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Prestataire qui vous livre un texte, un logo ou des photos générés par IA : titularité, garantie et recours du client en 2026

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Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Prestataire qui vous livre un texte, un logo ou des photos générés par IA : titularité, garantie et recours du client en 2026

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Vous avez commandé un logo, des textes de site, des visuels ou des photos à un prestataire, et vous découvrez après livraison que tout ou partie du contenu a été généré par une intelligence artificielle. Le doute s’installe vite : pouvez-vous exploiter ce contenu sans risque, le déposer à titre de marque, le céder à vos propres clients, et que vaut la facture si aucun contrat écrit ne précise qui détient les droits. La question devient pressante quand un tiers affirme que le visuel ressemble au sien, quand l’INPI soulève une objection sur votre dépôt, ou quand votre client vous demande de garantir l’originalité de ce que vous lui revendez. Cet article répond à cette situation précise, qui se répète dans les commandes de communication, de sites vitrines et de catalogues en 2026.

Le point de départ juridique est simple et encore méconnu : en France, seule une personne physique peut être auteur, et la protection suppose une création originale portant l’empreinte de choix humains. Un état des lieux doctrinal de septembre 2026 relève qu’aucune juridiction n’a reconnu l’IA comme auteur, qu’aucune n’a exclu par principe l’oeuvre créée avec une IA, et qu’aucune décision française au fond n’a encore tranché le sort d’un résultat produit par une IA, le débat portant désormais sur le seuil de contribution humaine et la preuve du processus créatif. Autrement dit, le contenu livré par votre prestataire se situe dans une zone où vos droits dépendent de ce que l’humain a réellement décidé et de ce que votre contrat a réellement prévu. Ce constat commande un plan d’action en deux temps : comprendre pourquoi le contenu généré par IA ne vous appartient pas automatiquement, puis agir face au prestataire avec méthode, de la preuve à la réparation.

I. Pourquoi le contenu généré par IA ne vous appartient pas automatiquement

A. Un texte, un logo ou une photo générés par IA sont-ils protégés par le droit d’auteur ?

Le droit français attribue le droit d’auteur à une personne, jamais à un outil. L’article L111-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que « L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. » Le texte ajoute que l’existence d’un contrat de commande ne retire pas ce droit à l’auteur. Concrètement, payer un prestataire ne transfère rien par lui-même : le droit naît sur la tête de celui qui crée, et il faut un écrit conforme pour le faire circuler. Quand le prestataire s’est borné à rédiger une consigne brève dans un générateur, il est difficile d’identifier un auteur humain, et le client se retrouve avec un contenu dont personne ne peut établir la titularité.

La protection suppose en outre une oeuvre au sens du code. L’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle protège « les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. » La formule est large, mais la jurisprudence exige une originalité vérifiable, c’est-à-dire la marque de choix libres et créatifs opérés par une personne. Dans son arrêt du 20 mars 2018, pourvoi numéro 16-84.564, rendu en cassation partielle dans une affaire de montres, la chambre criminelle reproduit les motifs des juges du fond : « il appartient donc à celui qui agit en contrefaçon de son droit d’auteur de rapporter la preuve d’une création originale déterminée à une date certaine », et la protection avait été écartée parce que le demandeur ne rapportait pas « la preuve de l’existence d’un apport créatif particulier, susceptible de conférer une dimension esthétique originale à ses créations afin de les distinguer de ce qui existait antérieurement sur le marché ». L’exigence demeure : sans apport créatif humain démontrable et daté, la protection ne va pas de soi.

Rapporté au contenu généré par IA, ce standard a trois conséquences directes. D’abord, la simple rédaction d’une consigne ne suffit généralement pas à faire de vous ou de votre prestataire l’auteur du résultat, car la forme finale est déterminée par le modèle à partir de masses de données. Ensuite, plus le prestataire a retouché, sélectionné, composé et finalisé le livrable par des choix identifiables, plus la titularité humaine devient défendable, à condition de pouvoir prouver ce processus. Enfin, c’est à celui qui revendique des droits de rapporter la preuve de l’originalité et de son antériorité, avec des fichiers de travail, des versions successives et des dates certaines. L’état des lieux de septembre 2026 résume cette exigence en trois mots devenus le réflexe des praticiens : prépondérance de l’apport humain, reconnaissabilité de cet apport dans le résultat, et traçabilité du processus créatif, comme l’expose la la mise à jour doctrinale de septembre 2026 sur le statut d’auteur des productions d’IA. Un client qui ne dispose que du fichier final, sans sources ni historique, échoue généralement aux trois tests à la fois.

B. La facture et le devis valent-ils cession des droits au client ?

Non, et c’est le second piège de ces dossiers. Le code impose un écrit pour toute transmission de droits d’auteur. L’article L131-2 du code de la propriété intellectuelle est direct : « Les contrats par lesquels sont transmis des droits d’auteur doivent être constatés par écrit. » Un devis accepté peut valoir écrit s’il mentionne précisément les droits transmis, mais une facture qui se borne à décrire la prestation et son prix ne transfère aucun droit patrimonial. Le client qui exploite, modifie ou sous-cède le contenu sur la seule foi de la facture reste donc exposé à une réclamation du prestataire ou de l’auteur véritable, avec à la clé une demande d’interdiction et de dommages-intérêts.

L’écrit ne suffit pas : il doit détailler chaque droit cédé et borner son exploitation. L’article L131-3 du code de la propriété intellectuelle dispose que « La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée. » La cour d’appel de Paris applique cette grille avec rigueur : « un écrit doit nécessairement constater la cession de droits d’auteur en respectant les exigences posées par l’article L.131-3 qui impose une mention distincte dans l’acte de cession pour chaque droit cédé (reproduction, représentation, diffusion, traduction, etc.) ainsi que la délimitation du domaine d’exploitation des droits cédés quant à son étendue (supports, formats…), sa destination (domaine d’activité), son lieu et sa durée », selon son arrêt du 13 septembre 2023, RG numéro 21/12304. Un contrat de prestation qui parle de « cession des droits » en une phrase, sans distinguer reproduction, représentation et adaptation, sans durée, sans territoire et sans supports, ne satisfait pas à cette exigence. Dans les commandes de contenus générés par IA, cette clause est presque toujours absente ou réduite à une formule vague, parce que ni le client ni le prestataire n’ont pensé le livrable comme une oeuvre.

Le droit moral ajoute une contrainte que les contrats de commande oublient souvent. L’article L121-1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. » Ce droit reste attaché à la personne de l’auteur, même après cession des droits patrimoniaux. Un jugement récent du tribunal judiciaire de Lyon, rendu le 15 septembre 2026 sous le RG numéro 25/05676 et consultable sur le portail de la Cour de cassation, illustre la vigueur de ce principe : « Monsieur [Z] [L], architecte, a réalisé en 1986 la conception du bâtiment constituant la bibliothèque centrale de prêt », et le tribunal s’est reconnu compétent pour statuer sur l’atteinte alléguée au droit moral de l’architecte face à un projet de restructuration. La leçon vaut pour les contenus de commande : si un auteur humain existe en amont, par exemple le graphiste qui a composé le visuel final à partir d’éléments générés, il conserve un droit au respect de son oeuvre que le client ne peut pas balayer par une dénaturation ou une exploitation déloyale.

Trois clauses manquent dans la plupart des commandes litigieuses et doivent être exigées avant tout règlement du solde. La première décrit le mode de fabrication du livrable : le prestataire déclare la part de génération automatisée, les outils utilisés, et les interventions humaines précises avec remise des fichiers sources et des versions intermédiaires. La deuxième organise la cession droit par droit, support par support, pour une durée et un territoire définis, avec une garantie d’originalité et d’éviction : le prestataire garantit que le livrable ne reprend pas une oeuvre de tiers et qu’il relèvera le client de toute réclamation. La troisième prévoit le sort des contenus d’apprentissage et des données du client : interdiction de réutiliser vos documents, votre charte et vos produits pour entraîner un modèle ou servir un autre client, avec restitution et suppression des fichiers à la fin de la mission. Sans ces stipulations, le client paie un prix d’original qu’il ne reçoit pas, et il découvre le problème au pire moment, quand sa marque est refusée ou quand un concurrent l’assigne. Les lecteurs confrontés à l’hypothèse voisine d’un logo, photo ou vidéo exploité sans cession écrite retrouveront dans notre dossier consacré à la cession manquante les mêmes réflexes de preuve et d’interdiction.

II. Que faire quand le prestataire a livré du contenu généré par IA

A. Comment prouver le recours du client et faire cesser le risque ?

Le premier réflexe consiste à figer la situation avant toute discussion orageuse avec le prestataire. Conservez le devis, le bon de commande, les échanges écrits où le prestataire décrit sa méthode, la facture, les fichiers livrés avec leurs métadonnées, et les captures des pages où le contenu est déjà exploité. Faites dresser un constat par un commissaire de justice des pages, des fichiers et des ressemblances alléguées avec des oeuvres de tiers, et archivez les conditions générales de l’outil d’IA que le prestataire a utilisé si vous parvenez à l’identifier. Ces pièces établissent trois faits décisifs : ce qui a été promis, ce qui a été livré, et ce qui circule déjà auprès du public. Sans ce socle, toute mise en demeure reste une affirmation fragile, et toute action en justice bute sur la preuve.

Le deuxième réflexe consiste à mesurer le risque de contrefaçon avant de poursuivre l’exploitation. L’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle dispose que « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. » Un visuel généré par IA peut reproduire, même partiellement, une photographie, un logo ou un motif protégé présent dans les données d’apprentissage. Si un tiers vous écrit pour se plaindre d’une ressemblance, suspendez les usages les plus exposés, comme le dépôt de marque, le packaging et les campagnes payantes, le temps de faire vérifier la filiation du visuel. Le volet pénal de ce risque est réel : l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle rappelle que « Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit », et que « La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. » Exploiter un contenu douteux en connaissance de cause après un signalement, c’est accepter ce risque au lieu de le traiter.

Le troisième réflexe est la mise en demeure écrite adressée au prestataire, qui structure tout le dossier. Elle rappelle la commande et le prix, décrit la découverte de la génération automatisée, vise les manquements au contrat et à l’obligation d’information, et formule des demandes précises avec un délai : remise des fichiers sources et de l’historique des versions, déclaration écrite des outils utilisés, cession des droits conforme à l’article L131-3 ou reprise complète du livrable par une création humaine originale, garantie écrite contre les réclamations de tiers, et à défaut réduction du prix ou remboursement. La lettre invite aussi le prestataire à cesser toute réutilisation de vos documents et de votre charte. Envoyée en recommandé avec accusé de réception, cette mise en demeure interrompt les discussions informelles qui font perdre des mois et elle servira de pièce centrale si le litige se judiciarise.

Le quatrième réflexe concerne les tiers qui exploitent ou copient le contenu litigieux. Si un concurrent reprend le visuel que vous exploitez, ou si un ayant droit vous accuse de contrefaçon, le code offre une voie de preuve rapide : l’article L332-1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « ces personnes sont en droit de faire procéder par tous huissiers, le cas échéant assistés par des experts désignés par le demandeur, sur ordonnance rendue sur requête par la juridiction civile compétente, soit à la description détaillée, avec ou sans prélèvement d’échantillons, soit à la saisie réelle des œuvres prétendument contrefaisantes ainsi que de tout document s’y rapportant ». La saisie-contrefaçon permet de faire constater l’étendue de l’exploitation adverse avant qu’elle ne disparaisse, et elle s’obtient sur requête, sans débat contradictoire préalable. En défense, le même raisonnement s’applique : si vous êtes assigné pour un visuel livré par votre prestataire, appelez ce dernier en garantie dès les premières écritures et produisez la commande, la facture et la mise en demeure pour démontrer que l’origine du contenu lui est imputable.

B. Refaire, réduire le prix, se faire rembourser : quels recours et devant quel tribunal à Paris ?

Le client déçu dispose d’une palette de remèdes contractuels qu’il faut articuler dans le bon ordre. Quand le livrable ne correspond pas à ce qui a été promis, par exemple une création originale exclusive facturée au prix fort alors qu’elle provient d’un générateur, l’inexécution ouvre droit à réparation. L’article 1231-1 du code civil dispose que « Le débiteur est condamné, s’il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l’inexécution de l’obligation, soit à raison du retard dans l’exécution, s’il ne justifie pas que l’exécution a été empêchée par la force majeure. » Selon la gravité du manquement, le client peut exiger l’exécution en nature avec reprise du livrable par des moyens humains et délai contraint, solliciter une réduction proportionnelle du prix quand il conserve un contenu à la valeur diminuée, ou poursuivre la résolution du contrat avec remboursement quand le contenu est inexploitable, notamment parce qu’il expose à une action en contrefaçon ou parce qu’il ne peut pas être déposé à titre de marque. Les préjudices indemnisables comprennent le surcoût de la reprise par un autre prestataire, les frais de retrait et de remplacement des supports déjà diffusés, et la perte de chance liée au retard du lancement.

Le silence du prestataire sur le recours à l’IA constitue souvent un manquement à l’obligation d’information précontractuelle. L’article 1112-1 du code civil impose à « Celle des parties qui connaît une information dont l’importance est déterminante pour le consentement de l’autre » de « l’en informer dès lors que, légitimement, cette dernière ignore cette information ou fait confiance à son cocontractant. » Le texte précise que « Ont une importance déterminante les informations qui ont un lien direct et nécessaire avec le contenu du contrat ou la qualité des parties. » Le mode de fabrication d’un contenu présenté comme une création originale, ses limites de protection, l’absence de garantie d’antériorité et l’impossibilité de promettre une exclusivité réelle entrent dans ce champ. Le prestataire professionnel qui tait ces informations alors que le client commande un logo destiné à devenir une marque ou un catalogue destiné à être revendu manque à ce devoir. La sanction peut aller jusqu’à l’annulation du contrat dans les conditions prévues par le code, outre la responsabilité de son auteur, ce qui renforce la demande de remboursement.

Le temps joue en faveur du client diligent mais il ne pardonne pas l’inertie. L’article 2224 du code civil dispose que « Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer. » Le point de départ court en pratique de la découverte du recours à l’IA ou de la réclamation du tiers, et non de la date de la facture, mais attendre reste une faute stratégique : les fichiers sources s’effacent, le prestataire disparaît ou modifie ses conditions, et l’exploitation publique du contenu aggrave le préjudice. Agissez donc dès la découverte, par la mise en demeure, puis par une assignation si le délai fixé reste sans effet.

À Paris et en Île-de-France, le parcours juridictionnel suit des rails connus des praticiens de la propriété intellectuelle. Le tribunal judiciaire de Paris, avec sa troisième chambre civile dédiée, concentre une part majeure du contentieux des droits d’auteur et des marques, et il statue régulièrement sur la titularité, l’originalité et la cession des droits. En urgence, le juge des référés peut ordonner une expertise sur le processus de création, allouer une provision sur les sommes réclamées, ou prescrire des mesures de retrait quand l’exploitation en cours cause un dommage imminent. Les pièces à préparer pour l’audience reprennent le dossier constitué dès la découverte : commande et facture, échanges sur la méthode, fichiers et métadonnées, constat du commissaire de justice, signalements de tiers, devis de reprise par un nouveau prestataire, et décompte précis des sommes versées et des frais engagés. Les entreprises franciliennes gagnent à faire vérifier en parallèle leur dépôt de marque : si le signe déposé reprend un visuel généré sans apport humain distinctif, une procédure d’opposition ou de nullité peut le fragiliser, et mieux vaut ajuster le dépôt avant de bâtir toute une communication dessus.

Conclusion

Un contenu généré par IA livré par un prestataire n’est ni une création comme une autre ni un simple fichier à exploiter sans précaution. Sans auteur humain identifiable, sans originalité démontrable et sans cession écrite conforme aux articles L131-2 et L131-3, le client paie un prix d’exclusivité pour un actif qu’il ne détient pas et qui peut le rendre contrefacteur. La méthode tient en quatre gestes : figer la preuve dès la découverte, suspendre les usages les plus exposés, mettre le prestataire en demeure de livrer les sources, de garantir ou de reprendre, puis exiger la réduction du prix, le remboursement ou la réparation devant le juge, dans le délai de cinq ans. Vérifiez vos contrats en cours, imposez la clause de fabrication, de cession droit par droit et de garantie d’éviction avant le solde, et traitez chaque signalement de tiers comme une alerte sérieuse. C’est à ce prix que la commande d’aujourd’hui devient un actif exploitable demain, au lieu d’un litige qui commence.

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