Votre conteneur voyageait à bord d’un navire dont on est sans nouvelles depuis des semaines, ou dont le transporteur annonce qu’il est définitivement hors d’état de poursuivre sa route. La marchandise est intacte quelque part dans une cale inaccessible, ou elle a sombré avec le navire, et personne ne peut encore le dire. L’assureur facultés vous propose un règlement en avarie calculé sur une dépréciation hypothétique, ou il temporise en attendant d’en savoir plus. Pendant ce temps, votre trésorerie supporte la valeur de la marchandise, le fret et parfois le prix déjà payé au fournisseur.
Le droit français de l’assurance maritime offre dans cette situation une voie radicale : le délaissement. Au lieu de chiffrer une avarie, l’assuré transfère à l’assureur ses droits sur les facultés et reçoit la totalité de la somme assurée. La loi pose le principe et le régime de cette option, et la police française d’assurance maritime sur facultés en délimite strictement les cas d’ouverture. Encore faut-il remplir les conditions, notifier le délaissement dans les formes et ne pas avoir, en amont, commis la faute qui prive de garantie. Ce point fait le tour de la question : quand le délaissement est ouvert, ce qu’il change par rapport au règlement en avarie, et comment sécuriser l’indemnité face aux refus de l’assureur.
I. Le délaissement, une option strictement encadrée qui paie la totalité de la somme assurée
Le délaissement n’est ni une résiliation ni une négociation commerciale : c’est un acte juridique unilatéral par lequel l’assuré abandonne à l’assureur ce qui reste des facultés assurées contre le paiement intégral de la somme assurée. La loi en fait une option offerte dans des cas déterminés, et la police type en verrouille la liste.
A. Les seuls cas où l’assuré en facultés peut délaisser
Le principe légal est posé par l’article L. 172-24 du code des assurances : « Les dommages et pertes sont réglés en avarie, sauf faculté pour l’assuré d’opter pour le délaissement dans les cas déterminés par la loi ou par la convention. » Le règlement en avarie est donc la règle, le délaissement l’exception. La même logique figure dans la clause « franc d’avarie » : l’article L. 172-12 du code des assurances prévoit que cette clause « affranchit l’assureur de toutes avaries, soit communes, soit particulières, excepté dans les cas qui donnent ouverture au délaissement ; dans ces cas, l’assuré a l’option entre le délaissement et l’action d’avarie ».
En pratique, pour une marchandise assurée en facultés, les cas d’ouverture sont ceux de la police souscrite, le plus souvent établie sur le modèle de la police française d’assurance maritime sur facultés du Comité d’études et de services des assureurs maritimes (CESAM), garantie « tous risques » du 1er juillet 2009. Son article 26 limite le délaissement à trois cas : la perte sans nouvelles du navire transporteur, quatre mois après la date des dernières nouvelles ; le navire reconnu définitivement hors d’état de continuer le voyage, si quatre mois après la déclaration d’innavigabilité par le transporteur les facultés n’ont pu être rechargées vers leur destination ; les dommages et pertes matériels à la charge de l’assureur atteignant au moins les trois quarts de la valeur assurée. Le texte de cette police est consultable sur le site du CESAM, bibliothèque des polices d’assurance maritime sur facultés. La police existe en plusieurs versions de garantie, notamment « tous risques » et « FAP sauf… », dont les cas d’ouverture du délaissement sont rédigés dans les mêmes termes, ce qui rend ce régime prévisible quel que soit le niveau de garantie souscrit.
Trois situations concrètes en découlent. Premièrement, le navire disparu : passé quatre mois sans nouvelles à compter des dernières nouvelles, le chargeur n’a plus à attendre ni à prouver le naufrage, la perte est présumée et le délaissement devient possible. Deuxièmement, le navire déclaré innavigable par le transporteur : si quatre mois après cette déclaration la marchandise n’a pas pu être rechargée vers sa destination, l’assuré peut délaisser au lieu de subir indéfiniment l’immobilisation. Troisièmement, la marchandise très gravement endommagée : quand les dommages et pertes à la charge de l’assureur atteignent au moins les trois quarts de la valeur assurée, l’assuré peut refuser un règlement en avarie partielle et exiger le tout.
Avant d’agir, le chargeur vérifie donc trois points sur sa propre police : que la liste des cas d’ouverture reprend ces hypothèses, que le voyage et les délais de garantie couvrent encore la marchandise au jour du sinistre, et que la valeur assurée mentionnée correspond bien à la valeur à indemniser, car c’est elle qui servira de base au paiement intégral. Si la police contient une clause « franc d’avarie », l’assuré conserve l’option entre le délaissement et l’action d’avarie dans les cas qui ouvrent le délaissement, en application de l’article L. 172-12 précité.
B. Ce que le délaissement transfère, et ce qu’il rapporte
Une fois l’option exercée, le régime est fixé par l’article L. 172-27 du code des assurances : « Le délaissement ne peut être ni partiel, ni conditionnel. Il transfère les droits de l’assuré sur les objets assurés à l’assureur, à charge par lui de payer la totalité de la somme assurée et les effets de ce transfert remontent entre les parties au moment où l’assuré notifie à l’assureur sa volonté de délaisser. L’assureur peut, sans préjudice du paiement de la somme assurée, refuser le transfert de propriété. »
Chaque membre de cette phrase compte pour le chargeur. Le délaissement est total : impossible de délaisser un lot et de garder le reste, ou de subordonner l’abandon à une condition. Il est translatif : la propriété de ce qui subsiste des facultés, ainsi que les recours attachés, passent à l’assureur, avec effet rétroactif au jour de la notification. En contrepartie, l’assureur doit la totalité de la somme assurée, sans abattement pour une valeur résiduelle. Dernière précision, souvent ignorée : l’assureur peut refuser le transfert de propriété tout en restant tenu du paiement intégral, par exemple quand l’épave ou les débris ne présentent aucun intérêt ou généreraient des frais d’enlèvement.
Le contraste avec le règlement en avarie est net. En avarie, l’indemnité se calcule marchandise par marchandise, par comparaison entre la valeur à l’état d’avarie et la valeur à l’état sain, avec application d’un taux de dépréciation à la valeur assurée, déduction des franchises et discussion poste par poste. En délaissement, le débat sur le chiffrage disparaît : une somme, la somme assurée. C’est aussi pourquoi l’assureur résiste : le délaissement lui transfère un actif incertain, parfois inexistant, contre un paiement certain et entier. Le mécanisme voisin de l’assurance sur bonne arrivée illustre la même logique de « tout ou rien » : l’article L. 173-7 du code des assurances dispose que l’assureur « n’est tenu que dans les cas de perte totale ou de délaissement du navire à la suite d’un risque couvert par la police ; il n’a aucun droit sur les biens délaissés ».
Le chargeur règle enfin deux questions d’argent qui accompagnent toujours le délaissement. D’abord la prime : elle est définitivement acquise à l’assureur dès que la garantie a pris effet, et la police type autorise l’assureur à opposer en compensation la prime afférente à l’assurance dont les bénéficiaires revendiquent le paiement. Délaisser ne dispense donc pas de payer la prime impayée, qui s’impute sur l’indemnité. Ensuite la coassurance, fréquente sur les facultés de valeur : l’article L. 172-30 du code des assurances dispose que si un même risque a été couvert par plusieurs assureurs au titre d’un même contrat, « Si un même risque a été couvert par plusieurs assureurs, au titre d’un même contrat d’assurance, chacun n’est tenu, sans solidarité avec les autres, que dans la proportion de la somme par lui assurée, laquelle constitue la limite de son engagement. » Le chargeur notifie donc son délaissement à l’apériteur et à chacun des coassureurs, et réclame à chacun sa quote-part de la somme assurée, sans pouvoir exiger d’un seul le paiement pour le compte des autres.
Pour le chargeur, le choix entre les deux voies dépend des chiffres : si la marchandise est récupérable et les dommages limités, l’action d’avarie suffit ; si l’un des trois cas d’ouverture est constitué, le délaissement rapporte davantage et clôt le dossier plus vite. Dans les deux cas, l’assuré doit avoir préservé ses droits en amont, car les manquements aux obligations de la police autorisent l’assureur à réduire l’indemnité ou à la refuser. C’est l’objet de la seconde partie, qui relève du droit maritime au cabinet.
II. Sécuriser l’indemnité : obligations de l’assuré, preuve du sinistre et délais d’action
Un délaissement régulier sur le fond peut échouer pour des raisons de forme ou de comportement : déclaration inexacte à la souscription, recours contre le transporteur négligés, expertise tardive, action prescrite. La police et la loi distribuent les obligations des deux côtés, et la jurisprudence récente en précise la portée.
A. Déclarer exactement, conserver les recours et prouver la perte
Tout commence à la souscription. L’article L. 172-2 du code des assurances dispose que « Toute omission ou toute déclaration inexacte de l’assuré de nature à diminuer sensiblement l’opinion de l’assureur sur le risque, qu’elle ait ou non influé sur le dommage ou sur la perte de l’objet assuré, annule l’assurance à la demande de l’assureur. », avec un tempérament : l’assuré qui prouve sa bonne foi reste garanti, sauf stipulation plus favorable, proportionnellement à la prime perçue par rapport à la prime qui aurait dû l’être. La Cour de cassation a resserré ce texte dans un sens favorable à l’assuré : seule l’omission ou la déclaration inexacte de circonstances de fait déjà survenues au jour de la conclusion de la police, et de nature à diminuer sensiblement l’opinion de l’assureur sur le risque, annule l’assurance (Cass. com., 30 janv. 2019, n° 17-19.420, cassation, assurance fluviale). Dans cette affaire, l’assureur reprochait à l’assuré de ne pas avoir déclaré, lors de la conclusion du contrat, le recours envisagé à un prêt garanti par une hypothèque : la Cour a cassé, car le prêt n’était ni conclu ni l’hypothèque consentie au jour de la souscription. L’enseignement vaut pour le chargeur : l’assureur ne peut annuler la police en invoquant des circonstances postérieures à sa conclusion, et la police type elle-même n’exige la déclaration exacte que des « circonstances connues » de l’assuré « au moment de la conclusion du contrat », avec déclaration des aggravations « dès qu’il en a lui-même connaissance ».
Pendant le transport, l’assuré doit se comporter en gestionnaire vigilant. L’article L. 172-19 du code des assurances lui impose d’« Apporter les soins raisonnables à tout ce qui est relatif au navire ou à la marchandise » et de déclarer les aggravations de risques, tandis que l’article L. 172-23 du code des assurances exige qu’il « contribue au sauvetage des objets assurés » et prenne « toutes mesures conservatoires de ses droits contre les tiers responsables », sous peine de répondre envers l’assureur du dommage causé par sa faute ou sa négligence. La police facultés décline ces devoirs : soins raisonnables et mesures pour prévenir ou limiter les dommages, obligation de prendre toutes dispositions pour conserver intacts les droits et recours contre les transporteurs et autres tiers responsables, afin que l’assureur puisse exercer ensuite ses propres actions. Concrètement, le chargeur émet ses réserves contre le transporteur dans les délais du contrat de transport, fait constater l’état de la marchandise et ne signe aucune transaction qui éteindrait le recours de l’assureur. Quand une expertise a lieu, la police type impose qu’elle soit contradictoire et prévoit qu’en cas de contre-expertise, celle-ci doit intervenir contradictoirement dans les quinze jours qui suivent l’expertise : laisser passer ce délai, c’est offrir à l’assureur un moyen de contester toutes les constatations.
La preuve du sinistre repose ensuite sur des pièces, pas sur des affirmations. L’arrêt rendu dans l’affaire du soja et des graines de tournesol transportés de Chine vers Rotterdam à bord du navire Dubrovnik reste la référence : la Cour de cassation a rejeté le pourvoi des assureurs qui refusaient de payer les manquants, en retenant que les connaissements, qui reproduisaient les mentions quantitatives des certificats des autorités de contrôle, avaient été émis sans réserves, et que la cour d’appel n’avait pas inversé la charge de la preuve en jugeant que l’assureur avait accepté ces conditions de contrôle au chargement (Cass. com., 13 juin 1995, n° 93-16.137, rejet). Trois leçons pour le chargeur : un connaissement émis sans réserves corrobore les mentions quantitatives qu’il reproduit ; les modalités de contrôle convenues avec l’assureur avant le chargement lui sont opposables ; et c’est à l’assuré de produire les pièces prévues, puis au juge de vérifier sans inverser la charge de la preuve. Dans un dossier de délaissement pour perte sans nouvelles, le chargeur joint donc la police et son avenant facultés, le connaissement, la facture commerciale, le certificat d’assurance, les échanges établissant la date des dernières nouvelles du navire et, le cas échéant, la déclaration d’innavigabilité du transporteur. Enfin, la sincérité au stade du sinistre est impérative : l’article L. 172-28 du code des assurances dispose que « L’assuré qui a fait de mauvaise foi une déclaration inexacte relative au sinistre est déchu du bénéfice de l’assurance. »
B. Répondre aux refus de garantie et agir dans les deux ans
L’assureur qui refuse oppose le plus souvent quatre moyens : la faute de l’assuré, une exclusion de garantie, l’absence de préjudice ou la prescription. Chacun se conteste avec un texte précis.
Sur la faute, l’article L. 172-13 du code des assurances maintient la couverture « même en cas de faute de l’assuré ou de ses préposés terrestres, à moins que l’assureur n’établisse que le dommage est dû à un manque de soins raisonnables de la part de l’assuré pour mettre les objets à l’abri des risques survenus », et ajoute que « L’assureur ne répond pas des fautes intentionnelles ou inexcusables de l’assuré. » Une négligence ordinaire, un emballage perfectible ou une erreur d’appréciation ne suffisent donc pas à priver de garantie : l’assureur doit prouver soit un défaut caractérisé de soins raisonnables à l’origine du dommage, soit une faute intentionnelle ou inexcusable, notion que les tribunaux apprécient strictement. Sur les exclusions, l’article L. 172-16 du code des assurances écarte par principe la garantie pour les dommages résultant de la guerre, des mines, de la piraterie, des captures, des émeutes, du terrorisme ou de la radioactivité, sauf convention contraire. Le chargeur dont la marchandise a disparu dans une zone de conflit vérifie donc si une extension « risques de guerre » a été souscrite, et l’article L. 172-18 du code des assurances rappelle que l’assureur n’est pas garant des dommages provenant du vice propre de l’objet assuré. Sur le préjudice, la police subordonne tout paiement à la preuve d’un préjudice subi par celui qui réclame. Le commissionnaire ou l’assureur intermédiaire qui n’a pas lui-même supporté la perte ne peut pas réclamer l’indemnité à la place du chargeur.
Reste le délai, qui est le piège le plus fréquent. L’article L. 172-31 du code des assurances dispose que « Les actions nées du contrat d’assurance se prescrivent par deux ans. », délai repris par l’article 32 de la police type, qui fixe la même prescription biennale pour les actions nées de la police. La Cour de cassation vient de rappeler la spécificité maritime de cette prescription : dans les assurances de risques maritimes, qui relèvent du titre VII du code des assurances, l’assureur n’est pas tenu du rappel des causes d’interruption prévu pour les assurances ordinaires, et la Cour définit le risque maritime comme tout risque susceptible de se produire au cours de la navigation maritime, quelle qu’en soit la cause (Cass. com., 22 nov. 2023, n° 22-14.253, cassation). Le chargeur ne peut donc pas compter sur les mentions de sa police pour interrompre le délai : il assigne dans les deux ans, devant le tribunal de commerce du lieu où la police a été souscrite, seul compétent selon l’article 33 de la police type. En pratique, le chargeur fait courir sa vigilance de l’événement qui fonde son action — date des dernières nouvelles, déclaration d’innavigabilité ou constat des dommages — et sécurise le délai par une assignation en temps utile, sans attendre l’issue des discussions amiables avec l’assureur. À l’inverse, une fois les pièces justificatives remises, c’est l’assureur qui est tenu par un délai : l’article 27 de la police impose à l’assureur de payer comptant, au plus tard trente jours après la remise complète des pièces justificatives, au porteur de ces pièces et contre remise de l’original de la police.
Deux précisions complètent le tableau. D’abord, le champ d’application : l’article L. 171-1 du code des assurances soumet au titre VII tout contrat garantissant les risques maritimes, y compris « Les risques relatifs au transport de marchandises par voie maritime », tandis que l’article L. 171-5 du code des assurances exclut la navigation de plaisance de ce titre. La cour d’appel de Paris l’a appliqué le 3 décembre 2025 en jugeant qu’un assuré ne pouvait invoquer le délaissement du navire sur le fondement de l’article L. 121-14, propre aux assurances de dommages, pour un contrat de navigation de plaisance ne prévoyant pas cette faculté, tout en condamnant les assureurs à 288 723,52 euros au titre de la garantie perte totale prévue au contrat (CA Paris, pôle 4, ch. 8, 3 déc. 2025, RG 23/07685). Le chargeur professionnel, lui, relève bien du titre VII et de ses mécanismes. Ensuite, l’après-paiement : l’article L. 172-29 du code des assurances dispose que « L’assureur qui a payé l’indemnité d’assurance acquiert, à concurrence de son paiement, tous les droits de l’assuré nés des dommages qui ont donné lieu à garantie. », et l’article 31 de la police organise ce transfert dans la quittance de règlement. C’est pourquoi la conservation des recours contre le transporteur, évoquée plus haut, conditionne aussi la position de l’assureur après qu’il a payé : un recours éteint par la faute de l’assuré se retourne contre lui.
Conclusion
Navire sans nouvelles depuis quatre mois, navire déclaré innavigable sans rechargement dans le même délai, dommages atteignant les trois quarts de la valeur assurée : dans ces trois cas, le chargeur assuré en facultés n’est pas condamné à un règlement en avarie au compte-gouttes. Il peut délaisser, transférer ses droits à l’assureur et recevoir la totalité de la somme assurée, en vertu de l’article L. 172-24 du code des assurances et de sa police. Le succès de l’opération tient à la discipline du dossier : déclaration exacte à la souscription, réserves contre le transporteur conservées, pièces du sinistre réunies, date des dernières nouvelles établie, notification du délaissement sans réserve ni condition, puis action exercée dans le délai de deux ans devant le tribunal compétent. Face à un refus fondé sur la faute, l’exclusion ou la prescription, chaque moyen se discute avec un texte : faute inexcusable à prouver par l’assureur, exclusions de guerre à vérifier contre les extensions souscrites, prescription biennale propre aux risques maritimes. Préparé ainsi, le délaissement transforme une perte incertaine en indemnité entière, et rend au chargeur la trésorerie que le sinistre lui a prise. Pour situer cette action parmi les autres recours du commerce maritime, le lecteur peut consulter la page dédiée au droit maritime et à ses contentieux.