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Refus d’assurance emprunteur pour raison de santé : que faire pour obtenir son prêt immobilier (2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit immobilier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Refus d’assurance emprunteur pour raison de santé : que faire pour obtenir son prêt immobilier (2026)

Un refus d’assurance emprunteur pour raison de santé bloque le crédit immobilier : sans assurance, la banque refuse le plus souvent de débloquer les fonds, et le projet d’achat s’arrête. Pourtant, un refus n’est jamais le dernier mot. Depuis la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l’assurance emprunteur, dite loi Lemoine (loi n° 2022-270 du 28 février 2022), et avec la convention AERAS sur l’accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé, l’emprunteur dispose d’un parcours de recours structuré : second examen du dossier, garanties alternatives, changement d’assureur et délais imposés à la banque. Les premières réponses proposées en ligne se limitent le plus souvent à des comparateurs ou à des explications sur le questionnaire de santé ; aucune ne décrit le parcours complet après un refus, avec les textes applicables et les délais qui contraignent l’assureur et le prêteur. Cet article expose d’abord ce que l’assureur a le droit d’exiger et les trois formes que peut prendre sa réponse, puis la méthode pour obtenir quand même le crédit : convention AERAS et droit à l’oubli, garanties de substitution et changement d’assureur à tout moment.

I. Ce que l’assureur peut exiger, et les trois réponses possibles

A. Le questionnaire de santé : répondre exactement, mais seulement quand il est permis

L’assuré est tenu de « répondre exactement aux questions posées par l’assureur, notamment dans le formulaire de déclaration du risque par lequel l’assureur l’interroge lors de la conclusion du contrat, sur les circonstances qui sont de nature à faire apprécier par l’assureur les risques qu’il prend en charge » (article L113-2 du code des assurances). Cette obligation de réponse exacte ne signifie pas que l’assureur peut tout demander : par exception, « aucune information relative à l’état de santé ni aucun examen médical de l’assuré ne peut être sollicité par l’assureur, sous réserve du respect de l’ensemble des conditions suivantes : 1° La part assurée sur l’encours cumulé des contrats de crédit n’excède pas 200 000 euros par assuré ; 2° L’échéance de remboursement du crédit contracté est antérieure au soixantième anniversaire de l’assuré » (article L113-2-1 du code des assurances). En dessous de 200 000 euros assurés avec une échéance avant 60 ans, il n’y a donc ni questionnaire ni examen à remplir, et un refus fondé sur la santé ne devrait pas survenir dans ce cadre.

Quand le questionnaire reste permis, deux limites supplémentaires protègent l’emprunteur. D’une part, les assureurs « ne peuvent poser aucune question relative aux tests génétiques et à leurs résultats, ni demander à une personne de se soumettre à des tests génétiques avant que ne soit conclu le contrat et pendant toute la durée de celui-ci » (article L1141-1 du code de la santé publique). D’autre part, pour les pathologies cancéreuses et l’hépatite virale C, « le délai au-delà duquel aucune information médicale relative aux pathologies cancéreuses et à l’hépatite virale C ne peut être recueillie par les organismes assureurs ne peut excéder cinq ans à compter de la fin du protocole thérapeutique » (article L1141-5 du code de la santé publique) : c’est le droit à l’oubli, qui interdit à l’assureur de tenir compte d’une maladie ancienne une fois le délai écoulé.

La tentation de minimiser une pathologie pour passer l’examen médical expose à la sanction la plus lourde du droit des assurances : « le contrat d’assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l’assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l’objet du risque ou en diminue l’opinion pour l’assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l’assuré a été sans influence sur le sinistre » (article L113-8 du code des assurances). En revanche la loi prévoit une sanction graduée. « L’omission ou la déclaration inexacte de la part de l’assuré dont la mauvaise foi n’est pas établie n’entraîne pas la nullité de l’assurance » (article L113-9 du code des assurances) ; dans ce cas, si l’inexactitude est constatée après un sinistre, « l’indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés » (même article). La Cour de cassation a jugé que les juges, « saisis uniquement sur le fondement de l’article L. 113-8 du Code des assurances, d’une demande en annulation du contrat d’assurance, n’étaient pas tenus de rechercher d’office si les conditions d’application de l’article L. 113-9 du même Code étaient remplies » (Cass. 1re civ., 20 oct. 1993, n° 91-17.112, rejet) : tout se joue donc sur la preuve de l’intention de tromper, que l’assureur doit établir. Face à un questionnaire, la règle pratique est simple : répondre avec exactitude, sans rien ajouter au-delà des questions posées, et conserver une copie de chaque réponse.

Le seuil de 200 000 euros s’apprécie par assuré, sur l’encours cumulé des crédits : pour un couple qui emprunte, chaque co-emprunteur bénéficie de son propre plafond, et la quotité assurée de chacun peut être ajustée. Répartir la couverture, par exemple 60 % sur l’emprunteur en bonne santé et 40 % sur l’emprunteur présentant un risque aggravé, ou assurer chaque tête à 100 % sur la totalité du prêt, modifie le coût et l’exposition de chacun. Quand l’un des deux essuie un refus, plusieurs montages restent envisageables : assurer uniquement l’emprunteur accepté sur une quotité suffisante pour rassurer la banque, compléter par une garantie alternative sur la part restante, ou inverser la répartition. Ces montages se négocient avant la signature de l’offre, car c’est à ce stade que la banque compare les garanties ; une fois l’offre signée, le levier principal devient la résiliation à tout moment. Dans tous les cas, la banque doit être informée par écrit du montage proposé, et sa réponse doit être écrite elle aussi.

B. Majoration, exclusion ou refus : trois réponses aux effets très différents

Après l’examen médical, l’assureur rend l’une des trois décisions suivantes. La majoration (surprime) maintient la garantie en échange d’un tarif plus élevé ; elle doit rester proportionnée au risque et figurer explicitement dans l’offre. L’exclusion retire de la garantie une pathologie ou un type de sinistre déterminé, par exemple l’invalidité liée à une affection déclarée, tout en couvrant le reste. Le refus (non-agrément) écarte purement et simplement le candidat de la garantie. Une protection légale encadre le cumul : « Les personnes atteintes ou ayant été atteintes d’une pathologie pour laquelle l’existence d’un risque aggravé de santé a été établi ne peuvent se voir appliquer conjointement une majoration de tarifs et une exclusion de garantie au titre de cette même pathologie » (article L1141-6 du code de la santé publique). Si l’offre cumule les deux pour la même pathologie, elle viole ce texte, et ce point doit être contesté par écrit auprès de l’assureur.

Le refus total produit un effet direct sur le crédit. « Lorsque l’assureur a subordonné sa garantie à l’agrément de la personne de l’assuré et que cet agrément n’est pas donné, le contrat de prêt est résolu de plein droit à la demande de l’emprunteur sans frais ni pénalité d’aucune sorte. Cette demande doit être présentée dans le délai d’un mois à compter de la notification du refus de l’agrément » (article L313-29 du code de la consommation). Concrètement, l’emprunteur qui reçoit un refus dispose d’un mois à compter de la notification pour demander la résolution du prêt sans frais, ce qui le libère de l’offre. Ce délai d’un mois court à compter de la notification écrite du refus, d’où l’importance de dater et de conserver ce courrier. Mais la résolution n’est qu’une porte de sortie : l’objectif premier reste d’obtenir le crédit, et c’est l’objet de la seconde partie.

Face à une majoration, l’emprunteur doit chiffrer avant d’accepter : demander le tarif standard et le tarif majoré, le coût total de l’assurance sur la durée du prêt dans les deux hypothèses, et l’effet sur le taux annuel effectif global. Une surprime de quelques dixièmes de point peut représenter plusieurs milliers d’euros sur vingt ans, et c’est ce chiffrage qui permet de comparer utilement avec une offre concurrente dans le cadre d’une délégation. Face à une exclusion, il faut lire précisément son périmètre : une exclusion limitée à une pathologie déterminée laisse subsister la couverture pour tous les autres risques, tandis qu’une exclusion large peut vider la garantie de sa substance. Si l’exclusion porte sur le risque même qui justifie l’assurance aux yeux de la banque, le dossier doit être repensé, soit par une délégation mieux couvrante, soit par une garantie alternative. Toute acceptation d’une majoration ou d’une exclusion doit être donnée par écrit, en connaissance du coût total, et conservée avec l’offre.

II. Obtenir quand même son crédit après un refus

A. Le parcours AERAS : second examen, droit à l’oubli et garanties alternatives

Une convention nationale dédiée organise l’accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé : elle a pour objet de « faciliter l’assurance des prêts demandés par les personnes présentant un risque aggravé en raison de leur état de santé ou d’un handicap » et d’« assurer la prise en compte complète par les établissements de crédit ou les sociétés de financement des garanties alternatives à l’assurance » (article L1141-2 du code de la santé publique). Cette convention, dite AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé), impose aux assureurs un réexamen du dossier refusé au premier niveau : le deuxième niveau correspond à un service médical spécialisé de l’assureur, et le troisième à un pool mutualisé des risques très aggravés. En pratique, après un refus, l’emprunteur doit demander écritement le réexamen de son dossier dans le cadre AERAS et vérifier que chaque niveau a bien été saisi, car un refus prononcé sans passer par ces niveaux peut être contesté devant la commission de médiation de la convention.

Le droit à l’oubli constitue le deuxième levier : une fois écoulé un délai qui « ne peut excéder cinq ans à compter de la fin du protocole thérapeutique » pour les pathologies cancéreuses et l’hépatite virale C (article L1141-5 du code de la santé publique), l’assureur ne peut plus recueillir d’information médicale sur ces pathologies ni appliquer de majoration ou d’exclusion de ce chef. Une grille de référence, rendue publique, fixe pour chaque pathologie les délais applicables, parfois inférieurs à cinq ans selon les progrès thérapeutiques. L’emprunteur concerné doit donc vérifier la grille en vigueur à la date de sa demande : si le délai est écoulé, il n’a pas à déclarer l’ancienne pathologie, et un refus fondé sur elle est contestable. Les décisions consultées pour cet article ne tranchent pas la question du point de départ exact du délai dans les situations où le protocole thérapeutique s’est étalé sur plusieurs phases : en cas de doute, l’emprunteur a intérêt à faire attester par son médecin la date de fin du protocole et à la produire à l’assureur.

Le troisième levier tient aux garanties alternatives à l’assurance, dont la convention prévoit la « prise en compte complète » par les établissements de crédit (article L1141-2 du code de la santé publique). Quand l’assurance du décès ou de l’invalidité est refusée, la banque peut accepter une sûreté qui sécurise le remboursement par une autre voie : caution d’un organisme de garantie, hypothèque sur le bien financé ou sur un autre bien, nantissement d’un contrat d’assurance-vie ou d’un portefeuille de valeurs. Ces solutions ont un coût et des conditions propres, et la banque reste libre de les accepter ou non, mais elle ne peut pas les écarter sans examen : l’emprunteur doit les proposer par écrit et exiger une réponse écrite. Cette démarche s’inscrit dans le contentieux plus large du droit immobilier et du crédit immobilier, où chaque refus de financement doit être motivé et tracé pour préserver les recours.

La constitution du dossier médical transmis à l’assureur conditionne l’issue du réexamen : compte rendu du médecin traitant ou du spécialiste décrivant la pathologie, le traitement suivi et son terme, les derniers examens de contrôle et, le cas échéant, l’attestation de fin de protocole thérapeutique avec sa date. Ces pièces doivent être récentes et précises, car le service médical statue sur dossier sans examiner l’emprunteur. Quand le droit à l’oubli est invoqué, joindre la preuve que le délai est écoulé : date de fin du protocole, nature de la pathologie et référence à la grille applicable. Si l’assureur maintient sa position malgré des pièces complètes, la contestation écrite doit reprendre point par point les motifs du refus et les confronter aux pièces produites, en demandant expressément le réexamen au niveau supérieur du dispositif. Chaque envoi part en recommandé ou en recommandé électronique, avec la liste des pièces jointes, afin de prouver le contenu et la date de la démarche.

B. Changer d’assureur et contraindre la banque à répondre dans ses délais

Le refus d’un assureur ne vaut que pour cet assureur : rien n’interdit de présenter le même risque à un concurrent, dont la grille médicale et la politique de souscription peuvent différer. Avant la signature de l’offre de prêt, « le prêteur ne peut pas refuser en garantie un autre contrat d’assurance dès lors que ce contrat présente un niveau de garantie équivalent au contrat d’assurance qu’il propose », . « Toute décision de refus est explicite et comporte l’intégralité des motifs de refus » (article L313-30 du code de la consommation). La banque doit donc examiner toute délégation d’assurance présentant un niveau de garantie équivalent et motiver intégralement un éventuel refus. Si la banque oppose un refus vague ou stéréotypé, l’emprunteur doit exiger la liste précise des garanties jugées manquantes, car c’est à partir de cette motivation que le nouvel assureur pourra ajuster son offre.

Une fois le prêt signé, la loi Lemoine a créé un droit de changement permanent : « l’assuré peut résilier le contrat à tout moment à compter de la signature de l’offre de prêt », et « En cas d’acceptation par le prêteur, la résiliation du contrat d’assurance prend effet dix jours après la réception par l’assureur de la décision du prêteur » (article L113-12-2 du code des assurances). Le prêteur, de son côté, « notifie à l’emprunteur sa décision d’acceptation ou de refus dans un délai de dix jours ouvrés à compter de la réception d’un autre contrat d’assurance » (article L313-31 du code de la consommation). Ce délai de dix jours ouvrés court à compter de la réception du nouveau contrat par la banque : l’emprunteur doit donc adresser sa demande de substitution par un moyen qui prouve la date de réception, lettre recommandée ou envoi recommandé électronique, et relancer par écrit dès le dépassement. Ces droits sont le fruit d’une longue évolution : la Cour de cassation avait jugé, sous l’empire des textes antérieurs, que le texte spécial d’alors, « qui régit spécialement le contrat d’assurance garantissant, en cas de survenance d’un risque qu’il définit, le remboursement total ou partiel du montant d’un prêt immobilier restant dû, ne prévoit pas de faculté de résiliation du contrat ou de substitution d’assureur » (Cass. 1re civ., 9 mars 2016, n° 15-18.899, cassation), et ce sont les lois Hamon, Bourquin puis Lemoine qui ont créé puis élargi le droit de résiliation et de substitution aujourd’hui en vigueur.

La banque elle-même supporte une obligation d’information renforcée : « le banquier qui propose à son client, auquel il consent un prêt, d’adhérer au contrat d’assurance de groupe qu’il a souscrit […] est tenu de l’éclairer sur l’adéquation des risques couverts à sa situation personnelle d’emprunteur, la remise d’une notice claire ne suffisant pas à satisfaire à cette obligation » (Cass., 2 mai 2024, n° 22-21.642). Concrètement, quand la banque oriente un emprunteur fragile vers son contrat de groupe puis que l’adhésion échoue sur l’examen médical, elle ne peut pas se retrancher derrière la remise d’une notice : elle doit avoir éclairé l’emprunteur sur l’adéquation de la couverture à sa situation, et c’est à elle de prouver qu’elle l’a fait. Cette jurisprudence fonde les demandes de dommages-intérêts quand la défaillance d’information a fait perdre une chance d’obtenir le crédit à temps, par exemple quand le compromis de vente expire pendant que le dossier d’assurance piétine. En pratique, l’emprunteur doit donc mettre la banque en demeure par écrit : demande de substitution avec le nouveau contrat, rappel du délai de dix jours ouvrés, et demande d’examen des garanties alternatives, chaque courrier étant conservé avec sa preuve de réception.

La mise en demeure de la banque suit un ordre précis. Premier courrier : transmission du nouveau contrat d’assurance avec demande d’acceptation en substitution, envoyée par un moyen qui prouve la réception, car c’est cette date qui fait courir le délai de dix jours ouvrés de réponse. Second temps : à défaut de réponse dans le délai, relance écrite rappelant l’obligation de notifier la décision d’acceptation ou de refus et l’exigence d’une motivation intégrale en cas de refus. Troisième temps : si la banque refuse sans motiver complètement, demande de la liste exacte des garanties jugées non équivalentes, puis ajustement de l’offre du nouvel assureur en conséquence. Parallèlement, la demande d’examen des garanties alternatives doit être présentée par écrit, avec le descriptif de la sûreté proposée et ses justificatifs. Ce formalisme n’est pas une coquetterie : sans preuve des dates et des contenus, les délais légaux ne peuvent pas être invoqués utilement, et le juge saisi plus tard n’aura que des affirmations invérifiables.

Conclusion

Un refus d’assurance emprunteur pour raison de santé n’interdit pas le crédit immobilier, mais il impose une méthode rigoureuse. Vérifier d’abord si le questionnaire était exigible, en dessous de 200 000 euros assurés avec une échéance avant 60 ans aucune question de santé ne peut être posée ; contester ensuite toute majoration cumulée avec une exclusion pour la même pathologie ; exiger le réexamen du dossier dans le cadre AERAS et vérifier l’application du droit à l’oubli de cinq ans ; proposer par écrit des garanties alternatives ; présenter une délégation d’assurance à garanties équivalentes et contraindre la banque à motiver son refus puis à répondre dans les dix jours ouvrés ; et, une fois le prêt signé, user du droit de résiliation à tout moment. À chaque étape, écrit et preuve de réception conditionnent les recours : délai d’un mois pour demander la résolution du prêt après un refus d’agrément, délai de dix jours ouvrés imposé à la banque, effet de la résiliation dix jours après réception de l’acceptation. Les décisions consultées ne tranchent pas le point de départ du délai de cinq ans lorsque le protocole thérapeutique a comporté plusieurs phases successives : dans ce cas, faire attester la date de fin par le médecin reste la précaution décisive. Mené avec ces textes et ces délais, le dossier refusé redevient finançable.

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