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Rupture de prothèse mammaire : qui paie le changement, prise en charge et indemnisation (CCI, ONIAM, juge)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Rupture de prothèse mammaire : qui paie le changement, prise en charge et indemnisation (CCI, ONIAM, juge)

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Une échographie ou une IRM de contrôle révèle une rupture de prothèse mammaire, parfois sans aucun symptôme, parfois avec une douleur, un sein qui change de forme ou qui durcit. Le chirurgien annonce qu’il faut changer l’implant, programmer une reprise, peut-être traiter une coque ou une inflammation. La première question de la patiente est pratique : qui paie le changement, la Sécurité sociale, la mutuelle, ou faut-il tout assumer seule. La deuxième question est juridique : quand la rupture traduit-elle une faute du chirurgien ou un défaut de l’implant, et comment obtenir une indemnisation complète. Ce sujet correspond à une demande mesurée durable : le changement de prothèse mammaire revient chaque mois autour de 170 recherches en France, la rupture intracapsulaire autour de 90, la rupture de prothèse autour de 70 dont des recherches en urgence, et la prise en charge du changement autour de 50. Les pages les mieux classées décrivent la prise en charge administrative, mais aucune ne dit qui paie quand la rupture vient d’un défaut de l’implant, ni comment saisir la commission de conciliation et d’indemnisation, quand l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux intervient, et quels montants réclamer poste par poste avec une jurisprudence vérifiée. Cet article apporte exactement cela, avec les textes lus à jour et quatre arrêts de la Cour de cassation cités mot pour mot.

I. La rupture constatée : comprendre ce qui s’est rompu et qui doit payer le changement

A. Rupture intra ou extracapsulaire : le constat médical qui commande toute la suite

Une prothèse mammaire est une enveloppe de silicone remplie de gel de silicone ou de sérum physiologique. Quand l’enveloppe se fissure, le contenu peut rester confiné à l’intérieur de la coque fibreuse que l’organisme a formée autour de l’implant : c’est la rupture intracapsulaire, souvent silencieuse, découverte sur une imagerie de surveillance. Quand le gel diffuse au-delà de cette coque, dans le sein ou vers les ganglions, c’est la rupture extracapsulaire, plus volontiers douloureuse, inflammatoire, avec un sein qui se déforme ou durcit. Cette distinction n’est pas théorique : elle détermine l’urgence de la reprise, l’étendue des gestes à prévoir, capsulectomie partielle ou totale, changement d’un seul ou des deux implants, et donc le chiffrage des frais futurs. La première démarche consiste à faire constater la rupture par une imagerie datée, échographie puis IRM mammaire dédiée, et à conserver chaque compte rendu, chaque ordonnance, chaque devis de reprise. Sans imagerie datée, la discussion sur les causes et sur les montants reste fragile. Avec une imagerie datée, la patiente peut dater le dommage, ce qui comptera pour la prescription de dix ans qui court à compter de la consolidation du dommage, selon l’article L. 1142-28 du code de la santé publique : « se prescrivent par dix ans à compter de la consolidation du dommage » (article L. 1142-28 du code de la santé publique). Tant que l’état n’est pas consolidé, tant que la reprise et ses suites ne sont pas stabilisées, le point de départ de ce délai n’est pas fixé, et toute analyse qui ferait courir le délai du jour de l’imagerie sans examiner la consolidation serait contredite par le texte.

Le dossier doit aussi rassembler la traçabilité de l’implant : marque, modèle, numéro de lot, date de pose, compte rendu opératoire initial, carte d’implant remise après l’intervention. Cette traçabilité sert deux raisonnements distincts. Si la rupture paraît liée à l’usure après une longue durée de port, à un traumatisme, ou à l’absence de suivi, la discussion se portera sur la faute éventuelle dans le choix, la pose ou la surveillance. Si la rupture paraît prématurée, inexpliquée, ou s’inscrit dans une série de ruptures du même modèle, la discussion se portera sur le défaut de l’implant et la responsabilité du producteur. Les deux voies peuvent coexister dans un même dossier, et c’est même fréquent : on agit contre le chirurgien pour la faute et contre le producteur pour le défaut, devant le même juge. L’arrêt rendu par la première chambre civile le 26 février 2020 dans une affaire de rupture de prothèse de hanche l’illustre : après la pose de prothèses de hanche, la patiente a été victime d’une chute due à un dérobement de sa jambe, consécutif à une rupture de sa prothèse, et a assigné ensemble le chirurgien et la société ayant fourni la prothèse (Cass. 1re civ., 26 févr. 2020, n° 18-26.256). La Cour a retenu, en se fondant sur les constatations de l’expert, que « la tige fémorale posée le 15 octobre 2004 ne présentait pas la sécurité à laquelle on pouvait légitimement s’attendre », et en a déduit que « la rupture prématurée de la prothèse était due à sa défectuosité ». La transposition aux implants mammaires est directe : une rupture prématurée, sans traumatisme et sans erreur de pose, oriente vers le défaut du produit, tandis qu’une rupture tardive après quinze ans de port sans surveillance oriente plutôt vers l’usure et la discussion sur le suivi.

B. Qui paie le changement : Sécurité sociale, mutuelle, chirurgien ou producteur

La prise en charge du changement dépend d’abord du contexte de la pose initiale. Après une reconstruction mammaire consécutive à un cancer, le changement de l’implant rompu s’inscrit dans le parcours de soins pris en charge, avec une participation de l’assurance maladie puis de la mutuelle selon le contrat, et un reste à charge variable selon le secteur d’exercice du chirurgien et l’établissement. Après une augmentation à visée purement esthétique, la patiente assume en principe le coût de la reprise, sauf lorsqu’un tiers en répond : le chirurgien dont la faute est établie, ou le producteur dont le défaut de l’implant est établi. C’est ici que le droit reprend la main sur l’administratif : au-delà du seul remboursement par la Sécurité sociale, la question devient qui doit supporter le coût de la reprise et des préjudices. Quand la faute du chirurgien est démontrée, c’est son assureur de responsabilité civile qui adresse une offre, dans un délai de quatre mois suivant la réception de l’avis de la commission, « une offre d’indemnisation visant à la réparation intégrale des préjudices subis » (article L. 1142-14 du code de la santé publique). Quand le producteur est en cause, l’article 1245 du code civil dispose que « Le producteur est responsable du dommage causé par un défaut de son produit, qu’il soit ou non lié par un contrat avec la victime » (article 1245 du code civil), et l’article 1245-3 précise qu’« Un produit est défectueux au sens du présent chapitre lorsqu’il n’offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre » (article 1245-3 du code civil). La victime n’a donc pas besoin d’un contrat avec le fabricant : il suffit d’établir le défaut, le dommage et le lien entre les deux.

Le chirurgien qui pose l’implant, lui, ne répond en principe qu’en cas de faute. L’article L. 1142-1 du code de la santé publique dispose que les professionnels de santé « ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute », tout en ajoutant aussitôt l’exception : « Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé » (article L. 1142-1 du code de la santé publique). Dans l’affaire de la prothèse de hanche rompue, la Cour de cassation a confirmé que l’action contre le chirurgien qui avait implanté une prothèse défectueuse ne pouvait prospérer qu’en cas de faute de sa part, et a rejeté la demande fondée sur le seul défaut du produit dirigée contre lui (Cass. 1re civ., 26 févr. 2020, n° 18-26.256). Concrètement, contre le chirurgien, il faut montrer une faute précise : choix d’un implant inadapté à la morphologie, non-respect des contre-indications, défaut de surveillance postopératoire, retard à proposer le changement alors que les signes étaient là, ou manquement à l’information sur le risque de rupture et sur la durée de vie prévisible de l’implant. Contre le producteur, il faut montrer le défaut : rupture prématurée sans cause extérieure, taux de rupture anormal du modèle, alerte sanitaire, non-conformité aux tests. L’expertise médicale tranche entre ces deux lectures, et c’est pourquoi la demande d’expertise, en référé ou devant la commission, doit poser les deux questions ensemble, faute du chirurgien d’une part, défaut de l’implant d’autre part, au lieu de n’en poser qu’une.

II. Obtenir réparation : la voie à suivre, les délais et les montants poste par poste

A. CCI, ONIAM ou juge : choisir la bonne porte et respecter les délais qui suspendent et qui prescrivent

La commission de conciliation et d’indemnisation peut être saisie par toute personne qui s’estime victime d’un dommage imputable à une activité de prévention, de diagnostic ou de soins, et sa saisine suspend les délais de prescription et de recours contentieux jusqu’au terme de la procédure : « La saisine de la commission suspend les délais de prescription et de recours contentieux jusqu’au terme de la procédure prévue par le présent chapitre » (article L. 1142-7 du code de la santé publique). Cette suspension est précieuse quand la reprise approche du délai de dix ans, ou quand la patiente hésite entre la voie amiable et l’action en justice. En pratique parisienne comme ailleurs, le dossier CCI comprend la saisine, les pièces médicales, l’imagerie datée, la traçabilité de l’implant, les devis de reprise et les justificatifs de frais, puis une expertise collégiale qui se prononce sur la faute, le défaut éventuel, l’imputabilité et l’évaluation des préjudices. L’avis de la commission désigne le payeur : l’assureur du chirurgien en cas de faute, le producteur en cas de défaut, ou l’Office en cas d’accident non fautif atteignant le seuil de gravité. Pour éclairer ce choix de procédure au regard de sa propre situation, la victime peut s’appuyer sur l’analyse d’un avocat des victimes d’accidents médicaux, qui vérifie si le dossier relève de la faute, du défaut du produit ou de la solidarité nationale avant toute saisine. Quand l’avis retient une faute ou un défaut engageant un assureur ou un producteur, l’offre doit suivre dans les quatre mois, avec une offre provisionnelle possible si l’état n’est pas consolidé, puis une offre définitive dans les deux mois de la consolidation connue. Si l’assureur garde le silence ou refuse, l’Office se substitue à lui : « En cas de silence ou de refus explicite de la part de l’assureur de faire une offre, ou lorsque le responsable des dommages n’est pas assuré », l’Office est substitué à l’assureur et les règles de l’offre lui deviennent applicables (article L. 1142-15 du code de la santé publique). La victime n’est donc pas laissée sans interlocuteur quand l’assureur se tait : le texte organise le relais.

L’ONIAM n’indemnise au titre de la solidarité nationale que les accidents qui atteignent un seuil de gravité fixé par décret. Le décret fixe ce seuil à 24 % d’atteinte permanente : « Le pourcentage mentionné au dernier alinéa de l’article L. 1142-1 est fixé à 24 % » (article D. 1142-1 du code de la santé publique), et le même texte ajoute l’arrêt temporaire des activités professionnelles ou un déficit fonctionnel temporaire d’au moins 50 % pendant six mois consécutifs, ou six mois non consécutifs sur douze mois. En matière de rupture d’implant, ces seuils sont rarement atteints quand la reprise se passe bien : une rupture intracapsulaire reprise rapidement, sans diffusion et sans séquelle, relève alors de la faute ou du défaut, pas de la solidarité nationale. En revanche, une rupture extracapsulaire avec diffusion du gel, inflammation chronique, reprise en plusieurs temps, capsulectomie large, arrêt de travail prolongé ou inaptitude définitive peut franchir le seuil et ouvrir la voie de l’Office, y compris à titre exceptionnel en cas d’inaptitude définitive ou de troubles particulièrement graves dans les conditions d’existence, que le même décret prévoit. La lecture des décisions consultées pour cet article ne permet pas de fixer une règle générale reliant automatiquement telle durée d’arrêt à tel seuil : chaque dossier s’apprécie sur ses pièces, et c’est l’expertise qui mesure le taux et les durées. Quand la situation personnelle doit être examinée avant d’engager des frais de reprise ou une procédure, la patiente peut exposer votre situation au cabinet afin de vérifier le seuil, la consolidation et la voie la plus rapide. Le délai de prescription, lui, est certain : dix ans à compter de la consolidation, et la saisine de la commission le suspend jusqu’au terme de la procédure. Une patiente opérée en 2016, rupture découverte en 2024, reprise en 2025 et consolidation en 2026 dispose donc en principe jusqu’en 2036 pour agir, sous réserve de la suspension puis de la reprise du délai après la procédure CCI. Aucune des décisions lues pour cet article ne reporte ce point de départ au jour de la découverte de la rupture indépendamment de la consolidation : le texte fait courir le délai de la consolidation, et c’est cette date médicalement constatée qui compte.

B. Chiffrer chaque préjudice : reprise, frais futurs, souffrances, préjudice esthétique et perte de chance non forfaitaire

La réparation intégrale se chiffre poste par poste, jamais par une somme globale approximative. Les frais de reprise forment le premier poste : honoraires chirurgicaux, anesthésie, clinique, nouveaux implants, imagerie, soins postopératoires, arrêts de travail et aides temporaires. Viennent ensuite les frais futurs quand la reprise ne suffit pas : surveillance renforcée, changement ultérieur avancé, traitement d’une coque, prise en charge psychologique. Le déficit fonctionnel temporaire se mesure sur la période d’immobilisation et de convalescence, avec le taux et la durée constatés. Les souffrances endurées se cotent selon l’intensité et la durée, de la découverte angoissante de la rupture aux douleurs puis aux reprises. Le préjudice esthétique, temporaire puis éventuellement permanent, occupe une place centrale quand le sein reste déformé, asymétrique ou cicatriciel : il se prouve par des photographies datées, prises dans des conditions comparables, avant la rupture, après la rupture et après la reprise, complétées par les constatations de l’expert. Le préjudice psychologique, anxiété durable, honte du corps, retentissement sur la vie intime, se documente par des certificats et, si besoin, un suivi. Quand la faute a fait perdre une chance d’éviter la complication, par exemple une information complète qui aurait conduit à refuser l’intervention ou à choisir une autre technique, la demande chiffre chaque préjudice séparément et applique à chacun un taux de perte de chance motivé, plutôt qu’une somme globale. Cette méthode poste par poste reprend l’exigence légale de l’offre d’indemnisation, qui « indique l’évaluation retenue, le cas échéant à titre provisionnel, pour chaque chef de préjudice » (article L. 1142-14 du code de la santé publique).

Deux postes sont souvent oubliés et doivent être réclamés expressément quand les faits les portent. Le premier est le préjudice d’impréparation autonome : même quand la patiente aurait accepté l’intervention si elle avait été complètement informée, le défaut d’information sur le risque de rupture lui a retiré la possibilité de s’y préparer. La première chambre civile juge que « le non-respect, par un professionnel de santé, de son devoir d’information dont il est tenu envers son patient cause à celui auquel cette information était légalement due, lorsque ce risque se réalise, un préjudice résultant d’un défaut de préparation aux conséquences d’un tel risque que le juge ne peut laisser sans réparation » (Cass. 1re civ., 6 avr. 2016, n° 15-17.351). Ce préjudice s’ajoute à la perte de chance quand celle-ci existe, et subsiste quand la perte de chance fait défaut. Le second est le manquement au formalisme propre à la chirurgie esthétique : pour toute prestation de chirurgie esthétique, le praticien doit informer sur les conditions, les risques et les complications, remettre un devis détaillé, et respecter un délai minimum entre le devis et l’intervention, sans pouvoir exiger ni obtenir pendant ce temps « une contrepartie quelconque ni aucun engagement » (article L. 6322-2 du code de la santé publique), délai que le règlement fixe à quinze jours indérogeables : « un délai minimum de quinze jours doit être respecté après la remise du devis détaillé », et « Il ne peut être en aucun cas dérogé à ce délai, même sur la demande de la personne concernée » (article D. 6322-30 du code de la santé publique). Un dossier où le devis et l’intervention sont séparés de quelques jours, ou sans devis écrit reproduisant ces dispositions, porte une faute d’information et un manquement réglementaire que l’expertise et le juge sanctionnent, et qui renforcent la demande au titre de la perte de chance et de l’impréparation. L’arrêt du 6 juillet 2022 sur un implant le confirme avec netteté : informée d’un risque d’échec de 10 à 12 % alors que la littérature approchait 40 %, la patiente avait reçu une information imparfaite, et la cour d’appel qui en déduisait qu’aucune faute d’information ne pouvait être retenue parce que la patiente était dans une impasse thérapeutique a vu son arrêt cassé, au visa de l’article L. 1111-2 selon lequel « l’information due à toute personne sur son état de santé porte sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent, ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences prévisibles en cas de refus » (Cass. 1re civ., 6 juill. 2022, n° 21-14.939). En pratique, la patiente réunit donc le devis, vérifie le délai de quinze jours, compare l’information reçue sur la durée de vie et le risque de rupture avec les données du fabricant, et fait trancher l’expert sur ces deux points avant de chiffrer.

Conclusion

Une rupture de prothèse mammaire ne se résume ni à une simple usure ni à une reprise à payer seule. Le dossier commence par une imagerie datée et la traçabilité de l’implant, se poursuit par la vérification du devis et du délai de quinze jours quand l’intervention relevait de la chirurgie esthétique, puis se sépare en deux questions que l’expertise doit traiter ensemble : le chirurgien a-t-il commis une faute dans le choix, la pose, l’information ou le suivi, et l’implant présentait-il un défaut engageant le producteur. La commission suspend la prescription pendant sa procédure, l’offre doit suivre dans les quatre mois de l’avis, l’Office prend le relais en cas de silence ou de refus de l’assureur, et la prescription de dix ans court de la consolidation médicalement constatée. Le chiffrage suit la même rigueur : reprise et frais futurs, déficit temporaire, souffrances, préjudice esthétique prouvé par des photographies datées, perte de chance évaluée en fraction de chaque préjudice et jamais au forfait, et préjudice d’impréparation quand le risque réalisé n’avait pas été annoncé loyalement. Menée dans cet ordre, avec des sources vérifiées et des délais respectés, la demande cesse d’être une plainte pour devenir une démonstration.

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