récupère plus que sa mise nominale, au prorata de la hausse. Dans l’affaire parisienne de 2023, la cour a appliqué exactement ce mécanisme : une créance d’apport de 97 506,95 euros, rapportée au coût total d’acquisition de 665 194,49 euros et à la valeur actuelle de 958 000 euros, a été portée à 140 427,59 euros. Celui qui finance seul les travaux de la maison commune relève du même texte : factures d’entreprise, paiement par virement depuis un compte personnel et lien avec le bien indivis forment le dossier qui transforme une dépense en créance.

Reste la question qui empoisonne les séparations : les sommes versées d’un compte à l’autre pendant la vie commune étaient-elles un prêt ou un cadeau ? La cour d’appel de Paris a tranché ce point avec netteté : les versements de l’une sur le compte de l’autre, qui avaient permis à celui-ci de constituer son apport, n’étaient une donation que si l’intention libérale était démontrée, et c’est à celui qui invoque le cadeau d’en rapporter la preuve. Autrement dit, entre ex-concubins, l’argent versé pour acheter ensemble ne se présume pas donné : sans preuve de l’intention de gratifier, il se rembourse dans les comptes du partage. La cour d’appel de Bordeaux a confirmé le 1er avril 2025 la même exigence de rigueur dans l’autre sens : une reconnaissance de dette de 17 000 euros ne pouvait pas être déduite deux fois des sommes dues, et les demandes relatives aux matériaux et travaux fournis par chacun sur le bien de l’autre devaient s’analyser en créances entre les parties, chiffrées une seule fois puis renvoyées devant le notaire chargé de la liquidation (cour d’appel de Bordeaux, 3e chambre famille, 1er avril 2025, RG n° 22/00275). Le message est constant : chaque euro réclamé doit être prouvé, qualifié et compté une fois.

Qui paie seul les échéances du prêt commun après la séparation acquiert une créance contre l’indivision, mais reste tenu envers la banque pour la totalité : payer seul ne libère pas l’autre, et ne transfère pas automatiquement la propriété. C’est pourquoi la pratique notariale recommande, dès l’achat avec des apports déséquilibrés, de faire écrire dans l’acte des quotes-parts conformes aux financements réels, ou de signer à côté une reconnaissance de dette pour la différence. Ces papiers coûtent quelques centaines d’euros chez le notaire ; leur absence coûte des dizaines de milliers d’euros au partage, quand il faut reconstituer cinq ans de virements devant un expert judiciaire.

II. Racheter au juste prix, sans oublier la banque, le fisc et l’occupant

Le chiffrage du rachat obéit à une formule simple dont chaque terme se discute : valeur actuelle du bien, quote-part du cédant, capital restant dû sur le prêt, créances réciproques prouvées. Mais deux coûts cachés surprennent systématiquement les concubins qui se séparent : la fiscalité du rachat, bien plus lourde qu’entre époux divorcés, et la position de la banque, qui peut refuser de libérer le sortant. Sans compter l’indemnité due par celui qui continue d’habiter seul la maison pendant les mois de négociation. Comparer les deux scénarios types, apports tracés contre égalité sans écrit, montre l’ampleur des écarts.

A. Deux scénarios, deux additions : l’apport tracé contre le 50/50 sans écrit

Premier scénario : les apports sont tracés et qualifiés. Reprenons un exemple chiffré proche des dossiers réels : maison achetée 500 000 euros, acte à 50/50, apport de 160 000 euros versé par l’une depuis son compte personnel avec reconnaissance de dette, capital restant dû de 120 000 euros au jour de la séparation, valeur actuelle de 560 000 euros. La part du cédant vaut 280 000 euros, diminuée de sa moitié de crédit restant, soit 60 000 euros, ce qui donne une soulte de base de 220 000 euros. Mais la créance d’apport de 160 000 euros, revalorisée au prorata de la hausse du bien, majore ce que le cédant aurait dû recevoir s’il est l’apporteur, ou minore la soulte si c’est l’acquéreur qui avait apporté. Dans l’affaire parisienne, cette revalorisation a fait passer la créance de 97 506,95 euros à 140 427,59 euros, soit près de 43 000 euros de plus que la mise nominale : à l’échelle d’un bien francilien, l’écart entre un apport simplement restitué et un apport revalorisé se compte couramment en dizaines de milliers d’euros. Ajoutez les mensualités remboursées seul depuis la séparation, les taxes et charges avancées pour le bien commun, et l’indemnité d’occupation si l’un est resté dans les lieux : le notaire liquide l’ensemble en un seul décompte, et chacun ne paie ou ne reçoit que le solde.

Second scénario : mêmes chiffres, mais aucun écrit. L’acte dit 50/50, les virements se sont mélangés sur un compte joint, personne ne peut démontrer qui a apporté quoi. Alors la règle est brutale : chacun est réputé avoir financé à proportion de ses droits, l’apporteur ne récupère rien au-delà de sa moitié, et la soulte se calcule sèchement, moitié de la valeur moins moitié du crédit restant. Celui qui avait versé 160 000 euros d’économies personnelles les a, juridiquement, offerts à l’indivision. La différence entre les deux scénarios, à chiffres égaux, dépasse ici 100 000 euros pour l’apporteur. C’est la conséquence cachée que les couples découvrent au moment de signer : ce n’est pas la réalité des efforts financiers qui compte au partage, c’est leur preuve.

Deux garde-fous encadrent ces calculs. D’abord, si le cédant envisage de vendre sa part à un tiers plutôt qu’à son ex-concubin, la loi impose une notification préalable : « L’indivisaire qui entend céder, à titre onéreux, à une personne étrangère à l’indivision, tout ou partie de ses droits dans les biens indivis ou dans un ou plusieurs de ces biens est tenu de notifier par acte extrajudiciaire aux autres indivisaires le prix et les conditions de la cession projetée ainsi que les nom, domicile et profession de la personne qui se propose d’acquérir. » L’ex-concubin restant dispose alors d’un mois pour préempter aux mêmes prix et conditions. Ensuite, celui qui occupe seul le bien pendant la procédure doit une indemnité à l’indivision, sauf convention contraire : « L’indivisaire qui use ou jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnité. » Le tribunal judiciaire de Lille a condamné le 11 février 2025 l’occupant d’un bien indivis à verser 850 euros par mois à compter du 1er juillet 2023 jusqu’à la fin de son occupation privative, avec en outre une avance sur les fruits de l’indivision au profit de l’autre (tribunal judiciaire de Lille, référés, 11 février 2025, RG n° 24/01916). Dans l’affaire parisienne, l’indemnité avait été fixée à 2 111,74 euros par mois depuis septembre 2016 : rester dans la maison pendant trois ans de procédure sans rien verser peut ainsi coûter plus cher que la soulte elle-même.

La maison indivise produit aussi des fruits qu’il ne faut pas laisser à celui qui les encaisse : loyers d’une pièce louée, remboursement d’assurance ou indemnités versées après un sinistre. La loi les attribue à l’indivision elle-même : « Les fruits et les revenus des biens indivis accroissent à l’indivision, à défaut de partage provisionnel ou de tout autre accord établissant la jouissance divise. » Et leur répartition suit les droits de chacun : « Chaque indivisaire a droit aux bénéfices provenant des biens indivis et supporte les pertes proportionnellement à ses droits dans l’indivision. » Le tribunal judiciaire de Lille en a tiré une conséquence pratique le 11 février 2025 : outre l’indemnité d’occupation de 850 euros par mois, il a alloué à l’ex-concubine évincée une avance en capital de 5 000 euros sur sa part des fruits de l’indivision. Celui qui reste dans les lieux et perçoit seul les revenus du bien devra donc rendre compte deux fois, pour l’occupation privative et pour les fruits encaissés, avec une limite à connaître : aucune recherche sur les fruits n’est recevable plus de cinq ans après leur perception possible. Réclamer tôt, chaque année, évite de perdre les premières années d’arriérés par prescription.

B. La banque peut dire non, le fisc taxe plein pot : l’ordre des démarches à Paris et en Île-de-France

Le rachat ne s’achète pas seulement au cédant : il se négocie aussi avec la banque et avec le fisc, et dans cet ordre. Côté banque, la séparation ne change rien au prêt : la fiche officielle sur la garantie co-emprunteur en cas de séparation le rappelle : le contrat de prêt et la garantie subsistent après la rupture, et la sortie du sortant passe par une désolidarisation que la banque reste libre d’accepter ou de refuser, le co-emprunteur restant devenant alors seul redevable. Ce pouvoir d’accepter ou de refuser est le point de rupture de nombreux projets : l’établissement vérifie les revenus, le taux d’endettement et la valeur du bien, et refuse quand l’acquéreur ne peut pas assumer seul. Sans son accord, le sortant reste tenu de la totalité du crédit pendant des années, même après avoir cédé sa part, et le seul moyen de s’en libérer est de vendre le bien pour rembourser par anticipation. Faire chiffrer sa capacité d’emprunt en solo avant de signer quoi que ce soit avec l’ex-concubin évite de promettre une soulte que la banque ne financera jamais.

Côté fisc, la surprise est plus rude encore pour les concubins. Entre époux qui divorcent ou partenaires qui rompent un pacte civil de solidarité, le partage bénéficie d’un taux réduit : « Les partages de biens meubles et immeubles entre copropriétaires, cohéritiers et coassociés, à quelque titre que ce soit, pourvu qu’il en soit justifié, sont assujettis à un droit d’enregistrement ou à une taxe de publicité foncière de 2,50 %. Ce taux est ramené à 1,80 % à compter du 1er janvier 2021 et à 1,10 % à compter du 1er janvier 2022, pour les partages des intérêts patrimoniaux consécutifs à une séparation de corps, à un divorce ou à une rupture d’un pacte civil de solidarité », ce que confirme la doctrine administrative sur le tarif du droit de partage, qui réserve ce taux abaissé aux seuls partages consécutifs à une séparation de corps, un divorce ou une rupture de pacte civil de solidarité Les ex-concubins n’entrent dans aucune de ces catégories : leur rachat est traité comme une vente ordinaire et supporte les droits de mutation au taux de droit commun, de l’ordre de 5,8 % calculés sur la part acquise, outre les émoluments du notaire et les frais de dossier bancaire. Sur une soulte de 220 000 euros, l’écart entre le taux réduit des divorces et le taux plein des concubins représente plusieurs milliers d’euros d’impôt : il doit figurer dans le plan de financement dès le premier rendez-vous chez le notaire, et non le jour de la signature.

À Paris et en Île-de-France, où les prix rendent chaque point de quote-part très cher, l’ordre de travail qui protège est le suivant : faire estimer le bien par deux professionnels indépendants, relever les quotes-parts dans l’acte et reconstituer tous les versements avec leurs justificatifs, faire chiffrer par le notaire la soulte, les créances revalorisées et les droits dus, puis seulement solliciter la banque pour la désolidarisation et le financement du solde. En cas de désaccord sur la valeur, le juge des référés du tribunal judiciaire peut désigner un expert et statuer sur l’indemnité d’occupation ; à défaut de tout accord sur le principe même du rachat, c’est la licitation qui tranchera, avec son cortège de frais. Les lecteurs qui veulent faire vérifier leurs quotes-parts, leurs créances et leur décompte avant de s’engager peuvent se tourner vers un avocat en droit de la famille à Paris pour une analyse de leur dossier d’indivision. Conserver chaque relevé, chaque facture et chaque reconnaissance de dette dans un dossier unique, dès l’achat et plus encore dès la séparation, reste le geste le plus rentable : au partage, un papier vaut souvent plus qu’un souvenir.

Conclusion

Racheter la part de la maison commune après une séparation sans mariage obéit à une mécanique implacable : l’acte fixe les parts, le crédit restant se déduit, les apports et les mensualités ne comptent que prouvés et revalorisés, l’occupant verse une indemnité, la banque doit accepter de libérer le sortant, et le fisc taxe les ex-concubins au taux plein des mutations. L’écart entre un dossier documenté et une séparation sans écrit se mesure en dizaines de milliers d’euros, comme l’a montré la cour d’appel de Paris en portant une créance d’apport de 97 506,95 euros à 140 427,59 euros quand la preuve était rapportée. Vérifier l’acte, chiffrer la soulte avec ses créances, sécuriser la banque avant de signer, provisionner les droits : dans cet ordre, le rachat reste une bonne affaire pour celui qui garde le toit commun ; dans le désordre, il devient le contentieux le plus cher de la séparation.

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