Convoqué devant le tribunal correctionnel à Paris, un prévenu peut être empêché de se présenter à l’audience : maladie, hospitalisation, déplacement professionnel à l’étranger, convocation reçue tardivement, crainte de l’audience. L’absence n’est jamais neutre. Selon la manière dont le prévenu a été cité et selon ce qu’il a fait avant l’audience, il sera jugé contradictoirement, par jugement contradictoire à signifier ou par défaut, et ses recours ne partiront pas du même point. La bonne démarche consiste à identifier comment la convocation a été remise, à adresser au président du tribunal une demande écrite de jugement en son absence avec représentation par avocat, et à préparer l’éventuel recours dès le jour de l’audience manquée.
Le tribunal correctionnel est saisi «soit par la comparution volontaire des parties, soit par la citation, soit par la convocation par procès-verbal, soit par la comparution immédiate, soit enfin par le renvoi ordonné par la juridiction d’instruction» (art. 388 du code de procédure pénale). En pratique parisienne, la convocation par procès-verbal, dite COPJ, est le mode le plus fréquent après une garde à vue ou une audition : elle «Vaut citation à personne la convocation en justice notifiée au prévenu, sur instructions du procureur de la République et dans les délais prévus par l’article 552» (art. 390-1 du code de procédure pénale), et elle doit énoncer le fait poursuivi, viser le texte répressif et indiquer le tribunal, le lieu, la date et l’heure de l’audience. La même convocation informe le prévenu qu’il peut se faire assister d’un avocat de son choix ou, sur demande, d’un avocat commis d’office, qu’il doit se présenter avec ses justificatifs de revenus et ses avis d’imposition, et que le droit fixe de procédure «peut être majoré s’il ne comparaît pas personnellement à l’audience ou s’il n’est pas jugé dans les conditions prévues par les premier et deuxième alinéas de l’article 411» (art. 390-1 du code de procédure pénale). Autrement dit, la convocation parisienne indique elle-même le prix de l’absence et la porte de sortie : la représentation organisée par l’article 411. Les développements qui suivent expliquent d’abord comment faire reconnaître un empêchement et demander à être jugé représenté, puis ce que le jugement rendu sans comparution change pour l’opposition et l’appel.
I. Faire reconnaître l’empêchement et organiser la représentation à l’audience
A. La comparution est obligatoire et l’excuse doit être validée par le tribunal
Le principe est posé sans détour : «Le prévenu régulièrement cité à personne doit comparaître, à moins qu’il ne fournisse une excuse reconnue valable par la juridiction devant laquelle il est appelé» (art. 410 du code de procédure pénale). L’obligation pèse aussi sur le prévenu qui, sans avoir été cité à personne, a eu connaissance de la citation régulière dans les cas prévus par les articles 557, 558 et 560. Si ces conditions sont remplies, «le prévenu non comparant et non excusé est jugé par jugement contradictoire à signifier, sauf s’il est fait application des dispositions de l’article 411» (art. 410 du code de procédure pénale). Trois conséquences pratiques en découlent pour une audience du tribunal judiciaire de Paris. D’abord, l’excuse ne s’impose pas au tribunal : c’est lui qui dit si elle est valable, et il faut la lui soumettre avec des pièces. Un arrêt maladie, un billet d’avion antérieur à la convocation pour un déplacement impérieux, une attestation d’hospitalisation ou une convocation concurrente d’une autre juridiction doivent être adressés au président avant l’audience, avec une demande de renvoi ou de dispense, et présentés en original ou copie à l’audience par l’avocat. Ensuite, l’excuse peut encore être examinée après l’audience : «Doit être assimilée à l’excuse prévue par ce texte, sur la validité de laquelle les juges sont tenus de se prononcer, la lettre du prévenu non comparant, parvenue après les débats mais avant le prononcé de la décision, et invoquant une cause d’empêchement légitime» (Crim., 18 mars 2026, n° 25-85.102). Dans cette affaire, le prévenu, cité à son adresse déclarée dans son acte d’appel, n’avait pas comparu ; il avait adressé à la cour d’appel, avant le prononcé de l’arrêt, une lettre enregistrée le 14 janvier 2025 expliquant qu’il voyageait à l’étranger du 27 novembre au 3 décembre 2024 et n’avait connu la citation que le 9 décembre, avec justificatifs. Faute d’avoir examiné cette excuse, la cour d’appel a vu son arrêt annulé. La leçon vaut devant le tribunal correctionnel : même après une audience manquée, écrire immédiatement au tribunal, exposer l’empêchement légitime avec pièces, et demander qu’il soit statué sur cette excuse avant le prononcé du jugement. Enfin, le prévenu détenu qui n’est pas extrait de la maison d’arrêt pour son audience n’est pas fautif de son absence : «Le prévenu détenu qui, étant présent aux débats, n’a pas été extrait de la maison d’arrêt le jour où a été prononcé le jugement, et qui n’était pas représenté par son avocat, justifie de telles circonstances» (Crim., 22 novembre 2023, n° 23-82.675, publié au Bulletin), de sorte que «Le délai d’appel ne peut dès lors courir à son égard qu’à compter de la signification dudit jugement» (Crim., 22 novembre 2023, n° 23-82.675, publié au Bulletin). À Paris, où les extractions de Fleury-Mérogis, Fresnes ou la Santé connaissent des aléas, l’avocat doit faire constater l’absence d’extraction au dossier et, si le jugement est prononcé sans le prévenu ni son avocat, calculer le délai d’appel à partir de la signification, jamais du prononcé. Pour le rappel des mentions obligatoires de la convocation et des délais de comparution, on se reportera utilement à la convocation COPJ devant le tribunal correctionnel à Paris, son dossier et ses mentions obligatoires.
B. La lettre au président et la représentation par avocat de l’article 411
Lorsqu’il sait qu’il ne pourra pas venir, le prévenu dispose d’un mécanisme précis : «Quelle que soit la peine encourue, le prévenu peut, par lettre adressée au président du tribunal et qui sera jointe au dossier de la procédure, demander à être jugé en son absence en étant représenté au cours de l’audience par son avocat ou par un avocat commis d’office» (art. 411 du code de procédure pénale). La demande vaut quelles que soient les conditions de citation, et «L’avocat du prévenu, qui peut intervenir au cours des débats, est entendu dans sa plaidoirie et le prévenu est alors jugé contradictoirement» (art. 411 du code de procédure pénale). Concrètement, la lettre doit être adressée au président du tribunal correctionnel avant l’audience, jointe au dossier, et indiquer clairement que le prévenu demande à être jugé en son absence, représenté par son avocat nommément désigné ou par un avocat commis d’office dont il sollicite la désignation. L’avocat se présente à l’audience, plaide, répond aux questions du tribunal et dépose les pièces : le jugement est alors contradictoire, avec les délais de recours qui courent en principe dès le prononcé. Deux garde-fous encadrent ce mécanisme. D’une part, «Si le tribunal estime nécessaire la comparution personnelle du prévenu, il peut renvoyer l’affaire à une audience ultérieure en ordonnant cette comparution» (art. 411 du code de procédure pénale), et «Le procureur de la République procède alors à une nouvelle citation du prévenu» (art. 411 du code de procédure pénale). Le prévenu qui ignore cette nouvelle citation commet une faute lourde : «Le prévenu qui ne répondrait pas à cette nouvelle citation peut être jugé contradictoirement si son avocat est présent et entendu» (art. 411 du code de procédure pénale), et le tribunal peut en outre appliquer l’article 410-1 après avoir entendu les observations de l’avocat. Autrement dit, la dispense accordée une fois ne vaut pas dispense définitive, et la seconde convocation doit être traitée comme impérative. D’autre part, la représentation suppose un avocat effectivement présent : «Lorsque l’avocat du prévenu qui a demandé à ce qu’il soit fait application des dispositions du présent article n’est pas présent au cours de l’audience, le prévenu est, sauf renvoi de l’affaire, jugé par jugement contradictoire à signifier» (art. 411 du code de procédure pénale). Le prévenu doit donc s’assurer la veille de l’audience que son avocat a bien la lettre, le dossier et les pièces, et convenir d’un compte rendu le jour même. Il faut également préparer le dossier financier : la convocation COPJ informe le prévenu «qu’il doit comparaître à l’audience en possession des justificatifs de ses revenus ainsi que de ses avis d’imposition ou de non-imposition» (art. 390-1 du code de procédure pénale), et l’avocat commis d’office sera à sa charge «sauf s’il remplit les conditions d’accès à l’aide juridictionnelle» (art. 390-1 du code de procédure pénale). L’avocat qui représente le prévenu empêché apportera donc ces pièces à l’audience, ainsi que la demande d’aide juridictionnelle si les ressources l’exigent, car le tribunal qui prononce une amende ou des dommages-intérêts les fixera au vu des ressources justifiées. Si aucun avocat n’a été choisi avant l’audience, la loi subordonne la commission d’office à une demande expresse du prévenu, que le président est alors tenu de satisfaire (art. 417 du code de procédure pénale). Mais cette garantie joue pour le prévenu qui comparaît : celui qui a choisi un avocat absent à l’audience sans demander de commission d’office ne peut reprocher ensuite au tribunal de ne pas en avoir désigné un. La chambre criminelle l’a rappelé le 14 janvier 2026 : le prévenu, qui avait déclaré à l’audience «je ne veux pas être jugé sans mon avocat» (Crim., 14 janvier 2026, n° 24-87.083), avait choisi un avocat et n’avait pas sollicité de désignation ; en jugeant l’affaire au fond sans l’informer d’un droit à l’avocat commis d’office et sans en commettre un, la cour d’appel n’a pas méconnu le texte, car «le prévenu ayant choisi un avocat, le président de la cour d’appel n’avait pas à l’informer de son droit d’être assisté d’un avocat commis d’office» (Crim., 14 janvier 2026, n° 24-87.083) et «le prévenu n’ayant pas sollicité la désignation d’un avocat à l’audience, le président de la juridiction n’était pas tenu de procéder à une commission d’office» (Crim., 14 janvier 2026, n° 24-87.083). La règle d’or est donc simple : prévenir par écrit, désigner expressément, et à défaut d’avocat choisi, demander formellement la commission d’office.
II. Le jugement rendu sans comparution et les recours qui restent ouverts
A. Contradictoire à signifier ou défaut : lire le jugement avant d’agir
Tout jugement rendu sans le prévenu n’est pas un jugement par défaut. «toute personne régulièrement citée qui ne comparaît pas au jour et à l’heure fixés par la citation est jugée par défaut, ainsi qu’il est dit à l’article 412» (art. 487 du code de procédure pénale). Et «Si la citation n’a pas été délivrée à la personne du prévenu, et s’il n’est pas établi qu’il ait eu connaissance de la citation, la décision, au cas de non-comparution du prévenu, est rendue par défaut, sauf s’il est fait application des dispositions de l’article 411» (art. 412 du code de procédure pénale). Trois situations doivent donc être distinguées à la lecture du jugement parisien. Première situation : le prévenu cité à personne, qui connaissait l’audience et n’a ni excuse valable ni lettre article 411, est jugé par jugement contradictoire à signifier en application de l’article 410. Ce jugement n’est pas susceptible d’opposition : seul l’appel est ouvert, dans les délais de l’article 498. Deuxième situation : le prévenu qui n’a pas eu connaissance de la citation est jugé par défaut en application de l’article 412, et l’opposition lui est ouverte. Troisième situation : le prévenu représenté en application de l’article 411 est jugé contradictoirement, comme s’il avait comparu. Dans les deux premières situations, la présence d’un avocat change le tableau : «Dans tous les cas, si un avocat se présente pour assurer la défense du prévenu, il doit être entendu s’il en fait la demande» (art. 412 du code de procédure pénale), et «Le jugement est alors contradictoire à signifier, sauf s’il a été fait application de l’article 411» (art. 412 du code de procédure pénale), tandis que l’article 410 ajoute que l’avocat «il doit être entendu s’il en fait la demande, même hors le cas prévu par l’article 411» (art. 410 du code de procédure pénale). Un avocat qui se présente sans mandat écrit du prévenu absent fait donc basculer un potentiel défaut en contradictoire à signifier : le prévenu perd l’opposition mais conserve l’appel, et le délai court à compter de la signification, sauf information du jour du prononcé. Le choix d’envoyer ou non son avocat sans lettre article 411 doit être pesé avec lui avant l’audience, car il conditionne la voie de recours. Avant de contester, il faut aussi vérifier que la convocation était régulière : «Il se déduit de ce texte que le tribunal correctionnel ne peut statuer sur une procédure qu’autant que la citation qui l’en saisit est régulière» (Crim., 28 mai 2025, n° 24-82.259), et «la nullité de la poursuite entraîne le dessaisissement de la juridiction qui ne peut donc statuer sur la culpabilité du prévenu» (Crim., 28 mai 2025, n° 24-82.259). Dans cette affaire, la cour d’appel, après avoir annulé la convocation, avait renvoyé le prévenu des fins de la poursuite, c’est-à-dire relaxé ; la Cour de cassation a retranché la relaxe : une citation nulle dessaisit le tribunal, elle ne fait pas acquitter. Pour le prévenu parisien, cela signifie qu’une convocation irrégulière, par exemple sans mention du texte répressif ou hors délai de dix jours, doit être soulevée par conclusions avant toute défense au fond pour obtenir l’annulation des poursuites, et non une relaxe, le parquet pouvant le cas échéant le reciter régulièrement.
B. Opposition et appel : délais comptés à partir de la signification
Le jugement par défaut «Le jugement par défaut est non avenu dans toutes ses dispositions, si le prévenu forme opposition à son exécution» (art. 489 du code de procédure pénale), et «Il peut toutefois limiter cette opposition aux dispositions civiles du jugement» (art. 489 du code de procédure pénale). L’opposition fait donc tomber le jugement pénal et rouvre entièrement les débats : c’est la voie la plus complète, mais elle suppose d’avoir été jugé par défaut, donc de ne pas avoir été représenté dans les conditions de l’article 411 et de ne pas avoir eu connaissance de la citation. Une fois l’opposition formée, la comparution à la nouvelle audience devient impérative : «L’opposition est non avenue si l’opposant ne comparaît pas à la date qui lui est fixée» (art. 494 du code de procédure pénale), soit par la notification verbale constatée au moment de l’opposition, soit par une nouvelle citation à personne. La chambre criminelle admet toutefois un tempérament lorsque l’avocat représente l’opposant : saisie pour une contravention punie d’amende, elle juge que le tribunal «le tribunal de police ne peut déclarer l’opposition non avenue lorsque l’opposant poursuivi pour une contravention qui n’est passible que d’une peine d’amende est représenté par un avocat, celui-ci serait-il même dépourvu d’un pouvoir spécial» (Crim., 2 septembre 2025, n° 24-85.973). Ce tempérament, rendu en matière contraventionnelle, ne dispense pas le prévenu correctionnel de comparaître ou d’organiser sa représentation par lettre article 411 : devant le tribunal correctionnel, l’opposant absent sans avocat s’expose à l’itératif défaut et à l’opposition non avenue. Lorsque l’opposant reste introuvable, l’article 494 organise la contrainte : le tribunal peut ordonner le renvoi et «donner l’ordre à la force publique de rechercher et de conduire l’opposant» (art. 494 du code de procédure pénale) devant le procureur, qui le fait comparaître ou le met en demeure, sans pouvoir le retenir «l’opposant ne peut être retenu plus de vingt-quatre heures» (art. 494 du code de procédure pénale) ; «Si les recherches ordonnées sont demeurées sans effet» (art. 494 du code de procédure pénale), ou si l’opposant mis en demeure ne comparaît pas, le tribunal déclare l’opposition non avenue sans nouveau renvoi. Former opposition puis disparaître à nouveau fait donc définitivement perdre le bénéfice du nouveau procès : l’opposant parisien doit élire un domicile où il reçoit la mise en demeure, rester joignable par son avocat et se présenter à l’audience de renvoi. L’appel, lui, «l’appel est interjeté dans le délai de dix jours à compter du prononcé du jugement contradictoire» (art. 498 du code de procédure pénale), mais «le délai d’appel ne court qu’à compter de la signification du jugement quel qu’en soit le mode» (art. 498 du code de procédure pénale) dans les trois cas qu’il énumère : la partie qui, après débat contradictoire, n’était ni présente ni représentée au prononcé sans avoir été informée du jour du prononcé ; le prévenu jugé en son absence après audition d’un avocat sans mandat de représentation signé ; le prévenu non comparant dans le cas du cinquième alinéa de l’article 411, lorsque son avocat n’était pas présent. S’y ajoute le cas du détenu non extrait, consacré par l’arrêt du 22 novembre 2023 : présent aux débats mais absent au prononcé sans son avocat, il ne fait courir le délai qu’à compter de la signification, et l’ordonnance du président de la chambre des appels correctionnels qui déclare son appel non admis pour tardiveté encourt l’annulation pour excès de pouvoir. En pratique, dès réception d’un jugement rendu sans comparution, il faut donc lire sa qualification, vérifier la signification par huissier et sa date, compter dix jours à partir de cette signification dans les cas de l’article 498, et former l’appel ou l’opposition par déclaration au greffe ou par avocat muni du dossier, sans attendre. Il faut enfin provisionner le coût de l’absence : la convocation COPJ prévient que le droit fixe de procédure peut être majoré en cas de non-comparution personnelle sans représentation article 411, et l’audience d’appel devant la chambre des appels correctionnels de la cour d’appel de Paris exigera cette fois une comparution ou une représentation irréprochable, sous peine de voir l’histoire se répéter. Pour les délais, l’effet suspensif et le déroulement de l’audience d’appel, le guide de l’appel du jugement correctionnel à Paris, son délai de dix jours et son effet suspensif détaille la suite de la procédure.
Convoqué devant le tribunal correctionnel à Paris et empêché de comparaître, le prévenu doit donc agir avant l’audience par une lettre au président demandant le jugement en son absence avec représentation, conformément à l’article 411, et s’assurer de la présence effective de son avocat. S’il n’a pas pu écrire à temps, il doit adresser sans délai une excuse documentée, que le tribunal est tenu d’examiner même après les débats et avant le prononcé. Après un jugement rendu sans lui, il doit lire la qualification de la décision, vérifier la citation et la signification, puis exercer dans les délais l’opposition si le jugement est par défaut ou l’appel si le jugement est contradictoire à signifier, en comptant le délai de dix jours à partir de la signification dans les cas prévus par l’article 498. Chaque étape se prouve par écrit et se joue en jours comptés : l’absence organisée préserve les recours, l’absence subie les complique.
Pour être assisté dans cette démarche, vous pouvez faire appel à un avocat pour une audience au tribunal correctionnel. Le cabinet intervient plus largement en qualité d’avocat spécialisé en droit pénal à Paris.