Le 14 octobre 2026, un garçon de 12 ans circulant en trottinette électrique a perdu la vie à Toulon après avoir percuté un poteau, à proximité de son collège. Selon les informations rapportées par la presse nationale, l’enfant, qui circulait sans casque, aurait tenté de dépasser un bus transportant plusieurs de ses camarades. Les images de vidéosurveillance montreraient qu’il n’y a eu aucun contact entre la trottinette et le bus, et le conducteur du bus aurait été contrôlé négatif à l’alcool et aux stupéfiants. L’enquête se poursuit et aucune mise en cause n’a été annoncée à ce stade. Au-delà de l’émotion, ce drame met en lumière une règle que beaucoup de parents ignorent : un enfant de 12 ans n’a tout simplement pas le droit de conduire une trottinette électrique sur la voie publique. L’âge minimum est fixé à quatorze ans, l’engin doit être assuré comme un véhicule à moteur, et ce sont les parents qui répondent des dommages causés par leur enfant mineur. Que risque votre enfant s’il roule avant 14 ans ? Qui paie l’amende ? Qui indemnise la victime si l’enfant blesse un piéton ou se blesse lui-même ? Et quand le pénal s’en mêle-t-il ? Réponses concrètes, textes en vigueur à l’appui.
I. Enfant de moins de 14 ans en trottinette électrique : l’interdit et l’amende
A. Trottinette électrique : âge minimum de 14 ans, 25 km/h et un seul conducteur
La trottinette électrique n’est pas un jouet au regard du droit routier. Elle appartient à la catégorie des engins de déplacement personnel motorisés, définis par le article R311-1 du code de la route comme des véhicules sans place assise, conçus pour le déplacement d’une seule personne, équipés d’un moteur non thermique et dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 25 km/h. Tout ce qui roule plus vite sort de cette catégorie et bascule vers un autre régime, plus sévère.
La règle d’âge est posée sans détour par le article R412-43-3 du code de la route : « Tout conducteur d’engin de déplacement personnel motorisé doit être âgé d’au moins quatorze ans. » Un enfant de 12 ou 13 ans qui circule en trottinette électrique sur la voie publique est donc en infraction, même accompagné, même avec un casque, même sur une piste cyclable. L’interdiction vaut partout où le code de la route s’applique : chaussée, pistes cyclables, aires piétonnes et voies vertes. Seule la circulation sur un terrain privé, fermé à la circulation publique, échappe à cette règle.
Les autres règles d’usage s’imposent avec la même rigueur. Le même article interdit de transporter un passager : les engins ne peuvent transporter qu’un conducteur, et circuler à deux sur une trottinette expose à l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, le conducteur doit porter un gilet de haute visibilité ou un équipement rétro-réfléchissant. En agglomération, la circulation se fait sur les bandes ou pistes cyclables lorsqu’elles existent et, à défaut, sur les routes limitées à 50 km/h au plus, sans jamais rouler de front, comme l’impose le article R412-43-1 du code de la route. Hors agglomération, la circulation est interdite sauf sur les voies vertes et les pistes cyclables. Quant au trottoir, il reste interdit aux trottinettes électriques, sauf décision locale qui les y autoriserait à l’allure du pas et sans gêner les piétons. Le non-respect des règles de circulation de l’article R412-43-1 est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe, soit 750 euros au plus en application de l’article 131-13 du code pénal.
Le casque mérite une précision, car le drame de Toulon a ravivé le débat. Pour les trottinettes électriques, le casque n’est obligatoire que dans des cas particuliers, notamment lorsque l’autorité locale autorise la circulation sur certaines routes à 80 km/h au plus : le conducteur doit alors être coiffé d’un casque attaché, porter un gilet de haute visibilité et circuler avec les feux allumés. En ville, le port du casque reste seulement recommandé pour les trottinettes, alors qu’il est obligatoire pour les enfants de moins de douze ans à vélo. Recommandé ne veut pas dire anodin : en cas d’accident, l’absence de casque pèse lourd dans l’évaluation des blessures et peut compliquer la discussion sur l’indemnisation.
Un point de vigilance particulier concerne les engins modifiés ou débridés. Dès lors qu’une trottinette peut dépasser par construction la vitesse de 25 km/h, elle ne répond plus à la définition de l’engin de déplacement personnel motorisé donnée par l’article R311-1. Elle relève alors d’un autre régime juridique, avec des obligations d’immatriculation et d’équipement distinctes, et la garantie d’assurance souscrite pour un engin bridé à 25 km/h pourrait être remise en cause en cas de sinistre. Les parents qui achètent un engin d’occasion ou qui acceptent une modification des réglages de vitesse exposent donc leur enfant à un double risque : une infraction supplémentaire et une possible absence de couverture au moment où ils en auraient le plus besoin. Avant tout achat, exigez la fiche technique mentionnant la vitesse maximale par construction et conservez-la avec la facture.
B. Qui paie l’amende quand c’est l’enfant qui roule : l’accompagnant majeur et les parents
Quand un enfant de moins de quatorze ans est contrôlé en trottinette électrique, les forces de l’ordre ne se contentent pas d’un rappel à la règle. Le code de la route désigne un responsable tout trouvé : l’adulte qui accompagne l’enfant. Le article R412-43-3 du code de la route dispose que « La personne âgée d’au moins dix-huit ans accompagnant un conducteur d’engin de déplacement personnel motorisé âgé de moins de quatorze ans, lorsqu’elle exerce une autorité de droit ou de fait sur ce conducteur, est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. » Le parent qui trottine à côté de son fils de 11 ans, ou qui le laisse partir sous sa surveillance, s’expose donc personnellement à une contravention de quatrième classe.
Et si l’enfant circule seul, sans adulte à ses côtés ? Le mineur reste l’auteur de la contravention, mais c’est vers les parents que l’administration se tourne pour le paiement. En pratique, l’avis de contravention arrive au domicile des titulaires de l’autorité parentale, et ce sont eux qui devront régler, puis éventuellement contester devant le tribunal de police. Offrir une trottinette électrique à un enfant de moins de quatorze ans en sachant qu’il l’utilisera sur la voie publique, c’est donc accepter par avance l’amende qui accompagne chaque contrôle.
La responsabilité des parents ne s’arrête pas à la contravention. Mettre entre les mains d’un jeune enfant un engin interdit à son âge, sans assurance et sans équipement, peut être analysé comme un manquement à l’obligation de surveillance et de protection. Si un accident survient, cette légèreté initiale colore tout le dossier : enquêteurs, assureurs et juges examinent systématiquement qui a acheté l’engin, qui l’a mis à disposition de l’enfant et quelles consignes ont été données. Les messages échangés, les témoignages des proches et les constatations des enquêteurs permettent de reconstituer ces circonstances. Des parents qui démontrent qu’ils avaient interdit l’usage sur la voie publique, confisqué l’engin ou exigé le casque se trouvent dans une position nettement plus solide que ceux qui ont laissé faire en connaissance de cause.
Premier réflexe pratique pour les parents : vérifier l’âge de votre enfant avant tout achat, refuser l’usage sur la voie publique avant quatorze ans, conserver la preuve d’achat et la notice de l’engin, souscrire l’assurance obligatoire dont il sera question plus loin, et imposer le casque même s’il n’est que recommandé en ville. Ces gestes simples ne suppriment pas tout risque, mais ils constituent, en cas de contrôle ou d’accident, la démonstration d’une attitude diligente. À l’inverse, laisser un enfant de 12 ans partir chaque matin en trottinette vers son collège expose la famille à une répétition d’amendes et, en cas de drame, à des poursuites dont la gravité dépasse de loin la contravention initiale.
II. Quand l’enfant en trottinette cause un accident : qui paie les dégâts et quand le pénal s’en mêle
A. Les parents paient les dégâts de plein droit : responsabilité solidaire, assurance obligatoire et leçons de la Cour de cassation
Lorsqu’un enfant en trottinette blesse un piéton, percute un cycliste ou endommage une voiture, la victime n’a pas à démontrer une faute des parents pour obtenir réparation. Le article 1242 du code civil dispose que « Les parents, en tant qu’ils exercent l’autorité parentale, sont, de plein droit, solidairement responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs, sauf lorsque que ceux-ci ont été confiés à un tiers par une décision administrative ou judiciaire. » La responsabilité est dite de plein droit : il suffit que le dommage ait été directement causé par le fait de l’enfant, même non fautif, pour que les parents doivent répondre. Ni l’absence de faute de surveillance, ni les efforts d’éducation ne permettent de s’en exonérer ; seules la force majeure ou la faute de la victime peuvent les libérer.
Cette règle a été considérablement renforcée par un revirement majeur de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation. Par son arrêt du 28 juin 2024, pourvoi n° 22-84.760, rendu en formation solennelle à propos d’un incendie causé par un mineur, la Cour juge désormais que « les deux parents, lorsqu’ils exercent conjointement l’autorité parentale à l’égard de leur enfant mineur, sont solidairement responsables des dommages causés par celui-ci dès lors que l’enfant n’a pas été confié à un tiers par une décision administrative ou judiciaire ». Autrement dit, après une séparation, le parent chez lequel l’enfant ne réside pas habituellement reste responsable aux côtés de l’autre, dès lors qu’il exerce conjointement l’autorité parentale. Pour les familles séparées, la portée pratique est directe : l’accident de trottinette de votre enfant engage votre responsabilité même la semaine où il vit chez l’autre parent. Seule une décision administrative ou judiciaire confiant le mineur à un tiers fait cesser cette solidarité.
Concrètement, la victime de l’accident agit contre les parents et contre leur assureur. Car la trottinette électrique, en tant que véhicule terrestre à moteur, doit être assurée. Le article L324-1 du code de la route, qui renvoie à l’article L211-1 du code des assurances, impose à toute personne dont la responsabilité civile peut être engagée du fait d’un véhicule à moteur d’être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité. L’assurance habitation ne suffit pas : il faut une garantie responsabilité civile spécifique au véhicule, le plus souvent souscrite en extension ou par un contrat dédié. Circuler sans cette assurance constitue un délit puni de 3 750 euros d’amende en application de l’article L324-2 du code de la route, qui prévoit en outre des peines complémentaires comme la suspension ou l’annulation du permis de conduire et l’interdiction de conduire certains véhicules. Pour un mineur, c’est le parent qui souscrit et qui répond du défaut d’assurance.
Quand l’enfant se blesse lui-même, comme dans le drame de Toulon, la question de l’indemnisation se pose différemment mais avec la même acuité. Les proches examinent d’abord la garantie individuelle accident éventuellement souscrite, puis la responsabilité d’un tiers : aménagement dangereux de la voirie, poteau mal signalé, comportement d’un conducteur, engin défectueux. Chaque piste exige des preuves : constats, photographies des lieux, témoignages, factures d’achat et d’entretien de l’engin, certificats médicaux initiaux décrivant précisément les lésions. La constitution de partie civile permet aux proches de participer à la procédure pénale, d’accéder au dossier et de demander réparation devant la juridiction répressive. Sur ce point, l’enquête ouverte après un accident mortel, avec autopsie, exploitation de la vidéosurveillance et auditions de témoins, constitue souvent la principale source de preuves, d’où l’importance d’un suivi attentif du dossier dès les premières semaines. Un dossier voisin, consacré à l’enquête et aux droits des proches après l’accident mortel de Toulon, est consultable ici : accident de trottinette à Toulon : enquête, responsabilités et droits des proches.
En pratique, après un accident causé par votre enfant, déclarez le sinistre à l’assureur de la trottinette dans le délai contractuel, généralement cinq jours ouvrés, rassemblez toutes les pièces sur l’engin et son usage, ne reconnaissez par écrit aucune responsabilité avant d’avoir mesuré les enjeux, et faites constater les blessures par un médecin qui établit un certificat initial détaillé. Si vous recevez une convocation par les enquêteurs, préparez précisément le récit de la mise à disposition de l’engin : qui l’a acheté, quand, avec quelles consignes. Ces éléments détermineront si votre attitude sera jugée diligente ou fautive.
Lorsque la victime est l’enfant lui-même, ses proches disposent de plusieurs voies de recours qui peuvent se cumuler. La garantie individuelle accident ou la garantie des accidents de la vie, si elle a été souscrite, joue indépendamment de toute responsabilité d’un tiers. Parallèlement, si un tiers a contribué à l’accident, par exemple par un aménagement de voirie dangereux ou par le comportement d’un conducteur, sa responsabilité peut être recherchée sur le fondement du droit commun, et l’assureur de ce tiers peut être appelé en garantie. La constitution de partie civile dans le cadre de la procédure pénale permet de regrouper ces demandes devant la juridiction répressive, qui statue sur les intérêts civils après s’être prononcée sur l’action publique. Dans tous les cas, la qualité des pièces médicales conditionne le chiffrage : certificats initiaux, comptes rendus d’hospitalisation, arrêts de travail des parents et factures de soins restés à charge forment le socle de toute demande d’indemnisation.
B. Le volet pénal : homicide et blessures involontaires, mise en danger, et ce qui se passe à Paris et en Île-de-France
Au-delà des contraventions et de la réparation civile, un accident grave de trottinette peut ouvrir un volet pénal. Plusieurs qualifications entrent en ligne de compte, selon les circonstances et les personnes mises en cause.
Lorsque l’accident cause la mort, l’article 221-6 du code pénal définit l’homicide involontaire comme le fait de causer la mort d’autrui par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité, et le punit de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. Les peines montent à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende en cas de violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité. Lorsque l’accident cause des blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois, l’article 222-19 du code pénal punit ces blessures involontaires de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende, portés à trois ans et 45 000 euros en cas de violation manifestement délibérée. Ces qualifications visent le conducteur fautif, par exemple l’automobiliste ou le chauffeur de bus dont la manœuvre a provoqué la chute, mais elles peuvent aussi concerner toute personne dont la négligence a contribué au dommage.
Les parents eux-mêmes peuvent se trouver exposés au pénal dans des configurations extrêmes. Laisser durablement un jeune enfant circuler avec un engin interdit à son âge, sur un trajet dangereux et sans protection, peut être examiné sous l’angle de la mise en danger. L’article 223-1 du code pénal dispose : « Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. » La Cour de cassation veille à une application stricte de ce texte : par son arrêt du 6 janvier 2026, pourvoi n° 24-81.592, elle rappelle qu’« Aux termes de ce texte, constitue un délit le fait d’exposer autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement », et censure les juges qui se contentent d’une simple interdiction administrative pour caractériser l’obligation de sécurité. Autrement dit, la mise en danger suppose une obligation précise imposée par la loi ou le règlement, et une violation délibérée de cette obligation. L’interdiction de conduire avant quatorze ans, posée par le code de la route, constitue précisément une obligation de ce type, ce qui donne à l’analyse toute sa rigueur sans pour autant transformer chaque imprudence parentale en délit.
À Paris et en Île-de-France, ces règles s’appliquent avec des particularités pratiques que les familles doivent connaître. Les contrôles de trottinettes sont fréquents, menés par la police nationale, la gendarmerie et les polices municipales, notamment aux abords des établissements scolaires et sur les grands axes cyclables. La verbalisation d’un mineur donne lieu à un avis de contravention adressé aux parents. En cas d’accident corporel, l’enquête est confiée au commissariat territorialement compétent ou, sur les grands axes, aux services spécialisés, et le parquet de Paris ou celui du département concerné décide des suites : classement, convocation devant le tribunal de police pour les contraventions, ou ouverture d’une information judiciaire devant un juge d’instruction en cas d’homicide involontaire. Les contraventions sont jugées par le tribunal de police, les délits comme le défaut d’assurance ou les blessures involontaires par le tribunal correctionnel. Les délais parisiens d’audiencement peuvent atteindre plusieurs mois, période pendant laquelle la famille doit conserver l’engin, les factures et toute la correspondance avec les assureurs. Pour les audiences, le tribunal de police de Paris siège au palais de justice de la porte de Clichy, et chaque tribunal judiciaire d’Île-de-France dispose de formations équivalentes.
Face aux enquêteurs comme devant le tribunal, la ligne de défense des parents repose sur trois piliers : démontrer une attitude diligente avant les faits, contester utilement la qualification retenue lorsque le texte ne correspond pas aux faits, et chiffrer précisément le préjudice pour limiter l’exposition financière. Un parent qui avait interdit l’usage, qui avait souscrit l’assurance et imposé le casque n’est pas dans la même situation que celui qui offrait l’engin en connaissance de cause. Chaque dossier s’apprécie à partir de ses pièces, et les généralités ne remplacent jamais l’examen concret des procès-verbaux.
Conclusion
Le drame de Toulon rappelle une évidence que le droit exprime sans détour : avant quatorze ans, la trottinette électrique n’a pas sa place sur la voie publique, et l’adulte qui laisse faire s’expose à l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Quand un accident survient, les parents répondent de plein droit des dommages causés par leur enfant mineur, solidairement s’ils exercent conjointement l’autorité parentale, et l’absence d’assurance de l’engin ajoute un délit puni de 3 750 euros d’amende à une situation déjà lourde. Dans les cas les plus graves, les qualifications d’homicide involontaire, de blessures involontaires ou de mise en danger de la vie d’autrui peuvent être examinées, avec des peines qui se comptent en années d’emprisonnement. Vérifier l’âge, assurer l’engin, imposer le casque, interdire l’usage prématuré sur la voie publique : ces précautions ne relèvent pas du bon sens seulement, elles constituent l’ossature juridique de la protection de votre enfant et de votre famille.