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Engin non homologué (quad, mini moto, motocross …) : quelles sont les règles (déclaration, conduite…) ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit routier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Engin non homologué (quad, mini moto, motocross …) : quelles sont les règles (déclaration, conduite…) ?

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Information : Cette fiche presente les regles generales applicables.
Votre situation personnelle peut necessiter une analyse specifique.
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Comment et sous quel délai déclarer un engin non homologué, dont la vitesse dépasse 25 km/h et non autorisé à circuler sur la voie publique (quad, mini moto, moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike…) ? Où peut-on circuler ? Quels sont les équipements obligatoires ? Nous vous indiquons les règles à connaître et comment faire les démarches sur le site DICEM.

Vérifier quels engins doivent être déclarés sur le site DICEM

Vérifier quels engins doivent être déclarés sur le site DICEM

Un engin motorisé doit être déclaré s'il remplit les conditions suivantes :

Engin non homologué, c'est-à-dire non soumis à réception CE. La réception CE est un acte attestant qu'un véhicule répond aux normes techniques exigées par l'Union européenne pour sa mise en circulation. Sans cette réception (ou homologation), le véhicule ne remplit pas les conditions pour circuler sur la voie publique.

Engin dont la vitesse peut dépasser par construction 25 km/h

Engin non autorisé par le code de la route à circuler sur la voie publique.

En pratique, il s'agit notamment de quad, mini moto, moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike.

Les trottinettes et vélos électriques, les solex… ne sont pas à déclarer dans DICEM.

  • Engin non homologué, c'est-à-dire non soumis à réception CE. La réception CE est un acte attestant qu'un véhicule répond aux normes techniques exigées par l'Union européenne pour sa mise en circulation. Sans cette réception (ou homologation), le véhicule ne remplit pas les conditions pour circuler sur la voie publique.
  • Engin dont la vitesse peut dépasser par construction 25 km/h
  • Engin non autorisé par le code de la route à circuler sur la voie publique.

Vérifier l'âge minimum pour acheter, louer ou utiliser un engin relevant de DICEM

Vérifier l'âge minimum pour acheter, louer ou utiliser un engin relevant de DICEM

Vous pouvez acheter, louer et utiliser un engin non homologué (quad, mini moto, moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike…).

Vous ne pouvez pas acheter un engin non homologué (quad, mini moto, moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike…).

Toutefois, vous pouvez en louer et en utiliser un.

Vous ne pouvez ni acheter, ni louer un engin non homologué (quad, mini moto, moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike…).

Toutefois, vous pouvez en utiliser un dans le cadre des activités d’apprentissage de la moto, entraînement, compétition et loisirs organisées par une association sportive agréée (exemples : Fédération française de motocyclisme, Union française des œuvres laïques d’éducation physique).

Vérifier qui doit déclarer l'engin et dans quel délai

Vérifier qui doit déclarer l'engin et dans quel délai

Le vendeur professionnel doit faire la déclaration immédiatement après la vente.

Vous devez ensuite confirmer l’acquisition de l’engin

sur le site DICEM

ou par voie postale avec le formulaire cerfa n°13853*04,

pour que la déclaration soit bien enregistrée.

Vous devrez déclarer toutes les modifications ultérieures (vol, vente, changement d'adresse…) sur le site DICEM ou par voie postale avec les formulaires cerfa n°13853*04 ou n°16230*03.

L’achat par internet ou à l’étranger d’un engin neuf, non homologué dont la vitesse dépasse 25 km/h et qui n’est pas destiné à circuler sur les voies publiques doit être déclaré par l’acquéreur dans les 48 heures suivant la date de son acquisition.

Vous devrez déclarer toutes les modifications ultérieures (vol, vente, changement d'adresse…) sur le site DICEM ou par voie postale avec les formulaires cerfa n°13853*04 ou n°16230*03.

Le vendeur d’occasion doit déclarer la vente et l’acheteur doit déclarer l’achat de l’engin afin d’être reconnu comme étant le nouveau propriétaire.

Pour faire la déclaration d’achat, vous avez besoin du numéro de série de l’engin et de son numéro d’identification.

La déclaration peut être faite en ligne sur le site DICEM. Elle permet la délivrance immédiate d’une attestation d’identification.

La déclaration d’achat d’occasion est aussi réalisable par voie postale en remplissant le formulaire cerfa n°13853*04.

Vous devrez aussi déclarer toutes les modifications ultérieures (vol, changement de couleur de l’engin, changement d'adresse…) sur DICEM ou par voie postale avec les formulaires cerfa n°13853*04 ou n°16230*03.

  • sur le site DICEM
  • ou par voie postale avec le formulaire cerfa n°13853*04,

Déclarer l'achat d'un engin relevant de DICEM

Déclarer l'achat d'un engin relevant de DICEM

Le vendeur professionnel doit en votre nom, faire la déclarationimmédiatement après la vente, sur le site DICEM (connexion via FranceConnect).

Une fois la déclaration réalisée par le vendeur professionnel, vous recevrez un code de confirmation unique par voie électronique.

Vous devrez alors confirmer (ou contester) cette acquisition.

Après confirmation, une attestation sécurisée de déclaration comportant un numéro unique d'identification vous sera transmise par voie électronique. Elle sera également disponible sur le site DICEM :

Si vous êtes un particulier faisant la déclaration en votre nom, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité (hors démarche en ligne)

Copie d'un justificatif de domicile (pour une première déclaration).

Si vous êtes une entreprise ou une association avec un numéro SIRET pour toute déclaration, vous aurez besoin d’une copie d’un justificatif d’identité du représentant légal.

Si vous êtes une association avec un numéro RNA, pour toute déclaration, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal

Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française).

Copie d'un justificatif de domicile.

La confirmation de la déclaration peut être transmise par courrier par l'acquéreur à l’adresse indiquée sur le formulaire cerfa n°16242.

L’achat par internet ou à l’étranger d’un engin neuf, non homologué dont la vitesse dépasse 25km/h et qui n’est pas destiné à circuler sur les voies publiques doit être déclaré par l’acquéreur dans les 48 heures suivant la date de son acquisition.

Si vous êtes un particulier faisant la déclaration en votre nom, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité (hors démarche en ligne)

Copie d'un justificatif de domicile (pour une première déclaration).

Si vous êtes une entreprise ou une association avec un numéro SIRET, pour toute déclaration, vous aurez besoin d’une copie d’un justificatif d’identité du représentant légal.

Si vous êtes une association avec un numéro RNA, pour toute déclaration, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal

Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française)

Copie d'un justificatif de domicile.

Vous devez faire une déclaration dans les 48 heures suivant la date de l'achat sur le site DICEM (connexion via FranceConnect).

Pour déclarer l’acquisition d’un engin d’occasion sur DICEM, vous devez être muni de son numéro unique d’identification et de son numéro de série :

Après la déclaration réalisée, une attestation sécurisée de déclaration comportant un numéro unique d'identification vous sera transmise par voie électronique. Elle sera également disponible sur le site DICEM.

Si vous êtes un particulier faisant la déclaration en votre nom, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité (hors démarche en ligne)

Copie d'un justificatif de domicile (pour une première déclaration).

Si vous êtes une entreprise ou une association avec un numéro SIRET, pour toute déclaration, vous aurez besoin d'une copie d’un justificatif d’identité du représentant légal.

Si vous êtes une association avec un numéro RNA, pour toute déclaration, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal

Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française)

Copie d'un justificatif de domicile

La déclaration peut aussi être transmise par courrier à l’adresse indiquée sur le formulaire cerfa n°13853.

  • Copie d’un justificatif d’identité (hors démarche en ligne)
  • Copie d'un justificatif de domicile (pour une première déclaration).
  • Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal
  • Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française).
  • Copie d'un justificatif de domicile.
  • Copie d’un justificatif d’identité (hors démarche en ligne)
  • Copie d'un justificatif de domicile (pour une première déclaration).
  • Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal
  • Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française)
  • Copie d'un justificatif de domicile.
  • Copie d’un justificatif d’identité (hors démarche en ligne)
  • Copie d'un justificatif de domicile (pour une première déclaration).
  • Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal
  • Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française)
  • Copie d'un justificatif de domicile

Faire graver un numéro d'identification sur l'engin

Faire graver un numéro d'identification sur l'engin

Le numéro unique d'identification de l'engin doit être gravé sur une partie fixe de l'engin, qui ne peut pas être changée.

Le numéro d'identification doit également apparaître sur une plaque fixée en évidence. Toutefois, cette plaque peut être retirée dans le cadre d'une pratique sportive.

Le vendeur professionnel doit faire graver le numéro avant de vous le remettre.

Toutefois, si le numéro n'a pas été gravé, vous devez vous en charger

Vous devez vous-même faire graver sur l'engin le numéro d'identification reçu par voie électronique.

Vous devez vous-même faire graver sur l'engin le numéro d'identification présent sur votre attestation reçue par voie électronique.

Faire circuler un engin relevant de DICEM sans numéro d'identification est sanctionné par une amende allant jusqu'à 750 € et une possible mise en fourrière de l’engin.

Déclarer la vente d’un engin relevant de DICEM

Déclarer la vente d’un engin relevant de DICEM

Après vous être enregistré en tant que personne morale sur le site DICEM (connexion via FranceConnect), vous devrez déclarer la vente pour le compte de l’acquéreur, dès la vente :

Pour rappel, vous devez graver le numéro unique d’identification sur une partie fixe de l’engin, qui ne peut être changée, avant remise de ce dernier à l’acquéreur.

Vous devez faire la déclaration en votre nom, dans les 48 heures suivant la date de la vente, sur le site DICEM (connexion via FranceConnect) :

Une fois la déclaration réalisée vous recevrez une attestation de vente par voie électronique.

Pour déclarer la vente d’un engin, il est indispensable d’avoir les coordonnées de l’acheteur (nom, prénom, adresse électronique). Vous devrez lui communiquer le numéro unique d’identification de l’engin vendu. Cette déclaration de vente peut également être transmise par voie postale à l’adresse indiquée sur le formulaire cerfa n°13853.

Déclarer la modification d’informations déjà saisies dans DICEM

Déclarer la modification d’informations déjà saisies dans DICEM

Les modifications suivantes liées à un engin précédemment déclaré sur le site DICEM sont à déclarer sous 48 heures :

Changement d'état civil

Changement d'adresse

Modification des informations d’une personne morale

Modification de la couleur de l’engin

Déclaration de vol de l’engin

Déclaration de destruction de l'engin.

Vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité (pour un changement d'état civil le plus récent)

Copie d'un justificatif de domicile (pour une déclaration de nouvelle adresse).

Pour toute déclaration, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal

Copie d'un justificatif de domicile (pour une déclaration de nouvelle adresse)

Pour toute déclaration, vous aurez besoin des documents suivants :

Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal

Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française)

Copie d'un justificatif de domicile (pour une déclaration de nouvelle adresse).

Vous aurez besoin d’une copie du dépôt de plainte auprès des services de police ou de gendarmerie.

Une fois la déclaration réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration sera disponible sur le site DICEM :

La déclaration peut être aussi transmise par courrier à l’adresse indiquée sur les formulaires cerfa n°13853 (vol, destruction ou modification de la couleur de l'engin) ou cerfa n°16230 (changement de coordonnées ou d'état civil ou changement des informations d'une personne morale).

  • Changement d'état civil
  • Changement d'adresse
  • Modification des informations d’une personne morale
  • Modification de la couleur de l’engin
  • Déclaration de vol de l’engin
  • Déclaration de destruction de l'engin.
  • Copie d’un justificatif d’identité (pour un changement d'état civil le plus récent)
  • Copie d'un justificatif de domicile (pour une déclaration de nouvelle adresse).
  • Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal
  • Copie d'un justificatif de domicile (pour une déclaration de nouvelle adresse)
  • Copie d’un justificatif d’identité du représentant légal
  • Copie des statuts ou de toutes autres pièces justificatives de son existence légale, faisant apparaître le nom du responsable et l’adresse de l’organisme, ainsi que la preuve de la déclaration en préfecture ou sous-préfecture ou de la reconnaissance par une administration, une juridiction ou un organisme professionnel (notamment une publication au Journal officiel de la République française)
  • Copie d'un justificatif de domicile (pour une déclaration de nouvelle adresse).

Respecter les règles de circulation d’un engin relevant de DICEM

Respecter les règles de circulation d’un engin relevant de DICEM

Lorsque vous achetez ou louez un engin non homologué relevant de DICEM (quad mini-moto, motocross, dirt bike, …) il vous est remis une copie de la charte indiquant les règles à respecter.

Il est interdit de circuler avec un engin non homologué relevant de DICEM sur une voie ouverte à la circulation publique : route, chemin, piste…

Un engin non homologué relevant de DICEM ne peut être utilisé que sur un terrain spécialement conçu à cet effet : circuit agréé, terrain adapté.

Ne pas respecter cette règle est sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 1500 €.

Le véhicule peut être confisqué, immobilisé, mis en fourrière, voire détruit.

En effet, un engin sans numéro d'identification qui est utilisé pour du rodéo urbain est considéré comme abandonné dès son entrée en fourrière et pourra être détruit.

Porter les équipements obligatoires pour circuler avec un engin non homologué

Porter les équipements obligatoires pour circuler avec un engin non homologué

Vous devez porter les équipements suivants :

Casque intégral composé d'une seule pièce

Vêtements de protection en matière résistante qui couvrent les jambes, le torse et les bras

Gants en matière résistante

Chaussures montantes.

  • Casque intégral composé d'une seule pièce
  • Vêtements de protection en matière résistante qui couvrent les jambes, le torse et les bras
  • Gants en matière résistante
  • Chaussures montantes.

Avoir une assurance pour circuler avec un engin non homologué

Avoir une assurance pour circuler avec un engin non homologué

Le propriétaire d’un engin non homologué relevant de DICEM doit avoir une assurance garantissant les dommages corporels et matériels qu'il pourrait causer à autrui.

Si vous envisagez de louer ou prêter votre engin, vous devez vérifier que la personne est couverte par votre assurance ou par la sienne.

La couverture du conducteur n'est pas obligatoire, mais vivement recommandée.

Sur le site DICEM

Sur le site DICEM

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Par courrier

Par courrier

Ministère de l’intérieur

Bureau national de l'immatriculation des véhicules

Place Beauvau

75800 Paris Cedex 08

Questions frequentes

  • Quels véhicules peut-on conduire sans permis de conduire ?
  • Peut-on conduire un scooter 3 roues ou une moto 125 avec le permis B ?
  • À quel âge peut-on conduire une moto ou un scooter ?
  • Faut-il une assurance pour conduire une voiture sans permis ?
  • Assurance auto : qu'est-ce que la garantie responsabilité civile ?

Source : Cette fiche est issue du site Service-Public.fr,
le site officiel de l’administration francaise, edite par la Direction de l’information legale et administrative (DILA).

Fiche F20634 – Derniere mise a jour : 17/06/2024

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