Le 28 octobre, la première approbation de la loi de finances italienne pour 2027 a refermé, au moins provisoirement, la porte des départs anticipés assouplis : selon la presse italienne, ne contient, à ce stade, aucune mesure sur les retraites anticipées, et les dispositifs en extinction comme Quota 103 ou Opzione donna ne sont pas reconduits à ce stade. Dans le même temps, la fiche officielle de l’INPS sur la pensione anticipata affiche des seuils qui montent au 1er janvier 2027 : 41 ans et 11 mois de cotisations pour les femmes, 42 ans et 11 mois pour les hommes, avec une fenêtre de trois mois avant le premier versement. Pour un lecteur français, la question n’est pas italienne : elle est franco-italienne. Des dizaines de milliers de carrières se partagent entre les deux rives des Alpes — années d’usine à Milan puis années de salariat à Lyon, détachement à Turin suivi d’un retour à Paris, conjoint italien et carrière française. Quand l’Italie resserre sa retraite anticipée, que reste-t-il de la part française, comment les trimestres italiens comptent-ils pour ouvrir les droits en France, et comment déposer une demande qui vaille des deux côtés de la frontière sans perdre un euro ? Cet article répond avec le droit applicable : le Code de la sécurité sociale pour la part française, les règlements européens de coordination pour la totalisation, et les décisions qui les appliquent.
I. La part française d’une carrière partagée avec l’Italie se calcule selon le droit français
Premier réflexe à corriger : les périodes travaillées en Italie ne se transforment pas en salaire français. Chaque État liquide sa propre pension selon sa propre législation ; le droit européen coordonne, il n’uniformise pas. La pension française d’un ancien salarié de Milan se calcule donc d’abord avec les règles françaises, sur les salaires français, à l’âge prévu par la loi française.
A. L’âge légal, la durée exigée et le salaire annuel moyen relèvent du Code de la sécurité sociale
L’article L. 351-1 du Code de la sécurité sociale dispose que « L’assurance vieillesse garantit une pension de retraite à l’assuré qui en demande la liquidation à partir de l’âge mentionné à l’article L. 161-17-2 ». L’article L. 161-17-2 du même code fixe cet âge à soixante-quatre ans pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1969, avec un barème de montée en charge pour les générations précédentes. Le montant, lui, résulte de l’application au salaire annuel de base d’un taux qui croît avec la durée d’assurance jusqu’au taux plein, ainsi que de l’âge de la demande. Ceux qui atteignent l’âge légal augmenté de trois années bénéficient du taux plein même sans la durée requise, en application de l’article L. 351-8 du Code de la sécurité sociale, qui vise aussi les assurés reconnus inaptes au travail et plusieurs situations protégées.
Trois paramètres commandent ensuite la liquidation, et l’article R. 351-1 du Code de la sécurité sociale les énonce : « Les droits à l’assurance vieillesse sont déterminés en tenant compte : 1°) des cotisations versées au titre de la législation sur les assurances sociales et arrêtées au dernier jour du trimestre civil précédant la date prévue pour l’entrée en jouissance de la pension, rente ou allocation aux vieux travailleurs salariés ; 2°) de l’âge atteint par l’intéressé à cette dernière date ; 3°) du nombre de trimestres d’assurance valables pour le calcul de la pension ». Le tribunal judiciaire de Strasbourg l’a rappelé le 15 octobre 2026 dans un litige sur le calcul d’une pension (décision RG 25/00084), en citant ces textes avant d’examiner les cotisations versées en France sur la période 1980 à 2004 : ce sont les années françaises qui nourrissent le calcul français.
Le point le plus coûteux pour les carrières mixtes tient au salaire de référence. L’article R. 351-29 du Code de la sécurité sociale définit « le salaire annuel moyen correspondant aux cotisations permettant la validation d’au moins un trimestre d’assurance », retenu sur les années les plus avantageuses pour l’assuré. Les salaires perçus à Milan, Rome ou Turin n’entrent pas dans ce salaire annuel moyen : ils n’ont pas donné lieu à cotisations sous législation française. Concrètement, un salarié qui a gagné davantage en Italie qu’en France ne reporte pas ce niveau de rémunération sur sa pension française ; la part française reste proportionnée aux cotisations françaises. C’est exactement le grief examiné par la cour d’appel dans l’affaire d’un assuré qui reprochait à sa caisse d’avoir retenu ses meilleures années françaises sans les salaires allemands : la coordination européenne n’autorise pas à importer des salaires étrangers dans l’assiette nationale. Pour reconstituer une carrière complète, les caisses françaises s’appuient sur les échanges d’informations entre régimes : l’article L. 173-1 du Code de la sécurité sociale impose aux organismes gestionnaires des régimes de base de se transmettre les données de carrière, périodes prises en compte, durée d’assurance et nature des trimestres validés. Le relevé de carrière français doit donc mentionner les périodes étrangères connues, même si elles ne sont pas cotisées en France.
B. La totalisation européenne ouvre le droit en additionnant les périodes des deux pays
Ouvrir le droit et calculer le montant sont deux opérations distinctes, et c’est ici que le droit européen change tout. Quand la législation française subordonne le droit à une condition de durée, les périodes accomplies en Italie comptent pour atteindre le seuil. La cour d’appel de Nancy l’a jugé le 27 mai 2026 (RG 24/02572) : « Les articles 45 et 46 du Règlement (CE) n° 883/2004, relatifs à la totalisation des périodes et du régime des pensions d’invalidité, renvoient aux articles 51 paragraphe 1 et 52 du même Règlement relatifs à la pension vieillesse par application mutatis mutandis ». Puis la cour cite le texte applicable : « Selon l’article 51 paragraphe 1 dudit Règlement, relatif à la totalisation des périodes : Si la législation d’un État membre subordonne l’octroi de certaines prestations à la condition que les périodes d’assurance aient été accomplies uniquement dans une activité salariée ou non salariée spécifique ou dans une occupation soumise à un régime spécial […], l’institution compétente de cet État membre ne tient compte des périodes accomplies sous les législations d’autres États membres que si elles ont été accomplies sous un régime correspondant ou, à défaut, dans la même occupation ». Autrement dit, un trimestre validé à l’INPS peut ouvrir un droit soumis à un régime spécial français, à condition de relever du régime correspondant ou de la même activité ; à défaut, ces périodes basculent vers le régime général.
Le même règlement organise ensuite la liquidation dans son article 52 du règlement (CE) n° 883/2004 : « en vertu de la législation qu’elle applique, uniquement lorsque les conditions requises pour le droit aux prestations sont remplies en vertu du seul droit national (prestation indépendante) ; », puis, sinon, « en calculant un montant théorique et ensuite un montant effectif (prestation au prorata), de la manière suivante: ». Le montant théorique correspond à ce que l’assuré aurait obtenu si toute sa carrière relevait de la législation française, puis, selon la cour d’appel de Nancy (RG 24/02572), « l’institution compétente établit ensuite le montant effectif de la prestation sur la base du montant théorique, au prorata de la durée des périodes accomplies avant la réalisation du risque sous la législation qu’elle applique, par rapport à la durée totale des périodes accomplies avant la réalisation du risque sous les législations de tous les États membres concernés. » Chaque État verse ensuite sa part proratisée, et l’assuré cumule les fractions française et italienne. La Cour de cassation veille à l’effectivité de cette coordination : le 7 novembre 2019, la deuxième chambre civile (pourvoi n° 18-18.344) a jugé « Mais attendu qu’il résulte de l’article 45 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, tel qu’interprété par la Cour de justice de l’Union européenne (CJCE, 15 janvier 2002, aff. C -55/00, …), que les autorités de sécurité sociale compétentes d’un premier Etat membre de l’Union européenne sont tenues de prendre en compte, aux fins de l’acquisition du droit à prestations de vieillesse, les périodes d’assurance accomplies dans un Etat tiers par un ressortissant d’un second Etat membre lorsque, en présence des mêmes conditions de cotisation, lesdites autorités compétentes reconnaissent, à la suite d’une convention internationale bilatérale conclue entre le premier Etat membre et l’Etat tiers, la prise en compte de telles périodes accomplies par leurs propres ressortissants ; ». Dans cette affaire mêlant périodes françaises, monégasques et britanniques, la Cour a approuvé la totalisation par combinaison des règlements communautaires et de la convention franco-monégasque : le principe d’égalité de traitement interdit de traiter moins bien le travailleur mobile que le sédentaire.
Ce mécanisme de double calcul mérite qu’on s’y arrête, car il déjoue une erreur fréquente : croire que la totalisation crée une pension unique payée par un seul pays. La cour d’appel de Nancy décrit les deux branches sans détour. Quand les conditions sont remplies par le seul droit national, l’institution sert une prestation indépendante calculée sur la seule carrière nationale. Sinon, elle calcule d’abord le montant théorique — ce que vaudrait la pension si toute la carrière européenne avait été accomplie sous sa législation — puis le réduit au prorata des périodes accomplies sous sa législation par rapport à la durée totale européenne. L’assuré perçoit ensuite l’addition des fractions : la fraction française de la caisse française, la fraction italienne de l’INPS. Chacune suit son calendrier et ses règles de revalorisation. C’est pourquoi deux pensions partielles bien liquidées valent presque toujours mieux qu’une seule : renoncer à la part italienne parce qu’on vit en France, ou négliger la part française parce qu’on a pris la pensione anticipata à Milan, ampute durablement le revenu de retraite. Les lecteurs qui suivent l’actualité italienne liront avec profit l’éclairage du cabinet sur la Manovra 2027 et l’achat immobilier en Italie pour un résident français, qui détaille le contexte budgétaire dans lequel ces seuils de retraite évoluent.
Un dernier point de méthode pour les carrières commencées tôt ou entrecoupées : côté italien, les périodes travaillées avant 18 ans voient leur durée multipliée par 1,5 pour atteindre le seuil, tandis que la poursuite volontaire d’activité ne compte pas ; côté français, les trimestres validés au titre du chômage, de la maladie ou de la maternité obéissent à leurs propres règles de validation et doivent figurer sur le relevé. Quand un trimestre manque d’un côté, c’est la totalisation qui compense pour l’ouverture du droit, mais jamais pour le montant national. D’où l’importance du relevé de carrière : l’article L. 173-1 du Code de la sécurité sociale organise la transmission des données entre régimes français, et le règlement européen impose aux institutions de s’échanger les informations de carrière. En pratique, les échanges entre la caisse française et l’INPS transitent par le système électronique européen, mais l’assuré reste le premier garant de son dossier : conserver les bulletins de paie italiens, les attestations d’employeur, le codice fiscale et les numéros d’immatriculation des deux pays accélère chaque rectification. Une carrière documentée des deux côtés se liquide en quelques mois ; une carrière reconstituée à la hâte se solde par des décisions partielles, des rappels tardifs et, parfois, un contentieux qui aurait pu être évité.
II. Partir avec la pensione anticipata sans perdre la part française exige une demande unique et des dates maîtrisées
Du côté italien, la retraite anticipée ordinaire reste le sas de sortie principal, et ses compteurs bougent au 1er janvier 2027. Du côté français, la demande doit être déposée de façon à valoir dans les deux États, avec une date unique et la possibilité de différer l’une des deux liquidations. Celui qui dépose deux demandes désordonnées ou qui ignore la fenêtre italienne risque des mois sans versement d’un côté des Alpes.
A. Les seuils italiens 2027, la fenêtre de trois mois et le cumul des périodes
La fiche officielle de l’INPS distingue deux populations. Les assurés qui justifient d’une ancienneté contributive au 31 décembre 1995 accèdent à la pensione anticipata après un « requisito contributivo » de 41 ans et 10 mois jusqu’en 2026 pour les femmes, puis 41 ans et 11 mois en 2027 et 42 ans et 1 mois pour 2028 ; pour les hommes, 42 ans et 10 mois jusqu’en 2026, 42 ans et 11 mois en 2027 et 43 ans et 1 mois pour 2028. Les travailleurs entrés dans le système contributif depuis le 1er janvier 1996 relèvent des mêmes durées, avec une précision importante : la cotisation issue de la poursuite volontaire d’activité n’est pas prise en compte, tandis que les périodes travaillées avant 18 ans sont multipliées par 1,5. Pour la liquidation à la charge des gestions de l’assurance générale obligatoire subsiste une exigence de 35 années de cotisations, hors périodes de maladie ou de chômage. Les travailleurs affectés à des activités pénibles conservent jusqu’en 2028 le seuil de 41 ans et 10 mois pour les femmes et 42 ans et 10 mois pour les hommes. Une seconde voie existe pour les assurés entrés dans le système après le 1er janvier 1996 : l’âge de 64 ans jusqu’en 2026, 64 ans et 1 mois en 2027, 64 ans et 3 mois en 2028, avec au moins 20 années de cotisation effective — 20 ans et 1 mois en 2027, 20 ans et 3 mois en 2028, hors cotisation fictive — et une première mensualité au moins égale à trois fois l’allocation sociale mensuelle, réduite à 2,8 fois pour une mère d’un enfant et 2,6 fois pour une mère de deux enfants ou plus. La base légale de ce dispositif, rappelée par l’INPS, est l’article 24, paragraphes 10 et 11, du décret-loi n° 201 du 6 décembre 2011, en vigueur depuis le 1er janvier 2012, qui a remplacé l’ancienne pension d’ancienneté.
Le calendrier de versement obéit à la « finestra » : trois mois après la réalisation de la condition de cotisation (la « finestra »), soit trois mois après la réalisation de la condition de cotisation, et le traitement court le premier jour du mois suivant le dépôt de la demande pour les salariés et indépendants, c’est-à-dire le premier jour du mois suivant le dépôt de la demande. Pour le personnel des caisses des collectivités locales, des soignants, des enseignants des écoles maternelles et des huissiers, la fenêtre s’allonge : trois mois pour les droits acquis d’ici le 31 décembre 2024, quatre mois d’ici fin 2025, cinq mois d’ici fin 2026, sept mois d’ici fin 2027, neuf mois à compter du 1er janvier 2028. En cas de cumul des périodes d’assurance au sens de la loi n° 228 de 2012, la prestation court à l’ouverture de la fenêtre de trois mois ; ce cumul est la passerelle décisive pour les carrières mixtes, puisqu’il permet d’additionner des périodes validées dans des gestions différentes. Le contexte politique resserre encore le propos : la Manovra 2027, dans sa version du 28 octobre, ne reconduit ni Quota 103 ni Opzione donna et ne crée aucune sortie anticipée nouvelle, avec un simple fonds de 850 millions dont l’affectation reste à trancher au Parlement. Le lecteur français concerné ne doit donc pas attendre une fenêtre italienne plus favorable : les seuils de droit commun montent, les sas dérogatoires se ferment, et seule la coordination européenne protège la part française.
B. La demande déposée dans un État vaut dans l’autre, à une date unique, avec un droit au sursis
Le règlement d’application n° 987/2009 simplifie radicalement la démarche : « Dans les situations autres que celles visées au paragraphe 1, le demandeur adresse une demande soit à l’institution de son lieu de résidence, soit à l’institution du dernier État membre dont la législation était applicable. Si l’intéressé n’a été soumis à aucun moment à la législation appliquée par l’institution du lieu de résidence, cette institution transmet la demande à l’institution du dernier État membre dont la législation était applicable. » Un Français domicilié à Paris après dix ans à Milan dépose donc sa demande en France, et la caisse française la transmet à l’INPS ; un Français domicilié à Rome s’adresse à l’INPS, qui saisit la caisse française. L’effet de date est automatique : « La date d’introduction de la demande vaut à l’égard de toutes les institutions concernées. » Une seule date fait foi des deux côtés, ce qui neutralise le risque de forclusion d’un côté pendant que l’autre instruit. La contrepartie de cette simplicité est l’exhaustivité : « Le demandeur est tenu en particulier de fournir toutes les informations pertinentes ainsi que les pièces justificatives dont il dispose, concernant les périodes d’assurance (institutions, numéros d’identification), d’activité salariée (employeurs) ou non salariée (nature et lieu d’exercice) et de résidence (adresses) susceptibles d’avoir été accomplies en vertu d’une autre législation, ainsi que la durée de ces périodes. » Celui qui omet ses années italiennes, même invité à les signaler, s’expose à ce que la date retenue pour ces périodes soit celle du complément de demande, et non celle de la demande initiale.
Deuxième levier, le sursis : « Si, conformément à l’article 50, paragraphe 1, du règlement de base, le demandeur demande qu’il soit sursis à la liquidation des prestations de vieillesse au titre de la législation d’un ou de plusieurs États membres, il le précise dans sa demande et indique au titre de quelle législation il demande ce sursis. » (article 46 du règlement d’application n° 987/2009) Un assuré de 63 ans qui remplit les conditions italiennes mais veut attendre 64 ans pour la part française, ou qui veut éviter une décote française, demande expressément le sursis de la liquidation française ; les institutions lui communiquent alors les informations permettant d’évaluer les conséquences d’une liquidation concomitante ou successive. En pratique, la séquence gagnante s’écrit ainsi : vérifier en amont de l’échéance le relevé de carrière français et italien, faire rectifier les périodes manquantes auprès de chaque institution, déposer la demande unique auprès de l’institution de résidence en listant toutes les périodes étrangères avec numéros d’immatriculation, cocher le cas échéant le sursis d’une liquidation, et surveiller les deux décisions. En cas de refus — durée non reconnue, trimestre italien écarté du décompte français, proratisation contestée — le recours se porte devant le juge du contentieux de la protection sociale pour la part française, puis la cour d’appel, comme dans les décisions citées plus haut, avec les textes européens à l’appui. Pour un dossier franco-italien suivi depuis Paris, l’avocat en droit de la sécurité sociale et en coordination européenne vérifie la date unique, le calcul proratisé et la prise en compte des périodes italiennes dans l’ouverture du droit français.
Conclusion
La pensione anticipata italienne durcit ses seuils au 1er janvier 2027 et la Manovra ne rouvre aucun sas dérogatoire : 41 ans et 11 mois de cotisations pour les femmes, 42 ans et 11 mois pour les hommes, une fenêtre de trois mois et un premier versement le mois suivant la demande. Pour le Français qui a travaillé en Italie, ces chiffres ne commandent que la part italienne. La part française suit le Code de la sécurité sociale — 64 ans pour les générations concernées, taux plein selon la durée ou l’âge, salaire annuel moyen calculé sur les seules années françaises — et les périodes italiennes servent à ouvrir le droit par totalisation, avant que chaque État ne verse sa fraction proratisée. Une demande unique, déposée au lieu de résidence, vaut dans les deux pays à la même date, avec la possibilité de surseoir à l’une des liquidations. Vérifier les deux relevés, lister toutes les périodes étrangères et dater précisément la demande : c’est ce triptyque qui transforme une carrière entre Milan et Paris en deux pensions complètes au lieu d’une seule amputée.