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Cession de créance Dailly : on vous oppose un bordereau, comment vérifier, contester et payer sans payer deux fois

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des affaires à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Cession de créance Dailly : on vous oppose un bordereau, comment vérifier, contester et payer sans payer deux fois

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Votre fournisseur vous annonce que votre facture a été cédée à sa banque par bordereau Dailly, puis la banque vous réclame le paiement directement. Faut-il payer la banque ou continuer à payer le fournisseur ? Que faire si le montant facturé est contesté, si les travaux ne sont pas terminés ou si l’on vous demande de signer un acte d’acceptation ? La cession de créances professionnelles par bordereau, prévue aux articles L. 313-23 et suivants du code monétaire et financier, obéit à un régime autonome qui ne ressemble ni à une simple lettre de change ni à une cession de droit commun : l’opposabilité au débiteur tient à la date portée sur le bordereau, le paiement n’est libératoire qu’auprès du bon destinataire, et l’acceptation que la banque peut vous demander de signer vous prive d’une partie de vos moyens de défense. Cet article décrit, pièces à l’appui, les vérifications à effectuer avant de payer, les erreurs à ne pas commettre et les leviers de contestation dont dispose une entreprise débitrice cédée.

I. Bordereau Dailly opposé au débiteur : comment vérifier la date et les mentions obligatoires

La première question n’est pas de savoir si vous devez l’argent, mais si le papier qu’on vous oppose produit un effet contre vous. En matière Dailly, cette question se tranche presque entièrement à la lecture du bordereau lui-même.

A. Bordereau Dailly sans date : aucun effet contre vous, même si la banque vous a écrit

Le mécanisme de départ est simple. Tout crédit consenti par un établissement de crédit, une société de financement ou certains fonds à une personne morale ou à une personne physique dans l’exercice de son activité professionnelle peut donner lieu, par la seule remise d’un bordereau, à la cession des créances que le bénéficiaire du crédit détient sur ses propres clients professionnels. Le texte vise expressément les créances liquides et exigibles, même à terme, et ajoute une possibilité redoutable pour les débiteurs : « Peuvent également être cédées ou données en nantissement les créances résultant d’un acte déjà intervenu ou à intervenir mais dont le montant et l’exigibilité ne sont pas encore déterminés. » (article L. 313-23 du code monétaire et financier). Autrement dit, votre fournisseur peut céder aujourd’hui une créance née d’un marché en cours, dont le montant définitif ne sera connu qu’à la fin des travaux. Face à une telle cession, votre premier réflexe doit être de demander une copie du bordereau et de contrôler sa date.

La date n’est pas une formalité secondaire. L’article L. 313-27 du code monétaire et financier dispose : « La cession ou le nantissement prend effet entre les parties et devient opposable aux tiers à la date apposée sur le bordereau lors de sa remise, quelle que soit la date de naissance, d’échéance ou d’exigibilité des créances, sans qu’il soit besoin d’autre formalité, et ce quelle que soit la loi applicable aux créances et la loi du pays de résidence des débiteurs. » (article L. 313-27 du code monétaire et financier). C’est donc la date portée sur le bordereau lors de sa remise qui fait tout : effet entre cédant et banque, opposabilité aux tiers, transfert de plein droit des sûretés et accessoires attachés à chaque créance.

La Cour de cassation a tiré de ce texte une conséquence directe pour les débiteurs. Dans un arrêt du 15 mars 2023, la chambre commerciale a jugé, à propos de trois factures cédées par bordereaux non datés : « les bordereaux de cession de créances professionnelles dépourvus de date sont privés de tout effet et qu’il ne peut être suppléé à cette omission par d’autres moyens, telle la notification des actes de cession au débiteur ». La banque, qui avait pourtant notifié les cessions au débiteur et l’avait assigné en paiement de plus de 100 000 euros, a été déboutée : la cour d’appel avait exactement déduit de l’absence de date que ces actes ne pouvaient être invoqués comme titre pour demander paiement. La leçon pratique est nette : si la copie du bordereau qui vous est présentée ne porte aucune date, ou si la banque refuse de vous la communiquer, contestez par écrit l’opposabilité de la cession avant tout paiement, en visant l’article L. 313-27 et l’arrêt de la Cour de cassation du 15 mars 2023 (pourvoi n° 21-24.490). Conservez la copie du bordereau litigieux, la lettre de réclamation de la banque et la preuve de vos demandes de communication : en cas de procès, c’est à la banque de rapporter par tous moyens l’exactitude de la date qu’elle invoque, comme le prévoit la fin de l’article L. 313-27.

Au-delà de la date, contrôlez l’individualisation de la créance. Le bordereau doit comporter « La désignation ou l’individualisation des créances cédées ou données en nantissement ou des éléments susceptibles d’effectuer cette désignation ou cette individualisation, notamment par l’indication du débiteur, du lieu de paiement, du montant des créances ou de leur évaluation et, s’il y a lieu, de leur échéance. » (article L. 313-23 du code monétaire et financier). Vérifiez donc que votre nom, le montant réclamé et, le cas échéant, l’échéance correspondent à une facture réelle. Si le bordereau désigne globalement un ensemble de créances transmises par un procédé informatique, il doit au moins indiquer le moyen de transmission, le nombre de créances et leur montant global. Toute discordance entre le bordereau, la facture et le contrat initial est un motif de demande d’éclaircissement écrit avant paiement. Ce type de litige relève des contentieux entre professionnels, où chaque pièce compte autant que le fond du droit.

B. Notification et acceptation du bordereau Dailly : ne payez qu’au bon créancier et ne signez rien à l’aveugle

Une fois le bordereau daté et régulier en apparence, la deuxième vérification porte sur la notification. L’article L. 313-28 du code monétaire et financier dispose : « L’établissement de crédit ou la société de financement ou le FIA mentionné à l’article L. 313-23 peut, à tout moment, interdire au débiteur de la créance cédée ou nantie de payer entre les mains du signataire du bordereau. A compter de cette notification, dont les formes sont fixées par le décret en Conseil d’Etat prévu à l’article L. 313-35, le débiteur ne se libère valablement qu’auprès de l’établissement de crédit ou de la société de financement ou du FIA mentionné à l’article L. 313-23 . » (article L. 313-28 du code monétaire et financier). Deux situations doivent donc être distinguées avec rigueur. Tant qu’aucune notification d’interdiction de payer ne vous a été adressée, le paiement que vous effectuez entre les mains de votre fournisseur reste en principe libératoire. À compter de la notification, en revanche, seul le paiement effectué auprès de la banque vous libère : payer le fournisseur après la notification, c’est prendre le risque de payer deux fois, une fois au fournisseur et une fois à la banque qui poursuivra le recouvrement.

En pratique, exigez que la notification soit identifiable et conservée : courrier précisant les factures concernées, leurs montants et leurs échéances, coordonnées du compte destinataire, référence du bordereau et de sa date. Si la banque se contente d’un appel téléphonique ou d’un courriel vague, répondez par écrit que vous paierez dès réception d’une notification régulière précisant ces éléments, et ne laissez pas courir un litige sur un accord verbal. Si votre fournisseur fait l’objet d’une procédure collective, la date du bordereau, qui fixe l’opposabilité en application de l’article L. 313-27, devient la pièce centrale du dossier : faites-la vérifier avant tout paiement et signalez la réclamation aux organes de la procédure.

Le point le plus dangereux pour un débiteur est l’acceptation que la banque peut lui demander de signer. L’article L. 313-29 du code monétaire et financier dispose : « Sur la demande du bénéficiaire du bordereau, le débiteur peut s’engager à le payer directement : cet engagement est constaté, à peine de nullité, par un écrit intitulé :  » Acte d’acceptation de la cession ou du nantissement d’une créance professionnelle « . Dans ce cas, le débiteur ne peut opposer à l’établissement de crédit ou à la société de financement ou du FIA mentionné à l’article L. 313-23 les exceptions fondées sur ses rapports personnels avec le signataire du bordereau, à moins que l’établissement de crédit ou la société de financement ou le FIA mentionné à l’article L. 313-23, en acquérant ou en recevant la créance, n’ait agi sciemment au détriment du débiteur. » (article L. 313-29 du code monétaire et financier). Signer cet acte, c’est donc renoncer par avance à opposer à la banque les moyens tirés de vos relations avec le fournisseur : retards, malfaçons, avoirs attendus, remises promises. Ne signez jamais un tel acte sous la pression d’un délai de paiement, sans avoir vérifié le montant exact, l’état d’avancement des prestations et l’existence de vos propres créances contre le fournisseur.

La jurisprudence ajoute une protection souvent ignorée : l’acceptation donnée avant que la cession existe ne vaut rien. Dans un arrêt du 3 novembre 2015, la chambre commerciale a approuvé une cour d’appel qui avait constaté que deux cessions étaient intervenues après la date de leur acceptation par le débiteur cédé, et retenu « à bon droit » que « les acceptations de cessions, qui n’étaient alors pas effectives, étaient sans portée » (Cour de cassation, chambre commerciale, 3 novembre 2015, pourvoi n° 14-14.373). Si l’on vous a fait signer une acceptation « par anticipation », pour des factures à venir ou des situations de travaux non encore établies, cette signature hâtive peut donc être privée d’effet, mais ne comptez pas sur ce seul moyen : rapportez la preuve des dates respectives de l’acceptation et du bordereau, et contestez par écrit toute réclamation fondée sur une acceptation anticipée.

II. Contester une cession Dailly : exceptions, créances futures et paiement sans risque

Vérifier le bordereau ne suffit pas toujours : la créance elle-même peut être litigieuse. C’est le second volet du dossier, celui où se joue le montant réellement dû.

A. Cession Dailly de créances futures et facture litigieuse : comment contrôler ce que vous devez vraiment

Le bordereau Dailly peut porter, on l’a vu, sur des créances futures dont le montant et l’exigibilité ne sont pas encore déterminés (article L. 313-23 du code monétaire et financier). Pour une entreprise cliente, c’est le cas typique du marché de travaux ou de prestations facturées par situations : la banque peut se voir céder aujourd’hui des situations qui ne seront établies que dans trois mois. Vous n’avez alors aucun moyen de savoir, à la seule lecture du bordereau, si le montant qui vous sera réclamé correspondra à des prestations réellement exécutées. La parade consiste à rapprocher systématiquement trois documents : le contrat ou le bon de commande initial, les factures ou situations présentées, et les réserves que vous avez émises (procès-verbaux de réception avec réserves, courriers de réclamation pour retard ou malfaçon, constats). Tout écart entre la créance cédée et la créance réellement exigible doit être signalé par écrit à la fois à la banque et au fournisseur, avec les pièces justificatives.

Il faut ici distinguer le régime Dailly du droit commun de la cession de créance, issu de la réforme de 2016. En droit commun, l’article 1321 du code civil définit la cession comme le contrat par lequel le cédant transmet tout ou partie de sa créance à un tiers cessionnaire, en précisant qu’« Elle peut porter sur une ou plusieurs créances présentes ou futures, déterminées ou déterminables » (article 1321 du code civil) et que « Le consentement du débiteur n’est pas requis, à moins que la créance ait été stipulée incessible » (article 1321 du code civil). L’article 1324 du même code ajoute : « La cession n’est opposable au débiteur, s’il n’y a déjà consenti, que si elle lui a été notifiée ou s’il en a pris acte. Le débiteur peut opposer au cessionnaire les exceptions inhérentes à la dette, telles que la nullité, l’exception d’inexécution, la résolution ou la compensation des dettes connexes. Il peut également opposer les exceptions nées de ses rapports avec le cédant avant que la cession lui soit devenue opposable, telles que l’octroi d’un terme, la remise de dette ou la compensation de dettes non connexes. » (article 1324 du code civil). Ce régime ne gouverne pas le bordereau Dailly, qui dispose de ses propres règles d’opposabilité par la date du bordereau, mais il éclaire la logique de vos moyens de défense : sans acceptation de votre part au sens de l’article L. 313-29, les moyens tirés de votre relation avec le fournisseur ne disparaissent pas par le seul effet du bordereau, et c’est précisément pour neutraliser ces moyens que la banque vous demande une acceptation. D’où l’importance de ne signer l’acte d’acceptation qu’en connaissance de cause, comme indiqué plus haut.

Un arrêt rendu en droit commun illustre d’ailleurs que la notification n’a rien d’un formalisme solennel : la première chambre civile a jugé le 1er juin 2022 que la remise au débiteur, lors d’une audience devant le juge de l’exécution, de conclusions comprenant copie de l’acte de cession « équivalait à une signification au débiteur auquel la cession était dès lors opposable » (Cour de cassation, première chambre civile, 1er juin 2022, pourvoi n° 21-12.276). Retenez-en la conséquence pratique inverse en matière Dailly : puisque même une simple remise de conclusions peut rendre une cession opposable en droit commun, ne déduisez jamais du caractère informel d’une lettre de la banque qu’elle serait sans effet. Vérifiez chaque courrier qui mentionne une cession, rapprochez-le du bordereau daté, et répondez par écrit dans tous les cas.

Si la créance est litigieuse dans son principe ou son montant — prestations inachevées, non-conformités, pénalités de retard que vous entendez appliquer, avoirs non émis — ne payez pas le montant réclamé « pour être tranquille » en espérant un remboursement ultérieur. Écrivez à la banque et au fournisseur que le montant est contesté, chiffrez précisément la part incontestée et la part contestée avec les pièces, et proposez le paiement de la part incontestée au destinataire que la notification désigne. Cette attitude documentée vous place en position de débiteur de bonne foi qui vérifie, et non de débiteur qui se soustrait. Faites établir vos réserves par des constats vérifiables : procès-verbaux contradictoires, constats d’huissier pour les malfaçons apparentes, échanges écrits antérieurs à la cession. Des réserves formulées après la réclamation de la banque, sans aucun écrit antérieur, pèsent peu devant un juge.

B. Payer sans payer deux fois : interdiction de payer, garantie du cédant et compensation à faire vérifier

Le risque financier majeur est le double paiement : payer le fournisseur alors qu’il fallait payer la banque, ou l’inverse. La règle de l’article L. 313-28 tranche : à compter de la notification d’interdiction de payer, « le débiteur ne se libère valablement qu’auprès de l’établissement de crédit ou de la société de financement ou du FIA mentionné à l’article L. 313-23 » (article L. 313-28 du code monétaire et financier). Avant cette notification, le paiement au fournisseur reste en principe libératoire. Organisez donc vos paiements autour de cette bascule. Tenez un tableau par facture : date de la facture, montant, échéance contractuelle, date du bordereau communiqué, date de réception de la notification d’interdiction de payer, destinataire et date de chaque règlement. En cas de procédure d’injonction de payer ou d’assignation, ce tableau et les pièces correspondantes constituent le cœur de votre défense.

Deux garde-fous légaux méritent d’être connus. D’abord, la cession Dailly, même effectuée à titre de garantie et sans prix stipulé, « transfère au cessionnaire la propriété de la créance cédée », et « Sauf convention contraire, le signataire de l’acte de cession ou de nantissement est garant solidaire du paiement des créances cédées ou données en nantissement » (article L. 313-24 du code monétaire et financier, article L. 313-24 sur Légifrance). Cette garantie solidaire joue au profit de la banque, pas au vôtre, mais elle a une conséquence pratique : votre fournisseur reste juridiquement intéressé au sort de la créance. Adressez-lui systématiquement copie de vos contestations et de vos paiements, par écrit, de sorte qu’il ne puisse prétendre les ignorer si la banque se retourne contre lui. Ensuite, si vous êtes vous-même créancier de votre fournisseur — avoir à recevoir, trop-perçu, indemnités contractuelles — la compensation peut éteindre les dettes réciproques : l’article 1347 du code civil définit la compensation comme « l’extinction simultanée d’obligations réciproques entre deux personnes » (article 1347 du code civil), qui « s’opère, sous réserve d’être invoquée, à due concurrence, à la date où ses conditions se trouvent réunies » (article 1347 du code civil). La compensation ne joue pas automatiquement : elle doit être invoquée et ses conditions réunies, et son articulation avec une cession déjà opposable à la banque se discute au cas par cas. Faites-la vérifier par un conseil avant de l’opposer, en lui remettant le bordereau daté, la notification reçue et le décompte des créances réciproques.

Enfin, préparez l’hypothèse du contentieux. Si la banque vous assigne, les pièces à produire sont, dans l’ordre : le contrat initial avec le fournisseur, l’intégralité des factures et avoirs, le bordereau de cession avec sa date, la notification d’interdiction de payer, l’éventuel acte d’acceptation que vous auriez signé avec sa date, vos courriers de contestation et leurs accusés de réception, et la preuve de chaque paiement avec son destinataire. Demandez au juge la vérification de la date et des mentions du bordereau au regard des articles L. 313-23, L. 313-27, L. 313-28 et L. 313-29 du code monétaire et financier, ainsi que, à titre de comparaison avec le droit commun, des articles 1321, 1324 et 1347 du code civil. Une cession dont le bordereau est sans date, une acceptation signée avant la cession, une créance future dont le montant n’est étayé par aucune pièce : chacun de ces points, établi pièces à l’appui et rattaché à son texte, peut faire échec à la demande en paiement ou en réduire le montant.

Conclusion

Gardez enfin une règle simple pour chaque facture à venir : aucun règlement d’un montant contesté sans écrit préalable adressé aux deux parties, et aucun engagement signé sans relecture attentive de son intitulé exact. Ces deux réflexes, appliqués dès la première réclamation de la banque, suffisent dans la plupart des dossiers à éviter le double paiement et à circonscrire le litige à son montant réel.

Face à un bordereau Dailly, le débiteur professionnel n’est ni démuni ni tenu de payer aveuglément. Vérifiez la date et les mentions du bordereau, identifiez la notification qui seule fait basculer le paiement libératoire vers la banque, ne signez aucun acte d’acceptation sans contrôle du montant et des dates, chiffrez toute contestation avec des pièces antérieures à la réclamation, et payez la part incontestée au bon destinataire en conservant chaque preuve. La date du bordereau, la notification et l’acceptation forment le triangle qui décide de l’issue : bordereau sans date privé d’effet, acceptation anticipée sans portée, paiement libératoire exclusivement auprès du destinataire désigné après notification. Tenu avec rigueur, ce dossier de vérification protège contre le double paiement et donne au juge les éléments exacts sur lesquels statuer.

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