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Divorce : votre ex a vendu seul les actions de l’indivision, c’est leur valeur au jour du partage qui se divise

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Divorce : votre ex a vendu seul les actions de l’indivision, c’est leur valeur au jour du partage qui se divise

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Le divorce est prononcé, les comptes ne sont pas faits, et le portefeuille de titres est toujours au nom de votre ex. Un matin, vous apprenez qu’il a tout vendu, seul, sans vous prévenir, et qu’il propose de ne partager que l’argent encaissé ce jour-là. Entre la vente et le partage, trois ans ont passé et les cours ont flambé. Devez-vous vous contenter du prix de 2018 ou pouvez-vous exiger la valeur des titres au jour du partage ? La réponse des juges est nette et elle tient en une distinction : quand la vente a été décidée d’un commun accord, seul le prix de cession entre dans la masse à partager ; quand un ex a vendu seul, sans le consentement de l’autre, c’est la valeur des titres au jour du partage qui doit y figurer. Dans cette seconde hypothèse, l’impôt sur la plus-value effectivement réglé par le vendeur se déduit, et les sommes encaissées portent intérêts au taux légal jusqu’au partage définitif.

Cet article s’appuie sur un cas réel tranché par la cour d’appel de Nîmes le 26 février 2025 dans une liquidation après divorce, et sur les textes applicables du code civil. Il ne vaut que pour des titres communs restés en indivision après la dissolution de la communauté : il ne traite ni des biens propres, ni de la vente de sa propre part indivise, ni des stock-options non encore levées, qui obéissent à d’autres règles. Chaque chiffre cité vient de la décision commentée ; votre situation exigera toujours la lecture de vos relevés, de vos avis d’imposition et de l’acte de partage.

I. Vendre pendant l’indivision : l’accord des deux ex change tout

Une fois la communauté dissoute et avant le partage définitif, les biens communs appartiennent aux deux ex en indivision. L’article 1476 du code civil dispose que « Le partage de la communauté, pour tout ce qui concerne ses formes, le maintien de l’indivision et l’attribution préférentielle, la licitation des biens, les effets du partage, la garantie et les soultes, est soumis à toutes les règles qui sont établies au titre  » Des successions  » pour les partages entre cohéritiers. » Autrement dit, pendant cette période intermédiaire, les règles de l’indivision s’appliquent, et vendre un bien commun n’est pas un acte anodin : c’est un acte de disposition qui, en principe, exige l’accord des deux.

A. Quand la vente est décidée d’un commun accord, seul le prix de cession se partage

Les titres acquis pendant le mariage font partie de l’actif commun parce que l’article 1401 du code civil dispose que « La communauté se compose activement des acquêts faits par les époux ensemble ou séparément durant le mariage, et provenant tant de leur industrie personnelle que des économies faites sur les fruits et revenus de leurs biens propres. » Des actions ou des parts sociales achetées avec des salaires ou des économies du mariage sont donc des acquêts, même si elles ne figurent que sur un compte ouvert au seul nom de l’un des époux. Quand les deux ex décident ensemble de les vendre pendant l’indivision, l’opération est régulière et la question du partage devient simple : l’argent a remplacé les titres, et c’est cet argent qui se divise.

La cour d’appel de Nîmes l’a dit expressément dans son arrêt du 26 février 2025 : « lorsqu’un bien figurant à l’actif commun a été vendu au cours de l’indivision post-communautaire, d’un commun accord entre les indivisaires, seul le prix de cession doit figurer dans la masse indivise à partager ». Cette solution suppose un accord réel et prouvable. En pratique, cet accord prend presque toujours une forme écrite : un échange de courriels entre les avocats, un procès-verbal de dires devant le notaire, ou une mention dans l’état liquidatif. Un accord verbal allégué après coup, sans écrit, expose le vendeur à voir sa vente requalifiée en vente solitaire, avec les conséquences décrites ci-après. Celui qui vend dans ces conditions a donc intérêt à faire constater l’accord par écrit avant de passer l’ordre, en précisant le périmètre des titres cédés, le prix minimal accepté et le sort des frais et de l’impôt.

Le prix à partager n’est toutefois pas le prix brut. Dans l’affaire jugée à Nîmes, l’époux avait cédé des titres pour 1 475 288,80 euros et le tribunal, confirmé sur ce point, avait dit que de cette somme « dont il conviendra de déduire le montant de l’impôt sur les plus-values réglé par Monsieur [R] à hauteur de 333.550 euros ». La logique est celle du prix net réellement disponible : l’impôt sur la plus-value est établi au nom du cédant et prélevé sur ses deniers l’année de la cession, de sorte que la masse à partager ne peut comprendre une somme que le fisc a déjà reprise. Conservez donc l’avis d’imposition correspondant à l’année de la vente : sans la preuve du paiement effectif de cet impôt, la déduction sera refusée et le prix brut sera partagé. Le vendeur qui a payé 333 550 euros d’impôt sans pouvoir en justifier se retrouverait à partager une somme qu’il n’a plus.

Enfin, l’argent encaissé ne dort pas gratuitement entre les mains du vendeur. Le jugement confirmé par la cour d’appel « dit que Monsieur [R] sera redevable des intérêts au taux légal sur la somme de 1.141.738,80 euros perçue à l’occasion de la cession des titres [26] à compter du 28 septembre 2018 jusqu’au jour du partage définitif », soit le prix net une fois déduit l’impôt de 333.550 euros. Ces intérêts compensent l’autre indivisaire pour la privation de sa part pendant des années de procédure. Concrètement, si le partage intervient six ans après la vente, les intérêts légaux courus sur plus d’un million d’euros représentent une somme à cinq chiffres qui s’ajoute à la part de l’ex qui n’a rien touché. Vendre d’un commun accord ne dispense donc pas de partager vite : chaque année d’attente alourdit la dette d’intérêts du vendeur.

B. Quand un ex vend seul, la vente lui est inopposable et la valeur au jour du partage se divise

La situation change du tout au tout quand l’un des ex vend sans le consentement de l’autre. L’article 815-3 du code civil est formel : « Toutefois, le consentement de tous les indivisaires est requis pour effectuer tout acte qui ne ressortit pas à l’exploitation normale des biens indivis et pour effectuer tout acte de disposition autre que ceux visés au 3°. » La vente de titres en portefeuille n’est ni un acte d’administration courante ni une vente de meubles pour payer les dettes de l’indivision : elle exige l’unanimité. Le même article ajoute que les indivisaires qui décident à la majorité « sont tenus d’en informer les autres indivisaires » et qu’« A défaut, les décisions prises sont inopposables à ces derniers ». Une cession passée dans le dos de l’ex ne lui est donc pas opposable.

La cour d’appel de Nîmes en a tiré la conséquence dans des termes que tout ex confronté à une vente solitaire doit connaître : « durant l’indivision post-communautaire, l’aliénation d’actions indivises par un époux seul est inopposable à l’autre, de sorte que doit être portée à l’actif de la masse à partager la valeur des actions au jour du partage, et non au jour de la cession ». La cour précise qu’elle statue ainsi « de jurisprudence constante ». En l’espèce, l’épouse n’avait donné son consentement « En l’espèce, il est constant que Madame [Y] [N] n’a donné son consentement à aucune des opérations réalisées par Monsieur [R] au cours de l’indivision post-communautaire, de sorte que celles-ci lui sont inopposables et que la somme qui doit être portée à l’actif de la communauté est la valeur des actions au jour du partage et non au jour de telle ou telle opération réalisée en cours d’indivision ».

La conséquence cachée est considérable quand les cours ont monté. Si les titres valaient 1 200 000 euros le jour de la vente solitaire et 1 800 000 euros le jour du partage, c’est 1 800 000 euros qui entrent dans la masse, et le vendeur supporte seul l’écart s’il a déjà dissipé le prix. Inversement, si les cours ont baissé, la valeur au jour du partage, plus faible, s’impose également : la règle ne joue pas à sens unique et l’ex qui dénonce une vente solitaire doit l’avoir compris avant d’agir. Dans l’affaire nîmoise, l’époux soutenait que seule la valeur patrimoniale des actions au 30 juin 2017, date d’un échange de titres lors d’une fusion-absorption, devait compter, déduction faite de l’imposition ; la cour a écarté l’argument, jugeant que « L’échange des actions initiales détenues au jour de la naissance de l’indivision post-communautaire lors de la fusion-absorption de juin 2017 ne peut donc être opposé à Madame [Y] [N] par Monsieur [R] (quelle que soit la qualification donnée à l’opération) pour prétendre que le montant de la somme à partager serait la valeur patrimoniale des actions au 30 juin 2017 ».

Deux précisions de la même décision méritent l’attention. D’abord, l’indivision post-communautaire « ne porte que sur la finance et non sur le titre » pour les parts sociales : « l’époux associé conservant la propriété exclusive des parts qu’il peut seul se voir attribuer lors du partage ». Autrement dit, l’ex non associé ne devient pas associé et ne vote pas en assemblée, mais il a droit à la valeur. Ensuite, « il convient de se placer à la date la plus proche du partage pour valoriser les biens », ce qui renvoie à la règle générale de l’article 829 du code civil : « En vue de leur répartition, les biens sont estimés à leur valeur à la date de la jouissance divise telle qu’elle est fixée par l’acte de partage, en tenant compte, s’il y a lieu, des charges les grevant. Cette date est la plus proche possible du partage. Cependant, le juge peut fixer la jouissance divise à une date plus ancienne si le choix de cette date apparaît plus favorable à la réalisation de l’égalité. » Dans l’affaire commentée, le tribunal avait d’ailleurs « débouté Monsieur [R] de sa demande de fixation de la date de jouissance divise au 10 décembre 2015, et dit que la date de jouissance divise sera fixée par l’acte de partage à la date la plus proche du partage ».

II. Les trois correctifs qui changent les chiffres : impôt, intérêts et date des effets du divorce

Le principe étant posé, trois correctifs décident du montant final qui reviendra à chacun. Ils se jouent sur des documents précis : l’avis d’imposition de l’année de la cession, le relevé qui prouve la date d’encaissement, et le jugement ou la convention qui fixe la date des effets du divorce. Les négliger, c’est accepter un partage calculé sur de mauvaises bases.

A. L’impôt payé par le vendeur se déduit, et l’argent encaissé produit des intérêts

Le premier correctif concerne l’impôt. Quand les titres vendus pendant l’indivision ont pris de la valeur depuis leur achat, la cession déclenche une imposition sur la plus-value au nom du cédant, c’est-à-dire de l’ex qui a signé l’ordre de vente. Cet impôt sort de sa poche personnelle, alors même que le prix de vente doit être partagé par moitié. Si le partage portait sur le prix brut, le vendeur paierait seul un impôt assis sur une somme dont il ne garde que la moitié : il serait doublement perdant. C’est pourquoi les juges déduisent l’impôt effectivement réglé avant de partager. Dans l’affaire de Nîmes, la déduction admise s’élevait à 333 550 euros sur un prix de 1 475 288,80 euros, soit près d’un quart du prix. L’ordre de grandeur montre que ce poste n’est jamais négligeable sur un portefeuille qui a beaucoup progressé.

Trois conditions pratiques en découlent. D’abord, seul l’impôt réellement payé se déduit : l’avis d’imposition et la preuve du paiement sont indispensables, et une simple estimation du comptable ne suffit pas. Ensuite, la déduction porte sur l’impôt afférent à la cession litigieuse, à l’exclusion des autres revenus du vendeur : quand l’avis globalise plusieurs revenus, il faut isoler la part correspondant à la vente des titres communs, ce qui suppose le calcul détaillé et, au besoin, l’aide d’un professionnel du chiffre. Enfin, la déduction n’a de sens que si les titres étaient bien communs : si le vendeur établit que les titres cédés étaient des biens propres, par exemple acquis avant le mariage ou reçus par donation, le prix ne doit pas entrer dans la masse du tout, et la question de l’impôt partagé ne se pose pas. La qualification des titres vient donc toujours avant le calcul.

Le deuxième correctif, ce sont les intérêts au taux légal. Dès lors que le vendeur a encaissé seul de l’argent commun, il doit des intérêts à l’autre jusqu’au partage définitif, même quand la vente était régulière. Dans l’affaire commentée, les intérêts courent « à compter du 28 septembre 2018 jusqu’au jour du partage définitif », c’est-à-dire depuis l’encaissement. Le taux légal applicable aux créances des personnes physiques, révisé chaque semestre, s’applique ici dans sa composante la plus favorable au créancier quand le débiteur est un professionnel, et dans tous les cas il s’agit d’intérêts simples calculés sur la part revenant à l’ex privé de ses fonds. Sur plusieurs années de procédure, avec des taux légaux qui ont nettement augmenté depuis 2022, ce poste se chiffre en dizaines de milliers d’euros sur un prix à sept chiffres. Le vendeur a donc financièrement intérêt à provoquer le partage rapidement plutôt qu’à laisser dormir l’argent sur son compte, et l’ex qui attend son dû doit vérifier que les intérêts figurent bien dans l’état liquidatif.

Un troisième mécanisme complète le tableau quand l’argent de l’indivision a servi à autre chose. L’article 1433 du code civil dispose que « La communauté doit récompense à l’époux propriétaire toutes les fois qu’elle a tiré profit de biens propres. » Symétriquement, quand un ex paie avec de l’argent commun une dette qui lui est personnelle, ou quand il réinvestit seul le prix de titres communs, comme l’époux nîmois qui avait réinvesti 1 000 005,55 euros dans un emprunt obligataire à son seul nom, des comptes de récompense doivent être faits dans l’état liquidatif. L’article 1469 du code civil fixe au passage une règle d’évaluation utile : « Si le bien acquis, conservé ou amélioré a été aliéné avant la liquidation, le profit est évalué au jour de l’aliénation ; si un nouveau bien a été subrogé au bien aliéné, le profit est évalué sur ce nouveau bien. » Le réinvestissement solitaire du prix ne fait donc pas disparaître la créance de l’autre : elle se reporte sur le bien de remplacement.

B. La date des effets du divorce et la preuve par les relevés décident de ce qui entre dans la masse

Reste à savoir à partir de quand l’indivision a commencé, car seules les cessions postérieures à la dissolution comptent. Pour un divorce prononcé pour acceptation du principe de la rupture, pour altération définitive du lien conjugal ou pour faute, l’article 262-1 du code civil dispose que la convention ou le jugement « prend effet dans les rapports entre les époux, en ce qui concerne leurs biens », « à la date de la demande en divorce », tout en ajoutant qu’« A la demande de l’un des époux, le juge peut fixer les effets du jugement à la date à laquelle ils ont cessé de cohabiter et de collaborer. » Dans l’affaire de Nîmes, jugée sous l’empire des textes antérieurs, les effets avaient été fixés au 10 décembre 2015 et l’ordonnance de non-conciliation datait du 31 mai 2016 : les cessions de 2018 relevaient donc bien de l’indivision post-communautaire. Vérifiez sur votre propre jugement la date retenue : une vente intervenue avant cette date relève encore de la gestion de la communauté, avec d’autres règles, notamment celles du recel de communauté quand un époux a dissimulé des fonds.

La preuve se joue ensuite sur les relevés. Pour contester une vente solitaire, l’ex doit établir trois choses : que les titres figuraient à l’actif commun à la date des effets du divorce, que la cession est intervenue pendant l’indivision sans son consentement, et quelle est la valeur des titres au jour du partage. Les relevés de compte-titres et de plan d’épargne en actions, les avis d’opérations adressés par l’intermédiaire financier, et les relevés du compte espèces qui a reçu le prix forment le socle du dossier. Quand le vendeur refuse de les produire, le juge de la mise en état peut ordonner la communication des documents relatifs aux sociétés et aux comptes, comme il l’a fait à Nîmes dès 2017, et le notaire commis peut consulter le fichier des comptes bancaires pour identifier les comptes ouverts au nom des deux ex. Face à un ex qui se tait, il ne faut donc pas renoncer à agir : les outils de contrainte existent, mais ils supposent une procédure engagée et des demandes précises, compte par compte et période par période.

C’est le notaire chargé de la liquidation qui assemble ces pièces dans l’état liquidatif, et son rôle est décisif sur les portefeuilles complexes. Dans l’affaire commentée, le tribunal avait prévu que « le notaire commis pourra s’adjoindre si la valeur ou la consistance des biens le justifie, un expert choisi d’un commun accord entre les parties ou à défaut désigné par le juge commis ». Sur des titres non cotés, des parts sociales ou des valeurs mobilières composées, l’expertise permet de fixer la valeur au jour du partage sans s’en remettre aux seules affirmations du vendeur. Le tribunal avait également imposé un calendrier de rendez-vous avec transmission du projet d’état liquidatif au juge commis, avec rappel des dispositions de l’article 1374 du code de procédure civile. Si votre liquidation piétine depuis des années, demander au juge commis d’imposer un calendrier et, au besoin, une expertise sur les titres, fait partie des diligences utiles. Et si l’indivision elle-même devient invivable, rappelons que l’article 815 du code civil dispose que « Nul ne peut être contraint à demeurer dans l’indivision et le partage peut toujours être provoqué, à moins qu’il n’y ait été sursis par jugement ou convention » : subir n’est jamais une obligation. Pour situer ces démarches dans l’ensemble d’une séparation, la lecture des interventions du cabinet en droit de la famille à Paris permet de comprendre comment la liquidation du régime matrimonial s’articule avec les autres conséquences du divorce.

Conclusion

Quand votre ex vend seul les titres restés en indivision, ne signez aucun compte qui ne retienne que le prix encaissé. Exigez la valeur au jour du partage, faites déduire l’impôt sur la plus-value effectivement payé par le vendeur sur justification, ajoutez les intérêts légaux depuis l’encaissement, et vérifiez la date des effets de votre divorce ainsi que la qualification commune des titres. Quand, au contraire, c’est vous qui envisagez de vendre, ne passez aucun ordre sans l’accord écrit de l’autre : un échange de courriels entre avocats ou une mention devant le notaire suffit à transformer une vente solitaire, inopposable et coûteuse, en vente régulière dont seul le prix net se partage. Entre les deux situations, l’écart se mesure en centaines de milliers d’euros sur les gros portefeuilles, et la différence tient à un papier signé à temps.

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