ParlementSénat

Délégations parlementaires

Journal officiel n° 260 du vendredi 6 novembre 2026 NOR INPS2629763X

Version officielle sur Légifrance

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Membres présents

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 4 novembre 2026
Présents  : Nadine Bellurot, Laurent Burgoa, Cédric Chevalier, Forough Dadkhah, Bernard Delcros, Amel Gacquerre, Michelle Gréaume, Nadège Havet, Joshua Hochart, Marie-Lise Housseau, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Carine Leroy, Jean-Jacques Lozach, David Margueritte, Jean-Marie Mizzon, Guylène Pantel, Clément Pernot, Hervé Reynaud, Jean-Yves Roux, Stéphane Sautarel, Ghislaine Senée, Nadia Sollogoub, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Anne Ventalon, Jean Pierre Vogel, Dany Wattebled.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mardi 3 novembre 2026
Présents  : Jocelyne Antoine, Véronique Baude, Annick Billon, Colombe Brossel, Loïc Hervé, Marie-Claude Lermytte, Marie Mercier, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Sylvie Valente Le Hir, Dominique Vérien.
Assistait en outre à la séance  :  Nadia Sollogoub.
Séance du jeudi 5 novembre 2026
Présents  : Colombe Brossel, Cédric Chevalier, Evelyne Corbière Naminzo, Dimitri Doussot, Olivia Richard, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 5 novembre 2026
Présents  : Marie-Pierre Callet, Michel Canévet, Marie-Carole Ciuntu, Bastien Coriton, Pierre Cuypers, Daniel Fargeot, Lauriane Josende, Christian Klinger, Patrick Leclerc, Arnaud Marthey, Pauline Martin, Michel Masset, Sébastien Michel, Anne-Marie Nédélec, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Sylvie Valente Le Hir.

Convocations

Délégation à la prospective
Mardi 10 novembre 2026, à 13 h 30, salle Olympe de Gouges
Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, Mme Ingrid Barrat, essayiste, et M. Jean Viard, sociologue, directeur de recherche CNRS et Sciences Po Paris (Cevipof), sur le rapport du Haut-commissariat à la stratégie et au plan « France 2035, France 2050. Comment vivrons-nous en France demain ? »

Nomination de membres de délégation

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Au cours de sa séance du mercredi 4 novembre 2026, le Sénat a désigné Mme Anne-Sophie Patru, Sénatrice d'Ille-et-Vilaine, comme membre de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, en remplacement de Mme Françoise Gatel, démissionnaire.

Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.

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