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Tombé dans un magasin ou sur un trottoir à Paris : qui paie, comment prouver et chiffrer votre indemnisation (2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en dommage corporel à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Tombé dans un magasin ou sur un trottoir à Paris : qui paie, comment prouver et chiffrer votre indemnisation (2026)

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Une plaque de verglas devant un immeuble parisien, une flaque au rayon frais d’un supermarché, un trottoir défoncé rue de Rivoli, un escalier mal éclairé dans une copropriété : la chute brutale laisse une fracture du col du fémur, une rotule brisée ou un traumatisme crânien, puis une question immédiate qui paie les soins, l’arrêt de travail et les séquelles. À Paris et en Île-de-France, ces accidents relèvent rarement de la loi sur les accidents de la circulation et presque toujours de la responsabilité du fait des choses ou de la faute du gardien des lieux. Le réflexe détermine l’issue : les victimes qui photographient le sol, relèvent des témoins et consultent le jour même obtiennent des indemnisations, tandis que celles qui attendent plusieurs mois se heurtent à une fin de non-recevoir pour preuve insuffisante, comme l’illustre un jugement récent du tribunal judiciaire de Paris qui a rejeté une demande après une chute dans un supermarché parisien faute de circonstances établies. Cet article expose qui répond de la chute selon le lieu, ce qu’il faut prouver et dans quels délais, puis comment chiffrer chaque poste de préjudice et obtenir une provision sans attendre la fin de l’expertise.

I. Qui répond de votre chute à Paris : magasin, trottoir ou copropriété ?

A. Tombé dans un magasin à Paris : que prouver contre l’exploitant et son assureur ?

Lorsqu’un client chute dans un commerce en libre accès, le fondement principal se trouve dans le fait des choses. L’article 1242, alinéa premier, du code civil énonce que l’on est responsable non seulement du dommage causé par son propre fait, mais encore de celui causé par le fait des choses que l’on a sous sa garde. La Cour de cassation reprend cette formule à l’identique dans ses visas : « Aux termes de ce texte, on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde », deuxième chambre civile, 25 mai 2022, pourvoi n° 20-17.123. L’exploitant du magasin est gardien des sols, des présentoirs, des tapis et des objets qui s’y trouvent. Sa responsabilité ne suppose aucune faute prouvée de sa part : il suffit que la chose ait joué un rôle actif dans la chute.

La difficulté commence avec les choses dites inertes, comme un sol mouillé sans relief ou un carrelage glissant. La première chambre civile a fixé la règle dans un arrêt rendu contre une société d’hypermarchés, le 9 septembre 2020, pourvoi n° 19-11.882, au visa des articles 1384, alinéa premier, devenu 1242, alinéa premier, du code civil et de l’obligation de sécurité du code de la consommation : « La responsabilité de l’exploitant d’un magasin dont l’entrée est libre ne peut être engagée, à l’égard de la victime d’une chute survenue dans ce magasin et dont une chose inerte serait à l’origine, que sur le fondement du premier des textes susvisés, à charge pour la victime de démontrer que cette chose, placée dans une position anormale ou en mauvais état, a été l’instrument du dommage ». Autrement dit, glisser sur un sol en parfait état, sans flaque, sans débris et sans dénivelé, ne suffit pas. En revanche, une flaque d’eau au rayon frais, des feuilles mortes accumulées à l’entrée un jour de pluie, un câble qui traverse l’allée ou un tapis relevé constituent une position anormale ou un mauvais état dont la victime doit rapporter la preuve par tout moyen.

L’obligation de sécurité renforce cette protection sans la remplacer. L’article L421-3 du code de la consommation dispose que les prestations de services doivent présenter, dans des conditions normales d’utilisation, la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes. Un supermarché qui laisse une zone dangereuse sans signalisation ni nettoyage manque à cette attente légitime. Mais les juges parisiens refusent d’en faire une garantie automatique : lorsque les circonstances de la chute restent inconnues, ils écartent ensemble le fait des choses et l’obligation de sécurité. Le tribunal judiciaire de Paris l’a rappelé le 16 décembre 2025, dans une affaire où une cliente âgée avait chuté en juin 2019 dans un supermarché parisien avec une fracture de la rotule : l’attestation produite n’était pas conforme aux exigences légales et son auteur n’avait pas assisté à la chute, les certificats médicaux mentionnaient une chute accidentelle sans autre précision, et le tribunal a jugé que les éléments étaient insuffisants à établir les circonstances exactes de la chute, de sorte que la responsabilité ne pouvait être retenue ni sur le fondement de l’article 1242 du code civil, ni sur celui de l’obligation de sécurité. La victime a été déboutée de l’intégralité de ses demandes, y compris les 25 000 euros réclamés au titre du déficit fonctionnel permanent. Cette décision illustre la règle d’or des chutes dans les commerces parisiens : sans preuve du sol anormal au moment précis de la chute, il n’y a pas d’indemnisation, même avec une fracture incontestable.

En pratique, dans un magasin parisien, il faut agir dans l’heure. Photographier le sol, la flaque, le produit renversé et l’absence de panneau de signalisation, conserver le ticket de caisse qui prouve la présence, demander le nom des témoins et celui du responsable du rayon, exiger l’établissement d’un rapport d’incident et d’une déclaration de sinistre auprès de l’assureur de l’enseigne, puis consulter un médecin le jour même pour faire constater les lésions et leur lien avec la chute. Une mise en demeure écrite à l’exploitant, envoyée dans les jours qui suivent avec les photographies et le certificat initial, fige le dossier avant que les images de vidéosurveillance ne soient effacées. Les enseignes parisiennes conservent ces enregistrements quelques semaines seulement : une demande rapide de communication, relayée si besoin par une mesure d’instruction, permet de récupérer la séquence de la chute.

B. Tombé sur un trottoir, dans la neige ou dans votre immeuble : ville, syndic ou copropriété ?

Sur la voie publique parisienne, le gardien du sol est en principe la collectivité chargée de son entretien. Un nid-de-poule, une dalle descellée, une grille d’arbre relevée ou une plaque de verglas non traitée engagent cette responsabilité dès lors que la victime démontre l’anomalie et son rôle dans la chute. La Cour de cassation a validé ce raisonnement dans une affaire de chute sur un sol enneigé et verglacé : la cour d’appel avait relevé que la société gardienne n’avait pas fermé le passage dangereux alors qu’un autre accès déneigé existait, et la deuxième chambre civile a approuvé, le 15 juin 2023, pourvoi n° 22-12.162, en retenant que « la cour d’appel, qui a caractérisé que le sol dont la société était gardienne, recouvert de neige verglacée, présentait un état de dangerosité anormal au regard de sa destination, en a ainsi exactement déduit qu’elle avait engagé sa responsabilité », avant de rejeter le pourvoi de l’assureur. Le préjudice corporel dépassait le million d’euros, ce qui montre que les chutes sur sol glissant produisent parfois des séquelles aussi lourdes qu’un accident de la route. À Paris, où les épisodes de verglas paralysent les trottoirs plusieurs jours par hiver, cette jurisprudence s’applique aux bailleurs, aux syndics et aux commerçants tenus de déneiger devant leur devanture, autant qu’à la ville pour la chaussée elle-même.

Dans les parties communes d’une copropriété, le gardien est le syndicat des copropriétaires, représenté par le syndic, pour les escaliers, les halls, les cours et les parkings. Un éclairage en panne signalé sans réparation, une rampe descellée, un sol de hall détrempé sans tapis ou un portail qui se referme brutalement caractérisent un état anormal. La victime doit identifier précisément le lieu, son statut d’occupant ou de visiteur, et le défaut constaté, avec des photographies datées et, si possible, les échanges antérieurs de copropriétaires qui dénonçaient déjà le danger. Les procès-verbaux d’assemblée générale qui mentionnent des travaux de sécurité votés mais jamais exécutés constituent des pièces redoutables. À Paris, où les immeubles anciens cumulent marches usées, cages d’escalier étroites et digicodes capricieux, ces documents se récupèrent auprès du conseil syndical ou du syndic, qui doit aussi déclarer le sinistre à l’assureur de l’immeuble.

Le défendeur oppose presque toujours la faute de la victime : regard rivé sur le téléphone, chaussures inadaptées, alcool, précipitation dans un lieu connu. La Cour de cassation limite strictement cette défense. Dans un arrêt du 7 avril 2022, pourvoi n° 20-19.746, la deuxième chambre civile énonce : « Seul le fait de la victime à l’origine exclusive de son dommage fait obstacle à l’examen de la responsabilité du gardien de la chose, prévue au texte susvisé ». Il faut donc distinguer l’exonération totale, qui suppose que la chute ne s’explique que par le comportement de la victime, de l’exonération partielle, qui réduit l’indemnité proportionnellement à la faute sans supprimer le droit à réparation. Une personne alcoolisée qui s’assoit en pleine nuit sur un rebord de fenêtre inhabituel commet une imprudence qui peut exclure toute indemnisation, comme dans l’affaire jugée en 2022. En revanche, un piéton qui traverse un passage verglacé resté ouvert alors qu’un itinéraire sécurisé existait conserve son droit, même s’il aurait pu emprunter l’autre chemin : l’anormalité du sol demeure la cause déterminante. Pour les victimes parisiennes, la leçon est double : ne jamais reconnaître par écrit une inattention exclusive, et documenter l’état du lieu pour démontrer que toute personne prudente serait tombée au même endroit.

Le fondement de la faute personnelle complète le dispositif lorsque le gardien identifié a manqué à une obligation précise. L’article 1240 du code civil prévoit que tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer, et l’article 1241 ajoute que chacun répond du dommage causé par sa négligence ou son imprudence. Un commerçant qui n’a pas déneigé son trottoir, un syndic qui laisse une ampoule grillée dans l’escalier pendant des semaines ou une ville informée d’un trou béant qui tarde à intervenir commettent une négligence indemnisable sur ce fondement, cumulable avec la garde de la chose. Pour approfondir la méthode d’indemnisation des blessures à Paris, la page du cabinet consacrée à l’avocat en dommage corporel à Paris décrit le traitement poste par poste, de l’expertise médicale à l’offre définitive.

II. Prouver vite, chiffrer juste et obtenir une provision à Paris

A. Quelles preuves réunir dans les jours qui suivent : constat, témoins et expertise ?

Le succès d’un dossier de chute se joue dans les quarante-huit heures. D’abord les preuves du lieu : photographies et vidéos du sol avec un repère de date, plan de situation, nom de l’exploitant ou du syndic, coordonnées de deux témoins directs qui ont vu la chute et pas seulement ses suites. Ensuite les preuves médicales : passage aux urgences ou chez le médecin traitant le jour même, certificat initial décrivant les lésions et mentionnant la chute avec sa date et son mécanisme, arrêts de travail, ordonnances et comptes rendus d’imagerie. Les certificats vagues qui évoquent un accident sans précision affaiblissent le lien de causalité, comme l’a montré le jugement parisien de décembre 2025. Le récit doit rester constant du premier certificat à l’assignation : toute variation sur le lieu ou l’heure nourrit la contestation.

Les attestations de témoins obéissent à un formalisme strict que les victimes négligent trop souvent. L’article 202 du code de procédure civile exige que l’attestation contienne la relation des faits auxquels son auteur a assisté ou qu’il a personnellement constatés, avec ses nom, prénoms, date et lieu de naissance, demeure et profession, son éventuel lien avec les parties, la mention qu’elle est établie pour la justice avec connaissance des sanctions pénales en cas de faux, le tout écrit, daté et signé de sa main avec une pièce d’identité annexée. Un témoignage de complaisance rédigé par un proche qui n’était pas présent, non daté ou sans pièce d’identité, est écarté et discrédite le dossier. À Paris, les huissiers instrumentent rapidement : un constat dans les jours qui suivent fige l’état du sol, l’éclairage et la signalisation avant toute réparation par le gardien, et pèse lourd devant le tribunal judiciaire de Paris.

Avant tout procès, la loi permet de préserver les preuves menacées. L’article 145 du code de procédure civile prévoit que s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées sur requête ou en référé. Concrètement, le président du tribunal judiciaire de Paris peut ordonner une expertise médicale avant consolidation, la communication des images de vidéosurveillance du magasin ou la désignation d’un technicien pour examiner le sol. Dans l’affaire parisienne de 2025, la victime avait obtenu dès novembre 2019 une expertise médicale sur ce fondement, mais l’expertise portait sur les blessures et non sur les circonstances de la chute, restées non prouvées : la mesure utile aurait visé les lieux et les enregistrements. La demande doit donc viser précisément la preuve manquante, avec un motif légitime comme l’effacement programmé des vidéos ou la réfection imminente du trottoir.

Le délai pour agir reste confortable mais ne justifie aucune attente. L’article 2226 du code civil dispose que l’action en responsabilité née d’un dommage corporel se prescrit par dix ans à compter de la consolidation du dommage initial ou aggravé. Ce délai protège les séquelles qui se révèlent tardivement, mais les preuves du sol disparaissent en quelques jours. À Paris, les services de voirie réparent vite, les commerces nettoient et les vidéos s’effacent : saisir le juge des référés dans le mois, puis assigner au fond avec un dossier complet, reste la cadence qui gagne. Les échanges avec l’assureur du gardien interrompent utilement les délais et montrent la bonne foi de la victime.

B. Combien réclamer et comment être payé : postes Dintilhac, provision et recours des caisses ?

Une fois la responsabilité établie, l’indemnisation suit la nomenclature Dintilhac poste par poste : dépenses de santé actuelles et futures, assistance par tierce personne, pertes de gains professionnels, incidence professionnelle, déficit fonctionnel temporaire puis permanent, souffrances endurées, préjudice esthétique, préjudice d’agrément, préjudice sexuel et préjudices des proches. Chaque poste exige ses pièces : factures et devis pour les soins, attestation de l’employeur et bulletins de salaire pour les revenus, certificats de reprise avec restrictions pour l’incidence, barème et âge à la consolidation pour le déficit permanent. Les chutes des personnes âgées, fréquentes à Paris, produisent des pertes d’autonomie durables qui se chiffrent en heures d’aide à domicile et en aménagement du logement, avec devis d’artisans et grilles tarifaires des services parisiens. Les chutes des actifs se chiffrent en jours d’arrêt, en primes perdues et en reconversion imposée.

Sans attendre l’expertise définitive, la victime peut réclamer une avance. L’article 835 du code de procédure civile permet au président du tribunal judiciaire d’accorder une provision au créancier lorsque l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable. Le juge des référés parisien accorde régulièrement des provisions après une chute dès lors que la garde de la chose dangereuse et les blessures sont documentées, même si le montant final reste discuté. Cette avance finance les soins, l’aide à domicile et les aménagements pendant l’instruction, et évite d’accepter une offre transactionnelle basse par besoin d’argent. La demande doit chiffrer poste par poste le minimum acquis, avec les factures déjà payées et le taux minimal de déficit prévisible.

Les organismes sociaux qui ont payé des soins exercent ensuite leur recours, mais uniquement sur les postes qu’ils ont pris en charge. L’article L376-1 du code de la sécurité sociale prévoit que les recours subrogatoires des caisses contre les tiers s’exercent poste par poste sur les seules indemnités qui réparent des préjudices qu’elles ont pris en charge, à l’exclusion des préjudices à caractère personnel. La caisse récupère ses débours sur les dépenses de santé et les indemnités journalières, jamais sur les souffrances endurées, le préjudice esthétique ou le déficit permanent. La victime doit donc appeler sa caisse en déclaration de jugement commun et exiger une ventilation de l’offre ou du jugement poste par poste, faute de quoi elle risque de rembourser deux fois le même euro. Dans l’affaire du sol verglacé jugée en 2023, la caisse a ainsi récupéré plus de 200 000 euros sur les postes patrimoniaux, tandis que la victime conservait l’intégralité de ses préjudices personnels.

Face à l’assureur du gardien, la négociation suit un ordre simple : mise en demeure avec les preuves du lieu et le certificat initial, expertise contradictoire avec médecin-conseil, offre chiffrée poste par poste, puis assignation devant le tribunal judiciaire de Paris en cas d’offre incomplète ou de dénégation. Les assureurs parisiens exigent souvent une expertise amiable avant toute offre : s’y présenter avec son médecin et son dossier complet évite un taux minoré. Si l’assureur conteste la garde ou invoque la faute exclusive de la victime, le juge tranche au vu des photographies, des constats et des attestations régulières. Une offre qui indemnise globalement, sans détailler chaque poste ni les déductions des organismes, appelle une demande écrite de ventilation avant toute signature, car une transaction acceptée sur un montant global éteint définitivement les réclamations ultérieures pour les mêmes préjudices.

Conclusion

Tomber dans un magasin, sur un trottoir ou dans un immeuble parisien ouvre un droit à réparation dès lors que la victime prouve l’anormalité du lieu et son rôle dans la chute. Le gardien des sols et des équipements répond du fait des choses qu’il a sous sa garde, l’exploitant doit la sécurité légitimement attendue par sa clientèle, et seule la faute exclusive de la victime supprime ce droit. Les preuves se réunissent dans les premières heures avec des photographies, des témoins directs, un certificat médical précis et, si besoin, une mesure d’instruction avant tout procès pour sauver les images et figer l’état des lieux. L’indemnisation se chiffre ensuite poste par poste, avec une provision rapide pour financer les soins et une ventilation stricte qui protège les préjudices personnels du recours des caisses. À Paris comme en Île-de-France, où les juridictions examinent ces dossiers avec exigence, la victime qui documente le sol anormal le jour même, qui respecte le formalisme des attestations et qui refuse toute offre globale non ventilée transforme une chute brutale en dossier solide. Le lieu dangereux prouvé au bon moment reste la clé de l’indemnisation.

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