Une valise éventrée récupérée sur le tapis roulant de la gare maritime, un scooter rayé retrouvé au petit matin sur le pont-garage, une sacoche contenant des espèces qui ne réapparaît jamais : la traversée en ferry vers la Corse, l’Algérie, la Tunisie ou l’Espagne réserve parfois une mauvaise surprise au débarquement. La première réaction consiste à protester au comptoir de la compagnie, la seconde à adresser une réclamation écrite, la troisième à saisir un juge. Entre ces trois gestes, le droit maritime impose des règles précises, et les tribunaux les appliquent strictement : notifications écrites comptées en jours, plafonds d’indemnisation exprimés en droits de tirage spéciaux, preuve de la faute ou de la matérialité du préjudice à la charge du passager, prescription de deux ans. Les ignorer fait perdre des procès pourtant bien engagés ; les connaître permet de chiffrer une demande à son juste montant et de l’adresser au bon défendeur.
Le régime applicable dépend d’abord de la nature du trajet et de l’endroit où se trouvaient vos effets : le Code des transports gouverne les liaisons internes, tandis que la convention d’Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages, telle que modifiée par le protocole de 2002, s’applique aux transports internationaux et prime alors le droit national. Trois jugements récents du tribunal judiciaire de Marseille, rendus en 2025 et 2026 dans des litiges nés de traversées en ferry, en navette maritime et en croisière, montrent comment les juges articulent ces textes et ce qu’ils exigent des passagers. Cet article décrit la méthode complète : identifier le régime de vos bagages, figer les preuves dès l’arrivée, chiffrer la demande dans les plafonds et agir dans les délais.
I. Vos bagages ne suivent pas tous le même régime juridique
A. Véhicule et bagages enregistrés : un transporteur responsable, dans des limites fixées par voie réglementaire
Les bagages que vous confiez au transporteur — valise placée en soute, véhicule stationné sur le pont-garage — relèvent du régime le plus protecteur du droit interne. L’article L. 5421-9 du Code des transports dispose que « Le transporteur est responsable des bagages et véhicules de tourisme enregistrés, dans les limites fixées par voie réglementaire ». Le passager n’a donc pas à démontrer une faute : dès lors que le bagage enregistré est perdu ou avarié pendant la période où le transporteur en avait la garde, la responsabilité de ce dernier est engagée, à charge pour lui d’établir un cas d’exonération. La contrepartie de cette automaticité tient aux plafonds : la réparation reste enfermée dans les limites fixées par voie réglementaire, de sorte qu’un préjudice élevé doit être documenté avec d’autant plus de soin.
Le jugement rendu par le tribunal judiciaire de Marseille le 26 mai 2025 (3e chambre civile, section B, n° RG 23/04235) illustre cette articulation entre responsabilité du transporteur et charge de la preuve pesant sur le passager. Deux passagers affirmaient avoir été victimes, le 12 juin 2022, du vol d’une somme de 15 900 euros en espèces laissée dans leur véhicule au cours d’une traversée opérée par la compagnie Corsica Linea, et avaient assigné cette dernière le 4 février 2023. Le tribunal rappelle d’abord que la relation entre la compagnie et les passagers est de nature contractuelle, la responsabilité invoquée ne pouvant être que contractuelle, puis vise les deux textes applicables : l’article L. 5421-9 du Code des transports pour les bagages et véhicules enregistrés, et l’article L. 5421-10 du même code pour les effets personnels et bagages de cabine. Or, relèvent les juges, aucun élément objectif ne démontre que cette somme se trouvait dans le véhicule en cause. En l’absence de démonstration de la matérialité du vol, la demande indemnitaire est rejetée dans son intégralité, et les demandeurs sont condamnés à verser à la compagnie 2 500 euros de dommages et intérêts pour procédure abusive, outre 3 000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile. L’enseignement dépasse le cas des espèces : sans inventaire préalable, sans photographie du contenu du coffre, sans facture d’achat ni relevé de retrait permettant de situer la somme dans le véhicule au jour de la traversée, le passager ne franchit pas le premier obstacle du procès, celui de l’existence même du préjudice.
La même décision rappelle la règle qui protège les biens de valeur. L’article L. 5421-10 du Code des transports prévoit en son dernier alinéa que « Toutefois, toute limitation de responsabilité est supprimée pour les biens précieux déposés par le passager entre les mains du capitaine ou du commissaire de bord ». Bijoux, matériel photographique coûteux, documents de valeur : le passager qui voyage avec de tels biens a intérêt à les déclarer et à les déposer entre les mains du bord contre récépissé. Ce dépôt fait sortir les biens du jeu des plafonds et déplace le débat sur la garde confiée au transporteur. À défaut de dépôt, ces objets restent soumis aux limites ordinaires, et leur valeur devra être prouvée par factures, comme tout autre contenu de bagage.
Lorsque la traversée est internationale, la convention d’Athènes prend le relais avec une logique comparable mais des montants exprimés en unités de compte. Son article 3 fait peser sur le transporteur la responsabilité des bagages autres que les bagages de cabine, sauf à lui de prouver que le fait générateur du dommage est survenu sans faute ni négligence de sa part. Les plafonds de son article 8 s’appliquent par passager et par transport : 2 250 unités de compte pour les bagages de cabine, 12 700 unités de compte par véhicule, y compris tous les bagages transportés dans le véhicule ou sur celui-ci, et 3 375 unités de compte pour les autres bagages. Le même article autorise une franchise convenue, plafonnée à 330 unités de compte pour un véhicule et à 149 unités par passager pour les autres bagages. L’unité de compte est le droit de tirage spécial défini par le Fonds monétaire international, converti en monnaie nationale à la date du jugement selon l’article 9. Retenez aussi que l’article 10 permet de convenir par écrit de limites plus élevées : le passager qui transporte un véhicule de valeur ou un chargement précieux peut négocier une déclaration de valeur avant l’embarquement, et les intérêts comme les frais de justice restent en dehors des plafonds.
B. Bagages de cabine et effets personnels : une faute à établir, sauf événement maritime
Tout ce que le passager garde avec lui — sac à main, bagage de cabine, effets personnels, bagage resté dans le véhicule sur lequel il conserve la main — obéit à un régime plus exigeant. L’article L. 5421-10 du Code des transports dispose que « Le transporteur est responsable des effets personnels et des bagages de cabine s’il est établi que la perte ou l’avarie est due à sa faute ou à celle de ses préposés ». Ici, aucune responsabilité automatique : c’est au passager d’établir la faute du transporteur ou de son équipage. Le même article ajoute que « Pour chaque passager, la réparation due par le transporteur ne peut excéder, sauf dol ou faute inexcusable, une somme dont le montant est fixé par voie réglementaire », de sorte que seule la preuve d’un dol ou d’une faute inexcusable fait sauter le plafond. Concrètement, le vol d’un sac dans un salon bondé pendant que son propriétaire dormait, sans défaillance caractérisée de la surveillance promise par la compagnie, ne suffit pas ; la démonstration d’un casier forcé dont la compagnie avait la clé, d’une vidéosurveillance annoncée mais hors service, ou d’un membre d’équipage impliqué, change l’issue du litige.
En transport international, la convention d’Athènes retient la même exigence de faute, avec un aménagement important en cas d’événement de mer. Son article 3 prévoit qu’en cas de préjudice causé aux bagages de cabine, le transporteur n’est responsable que si l’événement générateur est imputable à sa faute ou à sa négligence, avec une présomption de faute lorsque le dommage est causé par un événement maritime. Si vos effets ont été endommagés lors d’un talonnage, d’un abordage, d’un incendie à bord ou d’un gros temps ayant provoqué la chute d’agrès dans les coursives, la présomption joue en votre faveur et c’est au transporteur de démontrer son absence de faute. Hors événement maritime, en revanche, le passager doit identifier précisément la faute : consigne de sécurité non respectée par l’équipage, équipement défectueux, défaut d’information sur un danger connu.
Le jugement rendu par le tribunal judiciaire de Marseille le 18 septembre 2026 (2e chambre civile, n° RG 23/11500), à propos d’une croisière entre Malaga et la France opérée par la Compagnie du Ponant à bord du navire Le Lyrial, fixe le cadre applicable aux traversées internationales. Le tribunal juge que la convention d’Athènes de 1974, telle que modifiée par le protocole de 2002, s’applique prioritairement en vertu de la primauté du droit international sur le droit national, dès lors que le lieu de départ et le lieu de destination sont situés dans des États différents, en l’espèce la France et l’Espagne, tous deux parties à la convention. Il rappelle qu’aux termes de l’article 3 de cette convention, la responsabilité du transporteur suppose un fait générateur survenu au cours du transport et imputable à sa faute ou à sa négligence, et que la preuve de ce fait comme celle de l’étendue du préjudice incombe au demandeur. Dans cette affaire, le passager, qui reprochait à la compagnie l’insécurité de la procédure d’embarquement dans une chaloupe et avait chuté en y accédant, a été débouté de l’intégralité de ses demandes et condamné à 2 000 euros au titre de l’article 700 : le journal de bord et le rapport de mer du capitaine, qui font foi jusqu’à preuve contraire, la vidéo de l’embarquement, le certificat d’inspection de l’embarcation et les contrôles négatifs d’alcoolémie de l’équipage démontraient le respect des procédures, et le demandeur ne prouvait ni la distance à enjamber ni l’existence d’une obligation d’installer passerelles ou rambardes en pleine mer. Pour le passager dont les bagages sont en cause, la leçon est directe : filmer la soute ou le pont-garage à l’embarquement et au débarquement, conserver le rapport de mer lorsque le commandant en établit un après un incident, et solliciter la communication des enregistrements de vidéosurveillance du bord avant leur effacement.
Un troisième jugement, rendu par le même tribunal le 10 avril 2026 (2e chambre civile, n° RG 22/09901) à propos de la chute d’une passagère dans une navette maritime exploitée par la société Transrades pour le compte de la Régie des transports métropolitains, précise deux points de méthode. D’abord, seules les dispositions des articles L. 5421-2 et suivants régissent la responsabilité du transporteur maritime : ni les stipulations du contrat d’exploitation conclu entre l’exploitant et l’autorité organisatrice, ni le droit commun des contrats, ni la loi du 5 juillet 1985 applicable aux seuls véhicules terrestres à moteur ne peuvent fonder l’action du passager contre le transporteur par mer. Ensuite, il incombe au passager de justifier d’une faute du transporteur maritime, exigence à laquelle la demanderesse n’a pas satisfait, d’où son débouté intégral et sa condamnation à 1 500 euros au titre de l’article 700. Enfin, la Régie, simple autorité organisatrice, a été mise hors de cause, seule la société exploitante répondant du transport : avant d’assigner, vérifiez qui exploite réellement le navire — mentions du billet, conditions générales, affichage à bord — plutôt que d’assigner l’autorité qui a commandé le service ou l’agence qui a vendu le billet. Le passager blessé à bord d’un ferry ou d’une navette maritime relève du même régime de faute prouvée, avec des exigences de preuve médicale supplémentaires.
II. La méthode qui préserve vos droits, de la coupée au tribunal
A. Constater par écrit, vite : les notifications qui conditionnent tout
En matière de bagages, le temps joue contre le passager qui tarde à écrire. Pour les transports internationaux, l’article 15 de la convention d’Athènes impose des notifications écrites adressées au transporteur ou à son mandataire : pour les bagages de cabine, en cas de dommage apparent, avant le débarquement du passager ou au moment de ce débarquement ; pour tous autres bagages, avant leur livraison ou au moment de cette livraison ; et en cas de dommage non apparent ou de perte, dans les quinze jours qui suivent le débarquement, la livraison ou la date à laquelle la livraison aurait dû avoir lieu. La sanction est redoutable : le passager qui omet ces notifications est présumé, sauf preuve contraire, avoir reçu ses bagages en bon état. Autrement dit, le passager qui découvre chez lui, trois semaines après une traversée vers Tunis, que son scooter a le carénage fendu, devra renverser une présomption de bon état qui pèsera sur tout le procès. Seule dispense prévue par le texte : le constat ou l’inspection contradictoire de l’état des bagages au moment de leur réception.
Pour les liaisons internes soumises au Code des transports, aucune disposition ne reprend mot pour mot ce délai de quinze jours, mais la logique probatoire est identique et les juges en tiennent compte dans l’appréciation de la preuve : protester par écrit dès le débarquement, exiger un constat contradictoire avec un officier du bord ou un agent de la compagnie, photographier le dommage avec un repère de date et conserver le billet, la carte d’embarquement et le ticket de pont-garage. Si la compagnie refuse le constat contradictoire, faites établir les faits par un commissaire de justice dès l’arrivée au port, avant que le véhicule ne soit réparé ou nettoyé. Lorsque les traces matérielles ont déjà disparu — véhicule réparé, valise jetée, soute nettoyée —, l’article 145 du Code de procédure civile permet de demander en référé une mesure d’instruction avant tout procès : « S’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé » (article 145 du Code de procédure civile). Une expertise ordonnée sur le fondement de ce texte fige l’état du véhicule, exploite les enregistrements de vidéosurveillance du garage avant leur effacement et recueille les déclarations des témoins de la traversée.
La réclamation écrite adressée à la compagnie dans les jours qui suivent remplit trois fonctions : elle vaut notification au sens de la convention d’Athènes pour les trajets internationaux, elle interrompt les discussions sur la matérialité des faits, et elle ouvre le dossier d’indemnisation que le juge relira. Rédigez-la de manière factuelle : date et numéro de la traversée, immatriculation du véhicule ou numéro de ticket de bagage, description précise du dommage, liste chiffrée des effets perdus avec leurs factures d’achat, photographies jointes. Adressez-la par un canal dont vous conserverez la preuve — lettre recommandée avec accusé de réception ou courriel avec accusé — et conservez-en copie avec ses pièces jointes. C’est ce dossier, constitué dans les quinze jours, qui fera la différence entre la présomption de bon état et la démonstration d’un préjudice réel.
B. Chiffrer dans les plafonds et agir dans les deux ans devant le bon tribunal
Le chiffrage de la demande obéit à une arithmétique stricte. En transport international, les plafonds de l’article 8 de la convention d’Athènes s’appliquent par passager et par transport : 2 250 unités de compte pour les bagages de cabine, 12 700 unités de compte par véhicule y compris tous les bagages transportés dans le véhicule ou sur celui-ci, 3 375 unités de compte pour les autres bagages. La franchise convenue, lorsqu’elle existe, se déduit dans la limite de 330 unités pour un véhicule et de 149 unités par passager pour les autres bagages. Les unités de compte sont des droits de tirage spéciaux convertis en euros à la date du jugement. En droit interne, les limites fixées par voie réglementaire visées aux articles L. 5421-9 et L. 5421-10 du Code des transports jouent le même rôle de butoir, sauf dol ou faute inexcusable du transporteur pour les effets de cabine, et sauf dépôt des biens précieux entre les mains du capitaine ou du commissaire de bord, qui supprime toute limitation. Dans les deux ordres juridiques, chiffrez chaque poste avec sa facture : valeur d’achat du bagage et de son contenu, coût de réparation du véhicule avec devis de carrossier, frais engagés pour remplacer les effets de première nécessité. Les tribunaux écartent les évaluations forfaitaires non justifiées, comme l’a montré le rejet des 15 900 euros d’espèces non prouvées devant le tribunal de Marseille. Lorsque les bagages sont seulement restitués en retard, l’article L. 5421-5 du Code des transports prévoit que « Pour les créances résultant d’un retard dans le transport de passagers ou de leurs bagages, la réparation est due par le transporteur dans les limites fixées par les dispositions du b du 1 de l’article 6 de la même convention » de Londres sur la limitation de responsabilité : les achats de remplacement restent indemnisables, mais dans cette limite et sur justificatifs.
Le délai pour agir est de deux ans dans les deux régimes. L’article L. 5421-6 du Code des transports dispose que « L’action en responsabilité contre le transporteur se prescrit par deux ans », et l’article 16 de la convention d’Athènes soumet pareillement à deux ans toute action en réparation d’un préjudice causé aux bagages. Deux ans paraissent longs, mais les preuves s’effacent bien avant : vidéosurveillance du bord effacée en quelques semaines, témoins de la traversée dispersés, véhicule réparé. Assignez pendant que les preuves sont fraîches, et en tout état de cause avant l’expiration du délai, car la prescription éteint l’action quel que soit le bien-fondé de la demande. Le tribunal compétent peut être celui du port d’embarquement ou celui du port de débarquement : l’article R. 5421-1 du Code des transports prévoit que « Les actions nées du contrat de transport de passagers sont portées soit devant les juridictions compétentes selon les règles du droit commun, soit devant le tribunal du port d’embarquement ou devant le tribunal du port de débarquement, s’il est situé sur le territoire de la République française ». Le passager débarqué à Ajaccio, Bastia ou Marseille peut donc saisir le tribunal de ce port sans retourner plaider au port de départ. Enfin, l’article L. 5421-7 du Code des transports verrouille le fondement de l’action : « Toute action en responsabilité, à quelque titre que ce soit, ne peut être exercée que dans les conditions et limites déterminées par les dispositions du présent chapitre ». Invoquer un autre fondement — contrat d’organisation du voyage, garantie du vendeur du billet, responsabilité délictuelle de droit commun — expose à un rejet pur et simple, comme l’a jugé le tribunal de Marseille pour la navette maritime : construisez l’assignation sur les articles L. 5421-1 et suivants, visez le transporteur exploitant, et articulez chaque chef de préjudice à sa facture.
Valise éventrée en soute, scooter endommagé sur le pont-garage, sacoche disparue en cabine : chaque situation appelle le même enchaînement. Identifier où voyageaient les effets pour choisir entre la responsabilité de plein droit des bagages enregistrés et la faute à prouver des effets de cabine ; écrire à la compagnie dans les quinze jours et exiger un constat contradictoire ; déposer les biens précieux au commandant ; chiffrer chaque poste sur factures dans les plafonds applicables ; assigner le transporteur exploitant devant le tribunal du port d’arrivée avant deux ans. Les trois jugements marseillais de 2025 et 2026 le confirment avec constance : les passagers qui documentent gagnent sur le principe, et ceux qui affirment sans prouver repartent condamnés aux frais. L’équipe du cabinet dédiée au droit maritime traite ces litiges de traversées au départ des éléments que le passager a su figer à temps.
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