Vendre son logement en viager semble offrir le meilleur des deux mondes : un capital versé comptant, le bouquet, puis un complément de revenu versé chaque mois ou chaque trimestre jusqu’à la fin de ses jours. Au moment de signer, beaucoup de vendeurs tiennent pour acquis que cette rente est nette d’impôt, et beaucoup d’acheteurs imaginent qu’ils déduiront les arrérages de leurs revenus comme on déduit une pension alimentaire. Le texte dit exactement l’inverse sur ces deux points. Une partie de la rente est imposable, selon une fraction qui dépend de l’âge du vendeur le jour où la rente entre en service : 70 % avant 50 ans, 50 % entre 50 et 59 ans, 40 % entre 60 et 69 ans, 30 % après 69 ans. Le vendeur déclare le montant brut et l’administration calcule la part imposable. Le bouquet, lui, n’est pas un revenu mais participe au prix de cession et suit le régime de la plus-value immobilière, avec l’exonération de la résidence principale quand les conditions sont réunies. Quant à l’acheteur, la rente qu’il verse est le prix du bien, pas une charge déductible. Ces règles résultent de textes en vigueur à la date de rédaction, le 19 octobre 2026 : le projet de loi de finances pour 2027 en discussion ne les modifie pas. Elles décrivent le cas courant de la vente d’un logement contre rente viagère ; les rentes servies à la sortie d’un produit d’épargne retraite, les rentes entre époux et les montages familiaux à prix minoré obéissent à des règles propres qui sont signalées dans l’article.
I. La rente du vendeur : une fraction imposable fixée une fois pour toutes
Le vendeur en viager, que le vocabulaire juridique appelle le crédirentier, ne paie pas l’impôt sur la totalité de ce qu’il reçoit chaque année. Mais il ne paie pas non plus zéro. La loi a tranché par un compromis lisible : seule une fraction de la rente entre dans le revenu imposable, et cette fraction est fixée définitivement le jour où la rente commence à être servie.
A. 70, 50, 40 ou 30 % : l’âge à l’entrée en jouissance décide de tout
Le principe est posé par le 6 de l’article 158 du code général des impôts : « Les rentes viagères constituées à titre onéreux ne sont considérées comme un revenu, pour l’application de l’impôt sur le revenu dû par le crédirentier, que pour une fraction de leur montant. » La suite du même texte fixe cette fraction « d’après l’âge du crédirentier lors de l’entrée en jouissance de la rente » : « – 70 % si l’intéressé est âgé de moins de 50 ans ; – 50 % s’il est âgé de 50 à 59 ans inclus ; – 40 % s’il est âgé de 60 à 69 ans inclus ; – 30 % s’il est âgé de plus de 69 ans. » Autrement dit, plus le vendeur est âgé quand la rente démarre, plus la part imposée est faible, parce que la rente restitue pour partie le capital du logement aliéné.
La doctrine officielle de l’administration le confirme et en tire les conséquences pratiques. Le BOI-RSA-PENS-30-20 reprend la même échelle et précise le point que les vendeurs comprennent le moins bien : l’âge retenu est celui du jour où la rente entre en service, sans révision ultérieure : la fraction fixée au départ ne bouge plus, même quand le crédirentier franchit ensuite un seuil d’âge Celui qui vend à 64 ans reste imposé sur 40 % de sa rente même quand il fête ses 70 ans ; celui qui vend à 71 ans reste à 30 % jusqu’au bout. Le passage d’un seuil d’âge en cours de service ne fait ni baisser ni monter la fraction.
Deux situations méritent une attention particulière parce qu’elles trompent les simulateurs grand public. D’abord, la rente de réversion au profit du conjoint survivant : lorsque la rente est constituée au profit de deux crédirentiers avec réversibilité au profit du survivant, l’âge retenu est en principe celui du plus jeune des deux, selon une décision du Conseil d’État du 15 mai 1974 rappelée par la doctrine. Un couple de 74 et 62 ans qui stipule la réversion relève donc de la tranche des 60 à 69 ans, soit 40 % imposables, et non de 30 %. Ensuite, les versements individualisés entre plusieurs bénéficiaires : quand les arrérages sont individualisés, l’administration tient compte de l’âge de chacun au moment de l’entrée en service pour déterminer la fraction imposable à son nom personnel.
Concrètement, une rente de 12 000 euros par an entrée en service à 64 ans donne 4 800 euros imposables chaque année ; la même rente entrée en service à 71 ans n’en donne que 3 600. La différence, 1 200 euros de revenu imposable annuel, traverse toute la durée du contrat. C’est elle qu’il faut chiffrer avant de comparer une offre de viager avec une vente classique, et non le montant brut de la rente affiché dans l’annonce.
La fraction ainsi déterminée entre dans la catégorie des traitements, salaires et pensions. La doctrine précise que les dispositions de l’article 158 tiennent compte de ce que la rente restitue pour partie le capital du bien aliéné, tout en relevant de la catégorie des traitements, salaires et pensions. Cette classification a deux prolongements que le vendeur découvre souvent après coup. D’une part, la fraction imposable s’ajoute aux autres revenus du foyer pour l’établissement de l’impôt sur le revenu, puisqu’elle entre dans la composition du revenu net global. D’autre part, la même fraction supporte les prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine : l’article L. 136-6 du code de la sécurité sociale vise expressément « des rentes viagères constituées à titre onéreux » parmi les revenus soumis à la contribution sociale, assise sur le montant net retenu pour l’impôt sur le revenu. La rente n’est donc ni exonérée ni seulement partiellement imposée à l’impôt sur le revenu : la part taxable supporte aussi les prélèvements sociaux.
Reste la question du calendrier de paiement. Les rentes viagères à titre onéreux n’échappent pas au paiement contemporain de l’impôt : le 5° du 2 de l’article 204 G du code général des impôts prévoit que, pour ces rentes, « est retenu le montant net imposable à l’impôt sur le revenu », c’est-à-dire la fraction déterminée selon l’âge à l’entrée en jouissance. Le vendeur paie donc un acompte calculé sur la fraction imposable, puis régularise lors de la déclaration annuelle. Et cette déclaration réserve une surprise aux vendeurs méticuleux : il faut y porter le montant brut. La fiche officielle Déclarer les rentes viagères de service-public.fr l’écrit sans détour : le vendeur porte le montant brut des rentes perçues sur sa déclaration, et c’est l’administration qui calcule et applique la part imposable Celui qui déclare spontanément 40 % de sa rente au lieu du brut se trompe de case et s’expose à un rehaussement : c’est le fisc qui applique la fraction, pas le contribuable.
B. Le bouquet et le prix du bien : la plus-value se calcule sur le capital, pas sur la rente
La seconde erreur courante consiste à traiter le bouquet comme un revenu de l’année, à ajouter à la rente. Le bouquet n’est pas un revenu : c’est une partie du prix. L’ensemble du prix, bouquet compris, suit le régime des plus-values immobilières, avec ses exonérations et son propre calendrier.
La règle de calcul est fixée par la doctrine : quand un bien est cédé contre une rente viagère, le prix retenu est la valeur en capital de la rente au jour de la cession, intérêts exclus, augmentée le cas échéant de la fraction du prix payée comptant (CGI, art. 150 VA, I) C’est le BOI-RFPI-PVI-20-10-10 qui le dit, et la formule mérite d’être lue lentement. Le prix de cession, c’est le capital que la rente représente le jour de la vente, calculé d’après l’âge et l’espérance de vie du vendeur, plus le bouquet versé comptant. Les mensualités futures ne s’ajoutent pas une à une : elles sont déjà contenues dans le capital représentatif. Un bien cédé avec un bouquet de 80 000 euros et une rente dont le capital représentatif vaut 200 000 euros est donc cédé pour 280 000 euros, et c’est sur cette somme, diminuée du prix d’acquisition et des frais, que la plus-value se calcule.
La même logique s’applique en miroir quand c’est l’acheteur qui revend le bien acquis en viager : à la revente par l’acheteur, le prix à retenir s’entend du prix total stipulé dans l’acte, y compris la part représentant les arrérages restant à courir L’acheteur qui a acquis en viager occupé puis revend après le décès du vendeur calcule sa propre plus-value sur le prix total de son acte d’acquisition, pas seulement sur les sommes qu’il a effectivement versées avant le décès. Cette symétrie explique pourquoi l’évaluation initiale du capital représentatif conditionne l’impôt des deux parties, à des années d’intervalle.
Vient ensuite la question que tout vendeur pose : vais-je payer cette plus-value ? Si le logement vendu en viager est la résidence principale du vendeur au jour de la cession, la réponse est non. Le II de l’article 150 U du code général des impôts écarte l’imposition pour les immeubles « Qui constituent la résidence principale du cédant au jour de la cession ». La vente en viager occupé de sa propre maison entre dans ce cas : le vendeur qui y habite au jour de l’acte ne paie pas de plus-value, même si le prix total, capital représentatif et bouquet réunis, dépasse largement son prix d’achat. La fiche de service-public le résume en langage courant : le bouquet n’est pas traité comme un revenu mais suit le régime de la plus-value immobilière, avec une exonération possible notamment quand le logement vendu est la résidence principale du vendeur
Si le bien n’est pas la résidence principale, la plus-value est en principe imposable, avec les abattements et exonérations du régime des plus-values immobilières. Un cas mérite d’être connu des vendeurs qui n’ont jamais été propriétaires de leur résidence principale : l’exonération de la première cession d’un logement autre que la résidence principale, lorsque le cédant n’a pas été propriétaire de sa résidence principale au cours des quatre années précédant la cession et qu’il remploie le prix, dans les vingt-quatre mois, dans l’acquisition ou la construction de son habitation principale. Le texte subordonne l’exonération à ce remploi dans les vingt-quatre mois, et tout manquement la remet en cause au titre de l’année du manquement. Pour un vendeur en viager qui touche son prix sous forme de rente étalée, ce délai de vingt-quatre mois se combine mal avec des arrérages futurs : c’est typiquement le point sur lequel l’accompagnement d’un avocat fiscaliste à Paris permet de vérifier, avant la signature, si l’exonération est réellement accessible ou si la plus-value doit être provisionnée.
De cette première partie, le vendeur doit retenir trois chiffres et une date : la fraction imposable de sa rente, fixée par son âge au jour où la rente entre en service ; le prix de cession de son bien, capital représentatif plus bouquet ; et le jour de la cession, qui décide de l’exonération résidence principale. Tout le reste en découle.
II. L’acheteur ne déduit rien et le montage doit tenir sur l’aléa
Du côté de l’acheteur, que le vocabulaire appelle le débirentier, les illusions sont symétriques. Non, la rente versée chaque année ne se déduit pas du revenu imposable. Et non, un viager conclu à un prix dérisoire avec un vendeur dont l’état de santé ne laisse aucun doute sur l’issue ne résiste pas à l’examen du fisc et du juge. Le viager est un contrat aléatoire, et c’est cet aléa qui justifie tout le régime fiscal décrit plus haut.
A. La rente versée est le prix du bien, pas une charge déductible
La confusion vient de la ressemblance des mots : une « rente » versée chaque mois évoque une pension alimentaire, qui, elle, est déductible sous conditions. Mais la rente d’un viager n’est pas alimentaire, elle est le prix d’une vente. Le code général des impôts énumère limitativement les charges déductibles du revenu global, et son article 156 ne vise, au titre des rentes et pensions, que les « Arrérages de rentes payés par lui à titre obligatoire et gratuit » et les « pensions alimentaires répondant aux conditions fixées par les articles 205 à 211 » du code civil, outre les prestations compensatoires de divorce. La rente promise en contrepartie d’un logement n’entre dans aucune de ces cases : elle n’est ni obligatoire et gratuite, ni alimentaire au sens des articles 205 à 211, ni une prestation compensatoire.
La jurisprudence fiscale l’a tranché de longue date dans un cas très proche du viager : une nièce tenue par acte notarié de verser une rente viagère à ses tantes en contrepartie de valeurs mobilières n’a pas obtenu la déduction, le Conseil d’État ayant refusé la déduction dès lors qu’il n’était pas établi que la rente excédait la valeur des biens reçus en contrepartie, selon la doctrine qui rapporte cette décision du Conseil d’État du 19 octobre 1957. Le BOI-IR-BASE-20-60-30 en tire la règle générale applicable aux rentes constituées en contrepartie d’un bien : quand la rente paie un prix, elle ne s’impute pas sur le revenu. L’acheteur d’un viager est exactement dans cette situation : chaque arrérage qu’il verse éteint une fraction du prix qu’il doit, il n’acquitte aucune obligation alimentaire.
Il faut distinguer soigneusement ce cas de deux voisins qui prêtent à confusion. D’abord, les rentes viagères constituées à titre gratuit, par donation ou legs : la doctrine les range dans une catégorie à part, avec leurs propres règles d’imposition chez le bénéficiaire, décrites au BOI-RSA-PENS-10-40. Une rente promise sans contrepartie n’est pas un viager, et le régime de la fraction selon l’âge ne s’y applique pas de la même façon. Ensuite, les versements d’épargne retraite déductibles à l’entrée, dans la limite des plafonds : ils concernent la constitution d’une retraite par capitalisation, pas le paiement comptant d’un logement. Le vendeur qui sort en rente d’un plan d’épargne retraite est d’ailleurs imposé comme un pensionné, avec l’abattement de 10 %, et non selon la fraction des rentes à titre onéreux : c’est l’autre versant de la même fiche de service-public, et les deux régimes ne doivent pas être mélangés.
Pour l’acheteur, la conséquence budgétaire est directe : le coût réel du viager, c’est le bouquet plus la totalité des arrérages versés, sans économie d’impôt en cours de route. Toute comparaison avec un achat classique financé par emprunt, dont les intérêts ouvrent dans certains cas des droits propres, doit intégrer cette absence de déduction. Et toute promesse commerciale qui présente la rente comme déductible doit être écartée : aucun texte lu pour cet article ne le permet.
B. L’aléa se paie au prix juste : ce que le juge vérifie quand le montage dérape
Tout le régime fiscal qui précède repose sur une idée simple : au jour de la vente, personne ne sait combien de temps la rente sera servie. C’est cet aléa qui justifie que le vendeur ne soit imposé que sur une fraction et que le prix se calcule en capital représentatif. Quand l’aléa n’existe pas, le montage s’effondre, fiscalement et civilement.
Le code civil range le viager parmi les contrats aléatoires. Son article 1108 dispose que le contrat « est aléatoire lorsque les parties acceptent de faire dépendre les effets du contrat, quant aux avantages et aux pertes qui en résulteront, d’un événement incertain ». Ici, l’événement incertain, c’est la durée de vie du vendeur. Les parties acceptent par avance que l’acheteur paie peut-être beaucoup plus que la valeur du bien si le vendeur vit très longtemps, ou beaucoup moins dans le cas inverse. Cette acceptation réciproque du risque est la contrepartie de la fraction imposable réduite : le législateur admet que la rente restitue en partie le capital parce que l’acheteur prend un risque réel.
Le code tire les conséquences des cas où le risque n’existe pas. L’article 1974 du code civil dispose que « Tout contrat de rente viagère, créé sur la tête d’une personne qui était morte au jour du contrat, ne produit aucun effet ». Et l’article 1975 ajoute qu’« Il en est de même du contrat par lequel la rente a été créée sur la tête d’une personne atteinte de la maladie dont elle est décédée dans les vingt jours de la date du contrat ». Ces deux textes visent les cas extrêmes, mais ils éclairent la zone grise qui intéresse les familles : le viager conclu avec un vendeur très âgé ou très malade, à un prix sans rapport avec la valeur du bien, pour vider la succession au détriment des autres héritiers.
Dans cette zone grise, deux armes juridiques se combinent. D’abord, l’administration peut requalifier l’opération en donation déguisée si elle prouve la gratuité partielle : la doctrine des mutations à titre gratuit rappelle qu’une libéralité reste taxable quelle que soit la qualification donnée à l’acte, y compris lorsqu’elle se présente sous la forme d’une vente, selon le BOI-ENR-DMTG-20-10-10. Un bouquet symbolique et une rente sans rapport avec la valeur locative du bien, consentis à un proche, exposent à des droits de donation sur l’écart. Ensuite, les héritiers lésés peuvent agir en justice pour faire constater l’absence d’aléa et l’atteinte à la réserve héréditaire : c’est le contentieux classique de la vente en viager à un enfant sans l’accord des autres, que les notaires préviennent en chiffrant le capital représentatif avec des tables de mortalité et en conservant la preuve de l’état de santé apparent du vendeur au jour de l’acte.
En pratique, trois vérifications protègent les deux parties avant la signature. La première porte sur le prix : bouquet et rente capitalisée doivent approcher ensemble la valeur vénale du bien, minorée de l’occupation quand le viager est occupé, c’est-à-dire du droit d’usage et d’habitation que le vendeur conserve. Un écart massif et inexpliqué est le premier indice qu’un juge retiendra. La deuxième porte sur l’indexation et les charges : qui paie la taxe foncière, les gros travaux, l’assurance, et comment la rente suit l’inflation. Ces clauses ne changent pas la fraction imposable, fixée une fois pour toutes, mais elles changent le rendement réel des deux côtés. La troisième porte sur les garanties de paiement : le privilège du vendeur et l’action résolutoire, qui permettent de reprendre le bien si la rente cesse d’être payée, doivent figurer dans l’acte, car une rente impayée ne donne pas lieu à restitution automatique sans clause ni action en justice.
On le voit : le viager n’est ni une niche ni un piège, c’est un prix payé dans le temps. Le vendeur qui a compris sa fraction imposable, son bouquet et sa plus-value négocie en connaissance de cause. L’acheteur qui a intégré l’absence de déduction et l’exigence d’un aléa réel achète un risque mesuré, pas un procès en préparation.
Conclusion
Vendre en viager, c’est accepter que le temps fasse le prix. La loi fiscale en tire des conséquences claires et vérifiables : la rente n’est imposable que pour 70, 50, 40 ou 30 % de son montant selon l’âge du vendeur à l’entrée en jouissance, fraction fixée définitivement et calculée par l’administration sur le brut déclaré ; le bouquet et le capital représentatif de la rente forment le prix de cession soumis aux plus-values immobilières, exonéré pour la résidence principale au jour de la vente ; la rente versée par l’acheteur n’est pas déductible ; et l’ensemble ne tient que si l’aléa est réel et le prix sérieux. Avant de signer, chaque partie doit donc chiffrer sa position sur ces quatre points, acte et avis d’imposition à l’appui, plutôt que de se fier au montant brut de la rente ou aux promesses d’un simulateur. C’est à ce prix, vérifié ligne à ligne, que le viager reste ce qu’il doit être : une vente dont le paiement suit la vie du vendeur, sans surprise fiscale pour personne.