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Juge des enfants et tribunal pour enfants : le magistrat qui a suivi la victime peut-il présider le procès ? Ce que tranche la QPC du 1er octobre 2026

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Juge des enfants et tribunal pour enfants : le magistrat qui a suivi la victime peut-il présider le procès ? Ce que tranche la QPC du 1er octobre 2026

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Le 1er octobre 2026, le Conseil constitutionnel a rendu une décision attendue par tous les praticiens de la justice des mineurs : le juge des enfants qui a suivi la victime en assistance éducative peut-il ensuite présider le tribunal pour enfants chargé de juger l’auteur des faits ? La réponse est oui, sous conditions. Par sa décision n° 2026-1223 QPC du 1er octobre 2026, le Conseil déclare conforme à la Constitution le deuxième alinéa de l’article L. 251-3 du code de l’organisation judiciaire, qui n’interdit au président du tribunal pour enfants que deux situations : avoir instruit l’affaire ou l’avoir renvoyée devant cette juridiction. Suivre un mineur victime en assistance éducative n’entre dans aucune de ces deux hypothèses. Cette solution, rendue sur renvoi de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 24 juin 2026, referme un débat ouvert par la censure retentissante du 26 mars 2021, qui avait à l’inverse interdit au juge des enfants ayant instruit une affaire de présider ensuite le tribunal pour enfants. Entre ces deux décisions se dessine désormais une frontière lisible : l’instruction fait présumer le préjugé, l’assistance éducative ne le fait pas. Mais la conformité proclamée n’éteint pas toute contestation : le Conseil rappelle lui-même les deux voies de recours qui restent ouvertes quand le magistrat a dépassé son office, l’abstention et la récusation. Pour les familles, pour les mineurs poursuivis comme pour leurs avocats, cette décision change concrètement la manière de préparer une audience devant le tribunal pour enfants, de vérifier sa composition et, le cas échéant, de la contester dans les délais.

I. La décision du 1er octobre 2026 : une conformité qui trace une frontière nette

A. Comment une audience du tribunal pour enfants de Strasbourg est devenue une question constitutionnelle

Tout est parti d’une procédure suivie contre un majeur du chef de viols aggravés, jugée devant une formation du tribunal pour enfants en raison de la qualité de mineur d’un coauteur ou d’une règle de connexité, le jugement de transmission datant du 27 mars 2026. Devant cette juridiction se posait une question simple et redoutable : le juge des enfants appelé à présider avait, dans une autre enceinte, suivi la victime en assistance éducative. La défense y a vu un cumul de fonctions incompatible avec l’exigence d’impartialité et a fait transmettre une question prioritaire de constitutionnalité visant l’article L. 251-3 du code de l’organisation judiciaire et l’article L. 231-4 du code de la justice pénale des mineurs. La chambre criminelle de la Cour de cassation, par son arrêt n° 1052 du 24 juin 2026 (pourvoi n° 26-90.010), a jugé la question sérieuse et l’a renvoyée au Conseil constitutionnel. Sa motivation mérite d’être lue de près, car elle expose avec franchise le risque redouté : « le juge des enfants, saisi d’une procédure d’assistance éducative à l’égard d’un mineur victime d’une infraction pénale, procédure susceptible d’avoir été ouverte au motif que ces faits ont placé le mineur victime en situation de danger, et dans le cadre de laquelle ce juge peut avoir recueilli les déclarations de la victime à propos de cette infraction, pourrait manquer d’impartialité en jugeant, au pénal, la poursuite engagée contre l’auteur de ces faits, les dispositions contestées n’empêchant pas un cumul des fonctions civiles et pénales du juge des enfants en pareil cas ». Autrement dit, le juge civil aurait entendu la victime raconter les faits, dans un cadre où sa parole est crue et protégée, avant de juger au pénal l’homme ou le mineur accusé de ces mêmes faits. Le soupçon de préjugé paraissait difficile à écarter d’un revers de main, et c’est précisément pour cela que le renvoi a été ordonné. L’affaire a été plaidée à l’audience publique du 22 septembre 2026, avec l’intervention remarquée du Conseil national des barreaux, signe que la profession considérait l’enjeu comme collectif et non comme un cas d’espèce isolé. Le Conseil national des barreaux soutenait d’ailleurs que la fragilisation de la spécialisation du juge appelé à statuer sur la situation d’un mineur méconnaissait le principe fondamental reconnu par les lois de la République en matière de justice des mineurs. C’est dire que la décision du 1er octobre ne tranche pas seulement un incident de procédure strasbourgeois : elle fixe pour l’ensemble des tribunaux pour enfants la portée exacte de l’incompatibilité prévue par la loi, et elle le fait dans un contexte où les cumuls de fonctions du juge des enfants sont scrutés depuis plus de dix ans. On rappellera que ce site avait déjà analysé la phase de la saisine, lorsque la question était encore pendante devant le Conseil (voir notre éclairage sur notre précédent éclairage sur le renvoi de cette QPC devant le Conseil) ; la décision rendue appelle désormais une lecture complète et opérationnelle.

B. Pourquoi l’assistance éducative n’est pas l’instruction : le raisonnement du Conseil pas à pas

Le cœur de la décision tient dans la distinction entre deux offices du juge des enfants que tout justiciable confond spontanément, mais que le droit sépare rigoureusement : instruire au pénal d’un côté, protéger au civil de l’autre. Pour comprendre la solution du 1er octobre 2026, il faut d’abord se souvenir de la censure du 26 mars 2021 (décision n° 2021-893 QPC). À l’époque, le texte applicable interdisait seulement au juge des enfants qui avait renvoyé l’affaire de présider le tribunal pour enfants, sans viser celui qui l’avait instruite. Le Conseil avait jugé que cette lacune méconnaissait le principe d’impartialité, au motif que permettre au juge des enfants chargé d’accomplir les diligences utiles à la manifestation de la vérité de présider ensuite une juridiction de jugement habilitée à prononcer des peines portait atteinte à ce principe. L’abrogation avait été prononcée, et le législateur avait tiré les conséquences par la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, en étendant l’incompatibilité au juge chargé de l’instruction. C’est ce texte réparé qui était soumis au Conseil en 2026. Son deuxième alinéa de l’article L. 251-3 du code de l’organisation judiciaire dispose désormais : « Le juge des enfants qui a été chargé de l’instruction ou qui a renvoyé l’affaire devant le tribunal pour enfants ne peut présider cette juridiction ». La question de 2026 consistait à savoir si cette liste de deux incompatibilités devait être allongée d’une troisième : avoir suivi la victime en assistance éducative. Le Conseil répond non, et son raisonnement procède en trois temps. D’abord, il rappelle le contenu exact de l’office du juge de l’assistance éducative : en application de l’article 375 du code civil, ce magistrat apprécie « Si la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises ». Son regard porte sur le danger qui entoure l’enfant, non sur la culpabilité de celui qui l’aurait créé. Ensuite, le Conseil en déduit que la seule circonstance qu’un juge des enfants ait ordonné une mesure d’assistance éducative au profit d’un mineur par ailleurs victime d’une infraction ne permet pas d’établir que ce magistrat aurait porté une appréciation préjugeant la culpabilité de l’auteur des faits, dans le cas où il serait ultérieurement amené à présider le tribunal pour enfants compétent pour connaître de la même infraction. La formule est pesée : « la seule circonstance » signifie qu’une mesure éducative ordinaire, motivée par le danger, ne vaut pas préjugement. Enfin, le Conseil écarte l’argument d’incompétence négative et celui tiré du principe fondamental reconnu par les lois de la République en matière de justice des mineurs, puis déclare le texte conforme dans son dispositif. L’édifice est cohérent : l’instruction pénale suppose des diligences pour établir la vérité sur des faits imputés à une personne déterminée, ce qui expose nécessairement le magistrat à se forger une conviction avant le jugement ; l’assistance éducative suppose seulement de constater un danger et d’y répondre par des mesures de protection, ce qui peut se faire sans jamais se prononcer sur l’existence ni l’imputabilité d’une infraction. Cette frontière conceptuelle est la clé de lecture de toute la jurisprudence à venir : chaque fois qu’un cumul de fonctions sera dénoncé devant le tribunal pour enfants, les juges devront se demander si la fonction antérieure impliquait ou non une appréciation sur la culpabilité. Si oui, l’incompatibilité s’impose ; si non, la présidence reste possible. Les avocats des mineurs poursuivis disposent ainsi d’un test opératoire, directement issu des motifs de la décision, pour calibrer leurs contestations au lieu de plaider l’impartialité de manière incantatoire.

II. Les conséquences pratiques : contester utilement la composition du tribunal pour enfants

A. Les deux portes que le Conseil laisse expressément ouvertes : l’abstention et la récusation

La conformité n’est pas un blanc-seing, et le Conseil prend soin de le dire lui-même au paragraphe 16 de sa décision, qui est sans doute le passage le plus utile pour la pratique : le Conseil y vise l’hypothèse où le juge des enfants aurait excédé son office en prenant position sur la réalité ou l’imputabilité d’une infraction dans le cadre d’une procédure d’assistance éducative. Il lui revient alors de s’abstenir de siéger au sein du tribunal pour enfants compétent pour connaître de cette infraction, dans les conditions prévues par l’article L. 111-7 du code de l’organisation judiciaire, et il peut en outre être récusé en application de l’article 668 du code de procédure pénale. Chaque mot compte. D’abord, l’hypothèse visée est celle du dépassement : le juge de l’assistance éducative qui, dans son ordonnance ou son jugement civil, désigne l’auteur des faits, qualifie pénalement les agissements ou reprend à son compte une version des événements à charge, cesse d’être un simple protecteur de l’enfance en danger pour devenir un magistrat qui a préjugé. C’est typiquement le cas où la décision civile relate avec précision des violences imputées à une personne nommément désignée, ou ordonne une mesure en se fondant explicitement sur la conviction que telle infraction a été commise par tel individu. Dans ce cas, la première voie est l’abstention spontanée : l’article L. 111-7 du code de l’organisation judiciaire prévoit que : « Le juge qui suppose en sa personne une cause de récusation ou estime en conscience devoir s’abstenir se fait remplacer par un autre juge spécialement désigné ». En pratique, l’avocat du mineur poursuivi peut écrire au président de la juridiction pour lui signaler les passages litigieux de la décision d’assistance éducative et l’inviter à provoquer cette abstention avant l’audience, ce qui évite un incident le jour J et préserve la relation avec la juridiction. La seconde voie est la récusation, arme contentieuse à manier avec méthode. L’article 668 du code de procédure pénale énumère limitativement les causes de récusation, et c’est son dernier cas qui sert ici de fondement : « S’il y a eu entre le juge ou son conjoint ou son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin et une des parties toutes manifestations assez graves pour faire suspecter son impartialité ». Une ordonnance d’assistance éducative où le magistrat prend position sur la culpabilité constitue précisément une telle manifestation, dès lors qu’elle est écrite, signée et versée au dossier. La procédure est strictement encadrée : la partie qui veut récuser doit, à peine de nullité, présenter une requête au premier président de la cour d’appel, désigner nommément le magistrat récusé, exposer ses moyens et joindre toutes les justifications utiles, au premier rang desquelles la décision civile litigieuse avec les passages surlignés. Deux pièges guettent les plaideurs pressés. Le premier est la forclusion : la partie qui a procédé volontairement devant la juridiction n’est plus reçue à demander la récusation qu’à raison de circonstances survenues depuis, de nature à constituer une cause de récusation ; il faut donc agir dès que la composition est connue et que la décision d’assistance éducative est en main, avant de débattre du fond. Le second est l’effet limité de la requête : elle ne dessaisit pas le magistrat, même si le premier président peut ordonner le sursis aux débats ou au prononcé après avis du procureur général. Concrètement, la récusation doit être préparée comme un véritable dossier : copie intégrale de la décision d’assistance éducative, relevé précis des formulations par lesquelles le juge aurait préjugé, démonstration que ces formulations dépassent l’appréciation du danger pour statuer sur la réalité ou l’imputabilité des faits, et articulation explicite avec le paragraphe 16 de la décision du 1er octobre 2026. C’est ce travail de mise en regard, phrase à phrase, qui transforme un soupçon subjectif en cause objective de récusation susceptible de prospérer devant le premier président.

B. Préparer l’audience devant le tribunal pour enfants après le 1er octobre 2026 : méthode et points de vigilance

Au-delà des deux recours ciblés, la décision impose aux défenses une discipline nouvelle de vérification systématique de la composition du tribunal pour enfants. Rappelons d’abord le cadre : le tribunal pour enfants connaît des contraventions de cinquième classe et des délits commis par les mineurs âgés d’au moins treize ans ainsi que des crimes commis par les mineurs de moins de seize ans, selon l’article L. 231-3 du code de la justice pénale des mineurs, et il siège avec un juge des enfants président et deux assesseurs, avec la possibilité d’assesseurs supplémentaires prévue par l’article L. 231-4 du même code. La méthode de contrôle comporte quatre étapes. Premièrement, identifier le président désigné et reconstituer son historique sur le dossier : a-t-il instruit, a-t-il renvoyé, a-t-il suivi la victime ou le mineur poursuivi en assistance éducative ? Les deux premières hypothèses relèvent de l’incompatibilité absolue du deuxième alinéa de l’article L. 251-3 et commandent une contestation frontale de la composition. La troisième appelle un examen au cas par cas à la lumière du test posé par le Conseil : la décision éducative se borne-t-elle à constater un danger et à ordonner une mesure adaptée, ou prend-elle position sur la réalité ou l’imputabilité d’une infraction ? Deuxièmement, obtenir et lire intégralement la décision d’assistance éducative, en particulier ses motifs : c’est là, et non dans le dispositif, que se nichent les formulations à charge éventuelles. Troisièmement, qualifier juridiquement ce qui a été trouvé : appréciation du danger partagée entre les parties au procès civil, ou affirmation unilatérale de culpabilité ? Seule la seconde configuration ouvre la voie de l’abstention et de la récusation après le 1er octobre 2026. Quatrièmement, choisir le bon tempo : signalement préalable au président de la juridiction pour provoquer l’abstention, puis requête en récusation devant le premier président si le signalement reste sans effet, le tout avant de procéder volontairement au fond. À Paris et en Île-de-France, ce contrôle présente des particularités utiles à connaître. Le tribunal pour enfants de Paris siège au tribunal judiciaire de Paris et concentre un contentieux des mineurs considérable, où les cumuls de suivi éducatif et de jugement pénal sont fréquents compte tenu de la spécialisation des cabinets de juges des enfants. Lorsqu’une incompatibilité est établie, le troisième alinéa de l’article L. 251-3 permet que la présidence soit assurée par un juge des enfants d’un tribunal pour enfants situé dans le ressort de la cour d’appel et désigné par ordonnance du premier président, ce qui, dans le ressort de la cour d’appel de Paris, offre une solution de remplacement sans dépaysement. La requête en récusation relève du premier président de la cour d’appel territorialement compétente, donc à Paris du premier président de la cour d’appel de Paris, et elle doit être rédigée avec le formalisme rappelé plus haut, sous peine d’irrecevabilité. Enfin, deux erreurs doivent être évitées. La première consiste à croire que la décision du 1er octobre 2026 ferme tout débat : elle valide le principe du cumul, mais elle arme dans le même mouvement la contestation des dépassements, et les juridictions du fond devront désormais motiver leurs rejets de demandes d’abstention ou de récusation au regard du paragraphe 16. La seconde, inverse, consiste à systématiser la contestation : une requête en récusation qui se bornerait à invoquer l’existence d’un suivi éducatif, sans démontrer une prise de position sur la culpabilité, se heurtera désormais de plein fouet à l’autorité de la décision de conformité et discréditera les contestations sérieuses. L’exigence d’impartialité sort donc renforcée de cette QPC, mais déplacée : moins de débat sur le principe du cumul, davantage de débat sur le contenu exact des décisions éducatives antérieures. Les cabinets qui défendent des mineurs ont intérêt à constituer dès l’ouverture du dossier pénal un volet « composition » parallèle au volet « fond », avec la chronologie des interventions du magistrat, les décisions civiles intégrales et une grille de lecture adossée aux motifs des 24 juin et 1er octobre 2026.

Conclusion

La décision n° 2026-1223 QPC du 1er octobre 2026, dont le dispositif déclare conformes à la Constitution les mots du deuxième alinéa de l’article L. 251-3 du code de l’organisation judiciaire et dont la publication au Journal officiel est intervenue dans la foulée, apporte une réponse claire à une question qui empoisonnait les prétoires des tribunaux pour enfants depuis la saisine strasbourgeoise du printemps : suivre la victime en assistance éducative n’interdit pas de présider le tribunal pour enfants, parce que protéger un enfant en danger n’est pas juger un coupable. Cette solution s’articule sans heurt avec la censure de 2021, qui visait l’hypothèse autrement plus exposée du juge qui instruit puis préside, et elle referme la parenthèse ouverte par le renvoi du 24 juin 2026 sans désavouer la prudence de la chambre criminelle, dont les motifs avaient sérieusement posé le problème. Restent les garde-fous, et ils sont substantiels : le juge qui, sous couvert d’assistance éducative, prend position sur la réalité ou l’imputabilité d’une infraction doit s’abstenir, et peut être récusé pour manifestations assez graves faisant suspecter son impartialité. Pour les mineurs poursuivis et leurs familles, le message opérationnel tient en trois réflexes : vérifier tôt la composition du tribunal, lire intégralement les décisions éducatives antérieures à la recherche d’une prise de position sur la culpabilité, et actionner sans tarder l’abstention puis la récusation lorsque le dépassement est établi, avant toute défense au fond. L’impartialité du juge des enfants n’est plus une question de statut, c’est désormais une question de contenu : ce qu’il a écrit avant de juger déterminera s’il peut juger. Les défenses avisées liront désormais chaque ordonnance éducative comme une pièce du procès pénal à venir, avec la rigueur qu’exige cette nouvelle donne jurisprudentielle.

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